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Maryse Deguergue

École de Droit de la Sorbonne
12 Place du Panthéon
75231 Paris Cedex 5

Maryse Deguergue

Professeur, Droit public.
Responsable de la formation :

Actualités scientifiques

[Reporté] Le juge administratif face à la critique

vendredi 6 novembre 2020

Organisé par le LARJ (Université Littoral Côte d'Opale) et le CRDP (Université de Lille), sous la direction de Fanny Grabias et Stéphanie Douteaud.

Consentement et droit public

mardi 22 septembre 2020

Journée d’étude organisée sous la direction scientifique de Louise Fort et Jean-Baptiste Guyonnet, avec le soutien du Département de droit public interne de l’École doctorale de droit Paris 1.

Droit de la santé, médecine et sport

mardi 10 mars 2020

Organisé pour l’Association Française de Droit de la Santé par le Professeur Marie-Laure Moquet-Anger.

Les classifications en droit administratif

vendredi 24 janvier 2020

Journée d’études associant les différentes structures de recherche en droit administratif de l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne : l’ISJPS-CERAP, l’IRJS et le Département droit public de l’Ecole doctorale de droit de la Sorbonne.

Bonheur et bien-être dans le droit des États

jeudi 28 novembre 2019

3ème rencontre d'Angers - Colloque international de clôture du Projet BonDroit

La télémédecine saisie par le droit

vendredi 8 novembre 2019

Organisé pour le CERSA, Paris II Panthéon-Assas par Benoit Apollis, MCF à l’Univ. de Rennes 1 ; Michel Borgetto, Pr. à l’Univ. Panthéon-Assas ; Lucie Cluzel, Pr. à l’Univ. Paris Nanterre et Olivier Renaudie, Pr. à l’Univ. Paris I Panthéon-Sorbonne

Nucléaire & recherche

jeudi 10 octobre 2019

Droits et contentieux du nucléaire (partie 10)

Colloque organisé par l'université de Nîmes et l'équipe de recherche Chrome (EA 7352)

Santé et Environnement

jeudi 23 mai 2019

Colloque organisé par l'AFDS avec le soutien de l'IDS (Université Paris-Descartes) et l'ISJPS (Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne)

La communication des décisions du juge administratif

vendredi 12 avril 2019

Colloque organisé sous la direction scientifique de Pierre Bourdon, Professeur de droit public à l’Université du Mans

Terrorisme et droit de la santé

jeudi 25 octobre 2018

Organisé par l’Institut du droit public et de la science politique (IDPSP) sous la direction scientifique du Pr. Marie-Laure Moquet-Anger, Professeur à l’Université de Rennes 1

Les droits et contentieux du nucléaire

jeudi 18 octobre 2018

9 journée "Nucléaire & santé environnementale"

Organisé par le département Droit-Économie-Gestion de l'Université de Nîmes, en collaboration avec l'équipe d'accueil CHROME (EA 7352) et le CEA

Quelles références pour le droit public ?

jeudi 17 mai 2018

Organisé par le CERIC de l’Université d’Aix-Marseille sous la Responsabilité scientifique de Romain Le Boeuf, Professeur à l’Université d’Aix-Marseille

Ce que Notre-Dame-des-Landes fait à la démocratie

mercredi 11 avril 2018

Séminaire d’actualité de l’Axe Environnement de l’Institut des Sciences Juridique et Philosophique de la Sorbonne -ISJPS (CNRS &Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne), organisé par Élodie Bertrand (ISJPS) et Camila Perruso (ISJPS)

Responsabilité et Changement climatique, quelles normativités ?

mercredi 14 mars 2018

Journée d’étude Franco-Américaine organisée dans le cadre des Projet Legal aspects of Climate Change Studies : Pathways to Green Innovation, avec l’Université Paris 1 et le Sabine Center for Climate Change Law Columbia Law School

Déontologie et santé

mardi 13 mars 2018

Première manifestation de l'association pour l'année 2018


Parutions

Fragments d'univers

Mélanges en l'honneur du professeur Jean-Marie Pontier

Presses Universitaires d'Aix-Marseille, 2020

Il y a des sujets universels, en droit et dans toutes les disciplines. Il y a aussi des personnes à la curiosité universelle, qui cultivent leur esprit comme d’autres leur jardin. Le professeur Jean-Marie Pontier fait partie de ces êtres-là, auxquels rien n’est ni étranger, ni étrange, et qui sont de ce fait toujours et partout heureux.

Environnement et santé

Progrès scientifiques et inégalités sociales

Editions de la Sorbonne, 2020

Le progrès scientifique et technologique a été longtemps accompagné d'une connotation positive, tant il a contribué à l'amélioration du bien-être individuel et collectif au XXe siècle. Le présent ouvrage tend à montrer que la réalité du XXIe siècle est peut-être sensiblement différente des représentations traditionnelles de l'idée de progrès et se propose d'explorer l'une de ses faces sombres, celle des inégalités qu'il génère.



Publications

Thèse

Jurisprudence et doctrine dans l'élaboration du droit de la responsabilité administrative. Thèse soutenue en 1991 à Paris 1, sous la direction de Jacqueline Morand-Deviller.

Ouvrages

Maryse Deguergue et Marthe Torre-Schaub (dir.), Environnement et santé : progrès scientifiques et inégalités sociales actes du colloque du 7 décembre 2017 organisé par le Cerap, Editions de la Sorbonne, 2020, De republica, 204 p.

Maryse Deguergue et Urbain Ngampio-Obélé-Bélé (dir.), Fragments d'univers : mélanges en l'honneur du professeur Jean-Marie Pontier, Presses Universitaires d'Aix-Marseille, 2020, 681 p.

Maryse Deguergue, Gérard Marcou et Catherine Teitgen-Colly (dir.), Les sanctions administratives dans les secteurs techniques : rapport final, Mission de recherche Droit & Justice, 2016, 299 p.

Maryse Deguergue et Cécile Moiroud-Réchard (dir.), Les OGM en questions : sciences, politique et droit actes du colloque des 17 et 18 septembre 2009, [Université de la Sorbonne, Paris], Publications de la Sorbonne, 2013, De Republica, 325 p.

Maryse Deguergue, Jean-Luc Pissaloux et Jean-Jacques Liard, Grenelle 2 : impacts sur les activités économiques, Wolters Kluwer, 2010, Axe droit, 229 p.

Maryse Deguergue (dir.), L'art et le droit : écrits en hommage à Pierre-Laurent Frier, Publications de la Sorbonne, 2010, De Republica, 415 p.

Maryse Deguergue, Les OGM et le droit, Université de Nîmes, 2009, Les Mardis d'Unîmes, 41 p.

Maryse Deguergue et Laurent Fonbaustier (dir.), Confluences : mélanges en l'honneur de Jacqueline Morand-Deviller, Montchrestien, 2007, 968 p.

Maryse Deguergue (dir.), Justice et responsabilité de l'État, Presses universitaires de France, 2003, Droit et justice, 308 p.

Maryse Deguergue, Procédure administrative contentieuse, Montchrestien, 2003, Focus droit, 223 p.

Maryse Deguergue, Jurisprudence et doctrine dans l'élaboration du droit de la responsabilité administrative, Librairie générale de droit et de jurisprudence, 1994, Bibliothèque de droit public, 884 p.

Maryse Deguergue, Jurisprudence et doctrine dans l'élaboration du droit de la responsabilité administrative, [s.n.], 1991, 2 vol. , ? p.

Maryse Deguergue, La Morale politique de Diderot : analyse politique de son oeuvre, 1980, 230 p.

Articles

Maryse Deguergue, « Télémédecine et responsabilités », Revue de droit sanitaire et social, N° 1, 2020, p. 33

Maryse Deguergue, « L'information médicale sur les risques du sport », Revue de droit sanitaire et social, 2020, p. 79

Maryse Deguergue, « Dossier : L'avenir de la répression extra-pénale. Introduction », Revue de Science Criminelle et de Droit Pénal Comparé, N° 1, 2019, p. 27

Maryse Deguergue, « Responsabilité sanitaire et responsabilité environnementale », Revue de droit sanitaire et social, 2019, p. 135

Maryse Deguergue, « Les imperfections de la responsabilité administrative environnementale », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 36, 2018, p. 2077

Maryse Deguergue, « La sanction des manquements à la déontologie », Revue de droit sanitaire et social, 2018, p. 161

Maryse Deguergue, « Sauvons notre système de santé et d'assurance maladie », Revue de droit sanitaire et social, N° 5, 2016, p. 995

Maryse Deguergue, « Responsabilités et exposition aux risques de cancer », Revue de droit sanitaire et social, 2014, p. 137

Maryse Deguergue, « L'usager victime », Revue française de droit administratif, N° 3, 2013, p. 477

Maryse Deguergue, « De quelques difficultés de la notion de service social », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 4, 2008, p. 179

Maryse Deguergue, « La garde dans les dommages de travaux publics », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 4, 2007, p. 204

Maryse Deguergue, « 50e anniversaire des Grands arrêts de la jurisprudence administrative », Revue française de droit administratif, N° 2, 2007, p. 254

Maryse Deguergue, « Le double degré de juridiction », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 24, 2006, p. 1308

Maryse Deguergue, « La réparation des dommages causés par le gros gibier d'un parc national à une exploitation forestière », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 28, 2005, p. 1582

Maryse Deguergue, « La jurisprudence et le droit administratif : une question de point de vue », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 24, 2005, p. 1313

Maryse Deguergue, « Compétence du juge judiciaire sur l'action en responsabilité dirigée par un locataire contre un office public d'HLM du fait de ses ouvrages », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 1, 2005, p. 34

Maryse Deguergue, « La responsabilité en matière de police sanitaire », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 27, 2004, p. 1487

Maryse Deguergue, « La responsabilité de l'Etat du fait de la suppression du monopole des commissaires-priseurs », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 9, 2004, p. 501

Maryse Deguergue, « L'autorité compétente pour imposer des vaccinations obligatoires à certains militaires », Revue de droit sanitaire et social, N° 3, 2004, p. 608

Maryse Deguergue, « Précaution et sécurité sanitaire à la lumière de quelques arrêts récents de la Cour de justice des Communautés européennes », Revue de droit sanitaire et social, N° 1, 2004, p. 81

Maryse Deguergue, « La réparation de la contamination d'un chirurgien par le VIH », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 44, 2003, p. 2396

Maryse Deguergue, « La responsabilité du fait des produits et appareils de santé défectueux à l'hôpital », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 36, 2003, p. 1946

Maryse Deguergue, « Une faute caractérisée ouvre droit à réparation des préjudices propres subis par les parents d'un enfant handicapé », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 16, 2003, p. 854

Maryse Deguergue, « Le droit entre relativisme et universalisme », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 6, 2003, p. 257

Maryse Deguergue, « Le non-respect de ses obligations d'employeur par l'Etat est constitutif de faute », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 12, 2002, p. 877

Maryse Deguergue, « Le juge, la liberté du malade et l'éthique du médecin », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 10, 2002, p. 717

Maryse Deguergue, « Droits des malades et qualité du système de santé », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 6, 2002, p. 508

Maryse Deguergue, « Ne constitue pas une faute de nature à engager la responsabilité de l'hôpital un acte médical indispensable à la survie d'un patient même tranfusé contre sa volonté », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 3, 2002, p. 259

Maryse Deguergue, « Fonction publique », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 6, 2001, p. 598

Maryse Deguergue, « Risque thérapeutique », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 3, 2001, p. 307

Maryse Deguergue, « Sanctions administratives et responsabilité », L'Actualité juridique. Droit administratif, 2001, p. 81

Maryse Deguergue, « Le contentieux de la responsabilité : politique jurisprudentielle et jurisprudence politique », L'Actualité juridique. Droit administratif, 1995, p. 211

Maryse Deguergue, « Nature et régime juridiques des circulaires ministérielles », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 11, 1991, p. 802

Maryse Deguergue, « La conception de la volonté générale chez Diderot », Revue d'histoire des facultés de droit et de la culture juridique, du monde des juristes et du livre juridique, 1991, pp. 107-126

Autres

Maryse Deguergue, AVIS Commentaires sur le document d’orientation de l’AESA relatif aux plans de surveillance environnementale post-commercialisation des plantes génétiquement modifiées, en vue de sa transcription en norme contraignante par la Commission européenne, p. NC

Maryse Deguergue, AVIS Commentaires sur les lignes directrices de l’AESA relatives à l’évaluation environnementale des plantes génétiquement modifiées, en vue de leur transcription par la Commission européenne en norme contraignante pour le pétitionnaire, p. NC

Maryse Deguergue, AVIS en réponse à la saisine 100506-projet saisine HCB-coexistence sur la définition des conditions techniques relatives à la mise en culture, la récolte, le stockage et le transport des végétaux génétiquement modifiés, p. NC

Maryse Deguergue, AVIS en réponse à la saisine 100510-saisine HCB- dossiers imports concernant notamment le dossier EFSA-GMO-RX-40-3-2, p. NC

Maryse Deguergue, AVIS en réponse à la saisine 110120-saisine HCB- dossier 2009-69 concernant le dossier EFSA-GMO-NL-2009-69., p. NC

Maryse Deguergue, AVIS en réponse à la saisine 110126-saisine HCB- dossier 2010-83 concernant le dossier EFSA-GMO-UK-2010-83, p. NC

Maryse Deguergue, AVIS en réponse à la saisine 110310-saisine HCB- dossiers culture concernant notamment le dossier EFSA-GMO-UK-2008-60, p. NC

Maryse Deguergue, AVIS en réponse à la saisine 110317-saisine HCB- dossier 2010-89 concernant le dossier EFSA-GMO-NL-2010-89, p. NC

Maryse Deguergue, AVIS en réponse à la saisine 110426-saisine HCB- dossier 2010-88 concernant le dossier EFSA-GMO-SE-2010-88, p. NC

Maryse Deguergue, AVIS en réponse à la saisine 110915-saisine HCB- dossier 2011-91 concernant le dossier EFSA-GMO-NL-2011-91, p. NC

Maryse Deguergue, AVIS en réponse à la saisine 120315-saisine HCB- dossier 2009-73 concernant le dossier EFSA-GMO-NL-2009-73, p. NC

Maryse Deguergue, AVIS en réponse à la saisine 120411-saisine HCB- dossier 2011-1011 concernant le dossier EFSA-GMO-BE-2011-101, p. NC

Maryse Deguergue, AVIS en réponse à la saisine 121206- saisine HCB - dossier 2012-109 concernant le dossier EFSA-GMO-NL-2012-109, p. NC

Maryse Deguergue, AVIS en réponse à la saisine 130110- saisine HCB - dossier 2012-1041 concernant le dossier EFSA-GMO-ES-2012-104, p. NC

Maryse Deguergue, AVIS en réponse à la saisine 130211- saisine HCB - dossier 2009-751 concernant le dossier EFSA-GMO-NL-2009-75, p. NC

Maryse Deguergue, AVIS en réponse à la saisine 130213-saisine HCB-B/FR/12.12.011 concernant le dossier B/FR/12.12.01, p. NC

Maryse Deguergue, AVIS en réponse à la saisine 130418- saisine HCB - dossier 2012-1061 concernant le dossier EFSA-GMO-NL-2012-106, p. NC

Maryse Deguergue, AVIS en réponse à la saisine 130930- saisine HCB - dossier 2012-1081 concernant le dossier EFSA-GMO-NL-2012-108, p. NC

Maryse Deguergue, AVIS en réponse à la saisine du 8 décembre 2010, p. NC

Maryse Deguergue, AVIS en réponse à la saisine sur le projet de décret relatif à l’étiquetage des denrées alimentaires issues de filières qualifiées « sans organismes génétiquement modifiés », p. NC

Maryse Deguergue, AVIS en réponse à la saisine1 091201-saisine HCB-info compl oeillets concernant notamment le dossier C/NL/09/01, p. NC

Maryse Deguergue, AVIS en réponse à la saisine1 091201-saisine HCB-info compl oeillets concernant notamment le dossier C/NL/09/02., p. NC

Maryse Deguergue, AVIS en réponse à la saisine1 091201-saisine HCB-info compl oeillets concernant notamment le dossier C/NL/97/13-01, p. NC

Maryse Deguergue, AVIS en réponse à la saisine1 091211-saisine HCB- dossier 2009-73 concernant le dossier EFSA-GMO-NL-2009-73, p. NC

Maryse Deguergue, AVIS en réponse à la saisine1 100605-saisine HCB- décret déclaration sur le projet de décret relatif à la mise en culture de végétaux génétiquement modifiés, p. NC

Maryse Deguergue, AVIS en réponse à la saisine1 100616-saisine HCB- dossier 2010-79 concernant le dossier EFSA-GMO-BE-2010-79, p. NC

Maryse Deguergue, AVIS en réponse à la saisine1 100826-saisine HCB- dossier 2010-82 concernant notamment le dossier EFSA-GMO-DE-2010-82, p. NC

Maryse Deguergue, AVIS en réponse à la saisine1 110310-saisine HCB- dossiers culture concernant notamment le dossier EFSA-GMO-NL-2005-24, p. NC

Maryse Deguergue, Avis en réponse à la saisine du 24 septembre 2012 relative à l’article de Séralini et al. (Food and Chemical Toxicology, 2012), p. NC

Maryse Deguergue, Avis en réponse à la saisine1 100118-saisine HCB- dossier Bt11 culture concernant la partie « culture » du dossier C/F/96/05.10. Paris, le 16 avril 2010, p. 33

Maryse Deguergue, Avis en réponse à la saisine1 100226-saisine HCB-dossier 1507 culture concernant la partie « culture » du dossier C/ES/01/012. Paris, le 6 mai 2010, p. 34

Maryse Deguergue, Avis en réponse à la saisine1 100301-saisine HCB-dossier pomme de terre culture relative au dossier C/SE/96/3501. Paris, le 12 juillet 2010, p. 38

Maryse Deguergue, Avis relatif à la saisine du 15 décembre 2009 de Monsieur le Député François Grosdidier, quant aux conclusions de l'étude intitulée “A comparison of the effects of three GM corn varieties on mammalian health” par J. Spiroux de Vendômois, F. Roullier, D. Cellier & G.E. Séralini, Int. J. Biol. Sci, 2009 : 5(7) : 706-726, p. 8

Maryse Deguergue, Avis sur le dossier B/FR/09.11.01. Paris, le 15 mars 2010, p. 15

Maryse Deguergue, Avis sur le dossier EFSA-GMO-NL-2009-72. Paris, le 03/02/2010, p. 27

Maryse Deguergue, Avis sur le dossier EFSA/GMO/DE/2008/63. Paris, le le 07/01/2010, p. 22

Maryse Deguergue, Avis sur le dossier EFSA/GMO/NL/2005/22. Paris, le 12 octobre 2009, p. 10

Maryse Deguergue, Avis sur les réponses de l'AESA aux questions posées par les Etats membres au sujet de la culture et de la consommation du maïs Mon810, Dossier EFSA-GMO-RX-MON 810, p. 43

Maryse Deguergue, COMMENTAIRES sur le rapport de surveillance de culture du MON 810 en 2009, p. NC

Maryse Deguergue, COMMENTAIRES sur le rapport de surveillance de culture du MON 810 en 2012, p. NC

Maryse Deguergue, COMMENTAIRES sur le rapport de surveillance de culture d’Amflora en 2010, p. NC

Maryse Deguergue, COMMENTAIRES sur le rapport de surveillance de culture d’Amflora en 2011, p. NC

Maryse Deguergue, Comité Scientifique Avis en réponse à la saisine HCB - dossier NL-2005-281. Paris, le 17 mars 2016, p. NC

Maryse Deguergue, Commentaires sur le projet de document de l’OCDE sur les considérations environnementales relatives à l’évaluation des risques associes à la dissémination des plantes génétiquement modifiées, p. NC

Maryse Deguergue, Les sanctions administratives dans les secteurs techniques, p. NC

Maryse Deguergue, Réponse à la consultation de l’AESA sur le choix des comparateurs dans l’évaluation des risques des plantes génétiquement modifiées, p. NC

Maryse Deguergue, Réponse à la consultation de l’AESA sur le choix des comparateurs dans l’évaluation des risques des plantes génétiquement modifiées. Paris, le 14 janvier 2011, p. 16

Maryse Deguergue, Réponse à la consultation publique de l’AESA sur le projet de document d’orientation relatif aux études de toxicité sub-chronique de 90 jours sur les denrées alimentaires et aliments pour animaux menées chez les rongeurs, p. NC

Maryse Deguergue, Réponse à la consultation publique de l’AESA sur le projet de lignes directrices sur les plans de surveillance environnementale post-commercialisation des plantes génétiquement modifiées, p. NC

Maryse Deguergue, Réponse à la saisine 100319-saisine HCB-lignes directrices AESA. Paris, le 28 avril 2010, p. 24




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