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Maylis Douence

Maître de conférences, Droit public.
Responsable de la formation :
Collège Sciences Sociales et Humanités


TRansitions Energétiques et Environnementales

Thèse

Le pouvoir d'organisation du service public. Thèse soutenue en 2003 à Pau, sous la direction de Pierre Bon.


Ouvrages

Maylis Douence et Marc Azavant, Institutions juridictionnelles, Dalloz, 2021, 5e éd., Cours Dalloz, 448 p.

Maylis Douence et Marc Azavant, Institutions juridictionnelles, Dalloz, 2019, 4e éd., Cours Dalloz, 438 p.

Maylis Douence (dir.), L'exercice des compétences locales entre rationalisation et créativité, l'Harmattan, 2018, Droit des collectivités territoriales, 338 p.

Maylis Douence et Marc Azavant, Institutions juridictionnelles, Dalloz, 2017, 3e éd., Cours Dalloz, 442 p.

Maylis Douence et Marc Azavant, Institutions juridictionnelles, Dalloz, 2014, 2e éd., Cours Dalloz, 410 p.

Maylis Douence et Marc Azavant, Institutions juridictionnelles, Dalloz, 2010, Cours Dalloz, 398 p.

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Maylis Douence, Le pouvoir d'organisation du service public, 2003, 737 p.


Articles

Maylis Douence, « La confortation du statu quo de la coopération intercommunale ou « beaucoup de bruit pour rien » ? », Revue française de droit administratif, N° 2, 2020, p. 223

Maylis Douence, « Les évolutions de la coopération intercommunale dans les réformes en cours », étude », Revue française de droit administratif, N° 2, 2020, p. NC

Maylis Douence, « 35 chapitres, dans la partie Propriété publique, (Le droit de propriété publique, La constitution de la propriété publique, La gestion de la propriété publique) », Lamy Droit public des affaires, Lamy, 2020, p. NC

Maylis Douence, « Chronique de jurisprudence administrative - Domaines et biens », Droit et gestion des collectivités territoriales, DGCT (ancien annuaire des collectivités locales), 2020, p. NC

Maylis Douence, « Jupe-culotte et chemin de croix. De l’expression « acte I, II ou III de la décentralisation », Mélanges en l’honneur du professeur Michel VERPEAUX, 2020, p. NC

Maylis Douence, « Le principe de libre administration et la QPC », in L'Harmattan (dir.), Constitution et droit des collectivités territoriales, 2020, p. NC

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Maylis Douence, « 35 chapitres, dans la partie Propriété publique, (Le droit de propriété publique, La constitution de la propriété publique, La gestion de la propriété publique) », Lamy Droit public des affaires, Lamy, 2019, p. NC

Maylis Douence, « Chronique de jurisprudence administrative - Domaines et biens », Droit et gestion des collectivités territoriales, DGCT (ancien annuaire des collectivités locales), 2019, p. NC

Maylis Douence, « L'expropriation d'utilité publique - Les travaux et ouvrages publics - Le domaine des personnes publiques », Fiches pratiques LEXISNEXIS 360, 2019, p. NC

Maylis Douence, « Le rôle des collectivités territoriales pour l’établissement et l’exploitation des réseaux de communication électronique », in C. Chevilley-Hiver, M. Houser et A. Marceau (dir.) (dir.), Les collectivités territoriales à l’ère du numérique, l'Harmattan, 2019, p. NC

Maylis Douence, « Les fondements constitutionnels des statuts particuliers ", communication au colloque sur « Les collectivités à statut particulier : les enjeux de la différenciation, Univ. Corse, UMR LISA et GRALE, 12 & 13 sept. 2019, Ed. Peter Lang », in Peter Lang (dir.), Communication au colloque sur « Les collectivités à statut particulier : les enjeux de la différenciation », 2019, p. NC

Maylis Douence, « 35 chapitres, dans la partie Propriété publique, (Le droit de propriété publique, La constitution de la propriété publique, La gestion de la propriété publique) », Le Lamy Droit public des affaires, wolkers Kluwer, N° 35, 2018, p. NC

Maylis Douence, « Chronique de jurisprudence administrative - Domaines et biens Notes sous les 5 arrêts suivants : CE 15 mars 2017, Cne de Cannes, n° 388127 CE 25 oct. 2017, Préfet du Pas-de-Calais, n° 392578 CE 25 janv. 2017, Cne de Port-Vendres, n° 395314 CE 10 fév. 2017, Ville de Paris, n° 395433 CE 15 mars 2017, SARL Bowling du Hainaut, SARL bowling de Saint-Amand-les-Eaux, n° 393407 », Droit et gestion des collectivités territoriales, DGCT (ancien annuaire des collectivités locales), 2018, pp. 421-435

Maylis Douence, « L’actualité du contentieux de l’intercommunalité », Bulletin Juridique des Collectivités Locales, 2018, p. NC

Maylis Douence, « La Communauté d’agglomération Pays Basque : la reconnaissance institutionnelle dans le cadre du droit commun », Bulletin Juridique des Collectivités Locales, N° 7, 2017, p. 527

Maylis Douence, « Les limites au principe de libre détermination de l'objet d'une délégation de service public », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 6, 2017, p. 359

Maylis Douence, « Chronique de jurisprudence administrative - Domaines et biens », Droit et gestion des collectivités territoriales, DGCT (ancien annuaire des collectivités locales), 2017, pp. 435-451

Maylis Douence, « L'expropriation d'utilité publique - Les travaux et ouvrages publics - Le domaine des personnes publiques (refonte) », Fiches pratiques LEXISNEXIS 360, 2017, p. NC

Maylis Douence, « Les limites au principe de libre détermination de l’objet d’une DSP [Commentaire de l’arrêt du Conseil d’État, 21 sept. 2016, Cté urbaine Grand Dijon Sté Kéolis, req. N399656] », L'Actualité juridique. Droit administratif, 2017, p. NC

Maylis Douence, « Où en est la jurisprudence du Conseil constitutionnel sur le principe de libre administration des collectivités territoriales ? », Mélanges en l'honneur du professeur Gérard MARCOU, IRJS Éditions, 2017, pp. 195-206

Maylis Douence, « La Corse », Revue française de droit administratif, N° 4, 2016, p. 645

Maylis Douence, « Chronique de jurisprudence administrative - Domaines et biens », Droit et gestion des collectivités territoriales, DGCT (ancien annuaire des collectivités locales), 2016, pp. 387-413

Maylis Douence, « Droit administratif des biens : Le domaine des personnes publiques (fiche de révision Lexisnexis) », Fiches pratiques LEXISNEXIS 360, 2016, p. NC

Maylis Douence, « Droit administratif des biens : Les travaux et ouvrages publics (fiche de révision Lexisnexis) », Fiches pratiques LEXISNEXIS 360, 2016, p. NC

Maylis Douence, « Droit administratif des biens : L’expropriation d’utilité publique (fiche de révision Lexisnexis) », Fiches pratiques LEXISNEXIS 360, 2016, p. NC

Maylis Douence, « L'expropriation d'utilité publique - Les travaux et ouvrages publics - Le domaine des personnes publiques », Fiches pratiques LEXISNEXIS 360, 2016, p. NC

Maylis Douence, « La nouvelle collectivité de Corse: une démarche insolite pour la création dune collectivité unique », Revue française de droit administratif, 2016, p. NC

Maylis Douence, « La réalisation d'une photo du Château de Chambord à des fins publicitaires est soumise à autorisation sans être une utilisation domaniale », Légipresse, 2016, p. 146

Maylis Douence, « La réalisation dune photo du Château de Chambord à des fins publicitaires est soumise à autorisation sans être une utilisation domaniale [Commentaire de l’arrêt de la Cour administrative d’appel de Nantes, du 16 décembre 2015, Sté Brasseries Kronenbourg c/ Établissement public du domaine national de Chambord, req. N12NT01190] », Droit de la voirie et du domaine public, 2016, p. NC

Maylis Douence, « Du fonds de commerce légal et du bail commercial illégal sur le domaine public, note sous CE, 24 novembre 2014, Sté des remontées mécaniques Les Houches Saint-Gervais, no 352402 », Droit de la voirie et du domaine public, N° 182, 2015, p. NC

Maylis Douence, « Chronique de jurisprudence administrative - Domaines et biens », Droit et gestion des collectivités territoriales, DGCT (ancien annuaire des collectivités locales), 2015, pp. 421-435

Maylis Douence, « L'expropriation d'utilité publique », Fiches pratiques LEXISNEXIS 360, 2015, p. NC

Maylis Douence, « Le domaine des personnes publiques », Fiches pratiques LEXISNEXIS 360, 2015, p. NC

Maylis Douence, « Les travaux et ouvrages publics », Fiches pratiques LEXISNEXIS 360, 2015, p. NC

Maylis Douence, « L'inaliénabilité du domaine public », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 5, 2006, p. 238

Maylis Douence, « Quand le juge découvre des décisions administratives autorisant la réalisation de travaux », Revue française de droit administratif, N° 6, 2004, p. 1137


Autres

Maylis Douence, « Descentralisan a la carta – Las inegalitats riscan de créisser » (« Les inégalités risquent de s’accroître »), Interview C. PECH, parue dans La Setmana, La Setmana : jornau occitan d'informacions, p. NC

Maylis Douence, « Sénatoriales : il y a un véritable enjeu », Journal Sud-Ouest, Sud-Ouest, p. NC

Actualités Publications Communications



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