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Révolution, Constitution, Décentralisation

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Révolution, Constitution, Décentralisation

Mélanges en l'honneur de Michel Verpeaux

Date limite le mardi 23 juin 2020

Ce triptyque éclaire et rythme la carrière juridique intense de Michel Verpeaux : « révolution » qui ne l’a jamais vraiment quittée, depuis sa thèse aux ouvrages, articles et directions de thèses qui l’y ramènent souvent ; « constitution » dans toutes ses facettes avec une affection particulière pour l’histoire constitutionnelle, le droit constitutionnel, le contentieux constitutionnel dans sa dimension à la fois institutionnelle, procédurale et substantielle ; « décentralisation » dont il est aujourd’hui l’un des grands spécialistes, qu’il s’agisse de l’histoire de la décentralisation, du droit des collectivités territoriales ou encore de l’outre-mer...

À ces axes de recherche, qui forgent l’identité scientifique et la réputation de Michel Verpeaux, s’ajoutent des incursions régulières dans des champs plus inédits et sur lesquels il a souvent été précurseur : les lois organiques, le statut constitutionnel du Parquet, la réforme du travail législatif, le statut des langues régionales ou minoritaires...

Directeur de centres et d’instituts (IPAG, CRDC...), d’associations (secrétaire général de l’AFDC ; président de l’AFDCL), membre du comité Balladur de réforme des collectivités territoriales, membre de plusieurs jurys d’agrégation, Michel Verpeaux s’est investi pleinement dans la vie universitaire dans tous ses aspects.

Sa curiosité, son ouverture d’esprit, son goût de la transmission expliquent qu’ait surgi autour de lui, non pas une école, mais un cercle large et fidèle d’étudiants, de doctorants, de docteurs et d’amis, de Dijon à Paris 1 en passant par Paris II.

Derrière la richesse de ses travaux, derrière la densité de sa carrière se cache un homme discret, insatiable, exigeant avec lui-même auquel ses collègues, amis français et étrangers, doctorants entendent rendre hommage et lui témoigner estime et affection.

 

Comité scientifique

 

Contributions

 

Hommage

Agnès Roblot-Troizier, professeur à l’Ecole de droit de la Sorbonne, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, Michel Verpeaux, directeur de thèses

 

Révolution

Louis-Augustin Barrière, professeur à l’Université Jean Moulin Lyon 3, Du notariat considéré comme une fonction publique (1791-1803)

Patrick Charlot, professeur de droit public à l’Université de Bourgogne Franche-Comté, directeur du CREDESPO, A propos d’une brochure de Paul Brousse ; La propriété collective et les services publics.

Bertrand-Léo Combrade, maître de conférences en droit public à l’Université de Picardie Jules Verne, Cachez cette contre-révolution que je ne saurais voir. La place du régime de vichy dans l’enseignement du droit constitutionnel

Maryse Deguergue, professeure à l’Université Paris 1 - Panthéon-Sorbonne (ISJPS-CERAP), Les considérations politiques sur les coups d’État de Gabriel Naudé

Yan Laidié, professeur agrégé de droit public à l’Université de Bourgogne Franche-Comté, (CREDESPO), Retour sur un choix aporétique : le sort du contentieux administratif sous la Révolution ?

Ariana Macaya-Lizano, professeur à l’Université du Costa-Rica, Mémoire et droit à la vérité dans la jurisprudence de la Cour interaméricaine des Droits de l’Homme

Jean-Louis Mestre, professeur émérite de l’Université d’Aix-Marseille, membre de l’institut Louis Favoreu-GERJC (CNRS UMR 7318), Parlements et « maintien de la Constitution » dans les cahiers de doléances de 1789

Thibaud Mulier, maître de conférences en droit public à l’Université Paris Nanterre, Centre de théorie et analyse du droit (UMR 7074), L’action extérieure de la France sous la Convention nationale

Benoît Plessix, professeur à l’Université Paris II - Panthéon-Assas, La naissance du pouvoir réglementaire (1789-1799). Actualité d’une recherche

Serge Regourd, professeur émérite de l’Université de Toulouse 1 Capitale, Robespierre, le droit et l’État

Ariane Vidal-Naquet, professeur à Aix-Marseille Université, Le droit constitutionnel de résistance à l’oppression

 

Constitution

Pierre Avril, professeur émérite de l’Université Paris II - Panthéon-Assas, Qu’est-ce que le Conseil constitutionnel a apporté à la Ve République ?

Laurence Baghestani, maître de conférences en droit public à l’Université de Bourgogne, Souveraineté et article 3 de la Constitution. Du refus d’un peuple soumis

Sylvaine Barré-Aivazzadeh, maîtresse de conférences (HDR) à l’Université de Bourgogne, La co-construction parlementaire du principe de parité entre les femmes et les hommes

Georges Bergougnous, professeur associé à l’Université Paris 1 - Panthéon-Sorbonne, Sur quelques manifestations récentes de la porosité des pouvoirs

Anne-Charlène Bezzina, maître de conférences à l’Université de Rouen, L'auto-limitation du juge constitutionnel : orgueil et préjugés

Christian Bidégaray, professeur émérite de Science politique à l’Université de Nice, La limitation du cumul des mandats en France ou la tardive repentance des professionnels de la politique

Philippe Blachèr, professeur à l’Université Jean Moulin Lyon 3, directeur du Centre de droit constitutionnel de Lyon (EA 666), Le déport pour les parlementaires : progrès ou régression démocratique ?

Jean du Bois de Gaudusson, professeur émérite de l’Université de Bordeaux, membre de l’Académie des sciences d’Outre-Mer, À propos de l’alternance politique et de sa gouvernance en Afrique

Emmanuel Cartier, professeur de droit public à l’Université de Lille, codirecteur du CRD&P (EA n° 4487) - ERDP, L’Union européenne : la liaison sans l’enracinement, ou de l’iconoclasme en droit constitutionnel

Francis Delpérée, professeur émérite de l’Université catholique de Louvain, sénateur et député honoraires du Royaume de Belgique, membre de l’Académie royale de Belgique, La Constitution de Sophie

Mathieu Disant, agrégé des Facultés de droit, professeur à l’Université Lyon Saint-Étienne, directeur du Centre de recherches critiques sur le droit (CERCRID) - UMR CNRS 5137, À la recherche de la culture constitutionnelle. Variations comparées et observations empiriques

Guillaume Drago, professeur à l’Université Paris II - Panthéon-Assas, Constitutionnalité et proportionnalité, jalons pour une analyse critique

Jean-Baptiste Duclercq, maître de conférences à l’Université de Versailles Paris-Saclay, La manipulation du risque constitutionnel au Parlement

Michel Fromont, ancien doyen de la Faculté de droit et de science politique de Dijon, professeur émérite de l’Université Paris 1 - Panthéon-Sorbonne, Droit objectif et droit subjectif : vers un rapprochement des droits publics français et allemand

Christophe Geslot, maître de conférences en droit public (HDR) à l’Université de Bourgogne Franche-Comté - CRJFC (EA 3225), La nécessaire réforme du référendum d’initiative partagée

Richard Ghevontian, professeur émérite de l’Université d’Aix-Marseille, Haro sur le Sénat ! : bonne ou mauvaise querelle ?

Jean Gicquel, professeur émérite de l’Université Paris 1 - Panthéon-Sorbonne, Retour sur le droit d’amendement

Jean-Eric Gicquel, agrégé des Facultés de droit, professeur à l’Université Rennes 1, La parole en droit constitutionnel

Olivier Gohin, professeur à l’Université Paris il - Panthéon-Assas, vice-Président de l’Association française de droit des collectivités locales, Université et Constitution en France

Mathilde Heitzmann-Patin, professeur à l’Université du Mans, La Charte octroyée par Louis... de Funès

Jean-Louis Hérin, docteur en droit public de l'Université Paris 1 - Panthéon-Sorbonne, secrétaire général honoraire du Sénat, La commission mixte paritaire, le « kairos » du dialogue bicaméral

Fabrice Hourquebie, professeur de droit public à l’Université de Bordeaux, secrétaire général de l’Association française de droit constitutionnel (AFDC), Mieux connaître la justice transitionnelle. Quelques jalons pour ne pas se perdre...

Julien Jeanneney, professeur à l’Université de Strasbourg, La Constitution, au Canada, est-elle canadienne ? Remarques sur le « rapatriement » de 1982

Armel Le Divellec, professeur à l’Université Paris II - Panthéon-Assas, Centre d’études constitutionnelles et politiques, La « supériorité » des normes « infra-constitutionnelles ». Ou : la concrétisation normative textuelle des constitutions formelles

Anne Levade, professeur à l’Université Paris 1 - Panthéon-Sorbonne, ISJPS UMR 8103 (Université Paris 1-CNRS), président de l’Association française de droit constitutionnel (AFDC), Les voix du peuple. Libres propos sur la crise de la représentation

Bertrand Mathieu, professeur agrégé des Facultés de droit, professeur à l’Université Paris 1 - Panthéon-Sorbonne, conseiller d’État en service extraordinaire, Les « valeurs républicaines » existent-elles ?

Christine Maugüe, conseillère d’État, présidente de chambre, QPC et collectivités territoriales

Ferdinand Mélin-Soucramanien, professeur de droit public à l’Université de Bordeaux, directeur du CERCCLE, Retour sur le « Contentieux constitutionnel des droits fondamentaux »

Pierre de Montalivet, professeur à l’Université de Paris-Est Créteil - Paris XII, Contribution à l’élaboration d’une taxinomie juridique. Les catégories de normes, entre genres et espèces

Jacqueline Morand-Deviller, professeur émérite de l’Université Paris 1 - Panthéon-Sorbonne, Le principe de non gratuité

Xavier Philippe, professeur de droit public à l’Université Parisl -Panthéon-Sorbonne. ISJPS (CNRS UMR 8103), La mise en œuvre de la clause de limitation des droits fondamentaux dans la Constitution tunisienne de 2014

Thierry-Serge Renoux, professeur à la Faculté de droit d’Aix-en-Provence à Aix-Marseille Université, Que reste-t-il de la séparation des pouvoirs ?

Anne Rigaux et Denys Simon, maître de conférences et professeur émérite de l’École de droit de la Sorbonne, Université Paris 1 - Panthéon-Sorbonne, Droit de l’Union européenne et droit constitutionnel national dans la jurisprudence de la CJUE : conflit, coexistence, convergence ?

Dominique Rousseau, professeur à l’Université Paris 1 - Panthéon-Sorbonne, La Constitution a-t-elle un avenir ?

Jean-Marc Sorel, professeur à i’École de droit de la Sorbonne, Université Paris 1 - Panthéon- Sorbonne, Le constitutionnalisme dans une structure normative internationale décentralisée : une révolution ?

Lucie Sponchiado, maître de conférences en droit public à l’Université de Paris-Est Créteil Val-de- Marne, Marchés, Institutions, Libertés (MIL), Une faille de la Constitution. L’irresponsabilité politique du président de la République

Bernard Stirn, président de section au Conseil d’État, membre de l’Institut, professeur associé à Sciences Politique, Constitutions nationales et construction européenne

Xavier Vandendriessche, professeur à Sciences Politique de Lille, De l’irresponsabilité ministérielle...

 

Décentralisation

Xavier Bioy, professeur à l’Université de Toulouse 1 Capitale, institut Maurice Hauriou, Le principe d’uniformité des droits et libertés fondamentaux

Pierre Bodineau, professeur émérite de l’Université de Bourgogne, L’apprentissage de la démocratie municipale dans les consultations du « Journal des conseillers municipaux » sous la Monarchie de Juillet

Jean-François Brisson, professeur à l’Université de Bordeaux, Décentraliser autrement le territoire

Anne-Laure Cassard-Valembois et Marie-Odile Peyroux-Sissoko, maîtres de conférences (HDR) à l’Université de Bourgogne (CREDIMI) et à l’Université de Lorraine - Faculté de Droit de Nancy (IRENEE), La révision constitutionnelle de 2003 relative à la décentralisation de la République : une révolution ?

Carole Chevilley-Hiver, maître de conférences à l’Université de Bourgogne Franche-Comté CRJFC, L’opposition intercommunale

Virginie Donier, professeure de droit public à l’Université de Toulon, (CERC), La Corse dans la Constitution : de la différence des droits au droit à la différence ?

Maylis Douence, maître de conférences en droit public à l’Université de Pau et des Pays de l’Adour, Pau droit public, Jupe-culotte et chemin de croix. De l’expression « Acte 1, 2 ou 3 de la décentralisation »

Bertrand Faure, professeur à l’Université de Nantes, Les politiques municipales apparentées extrême droite face au droit administratif

Jacques Ferstenbert, professeur émérite de l’Université d’Orléans, avocat spécialiste de droit public, Le principe juridique de parité entre les fonctions publiques

Laetitia Janicot, professeur à l’Université de Cergy-Pontoise, Les collectivités de droit commun : les communes, les départements et les régions. Quel avenir pour ces catégories juridiques ?

Anne-Marie Le Pourhiet, professeur à l’Université Rennes 1, Les spécificités insulaires

Xavier Magnon, professeur de droit public à l’Université d’Aix-Marseille, l’Université de Toulon et l’Université de Pau et des Pays de l’Adour, (CNRS, DICE, ILF), Bref exercice de méthodologie juridique pratique : Que dire du principe de « libre administration » des collectivités territoriales ?

Anne Marceau, maître de conférences en droit public, Centre de recherches juridiques de l’Université de Bourgogne Franche-Comté, Votations et intérêt public local

Armel Pécheul, ancien recteur d’Académie, professeur à l’Université d’Angers, Communes nouvelles et conseillers municipaux démissionnaires : le petit jeu du retour aux urnes

Thierry Rambaud, professeur à l’Université de Paris Descartes (Université de Paris), La participation des collectivités territoriales françaises au service public de l’Archéologie

Cécile Regourd, maître de conférences à l’Université Grenoble Alpes, Le Sénat et les collectivités territoriales à l’heure de la recomposition des territoires

François Robbe, maître de conférences à l’Université Jean Moulin Lyon 3, La ruralité en droit public français

Jean-Gabriel Sorbara, professeur à l’Université de Toulouse 1 Capitale, Les petites communes

Didier Truchet, professeur émérite de l’Université Paris II - Panthéon-Assas, La régulation sectorielle et les polices spéciales, obstacles à la décentralisation

 

 

Prix de souscription jusqu’au 23 juin 2020 : 89 € au lieu de 109 €

Date limite pour figurer parmi la liste des souscripteurs : 15 avril 2020



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