# Contentieux constitutionnel - Portail Universitaire du droit

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> Description : contentieux constitutionnel, m1, m2 - 11 chapitres de cours, 11 travaux dirigés, 14 exercices corrigés, présentation de l’éditeur le développement ...

## Parution

*M1, M2 - 11 chapitres de cours, 11 travaux dirigés, 14 exercices corrigés*

- **ISBN** : 978-2-247-16836-1
- **Éditeur** : Dalloz
- **Auteurs universitaires** : Aurélien Baudu, Pierre de Montalivet

## Résumé

Présentation de l’éditeur
Le développement de la justice constitutionnelle constitue l'une des évolutions les plus marquantes de notre droit contemporain. Depuis quinze ans, la question prioritaire de constitutionnalité (QPC) a donné une place centrale au Conseil constitutionnel et plus généralement au contrôle de constitutionnalité des lois, les juridictions administrative et judiciaire apparaissant aujourd'hui comme de véritables juges constitutionnels.
Ce manuel présente les juges constitutionnels, au premier rang desquels le Conseil constitutionnel, puis expose les normes, les procédures et les méthodes du contrôle de constitutionnalité. Mêlant des considérations théoriques, historiques et pratiques ainsi que des analyses tirées du droit comparé, cette première édition prend en compte les dernières évolutions de la matière, notamment les nominations intervenues au Conseil constitutionnel en 2025 et la jurisprudence récente.
Destiné principalement aux étudiants de master de droit, l'ouvrage se caractérise par un cours approfondi et d'importants compléments pédagogiques à la fin de chaque chapitre, comprenant les grands textes de la matière, des définitions ainsi que des sujets d'examens corrigés, notamment une QPC rédigée. Il intéressera plus largement l'enseignant chercheur, le magistrat et l'avocat, mais aussi le citoyen.
 
Sommaire
Chap. 1. Théorie de la justice constitutionnelleChap. 2. La création du Conseil constitutionnelChap. 3. Le Conseil constitutionnel aujourd’huiChap. 4. Les normes invocables dans le cadre du contrôle de constitutionnalitéChap. 5. Le champ du contrôle préventif de constitutionnalitéChap. 6. Les juges administratif et judiciaire, juges constitutionnelsChap. 7. La procédure de contrôle préventif de constitutionnalitéChap. 8. La procédure de la QPC devant le juge ordinaireChap. 9. La procédure de la QPC devant le Conseil constitutionnelChap. 10. Les modalités du contrôle de constitutionnalitéChap. 11. Les décisions du Conseil constitutionnel


## Métadonnées

- **Catégorie** : Parutions
- **Publié** : 2025-06-23

## Tags

Droit constitutionnel, Droit processuel, Droit public, Justice constitutionnelle, Méthodologie, Office du juge, Question prioritaire de constitutionnalité

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