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Emmanuel Cartier

Professeur, Droit public.

Responsabilités administratives et scientifiques :

Faculté des Sciences Juridiques, Politiques et Sociales


Centre de Recherche Droits et Perspectives du Droit

Thèse

La transition constitutionnelle en France (1940-1945) : la reconstruction révolutionnaire d'un ordre juridique " républicain ". Thèse soutenue en 2004 à Paris 1, sous la direction de Michel Verpeaux.


Ouvrages

Emmanuel Cartier, Alain Giami et Coralie Leuzzi-Louchart (dir.), Sexualités, autonomie et handicaps : freins et perspectives actes du colloque tenu à l'université de Lille "Droit et santé" les 4 et 5 mai 2017, LEH édition, 2018, Actes et séminaires, 190 p.

Emmanuel Cartier et Michel Verpeaux (dir.), La Constitution du 27 octobre 1946 : nouveaux regards sur les mythes d'une constitution "mal aimée" actes du colloque du 9 novembre 2016, mare & martin, 2017, Droit public, 186 p.

Emmanuel Cartier, Gilles Toulemonde et Alexis Lecatelier (dir.), Le Parlement et le temps : approche comparée [actes du colloque, 7 et 8 décembre 2016, Paris], Institut universitaire Varenne, 2017, Colloques & essais", 364 p.

Emmanuel Cartier et Jean-Pierre Machelon (dir.), Le huitième centenaire de la Magna Carta : généalogie et filiation d'un texte constitutionnel actes du colloque international du 20 novembre 2015, mare & martin, 2016, Collection Droit public, 269 p.

Emmanuel Cartier, Laurence Gay et Alexandre Viala (dir.), La QPC : vers une culture constitutionnelle partagée, Institut universitaire Varenne, 2015, Colloques & essais, 280 p.

Emmanuel Cartier (dir.), La QPC, le procès et ses juges : l'impact sur le procès et l'architecture juridictionnelle, Dalloz, 2013, Méthodes du droit, 544 p.

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Emmanuel Cartier (dir.), La question prioritaire de constitutionnalité : étude sur le réagencement du procès et de l'architecture juridictionnelle française, [éditeur inconnu], 2012, 697 p.

Emmanuel Cartier, La transition constitutionnelle en France (1940-1945) : la reconstruction révolutionnaire d'un ordre juridique "républicain", LGDJ, 2005, Bibliothèque constitutionnelle et de science politique, 665 p.

Emmanuel Cartier, Le Vide juridique : Phénomène et problématique en droit public, l'auteur, 1998, 234 p.


Articles

Emmanuel Cartier, « Production, distribution and use of plant protection products: a multilevel protective judicial dialogue promoted by the French constitutional judge », Bioderecho.es, N° 14, 2022, p. NC

Emmanuel Cartier et Jean-Philippe Derosier, « Chronique de droits fondamentaux et libertés publiques (juillet à décembre 2021) », Titre VII – Les Cahiers du Conseil constitutionnel, 2022, p. NC

Emmanuel Cartier, « Du droit du sol à un droit du sang. Décision n° 2021-954 QPC du 10 décembre 2021, Mme Fatma M. [Effet collectif de la déclaration recognitive de nationalité française] », Titre VII – Les Cahiers du Conseil constitutionnel, 2022, p. NC

Emmanuel Cartier, « Que doit la Ve République aux projets avortés de réforme de la IVe République ? », in Gaymard, Hervé, Teyssier, Arnaud (dir.), Demain la Ve République ?, Perrin, 2022, pp. 87-125

Emmanuel Cartier, « Une Arcelorisation au service d'une analyse « hors sol ». Décision n° 2021-940 QPC du 15 octobre 2021, Société Air France [Obligation pour les transporteurs aériens de réacheminer les étrangers auxquels l'entrée en France est refusée] », Titre VII – Les Cahiers du Conseil constitutionnel, 2022, p. NC

Emmanuel Cartier, « Judicial Independence : A French Paradoxical Pattern in the European Field », in Shetreet, Shimon, Chodosh, Hiram, Helland, Eric (dir.), Challenged Justice: In Pursuit of Judicial Independence, Brill Nijhoff, 2021, pp. 180-194

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Emmanuel Cartier, « L'infraction terroriste au prisme du droit constitutionnel », in Alix, Julie, Cahn, Olivier (dir.), Terrorisme et infraction politique, Éditions Mare & Martin, 2021, pp. 127-156

Emmanuel Cartier, « Les lois organiques en France : une déclinaison temporelle ambiguë du moment constituant », in Guénette, Dave, Taillon, Patrick, Verdussen, Marc (dir.), La révision constitutionnelle dans tous ses états, Éditions Yvon Blais|Anthemis, 2021, pp. 515-534

Emmanuel Cartier, « L’appel aux devoirs civiques dans le cadre de la crise sanitaire : une redéfinition de la dynamique de confiance en trompe-l’œil », in Bernard, Elsa, Grabias, Fanny (dir.), La confiance en temps de crise : étude de l’Équipe de recherche en droit public (ERDP/CRDP) de l’Université de Lille, Bruylant, 2021, pp. 63-86

Emmanuel Cartier, « L’outrage au drapeau : un flou de mise au point », Une histoire litigieuse et contentieuse de l'image et de la photographie (D-PIAV), 2021, p. NC

Emmanuel Cartier, « Pour une éthique publique de l'usage des nombres dans la gestion de crise sanitaire », in Barbé, Vanessa, Kerléo, Jean-François, Padovani, Julien (dir.), L'éthique à l'épreuve de la crise, Éditions l'Épitoge, 2021, pp. 77-88

Emmanuel Cartier, « 1 Introduction générale : La construction ambitieuse d'une justiciabilité constitutionnelle IN Les justiciables de la QPC. Identification et mobilisation d'un outil processuel sui generis », Titre VII – Les Cahiers du Conseil constitutionnel, 2020, pp. 17-33

Emmanuel Cartier, « 2 Un portrait conditionné pour partie par une procédure asymétrique et par la nature ambivalente de la QPC IN Les justiciables de la QPC. Identification et mobilisation d'un outil processuel sui generis », Titre VII – Les Cahiers du Conseil constitutionnel, 2020, pp. 75-107

Emmanuel Cartier, « 3 Introduction Le justiciable de la QPC sujet "situe" : un portrait en clair-obscur (Partie 1) IN Les justiciables de la QPC. Identification et mobilisation d'un outil processuel sui generis », Titre VII – Les Cahiers du Conseil constitutionnel, 2020, pp. 33-34

Emmanuel Cartier, « 4 Conclusion (Partie 1) IN Les justiciables de la QPC. Identification et mobilisation d'un outil processuel sui generis », Titre VII – Les Cahiers du Conseil constitutionnel, 2020, p. 248

Emmanuel Cartier, « 5 Introduction Le justiciable de la QPC sujet "actif" : les modes de mobilisation de la QPC par les justiciables entre procès et forum (Partie 2) IN Les justiciables de la QPC. Identification et mobilisation d'un outil processuel sui generis », Titre VII – Les Cahiers du Conseil constitutionnel, 2020, pp. 249-250

Emmanuel Cartier, « 6 Conclusion (Partie 2) IN Les justiciables de la QPC. Identification et mobilisation d'un outil processuel sui generis », Titre VII – Les Cahiers du Conseil constitutionnel, 2020, pp. 406-405

Emmanuel Cartier, « 7 Introduction. Mise en perspective comparée (Partie III) IN Les justiciables de la QPC. Identification et mobilisation d'un outil processuel sui generis », Titre VII – Les Cahiers du Conseil constitutionnel, 2020, pp. 407-408

Emmanuel Cartier et Jean-Philippe Derosier, « Chronique de droits fondamentaux et libertés publiques (juillet 2019 à fin décembre 2019) », Titre VII – Les Cahiers du Conseil constitutionnel, 2020, p. NC

Emmanuel Cartier, « Le Conseil constitutionnel : la tentation d'une Cour suprême ? », in VIDAL-NAQUET, Ariane, MAGNON, Xavier (dir.), La QPC : vers une reconfiguration de l'architecture juridictionnelle ?, Presses Universitaires d'Aix-Marseille, 2020, pp. 59-79

Emmanuel Cartier, « Les justiciables de la QPC. Identification et mobilisation d'un outil processuel sui generis », Titre VII – Les Cahiers du Conseil constitutionnel, 2020, p. NC

Emmanuel Cartier, Vanessa Barbé, Marina Benigni, Jean-Gabriel Contamin, Stephanie Damarey, Thomas Delanlssays, Jean-Philippe Derosier, Jean-Christophe Duhamel, Manuel Gros, Alexis Lecatelier, Alexandre Lucidarme, Valentine Martin, Christophe Mondou, Nina Paly, Dorothee Reignier, Corinne Robaczewski, Cecile Rodrigues, Jean-Philippe Tricoit, Samuel Turi, Dimaryck Vincken et Marc Verdussen, « Les justiciables de la QPC. Identification et mobilisation d'un outil processuel sui generis IN QPC 2020 . Les 10 ans de la question citoyenne », Titre VII - Les Cahiers du Conseil constitutionnel, 2020, p. NC

Emmanuel Cartier, « L’Union européenne : la liaison sans l’enracinement, ou de l’iconoclasme en droit constitutionnel », in Heitzmann-Patin, Mathilde, Janicot, Laetitia, Montalivet, Pierre De (dir.), Révolution, constitution, décentralisation: Mélanges en l'honneur de Michel Verpeaux, Dalloz, 2020, pp. 203-214

Emmanuel Cartier, « Reformar, revisar, adoptar : la ingeniería constitucional ante la prueba de la modernidad, perspectivas comparadas », in Teruel Lozano, Germán M, Pérez Miras, Antonio, Raffiotta, Edoardo (dir.), Setenta años de constitución italiana y cuarenta años de constitución española. Balances y perspectivas en la Europa constituciona, Boletín Oficial del Estado/Centro de Estudios Políticos y Constitucionales, 2020, pp. 153-183

Emmanuel Cartier et Jean-Philippe Derosier, « Chronique de droits fondamentaux et libertés publiques », Titre VII – Les Cahiers du Conseil constitutionnel, 2019, p. NC

Emmanuel Cartier, « Derecho, discapacidad(es) y sexualidad(es) : entre especificidades y normalidad », Bioderecho.es, 2019, pp. 1-10

Emmanuel Cartier, « El Parlamento y el tiempo: entre duración e instante. Perspectivas comparadas: Francia, Bélgica, Alemania, Italia, Reino Unido y Unión Europea », Boletín Mexicano de Derecho Comparado, 2019, pp. 175-205

Emmanuel Cartier, « Judicial Independence – French and European Perspectives », OER Osteuropa Recht, N° 4, 2018, pp. 570-582

Emmanuel Cartier, Alejandro Medina-Peréz et José de Jesús Regis Garcia, « Los grupos de expertos en derecho constitucional. Perspectivas comparativas », in Cartier, Emmanuel, Medina-Peréz, Alejandro, Regis Garcia, José De Jesús (dir.), Perspectiva moderna del constitucionalismo en México : temas selectos, Porrúa, 2018, pp. 129-146

Emmanuel Cartier, « Propos introductifs. Du rôle ou de la fonction des mythes en droit constitutionnel », in Cartier, Emmanuel, Verpeaux, Michel (dir.), La Constitution du 27 octobre 1946 : nouveaux regards sur les mythes d’une Constitution « mal-aimée », mare & martin, 2018, pp. 13-26

Emmanuel Cartier, « Reformar, revisar, adoptar : la ingeniería constitucional ante la prueba de la modernidad, perspectivas comparadas », in Cartier, Emmanuel, Medina, A (dir.), El Derecho constitucional. Perspectiva contemporánea, Coloquio Internacional de la UANL, (Monterrey, 27-28 de octubre de 2016, Universidad Autónoma de Nueva León), PU de la UNAM, 2018, p. NC

Emmanuel Cartier et Jean-Philippe Derosier, « Souveraineté pénale et peine de mort : un cas de standardisation constitutionnelle ? », in Disant, Mathieu, Lewkowicz, Grégory, Türk, Pauline (dir.), Vers des standards constitutionnels mondiaux, Bruylant, 2018, pp. 369-408

Emmanuel Cartier, « Une approche administrative du droit de la France libre », in Dubos, Olivier (dir.), Mélanges en l'honneur de Bernard Pacteau : Cinquante ans de contentieux publics, mare & martin, 2018, pp. 181-215

Emmanuel Cartier et Pierre Gorisse, « Ve République : les normes. Dissertation », in Verpeaux, Michel (dir.), Droit constitutionnel: 2019 : méthodologie & sujets corrigés, Dalloz, 2018, pp. 204-214

Emmanuel Cartier et Boris Bernabé, « L'introduction d'un nouveau gène dans le procès », in Emmanuel Cartier (dir.), La QPC, le procès et ses juges, Paris, Dalloz, 2013, pp. 1-18

Emmanuel Cartier, « Publicité, diffusion et accessibilité de la règle de droit dans le contexte de la dématérialisation des données juridiques », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 20, 2005, p. 1092


Autres

Emmanuel Cartier et Patricia Jonason, Contemporary challenges facing Parliament: Mutations in time, representativeness, transparency and accountability, p. NC

Emmanuel Cartier, Gilles Toulemonde et Basile Ridard, L'impact de la crise sanitaire sur le fonctionnement des parlements en Europe, p. NC

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