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Aurélie Ballot-Léna

UFR de Droit et Science politique
200 avenue de la République
92001 Nanterre

Aurélie Ballot-Léna

Maître de conférences, Droit privé et sciences criminelles.

Actualités scientifiques

De la responsabilité civile à la socialisation des risques

jeudi 6 juin 2019

Organisé par la Faculté de droit de l’Université Savoie-Mont Blanc

Autonomie et Concurrence

vendredi 15 mars 2019

Les nouvelles contraintes concurrentielles de l'entreprise

Organisé par la Faculté de droit d’Aix-Marseille en partenariat avec la Cour de Cassation et l’Université Paris-Dauphine sous la direction de David Bosco, Centre de Droit Economique, Carole Champalaune, Cour de cassation et Georges Decocq, Paris Dauphine

Les réformes 2018 au prisme du droit civil des affaires et du contentieux économique

vendredi 6 juillet 2018

Organisé par le FIND, Université Paris Nanterre

L’efficacité des codes de gouvernance. Perspectives comparées et pluridisciplinaires

lundi 22 mai 2017

Organisé par Katrin Deckert (Centre de Droit Civil des Affaires et du Contentieux Economique), Sophie Harnay (EconomiX CNRS UMR 7235 et BETA) et Tatiana Sachs (Institut de Recherche Juridique sur l’Entreprise et les Relations Professionnelles)



Publications

Ouvrages

Aurélie Ballot-Léna et Georges Decocq, Droit commercial, Dalloz, 2017, 8e éd., Hypercours Dalloz, 479 p.

Aurélie Ballot-Léna et Georges Decocq, Droit commercial, Dalloz, 2015, 7e éd., Hypercours Dalloz, 477 p.

Aurélie Ballot-Léna et Georges Decocq, Droit commercial, Dalloz, 2013, 6e éd., Hypercours Dalloz, 463 p.

Aurélie Ballot-Léna et Georges Decocq, Droit commercial, Dalloz, 2011, 5e éd., Hypercours Dalloz, 413 p.

Aurélie Ballot-Léna, La responsabilité civile en droit des affaires : des régimes spéciaux vers un droit commun, LGDJ, 2008, Bibliothèque de droit privé, 560 p.

Aurélie Ballot-Léna, La responsabilité civile du droit des affaires : des régimes spéciaux vers un droit commun, [s.n.], 2006, 2 vol. , 524-XL f. p.

Articles

Aurélie Ballot-Léna, « Concurrence déloyale et diffamation (1ère civ. 14 avril 2016, pourvoi n°15-18.494), Chronique de droit de la concurrence déloyale », La Semaine juridique - Entreprise et affaires, 2017, p. 1418

Aurélie Ballot-Léna, « Sanction encourue. Dommages et intérêts (Com. 8 novembre 2016, n°15-18.150 et 8 novembre 2016, n°15-15.072), Chronique de droit de la concurrence déloyale », La Semaine juridique - Entreprise et affaires, 2017, p. 1418

Aurélie Ballot-Léna, « Sur les conditions d'existence d'un débauchage fautif (Com. 3 mai 2016, n°14-28.044 et n°14-28.155; Com. 20 septembre 2016, n°15-12.521 et Com. 11 janvier 2017, n°15-20.808), Chronique de droit de la concurrence déloyale », La Semaine juridique - Entreprise et affaires, 2017, p. 1418

Aurélie Ballot-Léna, « Sur les conditions d'existence du parasitisme (Com. 16 février 2016, n°13-28.448; Com. 5 juillet 2016, n°14-10.108; Com. 5 juillet 2016, n°14-17.783; Com. 20 septembre 2016, n°14-25.131, publié et Com. 18 octobre 2016, n°14-23.584) Chronique de droit de la concurrence déloyale », La Semaine juridique - Entreprise et affaires, 2017, p. 1418

Aurélie Ballot-Léna, « Appréciation de la faute et contrôle de la Cour de cassation (note sous Cass. com., 10 févr. 2015, Cass. com., 9 juin 2015 et Cass. com., 2 févr. 2016) », La Semaine juridique - Entreprise et affaires, 2016, p. NC

Aurélie Ballot-Léna, « Concurrence déloyale et droit des sociétés (Cass. com., 3 mars 2015, n° 13-25.237 - Cass. com., 10 mars 2015 - Cass. com., 17 mars 2015 - Cass. com., 16 févr. 2016 - Cass. com., 30 mars 2016) », La Semaine juridique - Entreprise et affaires, 2016, p. NC

Aurélie Ballot-Léna, « Concurrence déloyale et manquement disciplinaire (note sous Cass. com., 7 juill. 2015 et Cass. 2e civ., 5 mars 2015) », La Semaine juridique - Entreprise et affaires, 2016, p. NC

Aurélie Ballot-Léna, « La trahison en droit des affaires », Droit et Cultures - Revue internationale interdisciplinaire, 2016, p. NC

Aurélie Ballot-Léna, « Les pratiques des affaires saisies par le droit commun de la responsabilité civile », Revue générale du droit, 2016, p. NC

Aurélie Ballot-Léna, « Dénigrement, liberté d'expression et risque de confusion (Cass. com., 24 sept. 2013 - Cass. com., 27 nov. 2013) », La Semaine juridique - Entreprise et affaires, 2015, p. NC

Aurélie Ballot-Léna, « Désorganisation du marché : concurrence déloyale et réglementation professionnelle (Cass. com., 12 févr. 2013 - Cass. com., 12 mars 2013 - Cass. com., 10 sept. 2013 - Cass. com., 11 mars 2014 et Cass. com., 24 juin 2014) », La Semaine juridique - Entreprise et affaires, 2015, p. NC

Aurélie Ballot-Léna, « L'indépendance proclamée de l'action en responsabilité pour insuffisance d'actif (note sous Cass. com. 8 avril 2015) », Les Petites Affiches, 2015, p. NC

Aurélie Ballot-Léna, « Les spécificités du parasitisme (Cass. com., 4 févr. 2014 - Cass. com., 25 mars 2014 - Cass. com., 20 mai 2014) », La Semaine juridique - Entreprise et affaires, 2015, p. NC

Aurélie Ballot-Léna, « Référencement sur Internet et concurrence déloyale (Cass. com., 29 janv. 2013 - Cass. com., 14 mai 2013 - Cass. com., 20 mai 2014) », La Semaine juridique - Entreprise et affaires, 2015, p. NC

Aurélie Ballot-Léna, « Action récursoire de la société contre son ancien dirigeant : détermination du point de départ de la prescription (note sous Cass. com. 6 mai 2014) », La Semaine juridique - Entreprise et affaires, N° 1360, 2014, p. NC

Aurélie Ballot-Léna, « De l'indépendance du débiteur principal d'une obligation de non-concurrence : variations sur le fondement du refus de contrepartie financière (note sous Cass. 1re civ., 2 octobre 2013 et Com., 8 octobre 2013) », Les Petites Affiches, N° 134, 2014, p. 7

Aurélie Ballot-Léna, « Du fondement de la contrepartie financière dans les obligations de non-concurrence (note sous Cass. 1ère civ. 2 octobre 2013 et Cass. com. 8 octobre 2013) », Les Petites Affiches, 2014, p. NC

Aurélie Ballot-Léna, « La rupture de relations commerciales établies et les sources de la responsabilité civile (note sous Cass. com. 3 avril 2012 et Cass. com. 3 mai 2012) », Les Petites Affiches, 2013, p. NC

Aurélie Ballot-Léna, « Concurrence déloyale et pratiques restrictives. Chronique de jurisprudence », La Semaine juridique - Entreprise et affaires, N° 7, 2011, pp. 1616-1618

Aurélie Ballot-Léna, « Reconnaissance de la notion de liquidateur de fait en droit des sociétés et soumission au droit commun de la responsabilité civile », La Semaine juridique - Entreprise et affaires, N° 25, 2010, pp. 1616-1619

Aurélie Ballot-Léna, « L'usufruitier de droits sociaux : un statut sui generis ? », Droit des sociétés, N° 6, 2010, pp. 5-9

Aurélie Ballot-Léna, « Autonomie de l'action du ministre chargé de l'économie en matière de pratiques restrictives de concurrence », La Semaine juridique - Entreprise et affaires, N° 38, 2008, pp. 33-37

Aurélie Ballot-Léna, « Droit civil de l'entreprise », Recueil Dalloz, N° 24, 2007, p. 1688

Communications

Aurélie Ballot-Léna, « La place des sanctions dans les réformes et projet de réforme du droit des obligations », p. NC, Journée inter-laboratoires et interdisciplinaire de la FIND, La sanction, Nanterre, 11 octobre 2016

Aurélie Ballot-Léna, « La responsabilité pour insuffisance d'actif, articulation entre règles spéciales et droit(s) commun(s », p. NC, Cycle de conférences Regards croisés Droit civil-Droit des affaires, Nanterre, 03 juillet 2015

Aurélie Ballot-Léna, « Le mineur commerçant », Dalloz, p. 153, Réforme du droit civil et vie des affaires, Nanterre, 01 janvier 2013

Autre

Aurélie Ballot-Léna, Avant-projet de loi Réforme de la responsabilité civile. Analyses et contrepropositions, p. NC




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Conférence des Doyens
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