Isabelle Muller-Quoy, Alexandre Fabry, Gérald Orange, Cyprien Richer (dir.), Action publique locale et mobilités, PUG, 2023, Droit et gestion des collectivités territoriales, 278 p.
À mesure que les problématiques d'adaptation au dérèglement climatique et de transition énergétique deviennent incontournables, la question de la mobilité, au croisement d'enjeux sociaux et environnementaux, surgit au cœur des préoccupations des politiques publiques. La loi d'orientation des mobilités (LOM) affiche une ambition forte, tant en termes d'infrastructures, de services que de gouvernance. Mais comment les politiques publiques la traduisent-elles, et à quel rythme ? Quelles expériences ou innovations les collectivités territoriales mettent-elles en œuvre pour respecter ses objectifs ? Comment associent-elles les citoyens à la définition des projets ? Quels sont les impacts de ces priorités sur les budgets locaux, les soutiens financiers de la part de l'État ? Les questionnements sur les politiques de mobilité sont particulièrement nombreux. Afin de mieux appréhender la complexité et la variété de ces enjeux, cet ouvrage associe le regard universitaire des chercheurs du Grale à celui des acteurs de terrain du Cerema qui accompagnent les territoires dans la mise en place de leurs politiques, offrant ainsi une double analyse des politiques publiques locales de mobilités – leurs outils, leurs coopérations, leurs leviers
Isabelle Muller-Quoy, Olivier Gabarda, Florence Jamay, Muriel de L'Écotais, Sylvie Tsoulides, La culture territoriale, Foucher, 2014, Collection Trajectoire, 190 p.
La 4e de couv. indique : "Une parfaite connaissance de la culture territoriale est aujourd'hui indispensable pour la réussite aux concours. Que ce soit à l'écrit ou à l'oral, les examinateurs attendent de vous que vous puissiez vous situer dans «le monde territorial», dans la collectivité à laquelle vous appartiendrez bientôt. Pour vous aider à maîtriser cet environnement local, cet ouvrage aborde les grands thèmes territoriaux dans une actualité mouvementée : la décentralisation, la démocratie locale, les finances publiques, les politiques des collectivités territoriales, etc."
Isabelle Muller-Quoy, Geneviève Koubi (dir.), Sur les fondements du droit public. De l'anthropologie au droit: de l'anthropologie au droit, Bruylant, 2003, Droits, territoires, cultures, 294 p.
Isabelle Muller-Quoy, Le droit des assemblées locales, Librairie générale de droit et de jurisprudence, 2001, Systèmes ( collectivités locales ), 188 p.
La 4ème de couverture indique : "S'il est relativement aisé aux citoyens qui les élisent de désigner le nom des assemblées locales (conseil municipal, conseil général, conseil régional), la réalité de leur fonctionnement et de leurs pouvoirs leur demeure largement méconnue, alors même qu'avec le processus de décentralisation elles disposent de compétences essentielles. Il ne s'agit pas, dans le cadre de cet ouvrage, de recenser l'ensemble des règles du droit foisonnant et hétérogène s'appliquant aux assemblées locales mais de centrer notre réflexion sur la signification et la portée du rôle prédominant qui leur est assigné, sur la façon dont s'articulent au sein des différentes collectivités locales les relations entre assemblées et exécutifs locaux, en quelque sorte de fournir un guide juridique aux élus et aux citoyens soucieux de mieux connaître et pratiquer cette démocratie locale. Les assemblées des collectivités locales sont en effet des institutions paradoxales. Elles n'exercent pas de pouvoir politique en ce qu'elles sont des organes qui ne mettent en œuvre que des compétences encadrées par le législateur. Mais, pourtant, elles sont élues démocratiquement au suffrage universel. Elles sont des institutions certes administratives mais représentatives des intérêts locaux comme le Parlement l'est, à l'échelon national, de la volonté générale. Elles se doivent donc de respecter des règles de fonctionnement démocratique qui permettent, dans la transparence, un débat respectueux entre majorité et minorité."
Isabelle Muller-Quoy, « Chapitre 1, partie 2. Les femmes élues », in Martine Long, Bertrand Faure, Mylène Leroux (éd.) (dir.), Les collectivités territoriales et les femmes, Berger-Levrault, 2022
Isabelle Muller-Quoy, « De la décentralisation à la cohésion des territoires », in Florence Crouzatier-Durand, Mathieu Touzeil-Divina (dir.) (dir.), 40 regards sur 40 ans de décentralisation(s), Editions L'Epitoge, 2022
Isabelle Muller-Quoy, « Les discontinuités territoriales et le Grand Paris », in Nicolas Kada (dir.) (dir.), Les discontinuités territoriales et le droit public, Dalloz, 2020, pp. 89-
Isabelle Muller-Quoy, « Exploration prospective de la décentralisation dans les discours », in Geneviève Koubi, Wafa Tamzini (dir.) (dir.), Discours administratifs, droit(s) et transformations sociales, IRJS Editions, 2020, pp. 313-
Isabelle Muller-Quoy, « L'autonomie locale aux Etats-Unis », Mélanges en l'honneur du Professeur Gérard Marcou, IRJS Editions, 2017, pp. 261-273
Isabelle Muller-Quoy, « Finances locales et citoyen », in Jean-François Boudet, Xavier Cabannes (dir.) (dir.), Les Finances publiques citoyennes, LGDJ, 2017, pp. 143-155
Isabelle Muller-Quoy, « Conseil économique, social et environnemental régional », Dictionnaire encyclopédique de la décentralisation, Berger Levrault, 2017, pp. 276-281
Isabelle Muller-Quoy, Martine Long, Marie-Christine Steckel-Assouère, « Du rapport Guichard à la loi Notre : 40 ans d'évolution et de propositions de réforme territoriale », La recomposition territoriale, L'Harmattan, 2016, pp. 29-39
Isabelle Muller-Quoy, « Théorie de l'apparence et mise en scène de l'impartialité : à propos de l'application de l'article 6 de la CESDH par la Cour européenne des droits de l'homme », in Edwige Rude-Antoine (dir.), e procès, enjeu de droit, enjeu de vérité, Presses Universitaires de france, 2007, pp. 111-125
Isabelle Muller-Quoy, « L'accueil et le stationnement des gens du voyage », Fasc.716, jurisclasseur Collectivités territoriales, LexisNexis JurisClasseur, 2007
Isabelle Muller-Quoy, « Administration et fonctionnement des établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre », Encyclopédie des collectivités territoriales, Dalloz, 2006, pp. 8642-1-8642-35
Isabelle Muller-Quoy, « Quel rôle de l'Etat dans la garantie de l'accessibilité aux services publics territoriaux ? », Egalité et services publics territoriaux, LGDJ, 2005, pp. 160-174
Isabelle Muller-Quoy, « Administration et fonctionnement des EPCI à fiscalité propre », Encyclopédie des collectivités locales, Dalloz, 2005
Isabelle Muller-Quoy, « Que reste-t-il des transformations du droit public selon Léon Duguit », Sur les fondements du droit public, 2003, pp. 135-150
Isabelle Muller-Quoy, « Pas de référé-liberté pour une atteinte aux droits de l'opposition municipale », Actualité juridique Droit administratif, 2023, n°25, p. 1333
Isabelle Muller-Quoy, « Mineurs non accompagnés et libre administration », Actualité juridique Droit administratif, 2022, n°24, p. 1401
Isabelle Muller-Quoy, « Les outils de la coopération territoriale », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2022, n°3, p. 441
Isabelle Muller-Quoy, « Note sous CE 4/02/2022, Département de la Seine Saint Denis », Actualité juridique Droit administratif, 2022
Isabelle Muller-Quoy, « Mise en uvre de la procédure de retrait-adhésion d'une intercommunalité », Actualité juridique Droit administratif, 2021, n°21, p. 1213
Isabelle Muller-Quoy, « Conséquences sur les contrats en cours du retrait de communes d'un syndicat intercommunal », Actualité juridique Droit administratif, 2020, n°13, p. 736
Isabelle Muller-Quoy, « Commentaire de la loi du 7 novembre 2018 relative à l'accueil des gens du voyage et à la lutte contre les installations illicites », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2019
Isabelle Muller-Quoy, « Intercommunalités XXL : l'exemple de la Communauté de communes Somme Sud Ouest (CC2SO) », Bulletin juridique des collectivités locales, 2017, p. 532
Isabelle Muller-Quoy, « VI. L’évolution de l’État territorial dans l’Éducation nationale, l’enseignement et la recherche », Droit et gestion des collectivités territoriales, 2017, n°1, pp. 137-1462111-877920173713051
Muller-Quoy Isabelle. VI. L’évolution de l’État territorial dans l’Éducation nationale, l’enseignement et la recherche. In: Droit et gestion des collectivités territoriales. Tome 37, 2017. Les territoires de l’Etat. pp. 137-146.
Isabelle Muller-Quoy, « Questions sur la composition des commissions municipales », Actualité juridique Droit administratif, 2014, n°07, p. 405
Isabelle Muller-Quoy, « L'incompétence des syndicats mixtes pour instaurer le versement transport avant 2008 », Actualité juridique Droit administratif, 2012, n°43, p. 2385
Isabelle Muller-Quoy, Nicolas Kada, « Réforme de l'administration territoriale de l'Etat »: les ratés de la RéATE, Actualité juridique Droit administratif, 2011, n°14, pp. 765-770
Isabelle Muller-Quoy, « V. La territorialisation des politiques sanitaires », 2009, pp. 79-89
Muller-Quoy Isabelle. V. La territorialisation des politiques sanitaires. In: Droit et gestion des collectivités territoriales. Tome 29, 2009. L'action sociale des collectivités territoriales. pp. 79-89.
Isabelle Muller-Quoy, « Le PACTE : une voie contractuelle d'intégration à la fonction publique », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, 2007, n°03, p. 129
Isabelle Muller-Quoy, « Le Parcours d'accès aux carrières de la fonction publique (PACTE) : une voie contractuelle d'intégration », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, 2007, pp. 129-133
Isabelle Muller-Quoy, « Etude : quelle régionalisation du système de santé publique ? », Les Petites Affiches, 2006, n°37
Isabelle Muller-Quoy, « Quelle régionalisation du système de santé publique ? », Les Petites Affiches, 2006, pp. 3-10
Isabelle Muller-Quoy, « Militance et actions politiques dans les salles de prières », Droits et cultures, 2006, n°51, pp. 67-77
Isabelle Muller-Quoy, « Qualité pour agir et référé suspension », Actualité juridique Droit administratif, 2005, n°39, p. 2190
Isabelle Muller-Quoy, « L'accueil et le stationnement des gens du voyage », JurisClasseur Collectivités territoriales , 2005, n°716
Isabelle Muller-Quoy, « Démocratie locale », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2004, n°117
Isabelle Muller-Quoy, « L'élu local : nouveau statut, nouveau droit », Actualité juridique Droit administratif, 2002, n°04, p. 283
Isabelle Muller-Quoy, « Le renouveau de la notion juridique d'agglomération », Actualité juridique Droit administratif, 2000, n°03, p. 197
Isabelle Muller-Quoy, « Variations actuelles autour de la solidarité territoriale », le 19 septembre 2024
Colloque organisé par le CREDESPO, Université de Bourgogne sous la direction de Aurore Granero en collaboration avec le GRALE
Isabelle Muller-Quoy, « Les alliances territoriales. Quelle efficacité pour la qualité et la proximité de nos services publics ? », le 16 février 2023
Organisé par Marie-Christine Assouère, Université de Limoges et David Carassus, Université de Pau et Pays de l’Adour
Isabelle Muller-Quoy, « Le département et les crises sanitaires : quelles recompositions ? », le 07 octobre 2022
Organisé par le CERC, Université de Toulon La Garde
Isabelle Muller-Quoy, « Les collectivités territoriales et les femmes », le 09 septembre 2021
Organisé par le Centre Jean Bodin, Université d’Angers et le DCS, Université de Nantes
Isabelle Muller-Quoy, « Finances locales et mutations contemporaines de l’État », le 06 septembre 2021
Organisé par Céline Husson-Rochcongar, MCF en droit public, Université de Picardie Jules Verne, CURAPP-ESS & Basile Ridard, MCF en droit public, Université de Poitiers, IDP en partenariat avec FONDAFIP
Isabelle Muller-Quoy, « La singularité du(es) modèle(s) », le 20 novembre 2020
3e Séminaire de travail du projet ANGLO - « Le(s) modèle(s) budgétaire(s) anglo-saxon(s) », organisé par la Société de législation comparée (SLC), la faculté de droit de l’Université Savoie Mont Blanc et le Centre de recherche Antoine Favre
Isabelle Muller-Quoy, « Le projet de réforme constitutionnelle (I) Un parlement affaibli ? », le 05 juin 2018
Conférence-débat organisée par l’Université Picardie Jules Verne, Le CNRS et le CURAPP
Isabelle Muller-Quoy, « Quelle gouvernance pour les intercommunalités XXL ? », le 15 mars 2017
Organisé par le Centre Jean Bodin (laboratoire de recherche juridique et politique de l'Université d'Angers- EA4337) en partenariat avec l'AdCF, l'AFDCL, l'ADGCF, le CNFPT (délégation Pays de la Loire et INSET Angers), le GRALE et l'IFSA Ouest.
Isabelle Muller-Quoy, « Etat et religion », le 15 décembre 2016
Colloque international organisé par Céline Husson-Rochcongar
Isabelle Muller-Quoy, « Réformes & Mutations des Collectivités Territoriales », le 21 octobre 2010
Isabelle Muller-Quoy, « Clés et méthodes de répartition des compétences au sein des intercommunalités », Les transferts de compétences entre Etat et collectivités territoriales, Bordeaux/agen, le 19 septembre 2007
Isabelle Muller-Quoy, « Conflits d'intérêts et responsables locaux », Les conflits d'intérêts dans le monde des affaires, le 01 janvier 2005
Isabelle Muller-Quoy, « "La notion d'agenda 21". », "Le développement durable en Picardie"., Amiens, le 09 décembre 2005
Isabelle Muller-Quoy, « "Militance et actions politiques dans les salles de prière". », "Les prières et le droit"., Cergy- Pontoise, le 25 novembre 2005
Isabelle Muller-Quoy, « "Conflits d'intérêt et responsables locaux". », "Conflits d'intérêt, un Janus à combattre?", Amiens, le 24 mars 2005
Isabelle Muller-Quoy, « "Panorama et évaluation des compétences transférées". », "Les nouvelles responsabilités locales: quelles extensions?"., Amiens, le 05 novembre 2004
Isabelle Muller-Quoy, « "Théorie de l'apparence et mise en scène de l'impartialité: à propos de l'application de l'article 6 de la CESDH par la Cour européenne des droits de l' Homme". », "Le procès: enjeu de droit, enjeu de vérité"., Amiens, le 25 novembre 2004
Isabelle Muller-Quoy, « "Quel rôle de l'Etat dans la garantie de l'accessibilité aux services publics territoriaux?" », "Egalité et services publics territoriaux"., Angers, le 14 octobre 2004
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