Présentation

Après le premier numéro de l’Observatoire des contentieux du tribunal judiciaire de Nanterre (OCTN), la valorisation de la production judiciaire du TJ de Nanterre par les enseignants chercheurs de la faculté de droit se poursuit avec un numéro spécial consacré à la responsabilité médicale et aux produits de santé défectueux.

Ce recueil sera remis au Président du TJ de Nanterre à l’occasion d’un « dialogue » entre Madame Julia Vanoni-Thiery, qui a rendu les décisions commentées, Mesdames Aurélie Ballot-Léna, Anne Danis-Fatôme, Caroline Khan et Emilia Von Bardeleben, contributrices du Numéro Spécial, ainsi que notre Madame Stéphanie Porchy-Simon.

Programme

13h30 : Mot d’accueil
Caroline Kahn, Maître de conférences à l’Université Paris Nanterre, Membre du CEJEC
Benjamin Deparis, Président du Tribunal judiciaire de Nanterre
Sylvain Jobert, Professeur à l’Université Paris Nanterre, Directeur adjoint du CEDCACE
et Natacha Sauphanor-Brouillaud, Professeure à l’Université Paris Nanterre, Membre du CEDCACE

13h45 : Introduction générale
Stéphanie Porchy-Simon, Professeure à l’Université Lyon III, Membre de l’équipe de recherche Louis Josserand

14h15 : Le contentieux Distilbène (TJ Nanterre, 22 déc. 2022, RG 19/06782 et 28 mars 2024, RG 22/01918)

Échange entre Julia Vanoni-Thiery, ancienne Juge au Tribunal judiciaire de Nanterre et actuelle conseillère référendaire à la Cour de cassation, et Aurélie Ballot-Léna, Professeure à l’Université de Brest, Membre du Lab-LEX
Observations de Stéphanie Porchy-Simon

14h40 : Le contentieux des vaccins Hépatite B (TJ Nanterre, 5 sept. 2024, RG 20/08431)

Échange entre Julia Vanoni-Thiery et Caroline Kahn
Observations de Stéphanie Porchy-Simon

15h05 : Le contentieux Dépakine (TJ Nanterre, 2 août 2024, RG 20/05095)

Échange entre Julia Vanoni-Thiery et Emilia Von Bardeleben, Maître de conférences à l’Université Paris Nanterre, Membre du CEJEC
Observations de Stéphanie Porchy-Simon

15h35 : Le contentieux de la certification des produits de santé (TJ Nanterre, 11 janv. 2024, RG 18/05988)

Échange entre Julia Vanoni-Thiery et Anne Danis-Fatôme, Professeure à l’Université Paris Nanterre, Membre du CEDCACE
Réaction de Stéphanie Porchy-Simon

16h00 : Clôture

Entrée libre