Publications
Julien Jeanneney, Yannick Ganne, « Délimitation - Une singularité du système français ? L'exemple du droit américain », Revue française de droit administratif, 2024, n°04, p. 632
Rémy Hernu, « Les Traités comme base constitutionnelle de la fonction publique de l’Union européenne ? »: Colloques de Dijon consacrés aux Fonctions Publiques en Europe (J. Mékhantar dir.), AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, 2024, p. 29940
Sacha Sydoryk, « The French reading of Kelsen (or how to misinterpret an author and make him say what he does not say) », Revista Digital de Direito Administrativo, 2024, n°2, pp. 285-296
Sacha Sydoryk, « Quelle révision constitutionnelle pour quelle liberté de recourir à l'IVG ? », Actualité juridique Droit administratif, 2024, n°15, pp. 845-851
Sacha Sydoryk, « Recension de l'ouvrage de M. Christelle, Le consentement, Paris, Humensis, Que-Sais-je, 2023, 128 p. », Revue des droits et libertés fondamentaux, 2024, pp. ----------2023-128-
Sacha Sydoryk, « Réflexions iconoclastes pour un concept unifié de responsabilité politique », Politeia , 2024, n°44, pp. 483-503
Sacha Sydoryk, « Modifier les décisions constitutionnelles insusceptibles de recours :le cas de la rectification d’erreur matérielle des décisions du Conseil constitutionnel », Rivista Gruppo di Pisa, 2023, n°6, pp. 265-276
Sacha Sydoryk, « Intégrité scientifique du juriste et explicitation du positionnement théorique du juriste : l’‘‘aveu théorique’’ comme préalable à l’intégrité scientifique ? », Les Cahiers Portalis, 2023, n°12, pp. 63-71
Laure Neumayer, « Les mobilisations anticommunistes dans l'espace politique européen après la guerre froide », Critique Internationale, 2023, n°101
Marine Fleury, « Une protection en peau de chagrin. Le Conseil constitutionnel et les conflits du vivant », Délibérée, 2023
Laure Neumayer, « Recension de l'ouvrage de Ramona Coman, The Politics of the Rule of Law in the EU Polity, Londres, Palgrave Macmillan, 2022. », Politique européenne, 2023, n°1
Isabelle Muller-Quoy, « Pas de référé-liberté pour une atteinte aux droits de l'opposition municipale », Actualité juridique Droit administratif, 2023, n°25, p. 1333
Charles Bosvieux-Onyekwelu, Camille Herlin-Giret, Ana Perrin-Heredia, « Usages élitaires du capital économique et rapports de pouvoir », Politix, 2023, n°4, pp. 9-20
Charles Bosvieux-Onyekwelu, Camille Herlin-Giret, Ana Perrin-Heredia, Rachel Sherman, « Être riche et se sentir en droit de l'être »: Entretien avec Rachel Sherman, Politix, 2023, n°4, pp. 103-123
Emmanuel de Crouy-Chanel, « Procédures fiscales : chronique de l'année 2022 », Revue de droit fiscal, 2023, n°13, pp. 161-164
Marion Demonteil, Marion Charpenel, Reguina Hatzipetrou-Andronikou, « On n’est pas là pour s’encroûter »: Incorporation et effets différenciés de l’exigence de mobilité dans la carrière publique, Nouvelle Revue du travail, 2023, n°22
Guillaume Dezobry, « Mesures structurelles – Les investissements - La relance du nucléaire », Revue française de droit administratif, 2023, n°01, p. 34
Laure Neumayer, « Recension de l'ouvrage Velvet Retro. Postsocialist Nostalgia and the Politics of Heroism in Czech Popular Culture de Veronika Pehe, Berghahn Books, 2020 », Revue d'Etudes Comparatives Est-Ouest, 2023, n°2
Jean-Baptiste Jacob, « Aux origines de l'impôt sur le revenu : l'Ancien Régime ou les traces d'une administration », Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, 2023, n°1, p. 191
Marine Fleury, Cohendet Marie-Anne, « Conservatisme et pas de côté. Chronique sur l’application de la Charte de l’environnement par le Conseil constitutionnel », Revue juridique de l'environnement, 2023
Pierre-Yves Baudot, Marion Clerc, Amélie Carrier, Aude Lebrun, Mathilde Guellier [et alii], « L’intimité des sociologues »: Retour réflexif sur une enquête collective sur des proches, Genèses. Sciences sociales et histoire, 2023, n°2, pp. 130-145
Lucie Delabie, « Les Etats-Unis et la gouvernance internationale de l’environnement : entre permanence et renouveau, », Annuaire Français des Relations Internationales, 2023, p. 1130
Lucie Delabie, « The United States and International law », Oxford Bibliographies Online, 2023
Lucie Delabie, « La guerre dans la Constitution des Etats-Unis », Confluences des droits, 2023
Myriam Aït-Aoudia, Belkacem Benzenine, « From inclusion-radicalization to moderation under institutional constraints: a synchronic and diachronic approach of Algerian Islamist parties (1989–2019) », Middle East Law and Governance , 2023, n°4, pp. 494-519
Valérie Varnerot, « La notion d'œuvre d'art en droit fiscal », Revue de droit fiscal, 2022, n°5152, p. 430
Céline Husson, Céline Husson-Rochcongar, « L'en deçà et l'au-delà du droit. Penser la légitimité en droit, de la normativité juridique à la fonction sociale du droit », Revue Lexsociété, 2022
Guillaume Dezobry, Bruno Wertenschlag, « Exploitation durable de l'immeuble : installation de bornes de recharge pour véhicules électriques (immeuble locatif) », AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, 2022, n°09, p. 577
Guillaume Dezobry, Marjolaine Germain-Letaleur, « Exploitation durable de l'immeuble : un élément essentiel de la transition énergétique et de la décarbonation », AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, 2022, n°09, p. 585
Valérie Varnerot, « La qualification du NFT : enjeux pour l'imposition des plus-values des particuliers », Revue de droit fiscal, 2022, n°36, p. 305
Isabelle Muller-Quoy, « Mineurs non accompagnés et libre administration », Actualité juridique Droit administratif, 2022, n°24, p. 1401
Isabelle Muller-Quoy, « Les outils de la coopération territoriale », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2022, n°3, p. 441
Marine Fleury, « Des citoyens pour relever le défi du changement climatique : est-ce vraiment sérieux ? », Cahiers Droit, Sciences & Technologies, 2022
Marieke Louis, Annabelle Allouch, « Femmes de : Entretien avec Christelle Gris », La vie des idées, 2022
Valérie Varnerot, « Non Fungible Tokens (NFTs) artistiques - Le régime fiscal des NFTs artistiques », Revue de droit fiscal, 2022, n°14, p. 176
Jean-Baptiste Jacob, « De la normativité de la valeur en droit », Les Cahiers de la justice, 2022
Bertrand-Léo Combrade, « La France face aux enlèvements contre rançon revendiqués par des groupes terroristes », Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, 2022, n°2, p. 479
Guillaume Courty, « Les groupes d’intérêt dans les campagnes électorales : une omniprésence mal connue », La vie des idées, 2022
Jean-Baptiste Jacob, « Le concept de transparence en droit public financier. Les déclinaisons du concept (2nde Partie) », Revue française de finances publiques, 2022
Maxence Christelle, Charles édouard Sénac, Charles Édouard Sénac, « QPC et stratégie argumentative des groupes d’intérêt en matière d’interprétation constitutionnelle », La Revue des droits de l'Homme, 2022, n°21
La présente étude vise à présenter, en lien avec la thématique des interprétations concurrentes de la Constitution, les résultats de la recherche menée par une équipe d’enseignants-chercheurs en droit entre 2018 et 2020 sur les interactions entre la procédure de la QPC et les groupes d’intérêt. Cette recherche, intitulée La QPC et les représentants d’intérêt : techniques d’influence et influence sur la technique, a été réalisée dans le cadre de l’appel à projets QPC 2020 organisé par le Conse...
Valérie Varnerot, « Le régime fiscal des NFTs artistiques », Revue de droit fiscal, 2022, n°1176, pp. 1-11
Marjorie Beulay, « Que reste-t-il des libertés académiques ? », La Revue des droits de l'Homme, 2022
Isabelle Muller-Quoy, « Note sous CE 4/02/2022, Département de la Seine Saint Denis », Actualité juridique Droit administratif, 2022
Marjorie Beulay, « Définition en droit international et européen des libertés académiques »: Actes de la Journée d’étude Que reste-t-il des libertés académiques, organisée sous la direction de M. Beulay à l’Université de Picardie - Jules Verne, Revue des droits et libertés fondamentaux, 2022
Marine Fleury, « Retour sur l’expérience de la Convention citoyenne pour le Climat », Confluences des droits, 2022
Marine Fleury, Cohendet Marie-Anne, « Work still in progress. Chronique sur l’application de la Charte de l’environnement par le Conseil constitutionnel », Revue juridique de l'environnement, 2022
{{/_source.image}} {{/_source.showImage}}