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Anne-Laure Cassard-Valembois

UFR Droit et sciences économique et politique
4 bd Gabriel
21072 Dijon Cedex

Anne-Laure Cassard-Valembois

Maître de conférences HDR, Droit public.
Responsable des formations suivantes :

Actualités scientifiques

Les groupes parlementaires

jeudi 24 mai 2018

Comment rédiger une décision de justice au 21e siècle ?

vendredi 16 juin 2017

Organisé avec le soutien de la Mission Droit et Justice (Ministère de la justice) sous la Responsabilité scientifique de Fanny Malhiere, Maître de conférences à l’Université de Bourgogne



Publications

Ouvrages

Anne-Laure Cassard-Valembois et Fanny Malhière (dir.), Droit international et démocratie, MA éditions, 2015, 166 p.

Anne-Laure Cassard-Valembois, Julien Bonnet, Aurélie Duffy-Meunier, Pierre-Yves Gahdoun, Fabrice Hourquebie, Olivier Le Bot, Jean-Pierre Machelon, Wanda Mastor, Bertrand Mathieu, Ferdinand Mélin-Soucramanien, Xavier Philippe et Dominique Rousseau, Les grandes délibérations du Conseil constitutionnel : 1958-1986, Dalloz, 2014, 2e éd., Grands textes, 598 p.

Anne-Laure Cassard-Valembois, La constitutionnalisation de l'exigence de sécurité juridique en droit français, Atelier national de reproduction des thèses [diffusion/distribution], 2005, Lille-thèses, 534 p.

Anne-Laure Cassard-Valembois, La constitutionnalisation de l'exigence de sécurité juridique en droit français, LGDJ, 2005, Bibliothèque constitutionnelle et de science politique, 534 p.

Anne-Laure Cassard-Valembois, La constitutionnalisation de l'exigence de sécurité juridique en droit français, 2005, 588 p.

Articles

Anne-Laure Cassard-Valembois, « De regrettables regrets rue de Montpensier », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 6, 2017, p. 313

Anne-Laure Cassard-Valembois, « Le verrou de Bercy n’a pas sauté ! », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 34, 2016, p. 1925-1928

Anne-Laure Cassard-Valembois, « Le « verrou de Bercy » n'a pas sauté ! », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 34, 2016, p. 1925

Anne-Laure Cassard-Valembois, « Le contrôle pointilleux du Conseil d'Etat sur une décision du Conseil supérieur de la magistrature », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 29, 2013, p. 1705

Anne-Laure Cassard-Valembois, « L'utilisation renouvelée de la jurisprudence « État d'urgence en Nouvelle-Calédonie » au profit de la liberté contractuelle et de la liberté d'entreprendre », Constitutions : revue de droit constitutionnel appliqué, N° 3, 2013, p. 400

Anne-Laure Cassard-Valembois, « La recevabilité d'une QPC posée devant le Conseil constitutionnel, juge électoral (2) », Constitutions : revue de droit constitutionnel appliqué, N° 2, 2013, p. 277

Anne-Laure Cassard-Valembois, « Précisions sur la recevabilité d'une QPC posée devant le Conseil constitutionnel, juge électoral (1) », Constitutions : revue de droit constitutionnel appliqué, N° 2, 2013, p. 271

Anne-Laure Cassard-Valembois, « De l'usage de la gomme, comme du crayon, par le Conseil constitutionnel face aux malfaçons législatives », Constitutions : revue de droit constitutionnel appliqué, N° 3, 2011, p. 316

Anne-Laure Cassard-Valembois, « Le refus par le Conseil constitutionnel de sanctionner, dans le cadre d'une QPC, les lois qui se sont révélées inopportunes », Constitutions : revue de droit constitutionnel appliqué, N° 3, 2011, p. 319

Anne-Laure Cassard-Valembois, « La Constitution, les Français et les opinions dissidentes : une histoire de piano et de tabouret », Constitutions : revue de droit constitutionnel appliqué, N° 4, 2010, p. 513

Anne-Laure Cassard-Valembois, « L’absence de reconnaissance des règlements communautaires en tant que normes de référence du contrôle de constitutionnalité des lois », Constitutions : revue de droit constitutionnel appliqué, N° 2, 2010, p. 233

Anne-Laure Cassard-Valembois, « La prévalence des principes généraux du droit communautaire sur la loi nationale », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 19, 2002, p. 1219

Autres

Anne-Laure Cassard-Valembois, Contribution à l'étude des évolutions contemporaines du droit constitutionnel français

Anne-Laure Cassard-Valembois, Fanny Malhière, Aurélien Antoine, Jordane Arlettaz, Miroslaw Granat, Ibrahim Kaboglu, Colombine Madelaine, Aurélia Schahmaneche, Marc Verdussen et Ruth Weber, L'élaboration des décisions des cours constitutionnelles et européennes, p. 352




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