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Maryse Deguergue

Professeur, Droit public.

Thèse

Jurisprudence et doctrine dans l'élaboration du droit de la responsabilité administrative. Thèse soutenue en 1991 à Paris 1, sous la direction de Jacqueline Morand-Deviller.


Articles

Maryse Deguergue, « Télémédecine et responsabilités », Revue de droit sanitaire et social, N° 1, 2020, p. 33

Maryse Deguergue, « L'information médicale sur les risques du sport », Revue de droit sanitaire et social, 2020, p. 79

Maryse Deguergue, Thomas Perroud et Catherinre Teitgen Colly, « Dossier : L'avenir de la répression extra-pénale. Introduction », Revue de Science Criminelle et de Droit Pénal Comparé, N° 1, 2019, p. 27

Maryse Deguergue, « Responsabilité sanitaire et responsabilité environnementale », Revue de droit sanitaire et social, 2019, p. 135

Maryse Deguergue, « Les imperfections de la responsabilité administrative environnementale », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 36, 2018, p. 2077

Maryse Deguergue, « La sanction des manquements à la déontologie », Revue de droit sanitaire et social, 2018, p. 161

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Maryse Deguergue, « Sauvons notre système de santé et d'assurance maladie », Revue de droit sanitaire et social, N° 5, 2016, p. 995

Maryse Deguergue, « Responsabilités et exposition aux risques de cancer », Revue de droit sanitaire et social, 2014, p. 137

Maryse Deguergue, « L'usager victime », Revue française de droit administratif, N° 3, 2013, p. 477

Maryse Deguergue, « De quelques difficultés de la notion de service social », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 4, 2008, p. 179

Maryse Deguergue, « La garde dans les dommages de travaux publics », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 4, 2007, p. 204

Maryse Deguergue, « 50e anniversaire des Grands arrêts de la jurisprudence administrative », Revue française de droit administratif, N° 2, 2007, p. 254

Maryse Deguergue, « Le double degré de juridiction », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 24, 2006, p. 1308

Maryse Deguergue, « La réparation des dommages causés par le gros gibier d'un parc national à une exploitation forestière », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 28, 2005, p. 1582

Maryse Deguergue, « La jurisprudence et le droit administratif : une question de point de vue », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 24, 2005, p. 1313

Maryse Deguergue, « Compétence du juge judiciaire sur l'action en responsabilité dirigée par un locataire contre un office public d'HLM du fait de ses ouvrages », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 1, 2005, p. 34

Maryse Deguergue, « La responsabilité en matière de police sanitaire », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 27, 2004, p. 1487

Maryse Deguergue, « La responsabilité de l'Etat du fait de la suppression du monopole des commissaires-priseurs », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 9, 2004, p. 501

Maryse Deguergue, « L'autorité compétente pour imposer des vaccinations obligatoires à certains militaires », Revue de droit sanitaire et social, N° 3, 2004, p. 608

Maryse Deguergue, « Précaution et sécurité sanitaire à la lumière de quelques arrêts récents de la Cour de justice des Communautés européennes », Revue de droit sanitaire et social, N° 1, 2004, p. 81

Maryse Deguergue, « La réparation de la contamination d'un chirurgien par le VIH », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 44, 2003, p. 2396

Maryse Deguergue, « La responsabilité du fait des produits et appareils de santé défectueux à l'hôpital », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 36, 2003, p. 1946

Maryse Deguergue, « Une faute caractérisée ouvre droit à réparation des préjudices propres subis par les parents d'un enfant handicapé », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 16, 2003, p. 854

Maryse Deguergue, « Le droit entre relativisme et universalisme », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 6, 2003, p. 257

Maryse Deguergue, « Le non-respect de ses obligations d'employeur par l'Etat est constitutif de faute », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 12, 2002, p. 877

Maryse Deguergue, « Le juge, la liberté du malade et l'éthique du médecin », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 10, 2002, p. 717

Maryse Deguergue, « Droits des malades et qualité du système de santé », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 6, 2002, p. 508

Maryse Deguergue, « Ne constitue pas une faute de nature à engager la responsabilité de l'hôpital un acte médical indispensable à la survie d'un patient même tranfusé contre sa volonté », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 3, 2002, p. 259

Maryse Deguergue, « Fonction publique », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 6, 2001, p. 598

Maryse Deguergue, « Risque thérapeutique », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 3, 2001, p. 307

Maryse Deguergue, « Sanctions administratives et responsabilité », L'Actualité juridique. Droit administratif, 2001, p. 81

Maryse Deguergue, « Le contentieux de la responsabilité : politique jurisprudentielle et jurisprudence politique », L'Actualité juridique. Droit administratif, 1995, p. 211

Maryse Deguergue, « Nature et régime juridiques des circulaires ministérielles », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 11, 1991, p. 802

Maryse Deguergue, « La conception de la volonté générale chez Diderot », Revue d'histoire des facultés de droit et de la culture juridique, du monde des juristes et du livre juridique, 1991, pp. 107-126


Autres

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Maryse Deguergue, Jean-Christophe Pagès, Jean-Jacques Leguay, Yves Bertheau, Pascal Boireau, Denis Bourguet, Florence Coignard, François-Christophe Coléno, Jean-Luc Darlix, Elie Dassa, Hubert De Verneuil, Robert Drillien, Anne Dubart-Kupperchmitt, Nicolas Ferry, Claudine Franche, Philippe Guerche, Joël Guillemain, Mireille Jacquemond, André Jestin, Bernard Klonjkowski, Marc Lavielle, Jane Lecomte, Olivier Le Gall, Stéphane Lemarié, Didier Lereclus, Rémy Maximilien, Antoine Messéan, Bertrand Ney, Jacques Pagès, Daniel Parzy, Catherine Regnault-Roger, Pierre Rougé, Patrick Saindrenan, Pascal Simonet, Virginie Tournay, Bernard Vaissière et Jean-Luc Vilotte., AVIS en réponse à la saisine1 100616-saisine HCB- dossier 2010-79 concernant le dossier EFSA-GMO-BE-2010-79, p. NC

Maryse Deguergue, Jean-Christophe Pagès, Jean-Jacques Leguay, Yves Bertheau, Pascal Boireau, Denis Bourguet, Florence Coignard, François-Christophe Coléno, Jean-Luc Darlix, Elie Dassa, Hubert De Verneuil, Robert Drillien, Anne Dubart-Kupperchmitt, Nicolas Ferry, Claudine Franche, Philippe Guerche, Joël Guillemain, Mireille Jacquemond, André Jestin, Bernard Klonjkowski, Marc Lavielle, Jane Lecomte, Olivier Le Gall, Stéphane Lemarié, Didier Lereclus, Rémy Maximilien, Antoine Messéan, Bertrand Ney, Jacques Pagès, Daniel Parzy, Catherine Regnault-Roger, Pierre Rougé, Patrick Saindrenan, Pascal Simonet, Virginie Tournay, Bernard Vaissière et Jean-Luc Vilotte., AVIS en réponse à la saisine1 100826-saisine HCB- dossier 2010-82 concernant notamment le dossier EFSA-GMO-DE-2010-82, p. NC

Maryse Deguergue, Jean-Christophe Pagès, Jean-Jacques Leguay, Yves Bertheau, Pascal Boireau, Denis Bourguet, Florence Coignard, François-Christophe Coléno, Jean-Luc Darlix, Anne Dubart-Kupperchmitt, Patrick Saindrenan, Elie Dassa, Hubert De Verneuil, Robert Drillien, Nicolas Ferry, Claudine Franche, Philippe Guerche, Joël Guillemain, Mireille Jacquemond, André Jestin, Bernard Klonjkowski, Marc Lavielle, Jane Lecomte, Olivier Le Gall, Stéphane Lemarié, Didier Lereclus, Rémy Maximilien, Antoine Messéan, Bertrand Ney, Jacques Pagès, Daniel Parzy, Catherine Regnault-Roger, Pierre Rougé, Pascal Simonet, Virginie Tournay, Bernard Vaissière et Jean-Luc Vilotte., AVIS en réponse à la saisine1 110310-saisine HCB- dossiers culture concernant notamment le dossier EFSA-GMO-NL-2005-24, p. NC

Maryse Deguergue, Jean-Christophe Pagès, Jean-Jacques Leguay, Yves Bertheau, Pascal Boireau, Denis Bourguet, Florence Coignard, François-Christophe Coléno, Jean-Luc Darlix, Elie Dassa, Hubert De Verneuil, Robert Drillien, Anne Dubart-Kupperchmitt, Nicolas Ferry, Claudine Franche, Philippe Guerche, Joël Guillemain, Mireille Jacquemond, André Jestin, Bernard Klonjkowski, Marc Lavielle, Jane Lecomte, Olivier Le Gall, Stéphane Lemarié, Didier Lereclus, Rémy Maximilien, Antoine Messéan, Bertrand Ney, Jacques Pagès, Daniel Parzy, Catherine Regnault-Roger, Pierre Rougé, Patrick Saindrenan, Pascal Simonet, Virginie Tournay, Bernard Vaissière et Jean-Luc Vilotte., Avis en réponse à la saisine du 24 septembre 2012 relative à l’article de Séralini et al. (Food and Chemical Toxicology, 2012), p. NC

Maryse Deguergue, Jean-Christophe Pagès, Jean-Jacques Leguay, Yves Bertheau, Pascal Boireau, Denis Bourguet, Florence Coignard, François-Christophe Coléno, Jean-Luc Darlix, Elie Dassa, Hubert De Verneuil, Robert Drillien, Anne Dubart-Kupperchmitt, Nicolas Ferry, Claudine Franche, Philippe Guerche, Joël Guillemain, Mireille Jacquemond, André Jestin, Bernard Klonjkowski, Marc Lavielle, Jane Lecomte, Olivier Le Gall, Stéphane Lemarié, Didier Lereclus, Rémy Maximilien, Antoine Messéan, Bertrand Ney, Jacques Pagès, Daniel Parzy, Catherine Regnault-Roger, Pierre Rougé, Patrick Saindrenan, Pascal Simonet, Virginie Tournay, Bernard Vaissière et Jean-Luc Vilotte., Avis en réponse à la saisine1 100118-saisine HCB- dossier Bt11 culture concernant la partie « culture » du dossier C/F/96/05.10. Paris, le 16 avril 2010, p. 33

Maryse Deguergue, Jean-Christophe Pagès, Jean-Jacques Leguay, Yves Bertheau, Pascal Boireau, Denis Bourguet, Florence Coignard, François-Christophe Coléno, Jean-Luc Darlix, Elie Dassa, Hubert De Verneuil, Robert Drillien, Anne Dubart-Kupperchmitt, Nicolas Ferry, Claudine Franche, Philippe Guerche, Joël Guillemain, Mireille Jacquemond, André Jestin, Bernard Klonjkowski, Marc Lavielle, Jane Lecomte, Olivier Le Gall, Stéphane Lemarié, Didier Lereclus, Rémy Maximilien, Antoine Messéan, Bertrand Ney, Jacques Pagès, Daniel Parzy, Catherine Regnault-Roger, Pierre Rougé, Patrick Saindrenan, Pascal Simonet, Virginie Tournay, Bernard Vaissière et Jean-Luc Vilotte., Avis en réponse à la saisine1 100226-saisine HCB-dossier 1507 culture concernant la partie « culture » du dossier C/ES/01/012. Paris, le 6 mai 2010, p. 34

Maryse Deguergue, Jean-Christophe Pagès, Jean-Jacques Leguay, Yves Bertheau, Pascal Boireau, Denis Bourguet, Florence Coignard, François-Christophe Coléno, Jean-Luc Darlix, Elie Dassa, Hubert De Verneuil, Robert Drillien, Anne Dubart-Kupperchmitt, Nicolas Ferry, Claudine Franche, Philippe Guerche, Joël Guillemain, Mireille Jacquemond, André Jestin, Bernard Klonjkowski, Marc Lavielle, Jane Lecomte, Olivier Le Gall, Stéphane Lemarié, Didier Lereclus, Rémy Maximilien, Antoine Messéan, Bertrand Ney, Jacques Pagès, Daniel Parzy, Catherine Regnault-Roger, Pierre Rougé, Patrick Saindrenan, Pascal Simonet, Virginie Tournay, Bernard Vaissière et Jean-Luc Vilotte., Avis en réponse à la saisine1 100301-saisine HCB-dossier pomme de terre culture relative au dossier C/SE/96/3501. Paris, le 12 juillet 2010, p. 38

Maryse Deguergue, Jean-Christophe Pagès, Jean-Jacques Leguay, Yves Bertheau, Pascal Boireau, Denis Bourguet, Florence Coignard, François-Christophe Coléno, Jean-Luc Darlix, Elie Dassa, Hubert De Verneuil, Robert Drillien, Anne Dubart-Kupperchmitt, Nicolas Ferry, Claudine Franche, Philippe Guerche, Joël Guillemain, Mireille Jacquemond, André Jestin, Bernard Klonjkowski, Marc Lavielle, Jane Lecomte, Olivier Le Gall, Stéphane Lemarié, Didier Lereclus, Rémy Maximilien, Antoine Messéan, Bertrand Ney, Jacques Pagès, Daniel Parzy, Catherine Regnault-Roger, Pierre Rougé, Patrick Saindrenan, Pascal Simonet, Virginie Tournay, Bernard Vaissière et Jean-Luc Vilotte., Avis relatif à la saisine du 15 décembre 2009 de Monsieur le Député François Grosdidier, quant aux conclusions de l'étude intitulée “A comparison of the effects of three GM corn varieties on mammalian health” par J. Spiroux de Vendômois, F. Roullier, D. Cellier & G.E. Séralini, Int. J. Biol. Sci, 2009 : 5(7) : 706-726, p. 8

Maryse Deguergue, Jean-Christophe Pagès, Jean-Jacques Leguay, Yves Bertheau, Pascal Boireau, Denis Bourguet, Florence Coignard, François-Christophe Coléno, Jean-Luc Darlix, Elie Dassa, Hubert De Verneuil, Robert Drillien, Anne Dubart-Kupperchmitt, Nicolas Ferry, Claudine Franche, Philippe Guerche, Joël Guillemain, Mireille Jacquemond, André Jestin, Bernard Klonjkowski, Marc Lavielle, Jane Lecomte, Olivier Le Gall, Stéphane Lemarié, Didier Lereclus, Rémy Maximilien, Antoine Messéan, Bertrand Ney, Jacques Pagès, Daniel Parzy, Catherine Regnault-Roger, Pierre Rougé, Patrick Saindrenan, Pascal Simonet, Virginie Tournay, Bernard Vaissière et Jean-Luc Vilotte., Avis sur le dossier B/FR/09.11.01. Paris, le 15 mars 2010, p. 15

Maryse Deguergue, Comité Scientifique, Jean-Christophe Pagès, Jean-Jacques Leguay, Yves Bertheau, Pascal Boireau, Denis Bourguet, Florence Coignard, François-Christophe Coléno, Jean-Luc Darlix, Elie Dassa, Hubert De Verneuil, Robert Drillien, Anne Dubart-Kupperchmitt, Nicolas Ferry, Claudine Franche, Philippe Guerche, Joël Guillemain, Mireille Jacquemond, André Jestin, Bernard Klonjkowski, Marc Lavielle, Jane Lecomte, Olivier Le Gall, Stéphane Lemarié, Didier Lereclus, Rémy Maximilien, Antoine Messéan, Bertrand Ney, Jacques Pagès, Daniel Parzy, Catherine Regnault-Roger, Pierre Rougé, Patrick Saindrenan, Pascal Simonet, Virginie Tournay, Bernard Vaissière et Jean-Luc Vilotte., Avis sur le dossier EFSA-GMO-NL-2009-72. Paris, le 03/02/2010, p. 27

Maryse Deguergue, Comité Scientifique, Jean-Christophe Pagès, Jean-Jacques Leguay, Yves Bertheau, Pascal Boireau, Denis Bourguet, Florence Coignard, François-Christophe Coléno, Jean-Luc Darlix, Elie Dassa, Hubert De Verneuil, Robert Drillien, Anne Dubart-Kupperchmitt, Nicolas Ferry, Claudine Franche, Philippe Guerche, Joël Guillemain, Mireille Jacquemond, André Jestin, Bernard Klonjkowski, Marc Lavielle, Jane Lecomte, Olivier Le Gall, Stéphane Lemarié, Didier Lereclus, Rémy Maximilien, Antoine Messéan, Bertrand Ney, Jacques Pagès, Daniel Parzy, Catherine Regnault-Roger, Pierre Rougé, Patrick Saindrenan, Pascal Simonet, Virginie Tournay, Bernard Vaissière et Jean-Luc Vilotte., Avis sur le dossier EFSA/GMO/DE/2008/63. Paris, le le 07/01/2010, p. 22

Maryse Deguergue, Jean-Christophe Pagès, Jean-Jacques Leguay, Yves Bertheau, Pascal Boireau, Denis Bourguet, Florence Coignard, François-Christophe Coléno, Jean-Luc Darlix, Elie Dassa, Hubert De Verneuil, Robert Drillien, Anne Dubart-Kupperchmitt, Nicolas Ferry, Claudine Franche, Philippe Guerche, Joël Guillemain, Mireille Jacquemond, André Jestin, Bernard Klonjkowski, Marc Lavielle, Jane Lecomte, Olivier Le Gall, Stéphane Lemarié, Didier Lereclus, Rémy Maximilien, Antoine Messéan, Bertrand Ney, Jacques Pagès, Daniel Parzy, Catherine Regnault-Roger, Pierre Rougé, Patrick Saindrenan, Pascal Simonet, Virginie Tournay, Bernard Vaissière et Jean-Luc Vilotte., Avis sur le dossier EFSA/GMO/NL/2005/22. Paris, le 12 octobre 2009, p. 10

Maryse Deguergue, Jean-Christophe Pagès, Jean-Jacques Leguay, Yves Bertheau, Pascal Boireau, Denis Bourguet, Florence Coignard, François-Christophe Coléno, Jean-Luc Darlix, Elie Dassa, Hubert De Verneuil, Robert Drillien, Anne Dubart-Kupperchmitt, Nicolas Ferry, Claudine Franche, Philippe Guerche, Joël Guillemain, Mireille Jacquemond, André Jestin, Bernard Klonjkowski, Marc Lavielle, Jane Lecomte, Olivier Le Gall, Stéphane Lemarié, Didier Lereclus, Rémy Maximilien, Antoine Messéan, Bertrand Ney, Jacques Pagès, Daniel Parzy, Catherine Regnault-Roger, Pierre Rougé, Patrick Saindrenan, Pascal Simonet, Virginie Tournay, Bernard Vaissière et Jean-Luc Vilotte., Avis sur les réponses de l'AESA aux questions posées par les Etats membres au sujet de la culture et de la consommation du maïs Mon810, Dossier EFSA-GMO-RX-MON 810, p. 43

Maryse Deguergue, Jean-Christophe Pagès, Jean-Jacques Leguay, Yves Bertheau, Pascal Boireau, Denis Bourguet, Florence Coignard, François-Christophe Coléno, Jean-Luc Darlix, Elie Dassa, Hubert De Verneuil, Robert Drillien, Anne Dubart-Kupperchmitt, Nicolas Ferry, Claudine Franche, Philippe Guerche, Joël Guillemain, Mireille Jacquemond, André Jestin, Bernard Klonjkowski, Marc Lavielle, Jane Lecomte, Olivier Le Gall, Stéphane Lemarié, Didier Lereclus, Rémy Maximilien, Antoine Messéan, Bertrand Ney, Jacques Pagès, Daniel Parzy, Catherine Regnault-Roger, Pierre Rougé, Patrick Saindrenan, Pascal Simonet, Virginie Tournay, Bernard Vaissière et Jean-Luc Vilotte., COMMENTAIRES sur le rapport de surveillance de culture du MON 810 en 2009, p. NC

Maryse Deguergue, Jean-Christophe Pagès, Jean-Jacques Leguay, Yves Bertheau, Pascal Boireau, Denis Bourguet, Florence Coignard, François-Christophe Coléno, Jean-Luc Darlix, Elie Dassa, Hubert De Verneuil, Robert Drillien, Anne Dubart-Kupperchmitt, Nicolas Ferry, Claudine Franche, Philippe Guerche, Joël Guillemain, Mireille Jacquemond, André Jestin, Bernard Klonjkowski, Marc Lavielle, Jane Lecomte, Olivier Le Gall, Stéphane Lemarié, Didier Lereclus, Rémy Maximilien, Pierre Rougé, Antoine Messéan, Bertrand Ney, Jacques Pagès, Daniel Parzy, Catherine Regnault-Roger, Patrick Saindrenan, Pascal Simonet, Virginie Tournay, Bernard Vaissière et Jean-Luc Vilotte., COMMENTAIRES sur le rapport de surveillance de culture du MON 810 en 2012, p. NC

Maryse Deguergue, Jean-Christophe Pagès, Jean-Jacques Leguay, Yves Bertheau, Denis Bourguet, Florence Coignard, François-Christophe Coléno, Jean-Luc Darlix, Elie Dassa, Hubert De Verneuil, Robert Drillien, Anne Dubart-Kupperchmitt, Nicolas Ferry, Claudine Franche, Philippe Guerche, Joël Guillemain, Mireille Jacquemond, Bertrand Ney, André Jestin, Bernard Klonjkowski, Marc Lavielle, Jane Lecomte, Olivier Le Gall, Pierre Rougé, Stéphane Lemarié, Didier Lereclus, Rémy Maximilien, Antoine Messéan, Jacques Pagès, Daniel Parzy, Catherine Regnault-Roger, Patrick Saindrenan, Pascal Simonet, Virginie Tournay, Bernard Vaissière et Jean-Luc Vilotte., COMMENTAIRES sur le rapport de surveillance de culture d’Amflora en 2010, p. NC

Maryse Deguergue, Jean-Christophe Pagès, Jean-Jacques Leguay, Yves Bertheau, Pascal Boireau, Denis Bourguet, Florence Coignard, François-Christophe Coléno, Jean-Luc Darlix, Elie Dassa, Hubert De Verneuil, Robert Drillien, Anne Dubart-Kupperchmitt, Nicolas Ferry, Claudine Franche, Philippe Guerche, Joël Guillemain, Mireille Jacquemond, André Jestin, Bernard Klonjkowski, Marc Lavielle, Jane Lecomte, Olivier Le Gall, Stéphane Lemarié, Didier Lereclus, Rémy Maximilien, Antoine Messéan, Bertrand Ney, Jacques Pagès, Daniel Parzy, Catherine Regnault-Roger, Pierre Rougé, Patrick Saindrenan, Pascal Simonet, Virginie Tournay, Bernard Vaissière et Jean-Luc Vilotte., COMMENTAIRES sur le rapport de surveillance de culture d’Amflora en 2011, p. NC

Maryse Deguergue, Jean-Christophe Pagès, Jean-Jacques Leguay, Yves Bertheau, Pascal Boireau, Denis Bourguet, Florence Coignard, François-Christophe Coléno, Jane Lecomte, Jean-Luc Darlix, Elie Dassa, Hubert De Verneuil, Joël Guillemain, Robert Drillien, Anne Dubart-Kupperchmitt, Nicolas Ferry, Claudine Franche, Philippe Guerche, Mireille Jacquemond, André Jestin, Bernard Klonjkowski, Marc Lavielle, Olivier Le Gall, Stéphane Lemarié, Didier Lereclus, Rémy Maximilien, Antoine Messéan, Bertrand Ney, Jacques Pagès, Daniel Parzy, Catherine Regnault-Roger, Pierre Rougé, Patrick Saindrenan, Pascal Simonet, Virginie Tournay, Bernard Vaissière et Jean-Luc Vilotte., Comité Scientifique Avis en réponse à la saisine HCB - dossier NL-2005-281. Paris, le 17 mars 2016, p. NC

Maryse Deguergue, Jean-Christophe Pagès, Jean-Jacques Leguay, Yves Bertheau, Pascal Boireau, Denis Bourguet, Florence Coignard, François-Christophe Coléno, Jean-Luc Darlix, Elie Dassa, Hubert De Verneuil, Robert Drillien, Anne Dubart-Kupperchmitt, Nicolas Ferry, Claudine Franche, Philippe Guerche, Joël Guillemain, Mireille Jacquemond, André Jestin, Bernard Klonjkowski, Marc Lavielle, Jane Lecomte, Olivier Le Gall, Stéphane Lemarié, Didier Lereclus, Rémy Maximilien, Antoine Messéan, Bertrand Ney, Jacques Pagès, Daniel Parzy, Catherine Regnault-Roger, Pierre Rougé, Patrick Saindrenan, Pascal Simonet, Virginie Tournay, Bernard Vaissière et Jean-Luc Vilotte., Commentaires sur le projet de document de l’OCDE sur les considérations environnementales relatives à l’évaluation des risques associes à la dissémination des plantes génétiquement modifiées, p. NC

Maryse Deguergue, Julien Bétaille, Dalila Chouki, Coralie Courtaigne-Deslandes, Elise Langelier, Gérard Marcou, Thomas Perroud et Catherine Teitgen-Colly, Les sanctions administratives dans les secteurs techniques, p. NC

Maryse Deguergue, Jean-Christophe Pagès, Jean-Jacques Leguay, Yves Bertheau, Pascal Boireau, Denis Bourguet, Florence Coignard, François-Christophe Coléno, Jean-Luc Darlix, Elie Dassa, Hubert De Verneuil, Robert Drillien, Anne Dubart-Kupperchmitt, Nicolas Ferry, Claudine Franche, Philippe Guerche, Joël Guillemain, Mireille Jacquemond, André Jestin, Bernard Klonjkowski, Marc Lavielle, Jane Lecomte, Olivier Le Gall, Bertrand Ney, Patrick Saindrenan, Stéphane Lemarié, Didier Lereclus, Rémy Maximilien, Antoine Messéan, Jacques Pagès, Daniel Parzy, Catherine Regnault-Roger, Pierre Rougé, Pascal Simonet, Virginie Tournay, Bernard Vaissière et Jean-Luc Vilotte., Réponse à la consultation de l’AESA sur le choix des comparateurs dans l’évaluation des risques des plantes génétiquement modifiées, p. NC

Maryse Deguergue, Jean-Christophe Pagès, Jean-Jacques Leguay, Yves Bertheau, Pascal Boireau, Denis Bourguet, Florence Coignard, François-Christophe Coléno, Jean-Luc Darlix, Elie Dassa, Hubert De Verneuil, Robert Drillien, Anne Dubart-Kupperchmitt, Nicolas Ferry, Claudine Franche, Philippe Guerche, Joël Guillemain, Mireille Jacquemond, André Jestin, Bernard Klonjkowski, Marc Lavielle, Jane Lecomte, Olivier Le Gall, Yvon Le Maho, Stéphane Lemarié, Didier Lereclus, Rémy Maximilien, Antoine Messéan, Bertrand Ney, Jacques Pagès, Daniel Parzy, Catherine Regnault-Roger, Pierre Rougé, Patrick Saindrenan, Pascal Simonet, Virginie Tournay, Bernard Vaissière et Jean-Luc Vilotte., Réponse à la consultation de l’AESA sur le choix des comparateurs dans l’évaluation des risques des plantes génétiquement modifiées. Paris, le 14 janvier 2011, p. 16

Maryse Deguergue, Jean-Christophe Pagès, Jean-Jacques Leguay, Yves Bertheau, Pascal Boireau, Denis Bourguet, Florence Coignard, François-Christophe Coléno, Jean-Luc Darlix, Elie Dassa, Hubert De Verneuil, Robert Drillien, Anne Dubart-Kupperchmitt, Nicolas Ferry, Claudine Franche, Philippe Guerche, Joël Guillemain, Mireille Jacquemond, André Jestin, Bernard Klonjkowski, Marc Lavielle, Jane Lecomte, Olivier Le Gall, Stéphane Lemarié, Didier Lereclus, Rémy Maximilien, Antoine Messéan, Bertrand Ney, Jacques Pagès, Daniel Parzy, Catherine Regnault-Roger, Pierre Rougé, Patrick Saindrenan, Pascal Simonet, Virginie Tournay, Bernard Vaissière et Jean-Luc Vilotte., Réponse à la consultation publique de l’AESA sur le projet de document d’orientation relatif aux études de toxicité sub-chronique de 90 jours sur les denrées alimentaires et aliments pour animaux menées chez les rongeurs, p. NC

Maryse Deguergue, Jean-Christophe Pagès, Jean-Jacques Leguay, Yves Bertheau, Pascal Boireau, Denis Bourguet, Florence Coignard, François-Christophe Coléno, Jean-Luc Darlix, Elie Dassa, Hubert De Verneuil, Robert Drillien, Anne Dubart-Kupperchmitt, Nicolas Ferry, Claudine Franche, Philippe Guerche, Joël Guillemain, Mireille Jacquemond, André Jestin, Bernard Klonjkowski, Marc Lavielle, Jane Lecomte, Olivier Le Gall, Stéphane Lemarié, Didier Lereclus, Rémy Maximilien, Antoine Messéan, Bertrand Ney, Jacques Pagès, Daniel Parzy, Catherine Regnault-Roger, Pierre Rougé, Patrick Saindrenan, Pascal Simonet, Virginie Tournay, Bernard Vaissière et Jean-Luc Vilotte., Réponse à la consultation publique de l’AESA sur le projet de lignes directrices sur les plans de surveillance environnementale post-commercialisation des plantes génétiquement modifiées, p. NC

Maryse Deguergue, Jean-Christophe Pagès, Jean-Jacques Leguay, Yves Bertheau, Pascal Boireau, Denis Bourguet, Florence Coignard, François-Christophe Coléno, Jean-Luc Darlix, Elie Dassa, Hubert De Verneuil, Robert Drillien, Anne Dubart-Kupperchmitt, Claudine Franche, Philippe Guerche, Joël Guillemain, Mireille Jacquemond, André Jestin, Bernard Klonjkowski, Marc Lavielle, Jane Lecomte, Olivier Le Gall, Yvon Le Maho, Didier Lereclus, Patrice Mannoni, Rémy Maximilien, Antoine Messéan, Bertrand Ney, Jacques Pagès, Daniel Parzy, Catherine Regnault-Roger, Pierre Rougé, Patrick Saindrenan, Pascal Simonet et Virginie T Ournay., Réponse à la saisine 100319-saisine HCB-lignes directrices AESA. Paris, le 28 avril 2010, p. 24

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