Carole Chevilley-Hiver

Maître de conférences
Droit public.
UFR Sciences Juridiques Economiques Politiques de Gestion

Centre de Recherches Juridiques de l'Université de Franche-Comté

Thèse

La participation directe des citoyens aux decisions locales. Thèse soutenue en 1999 à Besançon, sous la direction de Michel Verpeaux.


Ouvrages

Carole Chevilley-Hiver, Matthieu Houser et Anne Marceau (dir.), Les collectivités territoriales à l'ère du numérique, L'Harmattan, 2019, Droit des collectivités territoriales, 257 p.

Carole Chevilley-Hiver (dir.), La performance énergétique des bâtiments et le plan local d'urbanisme, Presses universitaires de Franche-Comté, 2016, Droit, politique et société, 150 p.

Carole Chevilley-Hiver, La participation directe des citoyens aux décisions locales, Presses universitaires du Septentrion, 2001, Thèse à la carte, 637 p.

Carole Chevilley-Hiver, LA PARTICIPATION DIRECTE DES CITOYENS AUX DECISIONS LOCALES, [s.n.], 1999, 637 p.


Articles

Carole Chevilley-Hiver, « Droit d'expression des élus d'opposition – Questions orales : les limites à l'encadrement dans le temps », AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, N° 4, 2023, p. 235 

Carole Chevilley-Hiver, « La réunion du conseil régional par visioconférence ne porte pas atteinte à la liberté de réunion des partis politiques », AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, N° 3, 2023, p. 173 

Carole Chevilley-Hiver, « La tarification des services publics locaux et la lutte contre les inégalités », in Matthieu Houser (dir.), Les inégalités financières et les collectivités territoriales, L'Harmattan, 2023, pp. 139-156

Carole Chevilley-Hiver, « Les obligations réelles environnementales », in Amanda Dubuis, Béatrice Lapérou-Scheneider (dir.), La société civile et la protection juridique de l'environnement et de la santé, Mare et Martin, 2023, pp. 135-148

Carole Chevilley-Hiver, « Des tribunes de l'opposition pour tous les élus et sur tout support », AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, N° 9, 2022, p. 457 

Carole Chevilley-Hiver, « La lutte contre les nuisances urbaines face à la COVID-19 », in L’Harmattan (dir.), Les enjeux de la revitalisation urbaine post-Covid 19, L’Harmattan, 2021, p. 91

Voir plus

Carole Chevilley-Hiver, « L’opposition intercommunale », Révolution, Constitution, Décentralisation. Mélanges en l'honneur de Michel Verpeaux, Dalloz, 2020, pp. 563-570

Carole Chevilley-Hiver, « Les droits des conseillers d'opposition au sein des assemblées intercommunales », AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, N° 10, 2019, p. 450 

Carole Chevilley-Hiver, « La planification de l’aménagement numérique du territoire », in Chevilley-Hiver Carole, Houser Matthieu, Marceau Anne (dir.), Les collectivités territoriales à l'ère du numérique, L'Harmattan, 2019, pp. 21-34

Carole Chevilley-Hiver, « Tribunes de l'opposition : le pouvoir de contrôle du directeur de publication est conforté », AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, N° 11, 2018, p. 576 

Carole Chevilley-Hiver, « Tweeter n'est pas informer, et d'autres précisions sur les tribunes de l'opposition », AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, N° 5, 2017, p. 286 

Carole Chevilley-Hiver, « Tribunes de l'opposition : le site internet de la collectivité n'offre pas nécessairement un nouvel espace d'expression », AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, N° 12, 2016, p. 641 

Carole Chevilley-Hiver, « L'obligation de mixité sociale s'applique au lotisseur », AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, N° 1, 2015, p. 51 

Carole Chevilley-Hiver, « La mixité sociale dans les plans locaux d'urbanisme », Actualité juridique Droit administratif, N° 4, 2013, p. 207 

Carole Chevilley-Hiver, « Le voisinage dans les plans locaux d'urbanisme », in Jean-Philippe Tricoire (dir.), Variations sur le thème du voisinage, PUAM, 2012, pp. 223-240

Carole Chevilley-Hiver, « Les limites apportées à l'exercice du droit de préemption dans les espaces naturels sensibles », Actualité juridique Droit administratif, N° 7, 2002, p. 645 

Carole Chevilley-Hiver, « La solidarité financière en faveur des collectivités d'outre-mer », Revue française de droit administratif, N° 4, 2000, p. 761 

Carole Chevilley-Hiver, « Mutation dans l'intérêt du service et sanction disciplinaire déguisée : critères de distinction », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, N° 1, 2000, p. 35 

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