Présentation

Le projet propose une lecture novatrice des bouleversements et crises de la responsabilité civile, en la considérant comme un phénomène de socialisation des risques.

Les chercheuses et chercheurs impliqués dans ce projet proposent aujourd'hui de clore quatre années de travaux par un colloque ouvert à toute personne intéressée. Seront présentés les résultats et livrables, ainsi que des perspectives d'extension de la réflexion, autour des thématiques suivantes :
Ici comme ailleurs, responsabilité et indemnisation , où il sera question de barèmes de capitalisation, d'analyses chiffrées de la jurisprudence, de résultats d'enquêtes, de comparaison avec des systèmes étrangers.
Sens et non-sens de la responsabilité civile , où seront présentées et discutées quelques-unes des contributions à l'ouvrage du même nom, paru aux presses de l'Université Savoie Mont Blanc
Points d'attention autour de la socialisation des risques , où des universitaires élargiront le débat pour dessiner d'autres pistes de recherche, et des praticiens apporteront leur regard.

Programme

6 juin 2019

14h30 : Accueil des participants

Allocutions de bienvenue

Ici comme ailleurs, responsabilité et indemnisation

15h00 : La socialisation de la réparation, bilan prospectif d'un projet de recherche
Christophe Quézel-Ambrunaz, Université Savoie Mont Blanc

15h50 : Discussion avec la salle

16h10 : Le système d'indemnisation des victimes d'infractions pénales au Québec
Manon Rey, Université Savoie Mont Blanc

16h30 : Pause

16h50 : Les fonctions de la responsabilité civile face à la socialisation des risques. Eclairage néo-zélandais
Vincent Rivollier, Université Savoie Mont Blanc

17h10 : Etude diachronique du mot responsable
Dominique Lagorgette, Université Savoie Mont Blanc

17h30 : Discussions avec la salle

18h00 : Fin des travaux

7 juin 2019

Sens et non-sens de la responsabilité civile

8h30 : Accueil des participants

9h00 : Tort reform : La doctrine anglo-américaine et la socialisation des risques
Laurie Friant, Université Savoie Mont Blanc

9h20 : Quels sont les principes philosophiques au fondement de nos obligations mutuelles ?
Frédérick Bruneault, Collège André-Laurendeau et Université du Québec à Montréal

9h40 : Sens et fonctions de la responsabilité pour l'homme occidental : apport de la psychologie sociale
Stéphanie Bordel, Cerema

10h00 : Discussions avec la salle

10h20 : Pause

10h40 : La responsabilité de la puissance publique face à l'Histoire
Clément Benelbaz, Université Savoie Mont Blanc

11h00 : Sens et non-sens de la responsabilité civile en droit des affaires
Aurélie Ballot-Léna, Université Paris-Nanterre

11h20 : Du sens de la responsabilité en droit des contrats spéciaux
Johann Le Bourg, Université Savoie Mont Blanc

11h40 : Sens et non-sens de la responsabilité civile des professions juridiques
Rodolphe Bigot, Université de Picardie Jules Verne

12h00 : Discussions avec la salle

12h20 : Pause déjeuner (buffet)

Points d'attention autour de la socialisation des risques

13h40 : La réparation intégrale - un principe ?
Olivier Gout, Université Lyon III

14h00 : La réparation des privations indues de liberté
Manon Viglino, Université Savoie Mont Blanc

14h20 : La modulation du financement de la couverture des risques à l'heure du Big Data
Motahareh Bollon, Université Savoie Mont Blanc

14h40 : Discussions avec la salle

15h00 : Pause

15h20 : Table ronde - Réalités actuelles et perspectives de la socialisation des risques

Avec : Jean-Paul Besson, Premier vice-président au TGI de Paris
Frédéric Bibal, Avocat
Nathalie Faussat, Directrice FGTI
Elisabeth le Cheualier, FFA

17h00 : Fin des travaux

Contact : colloques-cdppoc.fd@univ-smb.fr
Inscription obligatoire avant le 23 mai 2019 : www.fac-droit.univ-smb.fr