Programme

Matinée - Les acteurs et les institutions

9h00 : Accueil
Thierry Beaudet, Président du Conseil économique, social et environnemental

9h30 : Propos introductifs
Emmanuel Cartier, Professeur à l'Université de Lille, Vice- Président de l'AFDC - Association Française de Droit Constitutionnel

Première partie

Présidence d'Emmanuel Cartier, Professeur à l'Université de Lille

10h00 : L'histoire des assemblées constitutionnelles de représentation socio-professionnelle de l'Acte additionnel de 1815 au projet de révision constitutionnelle de 1969
Olivier Gohin, Professeur émérite de l'Université Paris-Panthéon-Assas

Le Conseil économique, social et environnemental de l'ordonnance du 29 décembre 1958 à la loi organique du 15 janvier 2021
Valery Molet, Secrétaire Général du Conseil économique, social et environnemental

La dimension comparatiste des institutions de la démocratie sociale
Julien Martin, Professeur à l'Université de Bordeaux

10h45 : Discussion - Pause

Seconde partie

Présidence de Michel Borgetto, Professeur émérite de l'Université Paris Panthéon-Assas

11h30 : L'entreprise comme institution de démocratie sociale et économique
Jean-Philippe Tricoit, Maître de conférences HDR en droit privé à l'Université de Lille

La place des syndicats
Damien Bonnerot, Docteur en droit public de l'Université de Lille

La place des associations
Stéphanie Damarey, Professeur à l'Université de Lille

12h15 : Discussion

Déjeuner libre

Après-midi - Autour ou au sein du CESE

Première Partie

Présidence d'Olivier Gohin, Professeur émérite de l'Université Paris-Panthéon-Assas

14h15 : Les conseils économiques, sociaux et environnementaux des régions et les assemblés homologues des autres collectivités territoriales de métropole et d'outre-mer
Samuel Turi, ATER en droit public à l'Université de Lille

Les conventions de citoyens
Anne-Sophie Traversac, Maître de conférences en droit public à l'Université Paris-Panthéon-Assas

14h45 : Discussion - Pause

Seconde Partie

Présidence de Jean-Philippe Derosier, Professeur à l'Université de Lille

15h30 : Les pétitions citoyennes devant le Conseil économique, social et environnemental
Jean de Saint Sernin, Maître de conférences de droit public à l'Université de Paris-Nanterre

Les relations du Conseil économique, social et environnemental avec le Parlement, le gouvernement et le peuple
Beverley Toudic, Docteur en droit public de l'Université de Lille

Table Ronde
avec des membres du Conseil économique, social et environnemental

17h00 : Clôture

Contact : cese17janvier@gmail.com

Inscription obligatoire (au plus tard le 13 janvier 2025) : https://docs.google.com/forms/d/e/1FAIpQLSf4GPpEFBwCiBhdX-mOPwgRBVbcEu_1BhtvguAYMGQvZzZN9w/viewform