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Stéphanie Porchy-Simon

Faculté de Droit
6 cours Albert Thomas BP 8242
69355 Lyon Cedex 08

Stéphanie Porchy-Simon

Professeur, Droit privé et sciences criminelles.

Actualités scientifiques

Responsabilité médicale et indemnisation des accidents médicaux

vendredi 15 mars 2019

Bilan et perspectives

Organisé par l'IRJI François-Rabelais (EA 7496) sous la direction de Farida Arhab-Girardin, Maître de Conférences HDR en droit privé à l’Université de Tours

Quelle prise en charge des dommages corporels au 21ème siècle ?

mardi 27 novembre 2018

Recherches sur l’articulation entre droit de la responsabilité, Sécurité sociale et assurance privée

Colloque organisé par le CERCRID (UMR 5137) en partenariat avec l'EN3S

Responsabilité civile et nouvelles technologies

lundi 15 octobre 2018

Organisé sous la direction scientifique d'Olivier Gout, Professeur, Équipe de recherche Louis Josserand, Stéphanie Porchy-Simon, Professeur, Équipe de recherche Louis Josserand et Silmara Chinellato, Professeur, Université de São Paulo du Brésil

Le changement climatique : quel rôle pour le droit privé ?

vendredi 5 octobre 2018

Organisé sous la direction scientifique de Stéphanie Porchy-Simon, Professeur, Équipe de recherche Louis Josserand, et de Mathilde Hautereau-Boutonnet, Professeur, Institut Droit de l’Environnement, CNRS, UMR 5600 EVS

La "réforme de la réforme" - Loi n°2018-287 du 20 avril 2018 ratifiant l’ordonnance du 10 février 2016

mercredi 13 juin 2018

Atelier organisé par les professeurs François Chénedé, Blandine Mallet-Bricout et Stéphanie Porchy-Simon de l'Équipe de recherche Louis Josserand

La Justice prédictive

jeudi 31 mai 2018

Organisée par l'équipe de recherche Louis Josserand, sous la direction scientifique de Stéphanie Porchy-Simon, Professeur, Directrice de l’Equipe de recherche Louis Josserand et Franck Marmoz, MCF HDR, Centre de droit de l’entreprise, Equipe josserand

L'indemnisation et la prise en charge des victimes d'actes de terrorisme de masse

mardi 3 avril 2018

Organisé par le laboratoire IODE (UMR 6262)

L'indemnisation et la prise en charge des victimes d'actes de terrorisme de masse

mardi 3 avril 2018

Organisé par l’Institut de l’Ouest : Droit et Europe – IODE (UMR CNRS 6262) sous la direction scientifique de Denis Peschanski, Philippe Pierre, Carine Klein-Peschanski et Héloïse Cartron avec le soutien de l’ONACVG et l’Equipex Matrice

La réparation : comparaisons franco-canadiennes

lundi 4 décembre 2017

1er séminaire : Les préjudices réparables

Organisé par l’Equipe de Recherche Louis Josserand

Vers une réforme de la responsabilité civile française

vendredi 1 décembre 2017

Regards croisés franco-québécois

Organisé conjointement par l’Equipe de recherche Louis Josserand et l’association Henri Capitant des amis de la culture juridique française.

L’interprétation de la loi - Dialogues autour de la loi et de la Loi

jeudi 26 octobre 2017

3èmes journées Louis Josserand

La circulation totale au-delà du contrôle et droit privé

jeudi 4 mai 2017

Troisième et dernier volet du projet IFITIS organisé par l’Université Jean Moulin Lyon 3

Quelle indemnisation pour quels préjudices en droit social ?

lundi 6 mars 2017

Organisé par l'équipe de droit privé sous la direction scientifique de Mme le professeur Dominique Asquinazi-Bailleux.

Objectivisation de la responsabilité civile : regards franco-brésiliens

lundi 12 décembre 2016

Par le Groupe de Recherche, Équipe de Droit privé de l’Université Jean Moulin, Lyon 3 et Grupo de Pesquisa do Departamento de Direito Civil da Faculdade de Direito da Universidade de São Paulo


Parutions

Le changement climatique, quel rôle pour le droit privé ?

Dalloz, 2019

Réunissant les actes du colloque à l'Université Jean Moulin-Lyon 3 le 5 octobre 2018, cet ouvrage entend mettre en lumière le rôle actuel et à venir du droit privé dans la lutte contre le changement climatique. Si cet enjeu fait déjà l'objet d'un régime international, il ne peut plus être ignoré des juristes de droit privé.

La responsabilité liée aux activités juridiques

Recueil des travaux du Groupe de Recherche Européen sur la Responsabilité civile et l'Assurance (GRERCA)

Bruylant, 2016

L'ouvrage fait le point sur les différentes questions gravitant autour des responsabilités liées aux activités juridiques en droit comparé européen.



Publications

Ouvrages

Stéphanie Porchy-Simon, Droit civil 2e année : les obligations 2019, Éditions Dalloz, 2018, 11e éd., Hypercours, 680 p.

Stéphanie Porchy-Simon et Philippe Soustelle (dir.), Étude comparative des indemnisations des dommages corporels devant les juridictions judiciaires et administratives en matière d'accidents médicaux, Université Jean-Monnet Saint-Étienne|Équipe de recherche de droit privé, Université Lyon 3 Jean-Moulin, 2016, 324 p.

Stéphanie Porchy-Simon et Yvonne Lambert-Faivre, Droit du dommage corporel : systèmes d'indemnisation, Dalloz, 2015, 8e éd., Précis, 957 p.

Stéphanie Porchy-Simon et Yvonne Lambert-Faivre, Droit du dommage corporel : systèmes d'indemnisation, Dalloz, 2012, 7e éd., Précis, 944 p.

Stéphanie Porchy-Simon, Droit civil 2e année : les obligations, Dalloz, 2006, 4e éd., Hypercours Dalloz, 523 p.

Stéphanie Porchy-Simon, Volonté du malade et responsabilité du médecin, Université Lyon 3, 2005

Stéphanie Porchy-Simon, Droit civil 2e année : les obligations, Dalloz, 2002, 2e éd., Cours Dalloz, 473 p.

Stéphanie Porchy-Simon, Droit civil 2e année : les obligations, Dalloz, 2000, Cours Dalloz, 537 p.

Stéphanie Porchy-Simon, Volonté du malade et responsabilité du médecin, A.N.R.T, 1995, Lille-thèses

Stéphanie Porchy-Simon, Les obligations : 2020, 1994, 12e éd., Hypercours, 687 p.

Stéphanie Porchy-Simon, Droit civil 2e année : les obligations 2018, 1994, 10e éd., Hypercours Dalloz, 663 p.

Stéphanie Porchy-Simon, Droit civil, 2e année : les obligations, 1994, 9e éd., Hypercours Dalloz, 666 p.

Stéphanie Porchy-Simon et Yvonne Lambert-Faivre, Droit du dommage corporel : systèmes d'indemnisation, 1994, 6e éd., Précis, 1056 p.

Stéphanie Porchy-Simon (dir.), Le changement climatique : [actes du colloque organisé le 5 octobre 2018 à l'Université Jean Moulin, Lyon 3], 1994, Thèmes et commentaires, 279 p.

Stéphanie Porchy-Simon, Volonté du malade et responsabilité du médecin, 1994, 694 p.

Articles

Stéphanie Porchy-Simon, Mireille Bacache et Anne Guégan, « Dommage corporel », Recueil Dalloz, N° 37, 2019, p. 2058

Stéphanie Porchy-Simon, « L'évaluation des préjudices par les acteurs de la réparation », Revue de droit sanitaire et social, N° 6, 2019, p. 1025

Stéphanie Porchy-Simon, « Rejet par la Cour de cassation de l'indemnisation autonome du préjudice d'avilissement », Recueil Dalloz, N° 3, 2019, p. 182-186

Stéphanie Porchy-Simon et Isabelle Bon-Garcin, « Atteinte à la sécurité et protection différenciée des passagers », Transport et sécurité, LexisNexis, 2019

Stéphanie Porchy-Simon et Isabelle Bon-Garcin, « Atteinte à la sécurité et protection différenciée des passagers », in Laurent Siguoirt (dir.), Transport et sécurité, LexisNexis, 2019

Stéphanie Porchy-Simon, « L'adaptation des règles de l'indemnisation des victimes de terrorisme », Dommage corporel et terrorisme, Elsevier Masson, 2019

Stéphanie Porchy-Simon, « L'indemnisation des dommages climatiques », Le changement climatique : quel rôle pour le droit privé ?, Dalloz, 2019

Stéphanie Porchy-Simon, « La spécificité de la réparation individuelle de la victime d'accidents collectifs », Gazette du Palais, 2019, p. 13

Stéphanie Porchy-Simon, « Le rôle des responsabilités civile et pénale dans la lutte contre le changement climatique », Le changement climatique : quel rôle pour le droit privé ?, Dalloz, 2019

Stéphanie Porchy-Simon, Mireille Bacache et Anne Guégan, « Dommage corporel », Recueil Dalloz, N° 39, 2018, p. 2153

Stéphanie Porchy-Simon, Mireille Bacache et Anne Guegan, « Panorama de droit du dommage corporel », Recueil Dalloz, N° 39, 2018, p. 2153-2165

Stéphanie Porchy-Simon, « « Vingt fois sur le métier remettez votre ouvrage » », Recueil Dalloz, N° 39, 2017, p. 2265

Stéphanie Porchy-Simon et Mireille Bacache, « Dommage corporel », Recueil Dalloz, N° 38, 2017, p. 2224

Stéphanie Porchy-Simon, « Vers l'indemnisation des préjudices d'angoisse et d'attente », Recueil Dalloz, N° 12, 2017, p. 696

Stéphanie Porchy-Simon, « 1973-1985-2006 : les trois temps d'une révolution copernicienne », Gazette du Palais, 2017, p. 9

Stéphanie Porchy-Simon, « Panorama Dommage corporel. Octobre 2016-septembre 2017 », Recueil Dalloz, 2017

Stéphanie Porchy-Simon, « Préjudice d'angoisse : retour sur les travaux du groupe d'experts », Gazette du Palais, 2017, p. 46

Stéphanie Porchy-Simon, « Réflexions sur l'autonomie du "droit" du dommage corporel », Des spécificités de l'indemnisation du dommage corporel, Larcier, 2017

Stéphanie Porchy-Simon, « Vingt fois sur le métier remettez votre ouvrage. À propos de la décision du Conseil d'administration du FGTI du 25 septembre 2017 relative aux préjudices d'angoisse et d'attente des victimes d'actes terroristes », Recueil Dalloz, 2017

Stéphanie Porchy-Simon et Mireille Bacache, « Dommage corporel », Recueil Dalloz, N° 37, 2016, p. 2187

Stéphanie Porchy-Simon, Mireille Bacache et Anne Guegan, « Panorama de droit du dommage corporel 2015/2016 », Recueil Dalloz, N° 37, 2016, p. 2187

Stéphanie Porchy-Simon, « Les règles particulières à la réparation des préjudices découlant d"un dommage corporel », La semaine juridique - édition générale, N° 30, 2016, p. 53

Stéphanie Porchy-Simon, « Choix du barème de capitalisation et pouvoirs des juges du fond », Recueil Dalloz, 2016, p. 350

Stéphanie Porchy-Simon, « Imputation de la rente accident du travail : le divorce entre le Conseil d'Etat et la Cour de cassation est consommé (note sous CE 8 mars 2013). », Recueil Dalloz, N° 18, 2013, p. 1258

Stéphanie Porchy-Simon, « Connaissance par la victime de la nature de son affection et indemnisation du préjudice spécifique de contamination (note sous Civ. 2eme 22 novembre 2012) », Recueil Dalloz, 2013, p. 346

Stéphanie Porchy-Simon, « Emergence d'une définition de la faute caractérisée dans le contentieux des préjudices liés à la naissance d'un enfant handicapé (note sous Civ. 1re, 16 janvier 2013) », Recueil Dalloz, 2013, p. 681

Stéphanie Porchy-Simon, « Santé, responsabilité médicale, faute de technique médicale », Jurisclasseur responsabilité civile et assurances, lexis nexis, 2013, p. Fascicule 440-4

Stéphanie Porchy-Simon, « Détermination des chefs de préjudices réparables en cas de faute inexcusable de l'employeur après la QPC du 18 juin 2010 (note sous Civ. 2eme 4 avril 2012) », Recueil Dalloz, 2012, p. 1098

Stéphanie Porchy-Simon, « Le droit français de la responsabilité civile confronté aux projets européens d'harmonisation : les préjudices réparables », Le droit français de la responsabilité civile confronté aux projets européens d'harmonisation, Bibliothèque de l'Institut de recherche de la sorbonne- André Tunc, 2012, p. 909

Stéphanie Porchy-Simon, « L'indemnisation des victimes de faute inexcusable à la suite de la décision du Conseil constitutionnel du 18 juin 2011 : réelle avancée ou espoir déçu ? », Recueil Dalloz, 2011, p. 459

Stéphanie Porchy-Simon, « Plaidoyer pour une construction rationnelle du droit du dommage corporel », Recueil Dalloz, 2011, p. 2742

Stéphanie Porchy-Simon, « Santé, responsabilité médicale, responsabilité pour faute d'éthique médicale : consentement libre et éclairé du patient et secret médical », Jurisclasseur responsabilité civile et assurance, lexis nexis, 2011, p. Fascicule 440-3

Stéphanie Porchy-Simon, « Santé, responsabilité, principes généraux », Jurisclasseur responsabilité civile et assurances, Lexis nexis, 2011, p. fascicule 440-20

Stéphanie Porchy-Simon, « santé, responsabilité médicale, Mise en œuvre de la responsabilité », Jurisclasseur responsabilité civile et assurance, lexis nexis, 2011, p. Fascicule 440-5

Stéphanie Porchy-Simon, « Assurances », Répertoire Dalloz de droit pénal et procédure pénale, Dalloz, 2010, p. NC

Stéphanie Porchy-Simon, « Le recours des tiers payeurs à l'épreuve de la politique jurisprudentielle de la Cour de cassation », Recueil Dalloz, 2010, p. 593

Stéphanie Porchy-Simon, « Revirement de la Cour de cassation quant à la sanction du défaut d'information (note sous Civ. 1re, 3 juin 2010) », La semaine juridique - édition générale, 2010, p. 788

Stéphanie Porchy-Simon, « Régime juridique du recours des tiers payeurs après la réforme opérée par la loi du 21 décembre 2006 (note sous Civ. 2eme 11 juin 2009 », La semaine juridique - édition générale, 2009, p. 195

Communications

Stéphanie Porchy-Simon, « L'évaluation des préjudices par les acteurs de la réparation », Institut de Recherche Juridique Interdisciplinaire François-Rabelais, Responsabilité médicale et indemnisation des accidents médicaux, bilan et perspectives, Tours, 15 mars 2019

Stéphanie Porchy-Simon, « L'indemnisation des dommages climatiques », Équipe de recherche Louis Josserand, Le changement climatique : quel rôle pour le droit privé ?, Lyon, 05 octobre 2018

Stéphanie Porchy-Simon, « La perte de chance devant le juge judiciaire », CIECAALY, La perte de chance, Lyon, 19 novembre 2018

Stéphanie Porchy-Simon, « La spécificité de la réparation individuelle de la victime d'accidents collectifs », Conseil national des Barreaux, Événement traumatique collectif et dommage individuel, Paris, 22 novembre 2018

Stéphanie Porchy-Simon, « Le rôle des responsabilités civile et pénale dans la lutte contre le changement climatique », Équipe de recherche Louis Josserand, Le changement climatique : quel rôle pour le droit privé ?, Lyon, 05 octobre 2018

Stéphanie Porchy-Simon, « Les influences des modèles : les origines de la nomenclature Dintilhac », CERCRID, Quelle prise en charge des dommages corporels au XXIe siécle ?, saint-étienne, 27 novembre 2018

Stéphanie Porchy-Simon, « Les nouveaux enjeux de la réparation intégrale », IODE, L'indemnisation et la prise en charge des victimes d'actes de terrorisme de masse, Rennes, 03 avril 2018

Stéphanie Porchy-Simon, « Responsabilité civile et innovations médicales », Équipe de recherche Louis Josserand, Responsabilité civile et nouvelles technologies, Lyon, 15 octobre 2018

Stéphanie Porchy-Simon, « Droit de la responsabilité et changements climatiques », Université de Sao Paulo, Le droit peut-il changer le climat ?, Sao Paulo, Brazil, 17 octobre 2017

Stéphanie Porchy-Simon, « La réparation dans les projets de réforme du droit de la responsabilité », AREDOC, 4èmes rencontres juridiques du dommage corporel, Paris, 02 février 2017

Stéphanie Porchy-Simon, « La réparation du dommage corporel dans les projets français de réforme de la responsabilité civile », Equipe de recherche Louis Josserand, La réparation : comparaisons franco-canadiennes, Lyon, 04 décembre 2017

Stéphanie Porchy-Simon, « La réparation du préjudice moral : quelles limites ? », Dalloz, Équipe de recherche Louis Josserand (Université Lyon 3), Vers une réforme de la responsabilité française ?, Lyon, 01 décembre 2017

Stéphanie Porchy-Simon, « Le point du vue du civiliste : réflexions autour des notions de dommage, de préjudice et de réparation », Dominique Asquini-Bailleux, Quelle indemnisation pour quels préjudices en droit social?, Lyon, 06 mars 2017

Stéphanie Porchy-Simon, « Le rôle de la doctrine dans la réforme actuelle de la responsabilité civile », ENS Lyon, Droit français, droit japonnais : quelle réforme ?, Lyon, 16 mars 2017

Stéphanie Porchy-Simon, « De la faute au risque : rapport de droit français », Olivier Gout, Objectivisation de la responsabilité civile : regards franco-brésiliens, Sao Paulo, Brazil, 16 décembre 2016

Stéphanie Porchy-Simon, « Le lien de causalité dans la réparation du dommage corporel », Sophie Gromb, Journée 2016 de la Société française de médecine légale, Bordeaux, 26 septembre 2016

Stéphanie Porchy-Simon, « Los rubros de indemnización del daño moral en la experiencia francesa », Carmen Dominguez, 7e journées internationales de la responsabilité civile de l’Université pontificale de Santiago du chili, Santiago du chili, Chile, 16 octobre 2016

Stéphanie Porchy-Simon, « Méthode d’indemnisation l’existence des différents postes de préjudices : présentation du droit français », Stephanie Porchy-Simon, Séminaire franco-chilien : la réparation du préjudice moral, Lyon, 19 mai 2016

Stéphanie Porchy-Simon, « Préjudice et lien causal dans le droit français de la responsabilité », Olivier Gout, Objectivisation de la responsabilité civile: regards franco-brésiliens, Sao Paulo, 16 décembre 2016

Stéphanie Porchy-Simon, « Le conducteur : une victime sacrifiée ? », Conseil national des barreaux, Etats généraux du dommage corporel : Les 30 ans de la loi Badinter, Bordeaux, 19 novembre 2015

Stéphanie Porchy-Simon, « Le juge et l'obligation fondamentale », Olivier Gout, Le juge et le contrat : regards franco-brésiliens, Lyon, 20 novembre 2015

Stéphanie Porchy-Simon, « Dommage médical, dommage de droit commun et dommage spécial », Etats généraux du dommage corporel, "La loi Kouchner entre deux décennies", Gazette du Palais, N° 167, p. 26, "" Dommage médical : entre dommage de droit commun et dommage spécial", Rennes, 29 mars 2012

Stéphanie Porchy-Simon, « L'information en santé », La loi du 4 mars relative aux droits des malades 10 ans après, Bruylant, p. nc, La loi du 4 mars 2002 sur les droits des malades: 10 ans après, Paris (Université Paris V), 05 mars 2012

Stéphanie Porchy-Simon, « L'utilisation des barèmes en droit du dommage corporel au regard des principes fondamentaux du droit de la responsabilité civile », Le droit mis en barème, Dalloz (collection thèmes et commentaires), p. 201, Le droit mis en barèmes ? Colloque du CERCRID, Saint-etienne, 09 novembre 2012

Stéphanie Porchy-Simon, « Les infections nosocomiales dix ans après la loi Kouchner », Dix ans d'application de la loi du 4 mars 2002, Revue générale de droit médical, p. 83, Dix ans d'application de la loi du 4 mars 2002, Bordeaux, 09 mars 2012

Stéphanie Porchy-Simon, « Réforme de 2004 et indemnisation transactionnelle », 20 ans d'indemnisation des victimes d'infractions, L'harmattan, p. 220, 20 ans d'indemnisation des victimes d'infraction, colloque du FGTI, Paris, Cour de cassation, 20 janvier 2012

Stéphanie Porchy-Simon, « Brève histoire du droit de la réparation du dommage corporel », Le dommage corporel à tous les temps. Etats généraux du dommage corporel 2010, Gazette du Palais, p. 9, Brève histoire du dommage corporel, Chambery, 04 février 2011

Stéphanie Porchy-Simon, « L'harmonisation au sein de la réparation du dommage corporel à la recherche de sens », La réparation du dommage corporel à l'épreuve de l'harmonisation des pratiques, Gazette du Palais, p. 5, La réparation du dommage corporel à l'épreuve de l'harmonisation des pratiques, Lyon, 20 octobre 2011

Stéphanie Porchy-Simon, « Quelles améliorations pour la nomenclature Dintilhac ? Le point de vue de l'universitaire », La réparation du dommage corporel à l'épreuve de l'unification des pratiques, Gazette du Palais, p. 19, L'harmonisation au sein de la réparation du dommage corporel à la recherche de sens, Lyon, 20 octobre 2011

Stéphanie Porchy-Simon, « Indemnisation des victimes de faute inexcusable : la nouvelle donne », Indemnisation de la victime après la décision QPC du conseil constitutionnel du 18 juin 2010, Colloque de l'EFB, Paris, 17 novembre 2010

Stéphanie Porchy-Simon, « Le contradictoire dans l'expertise : le point de vue du juriste », Colloque de l'Institut de médecine légale, de la Cour d'appel de Lyon et de l'ENM : Dommage corporel, toxicologie et médecine légale, Lyon, 18 juin 2010

Stéphanie Porchy-Simon, « Le recours des organismes sociaux : de la réforme du 21 décembre 2006 aux dernières jurisprudences », La réparation du dommage corporel, colloque de l'EDA de Lyon, Lyon, 30 avril 2010

Stéphanie Porchy-Simon, « Responsabilité et indemnisation en cas de naissance d'un enfant handicapé », 38 emes assises nationales des sages femmes, Grenoble, 21 mai 2010

Stéphanie Porchy-Simon, « Information et consentement libre et éclairé : du patient au consommateur de soins ? », Médecine et justice, colloque du Conseil départemental de l'ordre des médecins, Lyon, 06 mars 2009

Stéphanie Porchy-Simon, « La nomenclature Dintilhac : force et faiblesses », Colloque de l'Institut de médecine légale, de la Cour d'appel de Lyon et de l'ENM : Dommage corporel, toxicologie et médecine légale, Lyon, 19 juin 2009

Autres

Stéphanie Porchy-Simon, L'indemnisation des préjudices situationnels d'angoisse des victimes directes et de leurs proches

Stéphanie Porchy-Simon, Olivier Gout, Philippe Soustelle, Emeline Augier, Adrien Bascoulergue, Nathalie de Jong, Cécile Granier, Benjamin Ménard, Nicolas Rias, Bélinda Waltz-Teracol et Guillemette Wester, Étude comparative des indemnisations des dommages corporels devant les juridictions judiciaires et administratives en matière d'accidents médicaux, p. 324




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