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Emmanuel Cartier

Professeur, Droit public.

Responsabilités administratives et scientifiques :

Thèse

La transition constitutionnelle en France (1940-1945) : la reconstruction révolutionnaire d'un ordre juridique " républicain ". Thèse soutenue en 2004 à Paris 1, sous la direction de Michel Verpeaux.


Ouvrages

Emmanuel Cartier, Alain Giami et Coralie Leuzzi-Louchart (dir.), Sexualités, autonomie et handicaps : freins et perspectives actes du colloque tenu à l'université de Lille "Droit et santé" les 4 et 5 mai 2017, LEH édition, 2018, Actes et séminaires, 190 p.

Emmanuel Cartier et Michel Verpeaux (dir.), La Constitution du 27 octobre 1946 : nouveaux regards sur les mythes d'une constitution "mal aimée" actes du colloque du 9 novembre 2016, mare & martin, 2017, Droit public, 186 p.

Emmanuel Cartier et Gilles Toulemonde (dir.), Le Parlement et le temps : approche comparée [actes du colloque, 7 et 8 décembre 2016, Paris], Institut universitaire Varenne, 2017, Colloques & essais", 364 p.

Emmanuel Cartier et Jean-Pierre Machelon (dir.), Le huitième centenaire de la Magna Carta : généalogie et filiation d'un texte constitutionnel actes du colloque international du 20 novembre 2015, mare & martin, 2016, Collection Droit public, 269 p.

Emmanuel Cartier, Laurence Gay et Alexandre Viala (dir.), La QPC : vers une culture constitutionnelle partagée, Institut universitaire Varenne, 2015, Colloques & essais, 280 p.

Emmanuel Cartier (dir.), La QPC, le procès et ses juges : l'impact sur le procès et l'architecture juridictionnelle, Dalloz, 2013, Méthodes du droit, 544 p.

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Emmanuel Cartier (dir.), La question prioritaire de constitutionnalité : étude sur le réagencement du procès et de l'architecture juridictionnelle française, [éditeur inconnu], 2012, 697 p.

Emmanuel Cartier, La transition constitutionnelle en France (1940-1945) : la reconstruction révolutionnaire d'un ordre juridique "républicain", LGDJ, 2005, Bibliothèque constitutionnelle et de science politique, 665 p.

Emmanuel Cartier, Le Vide juridique : Phénomène et problématique en droit public, l'auteur, 1998, 234 p.


Articles

Emmanuel Cartier, « Les lois organiques en France : une déclinaison temporelle ambiguë du moment constituant », in Guénette, Dave, Taillon, Patrick, Verdussen, Marc (dir.), La révision constitutionnelle dans tous ses états, Éditions Yvon Blais|Anthemis, 2021, pp. 515-534

Emmanuel Cartier, « 1 Introduction générale : La construction ambitieuse d'une justiciabilité constitutionnelle IN Les justiciables de la QPC. Identification et mobilisation d'un outil processuel sui generis », Titre VII – Les Cahiers du Conseil constitutionnel, 2020, pp. 17-33

Emmanuel Cartier, « 2 Un portrait conditionné pour partie par une procédure asymétrique et par la nature ambivalente de la QPC IN Les justiciables de la QPC. Identification et mobilisation d'un outil processuel sui generis », Titre VII – Les Cahiers du Conseil constitutionnel, 2020, pp. 75-107

Emmanuel Cartier, « 3 Introduction Le justiciable de la QPC sujet "situe" : un portrait en clair-obscur (Partie 1) IN Les justiciables de la QPC. Identification et mobilisation d'un outil processuel sui generis », Titre VII – Les Cahiers du Conseil constitutionnel, 2020, pp. 33-34

Emmanuel Cartier, « 4 Conclusion (Partie 1) IN Les justiciables de la QPC. Identification et mobilisation d'un outil processuel sui generis », Titre VII – Les Cahiers du Conseil constitutionnel, 2020, p. 248

Emmanuel Cartier, « 5 Introduction Le justiciable de la QPC sujet "actif" : les modes de mobilisation de la QPC par les justiciables entre procès et forum (Partie 2) IN Les justiciables de la QPC. Identification et mobilisation d'un outil processuel sui generis », Titre VII – Les Cahiers du Conseil constitutionnel, 2020, pp. 249-250

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Emmanuel Cartier, « 6 Conclusion (Partie 2) IN Les justiciables de la QPC. Identification et mobilisation d'un outil processuel sui generis », Titre VII – Les Cahiers du Conseil constitutionnel, 2020, pp. 406-405

Emmanuel Cartier, « 7 Introduction. Mise en perspective comparée (Partie III) IN Les justiciables de la QPC. Identification et mobilisation d'un outil processuel sui generis », Titre VII – Les Cahiers du Conseil constitutionnel, 2020, pp. 407-408

Emmanuel Cartier et Jean-Philippe Derosier, « Chronique de droits fondamentaux et libertés publiques (juillet 2019 à fin décembre 2019) », Titre VII – Les Cahiers du Conseil constitutionnel, 2020, p. NC

Emmanuel Cartier, « Le Conseil constitutionnel : la tentation d'une Cour suprême ? », in VIDAL-NAQUET, Ariane, MAGNON, Xavier (dir.), La QPC : vers une reconfiguration de l'architecture juridictionnelle ?, Presses Universitaires d'Aix-Marseille, 2020, pp. 59-79

Emmanuel Cartier, « Les justiciables de la QPC. Identification et mobilisation d'un outil processuel sui generis », Titre VII – Les Cahiers du Conseil constitutionnel, 2020, p. NC

Emmanuel Cartier, Vanessa Barbé, Marina Benigni, Jean-Gabriel Contamin, Stephanie Damarey, Thomas Delanlssays, Jean-Philippe Derosier, Jean-Christophe Duhamel, Manuel Gros, Alexis Lecatelier, Alexandre Lucidarme, Valentine Martin, Christophe Mondou, Nina Paly, Dorothee Reignier, Corinne Robaczewski, Cecile Rodrigues, Jean-Philippe Tricoit, Samuel Turi, Dimaryck Vincken et Marc Verdussen, « Les justiciables de la QPC. Identification et mobilisation d'un outil processuel sui generis IN QPC 2020 . Les 10 ans de la question citoyenne », Titre VII - Les Cahiers du Conseil constitutionnel, 2020, p. NC

Emmanuel Cartier, « L’Union européenne : la liaison sans l’enracinement, ou de l’iconoclasme en droit constitutionnel », in Heitzmann-Patin, Mathilde, Janicot, Laetitia, Montalivet, Pierre De (dir.), Révolution, constitution, décentralisation: Mélanges en l'honneur de Michel Verpeaux, Dalloz, 2020, pp. 203-214

Emmanuel Cartier, « Reformar, revisar, adoptar : la ingeniería constitucional ante la prueba de la modernidad, perspectivas comparadas », in Teruel Lozano, Germán M, Pérez Miras, Antonio, Raffiotta, Edoardo (dir.), Setenta años de constitución italiana y cuarenta años de constitución española. Balances y perspectivas en la Europa constituciona, Boletín Oficial del Estado/Centro de Estudios Políticos y Constitucionales, 2020, pp. 153-183

Emmanuel Cartier et Jean-Philippe Derosier, « Chronique de droits fondamentaux et libertés publiques », Titre VII – Les Cahiers du Conseil constitutionnel, 2019, p. NC

Emmanuel Cartier, « Derecho, discapacidad(es) y sexualidad(es) : entre especificidades y normalidad », Bioderecho.es, 2019, pp. 1-10

Emmanuel Cartier, « El Parlamento y el tiempo: entre duración e instante. Perspectivas comparadas: Francia, Bélgica, Alemania, Italia, Reino Unido y Unión Europea », Boletín Mexicano de Derecho Comparado, 2019, pp. 175-205

Emmanuel Cartier et Boris Bernabé, « L'introduction d'un nouveau gène dans le procès », in Emmanuel Cartier (dir.), La QPC, le procès et ses juges, Paris, Dalloz, 2013, pp. 1-18

Emmanuel Cartier, « Publicité, diffusion et accessibilité de la règle de droit dans le contexte de la dématérialisation des données juridiques », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 20, 2005, p. 1092


Autres

Emmanuel Cartier et Patricia Jonason, Contemporary challenges facing Parliament: Mutations in time, representativeness, transparency and accountability, p. NC

Emmanuel Cartier, Gilles Toulemonde et Basile Ridard, L'impact de la crise sanitaire sur le fonctionnement des parlements en Europe, p. NC

Actualités Publications Communications
  • « La confiance en temps de crise »
    Lille, le 01 octobre 2021

  • « La QPC, vectrice d'une justiciabilité atypique »
    Lille, le 07 septembre 2021

  • « Les figures contemporaines du chef de l'Etat en régime parlementaire »
    en visio-conférence, le 10 mai 2021

  • « Droit de crise et crise du droit »
    Lille, le 26 mars 2021

  • « La responsabilité des gouvernants »
    Lille, le 19 mars 2021

  • Voir plus

  • « L’éthique à l’épreuve de la crise »
    en visio-conférence, le 01 juillet 2020

  • « Démocratie directe et représentative en crise »
    Lille, le 13 mars 2020

  • « La déontologie politique »
    Lille, le 20 juin 2019

  • « Les partis politiques »
    Lille, le 21 juin 2018

  • « Le Juge. Approche comparée France-Mexique »
    Lille, le 17 mai 2018

  • « La modification constitutionnelle dans tous ses états »
    Bruxelles, Belgique, le 18 avril 2018

  • « La QPC, vers une reconfiguration de l’architecture juridictionnelle ? »
    Aix-en-Provence cedex 1, le 06 avril 2018

  • « Terrorisme et infraction politique »
    Lille, le 16 novembre 2017

  • « L'initiative de la loi »
    Lille, le 14 septembre 2017

  • « Xe Congrès de l'Association Française de Droit Constitutionnel »
    Lille, le 22 juin 2017

  • « Sexualités, autonomie et handicaps : freins et perspectives »
    Lille, le 04 mai 2017

  • « Le Parlement et le temps »
    Paris, le 07 décembre 2016

  • « Desafíos contemporáneos del Derecho Constitucional »
    Paris, le 18 novembre 2016



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