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Carole Chevilley-Hiver

UFR Sciences Juridiques Economiques Politiques de Gestion
45 D, avenue de l'observatoire
25030 Besançon Cedex

Carole Chevilley-Hiver

Maître de conférences, Droit public.

Actualités scientifiques

Le projet de réforme institutionnelle pour une démocratie représentative, responsable et efficace

vendredi 8 février 2019

Organisé par le CRJFC dans le cadre de son axe 1 "Démocratie, territoires marché"

Les collectivités territoriales à l’ère du numérique

mercredi 14 novembre 2018

Organisé sous la direction de Carole Chevilley-Hiver, Matthieu Houser et Anne Marceau, CRJFC – AFDCL


Parutions

La performance énergétique des bâtiments et le plan local d’urbanisme

Presses universitaires de Franche-Comté, 2017

L’ouvrage réunit architectes, juristes et urbanistes pour présenter la démarche globale dans laquelle le PLU doit s’inscrire, puis les différentes options envisageables au sein du document.



Publications

Ouvrages

Carole Chevilley-Hiver (dir.), La performance énergétique des bâtiments et le plan local d'urbanisme, Presses universitaires de Franche-Comté, 2016, Droit, politique et société, 150 p.

Carole Chevilley-Hiver, La participation directe des citoyens aux décisions locales, Presses universitaires du Septentrion, 2001, Thèse à la carte, 637 p.

Carole Chevilley-Hiver, LA PARTICIPATION DIRECTE DES CITOYENS AUX DECISIONS LOCALES, [s.n.], 1999, Lille-thèses

Carole Chevilley-Hiver, La participation directe des citoyens aux décisions locales, ANRT [diffusion/distribution], 1999, Lille-thèses

Articles

Carole Chevilley-Hiver, « Tribunes de l'opposition : le pouvoir de contrôle du directeur de publication est conforté », Actualité juridique. Collectivités territoriales - AJCT, N° 11, 2018, p. 576

Carole Chevilley-Hiver, « Tweeter n'est pas informer, et d'autres précisions sur les tribunes de l'opposition », Actualité juridique. Collectivités territoriales - AJCT, N° 5, 2017, p. 286

Carole Chevilley-Hiver, « Tribunes de l'opposition : le site internet de la collectivité n'offre pas nécessairement un nouvel espace d'expression », Actualité juridique. Collectivités territoriales - AJCT, N° 12, 2016, p. 641

Carole Chevilley-Hiver, « L'obligation de mixité sociale s'applique au lotisseur », Actualité juridique. Collectivités territoriales - AJCT, N° 1, 2015, p. 51

Carole Chevilley-Hiver, « La mixité sociale dans les plans locaux d'urbanisme », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 4, 2013, p. 207

Carole Chevilley-Hiver, « Les limites apportées à l'exercice du droit de préemption dans les espaces naturels sensibles », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 7, 2002, p. 645

Carole Chevilley-Hiver, « La solidarité financière en faveur des collectivités d'outre-mer », Revue française de droit administratif, N° 4, 2000, p. 761

Carole Chevilley-Hiver, « Mutation dans l'intérêt du service et sanction disciplinaire déguisée : critères de distinction », AJFP. Actualité juridique. Fonctions publiques, N° 1, 2000, p. 35


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