Maryse Deguergue

Professeur
Droit public.
École de Droit de la Sorbonne

Institut des Sciences Juridique et Philosophique de la Sorbonne

Thèse

Jurisprudence et doctrine dans l'élaboration du droit de la responsabilité administrative. Thèse soutenue en 1991 à Paris 1, sous la direction de Jacqueline Morand-Deviller.


Ouvrages

Maryse Deguergue et Marthe Torre-Schaub (dir.), Environnement et santé : progrès scientifiques et inégalités sociales actes du colloque du 7 décembre 2017 organisé par le Cerap, Éditions de la Sorbonne, 2022

Maryse Deguergue (dir.), L'art et le droit : écrits en hommage à Pierre-Laurent Frier, Éditions de la Sorbonne, 2022

Maryse Deguergue et Cécile Moiroud-Réchard (dir.), Les OGM en questions : sciences, politique et droit actes du colloque des 17 et 18 septembre 2009, [Université de la Sorbonne, Paris], Publications de la Sorbonne, 2022

Maryse Deguergue et Marthe Torre-Schaub (dir.), Environnement et santé : progrès scientifiques et inégalités sociales actes du colloque du 7 décembre 2017 organisé par le Cerap (ISJPS-UMR 8103), Éditions de la Sorbonne, 2020, De republica, 204 p.

Maryse Deguergue et Urbain Ngampio-Obélé-Bélé (dir.), Fragments d'univers : mélanges en l'honneur du professeur Jean-Marie Pontier, Presses Universitaires d'Aix-Marseille, 2020, 681 p.

Maryse Deguergue, Gérard Marcou et Catherine Teitgen-Colly (dir.), Les sanctions administratives dans les secteurs techniques : rapport final, Mission de recherche Droit & Justice, 2016, 299 p.

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Maryse Deguergue et Cécile Moiroud-Réchard (dir.), Les OGM en questions : sciences, politique et droit actes du colloque des 17 et 18 septembre 2009, [Université de la Sorbonne, Paris], Publications de la Sorbonne, 2013, De Republica, 325 p.

Maryse Deguergue, Jean-Luc Pissaloux et Jean-Jacques Liard, Grenelle 2 : impacts sur les activités économiques, Lamy et de Wolters Kluwer, 2010, Axe droit, 229 p.

Maryse Deguergue (dir.), L'art et le droit : écrits en hommage à Pierre-Laurent Frier, Publications de la Sorbonne, 2010, De Republica, 415 p.

Maryse Deguergue, Les OGM et le droit, Université de Nîmes, 2009, Les Mardis d'Unîmes, 41 p.

Maryse Deguergue et Laurent Fonbaustier (dir.), Confluences : mélanges en l'honneur de Jacqueline Morand-Deviller, Montchrestien, 2007, 968 p.

Maryse Deguergue (dir.), Justice et responsabilité de l'État, Presses universitaires de France, 2003, Droit et justice, 308 p.

Maryse Deguergue, Procédure administrative contentieuse, Montchrestien, 2003, Focus droit, 223 p.

Maryse Deguergue, Jurisprudence et doctrine dans l'élaboration du droit de la responsabilité administrative, Librairie générale de droit et de jurisprudence, 1994, Bibliothèque de droit public, 884 p.

Maryse Deguergue, Jurisprudence et doctrine dans l'élaboration du droit de la responsabilité administrative, [s.n.], 1991, 2 vol. , p.

Maryse Deguergue, La Morale politique de Diderot : analyse politique de son oeuvre, 1980, 230 p.


Articles

Maryse Deguergue, « Les défis de l'équilibre pour le juge administratif en période de crise sanitaire », in Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie (dir.), Le droit administratif aux défis du XXI ème siècle, N° 144, 2022, pp. 81-101

Maryse Deguergue, « La critique à l'égard du juge administratif. Le point de vue français », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, N° 3, 2022, pp. 18-21

Maryse Deguergue, « « La gestion adaptative du grand-tétras » Note sous CE, 1er juin 2022, Associations FNE Midi-Pyrénées, FNE Hautes- Pyrénées et autres, req. n° 453232 », Revue semestrielle de droit animalier, N° 2, 2022, pp. 77-89

Maryse Deguergue, « Quand les espèces protégées mettent à bas un projet de parc éolien, note sous Conseil d’État, 10 mars 2022, Association des Avants-Monts, n° 439784 », Revue semestrielle de droit animalier, N° 1, 2022, pp. 69-81

Maryse Deguergue, « L'obligation de vigilance, garantie du droit à un environnement sain ? », Mélanges en l'honneur du professeur Patrice Rolland, Presses universitaires de Dijon, 2022, p. NC

Maryse Deguergue, « Rapport de synthèse », Bonheur et bien-être dans le droit des Etats, Paris, Mare & Martin, 2022, pp. 227-233

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Maryse Deguergue, « Alpinisme et protection de la faune sauvage" Note sous CE, 5 mai 2021, Fédération française de montagne-escalade Auvergne Rhône-Alpes, n° 433553 », Revue semestrielle de droit animalier, N° 2, 2021, pp. 86-97

Maryse Deguergue, « L'illégalité des tirs non létaux sur les ours Note sous CE, 4 février 2021, Association Ferus-Ours, Loup, Lynx et autres, n° 434058 », Revue semestrielle de droit animalier, N° 1, 2021, pp. 90-102

Maryse Deguergue, « Brèves réflexions sur l'évolution de la nature », Mélanges en l'honneur du professeur Hervé Rihal, Droits, Protections, Proximité, Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers, 2021, pp. 105-117

Maryse Deguergue, « Les sentiments devant le juge administratif français », Les Cahiers de droit, N° 2, 2020, pp. 881-911

Maryse Deguergue, « « Cétacés, dit la baleine, je me cachalot, car j'ai le dauphin ! » Note sous CE, 7 octobre 2020, Association One Voice, n° 424976 », Revue semestrielle de droit animalier, N° 2, 2020, pp. 75-87

Maryse Deguergue, « L'abattage rituel des bovins" CE, 4 octobre 2019, Association Œuvre d'assistance aux bêtes d'abattoirs (OABA), n° 423647 », Revue semestrielle de droit animalier, N° 1, 2020, pp. 66-77

Maryse Deguergue, « Télémédecine et responsabilités », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, N° 1, 2020, p. 33 

Maryse Deguergue, « Considérations politiques sur les coups d’État" de Gabriel Naudé », in "Révolution, Constitutions, Décentralisation, Mélanges en l'honneur de Michel Verpeaux ", Dalloz, 2020, pp. 39-47

Maryse Deguergue, « Introduction à la recherche sur l'énergie nucléaire », in "Droit nucléaire, Nucléaire et recherche", Presses Universitaires Aix Marseille PUAM, 2020, pp. 23-36

Maryse Deguergue, « L'humain augmenté et le transhumanisme, générateurs d'inégalités ? », Environnement et santé - Progrès scientifiques et inégalités sociales, Paris, Éditions de la Sorbonne, 2020, pp. 163-180

Maryse Deguergue, « L'information médicale sur les risques du sport », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2020, p. 79 

Maryse Deguergue, « L'évolution du poids du Recueil Lebon », La communication des décisions du juge administratif, Paris, LexisNexis, 2020, pp. 19-29

Maryse Deguergue, « La notion de besoin (s) en droit administratif », in " Fragments d'univers, Mélanges en l'honneur de Jean-Marie Pontier", Presses Universtaires Aix Marseille PUAM, 2020, pp. 151-166

Maryse Deguergue, Thomas Perroud et Catherinre Teitgen Colly, « Dossier : L'avenir de la répression extra-pénale. Introduction », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, N° 1, 2019, p. 27 

Maryse Deguergue, « Le bien-être des lapins angora" CE, 24 juin 2019, Association One Voice, n° 420883 », Revue semestrielle de droit animalier, N° 1, 2019, p. NC

Maryse Deguergue, « La relation entre le droit nucléaire et le droit de l'environnement », Droit nucléaire, 2019, pp. 49-65

Maryse Deguergue, « Préface », in "L'effectivité des droits. Regards en droit administratif", Paris, Mare & Martin, 2019, p. NC

Maryse Deguergue, « Responsabilité sanitaire et responsabilité environnementale », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2019, p. 135 

Maryse Deguergue, « Les imperfections de la responsabilité administrative environnementale », Actualité juridique Droit administratif, N° 36, 2018, p. 2077 

Maryse Deguergue, « Tir autorisé de loups" CAA Marseille, 14 septembre 2018, Ligue française pour la protection des oiseaux, req. n° 16MA03058 », Revue semestrielle de droit animalier, N° 2, 2018, pp. 67-76

Maryse Deguergue, « La sanction des manquements à la déontologie », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2018, p. 161 

Maryse Deguergue, « Le droit d'alerte : un nouveau droit de l'homme ? », In Les droits de l'homme à la croisée des droits ; mélanges en l'honneur de Frédéric Sudre, Paris, Lexisnexis, 2018, pp. 151-161

Maryse Deguergue, « Pollution de l'air et responsabilité de l’État », Énergie - Environnement - Infrastructures : actualité, pratiques et enjeux, 2018, pp. 16-19

Maryse Deguergue, « Sur la fonction de régulation du juge administratif français », in Mélanges en l'honneur de Gérard Marcou, Paris, IRJS Editions, 2018, pp. 763-775

Maryse Deguergue, « La reconnaissance des victimes des essais nucléaires français », in Droit nucléaire, Non prolifération et sécurité nucléaire, Presses Universitaire Aix Marseille - PUAM, 2017, pp. 103 - 114

Maryse Deguergue, « La responsabilité environnementale vue du droit administratif », in Responsabilité environnementale : le droit français et communautaire. Le droit argentin et latino-américain, Ediciones Universidad Del Salvador, 2017, pp. 29-56

Maryse Deguergue, « Sauvons notre système de santé et d'assurance maladie », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, N° 5, 2016, p. 995 

Maryse Deguergue, « Responsabilités et exposition aux risques de cancer », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2014, p. 137 

Maryse Deguergue, « L'usager victime », Revue française de droit administratif, N° 3, 2013, p. 477 

Maryse Deguergue, « De quelques difficultés de la notion de service social », Actualité juridique Droit administratif, N° 4, 2008, p. 179 

Maryse Deguergue, « La garde dans les dommages de travaux publics », Actualité juridique Droit administratif, N° 4, 2007, p. 204 

Maryse Deguergue, « 50e anniversaire des Grands arrêts de la jurisprudence administrative », Revue française de droit administratif, N° 2, 2007, p. 254 

Maryse Deguergue, « Le double degré de juridiction », Actualité juridique Droit administratif, N° 24, 2006, p. 1308 

Maryse Deguergue, « La réparation des dommages causés par le gros gibier d'un parc national à une exploitation forestière », Actualité juridique Droit administratif, N° 28, 2005, p. 1582 

Maryse Deguergue, « La jurisprudence et le droit administratif : une question de point de vue », Actualité juridique Droit administratif, N° 24, 2005, p. 1313 

Maryse Deguergue, « Compétence du juge judiciaire sur l'action en responsabilité dirigée par un locataire contre un office public d'HLM du fait de ses ouvrages », Actualité juridique Droit administratif, N° 1, 2005, p. 34 

Maryse Deguergue, « La responsabilité en matière de police sanitaire », Actualité juridique Droit administratif, N° 27, 2004, p. 1487 

Maryse Deguergue, « La responsabilité de l'Etat du fait de la suppression du monopole des commissaires-priseurs », Actualité juridique Droit administratif, N° 9, 2004, p. 501 

Maryse Deguergue, « L'autorité compétente pour imposer des vaccinations obligatoires à certains militaires », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, N° 3, 2004, p. 608 

Maryse Deguergue, « Précaution et sécurité sanitaire à la lumière de quelques arrêts récents de la Cour de justice des Communautés européennes », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, N° 1, 2004, p. 81 

Maryse Deguergue, « La réparation de la contamination d'un chirurgien par le VIH », Actualité juridique Droit administratif, N° 44, 2003, p. 2396 

Maryse Deguergue, « La responsabilité du fait des produits et appareils de santé défectueux à l'hôpital », Actualité juridique Droit administratif, N° 36, 2003, p. 1946 

Maryse Deguergue, « Une faute caractérisée ouvre droit à réparation des préjudices propres subis par les parents d'un enfant handicapé », Actualité juridique Droit administratif, N° 16, 2003, p. 854 

Maryse Deguergue, « Le droit entre relativisme et universalisme », Actualité juridique Droit administratif, N° 6, 2003, p. 257 


Autres

Maryse Deguergue, Jean-Christophe Pagès, Jean-Jacques Leguay, Yves Bertheau, Pascal Boireau, Denis Bourguet, Florence Coignard, François Coléno, Jean-Luc Darlix, Elie Dassa, Hubert De Verneuil, Robert Drillien, Anne Dubart-Kupperchmitt, Nicolas Ferry, Claudine Franche, Philippe Guerche, Joël Guillemain, Mireille Jacquemond, André Jestin, Bernard Klonjkowski, Marc Lavielle, Jane Lecomte, Olivier Le Gall, Pierre Rougé, Stéphane Lemarié, Didier Lereclus, Rémy Maximilien, Antoine Messéan, Bertrand Ney, Jacques Pagès, Daniel Parzy, Catherine Regnault-Roger, Patrick Saindrenan, Pascal Simonet, Virginie Tournay, Bernard Vaissière et Jean-Luc Vilotte, AVIS Commentaires sur le document d’orientation de l’AESA relatif aux plans de surveillance environnementale post-commercialisation des plantes génétiquement modifiées, en vue de sa transcription en norme contraignante par la Commission européenne, p. NC

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Maryse Deguergue, Jean-Christophe Pagès, Jean-Jacques Leguay, Yves Bertheau, Pascal Boireau, Nicolas Ferry, Denis Bourguet, Florence Coignard, François Coléno, Jean-Luc Darlix, Elie Dassa, Hubert De Verneuil, Robert Drillien, Anne Dubart-Kupperchmitt, Claudine Franche, Philippe Guerche, Rémy Maximilien, Joël Guillemain, Mireille Jacquemond, André Jestin, Bernard Klonjkowski, Marc Lavielle, Jane Lecomte, Olivier Le Gall, Stéphane Lemarié, Didier Lereclus, Antoine Messéan, Bertrand Ney, Jacques Pagès, Daniel Parzy, Catherine Regnault-Roger, Pierre Rougé, Patrick Saindrenan, Pascal Simonet, Virginie Tournay, Bernard Vaissière et Jean-Luc Vilotte, AVIS en réponse à la saisine 130211- saisine HCB - dossier 2009-751 concernant le dossier EFSA-GMO-NL-2009-75, p. NC

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Maryse Deguergue, Jean-Christophe Pagès, Jean-Jacques Leguay, Yves Bertheau, Pascal Boireau, Denis Bourguet, Florence Coignard, François Coléno, Jean-Luc Darlix, Elie Dassa, Hubert De Verneuil, Robert Drillien, Anne Dubart-Kupperchmitt, Nicolas Ferry, Claudine Franche, Philippe Guerche, Joël Guillemain, Mireille Jacquemond, André Jestin, Bernard Klonjkowski, Marc Lavielle, Jane Lecomte, Olivier Le Gall, Stéphane Lemarié, Didier Lereclus, Rémy Maximilien, Antoine Messéan, Bertrand Ney, Jacques Pagès, Daniel Parzy, Catherine Regnault-Roger, Pierre Rougé, Patrick Saindrenan, Pascal Simonet, Virginie Tournay, Bernard Vaissière et Jean-Luc Vilotte, AVIS en réponse à la saisine 130418- saisine HCB - dossier 2012-1061 concernant le dossier EFSA-GMO-NL-2012-106, p. NC

Maryse Deguergue, Jean-Christophe Pagès, Jean-Jacques Leguay, Yves Bertheau, Pascal Boireau, Denis Bourguet, Florence Coignard, François Coléno, Jean-Luc Darlix, Elie Dassa, Bernard Klonjkowski, Hubert De Verneuil, Robert Drillien, Anne Dubart-Kupperchmitt, Nicolas Ferry, Claudine Franche, Philippe Guerche, Joël Guillemain, Mireille Jacquemond, André Jestin, Marc Lavielle, Jane Lecomte, Olivier Le Gall, Stéphane Lemarié, Didier Lereclus, Rémy Maximilien, Antoine Messéan, Patrick Saindrenan, Bertrand Ney, Jacques Pagès, Daniel Parzy, Catherine Regnault-Roger, Pierre Rougé, Pascal Simonet, Virginie Tournay, Bernard Vaissière et Jean-Luc Vilotte, AVIS en réponse à la saisine 130930- saisine HCB - dossier 2012-1081 concernant le dossier EFSA-GMO-NL-2012-108, p. NC

Maryse Deguergue, Jean-Christophe Pagès, Jean-Jacques Leguay, Yves Bertheau, Pascal Boireau, Denis Bourguet, Florence Coignard, François Coléno, Jean-Luc Darlix, Elie Dassa, Hubert De Verneuil, Robert Drillien, Anne Dubart-Kupperchmitt, Nicolas Ferry, Claudine Franche, Philippe Guerche, Joël Guillemain, Mireille Jacquemond, André Jestin, Bernard Klonjkowski, Marc Lavielle, Jane Lecomte, Olivier Le Gall, Stéphane Lemarié, Didier Lereclus, Rémy Maximilien, Antoine Messéan, Bertrand Ney, Jacques Pagès, Daniel Parzy, Catherine Regnault-Roger, Pierre Rougé, Patrick Saindrenan, Pascal Simonet, Virginie Tournay, Bernard Vaissière et Jean-Luc Vilotte, AVIS en réponse à la saisine du 8 décembre 2010, p. NC

Maryse Deguergue, Jean-Christophe Pagès, Jean-Jacques Leguay, Yves Bertheau, Pascal Boireau, Denis Bourguet, Florence Coignard, François Coléno, Jean-Luc Darlix, Elie Dassa, Hubert De Verneuil, Robert Drillien, Anne Dubart-Kupperchmitt, Nicolas Ferry, Claudine Franche, Philippe Guerche, Joël Guillemain, Mireille Jacquemond, André Jestin, Bernard Klonjkowski, Marc Lavielle, Jane Lecomte, Olivier Le Gall, Stéphane Lemarié, Didier Lereclus, Rémy Maximilien, Antoine Messéan, Bertrand Ney, Jacques Pagès, Daniel Parzy, Catherine Regnault-Roger, Pierre Rougé, Patrick Saindrenan, Pascal Simonet, Virginie Tournay, Bernard Vaissière et Jean-Luc Vilotte, AVIS en réponse à la saisine sur le projet de décret relatif à l’étiquetage des denrées alimentaires issues de filières qualifiées « sans organismes génétiquement modifiés », p. NC

Maryse Deguergue, Jean-Christophe Pagès, Jean-Jacques Leguay, Yves Bertheau, Pascal Boireau, Denis Bourguet, Florence Coignard, François Coléno, Jean-Luc Darlix, Elie Dassa, Hubert De Verneuil, Robert Drillien, Anne Dubart-Kupperchmitt, Nicolas Ferry, Claudine Franche, Philippe Guerche, Joël Guillemain, Mireille Jacquemond, André Jestin, Bernard Klonjkowski, Marc Lavielle, Jane Lecomte, Olivier Le Gall, Stéphane Lemarié, Didier Lereclus, Rémy Maximilien, Antoine Messéan, Bertrand Ney, Jacques Pagès, Daniel Parzy, Catherine Regnault-Roger, Pierre Rougé, Patrick Saindrenan, Pascal Simonet, Virginie Tournay, Bernard Vaissière et Jean-Luc Vilotte, AVIS en réponse à la saisine1 091201-saisine HCB-info compl oeillets concernant notamment le dossier C/NL/09/01, p. NC

Maryse Deguergue, Jean-Christophe Pagès, Jean-Jacques Leguay, Yves Bertheau, Pascal Boireau, Denis Bourguet, Florence Coignard, François Coléno, Jean-Luc Darlix, Elie Dassa, Hubert De Verneuil, Robert Drillien, Anne Dubart-Kupperchmitt, Nicolas Ferry, Claudine Franche, Philippe Guerche, Joël Guillemain, Mireille Jacquemond, André Jestin, Bernard Klonjkowski, Marc Lavielle, Jane Lecomte, Olivier Le Gall, Stéphane Lemarié, Didier Lereclus, Rémy Maximilien, Antoine Messéan, Bertrand Ney, Jacques Pagès, Daniel Parzy, Catherine Regnault-Roger, Pierre Rougé, Patrick Saindrenan, Pascal Simonet, Virginie Tournay, Bernard Vaissière et Jean-Luc Vilotte, AVIS en réponse à la saisine1 091201-saisine HCB-info compl oeillets concernant notamment le dossier C/NL/09/02., p. NC

Maryse Deguergue, Jean-Christophe Pagès, Jean-Jacques Leguay, Yves Bertheau, Pascal Boireau, Denis Bourguet, Florence Coignard, François Coléno, Jean-Luc Darlix, Elie Dassa, Hubert De Verneuil, Robert Drillien, Anne Dubart-Kupperchmitt, Nicolas Ferry, Philippe Guerche, Claudine Franche, Joël Guillemain, Mireille Jacquemond, André Jestin, Bernard Klonjkowski, Marc Lavielle, Jane Lecomte, Olivier Le Gall, Stéphane Lemarié, Didier Lereclus, Rémy Maximilien, Antoine Messéan, Bertrand Ney, Jacques Pagès, Daniel Parzy, Catherine Regnault-Roger, Pierre Rougé, Patrick Saindrenan, Pascal Simonet, Virginie Tournay, Bernard Vaissière et Jean-Luc Vilotte, AVIS en réponse à la saisine1 091201-saisine HCB-info compl oeillets concernant notamment le dossier C/NL/97/13-01, p. NC

Maryse Deguergue, Jean-Christophe Pagès, Jean-Jacques Leguay, Yves Bertheau, Pascal Boireau, Denis Bourguet, Florence Coignard, François Coléno, Jean-Luc Darlix, Elie Dassa, Hubert De Verneuil, Robert Drillien, Anne Dubart-Kupperchmitt, Nicolas Ferry, Claudine Franche, Philippe Guerche, Joël Guillemain, Mireille Jacquemond, André Jestin, Bernard Klonjkowski, Marc Lavielle, Jane Lecomte, Olivier Le Gall, Stéphane Lemarié, Didier Lereclus, Rémy Maximilien, Antoine Messéan, Bertrand Ney, Jacques Pagès, Daniel Parzy, Catherine Regnault-Roger, Pierre Rougé, Patrick Saindrenan, Pascal Simonet, Virginie Tournay, Bernard Vaissière et Jean-Luc Vilotte, AVIS en réponse à la saisine1 091211-saisine HCB- dossier 2009-73 concernant le dossier EFSA-GMO-NL-2009-73, p. NC

Maryse Deguergue, Jean-Christophe Pagès, Jean-Jacques Leguay, Yves Bertheau, Pascal Boireau, Denis Bourguet, Florence Coignard, François Coléno, Jean-Luc Darlix, Elie Dassa, Hubert De Verneuil, Robert Drillien, Anne Dubart-Kupperchmitt, Nicolas Ferry, Claudine Franche, Philippe Guerche, Joël Guillemain, Mireille Jacquemond, André Jestin, Bernard Klonjkowski, Marc Lavielle, Jane Lecomte, Olivier Le Gall, Stéphane Lemarié, Didier Lereclus, Rémy Maximilien, Antoine Messéan, Bertrand Ney, Jacques Pagès, Daniel Parzy, Catherine Regnault-Roger, Pierre Rougé, Patrick Saindrenan, Pascal Simonet, Virginie Tournay, Bernard Vaissière et Jean-Luc Vilotte, AVIS en réponse à la saisine1 100605-saisine HCB- décret déclaration sur le projet de décret relatif à la mise en culture de végétaux génétiquement modifiés, p. NC

Maryse Deguergue, Jean-Christophe Pagès, Jean-Jacques Leguay, Yves Bertheau, Pascal Boireau, Denis Bourguet, Florence Coignard, François Coléno, Jean-Luc Darlix, Elie Dassa, Hubert De Verneuil, Robert Drillien, Anne Dubart-Kupperchmitt, Nicolas Ferry, Claudine Franche, Philippe Guerche, Joël Guillemain, Mireille Jacquemond, André Jestin, Bernard Klonjkowski, Marc Lavielle, Jane Lecomte, Olivier Le Gall, Stéphane Lemarié, Didier Lereclus, Rémy Maximilien, Antoine Messéan, Bertrand Ney, Jacques Pagès, Daniel Parzy, Catherine Regnault-Roger, Pierre Rougé, Patrick Saindrenan, Pascal Simonet, Virginie Tournay, Bernard Vaissière et Jean-Luc Vilotte, AVIS en réponse à la saisine1 100616-saisine HCB- dossier 2010-79 concernant le dossier EFSA-GMO-BE-2010-79, p. NC

Maryse Deguergue, Jean-Christophe Pagès, Jean-Jacques Leguay, Yves Bertheau, Pascal Boireau, Denis Bourguet, Florence Coignard, François Coléno, Jean-Luc Darlix, Elie Dassa, Hubert De Verneuil, Robert Drillien, Anne Dubart-Kupperchmitt, Nicolas Ferry, Claudine Franche, Philippe Guerche, Joël Guillemain, Mireille Jacquemond, André Jestin, Bernard Klonjkowski, Marc Lavielle, Jane Lecomte, Olivier Le Gall, Stéphane Lemarié, Didier Lereclus, Rémy Maximilien, Antoine Messéan, Bertrand Ney, Jacques Pagès, Daniel Parzy, Catherine Regnault-Roger, Pierre Rougé, Patrick Saindrenan, Pascal Simonet, Virginie Tournay, Bernard Vaissière et Jean-Luc Vilotte, AVIS en réponse à la saisine1 100826-saisine HCB- dossier 2010-82 concernant notamment le dossier EFSA-GMO-DE-2010-82, p. NC

Maryse Deguergue, Jean-Christophe Pagès, Jean-Jacques Leguay, Yves Bertheau, Pascal Boireau, Denis Bourguet, Florence Coignard, François Coléno, Jean-Luc Darlix, Anne Dubart-Kupperchmitt, Patrick Saindrenan, Elie Dassa, Hubert De Verneuil, Robert Drillien, Nicolas Ferry, Claudine Franche, Philippe Guerche, Joël Guillemain, Mireille Jacquemond, André Jestin, Bernard Klonjkowski, Marc Lavielle, Jane Lecomte, Olivier Le Gall, Stéphane Lemarié, Didier Lereclus, Rémy Maximilien, Antoine Messéan, Bertrand Ney, Jacques Pagès, Daniel Parzy, Catherine Regnault-Roger, Pierre Rougé, Pascal Simonet, Virginie Tournay, Bernard Vaissière et Jean-Luc Vilotte, AVIS en réponse à la saisine1 110310-saisine HCB- dossiers culture concernant notamment le dossier EFSA-GMO-NL-2005-24, p. NC

Maryse Deguergue, Jean-Christophe Pagès, Jean-Jacques Leguay, Yves Bertheau, Pascal Boireau, Denis Bourguet, Florence Coignard, François Coléno, Jean-Luc Darlix, Elie Dassa, Hubert De Verneuil, Robert Drillien, Anne Dubart-Kupperchmitt, Nicolas Ferry, Claudine Franche, Philippe Guerche, Joël Guillemain, Mireille Jacquemond, André Jestin, Bernard Klonjkowski, Marc Lavielle, Jane Lecomte, Olivier Le Gall, Stéphane Lemarié, Didier Lereclus, Rémy Maximilien, Antoine Messéan, Bertrand Ney, Jacques Pagès, Daniel Parzy, Catherine Regnault-Roger, Pierre Rougé, Patrick Saindrenan, Pascal Simonet, Virginie Tournay, Bernard Vaissière et Jean-Luc Vilotte, Avis en réponse à la saisine du 24 septembre 2012 relative à l’article de Séralini et al. (Food and Chemical Toxicology, 2012), p. NC

Maryse Deguergue, Jean-Christophe Pagès, Jean-Jacques Leguay, Yves Bertheau, Pascal Boireau, Denis Bourguet, Florence Coignard, François Coléno, Jean-Luc Darlix, Elie Dassa, Hubert De Verneuil, Robert Drillien, Anne Dubart-Kupperchmitt, Nicolas Ferry, Claudine Franche, Philippe Guerche, Joël Guillemain, Mireille Jacquemond, André Jestin, Bernard Klonjkowski, Marc Lavielle, Jane Lecomte, Olivier Le Gall, Stéphane Lemarié, Didier Lereclus, Rémy Maximilien, Antoine Messéan, Bertrand Ney, Jacques Pagès, Daniel Parzy, Catherine Regnault-Roger, Pierre Rougé, Patrick Saindrenan, Pascal Simonet, Virginie Tournay, Bernard Vaissière et Jean-Luc Vilotte, Avis en réponse à la saisine1 100118-saisine HCB- dossier Bt11 culture concernant la partie « culture » du dossier C/F/96/05.10. Paris, le 16 avril 2010, p. 33

Maryse Deguergue, Jean-Christophe Pagès, Jean-Jacques Leguay, Yves Bertheau, Pascal Boireau, Denis Bourguet, Florence Coignard, François Coléno, Jean-Luc Darlix, Elie Dassa, Hubert De Verneuil, Robert Drillien, Anne Dubart-Kupperchmitt, Nicolas Ferry, Claudine Franche, Philippe Guerche, Joël Guillemain, Mireille Jacquemond, André Jestin, Bernard Klonjkowski, Marc Lavielle, Jane Lecomte, Olivier Le Gall, Stéphane Lemarié, Didier Lereclus, Rémy Maximilien, Antoine Messéan, Bertrand Ney, Jacques Pagès, Daniel Parzy, Catherine Regnault-Roger, Pierre Rougé, Patrick Saindrenan, Pascal Simonet, Virginie Tournay, Bernard Vaissière et Jean-Luc Vilotte, Avis en réponse à la saisine1 100226-saisine HCB-dossier 1507 culture concernant la partie « culture » du dossier C/ES/01/012. Paris, le 6 mai 2010, p. 34

Maryse Deguergue, Jean-Christophe Pagès, Jean-Jacques Leguay, Yves Bertheau, Pascal Boireau, Denis Bourguet, Florence Coignard, François Coléno, Jean-Luc Darlix, Elie Dassa, Hubert De Verneuil, Robert Drillien, Anne Dubart-Kupperchmitt, Nicolas Ferry, Claudine Franche, Philippe Guerche, Joël Guillemain, Mireille Jacquemond, André Jestin, Bernard Klonjkowski, Marc Lavielle, Jane Lecomte, Olivier Le Gall, Stéphane Lemarié, Didier Lereclus, Rémy Maximilien, Antoine Messéan, Bertrand Ney, Jacques Pagès, Daniel Parzy, Catherine Regnault-Roger, Pierre Rougé, Patrick Saindrenan, Pascal Simonet, Virginie Tournay, Bernard Vaissière et Jean-Luc Vilotte, Avis en réponse à la saisine1 100301-saisine HCB-dossier pomme de terre culture relative au dossier C/SE/96/3501. Paris, le 12 juillet 2010, p. 38

Maryse Deguergue, Jean-Christophe Pagès, Jean-Jacques Leguay, Yves Bertheau, Pascal Boireau, Denis Bourguet, Florence Coignard, François Coléno, Jean-Luc Darlix, Elie Dassa, Hubert De Verneuil, Robert Drillien, Anne Dubart-Kupperchmitt, Nicolas Ferry, Claudine Franche, Philippe Guerche, Joël Guillemain, Mireille Jacquemond, André Jestin, Bernard Klonjkowski, Marc Lavielle, Jane Lecomte, Olivier Le Gall, Stéphane Lemarié, Didier Lereclus, Rémy Maximilien, Antoine Messéan, Bertrand Ney, Jacques Pagès, Daniel Parzy, Catherine Regnault-Roger, Pierre Rougé, Patrick Saindrenan, Pascal Simonet, Virginie Tournay, Bernard Vaissière et Jean-Luc Vilotte, Avis relatif à la saisine du 15 décembre 2009 de Monsieur le Député François Grosdidier, quant aux conclusions de l'étude intitulée “A comparison of the effects of three GM corn varieties on mammalian health” par J. Spiroux de Vendômois, F. Roullier, D. Cellier & G.E. Séralini, Int. J. Biol. Sci, 2009 : 5(7) : 706-726, p. 8

Maryse Deguergue, Jean-Christophe Pagès, Jean-Jacques Leguay, Yves Bertheau, Pascal Boireau, Denis Bourguet, Florence Coignard, François Coléno, Jean-Luc Darlix, Elie Dassa, Hubert De Verneuil, Robert Drillien, Anne Dubart-Kupperchmitt, Nicolas Ferry, Claudine Franche, Philippe Guerche, Joël Guillemain, Mireille Jacquemond, André Jestin, Bernard Klonjkowski, Marc Lavielle, Jane Lecomte, Olivier Le Gall, Stéphane Lemarié, Didier Lereclus, Rémy Maximilien, Antoine Messéan, Bertrand Ney, Jacques Pagès, Daniel Parzy, Catherine Regnault-Roger, Pierre Rougé, Patrick Saindrenan, Pascal Simonet, Virginie Tournay, Bernard Vaissière et Jean-Luc Vilotte, Avis sur le dossier B/FR/09.11.01. Paris, le 15 mars 2010, p. 15

Maryse Deguergue, Comité Scientifique, Jean-Christophe Pagès, Jean-Jacques Leguay, Yves Bertheau, Pascal Boireau, Denis Bourguet, Florence Coignard, François Coléno, Jean-Luc Darlix, Elie Dassa, Hubert De Verneuil, Robert Drillien, Anne Dubart-Kupperchmitt, Nicolas Ferry, Claudine Franche, Philippe Guerche, Joël Guillemain, Mireille Jacquemond, André Jestin, Bernard Klonjkowski, Marc Lavielle, Jane Lecomte, Olivier Le Gall, Stéphane Lemarié, Didier Lereclus, Rémy Maximilien, Antoine Messéan, Bertrand Ney, Jacques Pagès, Daniel Parzy, Catherine Regnault-Roger, Pierre Rougé, Patrick Saindrenan, Pascal Simonet, Virginie Tournay, Bernard Vaissière et Jean-Luc Vilotte, Avis sur le dossier EFSA-GMO-NL-2009-72. Paris, le 03/02/2010, p. 27

Maryse Deguergue, Comité Scientifique, Jean-Christophe Pagès, Jean-Jacques Leguay, Yves Bertheau, Pascal Boireau, Denis Bourguet, Florence Coignard, François Coléno, Jean-Luc Darlix, Elie Dassa, Hubert De Verneuil, Robert Drillien, Anne Dubart-Kupperchmitt, Nicolas Ferry, Claudine Franche, Philippe Guerche, Joël Guillemain, Mireille Jacquemond, André Jestin, Bernard Klonjkowski, Marc Lavielle, Jane Lecomte, Olivier Le Gall, Stéphane Lemarié, Didier Lereclus, Rémy Maximilien, Antoine Messéan, Bertrand Ney, Jacques Pagès, Daniel Parzy, Catherine Regnault-Roger, Pierre Rougé, Patrick Saindrenan, Pascal Simonet, Virginie Tournay, Bernard Vaissière et Jean-Luc Vilotte, Avis sur le dossier EFSA/GMO/DE/2008/63. Paris, le le 07/01/2010, p. 22

Maryse Deguergue, Jean-Christophe Pagès, Jean-Jacques Leguay, Yves Bertheau, Pascal Boireau, Denis Bourguet, Florence Coignard, François Coléno, Jean-Luc Darlix, Elie Dassa, Hubert De Verneuil, Robert Drillien, Anne Dubart-Kupperchmitt, Nicolas Ferry, Claudine Franche, Philippe Guerche, Joël Guillemain, Mireille Jacquemond, André Jestin, Bernard Klonjkowski, Marc Lavielle, Jane Lecomte, Olivier Le Gall, Stéphane Lemarié, Didier Lereclus, Rémy Maximilien, Antoine Messéan, Bertrand Ney, Jacques Pagès, Daniel Parzy, Catherine Regnault-Roger, Pierre Rougé, Patrick Saindrenan, Pascal Simonet, Virginie Tournay, Bernard Vaissière et Jean-Luc Vilotte, Avis sur le dossier EFSA/GMO/NL/2005/22. Paris, le 12 octobre 2009, p. 10

Maryse Deguergue, Jean-Christophe Pagès, Jean-Jacques Leguay, Yves Bertheau, Pascal Boireau, Denis Bourguet, Florence Coignard, François Coléno, Jean-Luc Darlix, Elie Dassa, Hubert De Verneuil, Robert Drillien, Anne Dubart-Kupperchmitt, Nicolas Ferry, Claudine Franche, Philippe Guerche, Joël Guillemain, Mireille Jacquemond, André Jestin, Bernard Klonjkowski, Marc Lavielle, Jane Lecomte, Olivier Le Gall, Stéphane Lemarié, Didier Lereclus, Rémy Maximilien, Antoine Messéan, Bertrand Ney, Jacques Pagès, Daniel Parzy, Catherine Regnault-Roger, Pierre Rougé, Patrick Saindrenan, Pascal Simonet, Virginie Tournay, Bernard Vaissière et Jean-Luc Vilotte, Avis sur les réponses de l'AESA aux questions posées par les Etats membres au sujet de la culture et de la consommation du maïs Mon810, Dossier EFSA-GMO-RX-MON 810, p. 43

Maryse Deguergue, Jean-Christophe Pagès, Jean-Jacques Leguay, Yves Bertheau, Pascal Boireau, Denis Bourguet, Florence Coignard, François Coléno, Jean-Luc Darlix, Elie Dassa, Hubert De Verneuil, Robert Drillien, Anne Dubart-Kupperchmitt, Nicolas Ferry, Claudine Franche, Philippe Guerche, Joël Guillemain, Mireille Jacquemond, André Jestin, Bernard Klonjkowski, Marc Lavielle, Jane Lecomte, Olivier Le Gall, Stéphane Lemarié, Didier Lereclus, Rémy Maximilien, Antoine Messéan, Bertrand Ney, Jacques Pagès, Daniel Parzy, Catherine Regnault-Roger, Pierre Rougé, Patrick Saindrenan, Pascal Simonet, Virginie Tournay, Bernard Vaissière et Jean-Luc Vilotte, COMMENTAIRES sur le rapport de surveillance de culture du MON 810 en 2009, p. NC

Maryse Deguergue, Jean-Christophe Pagès, Jean-Jacques Leguay, Yves Bertheau, Pascal Boireau, Denis Bourguet, Florence Coignard, François Coléno, Jean-Luc Darlix, Elie Dassa, Hubert De Verneuil, Robert Drillien, Anne Dubart-Kupperchmitt, Nicolas Ferry, Claudine Franche, Philippe Guerche, Joël Guillemain, Mireille Jacquemond, André Jestin, Bernard Klonjkowski, Marc Lavielle, Jane Lecomte, Olivier Le Gall, Stéphane Lemarié, Didier Lereclus, Rémy Maximilien, Pierre Rougé, Antoine Messéan, Bertrand Ney, Jacques Pagès, Daniel Parzy, Catherine Regnault-Roger, Patrick Saindrenan, Pascal Simonet, Virginie Tournay, Bernard Vaissière et Jean-Luc Vilotte, COMMENTAIRES sur le rapport de surveillance de culture du MON 810 en 2012, p. NC

Maryse Deguergue, Jean-Christophe Pagès, Jean-Jacques Leguay, Yves Bertheau, Denis Bourguet, Florence Coignard, François Coléno, Jean-Luc Darlix, Elie Dassa, Hubert De Verneuil, Robert Drillien, Anne Dubart-Kupperchmitt, Nicolas Ferry, Claudine Franche, Philippe Guerche, Joël Guillemain, Mireille Jacquemond, Bertrand Ney, André Jestin, Bernard Klonjkowski, Marc Lavielle, Jane Lecomte, Olivier Le Gall, Pierre Rougé, Stéphane Lemarié, Didier Lereclus, Rémy Maximilien, Antoine Messéan, Jacques Pagès, Daniel Parzy, Catherine Regnault-Roger, Patrick Saindrenan, Pascal Simonet, Virginie Tournay, Bernard Vaissière et Jean-Luc Vilotte, COMMENTAIRES sur le rapport de surveillance de culture d’Amflora en 2010, p. NC

Maryse Deguergue, Jean-Christophe Pagès, Jean-Jacques Leguay, Yves Bertheau, Pascal Boireau, Denis Bourguet, Florence Coignard, François Coléno, Jean-Luc Darlix, Elie Dassa, Hubert De Verneuil, Robert Drillien, Anne Dubart-Kupperchmitt, Nicolas Ferry, Claudine Franche, Philippe Guerche, Joël Guillemain, Mireille Jacquemond, André Jestin, Bernard Klonjkowski, Marc Lavielle, Jane Lecomte, Olivier Le Gall, Stéphane Lemarié, Didier Lereclus, Rémy Maximilien, Antoine Messéan, Bertrand Ney, Jacques Pagès, Daniel Parzy, Catherine Regnault-Roger, Pierre Rougé, Patrick Saindrenan, Pascal Simonet, Virginie Tournay, Bernard Vaissière et Jean-Luc Vilotte, COMMENTAIRES sur le rapport de surveillance de culture d’Amflora en 2011, p. NC

Maryse Deguergue, Claude Bagnis, Avner Bar-Hen, Marie-Anne Barny, Florence Bellivier, Philippe Berny, Jean-Christophe Pagès, Jean-Jacques Leguay, Yves Bertheau, Pascal Boireau, Denis Bourguet, Florence Coignard, François Coléno, Jane Lecomte, Jean-Luc Darlix, Elie Dassa, Hubert De Verneuil, Joël Guillemain, Robert Drillien, Anne Dubart-Kupperchmitt, Nicolas Ferry, Claudine Franche, Philippe Guerche, Mireille Jacquemond, André Jestin, Bernard Klonjkowski, Marc Lavielle, Olivier Le Gall, Stéphane Lemarié, Didier Lereclus, Rémy Maximilien, Antoine Messéan, Bertrand Ney, Jacques Pagès, Daniel Parzy, Catherine Regnault-Roger, Pierre Rougé, Patrick Saindrenan, Pascal Simonet, Virginie Tournay, Bernard Vaissière et Jean-Luc Vilotte, Comité Scientifique Avis en réponse à la saisine HCB - dossier NL-2005-28. Paris, le 17 mars 2016, p. NC

Maryse Deguergue, Jean-Christophe Pagès, Jean-Jacques Leguay, Yves Bertheau, Pascal Boireau, Denis Bourguet, Florence Coignard, François Coléno, Jane Lecomte, Jean-Luc Darlix, Elie Dassa, Hubert De Verneuil, Joël Guillemain, Robert Drillien, Anne Dubart-Kupperchmitt, Nicolas Ferry, Claudine Franche, Philippe Guerche, Mireille Jacquemond, André Jestin, Bernard Klonjkowski, Marc Lavielle, Olivier Le Gall, Stéphane Lemarié, Didier Lereclus, Rémy Maximilien, Antoine Messéan, Bertrand Ney, Jacques Pagès, Daniel Parzy, Catherine Regnault-Roger, Pierre Rougé, Patrick Saindrenan, Pascal Simonet, Virginie Tournay, Bernard Vaissière et Jean-Luc Vilotte, Comité Scientifique Avis en réponse à la saisine HCB - dossier NL-2005-281. Paris, le 17 mars 2016, p. NC

Maryse Deguergue, Jean-Christophe Pagès, Jean-Jacques Leguay, Yves Bertheau, Pascal Boireau, Denis Bourguet, Florence Coignard, François Coléno, Jean-Luc Darlix, Elie Dassa, Hubert De Verneuil, Robert Drillien, Anne Dubart-Kupperchmitt, Nicolas Ferry, Claudine Franche, Philippe Guerche, Joël Guillemain, Mireille Jacquemond, André Jestin, Bernard Klonjkowski, Marc Lavielle, Jane Lecomte, Olivier Le Gall, Stéphane Lemarié, Didier Lereclus, Rémy Maximilien, Antoine Messéan, Bertrand Ney, Jacques Pagès, Daniel Parzy, Catherine Regnault-Roger, Pierre Rougé, Patrick Saindrenan, Pascal Simonet, Virginie Tournay, Bernard Vaissière et Jean-Luc Vilotte, Commentaires sur le projet de document de l’OCDE sur les considérations environnementales relatives à l’évaluation des risques associes à la dissémination des plantes génétiquement modifiées, p. NC

Maryse Deguergue, Julien Bétaille, Dalila Chouki, Coralie Courtaigne-Deslandes, Elise Langelier, Gérard Marcou, Thomas Perroud et Catherine Teitgen-Colly, Les sanctions administratives dans les secteurs techniques, p. NC

Maryse Deguergue, Jean-Christophe Pagès, Jean-Jacques Leguay, Yves Bertheau, Pascal Boireau, Denis Bourguet, Florence Coignard, François Coléno, Jean-Luc Darlix, Elie Dassa, Hubert De Verneuil, Robert Drillien, Anne Dubart-Kupperchmitt, Nicolas Ferry, Claudine Franche, Philippe Guerche, Joël Guillemain, Mireille Jacquemond, André Jestin, Bernard Klonjkowski, Marc Lavielle, Jane Lecomte, Olivier Le Gall, Bertrand Ney, Patrick Saindrenan, Stéphane Lemarié, Didier Lereclus, Rémy Maximilien, Antoine Messéan, Jacques Pagès, Daniel Parzy, Catherine Regnault-Roger, Pierre Rougé, Pascal Simonet, Virginie Tournay, Bernard Vaissière et Jean-Luc Vilotte, Réponse à la consultation de l’AESA sur le choix des comparateurs dans l’évaluation des risques des plantes génétiquement modifiées, p. NC

Maryse Deguergue, Jean-Christophe Pagès, Jean-Jacques Leguay, Yves Bertheau, Pascal Boireau, Denis Bourguet, Florence Coignard, François Coléno, Jean-Luc Darlix, Elie Dassa, Hubert De Verneuil, Robert Drillien, Anne Dubart-Kupperchmitt, Nicolas Ferry, Claudine Franche, Philippe Guerche, Joël Guillemain, Mireille Jacquemond, André Jestin, Bernard Klonjkowski, Marc Lavielle, Jane Lecomte, Olivier Le Gall, Yvon Le Maho, Stéphane Lemarié, Didier Lereclus, Rémy Maximilien, Antoine Messéan, Bertrand Ney, Jacques Pagès, Daniel Parzy, Catherine Regnault-Roger, Pierre Rougé, Patrick Saindrenan, Pascal Simonet, Virginie Tournay, Bernard Vaissière et Jean-Luc Vilotte, Réponse à la consultation de l’AESA sur le choix des comparateurs dans l’évaluation des risques des plantes génétiquement modifiées. Paris, le 14 janvier 2011, p. 16

Maryse Deguergue, Jean-Christophe Pagès, Jean-Jacques Leguay, Yves Bertheau, Pascal Boireau, Denis Bourguet, Florence Coignard, François Coléno, Jean-Luc Darlix, Elie Dassa, Hubert De Verneuil, Robert Drillien, Anne Dubart-Kupperchmitt, Nicolas Ferry, Claudine Franche, Philippe Guerche, Joël Guillemain, Mireille Jacquemond, André Jestin, Bernard Klonjkowski, Marc Lavielle, Jane Lecomte, Olivier Le Gall, Stéphane Lemarié, Didier Lereclus, Rémy Maximilien, Antoine Messéan, Bertrand Ney, Jacques Pagès, Daniel Parzy, Catherine Regnault-Roger, Pierre Rougé, Patrick Saindrenan, Pascal Simonet, Virginie Tournay, Bernard Vaissière et Jean-Luc Vilotte, Réponse à la consultation publique de l’AESA sur le projet de document d’orientation relatif aux études de toxicité sub-chronique de 90 jours sur les denrées alimentaires et aliments pour animaux menées chez les rongeurs, p. NC

Maryse Deguergue, Jean-Christophe Pagès, Jean-Jacques Leguay, Yves Bertheau, Pascal Boireau, Denis Bourguet, Florence Coignard, François Coléno, Jean-Luc Darlix, Elie Dassa, Hubert De Verneuil, Robert Drillien, Anne Dubart-Kupperchmitt, Nicolas Ferry, Claudine Franche, Philippe Guerche, Joël Guillemain, Mireille Jacquemond, André Jestin, Bernard Klonjkowski, Marc Lavielle, Jane Lecomte, Olivier Le Gall, Stéphane Lemarié, Didier Lereclus, Rémy Maximilien, Antoine Messéan, Bertrand Ney, Jacques Pagès, Daniel Parzy, Catherine Regnault-Roger, Pierre Rougé, Patrick Saindrenan, Pascal Simonet, Virginie Tournay, Bernard Vaissière et Jean-Luc Vilotte, Réponse à la consultation publique de l’AESA sur le projet de lignes directrices sur les plans de surveillance environnementale post-commercialisation des plantes génétiquement modifiées, p. NC

Maryse Deguergue, Jean-Christophe Pagès, Jean-Jacques Leguay, Yves Bertheau, Pascal Boireau, Denis Bourguet, Florence Coignard, François Coléno, Jean-Luc Darlix, Elie Dassa, Hubert De Verneuil, Robert Drillien, Anne Dubart-Kupperchmitt, Claudine Franche, Philippe Guerche, Joël Guillemain, Mireille Jacquemond, André Jestin, Bernard Klonjkowski, Marc Lavielle, Jane Lecomte, Olivier Le Gall, Yvon Le Maho, Didier Lereclus, Patrice Mannoni, Rémy Maximilien, Antoine Messéan, Bertrand Ney, Jacques Pagès, Daniel Parzy, Catherine Regnault-Roger, Pierre Rougé, Patrick Saindrenan, Pascal Simonet et Virginie T Ournay., Réponse à la saisine 100319-saisine HCB-lignes directrices AESA. Paris, le 28 avril 2010, p. 24

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