Bertrand-Léo Combrade, Vanessa Barbé, Basile Ridard (dir.), Les figures contemporaines du chef de l'État en régime parlementaire, Bruylant, 2023, Etudes parlementaires, 350 p.
Bertrand-Léo Combrade, Vanessa Barbé, Basile Ridard, Les figures contemporaines du chef de l'Etat en régime parlementaire, Bruylant et Strada lex, 2023, Études Parlementaires
Bertrand-Léo Combrade, Lucie Delabie (dir.), 1968-2068. La justice administrative en mutation: la justice administrative en mutation, CEPRISCA et Lextenso, 2019, CEPRISCA ( Série Histoire et théorie du droit ), 147 p.
La 4e de couverture indique : "La loi de modernisation de la Justice du 21e siècle, promulguée le 18 novembre 2016, a profondément réformé le fonctionnement de la justice administrative. L'ambition de cet ouvrage, qui réunit les actes d'un colloque organisé à l'occasion de la célébration des cinquante ans du Tribunal administratif d'Amiens, était d'analyser cette réforme à la lumière des principales évolutions passées, en cours et à venir du contentieux administratif. À travers l'expérience des affaires jugées par le Tribunal administratif d'Amiens mais aussi, plus largement, par l'ensemble des juridictions administratives, l'ouvrage propose une étude à la fois rétrospective et prospective des principales mutations qui ont affecté la justice administrative : développement des modes alternatifs de règlement des litiges, institutionnalisation des actions de groupe et de l'application "Télérecours". Les différentes contributions, particulièrement appréciées par un public venu nombreux assister à cette manifestation, entendent contribuer à la compréhension des principales dynamiques à l'oeuvre au sein du contentieux administratif français."
Bertrand-Léo Combrade, « Étude d’impact et crise sanitaire : un rendez-vous manqué », Jus Publicum. Mélanges en l’honneur de Anne-Marie Le Pourhiet, Economica, 2022
Bertrand-Léo Combrade, « Une fonction parlementaire précieuse : le contrôle politique exercé par le Sénat depuis 2008 », in A. Granero (dir.), N. Droin (dir.) (dir.), Le Sénat, acteur « méprisé » de la Ve République ?, LGDJ, 2022
Bertrand-Léo Combrade, « Pour un citoyen augmenté », in Mathilde Heitzmann-Patin et Julien Padovani (dir.) (dir.), La participation du citoyen à la confection de la loi. Enjeux et perspectives à partir du cas français, Mare & Martin, 2022, pp. 87-103
Bertrand-Léo Combrade, « CACHEZ CETTE CONTRE-RÉVOLUTION QUE JE NE SAURAIS VOIR. LA PLACE DU RÉGIME DE VICHY DANS L'ENSEIGNEMENT DU DROIT CONSTITUTIONNEL », Constitution, Révolution, Décentralisation. Mélanges en l’honneur de Michel Verpeaux, Dalloz, 2020
Bertrand-Léo Combrade, « Cachez cette contre-révolution que je ne saurais voir. La place du régime de Vichy dans l’enseignement du droit constitutionnel », Constitution, Révolution, Décentralisation. Mélanges en l'honneur de Michel Verpeaux, Dalloz, 2020, pp. 31-39
Bertrand-Léo Combrade, « Le contrôle de l’application de la loi », in Sophie De Cacqueray (Direction), Sophie Hutier (Direction), Sophie Lamouroux (Direction) (dir.), Le parlement depuis 2008 : renforcement, statu quo ou retour au(x) fondement(s) de la Ve République, Institut Francophone Justice Et Democratie, 2020, pp. 153-167
Bertrand-Léo Combrade, « Réclamer sous la Ve République », in D. Rousseau (dir.) (dir.), Réclamer en démocratie, Mare et Martin, 2019, pp. 115-147
Bertrand-Léo Combrade, « Les actions de groupe en droit administratif : une rénovation inaboutie du contentieux administratif », 1968-2068. La justice administrative en mutation, Éditions du Ceprisca : Diffusion Lextenso, 2019, pp. 112-129
Bertrand-Léo Combrade, « La procédure législative », in Philippe Blacher (dir.) (dir.), La Constitution de la Cinquième République : 60 ans d’application (1958-2018), L.G.D.J., 2018, pp. 317-328
Bertrand-Léo Combrade, « L’influence des études d’impact sur la rédaction des avis du Conseil d’État en matière de projets de loi », in Bertrand Mathieu, Michel Verpeaux (dir.), L'examen de la constitutionnalité de la loi par le Conseil d'État, Dalloz, 2011, pp. 108-118
Bertrand-Léo Combrade, « Où sont passées les fiches d'impact des actes réglementaires ? », Actualité juridique Droit administratif, 2024, n°18, p. 993
Bertrand-Léo Combrade, « La France face aux enlèvements contre rançon revendiqués par des groupes terroristes », Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, 2022, n°2, p. 479
Bertrand-Léo Combrade, « Y a-t-il un recours pour renforcer l’effectivité des droits fondamentaux ? Les actions de groupe en droit administratif français », A&C - Revista de Direito Administrativo & Constitucional, 2021, n°85, p. 47
Bertrand-Léo Combrade, « Que faire des notes blanches des services de renseignement ? », Actualité juridique Droit administratif, 2021, n°03, p. 113
Bertrand-Léo Combrade, « Procédure législative et QPC : Recherche pluridisciplinaire sur de nouvelles interactions institutionnelles », Titre VII , 2021, n° Hors série, pp. 164-177
Bertrand-Léo Combrade, M. Cirotteau, T. Perroud, « Introduction », Revue française d’administration publique, 2020, n°1, pp. 5--9
Bertrand-Léo Combrade, « Les notes blanches des services de renseignement », Revue française de droit administratif, 2019, n°06, p. 1103
Bertrand-Léo Combrade, « Is There a Law Commission in France? »: About the Commission Supérieure de Codification, European Journal of Law Reform, 2019, n°1, pp. 44-57
Bertrand-Léo Combrade, « Faut-il s'inquiéter de l'externalisation de l'évaluation législative ? », Actualité juridique Droit administratif, 2018, n°43, p. 2417
Bertrand-Léo Combrade, « L’impact de l’étude d’impact », Revue française de droit constitutionnel, 2018, n°4, p. 889
Bertrand-Léo Combrade, « Regards croisés sur l’action de groupe et l’action en reconnaissance de droits dans la loi “J21“ », Lexbase Hebdo - Edition publique, 2017
Bertrand-Léo Combrade, « Bilan et perspectives du choc de simplification pour les entreprises », Constitutions : Revue de droit constitutionnel appliqué, 2017, n°02, p. 235
Bertrand-Léo Combrade, « La simplification de la loi passera par l'étude d'impact », Constitutions : Revue de droit constitutionnel appliqué, 2015, n°04, p. 460
Bertrand-Léo Combrade, « Cinq ans plus tard : première (et dernière ?) application de l'article 39 alinéa 4 de la Constitution », Les Petites Affiches, 2014
Bertrand-Léo Combrade, « L'étude d'impact au Parlement français : un instrument de mutation du rôle des assemblées dans le processus législatif ? », Revue française d’administration publique, 2014, pp. 195-206
Bertrand-Léo Combrade, « Regards juridiques sur la loi Asile et Immigration », le 03 avril 2024
Conférence organisée par le PPP, l'IDP et le CECOJI.
Bertrand-Léo Combrade, « L'enquête en droit public », le 24 novembre 2023
Journée d'étude du Département de droit public interne de École doctorale de droit Paris 1, organisée sous la direction scientifique de Vincent Boucher et Samuel Seu.
Bertrand-Léo Combrade, « La dérive normative : le droit ou le prométhée moderne ? », le 18 octobre 2023
Colloque organisé par l'Université du Mans sous la direction de Maxime Lei, Maître de conférences en droit public, Le Mans Université et Raphaël Reneau, Maître de conférences en droit public Université Bretagne-Sud
Bertrand-Léo Combrade, « Le droit public en période de réforme des retraites », le 22 septembre 2023
Conférence d’actualité organisée par l’Institut de Droit Public - IDP, Université de Poitiers.
Bertrand-Léo Combrade, « Repenser l'initiative législative dans et en dehors du Parlement : approche comparée », le 08 juin 2023
Colloque organisé pour l'UMR DICE, Faculté de droit, Aix-Marseille Université par Marthe Fatin-Rouge Stefanini, Chloë Geynet-Dussauze et Natașa Danelciuc-Colodrovschi avec l’ILF, le DPS et le CNRS et les Universités de Pau Pays de l'Adour et Toulon La Garde
Bertrand-Léo Combrade, « La doctrine et le Conseil constitutionnel », le 11 mai 2023
Colloque organisé par l'Institut de recherche Carré de Malberg - IRCM, Université de Strasbourg et l'Institut de droit public - IDP, Université de Poitiers sous la responsabilité scientifique de Samy Benzina, Professeur à l’université de Poitiers et Julien Jeanneney, Professeur à l’université de Strasbourg.
Bertrand-Léo Combrade, « Le contrôle des politiques publiques entre droit et politique », le 10 mai 2023
Séance inaugurale du cycle organisé par le CREDOF (CTAD, Université Paris-Nanterre - CNRS) et MIL sous la direction de Jeanne de Gliniasty, Université Paris Nanterre – CREDOF et Claire Cuvelier, Université Paris Est Créteil – MIL.
Bertrand-Léo Combrade, « La fabrique du consentement des gouvernés », le 10 mars 2023
Organisé par Nicolas Sild et Stéphane Mouton, Professeurs à l'Univ. Toulouse Capitole, et Thibault Desmoulins, Univ. Paris II avec le soutien de l'Institut Maurice Hauriou - Univ. Toulouse Capitole.
Bertrand-Léo Combrade, « Le Parlement escamoté ? », le 15 décembre 2022
Organisé par l'Institut de Droit Public (IDP), Faculté Droit et Sciences Sociales, Université de Poitiers sous la Direction scientifique de Damien Fallon et Basile Ridard, Maîtres de conférences en droit public
Bertrand-Léo Combrade, « Mai 2022. Les programmes de campagne à l'épreuve du droit positif », le 25 mars 2022
Organisé par le Master 2 Droit public de l'Université de Picardie sous la direction de Bertrand-Léo Combrade
Bertrand-Léo Combrade, « Les grands arrêts politiques de la jurisprudence administrative », le 04 février 2022
Une séance du Séminaire général du CURAPP-ESS.
Bertrand-Léo Combrade, « Droit gouvernemental », le 13 décembre 2021
Bertrand-Léo Combrade, « Le Sénat, Acteur "méprisé" de la 5ème République ? », le 21 octobre 2021
Organisé par le CREDESPO, Université Bourgogne-Franche Comté sous la direction de Nathalie Droin et d'Aurore Granero.
Bertrand-Léo Combrade, « Les figures contemporaines du chef de l'Etat en régime parlementaire », le 10 mai 2021
Colloque international en droit constitutionnel, organisé par la Faculté de droit d'Amiens, UPJV et le CURAPP
Bertrand-Léo Combrade, « La Ve République en période de crise sanitaire (II) », le 12 avril 2021
Conférence organisée par Bertrand-Léo Combrade, Maître de conférences en droit public, Université de Picardie-Jules Verne, CURAPP
Bertrand-Léo Combrade, « La Ve République en période de crise sanitaire (I) », le 07 avril 2021
Organisée sous la direction scientifique de Vanessa Barbé, Professeure à l’Université de Valenciennes, UPHF et Charles-Édouard Sénac, Professeur à l’Université de Bordeaux
Bertrand-Léo Combrade, « Le Conseil constitutionnel et les représentants d'intérêts », le 29 mars 2021
Organisé par l'Université de Picardie Jules Verne sous la resp. scientifique de Maxence Christelle, UPJV, CURAPP-ESS ; Bertrand-Léo Combrade, UPJV, CURAPP-ESS et Charles-Edouard Senac, Univ Bordeaux, CERCCLE, CURAPP-ESS
Bertrand-Léo Combrade, « Le droit public à l’épreuve de la Covid-19 », le 23 mars 2021
Organisé par la promotion du master 2 Droit public de l'UPJV sous la responsabilité scientifique de Bertrand-Léo Combrade
Bertrand-Léo Combrade, « La participation du citoyen à la confection de la loi », le 09 octobre 2020
Organisé par Themis-UM et l'Institut Louis Favoreu sous la responsabilité scientifique de Mathilde Heitzmann-Patin, Pr. à l'Univ. du Mans et Julien Padovani, Docteur de l'Univ. d'Aix-Marseille et enseignant-chercheur contractuel à l'Univ. de Bordeaux.
Bertrand-Léo Combrade, « Les juges, gardiens de l'expertise dans l'action publique ? », le 18 juin 2019
Journée organisée par Bertrand-Léo Combrade, Thomas Perroud, Estelle Chambas et Marie Cirotteau
Bertrand-Léo Combrade, « Constitutional amendment in a comparative perspective », le 21 mars 2019
Bertrand-Léo Combrade, « La place du citoyen dans les institutions de la Ve République », le 04 février 2019
Conférence-débat organisée par Bertrand-Léo Combrade
Bertrand-Léo Combrade, « Le Parlement depuis 2008 : renforcement, statu quo ou retour au(x) fondement(s) de la Ve République ? », le 08 juin 2018
Organisé par la Fac de droit et sciences politiques d’Aix-Marseille Université
Bertrand-Léo Combrade, « Le projet de réforme constitutionnelle (I) Un parlement affaibli ? », le 05 juin 2018
Conférence-débat organisée par l’Université Picardie Jules Verne, Le CNRS et le CURAPP
Bertrand-Léo Combrade, « Les dix ans de la révision constitutionnelle du 23 juillet 2008 », le 15 mars 2018
Bertrand-Léo Combrade, « 1968-2018 : Le tribunal administratif d'Amiens a 50 ans », le 24 janvier 2018
Organisé à l’occasion de son 50éme anniversaire par le Tribunal administratif d'Amiens avec le concours de la Faculté de droit d'Amiens
Bertrand-Léo Combrade, « La constitution c’est moi ! », le 08 novembre 2017
Bertrand-Léo Combrade, « La justice administrative en habits neufs : Nouvelles procédures, nouveaux recours », le 15 septembre 2017
Projet coordonné par Jacques Lepers, Vice-président du Tribunal administratif de Lille, Professeur associé, Université Lille 2 et Benjamin Marcilly, Avocat, Responsable de la commission de droit public, Barreau de Lille
Bertrand-Léo Combrade, « Etat et religion », le 15 décembre 2016
Colloque international organisé par Céline Husson-Rochcongar
