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9782247197309-1


Parution : 11/2020
Editeur : Dalloz
ISBN : 978-2-2471-9730-9
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Notice SUDOC

Révolution, Constitution, Décentralisation

Mélanges en l'honneur de Michel Verpeaux


Présentation de l'éditeur

Michel Verpeaux a été Professeur agrégé des facultés de droit (1988), puis Professeur à l’Université de Franche-Comté (1988-1991), à l’Université de Bourgogne (1991-1995) et à l’Université Paris 2 Panthéon-Assas (1995-2001). Il est professeur depuis 2011 à l’Université Paris 1 – Panthéon-Sorbonne.

Ces Mélanges visent à lui rendre hommage à travers une soixante-dizaine de contributions qui seront organisées autour de trois thématiques : « révolution », « constitution » et « décentralisation ».

Ce triptyque éclaire et rythme la carrière juridique intense de Michel Verpeaux : « révolution » qui ne l'a jamais vraiment quittée, depuis sa thèse aux ouvrages, articles et directions de thèses qui l'y ramènent souvent ; « constitution » dans toutes ses facettes avec une affection particulière pour l'histoire constitutionnelle, le droit constitutionnel, le contentieux constitutionnel dans sa dimension à la fois institutionnelle, procédurale et substantielle ; « décentralisation » dont il est aujourd'hui l'un des grands spécialistes, qu'il s'agisse de l'histoire de la décentralisation, du droit des collectivités territoriales ou encore de l'outre-mer...

À ces axes de recherche, qui forgent l'identité scientifique et la réputation de Michel Verpeaux, s'ajoutent des incursions régulières dans des champs plus inédits et sur lesquels il a souvent été précurseur : les lois organiques, le statut constitutionnel du Parquet, la réforme du travail législatif, le statut des langues régionales ou minoritaires...

Directeur de centres et d'instituts (IPAG, CRDC...), d'associations (secrétaire général de l'AFDC ; président de l'AFDCL), membre du comité Balladur de réforme des collectivités territoriales, membre de plusieurs jurys d'agrégation, Michel Verpeaux s'est investi pleinement dans la vie universitaire dans tous ses aspects.

Sa curiosité, son ouverture d'esprit, son goût de la transmission expliquent qu'ait surgi autour de lui, non pas une école, mais un cercle large et fidèle d'étudiants, de doctorants, de docteurs et d'amis, de Dijon à Paris 1 en passant par Paris II.

Derrière la richesse de ses travaux, derrière la densité de sa carrière se cache un homme discret, insatiable, exigeant avec lui-même auquel ses collègues, amis français et étrangers, doctorants entendent rendre hommage et lui témoigner estime et affection.

 

Sommaire

Hommage

Agnès Roblot-Troizier, professeur à l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, Michel Verpeaux, directeur de thèses

 

Révolution

Louis-Augustin Barrière, professeur à l’Université Jean Moulin Lyon 3, Du notariat considéré comme une fonction publique (1791-1803)

Patrick Charlot, professeur à l’Université de Bourgogne, À propos d’une brochure de Paul Brousse ; La propriété collective et les services publics

Bertrand-Léo Combrademaître de conférences à l’Université de Picardie Jules Verne, Cachez cette contre-révolution que je ne saurais voir. La place du régime de vichy dans l’enseignement du droit constitutionnel

Maryse Deguergueprofesseur à l’Université Paris 1 – Panthéon-Sorbonne, Les considérations politiques sur les coups d'Etat de Gabriel Naudé

Yan Laidiéprofesseur à l’Université de Bourgogne, Retour sur un choix aporétique : le sort du contentieux administratif sous la Révolution ?

Ariana Macaya-Lizano, professeur à l’Université du Costa-Rica, Les usages juridiques du passé dans la jurisprudence de la Cour interaméricaine des Droits de l’homme

Jean-Louis Mestre, professeur émérite de Aix-Marseille Université, Parlements et « maintien de la Constitution » dans les cahiers de doléances de 1789

Thibaud Mulier, maître de conférences à l’Université Paris Nanterre, L’action extérieure de la France sous la Convention nationale

Benoît Plessixprofesseur à l’Université Paris II – Panthéon-Assas, La naissance du pouvoir réglementaire (1789-1799). Actualité d’une recherche

Serge Regourdprofesseur émérite de l’Université de Toulouse 1 Capitole, Robespierre, le droit et l’Etat

Ariane Vidal-Naquet, professeur à Aix-Marseille Université, Le droit de résistance à l’oppression

 

Constitution

Pierre Avril, professeur émérite de l’Université Paris II – Panthéon-Assas, Qu’est-ce que le Conseil constitutionnel a apporté à la Vème République ?

Laurence Baghestanimaître de conférences à l’Université de Bourgogne, Souveraineté et article 3 de la Constitution. Du refus d’un peuple soumis

Sylvaine Barré-Aivazzadeh, maître de conférences à l’Université de Bourgogne, La co-construction par les parlementaires du principe de parité entre les femmes et les hommes

Georges Bergougnous, professeur associé à l’Université Paris 1 – Panthéon-Sorbonne, Sur quelques manifestations récentes de la porosité des pouvoirs

Anne-Charlène Bezzina, maître de conférences à l’Université de Rouen, L’auto-limitation du juge constitutionnel : orgueil et préjugés

Christian Bidégaray, professeur émérite de l’Université de Nice Sophia Antipolis, La limitation du cumul des mandats en France ou la tardive repentance des professionnels de la politique

Philippe Blachèr, professeur à l’Université Jean Moulin Lyon 3, Le déport pour les parlementaires : progrès ou régression démocratique ?

Jean du Bois de Gaudusson, professeur émérite de l’Université de Bordeaux, Membre de l’Académie des sciences d’Outre-Mer, À propos de l’alternance politique et de sa gouvernance en Afrique

Emmanuel Cartier,  professeur à l’Université de Lille, L’Union européenne : la liaison sans l’enracinement, ou de l’iconoclasme en droit constitutionnel

Francis Delpérée, professeur émérite de l’Université de Louvain, membre de la Chambre des représentants, La Constitution de Sophie

Mathieu Disant, professeur à l’Université Lyon Saint-Etienne, A la recherche de la culture constitutionnelle ? Variations comparées et observations empiriques

Guillaume Dragoprofesseur à l’Université Paris II – Panthéon-Assas, Constitutionnalité et proportionnalité, jalons pour une analyse critique

Jean-Baptiste Duclercq, maître de conférences à l’Université de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines, La manipulation du risque constitutionnel au Parlement

Michel Fromont, professeur émérite de l’Université Paris 1 – Panthéon-Sorbonne, Droit objectif et droit subjectif : vers un rapprochement des droits publics français et allemand        

Christophe Geslot, maître de conférences à l’Université de Franche-Comté, La nécessaire réforme du référendum d’initiative partagée

Richard Ghevontianprofesseur à Aix-Marseille Université, Haro sur le Sénat ! : bonne ou mauvaise querelle ?

Jean Gicquel, professeur émérite de l’Université Paris 1 – Panthéon-Sorbonne, Retour sur le droit d’amendement

Jean-Eric Gicquelprofesseur à l’Université Rennes 1, La parole en droit constitutionnel

Olivier Gohinprofesseur à l’Université Paris II – Panthéon-Assas, Vice-Président de l’Association française de droit des collectivités locales, Université et Constitution

Mathilde Heitzmann-Patin,           professeur à l’Université du Mans, La Charte octroyée par Louis… de Funès

Jean-Louis Hérin, Secrétaire général honoraire du Sénat, La commission mixte paritaire, le « kairos » du dialogue bicaméral

Fabrice Hourquebieprofesseur à l’Université de Bordeaux, Pour mieux connaître la justice transitionnelle. Quelques jalons pour ne pas se perdre...

Julien Jeanneneyprofesseur à l’Université de Strasbourg, La Constitution, au Canada, est-elle canadienne ? Remarques sur le « rapatriement » de 1982

Armel Le Divellec, professeur à l’Université Paris II – Panthéon-Assas, La « supériorité » des normes « infra-constitutionnelles ». Ou : la concrétisation normative textuelle des constitutions formelles

Anne Levadeprofesseur à l’Université Paris 1 – Panthéon-Sorbonne, Les voix du peuple. Libres propos sur la crise de la représentation

Bertrand Mathieu, professeur à l’Université Paris 1 – Panthéon-Sorbonne, conseiller d’État en service extraordinaire, Les « valeurs républicaines » existent-elles ?

Christine Maugüe, conseiller d’État, présidente de chambre, QPC et collectivités territoriales

Ferdinand Mélin-Soucramanien, professeur à l’Université de Bordeaux, Retour sur le « Contentieux constitutionnel des droits fondamentaux »

Pierre de Montalivet, professeur à l’Université de Paris-Est Créteil, Contribution à l’élaboration d’une taxinomie juridique. Les catégories de normes, entre genres et espèces

Jacqueline Morand-Devillerprofesseur émérite de l’Université Paris 1 – Panthéon-Sorbonne, Le principe de non gratuité

Xavier Philippeprofesseur à l’Université Paris 1 – Panthéon-Sorbonne, Le droit constitutionnel au cinéma : analyse de la représentation des institutions, des juges et des relations de pouvoir par le 7e art

Thierry-Serge Renoux, professeur à Aix-Marseille Université, Que reste-t-il de la séparation des pouvoirs ?

Anne Rigaux et Denys Simon, maître de conférences et professeur émérite de l’Université Paris 1 – Panthéon-Sorbonne, Droit de l’Union européenne et droit constitutionnel national dans la jurisprudence de la CJUE : conflit, coexistence, convergence ?

Dominique Rousseauprofesseur à l’Université Paris 1 – Panthéon-Sorbonne, La Constitution a-t-elle un avenir ?

Jean-Marc Sorelprofesseur à l’Université Paris 1 – Panthéon-Sorbonne, Le constitutionnalisme dans une structure normative internationale décentralisée : une révolution ?

Lucie Sponchiadomaître de conférences à l’Université de Paris-Est Créteil, Une faille de la Constitution. L’irresponsabilité politique du président de la République 

Bernard Stirn, président de section au Conseil d’État, membre de l’Institut, Constitutions nationales et construction européenne

Xavier Vandendriessche, professeur à Sciences Po Lille, De l’irresponsabilité ministérielle…

 

Décentralisation

Xavier Bioy, professeur à l’Université de Toulouse 1 Capitole, Le principe d’uniformité des droits et libertés fondamentaux

Pierre Bodineau, professeur émérite de l’Université de Bourgogne, L’apprentissage de la démocratie municipale dans les consultations du « Journal des conseillers municipaux » sous la Monarchie de Juillet

Jean-François Brisson, professeur à l’Université de Bordeaux, Décentraliser autrement le territoire

Anne-Laure Cassard-Valembois et Marie-Odile Peyroux-Sissoko, maîtres de conférences à l’Université de Bourgogne et à l’Université de Nancy, La révision constitutionnelle de 2003 relative à la décentralisation de la République : une révolution ?

Carole Chevilley-Hiver, maître de conférences à l’Université de Franche-Comté, L’opposition intercommunale

Virginie Donier, professeur à l’Université de Toulon, La Corse dans la Constitution : de la différence des droits au droit à la différence ?

Maylis Douence, maître de conférences à l’Université de Pau et des Pays de l’Adour, Jupe-culotte ou chemin de croix. De l’expression « Acte 1, 2 ou 3 de la décentralisation »

Bertrand Faure, professeur à l’Université de Nantes, Les politiques municipales apparentées extrême droite face au droit administratif

Jacques Ferstenbertprofesseur émérite de l’Université d’Orléans, avocat, Le principe juridique de parité entre les fonctions publiques

Laetitia Janicot, professeur à l’Université de Cergy-Pontoise, Les collectivités de droit commun : les communes, les départements et les régions. Quel avenir pour ces catégories juridiques ?

Anne-Marie Le Pourhiet, professeur à l’Université Rennes 1, Les spécificités insulaires

Xavier Magnon, professeur à Aix-Marseille Université, Bref exercice de méthodologie juridique pratique : Que dire du principe de « libre administration » des collectivités territoriales ?

Anne Marceaumaître de conférences à l’Université de Franche-Comté, Votations et intérêt public local

Rozen Noguellou, professeur à l’Université Paris 1 – Panthéon-Sorbonne, Urbanisme, décentralisation et recentralisation

Armel Pécheulprofesseur à l’Université d’Angers, Communes nouvelles et conseillers municipaux démissionnaires : le petit jeu du retour aux urnes

Thierry Rambaudprofesseur à l’Université Paris Descartes, La participation des collectivités territoriales françaises au service public de l’Archéologie

Cécile Regourdmaître de conférences à l’Université Grenoble Alpes, Le Sénat et les collectivités territoriales à l’heure de la recomposition des territoires

Francois Robbe, maître de conférences à l’Université Jean Moulin Lyon 3, La ruralité en droit public français

Jean-Gabriel Sorbara, professeur à l’Université de Toulouse 1 Capitole, Les petites communes 

Didier Truchet, professeur émérite de l’Université Paris II –  Panthéon-Assas, La régulation sectorielle et les polices spéciales, obstacles à la décentralisation

Etudes, mélanges, travaux , 800 pages.  89,00 €

Conférence des Doyens
Université numérique juridique Francophone
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