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Stéphanie Porchy-Simon

Professeur, Droit privé et sciences criminelles.
Responsable de la formation :

Thèse

Volonté du malade et responsabilité du médecin. Thèse soutenue en 1994 à Lyon 3, sous la direction de Yvonne Lambert-Faivre.


Ouvrages

Stéphanie Porchy-Simon, Droit des obligations : 2021, Dalloz, 2020, 13e éd., Hypercours, 700 p.

Stéphanie Porchy-Simon, Les obligations : droit civil 2e année 2020, Dalloz, 2019, 12e éd., Hypercours, 687 p.

Stéphanie Porchy-Simon et Mathilde Hautereau-Boutonnet (dir.), Le changement climatique : quel rôle pour le droit privé ? [actes du colloque organisé le 5 octobre 2018 à l'Université Jean Moulin, Lyon 3], Dalloz, 2019, Thèmes et commentaires, 279 p.

Stéphanie Porchy-Simon, Droit civil 2e année : les obligations 2019, Dalloz, 2018, 11e éd., Hypercours, 680 p.

Stéphanie Porchy-Simon, Droit civil 2e année : les obligations 2018, Dalloz, 2017, 10e éd., Hypercours Dalloz, 663 p.

Stéphanie Porchy-Simon, Droit civil, 2e année : les obligations, Dalloz, 2016, 9e éd., Hypercours Dalloz, 666 p.

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Stéphanie Porchy-Simon et Olivier Gout (dir.), La responsabilité liée aux activités juridiques : recueil des travaux du Groupe de recherche européen sur la responsabilité civile et l'assurance (GRERCA), Bruylant, 2016, Collection du GRERCA, 331 p.

Stéphanie Porchy-Simon, Olivier Gout et Philippe Soustelle (dir.), Étude comparative des indemnisations des dommages corporels devant les juridictions judiciaires et administratives en matière d'accidents médicaux, Équipe de recherche de droit privé, Université Lyon 3 Jean-Moulin, 2016, 324 p.

Stéphanie Porchy-Simon et Yvonne Lambert-Faivre, Droit du dommage corporel : systèmes d'indemnisation, Dalloz, 2015, 8e éd., Précis, 957 p.

Stéphanie Porchy-Simon, Droit civil, 2e année : les obligations, Dalloz, 2014, 8e éd., Hypercours Dalloz, 587 p.

Stéphanie Porchy-Simon, Droit civil, 2e année : les obligations, Dalloz, 2012, 7e éd., Hypercours Dalloz, 577 p.

Stéphanie Porchy-Simon et Yvonne Lambert-Faivre, Droit du dommage corporel : systèmes d'indemnisation, Dalloz, 2012, 7e éd., Précis, 944 p.

Stéphanie Porchy-Simon, Droit civil, 2e année : les obligations, Dalloz, 2010, 6e éd., Hypercours Dalloz, 553 p.

Stéphanie Porchy-Simon et Yvonne Lambert-Faivre, Droit du dommage corporel : systèmes d'indemnisation, Dalloz, 2008, 6e éd., Précis, 1056 p.

Stéphanie Porchy-Simon, Droit civil, 2e année : les obligations, Dalloz, 2008, 5e éd., Hypercours Dalloz, 555 p.

Stéphanie Porchy-Simon, Droit civil 2e année : les obligations, Dalloz, 2006, 4e éd., Hypercours Dalloz, 523 p.

Stéphanie Porchy-Simon, Volonté du malade et responsabilité du médecin, Université Lyon 3, 2005

Stéphanie Porchy-Simon, Droit civil 2e année : les obligations, Dalloz, 2004, 3e éd., Hypercours Dalloz, 514 p.

Stéphanie Porchy-Simon, Droit civil 2e année : les obligations, Dalloz, 2002, 2e éd., Cours Dalloz, 473 p.

Stéphanie Porchy-Simon, Droit civil 2e année : les obligations, Dalloz, 2000, Cours Dalloz, 537 p.


Articles

Stéphanie Porchy-Simon, « La victime de dommage corporel : retour sur deux concepts fondamentaux du droit de la réparation », Recueil Dalloz, N° 6, 2021, p. 296

Stéphanie Porchy-Simon, Mireille Bacache et Anne Guégan, « Dommage corporel », Recueil Dalloz, N° 38, 2020, p. 2142

Stéphanie Porchy-Simon, Mireille Bacache et Anne Guégan, « Dommage corporel », Recueil Dalloz, N° 37, 2019, p. 2058

Stéphanie Porchy-Simon, « L'évaluation des préjudices par les acteurs de la réparation », Revue de droit sanitaire et social, N° 6, 2019, p. 1025

Stéphanie Porchy-Simon, « Rejet par la Cour de cassation de l'indemnisation autonome du préjudice d'avilissement », Recueil Dalloz, N° 3, 2019, pp. 182-186

Stéphanie Porchy-Simon et Isabelle Bon-Garcin, « Atteinte à la sécurité et protection différenciée des passagers », in Laurent Siguoirt (dir.), Transport et sécurité, LexisNexis, 2019, p. NC

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Stéphanie Porchy-Simon, « L'adaptation des règles de l'indemnisation des victimes de terrorisme », Dommage corporel et terrorisme, Elsevier Masson, 2019, p. NC

Stéphanie Porchy-Simon, « La spécificité de la réparation individuelle de la victime d'accidents collectifs », Gazette du Palais, 2019, p. 13

Stéphanie Porchy-Simon, « Le rôle des responsabilités civile et pénale dans la lutte contre le changement climatique », Le changement climatique : quel rôle pour le droit privé ?, Dalloz, 2019, p. NC

Stéphanie Porchy-Simon, Mireille Bacache et Anne Guégan, « Dommage corporel », Recueil Dalloz, N° 39, 2018, p. 2153

Stéphanie Porchy-Simon, Mireille Bacache et Anne Guegan, « Panorama de droit du dommage corporel », Recueil Dalloz, N° 39, 2018, pp. 2153-2165

Stéphanie Porchy-Simon, « « Vingt fois sur le métier remettez votre ouvrage » », Recueil Dalloz, N° 39, 2017, p. 2265

Stéphanie Porchy-Simon et Mireille Bacache, « Dommage corporel », Recueil Dalloz, N° 38, 2017, p. 2224

Stéphanie Porchy-Simon, « Vers l'indemnisation des préjudices d'angoisse et d'attente », Recueil Dalloz, N° 12, 2017, p. 696

Stéphanie Porchy-Simon, « 1973-1985-2006 : les trois temps d'une révolution copernicienne », Gazette du Palais, 2017, p. 9

Stéphanie Porchy-Simon, « Panorama Dommage corporel. Octobre 2016-septembre 2017 », Recueil Dalloz, 2017, p. NC

Stéphanie Porchy-Simon, « Préjudice d'angoisse : retour sur les travaux du groupe d'experts », Gazette du Palais, 2017, p. 46

Stéphanie Porchy-Simon, « Réflexions sur l'autonomie du "droit" du dommage corporel », Des spécificités de l'indemnisation du dommage corporel, Larcier, 2017, p. NC

Stéphanie Porchy-Simon, « Vingt fois sur le métier remettez votre ouvrage. À propos de la décision du Conseil d'administration du FGTI du 25 septembre 2017 relative aux préjudices d'angoisse et d'attente des victimes d'actes terroristes », Recueil Dalloz, 2017, p. NC

Stéphanie Porchy-Simon et Mireille Bacache, « Dommage corporel », Recueil Dalloz, N° 37, 2016, p. 2187

Stéphanie Porchy-Simon, Mireille Bacache et Anne Guegan, « Panorama de droit du dommage corporel 2015/2016 », Recueil Dalloz, N° 37, 2016, p. 2187

Stéphanie Porchy-Simon, « Les règles particulières à la réparation des préjudices découlant d"un dommage corporel », La semaine juridique - édition générale, N° 30, 2016, p. 53

Stéphanie Porchy-Simon, « Choix du barème de capitalisation et pouvoirs des juges du fond », Recueil Dalloz, 2016, p. 350

Stéphanie Porchy-Simon, « De l'indemnisation à la réparation: comment favoriser l'indemnisation des grands blessés ? Rapport introductif », Gazette du Palais, N° 217, 2015, p. 217

Stéphanie Porchy-Simon et Mireille Bacache, « Dommage corporel », Recueil Dalloz, N° 39, 2015, p. 2283

Stéphanie Porchy-Simon et Olivier Gout, « Playdoyer pour la défense des nomenclatures », Recueil Dalloz, N° 26, 2015, p. 1499

Stéphanie Porchy-Simon, « Barémisation et choix des modes de réparation », La réparation. Actes du séminaire de recherche Paris 1 - Université de Louvain la neuve, Larcier, 2015, p. NC

Stéphanie Porchy-Simon, « Droit européen du transport de passager. Transport par autocar », Droit européen du transport de passager, Bruylant-Larcier, 2015, p. NC

Stéphanie Porchy-Simon, « L'arrêt mercier : suite et fin ? », Un ordre juridique nouveau : dialogues avec Louis Josserand, Mare-Martin, 2015, p. NC

Stéphanie Porchy-Simon et Olivier Gout, « L'obligation d'information du médecin et le consentement éclairé du patient - Rapport français », in Collection du GRERCA (dir.), L'indemnisation des victimes d'accidents médicaux en Europe, Bruylant, 2015, p. 141

Stéphanie Porchy-Simon et Olivier Gout, « Plaidoyer pour la défense des nomenclatures dans le droit du dommage corporel », Recueil Dalloz, 2015, p. NC

Stéphanie Porchy-Simon, « L'articulation des postes de préjudice », Gazette du Palais, N° 358, 2014, p. 24

Stéphanie Porchy-Simon et Mireille Bacache, « Dommage corporel », Recueil Dalloz, N° 41, 2014, p. 2362

Stéphanie Porchy-Simon, « Inclusion des actes préparatoires et des actes de chirurgie esthétique dans le champ de l'article L. 1142-1 du code de la santé publique », Recueil Dalloz, 2014, p. 697

Stéphanie Porchy-Simon, « Inclusion des actes préparatoires et des actes de chirurgie esthétique dans le champ de l'article L. 1142-1 du code de la santé publique (note sous Civ. 1re, 5 février 2014) », Recueil Dalloz, 2014, p. 697

Stéphanie Porchy-Simon, « L'utilisation des barêmes en droit du dommage corporel au regard des principes fondamentaux de la responsabilité civile », Le droit mis en barème, Dalloz, 2014, p. NC

Stéphanie Porchy-Simon, Blandine Mallet-Bricout et William Dross, « La transaction et la réparation du dommage corporel : la question de la qualification des accords de règlement amiable », La transaction : propositions en vue de la réforme du titres XV, livre IIIe du code civil, La documentation française, 2014, p. NC

Stéphanie Porchy-Simon, Mireille Bacache et Anne Guegan, « Panorama de droit du dommage corporel », Recueil Dalloz, 2014, p. 2362

Stéphanie Porchy-Simon et Mireille Bacache, « Dommage corporel », Recueil Dalloz, N° 40, 2013, p. 2658

Stéphanie Porchy-Simon, Mireille Bacache et Anne Guegan, « Panorama du dommage corporel », Recueil Dalloz, N° 40, 2013, p. 2658

Stéphanie Porchy-Simon, « Imputation de la rente accident du travail : le divorce entre le Conseil d'Etat et la Cour de cassation est consommé (note sous CE 8 mars 2013). », Recueil Dalloz, N° 18, 2013, p. 1258

Stéphanie Porchy-Simon, « Emergence d'une définition de la faute caractérisée dans le contentieux des préjudices liés à la naissance d'un enfant handicapé », Recueil Dalloz, N° 10, 2013, p. 681

Stéphanie Porchy-Simon, « Connaissance par la victime de la nature de son affection et indemnisation du préjudice spécifique de contamination », Recueil Dalloz, N° 5, 2013, p. 346

Stéphanie Porchy-Simon, « Connaissance par la victime de la nature de son affection et indemnisation du préjudice spécifique de contamination (note sous Civ. 2eme 22 novembre 2012) », Recueil Dalloz, 2013, p. 346

Stéphanie Porchy-Simon, « Emergence d'une définition de la faute caractérisée dans le contentieux des préjudices liés à la naissance d'un enfant handicapé (note sous Civ. 1re, 16 janvier 2013) », Recueil Dalloz, 2013, p. 681

Stéphanie Porchy-Simon, « Santé, responsabilité médicale, faute de technique médicale », Jurisclasseur responsabilité civile et assurances, lexis nexis, 2013, pp. Fascicule 440-4

Stéphanie Porchy-Simon, « Détermination des chefs de préjudices réparables en cas de faute inexcusable de l'employeur après la QPC du 18 juin 2010 », Recueil Dalloz, N° 17, 2012, p. 1098

Stéphanie Porchy-Simon, « Détermination des chefs de préjudices réparables en cas de faute inexcusable de l'employeur après la QPC du 18 juin 2010 (note sous Civ. 2eme 4 avril 2012) », Recueil Dalloz, 2012, p. 1098

Stéphanie Porchy-Simon, « Le droit français de la responsabilité civile confronté aux projets européens d'harmonisation : les préjudices réparables », Le droit français de la responsabilité civile confronté aux projets européens d'harmonisation, Bibliothèque de l'Institut de recherche de la sorbonne- André Tunc, 2012, p. 909

Stéphanie Porchy-Simon, « L'indemnisation des préjudices des victimes de faute inexcusable à la suite de la décision du Conseil constitutionnel du 18 juin 2010 : réelle avancée ou espoir déçu ? », Recueil Dalloz, N° 7, 2011, p. 459

Stéphanie Porchy-Simon, « L'indemnisation des victimes de faute inexcusable à la suite de la décision du Conseil constitutionnel du 18 juin 2011 : réelle avancée ou espoir déçu ? », Recueil Dalloz, 2011, p. 459

Stéphanie Porchy-Simon, « Plaidoyer pour une construction rationnelle du droit du dommage corporel », Recueil Dalloz, 2011, p. 2742

Stéphanie Porchy-Simon, « Santé, responsabilité médicale, responsabilité pour faute d'éthique médicale : consentement libre et éclairé du patient et secret médical », Jurisclasseur responsabilité civile et assurance, lexis nexis, 2011, pp. Fascicule 440-3

Stéphanie Porchy-Simon, « Santé, responsabilité, principes généraux », Jurisclasseur responsabilité civile et assurances, Lexis nexis, 2011, pp. fascicule 440-20

Stéphanie Porchy-Simon, « Assurances », Répertoire Dalloz de droit pénal et procédure pénale, Dalloz, 2010, p. NC

Stéphanie Porchy-Simon, « Le recours des tiers payeurs à l'épreuve de la politique jurisprudentielle de la Cour de cassation », Recueil Dalloz, 2010, p. 593

Stéphanie Porchy-Simon, « Revirement de la Cour de cassation quant à la sanction du défaut d'information (note sous Civ. 1re, 3 juin 2010) », La semaine juridique - édition générale, 2010, p. 788

Stéphanie Porchy-Simon, « Régime juridique du recours des tiers payeurs après la réforme opérée par la loi du 21 décembre 2006 (note sous Civ. 2eme 11 juin 2009 », La semaine juridique - édition générale, 2009, p. 195

Stéphanie Porchy-Simon, « Refus d'application du dispositif « anti-Perruche » aux dommages survenus antérieurement à la loi du 4 mars 2002 », Recueil Dalloz, N° 39, 2008, p. 2765

Stéphanie Porchy-Simon, « La portée de l'immunité civile du préposé à la lumière des recours entre assureurs », Recueil Dalloz, N° 41, 2007, p. 2908


Autres

Stéphanie Porchy-Simon, L'indemnisation des préjudices situationnels d'angoisse des victimes directes et de leurs proches, p. NC

Stéphanie Porchy-Simon, Olivier Gout, Philippe Soustelle, Emeline Augier, Adrien Bascoulergue, Nathalie de Jong, Cécile Granier, Benjamin Ménard, Nicolas Rias, Bélinda Waltz-Teracol et Guillemette Wester, Étude comparative des indemnisations des dommages corporels devant les juridictions judiciaires et administratives en matière d'accidents médicaux, p. 324

Actualités Publications Communications
  • « Covid 19 et droit de l'indemnisation »
    Lyon, le 30 juin 2021

  • « La protection des droits fondamentaux par le recours en responsabilité administrative »
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    Nîmes, le 05 février 2021

  • « L'évaluation des préjudices par les acteurs de la réparation », Responsabilité médicale et indemnisation des accidents médicaux
    Tours, le 15 mars 2019

  • « Les influences des modèles : les origines de la nomenclature Dintilhac », Quelle prise en charge des dommages corporels au 21ème siècle ?
    saint-étienne, le 27 novembre 2018

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  • « La spécificité de la réparation individuelle de la victime d'accidents collectifs »
    Paris, le 22 novembre 2018

  • « La perte de chance devant le juge judiciaire »
    Lyon, le 19 novembre 2018

  • « Responsabilité civile et innovations médicales », Responsabilité civile et nouvelles technologies
    Lyon, le 15 octobre 2018

  • « Le rôle des responsabilités civile et pénale dans la lutte contre le changement climatique »
    Lyon, le 05 octobre 2018

  • « L'indemnisation des dommages climatiques », Le changement climatique : quel rôle pour le droit privé ?
    Lyon, le 05 octobre 2018

  • « La "réforme de la réforme" - Loi n°2018-287 du 20 avril 2018 ratifiant l’ordonnance du 10 février 2016 »
    Lyon, le 13 juin 2018

  • « La Justice prédictive »
    Lyon, le 31 mai 2018

  • « Les nouveaux enjeux de la réparation intégrale », L'indemnisation et la prise en charge des victimes d'actes de terrorisme de masse
    Rennes, le 03 avril 2018

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    Rennes, le 03 avril 2018

  • « La réparation du dommage corporel dans les projets français de réforme de la responsabilité civile », La réparation : comparaisons franco-canadiennes
    Lyon, le 04 décembre 2017

  • « La réparation du préjudice moral : quelles limites ? », Vers une réforme de la responsabilité civile française
    Lyon, le 01 décembre 2017

  • « L’interprétation de la loi - Dialogues autour de la loi et de la Loi »
    Lyon, le 26 octobre 2017

  • « Droit de la responsabilité et changements climatiques »
    Sao Paulo, le 17 octobre 2017

  • « La circulation totale au-delà du contrôle et droit privé »
    Lyon, le 04 mai 2017

  • « Le rôle de la doctrine dans la réforme actuelle de la responsabilité civile »
    Lyon, le 16 mars 2017

  • « Le point du vue du civiliste : réflexions autour des notions de dommage, de préjudice et de réparation », Quelle indemnisation pour quels préjudices en droit social ?
    Lyon, le 06 mars 2017

  • « La réparation dans les projets de réforme du droit de la responsabilité »
    Paris, le 02 février 2017

  • « De la faute au risque : rapport de droit français »
    Sao Paulo, le 16 décembre 2016

  • « Préjudice et lien causal dans le droit français de la responsabilité »
    Sao Paulo, le 16 décembre 2016

  • « Objectivisation de la responsabilité civile : regards franco-brésiliens »
    São Paulo, Brésil, le 12 décembre 2016

  • « Los rubros de indemnización del daño moral en la experiencia francesa »
    Santiago du chili, le 16 octobre 2016

  • « Le lien de causalité dans la réparation du dommage corporel »
    Bordeaux, le 26 septembre 2016

  • « Méthode d’indemnisation l’existence des différents postes de préjudices : présentation du droit français »
    Lyon, le 19 mai 2016

  • « Le juge et l'obligation fondamentale »
    Lyon, le 20 novembre 2015

  • « Le conducteur : une victime sacrifiée ? »
    Bordeaux, le 19 novembre 2015

  • « Les conditions de validité des contrats dans les projets de réforme de droit des obligations »
    Montréal, le 21 septembre 2015

  • « Le processus de formation du contrat et la réforme du droit des obligations »
    Lyon, le 10 mai 2015

  • « Les réformes du droit des obligations en France »
    Sao Paulo, le 14 novembre 2014

  • « Objet et interprétation dans la transaction »
    Lyon, le 18 juin 2014

  • « Transaction et dommage corporel »
    Lyon, le 13 juin 2014

  • « Les principes d’évaluation du préjudice en droit français »
    Tunis, le 15 février 2014

  • « Les principes de l'évaluation du dommage en France et en Europe »
    Tunis, le 14 février 2014

  • « Panorama général et typologie des fonds : étude de droit comparé »
    Poitiers, le 13 décembre 2013

  • « L’exercice en société des professions de santé : enjeux et problématiques juridiques: rapport introductif »
    Lyon, le 03 décembre 2013

  • « Rapport introductif »
    Lyon, le 03 décembre 2013

  • « L'obligation d'information du médecin et le consentement éclairé du patient »
    Louvain, le 12 septembre 2013

  • « L'utilisation des barèmes en droit du dommage corporel au regard des principes fondamentaux du droit de la responsabilité civile »
    Saint-etienne, le 09 novembre 2012

  • « L'information en santé »
    Paris (Université Paris V), le 05 mars 2012

  • « Réforme de 2004 et indemnisation transactionnelle »
    Paris, Cour de cassation, le 20 janvier 2012

  • « Indemnisation des victimes de faute inexcusable : la nouvelle donne »
    Paris, le 17 novembre 2010

  • « Le contradictoire dans l'expertise : le point de vue du juriste »
    Lyon, le 18 juin 2010

  • « Responsabilité et indemnisation en cas de naissance d'un enfant handicapé »
    Grenoble, le 21 mai 2010

  • « Le recours des organismes sociaux : de la réforme du 21 décembre 2006 aux dernières jurisprudences »
    Lyon, le 30 avril 2010

  • « La nomenclature Dintilhac : force et faiblesses »
    Lyon, le 19 juin 2009

  • « Information et consentement libre et éclairé : du patient au consommateur de soins ? »
    Lyon, le 06 mars 2009



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