Aurélie Ballot-Léna

Maîtresse de conférences HDR
Droit privé et sciences criminelles.
UFR de Droit et  Science politique

Centre de Droit Civil des Affaires et du Contentieux Économique
Spécialités :
Droit civil ; Droit de l’entreprise ; Droit des affaires.

Responsabilités administratives et scientifiques :

  • Directrice adjointe de l'UFR DSP, chargée de la professionnalisation

Thèse

La responsabilité civile du droit des affaires : des régimes spéciaux vers un droit commun. Thèse soutenue en 2006 à Paris 10, sous la direction de Philippe Dubois.


Ouvrages

Aurélie Ballot-Léna et Georges Decocq, Droit commercial, Dalloz, 2020, 9e éd., Hypercours Dalloz, 502 p.

Aurélie Ballot-Léna et Georges Decocq, Droit commercial, Dalloz, 2017, 8e éd., Hypercours Dalloz, 479 p.

Aurélie Ballot-Léna et Georges Decocq, Droit commercial, Dalloz, 2015, 7e éd., Hypercours Dalloz, 477 p.

Aurélie Ballot-Léna et Georges Decocq, Droit commercial, Dalloz, 2013, 6e éd., Hypercours Dalloz, 463 p.

Aurélie Ballot-Léna et Georges Decocq, Droit commercial, Dalloz, 2011, 5e éd., Hypercours Dalloz, 413 p.

Aurélie Ballot-Léna, La responsabilité civile en droit des affaires : des régimes spéciaux vers un droit commun, LGDJ, 2008, Bibliothèque de droit privé, 560 p.

Voir plus

Aurélie Ballot-Léna, La responsabilité civile du droit des affaires : des régimes spéciaux vers un droit commun, [s.n.], 2006, 2 vol. , p.


Articles

Aurélie Ballot-Léna, « Le juge judiciaire et le secret des affaires », Droit et Cultures, N° 83, 2023, p. NC

Aurélie Ballot-Léna, « Le chef d’entreprise âgé », Retraite et société, N° 1, 2022, pp. 95-116

Aurélie Ballot-Léna, « Le renouvellement des actes de concurrence déloyale, l'exemple du dénigrement et de la désorganisation », Revue Lamy de la Concurrence, 2021, p. NC

Aurélie Ballot-Léna, « Concurrence déloyale et responsabilité civile de droit commun », Contrats Concurrence Consommation, 2019, p. dossier 3

Aurélie Ballot-Léna et Georges Decocq, « Concurrence déloyale et pratiques restrictives », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2018, p. NC

Aurélie Ballot-Léna, « Sens et non-sens de la responsabilité civile en droit des affaires », in Johann Le Bourg, Christophe Quézel-Ambrunaz (dir.), Sens et non-sens de la responsabilité civile, Presses de l'Université Savoie Mont Blanc, 2018, p. 251 

Voir plus

Aurélie Ballot-Léna, « Concurrence déloyale et diffamation (1ère civ. 14 avril 2016, pourvoi n°15-18.494), Chronique de droit de la concurrence déloyale », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2017, p. 1418

Aurélie Ballot-Léna et Georges Decocq, « Concurrence déloyale et pratiques restrictives », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2017, p. 1418

Aurélie Ballot-Léna, « Sanction encourue. Dommages et intérêts (Com. 8 novembre 2016, n°15-18.150 et 8 novembre 2016, n°15-15.072), Chronique de droit de la concurrence déloyale », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2017, p. 1418

Aurélie Ballot-Léna, « Sur les conditions d'existence d'un débauchage fautif (Com. 3 mai 2016, n°14-28.044 et n°14-28.155; Com. 20 septembre 2016, n°15-12.521 et Com. 11 janvier 2017, n°15-20.808), Chronique de droit de la concurrence déloyale », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2017, p. 1418

Aurélie Ballot-Léna et Georges Decocq, « Sur les conditions d'existence du parasitisme (Com. 16 février 2016, n°13-28.448; Com. 5 juillet 2016, n°14-10.108; Com. 5 juillet 2016, n°14-17.783; Com. 20 septembre 2016, n°14-25.131, publié et Com. 18 octobre 2016, n°14-23.584) Chronique de droit de la concurrence déloyale », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2017, p. 1418

Aurélie Ballot-Léna, « Appréciation de la faute et contrôle de la Cour de cassation (note sous Cass. com., 10 févr. 2015, Cass. com., 9 juin 2015 et Cass. com., 2 févr. 2016) », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2016, p. NC

Aurélie Ballot-Léna, « Concurrence déloyale et droit des sociétés (Cass. com., 3 mars 2015, n° 13-25.237 - Cass. com., 10 mars 2015 - Cass. com., 17 mars 2015 - Cass. com., 16 févr. 2016 - Cass. com., 30 mars 2016) », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2016, p. NC

Aurélie Ballot-Léna, « Concurrence déloyale et manquement disciplinaire (note sous Cass. com., 7 juill. 2015 et Cass. 2e civ., 5 mars 2015) », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2016, p. NC

Aurélie Ballot-Léna, « La trahison en droit des affaires », Droit et Cultures, 2016, p. NC

Aurélie Ballot-Léna, « Les pratiques des affaires saisies par le droit commun de la responsabilité civile », Revue générale du droit, 2016, p. NC

Aurélie Ballot-Léna, « Dénigrement, liberté d'expression et risque de confusion (Cass. com., 24 sept. 2013 - Cass. com., 27 nov. 2013) », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2015, p. NC

Aurélie Ballot-Léna, « Désorganisation du marché : concurrence déloyale et réglementation professionnelle (Cass. com., 12 févr. 2013 - Cass. com., 12 mars 2013 - Cass. com., 10 sept. 2013 - Cass. com., 11 mars 2014 et Cass. com., 24 juin 2014) », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2015, p. NC

Aurélie Ballot-Léna, « L'indépendance proclamée de l'action en responsabilité pour insuffisance d'actif (note sous Cass. com. 8 avril 2015) », Les Petites Affiches, 2015, p. NC

Aurélie Ballot-Léna, « Les spécificités du parasitisme (Cass. com., 4 févr. 2014 - Cass. com., 25 mars 2014 - Cass. com., 20 mai 2014) », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2015, p. NC

Aurélie Ballot-Léna, « Référencement sur Internet et concurrence déloyale (Cass. com., 29 janv. 2013 - Cass. com., 14 mai 2013 - Cass. com., 20 mai 2014) », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2015, p. NC

Aurélie Ballot-Léna, « Action récursoire de la société contre son ancien dirigeant : détermination du point de départ de la prescription (note sous Cass. com. 6 mai 2014) », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 1360, 2014, p. NC

Aurélie Ballot-Léna et Sébastien Raimond, « De l'indépendance du débiteur principal d'une obligation de non-concurrence : variations sur le fondement du refus de contrepartie financière (note sous Cass. 1re civ., 2 octobre 2013 et Com., 8 octobre 2013) », Les Petites Affiches, N° 134, 2014, p. 7

Aurélie Ballot-Léna et Sébastien Raimond, « Du fondement de la contrepartie financière dans les obligations de non-concurrence (note sous Cass. 1ère civ. 2 octobre 2013 et Cass. com. 8 octobre 2013) », Les Petites Affiches, 2014, p. NC

Aurélie Ballot-Léna, « La rupture de relations commerciales établies et les sources de la responsabilité civile (note sous Cass. com. 3 avril 2012 et Cass. com. 3 mai 2012) », Les Petites Affiches, 2013, p. NC

Aurélie Ballot-Léna, « Concurrence déloyale et pratiques restrictives. Chronique de jurisprudence », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 7, 2011, pp. 1616-1618

Aurélie Ballot-Léna, « Reconnaissance de la notion de liquidateur de fait en droit des sociétés et soumission au droit commun de la responsabilité civile », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 25, 2010, pp. 1616-1619

Aurélie Ballot-Léna, « L'usufruitier de droits sociaux : un statut sui generis ? », Droit des sociétés, N° 6, 2010, pp. 5-9

Aurélie Ballot-Léna, « Autonomie de l'action du ministre chargé de l'économie en matière de pratiques restrictives de concurrence », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 38, 2008, pp. 33-37

Aurélie Ballot-Léna, Emmanuelle Claudel, Béatrice Thullier et François-Xavier Train, « Droit civil de l'entreprise », Recueil Dalloz, N° 24, 2007, p. 1688 

Aurélie Ballot-Léna, « Les multiples points de départ de la prescription », Les petites affiches, 2007, pp. 5-16


Autres

Aurélie Ballot-Léna, Louis Thibierge, Arnaud Thomas, Clara Hervas-Hermida, Marc Pichard et Clément Bizet, Avant-projet de loi Réforme de la responsabilité civile. Analyses et contrepropositions, p. NC

Aurélie Ballot-Léna, Sophie Harnay, Tatiana Sachs, Katrin Deckert, Fabienne Llense, Armand Hatchuel, Kevin Levillain, Claire Lieury, Gaëtan Marain, Antoine Reberioux, Nicolas Rontchevsky, Gwenaël Roudaut, Blanche Segrestin et Laurence Usunier, L'efficacité des codes de gouvernance. Perspectives comparées et pluridisciplinaires, p. NC 

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