Cécile Regourd

Maître de conférences
Droit public.
Faculté de Droit et Science Politique

Institut du Droit de l'Espace, des Territoires, de la Culture et de la Communication
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  • THESE

    Les métropoles au prisme du modèle territorial français, soutenue en 2018 à Paris 1 sous la direction de Michel Verpeaux, membres du jury : Nicolas Kada (Rapp.), Bertrand Faure (Rapp.), Alberto Lucarelli   

  • Cécile Regourd (dir.), Droit(s) et patrimoine(s), mare & martin, 2024, Droit privé & sciences criminelles, 172 p.  

    La référence au patrimoine est désormais multidimensionnelle, au point que l'on pourrait s'interroger sur l'amplitude des domaines restant hors de son périmètre. Échappant à l'approche étroite du patrimoine privé conçu en termes de propriété des biens et capitaux, le Code du patrimoine concerne le seul patrimoine entendu sous l'angle culturel, en filiation des monuments historiques, et encore de manière incomplète. La dynamique de patrimonialisation s'est étendue dans une multiplicité de domaines correspondant à des enjeux sociétaux contemporains essentiels : de la bioéthique - et du patrimoine génétique - à l'environnement - et au patrimoine écologique -, en passant par le numérique - et le patrimoine immatériel. La polysémie de cette référence conduit dès lors à s'interroger sur la diversité des configurations juridiques du patrimoine : sont-elles convergentes ou complémentaires ? Reposent-elles sur un socle commun ? C'est à de telles interpellations que tente de répondre cet ouvrage sous forme de « regards croisés » de juristes spécialistes des différents domaines concernés, sous l'angle du droit public et du droit privé, du droit interne et du droit international.

  • Cécile Regourd, Arnaud Duranthon, « Le critère de la compétence dans la définition de la collectivité territoriale », in Arnaud Duranthon (dir.), Peut-on encore définir la collectivité territoriale ?, L'Harmattan, 2023, pp. 73-86 

    Cécile Regourd, Sébastien Saunier, « Métropole(s) et métropolisation, une relation juridique ambivalente »: une relation juridique ambivalente, in Sébastien Saunier (dir.), Métropolisation et grands ensembles urbains, L'Harmattan, 2023, pp. 39-50 

    Cécile Regourd, « Les chiffres comme critères de régulation. Une approche juridique »: une approche juridique, in Rémy Dufal, Adèle de Mesnard, Emmanuelle Vulin (dir.), Chiffre(s) et droit public, mare et martin, 2021, pp. 73-84 

    Cécile Regourd, Arnaud Duranthon, « Chronique de droit des collectivités territoriales », in GIS-GRALE, Groupement de recherche sur l'administration locale en Europe (dir.), L'administration locale face à la crise sanitaire, Éditions du Moniteur, 2021, pp. 329-350   

    Cécile Regourd, « Des métropoles et de leurs conséquences sur le droit des collectivités territoriales », in GIS-GRALE, Groupement de recherche sur l'administration locale en Europe (dir.), Droit et gestion des collectivités territoriales, Éditions du Moniteur, 2020, pp. 589-601 

    Cécile Regourd, « Le Sénat et les collectivités territoriales », Révolution, Constitution, Décentralisation, Dalloz, 2020, pp. 679-688 

    Cécile Regourd, Anaïs Dechambre, Marie-Odile Peyroux-Sissoko, Michel Verpeaux, Bertrand Mathieu, « Parlementaires : intouchables ? », Transparence et vie publique, Dalloz, 2015, pp. 90-120 

  • Cécile Regourd, « Identification de la notion d'intérêt personnel de l'élu », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2024, n°25, p. 1386   

    Cécile Regourd, « Identification de la notion d’intérêt personnel de l’élu (note sous CE 8 mars 2024 n° 461520, Athéna (Assoc.)) », Actualité juridique. Droit administratif, Dalloz, 2024, n°25, pp. 1386-1390 

    Cécile Regourd, « De la vacuité des références constitutionnelles à la décentralisation », Politeia, Association Française des Auditeurs de l'Académie Internationale de Droit Constitutionnel, 2024, n°44 

    Cécile Regourd, « Les relations centre-périphérie en temps de pandémie », Pouvoirs Locaux : les cahiers de la décentralisation / Institut de la décentralisation, Institut de la décentralisation, 2022, n°120, pp. 23-33 

    Cécile Regourd, Arnaud Duranthon, « 2020 et le droit des collectivités territoriales : une année sous le sceau de l'urgence et de l'adaptation. Chronique législative et réglementaire », Droit et gestion des collectivités territoriales, Éditions le Moniteur ; GRALE (Groupement de recherches sur l'administration locale en Europe) , 2021 

    Cécile Regourd, « La gouvernance par les nombres à l’épreuve du droit constitutionnel », RDP, Lextenso éditions, 2019, n°3, pp. 721-748 

    Cécile Regourd, « Pas de bail commercial sur le domaine public maritime », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2019, n°06, p. 342   

    Cécile Regourd, « Pas de bail commercial sur le domaine public maritime »: La domanialité publique devant la Cour de cassation : commentaire de l’arrêt du 13 septembre 2018 de la 3ème chambre civile, Actualité juridique. Droit administratif, Dalloz, 2019, n°6, pp. 342-345 

    Cécile Regourd, « Libre administration et intercommunalité », Actualité juridique. Droit administratif, Dalloz , 2018, n°41, pp. 2327-2333   

    Cécile Regourd, « Les métropoles et la remise en cause du modèle territorial français », Pouvoirs locaux, Institut de la gouvernance territoriale & de la décentralisation, 2018, n°112, pp. 48-53 

    Cécile Regourd, Giuliano Serges, « Les métropoles dans le système des collectivités territoriales française »: Essai de droit constitutionnel comparé, Diritto e Società, Editoriale Scientifica, 2015, n°42014, pp. 851-900     

  • Cécile Regourd, « Métropole du Grand Paris », JurisClasseur Administratif, LexisNexis, 2019, pp. 129-28 

  • Cécile Regourd, « Le Mois du Territoire », le 04 novembre 2024  

    Evènement organisé par le CUREJ, Faculté de droit, Université de Rouen, Université de Normandie, le NIMEC et le CIST

    Cécile Regourd, « Les relations entre l'Etat et les collectivités territoriales : recentralisation, recomposition ou nouvel équilibre ? », le 23 novembre 2023  

    Colloque de l'Association Française de Droit des Collectivités Locales, organisé par le LARJ, Université Littoral Côte d'Opale.

    Cécile Regourd, « Métropolisation et grands espaces urbains », Métropolisation et grands ensembles urbains, Toulouse, le 02 décembre 2021    

    Organisées par l’IDETCOM (EA 785) de l’Université de Toulouse 1 Capitole avec la Région Occitanie sous la direction scientifique de Sébastien Saunier, Professeur de droit public, Université Toulouse I Capitole, Directeur de l’IDETCOM (EA 785)

    Cécile Regourd, « Droit(s) et territoire(s) », le 08 décembre 2022  

    Journées d'étude organisées par l'axe Actions et territorialisations et le projet exploratoire ARAPT, en partenariat avec des unités de recherche membres du CIST (Art-DEV, CITERES, CUREJ, Géographie-cités, IDEES, Lab' Urba).

    Cécile Regourd, « Droit(s) et patrimoine(s) », le 16 novembre 2022  

    Organisé par le CRJ, Université Grenoble-Alpes

    Cécile Regourd, « Le critère de la compétence dans la définition de la collectivité territoriale », Peut-on encore définir la collectivité territoriale ?, Strasbourg, le 16 septembre 2021    

    Organisé par l'Institut de recherche Carré de Malberg et l’Association française de droit des collectivités locales, sous la direction scientifique d'Arnaud Duranthon, Maître de conférences à l’Université de Strasbourg

    Cécile Regourd, « Les métropoles au prisme du modèle territorial français », Séminaire général, Lille, le 03 juin 2021   

    Cécile Regourd, « Les chiffres comme critères de régulation », "Chiffre(s) et droit public" : 5ème colloque annuel de l'Association des doctorants en droit public de l'Université de Lyon (ADPL), Lyon, le 08 octobre 2020  

    Colloque organisé par l'Association des doctorants en droit public de l'Université de Lyon. Le lieu et le déroulé en présentiel du colloque seront tributaires des directives résultant du contexte sanitaire.