Carole Chevilley-Hiver

Maître de conférences
Droit public.
UFR Sciences Juridiques Economiques Politiques de Gestion

Centre de Recherches Juridiques de Franche-Comté
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  • THESE

    La participation directe des citoyens aux decisions locales, soutenue en 1999 à Besançon sous la direction de Michel Verpeaux 

  • Carole Chevilley-Hiver, Matthieu Houser, Anne Marceau (dir.), Les collectivités territoriales à l'ère du numérique, L'Harmattan, 2019, Droit des collectivités territoriales ( Série Travaux de l'Association française de droit des collectivités locales ), 264 p.   

    Carole Chevilley-Hiver (dir.), La performance énergétique des bâtiments et le plan local d'urbanisme, Presses universitaires de Franche-Comté, 2016, Droit, politique et société, 150 p. 

    Carole Chevilley-Hiver, La participation directe des citoyens aux décisions locales, Presses universitaires du Septentrion, 2001, Thèse à la carte, 637 p. 

  • Carole Chevilley-Hiver, « Les obligations réelles environnementales », in Amanda Dubuis, Béatrice Lapérou-Scheneider (dir.), La société civile et la protection juridique de l'environnement et de la santé, Mare et Martin, 2023, pp. 135-148 

    Carole Chevilley-Hiver, « La tarification des services publics locaux et la lutte contre les inégalités », in Matthieu Houser (dir.), Les inégalités financières et les collectivités territoriales, L'Harmattan, 2023, pp. 139-156   

    Carole Chevilley-Hiver, « La lutte contre les nuisances urbaines face à la COVID-19 », in L’Harmattan (dir.), Les enjeux de la revitalisation urbaine post-Covid 19, L’Harmattan, 2021, pp. 91 

    Carole Chevilley-Hiver, « L’opposition intercommunale », Révolution, Constitution, Décentralisation. Mélanges en l'honneur de Michel Verpeaux, Dalloz, 2020, pp. 563-570 

    Carole Chevilley-Hiver, « La planification de l’aménagement numérique du territoire », in Chevilley-Hiver Carole, Houser Matthieu, Marceau Anne (dir.), Les collectivités territoriales à l'ère du numérique, L'Harmattan, 2019, pp. 21-34     

    Carole Chevilley-Hiver, « La lutte contre l'activisme associatif en droit du contentieux de l'urbanisme », in Virginie Donier, Béatrice Lapérou-Scheneider (dir.), L'accès au juge. Recherche sur l'effectivité d'un droit, Bruylant, 2013, pp. 303-318 

    Carole Chevilley-Hiver, « Le voisinage dans les plans locaux d'urbanisme », in Jean-Philippe Tricoire (dir.), Variations sur le thème du voisinage, PUAM, 2012, pp. 223-240 

  • Carole Chevilley-Hiver, « Droit d'expression des élus d'opposition – Questions orales : les limites à l'encadrement dans le temps », AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, Dalloz , 2023, n°04, p. 235   

    Carole Chevilley-Hiver, « La réunion du conseil régional par visioconférence ne porte pas atteinte à la liberté de réunion des partis politiques », AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, Dalloz , 2023, n°03, p. 173   

    Carole Chevilley-Hiver, « Des tribunes de l'opposition pour tous les élus et sur tout support », AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, Dalloz , 2022, n°09, p. 457   

    Carole Chevilley-Hiver, « Les droits des conseillers d'opposition au sein des assemblées intercommunales », AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, Dalloz , 2019, n°10, p. 450   

    Carole Chevilley-Hiver, « Tribunes de l'opposition : le pouvoir de contrôle du directeur de publication est conforté », AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, Dalloz , 2018, n°11, p. 576   

    Carole Chevilley-Hiver, « Tweeter n'est pas informer, et d'autres précisions sur les tribunes de l'opposition », AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, Dalloz , 2017, n°05, p. 286   

    Carole Chevilley-Hiver, « Tribunes de l'opposition : le site internet de la collectivité n'offre pas nécessairement un nouvel espace d'expression », AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, Dalloz , 2016, n°12, p. 641   

    Carole Chevilley-Hiver, « L'obligation de mixité sociale s'applique au lotisseur », AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, Dalloz , 2015, n°01, p. 51   

    Carole Chevilley-Hiver, « La mixité sociale dans les plans locaux d'urbanisme », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2013, n°04, p. 207   

    Carole Chevilley-Hiver, « Les limites apportées à l'exercice du droit de préemption dans les espaces naturels sensibles », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2002, n°0708, p. 645   

    Carole Chevilley-Hiver, « La solidarité financière en faveur des collectivités d'outre-mer », Revue française de droit administratif, Sirey - Dalloz , 2000, n°04, p. 761   

    Carole Chevilley-Hiver, « Mutation dans l'intérêt du service et sanction disciplinaire déguisée : critères de distinction », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, Publications du Moniteur - Éditions Dalloz , 2000, n°01, p. 35   

  • Carole Chevilley-Hiver, « La tarification des services publics locaux et la lutte contre les inégalités », Les inégalités financières et les collectivités territoriales, Besançon, le 25 novembre 2021  

    Organisée par le CRJ Franche-Comté en partenariat avec la Société française de finances publiques (SFFP) ; le Groupement de recherches sur l’administration locale en Europe (GRALE) et le réseau Finances locales (FIL)

    Carole Chevilley-Hiver, « La société civile et la protection juridique de l’environnement et de la santé », le 16 septembre 2021  

    Organisé par le CRJFC, Université de Franche-Comté sous la direction de Amanda Dubuis et Béatrice Lapérou-Scheneider

    Carole Chevilley-Hiver, « Le projet de réforme institutionnelle pour une démocratie représentative, responsable et efficace », le 08 février 2019  

    Organisé par le CRJFC dans le cadre de son axe 1 "Démocratie, territoires marché"

    Carole Chevilley-Hiver, « Les collectivités territoriales à l’ère du numérique », le 14 novembre 2018  

    Organisé sous la direction de Carole Chevilley-Hiver, Matthieu Houser et Anne Marceau, CRJFC – AFDCL