Jean-Baptiste Jacob

Enseignant-chercheur contractuel
Docteur, Droit public.

Centre Universitaire de Recherches sur l'Action Publique et le Politique - Épistémologie et Sciences Sociales
Département Sorbonne Fiscalité & Finances Publiques
La valeur dans la jurisprudence constitutionnelle, soutenue le 22 novembre 2019 à Paris (Université Paris 1 - Panthéon Sorbonne), sous la direction de Dominique Rousseau.

ACTUALITÉS RECHERCHE
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  • Jean-Baptiste Jacob (dir.), Financer la Justice en France : contributions à l'étude de la construction d'un budget, IRJS et Numérique Premium, 2022, Bibliothèque de l'Institut de recherche juridique de la Sorbonne - André Tunc, 355 p.  

    L'influence des mythes sur le droit est un phénomène bien connu des juristes et le droit public financier n'échappe pas à la règle. Dans le sillage de la modernité juridique celui-ci s'est construit autour d'un mythe devenu célèbre : le mythe des « quatre temps alternés ». Cette fiction, qui a profondément marqué la pratique française de la gestion publique, est-elle encore d'actualité, près de deux siècles après son avènement ? L'alternance institutionnelle rythme-t-elle encore la procédure budgétaire, alors même que la fonction du Parlement se fait plus trouble aujourd'hui ? De nouveaux acteurs ne bousculent-ils pas l'ordre établi en s'immisçant dans la procédure, en profitant, peut-être, de la nouvelle place qui est désormais laissée à l'expertise dans la conduite de l'action publique ? N'existe-t-il pas de nouvelles étapes de la vie d'un budget alors que l'on s'attache à distinguer, désormais, le contrôle et l'évaluation ? Autant de questions que les membres du Département Sorbonne Fiscalité et Finances Publiques de l'Université Paris I (IRJS EA 4150) ont souhaité envisager, avec leurs étudiants, dans le cadre du séminaire d'actualité des Masters 2 de la mention Droit des finances publiques de l'École de Droit de la Sorbonne. Grâce au concours décisif de Madame la Ministre Nicole Belloubet, ancienne garde des Sceaux, c'est à travers l'analyse de la construction d'un budget particulier que le présent ouvrage entend répondre : le budget de la Justice. On sait que celui-ci a pu être au cœur de l'actualité politique et financière de ces dernières années. Chantiers de la Justice, vote et discussion de la Loi de programmation et de réforme pour la Justice, vote et discussion des lois de finances successives, contrôles du Conseil constitutionnel ou de la Cour des comptes, Printemps de l'évaluation successifs, vote et discussion des lois de règlement successives... constituent autant de « moments » politiques, autant de préalables nécessaires, autant de procédures juridiques susceptibles de jalonner, d'influencer et d'encadrer, en somme, de « normer » la procédure de construction budgétaire. Le financement de la Justice en France illustre ainsi, à merveille, les virtualités de la procédure budgétaire et rappelle, s'il en était encore besoin, l'intrication profonde du financier, du juridique et du politique. L'ouvrage apporte ainsi des éléments relatifs à la théorie générale du budget tout en améliorant la connaissance de l'un des budgets - régaliens - parmi les plus scrutés de l'État

    Jean-Baptiste Jacob, La valeur en droit: étude de jurisprudence constitutionnelle sur les nouvelles représentations de la norme, L'Harmattan, 2022, Lauréats-prix scientifique l'Harmattan 

    Jean-Baptiste Jacob, La valeur en droit: étude de jurisprudence constitutionnelle sur les nouvelles représentations de la norme, L'Harmattan, 2021, Lauréats-prix scientifique l'Harmattan, 605 p. 

    Jean-Baptiste Jacob, La valeur en droit: étude de jurisprudence constitutionnelle sur les nouvelles représentations de la norme, l'Harmattan et l'Harmattan, 2021 

  • Jean-Baptiste Jacob, « Retour sur un mythe du droit public financer : les 'quatre temps alternés' », Financer la Justice en France : Contributions à l'étude de la construction d'un budget, 2022 

    Jean-Baptiste Jacob, « La contrainte de la dévaluation », in Camille Porodou (dir.) (dir.), L'Oudropo, Ouvroir de droit potentiel. Anthologie 2017-2020, Éd. IRJS, 2022 

    Jean-Baptiste Jacob, « La contrainte du modèle », in Camille Porodou (dir.) (dir.), L'Oudropo, Ouvroir de droit potentiel. Anthologie 2017-2020, Éd. IRJS, 2022 

    Jean-Baptiste Jacob, « La contrainte de la valeur », in Camille Porodou (dir.) (dir.), L'Oudropo, Ouvroir de droit potentiel. Anthologie 2017-2020, Éd. IRJS, 2022 

    Jean-Baptiste Jacob, « La Manifestation de rue, instrument de réclamation. Essai de clarification conceptuelle », Réclamer en démocratie, 2019 

  • Jean-Baptiste Jacob, « Aux origines de l'impôt sur le revenu : l'Ancien Régime ou les traces d'une administration », Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, 2023, n°1, p. 191 

    Jean-Baptiste Jacob, « De la normativité de la valeur en droit », Les Cahiers de la justice, 2022 

    Jean-Baptiste Jacob, « Le concept de transparence en droit public financier. Les déclinaisons du concept (2nde Partie) », Revue française de finances publiques, 2022 

    Jean-Baptiste Jacob, « Le concept de transparence en droit public financier. Les propriétés du concept (1ère Partie) », Revue française de finances publiques, 2021 

    Jean-Baptiste Jacob, « Le parlementarisme français à l'épreuve de l'urgence sanitaire », Revue juridique de la Sorbonne / Sorbonne Law Review, 2020 

    Jean-Baptiste Jacob, « L'engendrement des droits fondamentaux en France », Revue des droits et libertés fondamentaux, 2020 

    Jean-Baptiste Jacob, « A propos d'un inédit familier : le contrôle parlementaire de l'état d'urgence sanitaire », Les Petites Affiches, 2020, n°85 

    Jean-Baptiste Jacob, « Le traitement contentieux du vice de procédure dans le contrôle de l'excès de pouvoir et les métamorphoses du concept de légalité », Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, 2020, n°5 

  • Jean-Baptiste Jacob, La qualité de la norme : l’application de la norme | Valérie Malabat et Evelyne Bonis, Cachan (ENS Cachan) : Droit & société, 2021 

    Jean-Baptiste Jacob, Brèves considérations sur le budget de la Justice. À Propos d’un ouvrage à paraître, IRJS, 2021 

  • Jean-Baptiste Jacob, « L’insaisissable contrôle parlementaire : l’exemple de l’état d’urgence sanitaire », Droit de l'urgence et crise sanitaire, Paris, le 12 juin 2020