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Michel Verpeaux

École de Droit de la Sorbonne
12 Place du Panthéon
75231 Paris Cedex 5

Michel Verpeaux

Professeur, Droit public.

Actualités scientifiques

Forum de la Fonction Juridique Territoriale 2019

jeudi 16 mai 2019

Organisé par l’AFDCL en partenariat avec le CNFPT et le Syndicat national des directeurs généraux des collectivités territoriales (SNDGCT)

L’administration locale au Maghreb (Algérie, Maroc, Tunisie)

jeudi 10 janvier 2019

Quels modèles après les printemps arabes ?

Colloque international organisé par le Centre Maurice Hauriou CMH EA 1515, l’Université de Rouen-Normandie, le CUREJ 4703 - Centre universitaire rouennais d’études juridiques et l'Institut du Monde Arabe

Les collectivités territoriales à l’ère du numérique

mercredi 14 novembre 2018

Organisé sous la direction de Carole Chevilley-Hiver, Matthieu Houser et Anne Marceau, CRJFC – AFDCL

L’évolution du droit des collectivités territoriales et de leurs groupements

jeudi 21 juin 2018

Organisé par le Master Juriste Conseil des collectivités territoriales, associé à l'IPAG de Paris II, sous la direction du Professeur Olivier Gohin

L’exercice des compétences locales : entre rationalisation et créativité

jeudi 23 novembre 2017

Colloque de l'AFDCL

Co-organisé avec l’Université de droit de Pau et des Pays de l’Adour

Quel enseignement pour le droit constitutionnel ?

vendredi 6 octobre 2017

VIe Journée d'étude de la Jeune Recherche Constitutionnelle

Xe Congrès de l'Association Française de Droit Constitutionnel

jeudi 22 juin 2017

Congrès organisé en association avec la Fondation Charles de Gaulle

Quelle gouvernance pour les intercommunalités XXL ?

mercredi 15 mars 2017

Organisé par le Centre Jean Bodin (laboratoire de recherche juridique et politique de l'Université d'Angers- EA4337) en partenariat avec l'AdCF, l'AFDCL, l'ADGCF, le CNFPT (délégation Pays de la Loire et INSET Angers), le GRALE et l'IFSA Ouest.

Le Parlement et le temps

mercredi 7 décembre 2016

Colloque organisé sous la direction d'E. Cartier (Professeur Université Lille - Droit et Santé), R. Lefebvre (Professeur Université Lille - Droit et Santé) et G. Toulemonde (Maitre de conférences HDR, Université Lille - Droit et Santé).

Quelle(s) commune(s) pour le XXIème siècle ?

jeudi 24 novembre 2016

Approche de droit comparé

Les Journées d’études 2016 de l’AFDCL

1946-2016. La Constitution du 27 octobre 1946

mercredi 9 novembre 2016

Nouveaux regards sur les mythes d'une Constitution "mal aimée"

À l’initiative de l’Association française de droit constitutionnel


Parutions

Textes constitutionnels et politiques

Presses Universitaires de France, 2018

La constitution du 27 octobre 1946

Nouveaux regards sur les mythes d’une Constitution « mal-aimée »

Mare & Martin, 2018

Révision de la Constitution : mode d'emploi

Onzième printemps du droit constitutionnel

Dalloz, 2017

Le présent ouvrage rassemble les différentes contributions sur la mise en oeuvre et les écueils des étapes successives de la procédure de révision de la Constitution sous la V' République, depuis l'initiative présidentielle jusqu'à la convocation du Congrès.

Les communes nouvelles

LexisNexis, 2016

Cet ouvrage s'efforce d'exposer clairement les étapes de la décision puis de la réalisation de cette ambition locale qu'est la création d'une commune nouvelle.

Les compétences en matière de défense sous la Ve République

Dixième Printemps du droit constitutionnel

Dalloz, 2016


Cours UNJF

Droit constitutionnel (1) : théorie générale de l'État - histoire constitutionnelle de la France

Droit constitutionnel (1) : théorie générale de l'État - histoire constitutionnelle de la France

Le droit constitutionnel est une branche du droit public, il rassemble les règles relatives à la forme de l'État, à la constitution du gouvernement...

Droit constitutionnel (2) : la Vème République

Droit constitutionnel (2) : la Vème République

Ce cours a pour objet une connaissance générale du système institutionnel et politique de la Vème République. Il prend en compte tant les aspects...



Publications

Ouvrages

Michel Verpeaux, Christine Rimbault et Franck Waserman, Les collectivités territoriales et la décentralisation, La documentation Française, 2018, 11e éd., Découverte de la vie publique, 207 p.

Michel Verpeaux (dir.), Droit constitutionnel : 2019, Dalloz, 2018, Les annales du droit, 231 p.

Michel Verpeaux, Christine Rimbault et Franck Waserman, Les collectivités territoriales et la décentralisation, La documentation française, 2017, 10e éd., Découverte de la vie publique, 207 p.

Michel Verpeaux et Laetitia Janicot, Droit des collectivités territoriales, PUF, 2017, 4e éd., Collection Major, 456 p.

Michel Verpeaux, Pierre de Montalivet, Agnès Roblot-Troizier et Ariane Vidal-Naquet, Droit constitutionnel : les grandes décisions de la jurisprudence, Presses universitaires de France, 2017, 2e éd., Thémis, 686 p.

Michel Verpeaux, Christine Rimbault et Franck Waserman, Les collectivités territoriales et la décentralisation, la Documentation française, 2016, 9e éd., Découverte de la vie publique, 206 p.

Michel Verpeaux et Pierre Bodineau, Histoire constitutionnelle de la France, PUF, 2016, 5e éd., Que sais-je ?, 127 p.

Michel Verpeaux, La Constitution, Dalloz, 2016, 2e éd., Connaissance du droit, 160 p.

Michel Verpeaux, Contentieux constitutionnel, Dalloz, 2016, Les Mémentos Dalloz, 202 p.

Michel Verpeaux et Armel Pecheul, Les communes nouvelles, LexisNexis, 2016, Actualité, 131 p.

Michel Verpeaux, Christine Rimbault et Franck Waserman, Les collectivités territoriales et la décentralisation, la Documentation française, 2015, 8e éd., Découverte de la vie publique, 189 p.

Michel Verpeaux, Les collectivités territoriales, Dalloz, 2015, 5e éd., Connaissance du droit, 201 p.

Michel Verpeaux et Laetitia Janicot, Droit des collectivités territoriales, Presses universitaires de France, 2015, 3e éd., Collection Major, 444 p.

Michel Verpeaux, Droit constitutionnel français, Presses universitaires de France, 2015, 2e éd., Droit fondamental, 621 p.

Michel Verpeaux, Le Conseil constitutionnel, la Documentation française, 2014, 2e éd., Les études, 222 p.

Michel Verpeaux (dir.), Droit constitutionnel : 2015, Dalloz, 2014, Les annales du droit, 242 p.

Michel Verpeaux, Christine Rimbault et Franck Waserman, Les collectivités territoriales et la décentralisation, La Documentation française, 2013, 7e éd., Découverte de la vie publique, 167 p.

Michel Verpeaux, Droit constitutionnel français, Presses universitaires de France, 2013, Droit fondamental, 602 p.

Michel Verpeaux et Pierre Bodineau, Histoire constitutionnelle de la France, Presses universitaires de France, 2013, Que sais-je ?, 127 p.

Michel Verpeaux, La question prioritaire de constitutionnalité, Hachette supérieur, 2013, Les fondamentaux, 165 p.

Michel Verpeaux et Bertrand Mathieu (dir.), Le statut constitutionnel du parquet, Dalloz, 2012, Thèmes & commentaires, 160 p.

Michel Verpeaux et Christine Rimbault, Les collectivités territoriales et la décentralisation, la Documentation française, 2011, 6e éd., Découverte de la vie publique, 141 p.

Michel Verpeaux, Les collectivités territoriales en France, Dalloz, 2011, 4e éd., Connaissance du droit, 180 p.

Michel Verpeaux, Pierre de Montalivet, Agnès Roblot-Troizier et Ariane Vidal-Naquet, Droit constitutionnel : les grandes décisions de la jurisprudence, Presses universitaires de France, 2011, Thémis, 539 p.

Michel Verpeaux, Éric Landot et Bruno Malhey, La réforme des collectivités territoriales, Berger-Levrault, 2011, Pratiques locales, 292 p.

Michel Verpeaux, Guillaume Bernard et Jean-Pierre Deschodt (dir.), Dictionnaire de la politique et de l'administration, Presses universitaires de France, 2010, Collection Major, 294 p.

Michel Verpeaux, Freedom of expression : in constitutional and international case law, Council of Europe Publishing, 2010, Europeans and their rights, 219 p.

Michel Verpeaux, Manuel de droit constitutionnel, Presses universitaires de France, 2010, Collection Droit fondamental, 427 p.

Michel Verpeaux et Laetitia Janicot, Droit public : pouvoirs publics et action administrative, Presses universitaires de France, 2009, Collection Major, 490 p.

Michel Verpeaux, La liberté d'expression : dans les jurisprudences constitutionnelles et conventionnelles internationales, Éditions du Conseil de l'Europe, 2009, Europe des droits, 197 p.

Michel Verpeaux, Droit des collectivités territoriales, Presses universitaires de France, 2008, 2e éd., Collection Major, 328 p.

Michel Verpeaux, Olivier Costa, Eric Kerrouche, Wolfram Vogel, Jean François-Poncet, Pierre Bréchon, Christoph Egle, Raphaël Hadas-Lebel, Nicolas Tenzer et Jack Ernest Shalom Hayward, Frankreich Jahrbuch 2007 : 50 Jahre V. Republik, Vs Verlag für Sozialwissenschaften, 2008, 321 p.

Michel Verpeaux, La Constitution, Dalloz, 2008, Connaissance du droit, 138 p.

Michel Verpeaux, Les collectivités territoriales en France, Dalloz, 2006, 3e éd., Connaissance du droit, 174 p.

Michel Verpeaux et Bertrand Mathieu (dir.), La réforme du travail législatif, Dalloz, 2006, Thèmes & commentaires, 103 p.

Michel Verpeaux, Droit des collectivités territoriales, Presses universitaires de France, 2005, Collection Major, 312 p.

Michel Verpeaux, La région, Dalloz, 2005, Connaissance du droit, 126 p.

Michel Verpeaux, Stéphane Rials et Bertrand Mathieu, Textes constitutionnels de la Ve République, Presses universitaires de France, 2005, Que sais-je ?, 127 p.

Michel Verpeaux et Pierre Bodineau, Histoire constitutionnelle de la France, Presses universitaires de France, 2004, 3e éd., Que sais-je ?, 127 p.

Michel Verpeaux, Les collectivités territoriales en France, Dalloz, 2004, 2e éd., Connaissance du droit, 176 p.

Michel Verpeaux et Bertrand Mathieu, Droit constitutionnel, Presses universitaires de France, 2004, Collection Droit fondamental, 874 p.

Michel Verpeaux et Pierre Bodineau, Histoire constitutionnelle de la France, Presses universitaires de France, 2002, 2e éd., Que sais-je ?, 127 p.

Michel Verpeaux et Bertrand Mathieu, Contentieux constitutionnel des droits fondamentaux, LGDJ, 2002, Manuels, 791 p.

Michel Verpeaux (dir.), Droit constitutionnel et institutions politiques 2002 : une année d'actualité commentée, les annales corrigées des examens 2002, la méthodologie de chaque épreuve écrite, Dalloz, 2002, Les annuels du droit, 258 p.

Michel Verpeaux, Les collectivités territoriales en France, Dalloz, 2002, Connaissance du droit, 160 p.

Michel Verpeaux et Pierre Bodineau, Histoire constitutionnelle de la France, Presses universitaires de France, 2000, Que sais-je ?, 127 p.

Michel Verpeaux et Pierre Avril (dir.), Les règles et principes non écrits en droit public, Éd. Panthéon-Assas, 2000, Droit public, 260 p.

Michel Verpeaux et Pierre Bodineau, La coopération locale et régionale, Presses universitaires de France, 1998, Que sais-je ?, 127 p.

Michel Verpeaux et Pierre Bodineau, Histoire de la décentralisation, Presses universitaires de France, 1997, 2e éd., Que sais-je ?, 127 p.

Michel Verpeaux et Pierre Bodineau, Histoire de la décentralisation, Presses universitaires de France, 1993, Que sais-je ?, 127 p.

Michel Verpeaux, La naissance du pouvoir réglementaire, 1789-1799, Atelier national de reproduction des thèses [diffusion/distribution], 1988

Michel Verpeaux, La Naissance du pouvoir règlementaire, 9, 1987

Michel Verpeaux, François Caron et Philippe Jobert, Études d'histoire économique au XIXe siècle en Côte-d'Or, 8, rue Jeannin, 21000, 1984, Le Pays bourguignon, 123 p.

Articles

Michel Verpeaux, « La loi organique relative au référendum local », La semaine juridique - édition générale, 2012

Michel Verpeaux, « Territoires et Constitution ou les relations ambigües entre la géographie et le droit », Itinéraires d'un constitutionnaliste Mélanges offerts à Francis Delpérée, Editions Bruylant Bruxelles, 2008, p. 1677

Michel Verpeaux, « Brèves réflexions sur les rapports entre les lois de finances et la loi organique relative aux lois de finances », Revue française de finances publiques - RFFP, 2007

Michel Verpeaux, « Les avatars récents de l'indépendance des membres du Conseil Constitutionnel », Renouveau du Conseil Constitutionnel Mélanges offerts à Louis Favoreau, Editions Dalloz, 2007, p. 969

Michel Verpeaux, « Les collectivités territoriales et les emblèmes », Le droit administratif : permanence et convergence Mélanges offerts à Jean-François Lachaume, Editions Dalloz, 2007, p. 1083

Michel Verpeaux et Mathieu J.M. Bertrand, « Chronique de jurisprudence constitutionnelle », Revue européenne de droit public, 2005

Michel Verpeaux, « De la chanson au symbole politique, l'exemple du "Temps des cerises », Utopies entre droit et politiques Mélanges offerts à Claude Courvoisier, Editions universitaires de Dijon, 2005

Michel Verpeaux et Bertrand Mathieu, « Les normes de référence extra-constitutionnelles dans la jurisprudence du Conseil Constitutionnel », Mélanges Loïc Philip, Economica, 2005, p. 155

Michel Verpeaux, « Referendum ou consultation », La Semaine Juridique - Administrations et collectivités territoriales, 2005

Michel Verpeaux, « La loi du 13 août 2004 : le demi-succès de l'acte II de la décentralisation », L'Actualité juridique. Droit administratif, 2004

Michel Verpeaux, « La loi organique relative à l'expérimentation par les collectivités territoriales », La semaine juridique - édition générale, 2004

Michel Verpeaux, « La voie de la ratification de la "Constitution" européenne, à propos de la décision du 19 novembre 2004 », La semaine juridique - édition générale, 2004

Michel Verpeaux, « Les principes fondamentaux reconnus par les lois de la République », Recueil Dalloz, 2004

Michel Verpeaux, « L'affaire Papon, la République et l'Etat », Revue française de droit constitutionnel, 2003

Michel Verpeaux, « Libres propos sur des consultations locales récentes », L'Actualité juridique. Droit administratif, 2003, p. 2249

Michel Verpeaux, « Quelle " constitution anglaise " (1748-1848) ? », Revue d'histoire des facultés de droit et de la culture juridique, du monde des juristes et du livre juridique, 1992, p. 303-316

Communications

Michel Verpeaux et Bertrand Mathieu, « L'influence des saisines sur les décisions du Conseil », Economica, Journée d'études de l'Association Française de Droit Constitutionnel (ASDC), 01 janvier 2005

Michel Verpeaux, « Le contexte constitutionnel de l'amendement Wallon », Colloque consacré au centenaire de la mort d'Henri Wallon, Paris, 31 janvier 2005

Michel Verpeaux, « Le juge administratif, gardien du droit de propriété », Revue française de droit administratif, p. 1096, Cinquantième anniversaire des tribunaux administratifs, Paris, 01 janvier 2003




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