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Maylis Douence

Maître de conférences, Droit public.
Responsable de la formation :

Thèse

Le pouvoir d'organisation du service public. Thèse soutenue en 2003 à Pau, sous la direction de Pierre Bon.


Ouvrages

Maylis Douence et Marc Azavant, Institutions juridictionnelles, Dalloz, 2019, 4e éd., Cours Dalloz, 438 p.

Maylis Douence (dir.), L'exercice des compétences locales entre rationalisation et créativité, l'Harmattan, 2018, Droit des collectivités territoriales, 338 p.

Maylis Douence et Marc Azavant, Institutions juridictionnelles, Dalloz, 2017, 3e éd., Cours Dalloz, 442 p.

Maylis Douence et Marc Azavant, Institutions juridictionnelles, Dalloz, 2014, 2e éd., Cours Dalloz, 410 p.

Maylis Douence et Marc Azavant, Institutions juridictionnelles, Dalloz, 2010, Cours Dalloz, 398 p.


Articles

Maylis Douence, « La confortation du statu quo de la coopération intercommunale ou « beaucoup de bruit pour rien » ? », Revue française de droit administratif, N° 2, 2020, p. 223

Maylis Douence, « Les évolutions de la coopération intercommunale dans les réformes en cours », étude », Revue française de droit administratif, N° 2, 2020, p. NC

Maylis Douence, « 35 chapitres, dans la partie Propriété publique, (Le droit de propriété publique, La constitution de la propriété publique, La gestion de la propriété publique) », Lamy Droit public des affaires, Lamy, 2020, p. NC

Maylis Douence, « Chronique de jurisprudence administrative - Domaines et biens », Droit et gestion des collectivités territoriales, DGCT (ancien annuaire des collectivités locales), 2020, p. NC

Maylis Douence, « Jupe-culotte et chemin de croix. De l’expression « acte I, II ou III de la décentralisation », Mélanges en l’honneur du professeur Michel VERPEAUX, 2020, p. NC

Maylis Douence, « Le principe de libre administration et la QPC », in L'Harmattan (dir.), Constitution et droit des collectivités territoriales, 2020, p. NC

Voir plus

Maylis Douence, « 35 chapitres, dans la partie Propriété publique, (Le droit de propriété publique, La constitution de la propriété publique, La gestion de la propriété publique) », Lamy Droit public des affaires, Lamy, 2019, p. NC

Maylis Douence, « Chronique de jurisprudence administrative - Domaines et biens », Droit et gestion des collectivités territoriales, DGCT (ancien annuaire des collectivités locales), 2019, p. NC

Maylis Douence, « L'expropriation d'utilité publique - Les travaux et ouvrages publics - Le domaine des personnes publiques », Fiches pratiques LEXISNEXIS 360, 2019, p. NC

Maylis Douence, « Le rôle des collectivités territoriales pour l’établissement et l’exploitation des réseaux de communication électronique », in C. Chevilley-Hiver, M. Houser et A. Marceau (dir.) (dir.), Les collectivités territoriales à l’ère du numérique, l'Harmattan, 2019, p. NC

Maylis Douence, « Les fondements constitutionnels des statuts particuliers ", communication au colloque sur « Les collectivités à statut particulier : les enjeux de la différenciation, Univ. Corse, UMR LISA et GRALE, 12 & 13 sept. 2019, Ed. Peter Lang », in Peter Lang (dir.), Communication au colloque sur « Les collectivités à statut particulier : les enjeux de la différenciation », 2019, p. NC

Maylis Douence, « 35 chapitres, dans la partie Propriété publique, (Le droit de propriété publique, La constitution de la propriété publique, La gestion de la propriété publique) », Le Lamy Droit public des affaires, wolkers Kluwer, N° 35, 2018, p. NC

Maylis Douence, « Chronique de jurisprudence administrative - Domaines et biens Notes sous les 5 arrêts suivants : CE 15 mars 2017, Cne de Cannes, n° 388127 CE 25 oct. 2017, Préfet du Pas-de-Calais, n° 392578 CE 25 janv. 2017, Cne de Port-Vendres, n° 395314 CE 10 fév. 2017, Ville de Paris, n° 395433 CE 15 mars 2017, SARL Bowling du Hainaut, SARL bowling de Saint-Amand-les-Eaux, n° 393407 », Droit et gestion des collectivités territoriales, DGCT (ancien annuaire des collectivités locales), 2018, pp. 421-435

Maylis Douence, « L’actualité du contentieux de l’intercommunalité », Bulletin Juridique des Collectivités Locales, 2018, p. NC

Maylis Douence, « La Communauté d’agglomération Pays Basque : la reconnaissance institutionnelle dans le cadre du droit commun », Bulletin Juridique des Collectivités Locales, N° 7, 2017, p. 527

Maylis Douence, « Les limites au principe de libre détermination de l'objet d'une délégation de service public », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 6, 2017, p. 359

Maylis Douence, « Chronique de jurisprudence administrative - Domaines et biens », Droit et gestion des collectivités territoriales, DGCT (ancien annuaire des collectivités locales), 2017, pp. 435-451

Maylis Douence, « L'expropriation d'utilité publique - Les travaux et ouvrages publics - Le domaine des personnes publiques (refonte) », Fiches pratiques LEXISNEXIS 360, 2017, p. NC

Maylis Douence, « Les limites au principe de libre détermination de l’objet d’une DSP [Commentaire de l’arrêt du Conseil d’État, 21 sept. 2016, Cté urbaine Grand Dijon Sté Kéolis, req. N399656] », L'Actualité juridique. Droit administratif, 2017, p. NC

Maylis Douence, « Où en est la jurisprudence du Conseil constitutionnel sur le principe de libre administration des collectivités territoriales ? », Mélanges en l'honneur du professeur Gérard MARCOU, IRJS Éditions, 2017, pp. 195-206

Maylis Douence, « La Corse », Revue française de droit administratif, N° 4, 2016, p. 645

Maylis Douence, « Chronique de jurisprudence administrative - Domaines et biens », Droit et gestion des collectivités territoriales, DGCT (ancien annuaire des collectivités locales), 2016, pp. 387-413

Maylis Douence, « Droit administratif des biens : Le domaine des personnes publiques (fiche de révision Lexisnexis) », Fiches pratiques LEXISNEXIS 360, 2016, p. NC

Maylis Douence, « Droit administratif des biens : Les travaux et ouvrages publics (fiche de révision Lexisnexis) », Fiches pratiques LEXISNEXIS 360, 2016, p. NC

Maylis Douence, « Droit administratif des biens : L’expropriation d’utilité publique (fiche de révision Lexisnexis) », Fiches pratiques LEXISNEXIS 360, 2016, p. NC

Maylis Douence, « L'expropriation d'utilité publique - Les travaux et ouvrages publics - Le domaine des personnes publiques », Fiches pratiques LEXISNEXIS 360, 2016, p. NC

Maylis Douence, « La nouvelle collectivité de Corse: une démarche insolite pour la création dune collectivité unique », Revue française de droit administratif, 2016, p. NC

Maylis Douence, « La réalisation d'une photo du Château de Chambord à des fins publicitaires est soumise à autorisation sans être une utilisation domaniale », Légipresse, 2016, p. 146

Maylis Douence, « La réalisation dune photo du Château de Chambord à des fins publicitaires est soumise à autorisation sans être une utilisation domaniale [Commentaire de l’arrêt de la Cour administrative d’appel de Nantes, du 16 décembre 2015, Sté Brasseries Kronenbourg c/ Établissement public du domaine national de Chambord, req. N12NT01190] », Droit de la voirie et du domaine public, 2016, p. NC

Maylis Douence, « Du fonds de commerce légal et du bail commercial illégal sur le domaine public, note sous CE, 24 novembre 2014, Sté des remontées mécaniques Les Houches Saint-Gervais, no 352402 », Droit de la voirie et du domaine public, N° 182, 2015, p. NC

Maylis Douence, « Chronique de jurisprudence administrative - Domaines et biens », Droit et gestion des collectivités territoriales, DGCT (ancien annuaire des collectivités locales), 2015, pp. 421-435

Maylis Douence, « L'expropriation d'utilité publique », Fiches pratiques LEXISNEXIS 360, 2015, p. NC

Maylis Douence, « Le domaine des personnes publiques », Fiches pratiques LEXISNEXIS 360, 2015, p. NC

Maylis Douence, « Les travaux et ouvrages publics », Fiches pratiques LEXISNEXIS 360, 2015, p. NC

Maylis Douence, « L'inaliénabilité du domaine public », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 5, 2006, p. 238

Maylis Douence, « Quand le juge découvre des décisions administratives autorisant la réalisation de travaux », Revue française de droit administratif, N° 6, 2004, p. 1137


Autres

Maylis Douence, « Descentralisan a la carta – Las inegalitats riscan de créisser » (« Les inégalités risquent de s’accroître »), Interview C. PECH, parue dans La Setmana, La Setmana : jornau occitan d'informacions, p. NC

Maylis Douence, « Sénatoriales : il y a un véritable enjeu », Journal Sud-Ouest, Sud-Ouest, p. NC

Actualités Publications Communications
  • « Dépasser les frontières (géographiques, institutionnelles et disciplinaires) pour une meilleure efficacité. Réinventer les territoires »
    Bayonne, le 02 juin 2021

  • « Liberté, Egalité, Sororité : Femmes et Droit public »
    en visio-conférence, le 08 avril 2021

  • « Droit(s) du basket-ball »
    Pau, le 22 octobre 2020

  • « La complexité des rapports juridiques entre instruments de planification. État des lieux et perspective de réforme », La planification territoriale : Enjeux juridiques pour la transition énergétique & environnementale
    Pau, le 24 septembre 2019

  • « Les fondements constitutionnels des statuts particuliers », Les collectivités à statut particulier
    Corte, le 12 septembre 2019

  • Voir plus

  • « Table ronde des acteurs locaux « Pratiques et réflexivité autour de la « transition » »
    Pau, le 17 juin 2019

  • « Le principe de libre administration et la QPC »
    Nice, le 01 janvier 2019

  • « Le cadre juridique des actions climatiques locales : freins et leviers », Le local face au changement climatique : prospectives et plans d’action locaux
    Pau, le 03 décembre 2018

  • « Les collectivités territoriales à l’ère du numérique »
    Besançon, le 14 novembre 2018

  • « Table ronde « Bassins de vie et réorganisation du tissu scolaire », Rencontres ADM 64 (Asso. des maires des Pyrénées-Atlantiques) et DDSEN 64 »
    Pau, le 17 octobre 2018

  • « L’actualité du contentieux de l’intercommunalité »
    Toulouse, le 24 mai 2018

  • « Les acteurs publics français de la transition énergétique »
    Lyon, le 24 avril 2018

  • « Le rôle des collectivités territoriales pour l’établissement et l’exploitation des réseaux de communication électronique »
    Besançon, le 01 janvier 2018

  • « Les actions climatiques locales : cadre juridique, leviers et freins »
    Pau, le 01 janvier 2018

  • « Le Plan Climat-air-énergie territorial »
    Lacq, le 24 octobre 2017

  • « Quelle gouvernance pour les intercommunalités XXL ? »
    Angers, le 15 mars 2017

  • « La Communauté d’agglomération Pays Basque : la reconnaissance institutionnelle dans le cadre du droit commun »
    Angers, le 14 mars 2017

  • « Quelle gouvernance pour les intercommunalités XXL : LA COMMUNAUTE d’AGGLOMERATION du PAYS BASQUE »
    Angers, le 14 mars 2017

  • « L’utilisation irrégulière du domaine public »
    Poitiers, le 01 janvier 2017

  • « Table ronde « Loi NOTRe et compétences des collectivités », APEG (Asso. paloise des étudiants en géographie) »
    Pau, le 28 janvier 2016



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