Pierre de Montalivet

Professeur
Droit public.
Faculté de Droit

Marchés, Institutions, Libertés

Thèse

Les objectifs de valeur constitutionnelle. Thèse soutenue en 2004 à Paris 2, sous la direction de Michel Verpeaux.


Ouvrages

Pierre de Montalivet (dir.), Changer de culture normative : améliorer la qualité du droit par la généralisation de bonnes pratiques actes du e-colloque du 26 novembre 2020, Lexis Nexis, 2021, 106 p.

Pierre de Montalivet, Mathilde Heitzmann-Patin, Laetitia Janicot, Agnès Roblot-Troizier et Ariane Vidal-Naquet (dir.), Révolution, constitution, décentralisation : Mélanges en l'honneur de Michel Verpeaux, Dalloz, 2020, 724 p.

Pierre de Montalivet et Dominique Chagnollaud, Droit constitutionnel contemporain, Dalloz, 2019, 10e éd., Cours Dalloz, 546 p.

Pierre de Montalivet, Michel Verpeaux, Agnès Roblot-Troizier et Ariane Vidal-Naquet, Droit constitutionnel : les grandes décisions de la jurisprudence, Presses universitaires de France, 2017, 2e éd., Thémis, 686 p.

Pierre de Montalivet et Vincent Mazeaud (dir.), La crise des institutions : actes du colloque organisé par le centre Marchés, Institutions, Libertés (MIL) le 11 décembre 2014 à la Faculté de droit de l’Université Paris-Est Créteil, LGDJ Lextenso éditions, 2016, Grands colloques, 120 p.

Pierre de Montalivet, Michel Verpeaux, Agnès Roblot-Troizier et Ariane Vidal-Naquet, Droit constitutionnel : les grandes décisions de la jurisprudence, Presses universitaires de France, 2011, Thémis, 539 p.

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Pierre de Montalivet (dir.), Gouvernance et participation : actes du colloque, Faculté de droit, des sciences économiques et de gestion de l'Université Bretagne-Sud (Vannes), 28 novembre 2008, Bruylant, 2011, 249 p.

Pierre de Montalivet et Jacques Fialaire (dir.), Coopération locale et territoires : actes du colloque organisé par l'Institut de recherche sur les entreprises et les administrations (IREA) le 15 mars 2007, à la Faculté de droit, des sciences économiques et de gestion de l'Université de Bretagne-Sud (Vannes), Litec, 2008, Colloques & débats, 159 p.

Pierre de Montalivet, Les objectifs de valeur constitutionnelle, Dalloz, 2006, Thèmes & commentaires, 680 p.

Pierre de Montalivet, La détermination des principes fondamentaux reconnus par les lois de la république, 1997, 175 p.


Articles

Pierre de Montalivet, « La proximité et la gouvernance : un enrichissement réciproque ? », La gouvernance de proximité : usages et sens pour le droit, 2021, p. NC

Pierre de Montalivet, « Contribution à l’élaboration d’une taxinomie juridique. Les catégories de normes, entre genres et espèces », Mélanges en l’honneur de Michel Verpeaux. Révolution, Constitution, Décentralisation, Paris, Dalloz, 2020, pp. 415-424

Pierre de Montalivet, « Sur les origines grecques du contrôle de constitutionnalité des lois », Mélanges offerts au Professeur Philippe Lauvaux, Paris, Éditions Panthéon-Assas, 2020, p. NC

Pierre de Montalivet, « Le référendum d'initiative partagée : un progrès démocratique ambivalent », Recueil Dalloz, N° 21, 2019, p. 1216 

Pierre de Montalivet, « Le marketing du droit », Approches et fondements du droit, Montréal, Editions Yvon Blais, 2019, pp. 245-266

Pierre de Montalivet, « Les révisions constitutionnelles sous la Ve République : paradoxes et ambivalences », Les 60 ans de la Constitution. 1958-2018, Paris, Dalloz, 2018, pp. 33-44

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Pierre de Montalivet, « Principes généraux du droit », Droit administratif, 2018, p. NC

Pierre de Montalivet, « La liberté de communication », Droit constitutionnel. Les grandes décisions de la jurisprudence, Paris, PUF, 2017, pp. 548-557

Pierre de Montalivet, « Le marketing du droit », Droit et marché, LGDJ, 2015, pp. 127-143

Pierre de Montalivet, « Question prioritaire de constitutionnalité et droit administratif (2013-2014) », Droit administratif, 2015, pp. 18-26

Pierre de Montalivet, « Constitution et autorités de régulation », Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, 2014, pp. 316-328

Pierre de Montalivet, « Question prioritaire de constitutionnalité et droit administratif », Droit administratif, 2014, pp. 21-29

Pierre de Montalivet, « La « marketisation » du droit », Recueil Dalloz, N° 44, 2013, p. 2923 

Pierre de Montalivet, « Droit constitutionnel de l’administration », Droit administratif, 2013, p. NC

Pierre de Montalivet, « V° « Droit administratif » », Dictionnaire historique et juridique de l’Europe, Paris, PUF, 2013, pp. 113-114

Pierre de Montalivet, « Les droits et libertés constitutionnels invocables en matière de communication », Légicom : Revue du droit de la communication des entreprises et de la communication publique, N° 48, 2012, p. 5 

Pierre de Montalivet, « La Constitution et l’audiovisuel », Les nouveaux cahiers du Conseil constitutionnel, 2012, pp. P 7-17

Pierre de Montalivet, « La dégradation de la qualité de la norme constitutionnelle sous la Ve République », Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, 2012, pp. 925-946

Pierre de Montalivet, « Question prioritaire de constitutionnalité et droit administratif », Droit administratif, 2012, pp. 21-28

Pierre de Montalivet, « Question prioritaire de constitutionnalité. Mémoire soutenant l’inconstitutionnalité d’une disposition législative », Droit administratif, 2012, pp. 54-56

Pierre de Montalivet, « Article 38. La ratification expresse des ordonnances », La révision de 2008 : une nouvelle Constitution ?, L.G.D.J. lextenso éditions, 2011, pp. 173--179

Pierre de Montalivet, « Droit constitutionnel de la communication », Droit administratif, 2011, p. NC

Pierre de Montalivet, « Question prioritaire de constitutionnalité et droit administratif », Droit administratif, 2011, pp. 15-22

Pierre de Montalivet, « V° « Parité » », Dictionnaire de la politique et de l’administration, Paris, PUFF, 2011, pp. 199-200

Pierre de Montalivet, « V° « Réforme de l’État » », Dictionnaire de la politique et de l’administration,, Paris, PUFF, 2011, pp. 244-245

Pierre de Montalivet, « Liberté d’expression et de communication », Les Nouveaux Cahiers du Conseil constitutionnel, N° 29, 2010, pp. 256--260

Pierre de Montalivet, « Liberté d’expression et de communication (dans les médias) », Les Nouveaux Cahiers du Conseil constitutionnel, N° 28, 2010, pp. 156--160

Pierre de Montalivet, « La question prioritaire de constitutionnalité. Étendue et limites d’un nouveau droit », Droit administratif, 2010, pp. 15-21

Pierre de Montalivet, « Les objectifs sont-ils des règles de droit ? », Les objectifs dans le droit, Paris, Dalloz, 2010, pp. 47-61

Pierre de Montalivet, « La ratification des ordonnances (L'article 38 de la Constitution) », Les Petites Affiches, N° 254, 2008, pp. 59--61

Pierre de Montalivet, « La coopération interrégionale. État des lieux et perspectives », Coopération locale et territoires, contribution au colloque du 15 mars 2007 à la Faculté de droit, des sciences économiques et de gestion de l'Université de Bretagne-Sud (Vannes)., LexisNexis, N° 18, 2008, pp. 47--63

Pierre de Montalivet, « Les cadres nouveaux de la démocratie représentative », La Semaine juridique. Édition générale, 2008, pp. 22-27

Pierre de Montalivet, « Les principes constitutionnels », Droit administratif et administration, La Documentation Française, 2008, pp. 10--15

Pierre de Montalivet, « Les objectifs de valeur constitutionnelle », Titre VII – Les Cahiers du Conseil constitutionnel, 2006, pp. 169-175

Pierre de Montalivet, « La « juridicisation » de la légistique. À propos de l’objectif de valeur constitutionnelle d’accessibilité et d’intelligibilité de la loi », La confection de la loi, Paris, PUF, 2005, pp. 99-136


Autre

Pierre de Montalivet, QPC et droit des collectivités territoriales, Actualité juridique Droit administratif, pp. 586-591

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