Armel Pécheul

Professeur émérite
Droit public.

Actualités PUBLICATIONS

Les vagues : réflexions juridiques sur la gestion d'une "ressource" ...

14juin2024

Journée d'études organisée par le Centre Jean Bodin, Université d'Angers le Centre de recherche Versailles-Saint-Quentin Institutions...

Révolution, Constitution, Décentralisation

Mélanges en l'honneur de Michel Verpeaux

Ces Mélanges visent à rendre hommage à Michel Verpeaux à travers une soixante-dizaine de contributions qui seront organisées autour...

Dalloz
11 / 2020

Les communes nouvelles

Cet ouvrage s'efforce d'exposer clairement les étapes de la décision puis de la réalisation de cette ambition locale qu'est la création...

LexisNexis
09 / 2016

ActualitésPUBLICATIONS

Armel Pécheul, « La Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne », Revue française de droit administratif, Sirey - Dalloz , 2001, n°03, p. 688
Armel Pécheul, « Un schéma directeur peut faire l'objet d'un sursis à exécution », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 1999, n°01, p. 76
Armel Pécheul, « Les vagues : réflexions juridiques sur la gestion d'une ressource singulière », le 14 juin 2024
Journée d'études organisée par le Centre Jean Bodin, Université d'Angers le Centre de recherche Versailles-Saint-Quentin Institutions publiques de l’Université Paris-Saclay et parrainée par la Société Française pour le Droit de l'Environnement (SFDE), Université de Strasbourg