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Armel Pécheul

Faculté de droit, d'économie et de gestion
13 Allée Mitterrand
49000 Angers

Armel Pécheul

Professeur émérite, Droit public.

Parutions

Les communes nouvelles

LexisNexis, 2016

Cet ouvrage s'efforce d'exposer clairement les étapes de la décision puis de la réalisation de cette ambition locale qu'est la création d'une commune nouvelle.



Publications

Ouvrages

Armel Pécheul et Christophe Beaudouin, Droit de la gouvernance de l'Union européenne : institutions et ordre juridique, Libres d'écrire, 2018, 700 p.

Armel Pécheul et Michel Verpeaux, Les communes nouvelles, LexisNexis, 2016, Actualité, 131 p.

Armel Pécheul, Le Traité de Lisbonne, 13 décembre 2007 : la Constitution malgré nous ?, Éditions Cujas, 2008, 155 p.

Armel Pécheul et Olivier Gohin (dir.), La nouvelle Union européenne : approches critiques de la constitution européenne, F.-X. de Guibert, 2005, Combats pour la liberté de l'esprit, 182 p.

Armel Pécheul, Droit de l'urbanisme, Ellipses, 2003, Référence - Droit, 176 p.

Armel Pécheul, Droit communautaire général, Ellipses, 2002, Référence-droit, 239 p.

Armel Pécheul, Les dates-clefs de la protection des droits de l'homme en France : de la Déclaration de 1789 à l'application de la Convention européenne des droits de l'homme, Ellipses, 2001, Les dates-clefs, 172 p.

Armel Pécheul et Bernard Kuntz, Les déshérités du savoir : veut-on changer l'école ?, Frison-Roche, 1996, 270 p.

Armel Pécheul, Le droit de préemption pour cause d'utilité publique : (étude de la technique de la préemption dans le droit de l'aménagement), [s.n.], 1981, 2 vol. , 267-616 f. p.

Armel Pécheul, Une Zad : la maitrise foncière d'une opération d'urbanisme, Faculté de Droit et de Sciences politiques, 1978

Armel Pécheul, Les parlementaires du Maine-et-Loire (1945-1975), [éditeur inconnu], 1976, Série Attitudes et comportements politiques, 205 p.

Articles

Armel Pécheul, « La Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne », Revue française de droit administratif, N° 3, 2001, p. 688

Armel Pécheul, « Un schéma directeur peut faire l'objet d'un sursis à exécution », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 1, 1999, p. 76


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