Programme

9h00 : Propos de bienvenue
Eric Tavernier, Secrétaire général du Sénat

9h10 : Propos introductifs - Les non-inscrits : anomalie ou pureté dans un régime représentatif ?
Priscilla Monge, Maître de conférences Aix-Marseille Université

Les parlementaires non-inscrits : entre rupture et continuité, de la Révolution à la Ve République – Approche pluridisciplinaire

Présidence : Pauline Türk, Professeure Université Côte d'Azur

9h30 : Les non-inscrits dans l'histoire constitutionnelle française
Jean-Félix de Bujadoux, Docteur en droit de l'Université Paris-Panthéon-Assas

9h50 : Portrait-robot d'un non-inscrit sous la Ve République - Typologie des non-inscrits
Damien Lecomte, Docteur en science politique de l'Université Paris 1 Panthéon Sorbonne

10h10 : Témoignage
Philippe Adnot, Sénateur, ancien Délégué de la RASNAG

10h30 : Temps de débat

11h00 : Pause

Regards comparés

11h15 : Table ronde sous la présidence de Jean-Philippe Derosier, Professeur Université de Lille

Allemagne, Italie
Alexis Fourmont, Maître de conférences Université Paris I Panthéon-Sorbonne

Espagne, Portugal
Damien Connil, Chargé de recherche CNRS Université de Pau

Parlement de Westminster
Aurélien Antoine, Professeur Université Saint-Etienne

Parlement européen
Olivier Costa, Directeur de recherches CNRS Sciences Po Paris

12h30 : Déjeuner libre

Le rôle des parlementaires non-inscrits sous la Ve République – Approche juridique

Présidence : Audrey de Montis, Maître de conférences Université de Rennes

14h15 : Propos introductifs

14h25 : Les ressources et les moyens des parlementaires non-inscrits en France
Mohesh Balnath, Enseignant-chercheur contractuel à l'Université Grenoble Alpes

14h45 : Témoignage - La gestion quotidienne de la RASNAG
Alexandre Bonar, Secrétaire général de la RASNAG

15h05 : Les droits des parlementaires non-inscrits en France
Dorothée Reignier, Maître de conférences Sciences Po Lille

15h25 : Les droits des non-inscrits dans les assemblées locales en France
Michel Verpeaux, Professeur Emérite Université Paris I Panthéon-Sorbonne

15h45 : Temps de débat

16h15 : Pause

16h30 : Conclusion - Quelle(s) fonction(s) pour les parlementaires non-inscrits dans un régime représentatif ?
Armel Le Divellec, Professeur Université Paris-Panthéon-Assas

16h50 : Clôture

Inscription via le QR Code de l'affiche ou https://lc.cx/oZcdx