Présentation

Pour contribuer à l'effort de la recherche scientifique autour de l'épidémie de la Covid-19, un groupe de travail a été constitué afin d'étudier les incidences juridiques de la crise sanitaire en étudiant tout spécifiquement la question de la prise en charge des dommages liés à la pandémie et ce dans une perspective de droit comparé. Ce groupe de travail s'appuie sur une collaboration entre plusieurs équipes françaises : l'unité de recherche Louis Josserand de Lyon 3, porteuse du projet, le CERCRID (UMR) de l'Université de Saint-Etienne ainsi que des membres de l'unité de recherche de droit public de Lyon 3. Il s'appuie également sur une collaboration avec the Graduate Schools of Law and Politics, de l'Université de Tokyo.

Deux séminaires ont pour l'heure été organisés. Le premier à l'Université de Lyon 3 les 30 juin et 1er juillet 2021 qui a pour objectif de proposer un état des lieux des différentes responsabilités envisageables. Le second à l'Université de Tokyo en novembre 2021 qui sera dédié à la réparation des dommages. Un financement Bourgeon de l'Université de Lyon 3 a été obtenu pour financer ce projet.

Programme

30 juin 2021

Thème 1 - Les responsabilités publiques

I – La responsabilité administrative

II – La responsabilité constitutionnelle

9h00 (16h00 Japon) : Intervenants :
Tomonari Tsuda, Professeur adjoint, Université de Hokkaido (Japon)
Hervé de Gaudemar, Doyen de la Faculté de droit, Professeur, Equipe de droit public de Lyon, Université Jean Moulin Lyon 3
David Mongoin, Professeur, Equipe de droit public de Lyon, Université Jean Moulin Lyon 3

12h00 (19h00 Japon) : Pause repas

Thème 2 - La responsabilité civile (1ère partie)

I - La responsabilité de l'employeur

II - La responsabilité des établissements d'accueil pour personnes âgées

13h00 (20h Japon) : Intervenants : Ippei Ohsawa, Professeur, Université Senshu (Japon)
Morane Keim-Bagot, Professeur, Centre Innovation & Droit, Université de Bourgogne
Nicolas Rias, Maître de conférences, Centre de droit de la responsabilité et des assurances (ELJ), Université Jean Moulin Lyon 3

15h00 (22h00 Japon) : Fin de la journée

1er Juillet 2021

Thème 2 - La responsabilité civile (2nde partie)

III - La responsabilité médicale appliquée au traitement des malades de la Covid-19

IV - La responsabilité du fait des vaccins contre la Covid-19

9h00 (16h00 Japon) : Intervenants : Morimichi Sumida, Professeur adjoint, Université préfectorale d'Osaka (Japon)
Stéphanie Porchy-Simon, Professeur, Directrice du Centre de droit de la responsabilité et des assurances (ELJ), Université Jean Moulin Lyon 3
Jonas Knetsch, Professeur, CERCRID, Université Jean Monnet Saint-Etienne
Emmanuelle Lemaire, Lecturer, University of Essex, Docteur en droit (Université Panthéon-Assas Paris 2)

V – Le cas particulier de la responsabilité contractuelle

Intervenants : Nao Ogino, Professeure, Université Doshisha (Japon)
Olivier Gout, Professeur, Co-directeur de l'équipe de recherche Louis Josserand, Université Jean Moulin Lyon 3

16h00 (19h00 Japon) : Clôture

Inscription : https://facdedroit.univ-lyon3.fr/servlet/com.jsbsoft.jtf.core.SG?EXT=enrollment&PROC=INPUT_ENROLLMENT_FRONT&ACTION=ENROLLMENT&URL_REDIRECT=https%3A%2F%2Ffacdedroit.univ-lyon3.fr%2Fseminaire-international-les-responsabilites-liees-a-la-covid-19&ENROLLMENT_ID_META=4740005