Lucie Sponchiado

Maître de conférences
Droit public.
Faculté de Droit

Marchés, Institutions, Libertés

Responsabilités administratives et scientifiques :

  • Vice-Doyenne de la Faculté de Droit
Actualités PUBLICATIONS
PARUTION

Réveiller la démocratie

Pouvons-nous sortir de l’hiver démocratique ? C’est en tout cas ce à quoi Gaël Giraud et René Dosière souhaitent contribuer...

  Editions de l’Atelier
09 / 2022

COLLOQUE

Le Conseil constitutionnel, la déontologie et la transparence

11juin2021

Organisé par Le CERSA, Université Paris 2-CNRS, et le Centre de recherche et d'étude en droit et science politique (CREDESPO) de...


Paris

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PARUTION

Révolution, Constitution, Décentralisation

Mélanges en l'honneur de Michel Verpeaux

Ces Mélanges visent à rendre hommage à Michel Verpeaux à travers une soixante-dizaine de contributions qui seront organisées autour...

  Dalloz
11 / 2020

PARUTION

Réclamer en démocratie

  Mare & Martin
12 / 2019

COLLOQUE

Raviver la démocratie

3oct.2019

Organisé par le Laboratoire Marchés, Institutions, Libertés (MIL)


Créteil

Créteil

COLLOQUE

Cabinets ministériels et finances publiques

20sept.2019

Organisé par l’IDP, Université Polytechnique avec la participation de l'Observatoire de l'éthique publique et de la Région Hauts...


Lille

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JOURNÉE D'ÉTUDE

Pédagogiquement vôtre 2 !

2juil.2019

Journée non conventionnelle dont le but est de partager des expériences de pédagogie innovante, pouvant être utilisées dans l’enseignement.


Issy-les-Moulineaux

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COLLOQUE

La démocratie environnementale

29avr.2019

Une nouvelle expérimentation démocratique ?

Organisé par le CEJEP, Faculté de droit, de science politique et de gestion, Université de La Rochelle.


La Rochelle

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CONFÉRENCE ET CYCLE

Réflexions sur le contrôle parlementaire des nominations président...

29mars2019

Organisée par l’École Doctorale


Montpellier

Montpellier

PARUTION

La compétence de nomination du président de la Cinquième République

Prix spécial du jury du Prix de thèse du Sénat 2016

Partant du constat de ce que cette compétence de nomination est volontiers assimilée à un pouvoir de choisir les personnes nommées...

  Dalloz
02 / 2017

ActualitésPUBLICATIONS
  • THESE

    La compétence de nomination du Président de la Cinquième république, soutenue en 2015 à Paris 1 sous la direction de Michel Verpeaux présidée par Marie-Anne Cohendet, membres du jury : Armel Le Divellec (Rapp.), Pascal Jan (Rapp.), Nicole Belloubet-Frier et Marcel Morabito       

  • Lucie Sponchiado, La compétence de nomination du président de la Cinquième République, Dalloz, 2017, Bibliothèque parlementaire et constitutionnelle, 692 p.   

    Présentation de l'éditeur : "La compétence de nomination du président de la Ve République désigne l’habilitation par laquelle le chef de l’État peut attribuer un emploi, une fonction, une dignité ou un titre à une personne considérée. Partant du constat de ce que cette compétence est volontiers assimilée à un pouvoir de choisir les personnes nommées (désigner), la thèse se propose d’interroger cette évidence. La première partie s’attache à démontrer la mutation de la compétence de nomination en un pouvoir de nomination, c’est-à-dire en une faculté de désigner et/ou de nommer sans habilitation ou en vertu d’une habilitation fautive. Cette démarche permet de mettre au jour la spécificité de cette attribution présidentielle. Le pouvoir de nomination est un pouvoir capté par le chef de l’État et ceci s’explique essentiellement par le pouvoir de nomination lui-même. Ce phénomène se répercute sur les contrôles des nominations présidentielles : l’appropriation du pouvoir de nomination par le président de la République explique largement leur inefficacité. La seconde partie de la thèse en fait la démonstration. L’étude des nominations présidentielles est riche d’enseignements. Elle offre un point de vue privilégié sur les institutions de la Ve République et fournit une explication renouvelée du phénomène de présidentialisation du système politique français. Une telle recherche révèle combien la manière de penser les institutions n’est pas dénuée d’effets et explique la façon dont elles sont pratiquées"

    Lucie Sponchiado, L' article 13 alinéa 5 de la Constitution française et sa mise en oeuvre législative: recherches sur un dispositif d'encadrement des nominations présidentielles,, 2010, 158 p. 

  • Lucie Sponchiado, « La Réclamation dans la Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen », Réclamer en Démocratie, 2019   

    Lucie Sponchiado, « Le chef des armées et le responsable de la défense nationale* », in Bertrand Mathieu; Michel Verpeaux (dir.), Les compétences en matière de Défense sous la Ve République, Dalloz, 2016   

  • Lucie Sponchiado, « Quand le Conseil d'Etat se méfie des parlementaires », Droit administratif, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2019, n°1, pp. 19-27   

    Lucie Sponchiado, « L'UFFICIO PARLAMENTARE DI BILANCIO », Revue française de finances publiques, Librairie générale de droit et de jurisprudence , 2016, n°135, p. 243   

    Lucie Sponchiado, « De l'usage des principes fondamentaux reconnus par les lois de la République dans le débat sur le mariage des personnes de même sexe », Revue française de droit constitutionnel, Presses universitaires de France (Puf) , 2013, n°96   

    Lucie Sponchiado, « Du droit de regard au droit de veto : le contrôle restreint opéré par les parlementaires sur les nominations présidentielles », Revue française de droit administratif, Sirey - Dalloz , 2011, n°05, p. 1019  

    Lucie Sponchiado, Michel Verpeaux, « Le contrôle des nominations présidentielles devant le Conseil constitutionnel »: Deux décisions a minima pour une réforme importante, La Semaine juridique. Édition générale, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2010 

  • Lucie Sponchiado, La rémunération et les avantages matériels des membres du pouvoir exécutif français, 2021   

  • Lucie Sponchiado, « Le Conseil constitutionnel, la déontologie et la transparence », le 10 juin 2021  

    Organisé par Le CERSA, Université Paris 2-CNRS, et le Centre de recherche et d'étude en droit et science politique (CREDESPO) de l'université de Bourgogne Franche-Comté, en partenariat avec l’Observatoire de l’éthique publique.

    Lucie Sponchiado, « Raviver la démocratie », le 03 octobre 2019  

    Organisé par le Laboratoire Marchés, Institutions, Libertés (MIL)

    Lucie Sponchiado, « Cabinets ministériels et finances publiques », le 20 septembre 2019  

    Organisé par l’IDP, Université Polytechnique avec la participation de l'Observatoire de l'éthique publique et de la Région Hauts de France, le CRDP de Lille et le CREDESPO de Dijon sous la direction de Matthieu Caron, Elsa Forey et Xavier Vandendriessche

    Lucie Sponchiado, « Pédagogiquement vôtre 2 ! », le 02 juillet 2019  

    Journée non conventionnelle dont le but est de partager des expériences de pédagogie innovante, pouvant être utilisées dans l’enseignement.

    Lucie Sponchiado, « La démocratie environnementale », le 29 avril 2019  

    Organisé par le CEJEP, Faculté de droit, de science politique et de gestion, Université de La Rochelle.

    Lucie Sponchiado, « Réflexions sur le contrôle parlementaire des nominations présidentielles », le 29 mars 2019  

    Organisée par l’École Doctorale

    Lucie Sponchiado, « LA FABRICATION DE LA LOI ÉBAUCHE D' UNE ETUDE THEORIQUE », La Cittadinanza in Francia e in Italia : proposte di riforma e prospettive future, Bologna Italy (IT), le 01 janvier 2016 

    Lucie Sponchiado, « Des usages républicains de la thèse du pouvoir neutre monarchique de Benjamin CONSTANT en France et en Italie », L’équilibre légitimité-responsabilité-pouvoi Journée d’étude franco-italienne, PARIS, le 07 novembre 2014