Programme
9h00 : Propos de bienvenue
Eric Tavernier, Secrétaire général du Sénat
9h10 : Propos introductifs - Les non-inscrits : anomalie ou pureté dans un régime représentatif ?
Priscilla Monge, Maître de conférences Aix-Marseille Université
Les parlementaires non-inscrits : entre rupture et continuité, de la Révolution à la Ve République – Approche pluridisciplinaire
Présidence : Pauline Türk, Professeure Université Côte d'Azur
9h30 : Les non-inscrits dans l'histoire constitutionnelle française
Jean-Félix de Bujadoux, Docteur en droit de l'Université Paris-Panthéon-Assas
9h50 : Portrait-robot d'un non-inscrit sous la Ve République - Typologie des non-inscrits
Damien Lecomte, Docteur en science politique de l'Université Paris 1 Panthéon Sorbonne
10h10 : Témoignage
Philippe Adnot, Sénateur, ancien Délégué de la RASNAG
10h30 : Temps de débat
11h00 : Pause
Regards comparés
11h15 : Table ronde sous la présidence de Jean-Philippe Derosier, Professeur Université de Lille
Allemagne, Italie
Alexis Fourmont, Maître de conférences Université Paris I Panthéon-Sorbonne
Espagne, Portugal
Damien Connil, Chargé de recherche CNRS Université de Pau
Parlement de Westminster
Aurélien Antoine, Professeur Université Saint-Etienne
Parlement européen
Olivier Costa, Directeur de recherches CNRS Sciences Po Paris
12h30 : Déjeuner libre
Le rôle des parlementaires non-inscrits sous la Ve République – Approche juridique
Présidence : Audrey de Montis, Maître de conférences Université de Rennes
14h15 : Propos introductifs
14h25 : Les ressources et les moyens des parlementaires non-inscrits en France
Mohesh Balnath, Enseignant-chercheur contractuel à l'Université Grenoble Alpes
14h45 : Témoignage - La gestion quotidienne de la RASNAG
Alexandre Bonar, Secrétaire général de la RASNAG
15h05 : Les droits des parlementaires non-inscrits en France
Dorothée Reignier, Maître de conférences Sciences Po Lille
15h25 : Les droits des non-inscrits dans les assemblées locales en France
Michel Verpeaux, Professeur Emérite Université Paris I Panthéon-Sorbonne
15h45 : Temps de débat
16h15 : Pause
16h30 : Conclusion - Quelle(s) fonction(s) pour les parlementaires non-inscrits dans un régime représentatif ?
Armel Le Divellec, Professeur Université Paris-Panthéon-Assas
16h50 : Clôture
Inscription via le QR Code de l'affiche ou https://lc.cx/oZcdx
Colloque organisé par l'ILF et l'IE2IA (UMR DICE, Université de Pau et Pays de l'Adour et Aix-Marseille Université) et l'IDPSP (Université de Rennes), sous la direction scientifique de Priscilla Jensel-Monge, Audrey de Montis et Damien Connil.