Portail  Universitaires  Anne-Laure Cassard-Valembois

Thèse

La constitutionnalisation de l'exigence de sécurité juridique en droit français. Thèse soutenue en 2003 à Dijon, sous la direction de Bertrand Mathieu.


Ouvrages

Anne-Laure Cassard-Valembois et Fanny Malhière (dir.), Droit international et démocratie, ESKA, 2015, 166 p.

Anne-Laure Cassard-Valembois, Julien Bonnet, Aurélie Duffy-Meunier, Pierre-Yves Gahdoun, Fabrice Hourquebie, Olivier Le Bot, Jean-Pierre Machelon, Wanda Mastor, Bertrand Mathieu, Ferdinand Mélin-Soucramanien, Xavier Philippe et Dominique Rousseau, Les grandes délibérations du Conseil constitutionnel : 1958-1986, Dalloz, 2014, 2e éd., Grands textes, 598 p.

Anne-Laure Cassard-Valembois, Bertrand Mathieu, Dominique Rousseau et Pierre-Yves Gahdoun, Les grandes décisions de la question prioritaire de constitutionnalité, Lextenso éditions, 2013, Les grandes décisions, 365 p.


Articles

Anne-Laure Cassard-Valembois, « De regrettables regrets rue de Montpensier », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 6, 2017, p. 313

Anne-Laure Cassard-Valembois, « Le verrou de Bercy n’a pas sauté ! », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 34, 2016, pp. 1925-1928

Anne-Laure Cassard-Valembois, « Le contrôle pointilleux du Conseil d'Etat sur une décision du Conseil supérieur de la magistrature », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 29, 2013, p. 1705

Anne-Laure Cassard-Valembois, « L'utilisation renouvelée de la jurisprudence « État d'urgence en Nouvelle-Calédonie » au profit de la liberté contractuelle et de la liberté d'entreprendre », Constitutions : revue de droit constitutionnel appliqué, N° 3, 2013, p. 400

Anne-Laure Cassard-Valembois, « La recevabilité d'une QPC posée devant le Conseil constitutionnel, juge électoral (2) », Constitutions : revue de droit constitutionnel appliqué, N° 2, 2013, p. 277

Anne-Laure Cassard-Valembois, « Précisions sur la recevabilité d'une QPC posée devant le Conseil constitutionnel, juge électoral (1) », Constitutions : revue de droit constitutionnel appliqué, N° 2, 2013, p. 271

Voir plus

Anne-Laure Cassard-Valembois, « De l'usage de la gomme, comme du crayon, par le Conseil constitutionnel face aux malfaçons législatives », Constitutions : revue de droit constitutionnel appliqué, N° 3, 2011, p. 316

Anne-Laure Cassard-Valembois, « Le refus par le Conseil constitutionnel de sanctionner, dans le cadre d'une QPC, les lois qui se sont révélées inopportunes », Constitutions : revue de droit constitutionnel appliqué, N° 3, 2011, p. 319

Anne-Laure Cassard-Valembois, « La Constitution, les Français et les opinions dissidentes : une histoire de piano et de tabouret », Constitutions : revue de droit constitutionnel appliqué, N° 4, 2010, p. 513

Anne-Laure Cassard-Valembois, « L'absence de reconnaissance des règlements communautaires en tant que normes de référence du contrôle de constitutionnalité des lois », Constitutions : revue de droit constitutionnel appliqué, N° 2, 2010, p. 233

Anne-Laure Cassard-Valembois, « La prévalence des principes généraux du droit communautaire sur la loi nationale », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 19, 2002, p. 1219


Autres

Anne-Laure Cassard-Valembois, Contribution à l'étude des évolutions contemporaines du droit constitutionnel français, p. NC

Anne-Laure Cassard-Valembois, L'élaboration des décisions des cours constitutionnelles et européennes, p. 352

Actualités Publications Communications
  • « Les groupes parlementaires »
    Dijon, le 24 mai 2018

  • « Comment rédiger une décision de justice au 21e siècle ? »
    Dijon, le 16 juin 2017


Tags:
Conférence des Doyens
Université numérique juridique Francophone
Avec le soutien de l'Académie des Sciences Morales et Politiques
Avec le soutien du Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation.