Portail universitaire du droit

Maryse Deguergue, Les OGM et le droit, Université de Nîmes, 2009, Les Mardis d'Unîmes, 41 p.

Maryse Deguergue et Laurent Fonbaustier (dir.), Confluences : mélanges en l'honneur de Jacqueline Morand-Deviller, Montchrestien, 2007, 968 p.

Maryse Deguergue (dir.), Justice et responsabilité de l'État, Presses universitaires de France, 2003, Droit et justice, 308 p.

Maryse Deguergue, Procédure administrative contentieuse, Montchrestien, 2003, Focus droit, 223 p.

Maryse Deguergue, Jurisprudence et doctrine dans l'élaboration du droit de la responsabilité administrative, Librairie générale de droit et de jurisprudence, 1994, Bibliothèque de droit public, 884 p.

Maryse Deguergue, Jurisprudence et doctrine dans l'élaboration du droit de la responsabilité administrative, [s.n.], 1991, 2 vol. , ? p.

Maryse Deguergue, La Morale politique de Diderot : analyse politique de son oeuvre, 1980, 230 p.

Maryse Deguergue, « Sauvons notre système de santé et d'assurance maladie », Revue de droit sanitaire et social, N° 5, 2016, p. 995

Maryse Deguergue, « Responsabilités et exposition aux risques de cancer », Revue de droit sanitaire et social, 2014, p. 137

Maryse Deguergue, « L'usager victime », Revue française de droit administratif, N° 3, 2013, p. 477

Maryse Deguergue, « De quelques difficultés de la notion de service social », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 4, 2008, p. 179

Maryse Deguergue, « La garde dans les dommages de travaux publics », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 4, 2007, p. 204

Maryse Deguergue, « 50e anniversaire des Grands arrêts de la jurisprudence administrative », Revue française de droit administratif, N° 2, 2007, p. 254

Maryse Deguergue, « Le double degré de juridiction », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 24, 2006, p. 1308

Maryse Deguergue, « La réparation des dommages causés par le gros gibier d'un parc national à une exploitation forestière », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 28, 2005, p. 1582

Maryse Deguergue, « La jurisprudence et le droit administratif : une question de point de vue », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 24, 2005, p. 1313

Maryse Deguergue, « Compétence du juge judiciaire sur l'action en responsabilité dirigée par un locataire contre un office public d'HLM du fait de ses ouvrages », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 1, 2005, p. 34

Maryse Deguergue, « La responsabilité en matière de police sanitaire », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 27, 2004, p. 1487

Maryse Deguergue, « La responsabilité de l'Etat du fait de la suppression du monopole des commissaires-priseurs », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 9, 2004, p. 501

Maryse Deguergue, « L'autorité compétente pour imposer des vaccinations obligatoires à certains militaires », Revue de droit sanitaire et social, N° 3, 2004, p. 608

Maryse Deguergue, « Précaution et sécurité sanitaire à la lumière de quelques arrêts récents de la Cour de justice des Communautés européennes », Revue de droit sanitaire et social, N° 1, 2004, p. 81

Maryse Deguergue, « La réparation de la contamination d'un chirurgien par le VIH », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 44, 2003, p. 2396

Maryse Deguergue, « La responsabilité du fait des produits et appareils de santé défectueux à l'hôpital », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 36, 2003, p. 1946

Maryse Deguergue, « Une faute caractérisée ouvre droit à réparation des préjudices propres subis par les parents d'un enfant handicapé », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 16, 2003, p. 854

Maryse Deguergue, « Le droit entre relativisme et universalisme », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 6, 2003, p. 257

Maryse Deguergue, « Le non-respect de ses obligations d'employeur par l'Etat est constitutif de faute », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 12, 2002, p. 877

Maryse Deguergue, « Le juge, la liberté du malade et l'éthique du médecin », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 10, 2002, p. 717

Maryse Deguergue, « Droits des malades et qualité du système de santé », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 6, 2002, p. 508

Maryse Deguergue, « Ne constitue pas une faute de nature à engager la responsabilité de l'hôpital un acte médical indispensable à la survie d'un patient même tranfusé contre sa volonté », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 3, 2002, p. 259

Maryse Deguergue, « Fonction publique », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 6, 2001, p. 598

Maryse Deguergue, « Risque thérapeutique », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 3, 2001, p. 307

Maryse Deguergue, « Sanctions administratives et responsabilité », L'Actualité juridique. Droit administratif, 2001, p. 81

Maryse Deguergue, « Le contentieux de la responsabilité : politique jurisprudentielle et jurisprudence politique », L'Actualité juridique. Droit administratif, 1995, p. 211

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Maryse Deguergue, AVIS en réponse à la saisine 110310-saisine HCB- dossiers culture concernant notamment le dossier EFSA-GMO-UK-2008-60, p. NC

Maryse Deguergue, AVIS en réponse à la saisine 110317-saisine HCB- dossier 2010-89 concernant le dossier EFSA-GMO-NL-2010-89, p. NC

Maryse Deguergue, AVIS en réponse à la saisine 110426-saisine HCB- dossier 2010-88 concernant le dossier EFSA-GMO-SE-2010-88, p. NC

Maryse Deguergue, AVIS en réponse à la saisine 110915-saisine HCB- dossier 2011-91 concernant le dossier EFSA-GMO-NL-2011-91, p. NC

Maryse Deguergue, AVIS en réponse à la saisine 120315-saisine HCB- dossier 2009-73 concernant le dossier EFSA-GMO-NL-2009-73, p. NC

Maryse Deguergue, AVIS en réponse à la saisine 120411-saisine HCB- dossier 2011-1011 concernant le dossier EFSA-GMO-BE-2011-101, p. NC

Maryse Deguergue, AVIS en réponse à la saisine 121206- saisine HCB - dossier 2012-109 concernant le dossier EFSA-GMO-NL-2012-109, p. NC

Maryse Deguergue, AVIS en réponse à la saisine 130110- saisine HCB - dossier 2012-1041 concernant le dossier EFSA-GMO-ES-2012-104, p. NC

Maryse Deguergue, AVIS en réponse à la saisine 130211- saisine HCB - dossier 2009-751 concernant le dossier EFSA-GMO-NL-2009-75, p. NC

Maryse Deguergue, AVIS en réponse à la saisine 130213-saisine HCB-B/FR/12.12.011 concernant le dossier B/FR/12.12.01, p. NC

Maryse Deguergue, AVIS en réponse à la saisine 130418- saisine HCB - dossier 2012-1061 concernant le dossier EFSA-GMO-NL-2012-106, p. NC

Maryse Deguergue, AVIS en réponse à la saisine 130930- saisine HCB - dossier 2012-1081 concernant le dossier EFSA-GMO-NL-2012-108, p. NC

Maryse Deguergue, AVIS en réponse à la saisine du 8 décembre 2010, p. NC

Maryse Deguergue, AVIS en réponse à la saisine sur le projet de décret relatif à l’étiquetage des denrées alimentaires issues de filières qualifiées « sans organismes génétiquement modifiés », p. NC

Maryse Deguergue, AVIS en réponse à la saisine1 091201-saisine HCB-info compl oeillets concernant notamment le dossier C/NL/09/01, p. NC

Maryse Deguergue, AVIS en réponse à la saisine1 091201-saisine HCB-info compl oeillets concernant notamment le dossier C/NL/09/02., p. NC

Maryse Deguergue, AVIS en réponse à la saisine1 091201-saisine HCB-info compl oeillets concernant notamment le dossier C/NL/97/13-01, p. NC

Maryse Deguergue, AVIS en réponse à la saisine1 091211-saisine HCB- dossier 2009-73 concernant le dossier EFSA-GMO-NL-2009-73, p. NC

Maryse Deguergue, AVIS en réponse à la saisine1 100605-saisine HCB- décret déclaration sur le projet de décret relatif à la mise en culture de végétaux génétiquement modifiés, p. NC

Maryse Deguergue, AVIS en réponse à la saisine1 100616-saisine HCB- dossier 2010-79 concernant le dossier EFSA-GMO-BE-2010-79, p. NC

Maryse Deguergue, AVIS en réponse à la saisine1 100826-saisine HCB- dossier 2010-82 concernant notamment le dossier EFSA-GMO-DE-2010-82, p. NC

Maryse Deguergue, AVIS en réponse à la saisine1 110310-saisine HCB- dossiers culture concernant notamment le dossier EFSA-GMO-NL-2005-24, p. NC

Maryse Deguergue, Avis en réponse à la saisine du 24 septembre 2012 relative à l’article de Séralini et al. (Food and Chemical Toxicology, 2012), p. NC

Maryse Deguergue, Avis en réponse à la saisine1 100118-saisine HCB- dossier Bt11 culture concernant la partie « culture » du dossier C/F/96/05.10. Paris, le 16 avril 2010, p. 33

Maryse Deguergue, Avis en réponse à la saisine1 100226-saisine HCB-dossier 1507 culture concernant la partie « culture » du dossier C/ES/01/012. Paris, le 6 mai 2010, p. 34

Maryse Deguergue, Avis en réponse à la saisine1 100301-saisine HCB-dossier pomme de terre culture relative au dossier C/SE/96/3501. Paris, le 12 juillet 2010, p. 38

Maryse Deguergue, Avis relatif à la saisine du 15 décembre 2009 de Monsieur le Député François Grosdidier, quant aux conclusions de l'étude intitulée “A comparison of the effects of three GM corn varieties on mammalian health” par J. Spiroux de Vendômois, F. Roullier, D. Cellier & G.E. Séralini, Int. J. Biol. Sci, 2009 : 5(7) : 706-726, p. 8

Maryse Deguergue, Avis sur le dossier B/FR/09.11.01. Paris, le 15 mars 2010, p. 15

Maryse Deguergue, Avis sur le dossier EFSA-GMO-NL-2009-72. Paris, le 03/02/2010, p. 27

Maryse Deguergue, Avis sur le dossier EFSA/GMO/DE/2008/63. Paris, le le 07/01/2010, p. 22

Maryse Deguergue, Avis sur le dossier EFSA/GMO/NL/2005/22. Paris, le 12 octobre 2009, p. 10

Maryse Deguergue, Avis sur les réponses de l'AESA aux questions posées par les Etats membres au sujet de la culture et de la consommation du maïs Mon810, Dossier EFSA-GMO-RX-MON 810, p. 43

Maryse Deguergue, COMMENTAIRES sur le rapport de surveillance de culture du MON 810 en 2009, p. NC

Maryse Deguergue, COMMENTAIRES sur le rapport de surveillance de culture du MON 810 en 2012, p. NC

Maryse Deguergue, COMMENTAIRES sur le rapport de surveillance de culture d’Amflora en 2010, p. NC

Maryse Deguergue, COMMENTAIRES sur le rapport de surveillance de culture d’Amflora en 2011, p. NC

Maryse Deguergue, Comité Scientifique Avis en réponse à la saisine HCB - dossier NL-2005-281. Paris, le 17 mars 2016, p. NC

Maryse Deguergue, Commentaires sur le projet de document de l’OCDE sur les considérations environnementales relatives à l’évaluation des risques associes à la dissémination des plantes génétiquement modifiées, p. NC

Maryse Deguergue, Les sanctions administratives dans les secteurs techniques, p. NC

Maryse Deguergue, Réponse à la consultation de l’AESA sur le choix des comparateurs dans l’évaluation des risques des plantes génétiquement modifiées, p. NC

Maryse Deguergue, Réponse à la consultation de l’AESA sur le choix des comparateurs dans l’évaluation des risques des plantes génétiquement modifiées. Paris, le 14 janvier 2011, p. 16

Maryse Deguergue, Réponse à la consultation publique de l’AESA sur le projet de document d’orientation relatif aux études de toxicité sub-chronique de 90 jours sur les denrées alimentaires et aliments pour animaux menées chez les rongeurs, p. NC

Maryse Deguergue, Réponse à la consultation publique de l’AESA sur le projet de lignes directrices sur les plans de surveillance environnementale post-commercialisation des plantes génétiquement modifiées, p. NC

Maryse Deguergue, Réponse à la saisine 100319-saisine HCB-lignes directrices AESA. Paris, le 28 avril 2010, p. 24