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Stéphanie Porchy-Simon

Faculté de Droit
6 cours Albert Thomas BP 8242
69355 Lyon Cedex 08

Stéphanie Porchy-Simon

Professeur, Droit privé et sciences criminelles.

Actualités scientifiques

Responsabilité médicale et indemnisation des accidents médicaux

vendredi 15 mars 2019

Bilan et perspectives

Organisé par l'IRJI François-Rabelais (EA 7496) sous la direction de Farida Arhab-Girardin, Maître de Conférences HDR en droit privé à l’Université de Tours

Quelle prise en charge des dommages corporels au 21ème siècle ?

mardi 27 novembre 2018

Recherches sur l’articulation entre droit de la responsabilité, Sécurité sociale et assurance privée

Colloque organisé par le CERCRID (UMR 5137) en partenariat avec l'EN3S

Responsabilité civile et nouvelles technologies

lundi 15 octobre 2018

Organisé sous la direction scientifique d'Olivier Gout, Professeur, Équipe de recherche Louis Josserand, Stéphanie Porchy-Simon, Professeur, Équipe de recherche Louis Josserand et Silmara Chinellato, Professeur, Université de São Paulo du Brésil

Le changement climatique : quel rôle pour le droit privé ?

vendredi 5 octobre 2018

Organisé sous la direction scientifique de Stéphanie Porchy-Simon, Professeur, Équipe de recherche Louis Josserand, et de Mathilde Hautereau-Boutonnet, Professeur, Institut Droit de l’Environnement, CNRS, UMR 5600 EVS

La "réforme de la réforme" - Loi n°2018-287 du 20 avril 2018 ratifiant l’ordonnance du 10 février 2016

mercredi 13 juin 2018

Atelier organisé par les professeurs François Chénedé, Blandine Mallet-Bricout et Stéphanie Porchy-Simon de l'Équipe de recherche Louis Josserand

La Justice prédictive

jeudi 31 mai 2018

Organisée par l'équipe de recherche Louis Josserand, sous la direction scientifique de Stéphanie Porchy-Simon, Professeur, Directrice de l’Equipe de recherche Louis Josserand et Franck Marmoz, MCF HDR, Centre de droit de l’entreprise, Equipe josserand

L'indemnisation et la prise en charge des victimes d'actes de terrorisme de masse

mardi 3 avril 2018

Organisé par le laboratoire IODE (UMR 6262)

L'indemnisation et la prise en charge des victimes d'actes de terrorisme de masse

mardi 3 avril 2018

Organisé par l’Institut de l’Ouest : Droit et Europe – IODE (UMR CNRS 6262) sous la direction scientifique de Denis Peschanski, Philippe Pierre, Carine Klein-Peschanski et Héloïse Cartron avec le soutien de l’ONACVG et l’Equipex Matrice

La réparation : comparaisons franco-canadiennes

lundi 4 décembre 2017

1er séminaire : Les préjudices réparables

Organisé par l’Equipe de Recherche Louis Josserand

Vers une réforme de la responsabilité civile française

vendredi 1 décembre 2017

Regards croisés franco-québécois

Organisé conjointement par l’Equipe de recherche Louis Josserand et l’association Henri Capitant des amis de la culture juridique française.

L’interprétation de la loi - Dialogues autour de la loi et de la Loi

jeudi 26 octobre 2017

3èmes journées Louis Josserand

La circulation totale au-delà du contrôle et droit privé

jeudi 4 mai 2017

Troisième et dernier volet du projet IFITIS organisé par l’Université Jean Moulin Lyon 3

Quelle indemnisation pour quels préjudices en droit social ?

lundi 6 mars 2017

Organisé par l'équipe de droit privé sous la direction scientifique de Mme le professeur Dominique Asquinazi-Bailleux.

Objectivisation de la responsabilité civile : regards franco-brésiliens

lundi 12 décembre 2016

Par le Groupe de Recherche, Équipe de Droit privé de l’Université Jean Moulin, Lyon 3 et Grupo de Pesquisa do Departamento de Direito Civil da Faculdade de Direito da Universidade de São Paulo


Parutions

La responsabilité liée aux activités juridiques

Recueil des travaux du Groupe de Recherche Européen sur la Responsabilité civile et l'Assurance (GRERCA)

Bruylant, 2016

L'ouvrage fait le point sur les différentes questions gravitant autour des responsabilités liées aux activités juridiques en droit comparé européen.



Publications

Ouvrages

Stéphanie Porchy-Simon, Droit civil 2e année, Éditions Dalloz, 2018, 11e éd., Hypercours, 680 p.

Stéphanie Porchy-Simon, Droit civil 2e année, Dalloz, 2017, 10e éd., Hypercours Dalloz, 663 p.

Stéphanie Porchy-Simon, Olivier Gout et Philippe Soustelle (dir.), Étude comparative des indemnisations des dommages corporels devant les juridictions judiciaires et administratives en matière d', Université Jean-Monnet Saint-Étienne, 2016, 324 p.

Stéphanie Porchy-Simon, Droit civil, 2e année, Dalloz, 2016, 9e éd., Hypercours Dalloz, 666 p.

Stéphanie Porchy-Simon et Yvonne Lambert-Faivre, Droit du dommage corporel, Dalloz, 2015, 8e éd., Précis, 957 p.

Stéphanie Porchy-Simon, Droit civil, 2e année, Dalloz, 2014, 8e éd., Hypercours Dalloz, 587 p.

Stéphanie Porchy-Simon, Droit civil, 2e année, Dalloz, 2012, 7e éd., Hypercours Dalloz, 577 p.

Stéphanie Porchy-Simon et Yvonne Lambert-Faivre, Droit du dommage corporel, Dalloz, 2012, 7e éd., Précis, 944 p.

Stéphanie Porchy-Simon, Droit civil, 2e année, Dalloz, 2010, 6e éd., Hypercours Dalloz, 553 p.

Stéphanie Porchy-Simon, Droit civil, 2e année, Dalloz, 2008, 5e éd., Hypercours Dalloz, 555 p.

Stéphanie Porchy-Simon et Yvonne Lambert-Faivre, Droit du dommage corporel, Dalloz, 2008, 6e éd., Précis, 1056 p.

Stéphanie Porchy-Simon, Droit civil 2e année, Dalloz, 2006, 4e éd., Hypercours Dalloz, 523 p.

Stéphanie Porchy-Simon, Volonté du malade et responsabilité du médecin, Université Lyon 3, 2005

Stéphanie Porchy-Simon, Droit civil 2e année, Dalloz, 2004, 3e éd., Hypercours Dalloz, 514 p.

Stéphanie Porchy-Simon, Droit civil 2e année, Dalloz, 2002, 2e éd., Cours Dalloz, 473 p.

Stéphanie Porchy-Simon, Droit civil 2e année, Dalloz, 2000, Cours Dalloz, 537 p.

Stéphanie Porchy-Simon, Volonté du malade et responsabilité du médecin, A.N.R.T, 1995, Lille-thèses

Stéphanie Porchy-Simon, Volonté du malade et responsabilité du médecin, 9, 1994, 694 p.

Articles

Stéphanie Porchy-Simon et Isabelle Bon-Garcin, Atteinte à la sécurité et protection différenciée des passagers », Transport et sécurité, LexisNexis, 2019

Stéphanie Porchy-Simon, reflexions sur l'autonomie du "droit" du dommage corporel », Des spécificités de l'indemnisation du dommage corporel, Larcier, 2017

Stéphanie Porchy-Simon, Vingt fois sur le métier remettez votre ouvrage. À propos de la décision du Conseil d'administration du FGTI du 25 septembre 201 », Recueil Dalloz, 2017

Stéphanie Porchy-Simon, Panorama Dommage corporel. Octobre 2016-septembre 2017 », Recueil Dalloz, 2017

Stéphanie Porchy-Simon, Préjudice d'angoisse : retour sur les travaux du groupe d'experts », Gazette du Palais, 2017, p. 46

Stéphanie Porchy-Simon, Vers l'indemnisation des préjudices d'angoisse et d'attente », Recueil Dalloz, 2017, p. 696

Stéphanie Porchy-Simon, 1973-1985-2006 : les trois temps d'une révolution copernicienne », Gazette du Palais, 2017, p. 9

Stéphanie Porchy-Simon, Mireille Bacache et Anne Guegan, Panorama de droit du dommage corporel 2015/2016 », Recueil Dalloz, 2016, p. 2187

Stéphanie Porchy-Simon, Les règles particulières à la réparation des préjudices découlant d"un dommage corporel », La semaine juridique - édition générale, 2016, p. 53

Stéphanie Porchy-Simon, Choix du barème de capitalisation et pouvoirs des juges du fond », Recueil Dalloz, 2016, p. 350

Stéphanie Porchy-Simon, De l'indemnisation à la réparation: comment favoriser l'indemnisation des grands blessés ? Rapport introductif », Gazette du Palais, 2015, p. 217

Stéphanie Porchy-Simon et Olivier Gout, Plaidoyer pour la défense des nomenclatures dans le droit du dommage corporel », Recueil Dalloz, 2015

Stéphanie Porchy-Simon et Olivier Gout, Playdoyer pour la défense des nomenclatures », Recueil Dalloz, 2015, p. 1499

Stéphanie Porchy-Simon, Droit européen du transport de passager. Transport par autocar », Droit européen du transport de passager, Bruylant-Larcier, 2015

Stéphanie Porchy-Simon, L'arrêt mercier : suite et fin ? », Un ordre juridique nouveau : dialogues avec Louis Josserand, Mare-Martin, 2015

Stéphanie Porchy-Simon, Barémisation et choix des modes de réparation », La réparation. Actes du séminaire de recherche Paris 1 - Université de Louvain la neuve, Larcier, 2015

Stéphanie Porchy-Simon et Olivier Gout, L'obligation d'information du médecin et le consentement éclairé du patient - Rapport français », in Collection du GRERCA (dir.), L'indemnisation des victimes d'accidents médicaux en Europe, Bruylant, 2015, p. 141

Stéphanie Porchy-Simon, L'articulation des postes de préjudice », Gazette du Palais, 2014, p. 24

Stéphanie Porchy-Simon, Mireille Bacache et Anne Guegan, Panorama de droit du dommage corporel », Recueil Dalloz, 2014, p. 2362

Stéphanie Porchy-Simon, L'utilisation des barêmes en droit du dommage corporel au regard des principes fondamentaux de la responsabilité civile », Le droit mis en barème, Dalloz, collection thèmes et commentaires, 2014

Stéphanie Porchy-Simon, Inclusion des actes préparatoires et des actes de chirurgie esthétique dans le champ de l'article L. 1142-1 du code de la santé », Recueil Dalloz, 2014, p. 697

Stéphanie Porchy-Simon, Blandine Mallet-Bricout et William Dross, La transaction et la réparation du dommage corporel : la question de la qualification des accords de règlement amiable », La transaction : propositions en vue de la réforme du titres XV, livre IIIe du code civil, La documentation française, 2014

Stéphanie Porchy-Simon, Inclusion des actes préparatoires et des actes de chirurgie esthétique dans le champ de l'article L. 1142-1 du code de la santé », Recueil Dalloz, 2014, p. 697

Stéphanie Porchy-Simon, Mireille Bacache et Anne Guegan, Panorama du dommage corporel », Recueil Dalloz, 2013, p. 2658

Stéphanie Porchy-Simon, Imputation de la rente accident du travail : le divorce entre le Conseil d'Etat et la Cour de cassation est consommé (note sous », Recueil Dalloz, 2013, p. 1258

Stéphanie Porchy-Simon, Connaissance par la victime de la nature de son affection et indemnisation du préjudice spécifique de contamination (note sous C », Recueil Dalloz, 2013, p. 346

Stéphanie Porchy-Simon, Emergence d'une définition de la faute caractérisée dans le contentieux des préjudices liés à la naissance d'un enfant handicapé », Recueil Dalloz, 2013, p. 681

Stéphanie Porchy-Simon, Santé, responsabilité médicale, faute de technique médicale », Jurisclasseur responsabilité civile et assurances, lexis nexis, 2013, p. Fascicule 440-4

Stéphanie Porchy-Simon, Le droit français de la responsabilité civile confronté aux projets européens d'harmonisation : les préjudices réparables », Le droit français de la responsabilité civile confronté aux projets européens d'harmonisation, Bibliothèque de l'Institut de recherche de la sorbonne- André Tunc, 2012, p. 909

Stéphanie Porchy-Simon, Détermination des chefs de préjudices réparables en cas de faute inexcusable de l'employeur après la QPC du 18 juin 2010 (note s », Recueil Dalloz, 2012, p. 1098

Stéphanie Porchy-Simon, L'indemnisation des victimes de faute inexcusable à la suite de la décision du Conseil constitutionnel du 18 juin 2011 : réelle », Recueil Dalloz, 2011, p. 459

Stéphanie Porchy-Simon, Plaidoyer pour une construction rationnelle du droit du dommage corporel », Recueil Dalloz, 2011, p. 2742

Stéphanie Porchy-Simon, Santé, responsabilité médicale, responsabilité pour faute d'éthique médicale : consentement libre et éclairé du patient et secre », Jurisclasseur responsabilité civile et assurance, lexis nexis, 2011, p. Fascicule 440-3

Stéphanie Porchy-Simon, santé, responsabilité médicale, Mise en œuvre de la responsabilité », Jurisclasseur responsabilité civile et assurance, lexis nexis, 2011, p. Fascicule 440-5

Stéphanie Porchy-Simon, Santé, responsabilité, principes généraux », Jurisclasseur responsabilité civile et assurances, Lexis nexis, 2011, p. fascicule 440-20

Stéphanie Porchy-Simon, Le recours des tiers payeurs à l'épreuve de la politique jurisprudentielle de la Cour de cassation », Recueil Dalloz, 2010, p. 593

Stéphanie Porchy-Simon, Revirement de la Cour de cassation quant à la sanction du défaut d'information (note sous Civ. 1re, 3 juin 2010) », La semaine juridique - édition générale, 2010, p. 788

Stéphanie Porchy-Simon, Assurances », Répertoire Dalloz de droit pénal et procédure pénale, Dalloz, 2010, p. NC

Stéphanie Porchy-Simon, Régime juridique du recours des tiers payeurs après la réforme opérée par la loi du 21 décembre 2006 (note sous Civ. 2eme 11 jui », La semaine juridique - édition générale, 2009, p. 195

Communications

Stéphanie Porchy-Simon, « Le rôle de la doctrine dans la réforme actuelle de la responsabilité civile », Droit français, droit japonnais : quelle réforme ?, Lyon (ENS Lyon et sciences po Lyon), 16 mars 2017

Stéphanie Porchy-Simon, « Le point du vue du civiliste : Réflexions autour des notions de dommage, de préjudice et de réparation », Dominique Asquini-Bailleux, Quelle indemnisation pour quels préjudices en droit social?, Lyon (Equipe de recherche Louis Josserand), 06 mars 2017

Stéphanie Porchy-Simon, « La réparation dans les projets de réforme du droit de la responsabilité », AREDOC, 4emes rencontres juridiques du dommage corporel, ¨Paris, 02 février 2017

Stéphanie Porchy-Simon, « De la faute au risque : rapport de droit français », Olivier Gout, Silmara Chinelatto, Objectivisation de la responsabilité civile: regards franco-brésiliens, Sao Paulo, Brazil, 16 décembre 2016

Stéphanie Porchy-Simon, « Préjudice et lien causal dans le droit français de la responsabilité », Olivier Gout, Silmara Chinelatto, Objectivisation de la responsabilité civile: regards franco-brésiliens, Sao Paulo, 16 décembre 2016

Stéphanie Porchy-Simon, « Los rubros de indemnización del daño moral en la experiencia francesa », Carmen Dominguez, 7e journées internationales de la responsabilité civile de l’Université pontificale de Santiago du chili, Santiago du chili, Chile, 16 octobre 2016

Stéphanie Porchy-Simon, « Le lien de causalité dans la réparation du dommage corporel », Sophie Gromb, Journée 2016 de la Société française de médecine légale, Bordeaux, 26 septembre 2016

Stéphanie Porchy-Simon, « Méthode d’indemnisation l’existence des différents postes de préjudices : présentation du droit français », Stephanie Porchy-Simon, Séminaire franco-chilien : la réparation du préjudice moral, Lyon (Equipe de recherche Louis Josserand), 19 mai 2016

Stéphanie Porchy-Simon, « Le juge et l'obligation fondamentale », Olivier Gout, Silmara Chinelatto, Le juge et le contrat : regards franco-brésiliens, Lyon, 20 novembre 2015

Stéphanie Porchy-Simon, « Le conducteur : une victime sacrifiée ? », Conseil national des barreaux, Etats généraux du dommage corporel : Les 30 ans de la loi Badinter, Bordeaux, 19 novembre 2015

Stéphanie Porchy-Simon, « Les conditions de validité des contrats dans les projets de réforme de droit des obligations », Association Henri Capitant (B. Moore et B. Mallet-Bricout), La réforme française du droit des contrats, Montréal, Canada, 21 septembre 2015

Stéphanie Porchy-Simon, « Le processus de formation du contrat et la réforme du droit des obligations », Hugues Fulchiron, Léa Gannagé, 2e atelier Franco-Libannais (Universités Lyon 3 - Saint-Joseph de Beyrouth), Lyon, 10 mai 2015

Stéphanie Porchy-Simon, « Les réformes du droit des obligations en France », Université de Sao Polo (USP), Work-shop de l’Université de Sao Paulo, Sao Paulo, Brazil, 14 novembre 2014

Stéphanie Porchy-Simon, « objet et interprétation dans la transaction », Recourir au contrat de transaction: quels risques pour quel profit ?, Lyon, 18 juin 2014

Stéphanie Porchy-Simon, « Transaction et dommage corporel », William Dross, Blandine Mallet-Bricout, Réformer la transaction ?, Lyon, 13 juin 2014

Stéphanie Porchy-Simon, « Les principes d’évaluation du préjudice en droit français », Mohamed Hamouda (Université de Tunis), La réparation, Tunis, Tunisia, 15 février 2014

Stéphanie Porchy-Simon, « Les principes de l'évaluation du dommage en France et en Europe », La réparation, Tunis, Tunisia, 14 février 2014

Stéphanie Porchy-Simon, « Panorama général et typologie des fonds : étude de droit comparé », Les fonds d'indemnisation et autres techniques de socialisation du risque, séminaire du GRERCA des 12 et 13 décembre 2013, Larcier, p. à araitre en 2015, Les fonds d'indemnisation et autres techniques de socialisation du risque : panorama et typologie des fonds, Poitiers, 13 décembre 2013

Stéphanie Porchy-Simon, « Rapport introductif », L'exercice en société des professions de santé : enjeux et problématiques juridiques, Lyon, 03 décembre 2013

Stéphanie Porchy-Simon, « L’exercice en société des professions de santé : enjeux et problématiques juridiques: rapport introductif », Christophe Pascal, Stephanie Porchy-Simon, Guillaume Rousset, L’exercice en société des professions de santé : enjeux et problématiques juridiques, Lyon, 03 décembre 2013

Stéphanie Porchy-Simon et Olivier Gout, « L'obligation d'information du médecin et le consentement éclairé du patient », Responsabilité médicale et accidents médicaux, Actes du séminaire du GRERCA des 12 et 13 septembre 2013, Larcier, p. à araitre en 2014, Responsabilité médicale et accidents médicaux, Louvain, Belgium, 12 septembre 2013

Stéphanie Porchy-Simon, « L'utilisation des barèmes en droit du dommage corporel au regard des principes fondamentaux du droit de la responsabilité civile », Le droit mis en barème, Dalloz (collection thèmes et commentaires), p. 201, Le droit mis en barèmes ? Colloque du CERCRID, Saint-etienne, 09 novembre 2012

Stéphanie Porchy-Simon, « Dommage médical, dommage de droit commun et dommage spécial », Etats généraux du dommage corporel, "La loi Kouchner entre deux décennies", Gazette du Palais, p. 26, "" Dommage médical : entre dommage de droit commun et dommage spécial", Rennes, 29 mars 2012

Stéphanie Porchy-Simon, « Les infections nosocomiales dix ans après la loi Kouchner », Dix ans d'application de la loi du 4 mars 2002, Revue générale de droit médical, p. 83, Dix ans d'application de la loi du 4 mars 2002, Bordeaux, 09 mars 2012

Stéphanie Porchy-Simon, « L'information en santé », La loi du 4 mars relative aux droits des malades 10 ans après, Bruylant, p. nc, La loi du 4 mars 2002 sur les droits des malades: 10 ans après, Paris (Université Paris V), 05 mars 2012

Stéphanie Porchy-Simon, « Réforme de 2004 et indemnisation transactionnelle », 20 ans d'indemnisation des victimes d'infractions, L'harmattan, p. 220, 20 ans d'indemnisation des victimes d'infraction, colloque du FGTI, Paris, Cour de cassation, 20 janvier 2012

Stéphanie Porchy-Simon, « L'harmonisation au sein de la réparation du dommage corporel à la recherche de sens », La réparation du dommage corporel à l'épreuve de l'harmonisation des pratiques, Gazette du Palais, p. 5, La réparation du dommage corporel à l'épreuve de l'harmonisation des pratiques, Lyon, 20 octobre 2011

Stéphanie Porchy-Simon, « Quelles améliorations pour la nomenclature Dintilhac ? Le point de vue de l'universitaire », La réparation du dommage corporel à l'épreuve de l'unification des pratiques, Gazette du Palais, p. 19, L'harmonisation au sein de la réparation du dommage corporel à la recherche de sens, Lyon, 20 octobre 2011

Stéphanie Porchy-Simon, « Brève histoire du droit de la réparation du dommage corporel », Le dommage corporel à tous les temps. Etats généraux du dommage corporel 2010, Gazette du Palais, p. 9, Brève histoire du dommage corporel, Chambery, 04 février 2011

Stéphanie Porchy-Simon, « Indemnisation des victimes de faute inexcusable : la nouvelle donne », Indemnisation de la victime après la décision QPC du conseil constitutionnel du 18 juin 2010, Colloque de l'EFB, Paris, 17 novembre 2010

Stéphanie Porchy-Simon, « Le contradictoire dans l'expertise : le point de vue du juriste », Colloque de l'Institut de médecine légale, de la Cour d'appel de Lyon et de l'ENM : Dommage corporel, toxicologie et médecine légale, Lyon, 18 juin 2010

Stéphanie Porchy-Simon, « Responsabilité et indemnisation en cas de naissance d'un enfant handicapé », 38 emes assises nationales des sages femmes, Grenoble, 21 mai 2010

Stéphanie Porchy-Simon, « Le recours des organismes sociaux : de la réforme du 21 décembre 2006 aux dernières jurisprudences », La réparation du dommage corporel, colloque de l'EDA de Lyon, Lyon, 30 avril 2010

Stéphanie Porchy-Simon, « La nomenclature Dintilhac : force et faiblesses », Colloque de l'Institut de médecine légale, de la Cour d'appel de Lyon et de l'ENM : Dommage corporel, toxicologie et médecine légale, Lyon, 19 juin 2009

Stéphanie Porchy-Simon, « Information et consentement libre et éclairé : du patient au consommateur de soins ? », Médecine et justice, colloque du Conseil départemental de l'ordre des médecins, Lyon, 06 mars 2009

Autres

Stéphanie Porchy-Simon, L'indemnisation des préjudices situationnels d'angoisse des victimes directes et de leurs proches

Stéphanie Porchy-Simon, Olivier Gout, Philippe Soustelle, Emeline Augier, Adrien Bascoulergue, Nathalie De Jong, Cécile Granier, Benjamin Ménard, Nicolas Rias, Bélinda Waltz-Teracol et Guillemette Wester, Étude comparative des indemnisations des dommages corporels devant les juridictions judiciaires et administratives en matière d', p. 324


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