Carole Chevilley-Hiver

Maître de conférences
Droit public.
UFR Sciences Juridiques Economiques Politiques de Gestion

Centre de Recherches Juridiques de Franche-Comté
  • THESE

    La participation directe des citoyens aux decisions locales, soutenue en 1999 à Besançon 

  • Carole Chevilley-Hiver, Matthieu Houser, Anne Marceau (dir.), Les collectivités territoriales à l'ère du numérique, L'Harmattan, 2019, Droit des collectivités territoriales ( Série Travaux de l'Association française de droit des collectivités locales ), 264 p.    

    La 4e de couverture indique : "Les collectivités territoriales doivent faire face à une mutation profonde de l'action administrative et politique. Elles n'ont plus seulement vocation à accompagner ces évolutions mais également à les générer. Leurs missions évoluent. Dès lors de nombreuses interrogations apparaissent. Comment les personnes publiques locales s'inscrivent-elles dans l'économie du numérique ? Quels sont leurs nouvelles compétences, la nouvelle relation avec l'administré, mais aussi les risques existants ? - Le présent ouvrage rassemble les actes d'un colloque qui s'est tenu à Besançon les 14 et 15 novembre 2018. Il a réuni des universitaires publicistes et privatistes, des élus et des praticiens autour des enjeux actuels et futurs de la révolution numérique. Fruit d'une rencontre entre le Centre de recherches juridiques de l'Université de Franche-Comté (CRJFC) et l'Association française de droit des collectivités locales (AFDCL), il s'inscrit dans le cadre des Journées d'études annuelles de l'AFDCL."

    Carole Chevilley-Hiver (dir.), La performance énergétique des bâtiments et le plan local d'urbanisme, Presses universitaires de Franche-Comté, 2016, Droit, politique et société, 150 p. 

    Carole Chevilley-Hiver, La participation directe des citoyens aux décisions locales, Presses universitaires du Septentrion, 2001, Thèse à la carte, 637 p. 

  • Carole Chevilley-Hiver, « Les obligations réelles environnementales », in Amanda Dubuis, Béatrice Lapérou-Scheneider (dir.), La société civile et la protection juridique de l'environnement et de la santé, Mare et Martin, 2023, pp. 135-148 

    Carole Chevilley-Hiver, « La tarification des services publics locaux et la lutte contre les inégalités », in Matthieu Houser (dir.), Les inégalités financières et les collectivités territoriales, L'Harmattan, 2023, pp. 139-156   

    Carole Chevilley-Hiver, « La lutte contre les nuisances urbaines face à la COVID-19 », in L’Harmattan (dir.), Les enjeux de la revitalisation urbaine post-Covid 19, L’Harmattan, 2021, pp. 91 

    Carole Chevilley-Hiver, « L’opposition intercommunale », Révolution, Constitution, Décentralisation. Mélanges en l'honneur de Michel Verpeaux, Dalloz, 2020, pp. 563-570 

    Carole Chevilley-Hiver, « La planification de l’aménagement numérique du territoire », in Chevilley-Hiver Carole, Houser Matthieu, Marceau Anne (dir.), Les collectivités territoriales à l'ère du numérique, L'Harmattan, 2019, pp. 21-34     

    Carole Chevilley-Hiver, « La lutte contre l'activisme associatif en droit du contentieux de l'urbanisme », in Virginie Donier, Béatrice Lapérou-Scheneider (dir.), L'accès au juge. Recherche sur l'effectivité d'un droit, Bruylant, 2013, pp. 303-318 

    Carole Chevilley-Hiver, « Le voisinage dans les plans locaux d'urbanisme », in Jean-Philippe Tricoire (dir.), Variations sur le thème du voisinage, PUAM, 2012, pp. 223-240 

  • Carole Chevilley-Hiver, « Droit d'expression des élus d'opposition – Questions orales : les limites à l'encadrement dans le temps », AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, 2023, n°04, p. 235   

    Carole Chevilley-Hiver, « La réunion du conseil régional par visioconférence ne porte pas atteinte à la liberté de réunion des partis politiques », AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, 2023, n°03, p. 173   

    Carole Chevilley-Hiver, « Des tribunes de l'opposition pour tous les élus et sur tout support », AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, 2022, n°09, p. 457   

    Carole Chevilley-Hiver, « Les droits des conseillers d'opposition au sein des assemblées intercommunales », AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, 2019, n°10, p. 450   

    Carole Chevilley-Hiver, « Tribunes de l'opposition : le pouvoir de contrôle du directeur de publication est conforté », AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, 2018, n°11, p. 576   

    Carole Chevilley-Hiver, « Tweeter n'est pas informer, et d'autres précisions sur les tribunes de l'opposition », AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, 2017, n°05, p. 286   

    Carole Chevilley-Hiver, « Tribunes de l'opposition : le site internet de la collectivité n'offre pas nécessairement un nouvel espace d'expression », AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, 2016, n°12, p. 641   

    Carole Chevilley-Hiver, « L'obligation de mixité sociale s'applique au lotisseur », AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, 2015, n°01, p. 51   

    Carole Chevilley-Hiver, « La mixité sociale dans les plans locaux d'urbanisme », Actualité juridique Droit administratif, 2013, n°04, p. 207   

    Carole Chevilley-Hiver, « Les limites apportées à l'exercice du droit de préemption dans les espaces naturels sensibles », Actualité juridique Droit administratif, 2002, n°0708, p. 645   

    Carole Chevilley-Hiver, « La solidarité financière en faveur des collectivités d'outre-mer », Revue française de droit administratif, 2000, n°04, p. 761   

    Carole Chevilley-Hiver, « Mutation dans l'intérêt du service et sanction disciplinaire déguisée : critères de distinction », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, 2000, n°01, p. 35   

  • Carole Chevilley-Hiver, « La tarification des services publics locaux et la lutte contre les inégalités », Les inégalités financières et les collectivités territoriales, Besançon, le 25 novembre 2021  

    Organisée par le CRJ Franche-Comté en partenariat avec la Société française de finances publiques (SFFP) ; le Groupement de recherches sur l’administration locale en Europe (GRALE) et le réseau Finances locales (FIL)

    Carole Chevilley-Hiver, « La société civile et la protection juridique de l’environnement et de la santé », le 16 septembre 2021  

    Organisé par le CRJFC, Université de Franche-Comté sous la direction de Amanda Dubuis et Béatrice Lapérou-Scheneider

    Carole Chevilley-Hiver, « Le projet de réforme institutionnelle pour une démocratie représentative, responsable et efficace », le 08 février 2019  

    Organisé par le CRJFC dans le cadre de son axe 1 "Démocratie, territoires marché"

    Carole Chevilley-Hiver, « Les collectivités territoriales à l’ère du numérique », le 14 novembre 2018  

    Organisé sous la direction de Carole Chevilley-Hiver, Matthieu Houser et Anne Marceau, CRJFC – AFDCL

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