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Parution : 06/2025
Editeur : Université de Cergy-Pontoise / LEJEP
EAN : 9791095303220
Site de l'éditeur

Les garanties procédurales

Regards en droit public

Sous la direction de Benjamin Defoort, Cassandre Serrano

Présentation de l’éditeur

La Faculté de droit de CY Cergy Paris Université a le plaisir d’annoncer la parution de l’ouvrage Les garanties procédurales en droit public, fruit d’un travail collaboratif mené par les étudiants des différents parcours de Master en droit public, sous la direction scientifique du professeur Benjamin Defoort.

Ce livre rassemble les actes du colloque organisé le 27 juin 2024, à l’initiative de Lidvine Lê, alors étudiante en Master 1 Droit des contentieux publics. Portée par une véritable volonté collective, elle a su réunir autour d’elle une dizaine d’étudiantes et d’étudiants engagés.

L’ouvrage a été réalisé sous la direction scientifique du Professeur Benjamin Defoort et de Cassandre Serrano et a bénéficié du soutien du LEJEP et de ses co-directrices, permettant la publication des contributions après un rigoureux travail de relecture, d’approfondissement et de mise en forme.

L’ouvrage explore la complexité et l’ambivalence des garanties procédurales en droit public : tantôt protectrices des libertés individuelles, tantôt instruments de la puissance publique.

Ces garanties, influencées par une pluralité de facteurs, peinent parfois à remplir leur fonction première : garantir l’équité des procédures.

La structure de l’ouvrage s’articule autour de trois axes :

  • Une réflexion sur la définition des garanties procédurales ;
  • Une analyse des principaux dispositifs garantis ;
  • Une étude des procédures concernées.

À travers ces contributions, les étudiants livrent un regard critique et documenté sur un thème au cœur de l’État de droit, soulignant le rôle fondamental des garanties procédurales dans la protection contre l’arbitraire et dans la stabilité des institutions démocratiques.

LEJEP , 140 pages.  20,00 €