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Isabelle Muller-Quoy

Maître de conférences, Droit public.

Ouvrages

Isabelle Muller-Quoy, Olivier Gabarda, Florence Jamay, Muriel de L'Écotais et Sylvie Tsoulides, La culture territoriale, Foucher, 2014, Collection Trajectoire, 190 p.

Isabelle Muller-Quoy et Geneviève Koubi (dir.), Sur les fondements du droit public : de l'anthropologie au droit, Bruylant, 2003, Droits, territoires, cultures, 294 p.

Isabelle Muller-Quoy, Le droit des assemblées locales, Librairie générale de droit et de jurisprudence, 2001, Systèmes, 188 p.


Articles

Isabelle Muller-Quoy, « Mise en uvre de la procédure de retrait-adhésion d'une intercommunalité », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 21, 2021, p. 1213

Isabelle Muller-Quoy, « Conséquences sur les contrats en cours du retrait de communes d'un syndicat intercommunal », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 13, 2020, p. 736

Isabelle Muller-Quoy, Martine Long et Marie-Christine Steckel-Assouère, « Du rapport Guichard à la loi Notre : 40 ans d'évolution et de propositions de réforme territoriale », La recomposition territoriale, L'Harmattan, 2016, pp. 29-39

Isabelle Muller-Quoy, « Questions sur la composition des commissions municipales », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 7, 2014, p. 405

Isabelle Muller-Quoy, « L'incompétence des syndicats mixtes pour instaurer le versement transport avant 2008 », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 43, 2012, p. 2385

Isabelle Muller-Quoy et Nicolas Kada, « Réforme de l'administration territoriale de l'Etat », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 14, 2011, pp. 765-770

Voir plus

Isabelle Muller-Quoy, « Le « PACTE » : une voie contractuelle d'intégration à la fonction publique », AJFP. Actualité juridique. Fonctions publiques, N° 3, 2007, p. 129

Isabelle Muller-Quoy, « L'accueil et le stationnement des gens du voyage », jurisclasseur Collectivités territoriales, LexisNexis JurisClasseur, 2007, p. NC

Isabelle Muller-Quoy, « Le Parcours d'accès aux carrières de la fonction publique (PACTE) : une voie contractuelle d'intégration », AJFP. Actualité juridique. Fonctions publiques, 2007, pp. 129-133

Isabelle Muller-Quoy, « Théorie de l'apparence et mise en scène de l'impartialité : à propos de l'application de l'article 6 de la CESDH par la Cour européenne des droits de l'homme », in Edwige Rude-Antoine (dir.), e procès, enjeu de droit, enjeu de vérité, Presses Universitaires de france, 2007, pp. 111-125

Isabelle Muller-Quoy, « Militance et actions politiques dans les salles de prières », Droits et cultures, N° 51, 2006, pp. 67-77

Isabelle Muller-Quoy, « Administration et fonctionnement des établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre », Encyclopédie des collectivités territoriales, Dalloz, 2006, pp. 8642-1 à 8642-35

Isabelle Muller-Quoy, « Etude : quelle régionalisation du système de santé publique ? », Les Petites Affiches, 2006, p. P

Isabelle Muller-Quoy, « Quelle régionalisation du système de santé publique ? », Les Petites Affiches, 2006, pp. 3-10

Isabelle Muller-Quoy, « Qualité pour agir et référé suspension », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 39, 2005, p. 2190

Isabelle Muller-Quoy, « Administration et fonctionnement des EPCI à fiscalité propre », Encyclopédie des collectivités locales, Dalloz, 2005, p. NC

Isabelle Muller-Quoy, « L'accueil et le stationnement des gens du voyage », Juris-classeur collectivités territoriales, 2005, p. P

Isabelle Muller-Quoy, « Quel rôle de l'Etat dans la garantie de l'accessibilité aux services publics territoriaux ? », Egalité et services publics territoriaux, LGDJ, 2005, pp. 160-174

Isabelle Muller-Quoy, « Démocratie locale », La Semaine Juridique - Administrations et collectivités territoriales, 2004, p. P

Isabelle Muller-Quoy, « Que reste-t-il des transformations du droit public selon Léon Duguit », Sur les fondements du droit public, 2003, pp. 135-150

Isabelle Muller-Quoy, « L'élu local : nouveau statut, nouveau droit », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 4, 2002, p. 283

Isabelle Muller-Quoy, « Le renouveau de la notion juridique d'agglomération », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 3, 2000, p. 197


Autre

Isabelle Muller-Quoy, Qualité pour agir et référé suspension, p. NC

Actualités Publications Communications
  • « Les collectivités territoriales et les femmes »
    Nantes, le 09 septembre 2021

  • « Finances locales et mutations contemporaines de l’État »
    Amiens, le 06 septembre 2021

  • « La singularité du(es) modèle(s) »
    en visio-conférence, le 20 novembre 2020

  • « Le projet de réforme constitutionnelle (I) Un parlement affaibli ? »
    Amiens, le 05 juin 2018

  • « Quelle gouvernance pour les intercommunalités XXL ? »
    Angers, le 15 mars 2017

  • Voir plus

  • « Etat et religion »
    Amiens, le 15 décembre 2016

  • « Réformes & Mutations des Collectivités Territoriales »
    Toulouse, le 21 octobre 2010

  • « Clés et méthodes de répartition des compétences au sein des intercommunalités »
    Bordeaux/agen, le 19 septembre 2007

  • « La notion d'agenda 21". »
    Amiens, le 09 décembre 2005

  • « Militance et actions politiques dans les salles de prière". »
    Cergy- Pontoise, le 25 novembre 2005

  • « Conflits d'intérêt et responsables locaux". »
    Amiens, le 24 mars 2005

  • « Conflits d'intérêts et responsables locaux »
    le 01 janvier 2005

  • « Théorie de l'apparence et mise en scène de l'impartialité: à propos de l'application de l'article 6 de la CESDH par la Cour européenne des droits de l' Homme". »
    Amiens, le 25 novembre 2004

  • « Panorama et évaluation des compétences transférées". »
    Amiens, le 05 novembre 2004

  • « Théorie de l'apparence et mise en scène de l'impartialité: à propos de l'application de l'article 6 de la CESDH par la Cour européenne des droits de l'Homme. »
    Amiens, le 01 novembre 2004

  • « Quel rôle de l'Etat dans la garantie de l'accessibilité aux services publics territoriaux? »
    Angers, le 14 octobre 2004





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