Centenaire de l'arrêt 'Société des granits porphyroïdes des Vosges'. Que reste-t-il de nos classiques ?

jeudi4oct.2012

09:0018:00

Colloque organisé par l'ERDP sous la direction du professeur Manuel Gros.

Programme

Matin

9H - ACCUEIL DES PARTICIPANTS

Président d'honneur: M . le Président Serge DAEL, Président de la CADA; ancien Président adjoint de la section du contentieux du Conseil d'Etat.

Président de séance: Monsieur le Président de l'Université de Lille 2

Monsieur le Professeur Xavier VANDENDRIESSCHE, Président de l'Université de Lille 2
Monsieur le Professeur Bernard BOSSU, Doyen de la faculté de droit.
Monsieur le Professeur Manuel GROS, Organisateur du colloque.

Le contexte historique lillois du début du siècle, Pr Alain LOTTIN (ancien Président de l'Université de Lille III et de l'Université d'Artois).

Que reste-t-il des grands arrêts et des grands doctrinaires?La période classique de l'exorbitance et de la puissance publique

10h15. - L'exorbitance comme mythe du droit administratif?, Pr Emmanuel CARTIER.
10h35. - L'arrêt Granits porphyroïdes des Vosges, un arrêt de début de siècle, Pr Grégory KALFLèCHE (Université Toulouse 1 Capitole).
10h55. - Que reste-t-il des grandes conclusions de Léon BLUM?, François WILINSKI (doctorant à l'Université de Lille 2).
11h15. - Que reste-t-il de la prérogative de puissance publique?, Jean Paul CARTON (MCF HDR, doyen honoraire de la faculté de droit de Douai).

Débat

DEJEUNER

APRES-MIDI

Présidence de séance: Madame le Maire de Lille

Que reste-t-il de l'exorbitance ? L'exorbitance et la puissance publique à l'épreuve du droit administratif moderne

14h. - Vers la disparition de l'exorbitance: "l'anthropomorphisme des collectivités territoriales?", Charles-André DUBREUIL (Pr. à l'Ecole de droit de Clermont-Ferrand).
14h20. - Le contrôle de conventionalité ou le renouveau de l'action prétorienne du juge administratif, Serge DAEL (Président de la CADA, ancien Président adjoint de la section du contentieux).
14h40. - Vers une diversification des critères de compétence: la fin du critère unique?, Christian BAUZERAND (premier conseiller de tribunal administratif en détachement, DGA de la ville de Lille).
15h. - Les critères d'identification du contrat administratif moderne, Pr Florian LINDITCH (Université d'Aix Marseille).

Débat

Renseignements et inscriptions