Cécile Regourd, Michel Verpeaux, Christine Rimbault, Pierre-Alain Greciano, Institutions et droit de l'environnement, La Documentation française et Cyberlibris, 2024, 243 p.
Réchauffement climatique, transition énergétique... : nombreux sont les défis auxquels les pouvoirs publics, les entreprises et les citoyens doivent faire face en matière environnementale. Cet ouvrage inédit présente, dans un langage accessible, le cadre juridique de l'environnement, la place des acteurs institutionnels, les modalités de participation des citoyens ou encore la protection de la biodiversité. Des questions-réponses pour acquérir de manière rapide les définitions et connaissances fondamentales sur le fonctionnement des institutions en charge de l'environnement, les grands traités internationaux qui régissent celui-ci... Des encadrés pour approfondir des sujets plus spécifiques : la Charte de l'environnement, les mécanismes juridiques de prévention des atteintes à l'environnement...
Cécile Regourd (dir.), Droit(s) et Patrimoine(s), Mare et Martin, 2024, Droit privé & sciences criminelles, 172 p.
La référence au patrimoine est désormais multidimensionnelle, au point que l'on pourrait s'interroger sur l'amplitude des domaines restant hors de son périmètre. Échappant à l'approche étroite du patrimoine privé conçu en termes de propriété des biens et capitaux, le Code du patrimoine concerne le seul patrimoine entendu sous l'angle culturel, en filiation des monuments historiques, et encore de manière incomplète. La dynamique de patrimonialisation s'est étendue dans une multiplicité de domaines correspondant à des enjeux sociétaux contemporains essentiels : de la bioéthique - et du patrimoine génétique - à l'environnement - et au patrimoine écologique -, en passant par le numérique - et le patrimoine immatériel. La polysémie de cette référence conduit dès lors à s'interroger sur la diversité des configurations juridiques du patrimoine : sont-elles convergentes ou complémentaires ? Reposent-elles sur un socle commun ? C'est à de telles interpellations que tente de répondre cet ouvrage sous forme de « regards croisés » de juristes spécialistes des différents domaines concernés, sous l'angle du droit public et du droit privé, du droit interne et du droit international.
Cécile Regourd, Les métropoles au prisme du modèle territorial français, Dalloz, 2020, Bibliothèque parlementaire et constitutionnelle, 612 p.
Sur l'écran d'accueil : "La création des métropoles ne relève pas simplement d’une réforme supplémentaire de l’organisation territoriale française. Elle en exprime un changement de paradigme, découlant d’un nouveau contexte lié à la globalisation économique et se traduisant par la mise en concurrence des territoires. Cette création est indissociable d’un processus de plus grande amplitude de recomposition des territoires selon une problématique distincte de celle des lois antérieures dites de décentralisation. Cette recomposition territoriale ne surgit pas ex nihilo. Elle s’inscrit dans un contexte de prévalence du management et compétitivité à l’échelle internationale. Les prémisses juridiques en sont notamment décelables dans le changement de nature de l’intercommunalité ayant substitué l’intégration à la coopération. Ce processus produit une déconstruction des cadres juridiques du modèle territorial hérité de l’Histoire. C’est ainsi, en particulier, que par delà l’éclatement de l’uniformité, la distinction même entre collectivités territoriales et établissements publics de coopération intercommunale perd son intelligibilité et ses critères constitutifs ou que le principe constitutionnel de libre administration tend à être privé de sa propre substance. La reconfiguration du droit des collectivités territoriales requiert ainsi de nouvelles typologies conformes aux mutations des régimes juridiques."
Cécile Regourd, Michel Verpeaux, Jacques Caillosse, Nicolas Kada, Bertrand Faure [et alii], Les métropoles au prisme du modèle territorial français, 2018, 628 p.
La création des métropoles ne relève pas simplement d'une réforme supplémentaire de l'organisation territoriale française. Elle en exprime un changement de paradigme, découlant d'un nouveau contexte lié à la globalisation économique et se traduisant par la mise en concurrence des territoires. Cette création est indissociable d'un processus de plus grande amplitude de recomposition des territoires selon une problématique distincte de celle des lois antérieures dites de décentralisation. Cette recomposition territoriale ne surgit pas ex nihilo. Les prémisses en sont notamment décelables dans le changement de nature de l'intercommunalité, ayant substitué l'intégration à la coopération. Ce processus produit une déconstruction des cadres juridiques du modèle territorial hérité de plus de deux cent ans d'histoire. C'est ainsi, en particulier, que par-delà l'éclatement de l'uniformité, la distinction même entre collectivités territoriales et établissements publics perd son intelligibilité et ses critères constitutifs, ou que le principe de libre administration tend à être privé de sa propre substance. La reconfiguration du droit des collectivités territoriales requiert ainsi de nouvelles typologies conformes aux mutations des régimes juridiques.
Cécile Regourd, Anaïs Dechambre, Pascal Jan, Xavier Magnon, Ferdinand Mélin-Soucramanien [et alii], Transparence et vie publique, Dalloz, 2015, Les Cahiers constitutionnels de Paris 1, 142 p.
Cécile Regourd, Arnaud Duranthon, « Le critère de la compétence dans la définition de la collectivité territoriale », in Arnaud Duranthon (dir.), Peut-on encore définir la collectivité territoriale ?, L'Harmattan, 2023, pp. 73-86
Cécile Regourd, Sébastien Saunier, « Métropole(s) et métropolisation, une relation juridique ambivalente »: une relation juridique ambivalente, in Sébastien Saunier (dir.), Métropolisation et grands ensembles urbains, L'Harmattan, 2023, pp. 39-50
Cécile Regourd, « Les chiffres comme critères de régulation. Une approche juridique »: une approche juridique, in Rémy Dufal, Adèle de Mesnard, Emmanuelle Vulin (dir.), Chiffre(s) et droit public, mare et martin, 2021, pp. 73-84
Cécile Regourd, Arnaud Duranthon, « Chronique de droit des collectivités territoriales », in GIS-GRALE, Groupement de recherche sur l'administration locale en Europe (dir.), L'administration locale face à la crise sanitaire, Éditions du Moniteur, 2021
Cécile Regourd, « Des métropoles et de leurs conséquences sur le droit des collectivités territoriales », in GIS-GRALE, Groupement de recherche sur l'administration locale en Europe (dir.), Droit et gestion des collectivités territoriales, Éditions du Moniteur, 2020, pp. 589-601
Cécile Regourd, « Le Sénat et les collectivités territoriales », Révolution, Constitution, Décentralisation, Dalloz, 2020, pp. 679-688
Cécile Regourd, Anaïs Dechambre, Marie-Odile Peyroux-Sissoko, Michel Verpeaux, Bertrand Mathieu, « Parlementaires : intouchables ? », Transparence et vie publique, Dalloz, 2015, pp. 90-120
Cécile Regourd, « Identification de la notion d'intérêt personnel de l'élu », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2024, n°25, p. 1386
Cécile Regourd, « Identification de la notion d’intérêt personnel de l’élu (note sous CE 8 mars 2024 n° 461520, Athéna (Assoc.)) », Actualité juridique. Droit administratif, Dalloz, 2024, n°25, pp. 1386-1390
Cécile Regourd, « De la vacuité des références constitutionnelles à la décentralisation », Politeia, Association Française des Auditeurs de l'Académie Internationale de Droit Constitutionnel, 2024, n°44
Cécile Regourd, « Les relations centre-périphérie en temps de pandémie », Pouvoirs Locaux : les cahiers de la décentralisation / Institut de la décentralisation, Institut de la décentralisation, 2022, n°120, pp. 23-33
Cécile Regourd, Arnaud Duranthon, « 2020 et le droit des collectivités territoriales : une année sous le sceau de l'urgence et de l'adaptation. Chronique législative et réglementaire », Droit et gestion des collectivités territoriales, Éditions le Moniteur ; GRALE (Groupement de recherches sur l'administration locale en Europe) , 2021
Cécile Regourd, « La gouvernance par les nombres à l’épreuve du droit constitutionnel », RDP, Lextenso éditions, 2019, n°3, pp. 721-748
Cécile Regourd, « Pas de bail commercial sur le domaine public maritime », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2019, n°06, p. 342
Cécile Regourd, « Pas de bail commercial sur le domaine public maritime »: La domanialité publique devant la Cour de cassation : commentaire de l’arrêt du 13 septembre 2018 de la 3ème chambre civile, Actualité juridique. Droit administratif, Dalloz, 2019, n°6, pp. 342-345
Cécile Regourd, « Libre administration et intercommunalité », Actualité juridique. Droit administratif, Dalloz , 2018, n°41, pp. 2327-2333
Cécile Regourd, « Les métropoles et la remise en cause du modèle territorial français », Pouvoirs locaux, Institut de la gouvernance territoriale & de la décentralisation, 2018, n°112, pp. 48-53
Cécile Regourd, Giuliano Serges, « Les métropoles dans le système des collectivités territoriales française »: Essai de droit constitutionnel comparé, Diritto e Società, Editoriale Scientifica, 2015, n°42014
Cécile Regourd, « Le Mois du Territoire », le 04 novembre 2024
Evènement organisé par le CUREJ, Faculté de droit, Université de Rouen, Université de Normandie, le NIMEC et le CIST
Cécile Regourd, « Les relations entre l'Etat et les collectivités territoriales : recentralisation, recomposition ou nouvel équilibre ? », le 23 novembre 2023
Colloque de l'Association Française de Droit des Collectivités Locales, organisé par le LARJ, Université Littoral Côte d'Opale.
Cécile Regourd, « Métropolisation et grands espaces urbains », Métropolisation et grands ensembles urbains, Toulouse, le 02 décembre 2021
Organisées par l’IDETCOM (EA 785) de l’Université de Toulouse 1 Capitole avec la Région Occitanie sous la direction scientifique de Sébastien Saunier, Professeur de droit public, Université Toulouse I Capitole, Directeur de l’IDETCOM (EA 785)
Cécile Regourd, « Droit(s) et territoire(s) », le 08 décembre 2022
Journées d'étude organisées par l'axe Actions et territorialisations et le projet exploratoire ARAPT, en partenariat avec des unités de recherche membres du CIST (Art-DEV, CITERES, CUREJ, Géographie-cités, IDEES, Lab' Urba).
Cécile Regourd, « Droit(s) et patrimoine(s) », le 16 novembre 2022
Organisé par le CRJ, Université Grenoble-Alpes
Cécile Regourd, « Le critère de la compétence dans la définition de la collectivité territoriale », Peut-on encore définir la collectivité territoriale ?, Strasbourg, le 16 septembre 2021
Organisé par l'Institut de recherche Carré de Malberg et l’Association française de droit des collectivités locales, sous la direction scientifique d'Arnaud Duranthon, Maître de conférences à l’Université de Strasbourg
Cécile Regourd, « Les métropoles au prisme du modèle territorial français », Séminaire général, Lille, le 03 juin 2021
Cécile Regourd, « Les chiffres comme critères de régulation », "Chiffre(s) et droit public" : 5ème colloque annuel de l'Association des doctorants en droit public de l'Université de Lyon (ADPL), Lyon, le 08 octobre 2020
Colloque organisé par l'Association des doctorants en droit public de l'Université de Lyon. Le lieu et le déroulé en présentiel du colloque seront tributaires des directives résultant du contexte sanitaire.
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