Maryse Deguergue

Professeur, Droit public.

Responsable des formations suivantes :

Actualités Publications Communications

COLLOQUE

La perception du risque : dialogue entre la France et le Japon

11e Colloque Droit et Contentieux du Nucléaire (DCN 11)

Organisé par l’équipe de recherche Chrome et l’observatoire OCN (observation et analyse des conflits dans l’industrie nucléaire...

02/07/22 | 08:30-13:00
Nîmes

COLLOQUE

Le juge administratif face à la critique

Colloque organisé sous la responsabilité scientifique de Fanny Grabias et Stéphanie Douteaud.

22/10/21 | 09:00-18:00
Lille cedex

COLLOQUE

Le parcours du patient

Organisé par l’IMH, Université de Toulouse 1 Capitole sous la responsabilité scientifique de Mme Sophie Théron

26/03/21 | 09:30-17:00
Toulouse

PARUTION

Consentement et droit public

Alors que le droit privé confère au consentement une place centrale, le droit public lui y serait indifférent. Le propre de la puissance...

02 / 2021

COLLOQUE

[Reporté] Le juge administratif face à la critique

Organisé par le LARJ (Université Littoral Côte d'Opale) et le CRDP (Université de Lille), sous la direction de Fanny Grabias et Stéphanie Douteaud.

06/11/20 | 10:00-18:00
Lille

PARUTION

Révolution, Constitution, Décentralisation

Mélanges en l'honneur de Michel Verpeaux

Ces Mélanges visent à rendre hommage à Michel Verpeaux à travers une soixante-dizaine de contributions qui seront organisées autour...

11 / 2020

PARUTION

Fragments d'univers

Mélanges en l'honneur du professeur Jean-Marie Pontier

Il y a des sujets universels, en droit et dans toutes les disciplines. Il y a aussi des personnes à la curiosité universelle, qui...

10 / 2020

JOURNÉE D'ÉTUDE

Consentement et droit public

Journée d’étude organisée sous la direction scientifique de Louise Fort et Jean-Baptiste Guyonnet, avec le soutien du Département...

22/09/20 | 09:00-18:00
Paris

PARUTION

Environnement et santé

Progrès scientifiques et inégalités sociales

Le progrès scientifique et technologique a été longtemps accompagné d'une connotation positive, tant il a contribué à l'amélioration...

07 / 2020

COLLOQUE

Droit de la santé, médecine et sport

Organisé pour l’Association Française de Droit de la Santé par le Professeur Marie-Laure Moquet-Anger.

10/03/20 | 09:45-18:00
Paris

PARUTION

La communication des décisions du juge administratif

02 / 2020

COLLOQUE

Les classifications en droit administratif

Journée d’études associant les différentes structures de recherche en droit administratif de l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne...

24/01/20 | 09:45-19:00
Paris

Actualités Publications Communications

Thèse

Jurisprudence et doctrine dans l'élaboration du droit de la responsabilité administrative. Thèse soutenue en 1991 à Paris 1, sous la direction de Jacqueline Morand-Deviller.

Ouvrages

Maryse Deguergue et Marthe Torre-Schaub (dir.), Environnement et santé : progrès scientifiques et inégalités sociales actes du colloque du 7 décembre 2017 organisé par le Cerap, Editions de la Sorbonne, 2020, De republica, 204 p.

Maryse Deguergue et Urbain Ngampio-Obélé-Bélé (dir.), Fragments d'univers : mélanges en l'honneur du professeur Jean-Marie Pontier, Presses Universitaires d'Aix-Marseille, 2020, 681 p.

Maryse Deguergue, Gérard Marcou et Catherine Teitgen-Colly (dir.), Les sanctions administratives dans les secteurs techniques : rapport final, Mission de recherche Droit & Justice, 2016, 299 p.

Maryse Deguergue et Cécile Moiroud-Réchard (dir.), Les OGM en questions : sciences, politique et droit actes du colloque des 17 et 18 septembre 2009, [Université de la Sorbonne, Paris], Publications de la Sorbonne, 2013, De Republica, 325 p.

Maryse Deguergue, Jean-Luc Pissaloux et Jean-Jacques Liard, Grenelle 2 : impacts sur les activités économiques, Lamy et de Wolters Kluwer, 2010, Axe droit, 229 p.

Maryse Deguergue (dir.), L'art et le droit : écrits en hommage à Pierre-Laurent Frier, Publications de la Sorbonne, 2010, De Republica, 415 p.

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Maryse Deguergue, Les OGM et le droit, Université de Nîmes, 2009, Les Mardis d'Unîmes, 41 p.

Maryse Deguergue et Laurent Fonbaustier (dir.), Confluences : mélanges en l'honneur de Jacqueline Morand-Deviller, Montchrestien, 2007, 968 p.

Maryse Deguergue (dir.), Justice et responsabilité de l'État, Presses universitaires de France, 2003, Droit et justice, 308 p.

Maryse Deguergue, Procédure administrative contentieuse, Montchrestien, 2003, Focus droit, 223 p.

Maryse Deguergue, Jurisprudence et doctrine dans l'élaboration du droit de la responsabilité administrative, Librairie générale de droit et de jurisprudence, 1994, Bibliothèque de droit public, 884 p.

Maryse Deguergue, Jurisprudence et doctrine dans l'élaboration du droit de la responsabilité administrative, [s.n.], 1991, 2 vol. , p.

Maryse Deguergue, La Morale politique de Diderot : analyse politique de son oeuvre, 1980, 230 p.

Articles

Maryse Deguergue, « Télémédecine et responsabilités », Revue de droit sanitaire et social, N° 1, 2020, p. 33

Maryse Deguergue, « L'information médicale sur les risques du sport », Revue de droit sanitaire et social, 2020, p. 79

Maryse Deguergue, Thomas Perroud et Catherinre Teitgen Colly, « Dossier : L'avenir de la répression extra-pénale. Introduction », Revue de Science Criminelle et de Droit Pénal Comparé, N° 1, 2019, p. 27

Maryse Deguergue, « Responsabilité sanitaire et responsabilité environnementale », Revue de droit sanitaire et social, 2019, p. 135

Maryse Deguergue, « Les imperfections de la responsabilité administrative environnementale », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 36, 2018, p. 2077

Maryse Deguergue, « La sanction des manquements à la déontologie », Revue de droit sanitaire et social, 2018, p. 161

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Maryse Deguergue, « Sauvons notre système de santé et d'assurance maladie », Revue de droit sanitaire et social, N° 5, 2016, p. 995

Maryse Deguergue, « Responsabilités et exposition aux risques de cancer », Revue de droit sanitaire et social, 2014, p. 137

Maryse Deguergue, « L'usager victime », Revue française de droit administratif, N° 3, 2013, p. 477

Maryse Deguergue, « De quelques difficultés de la notion de service social », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 4, 2008, p. 179

Maryse Deguergue, « La garde dans les dommages de travaux publics », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 4, 2007, p. 204

Maryse Deguergue, « 50e anniversaire des Grands arrêts de la jurisprudence administrative », Revue française de droit administratif, N° 2, 2007, p. 254

Maryse Deguergue, « Le double degré de juridiction », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 24, 2006, p. 1308

Maryse Deguergue, « La réparation des dommages causés par le gros gibier d'un parc national à une exploitation forestière », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 28, 2005, p. 1582

Maryse Deguergue, « La jurisprudence et le droit administratif : une question de point de vue », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 24, 2005, p. 1313

Maryse Deguergue, « Compétence du juge judiciaire sur l'action en responsabilité dirigée par un locataire contre un office public d'HLM du fait de ses ouvrages », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 1, 2005, p. 34

Maryse Deguergue, « La responsabilité en matière de police sanitaire », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 27, 2004, p. 1487

Maryse Deguergue, « La responsabilité de l'Etat du fait de la suppression du monopole des commissaires-priseurs », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 9, 2004, p. 501

Maryse Deguergue, « L'autorité compétente pour imposer des vaccinations obligatoires à certains militaires », Revue de droit sanitaire et social, N° 3, 2004, p. 608

Maryse Deguergue, « Précaution et sécurité sanitaire à la lumière de quelques arrêts récents de la Cour de justice des Communautés européennes », Revue de droit sanitaire et social, N° 1, 2004, p. 81

Maryse Deguergue, « La réparation de la contamination d'un chirurgien par le VIH », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 44, 2003, p. 2396

Maryse Deguergue, « La responsabilité du fait des produits et appareils de santé défectueux à l'hôpital », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 36, 2003, p. 1946

Maryse Deguergue, « Une faute caractérisée ouvre droit à réparation des préjudices propres subis par les parents d'un enfant handicapé », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 16, 2003, p. 854

Maryse Deguergue, « Le droit entre relativisme et universalisme », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 6, 2003, p. 257

Maryse Deguergue, « Le non-respect de ses obligations d'employeur par l'Etat est constitutif de faute », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 12, 2002, p. 877

Maryse Deguergue, « Le juge, la liberté du malade et l'éthique du médecin », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 10, 2002, p. 717

Maryse Deguergue, « Droits des malades et qualité du système de santé », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 6, 2002, p. 508

Maryse Deguergue, « Ne constitue pas une faute de nature à engager la responsabilité de l'hôpital un acte médical indispensable à la survie d'un patient même tranfusé contre sa volonté », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 3, 2002, p. 259

Maryse Deguergue, « Fonction publique », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 6, 2001, p. 598

Maryse Deguergue, « Risque thérapeutique », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 3, 2001, p. 307

Maryse Deguergue, « Sanctions administratives et responsabilité », L'Actualité juridique. Droit administratif, 2001, p. 81

Maryse Deguergue, « Le contentieux de la responsabilité : politique jurisprudentielle et jurisprudence politique », L'Actualité juridique. Droit administratif, 1995, p. 211

Maryse Deguergue, « Nature et régime juridiques des circulaires ministérielles », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 11, 1991, p. 802

Maryse Deguergue, « La conception de la volonté générale chez Diderot », Revue d'histoire des facultés de droit et de la culture juridique, du monde des juristes et du livre juridique, 1991, pp. 107-126

Autres

Maryse Deguergue, Jean-Christophe Pagès, Jean-Jacques Leguay, Yves Bertheau, Pascal Boireau, Denis Bourguet, Florence Coignard, François-Christophe Coléno, Jean-Luc Darlix, Elie Dassa, Hubert De Verneuil, Robert Drillien, Anne Dubart-Kupperchmitt, Nicolas Ferry, Claudine Franche, Philippe Guerche, Joël Guillemain, Mireille Jacquemond, André Jestin, Bernard Klonjkowski, Marc Lavielle, Jane Lecomte, Olivier Le Gall, Pierre Rougé, Stéphane Lemarié, Didier Lereclus, Rémy Maximilien, Antoine Messéan, Bertrand Ney, Jacques Pagès, Daniel Parzy, Catherine Regnault-Roger, Patrick Saindrenan, Pascal Simonet, Virginie Tournay, Bernard Vaissière et Jean-Luc Vilotte., AVIS Commentaires sur le document d’orientation de l’AESA relatif aux plans de surveillance environnementale post-commercialisation des plantes génétiquement modifiées, en vue de sa transcription en norme contraignante par la Commission européenne, p. NC

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Maryse Deguergue, Jean-Christophe Pagès, Jean-Jacques Leguay, Yves Bertheau, Pascal Boireau, Denis Bourguet, Florence Coignard, François-Christophe Coléno, Jean-Luc Darlix, Elie Dassa, Bernard Klonjkowski, Hubert De Verneuil, Robert Drillien, Anne Dubart-Kupperchmitt, Nicolas Ferry, Claudine Franche, Philippe Guerche, Joël Guillemain, Mireille Jacquemond, André Jestin, Marc Lavielle, Jane Lecomte, Olivier Le Gall, Stéphane Lemarié, Didier Lereclus, Rémy Maximilien, Antoine Messéan, Patrick Saindrenan, Bertrand Ney, Jacques Pagès, Daniel Parzy, Catherine Regnault-Roger, Pierre Rougé, Pascal Simonet, Virginie Tournay, Bernard Vaissière et Jean-Luc Vilotte., AVIS en réponse à la saisine 130930- saisine HCB - dossier 2012-1081 concernant le dossier EFSA-GMO-NL-2012-108, p. NC

Maryse Deguergue, Jean-Christophe Pagès, Jean-Jacques Leguay, Yves Bertheau, Pascal Boireau, Denis Bourguet, Florence Coignard, François-Christophe Coléno, Jean-Luc Darlix, Elie Dassa, Hubert De Verneuil, Robert Drillien, Anne Dubart-Kupperchmitt, Nicolas Ferry, Claudine Franche, Philippe Guerche, Joël Guillemain, Mireille Jacquemond, André Jestin, Bernard Klonjkowski, Marc Lavielle, Jane Lecomte, Olivier Le Gall, Stéphane Lemarié, Didier Lereclus, Rémy Maximilien, Antoine Messéan, Bertrand Ney, Jacques Pagès, Daniel Parzy, Catherine Regnault-Roger, Pierre Rougé, Patrick Saindrenan, Pascal Simonet, Virginie Tournay, Bernard Vaissière et Jean-Luc Vilotte., AVIS en réponse à la saisine du 8 décembre 2010, p. NC

Maryse Deguergue, Jean-Christophe Pagès, Jean-Jacques Leguay, Yves Bertheau, Pascal Boireau, Denis Bourguet, Florence Coignard, François-Christophe Coléno, Jean-Luc Darlix, Elie Dassa, Hubert De Verneuil, Robert Drillien, Anne Dubart-Kupperchmitt, Nicolas Ferry, Claudine Franche, Philippe Guerche, Joël Guillemain, Mireille Jacquemond, André Jestin, Bernard Klonjkowski, Marc Lavielle, Jane Lecomte, Olivier Le Gall, Stéphane Lemarié, Didier Lereclus, Rémy Maximilien, Antoine Messéan, Bertrand Ney, Jacques Pagès, Daniel Parzy, Catherine Regnault-Roger, Pierre Rougé, Patrick Saindrenan, Pascal Simonet, Virginie Tournay, Bernard Vaissière et Jean-Luc Vilotte., AVIS en réponse à la saisine sur le projet de décret relatif à l’étiquetage des denrées alimentaires issues de filières qualifiées « sans organismes génétiquement modifiés », p. NC

Maryse Deguergue, Jean-Christophe Pagès, Jean-Jacques Leguay, Yves Bertheau, Pascal Boireau, Denis Bourguet, Florence Coignard, François-Christophe Coléno, Jean-Luc Darlix, Elie Dassa, Hubert De Verneuil, Robert Drillien, Anne Dubart-Kupperchmitt, Nicolas Ferry, Claudine Franche, Philippe Guerche, Joël Guillemain, Mireille Jacquemond, André Jestin, Bernard Klonjkowski, Marc Lavielle, Jane Lecomte, Olivier Le Gall, Stéphane Lemarié, Didier Lereclus, Rémy Maximilien, Antoine Messéan, Bertrand Ney, Jacques Pagès, Daniel Parzy, Catherine Regnault-Roger, Pierre Rougé, Patrick Saindrenan, Pascal Simonet, Virginie Tournay, Bernard Vaissière et Jean-Luc Vilotte., AVIS en réponse à la saisine1 091201-saisine HCB-info compl oeillets concernant notamment le dossier C/NL/09/01, p. NC

Maryse Deguergue, Jean-Christophe Pagès, Jean-Jacques Leguay, Yves Bertheau, Pascal Boireau, Denis Bourguet, Florence Coignard, François-Christophe Coléno, Jean-Luc Darlix, Elie Dassa, Hubert De Verneuil, Robert Drillien, Anne Dubart-Kupperchmitt, Nicolas Ferry, Claudine Franche, Philippe Guerche, Joël Guillemain, Mireille Jacquemond, André Jestin, Bernard Klonjkowski, Marc Lavielle, Jane Lecomte, Olivier Le Gall, Stéphane Lemarié, Didier Lereclus, Rémy Maximilien, Antoine Messéan, Bertrand Ney, Jacques Pagès, Daniel Parzy, Catherine Regnault-Roger, Pierre Rougé, Patrick Saindrenan, Pascal Simonet, Virginie Tournay, Bernard Vaissière et Jean-Luc Vilotte., AVIS en réponse à la saisine1 091201-saisine HCB-info compl oeillets concernant notamment le dossier C/NL/09/02., p. NC

Maryse Deguergue, Jean-Christophe Pagès, Jean-Jacques Leguay, Yves Bertheau, Pascal Boireau, Denis Bourguet, Florence Coignard, François-Christophe Coléno, Jean-Luc Darlix, Elie Dassa, Hubert De Verneuil, Robert Drillien, Anne Dubart-Kupperchmitt, Nicolas Ferry, Philippe Guerche, Claudine Franche, Joël Guillemain, Mireille Jacquemond, André Jestin, Bernard Klonjkowski, Marc Lavielle, Jane Lecomte, Olivier Le Gall, Stéphane Lemarié, Didier Lereclus, Rémy Maximilien, Antoine Messéan, Bertrand Ney, Jacques Pagès, Daniel Parzy, Catherine Regnault-Roger, Pierre Rougé, Patrick Saindrenan, Pascal Simonet, Virginie Tournay, Bernard Vaissière et Jean-Luc Vilotte., AVIS en réponse à la saisine1 091201-saisine HCB-info compl oeillets concernant notamment le dossier C/NL/97/13-01, p. NC

Maryse Deguergue, Jean-Christophe Pagès, Jean-Jacques Leguay, Yves Bertheau, Pascal Boireau, Denis Bourguet, Florence Coignard, François-Christophe Coléno, Jean-Luc Darlix, Elie Dassa, Hubert De Verneuil, Robert Drillien, Anne Dubart-Kupperchmitt, Nicolas Ferry, Claudine Franche, Philippe Guerche, Joël Guillemain, Mireille Jacquemond, André Jestin, Bernard Klonjkowski, Marc Lavielle, Jane Lecomte, Olivier Le Gall, Stéphane Lemarié, Didier Lereclus, Rémy Maximilien, Antoine Messéan, Bertrand Ney, Jacques Pagès, Daniel Parzy, Catherine Regnault-Roger, Pierre Rougé, Patrick Saindrenan, Pascal Simonet, Virginie Tournay, Bernard Vaissière et Jean-Luc Vilotte., AVIS en réponse à la saisine1 091211-saisine HCB- dossier 2009-73 concernant le dossier EFSA-GMO-NL-2009-73, p. NC

Maryse Deguergue, Jean-Christophe Pagès, Jean-Jacques Leguay, Yves Bertheau, Pascal Boireau, Denis Bourguet, Florence Coignard, François-Christophe Coléno, Jean-Luc Darlix, Elie Dassa, Hubert De Verneuil, Robert Drillien, Anne Dubart-Kupperchmitt, Nicolas Ferry, Claudine Franche, Philippe Guerche, Joël Guillemain, Mireille Jacquemond, André Jestin, Bernard Klonjkowski, Marc Lavielle, Jane Lecomte, Olivier Le Gall, Stéphane Lemarié, Didier Lereclus, Rémy Maximilien, Antoine Messéan, Bertrand Ney, Jacques Pagès, Daniel Parzy, Catherine Regnault-Roger, Pierre Rougé, Patrick Saindrenan, Pascal Simonet, Virginie Tournay, Bernard Vaissière et Jean-Luc Vilotte., AVIS en réponse à la saisine1 100605-saisine HCB- décret déclaration sur le projet de décret relatif à la mise en culture de végétaux génétiquement modifiés, p. NC

Maryse Deguergue, Jean-Christophe Pagès, Jean-Jacques Leguay, Yves Bertheau, Pascal Boireau, Denis Bourguet, Florence Coignard, François-Christophe Coléno, Jean-Luc Darlix, Elie Dassa, Hubert De Verneuil, Robert Drillien, Anne Dubart-Kupperchmitt, Nicolas Ferry, Claudine Franche, Philippe Guerche, Joël Guillemain, Mireille Jacquemond, André Jestin, Bernard Klonjkowski, Marc Lavielle, Jane Lecomte, Olivier Le Gall, Stéphane Lemarié, Didier Lereclus, Rémy Maximilien, Antoine Messéan, Bertrand Ney, Jacques Pagès, Daniel Parzy, Catherine Regnault-Roger, Pierre Rougé, Patrick Saindrenan, Pascal Simonet, Virginie Tournay, Bernard Vaissière et Jean-Luc Vilotte., AVIS en réponse à la saisine1 100616-saisine HCB- dossier 2010-79 concernant le dossier EFSA-GMO-BE-2010-79, p. NC

Maryse Deguergue, Jean-Christophe Pagès, Jean-Jacques Leguay, Yves Bertheau, Pascal Boireau, Denis Bourguet, Florence Coignard, François-Christophe Coléno, Jean-Luc Darlix, Elie Dassa, Hubert De Verneuil, Robert Drillien, Anne Dubart-Kupperchmitt, Nicolas Ferry, Claudine Franche, Philippe Guerche, Joël Guillemain, Mireille Jacquemond, André Jestin, Bernard Klonjkowski, Marc Lavielle, Jane Lecomte, Olivier Le Gall, Stéphane Lemarié, Didier Lereclus, Rémy Maximilien, Antoine Messéan, Bertrand Ney, Jacques Pagès, Daniel Parzy, Catherine Regnault-Roger, Pierre Rougé, Patrick Saindrenan, Pascal Simonet, Virginie Tournay, Bernard Vaissière et Jean-Luc Vilotte., AVIS en réponse à la saisine1 100826-saisine HCB- dossier 2010-82 concernant notamment le dossier EFSA-GMO-DE-2010-82, p. NC

Maryse Deguergue, Jean-Christophe Pagès, Jean-Jacques Leguay, Yves Bertheau, Pascal Boireau, Denis Bourguet, Florence Coignard, François-Christophe Coléno, Jean-Luc Darlix, Anne Dubart-Kupperchmitt, Patrick Saindrenan, Elie Dassa, Hubert De Verneuil, Robert Drillien, Nicolas Ferry, Claudine Franche, Philippe Guerche, Joël Guillemain, Mireille Jacquemond, André Jestin, Bernard Klonjkowski, Marc Lavielle, Jane Lecomte, Olivier Le Gall, Stéphane Lemarié, Didier Lereclus, Rémy Maximilien, Antoine Messéan, Bertrand Ney, Jacques Pagès, Daniel Parzy, Catherine Regnault-Roger, Pierre Rougé, Pascal Simonet, Virginie Tournay, Bernard Vaissière et Jean-Luc Vilotte., AVIS en réponse à la saisine1 110310-saisine HCB- dossiers culture concernant notamment le dossier EFSA-GMO-NL-2005-24, p. NC

Maryse Deguergue, Jean-Christophe Pagès, Jean-Jacques Leguay, Yves Bertheau, Pascal Boireau, Denis Bourguet, Florence Coignard, François-Christophe Coléno, Jean-Luc Darlix, Elie Dassa, Hubert De Verneuil, Robert Drillien, Anne Dubart-Kupperchmitt, Nicolas Ferry, Claudine Franche, Philippe Guerche, Joël Guillemain, Mireille Jacquemond, André Jestin, Bernard Klonjkowski, Marc Lavielle, Jane Lecomte, Olivier Le Gall, Stéphane Lemarié, Didier Lereclus, Rémy Maximilien, Antoine Messéan, Bertrand Ney, Jacques Pagès, Daniel Parzy, Catherine Regnault-Roger, Pierre Rougé, Patrick Saindrenan, Pascal Simonet, Virginie Tournay, Bernard Vaissière et Jean-Luc Vilotte., Avis en réponse à la saisine du 24 septembre 2012 relative à l’article de Séralini et al. (Food and Chemical Toxicology, 2012), p. NC

Maryse Deguergue, Jean-Christophe Pagès, Jean-Jacques Leguay, Yves Bertheau, Pascal Boireau, Denis Bourguet, Florence Coignard, François-Christophe Coléno, Jean-Luc Darlix, Elie Dassa, Hubert De Verneuil, Robert Drillien, Anne Dubart-Kupperchmitt, Nicolas Ferry, Claudine Franche, Philippe Guerche, Joël Guillemain, Mireille Jacquemond, André Jestin, Bernard Klonjkowski, Marc Lavielle, Jane Lecomte, Olivier Le Gall, Stéphane Lemarié, Didier Lereclus, Rémy Maximilien, Antoine Messéan, Bertrand Ney, Jacques Pagès, Daniel Parzy, Catherine Regnault-Roger, Pierre Rougé, Patrick Saindrenan, Pascal Simonet, Virginie Tournay, Bernard Vaissière et Jean-Luc Vilotte., Avis en réponse à la saisine1 100118-saisine HCB- dossier Bt11 culture concernant la partie « culture » du dossier C/F/96/05.10. Paris, le 16 avril 2010, p. 33

Maryse Deguergue, Jean-Christophe Pagès, Jean-Jacques Leguay, Yves Bertheau, Pascal Boireau, Denis Bourguet, Florence Coignard, François-Christophe Coléno, Jean-Luc Darlix, Elie Dassa, Hubert De Verneuil, Robert Drillien, Anne Dubart-Kupperchmitt, Nicolas Ferry, Claudine Franche, Philippe Guerche, Joël Guillemain, Mireille Jacquemond, André Jestin, Bernard Klonjkowski, Marc Lavielle, Jane Lecomte, Olivier Le Gall, Stéphane Lemarié, Didier Lereclus, Rémy Maximilien, Antoine Messéan, Bertrand Ney, Jacques Pagès, Daniel Parzy, Catherine Regnault-Roger, Pierre Rougé, Patrick Saindrenan, Pascal Simonet, Virginie Tournay, Bernard Vaissière et Jean-Luc Vilotte., Avis en réponse à la saisine1 100226-saisine HCB-dossier 1507 culture concernant la partie « culture » du dossier C/ES/01/012. Paris, le 6 mai 2010, p. 34

Maryse Deguergue, Jean-Christophe Pagès, Jean-Jacques Leguay, Yves Bertheau, Pascal Boireau, Denis Bourguet, Florence Coignard, François-Christophe Coléno, Jean-Luc Darlix, Elie Dassa, Hubert De Verneuil, Robert Drillien, Anne Dubart-Kupperchmitt, Nicolas Ferry, Claudine Franche, Philippe Guerche, Joël Guillemain, Mireille Jacquemond, André Jestin, Bernard Klonjkowski, Marc Lavielle, Jane Lecomte, Olivier Le Gall, Stéphane Lemarié, Didier Lereclus, Rémy Maximilien, Antoine Messéan, Bertrand Ney, Jacques Pagès, Daniel Parzy, Catherine Regnault-Roger, Pierre Rougé, Patrick Saindrenan, Pascal Simonet, Virginie Tournay, Bernard Vaissière et Jean-Luc Vilotte., Avis en réponse à la saisine1 100301-saisine HCB-dossier pomme de terre culture relative au dossier C/SE/96/3501. Paris, le 12 juillet 2010, p. 38

Maryse Deguergue, Jean-Christophe Pagès, Jean-Jacques Leguay, Yves Bertheau, Pascal Boireau, Denis Bourguet, Florence Coignard, François-Christophe Coléno, Jean-Luc Darlix, Elie Dassa, Hubert De Verneuil, Robert Drillien, Anne Dubart-Kupperchmitt, Nicolas Ferry, Claudine Franche, Philippe Guerche, Joël Guillemain, Mireille Jacquemond, André Jestin, Bernard Klonjkowski, Marc Lavielle, Jane Lecomte, Olivier Le Gall, Stéphane Lemarié, Didier Lereclus, Rémy Maximilien, Antoine Messéan, Bertrand Ney, Jacques Pagès, Daniel Parzy, Catherine Regnault-Roger, Pierre Rougé, Patrick Saindrenan, Pascal Simonet, Virginie Tournay, Bernard Vaissière et Jean-Luc Vilotte., Avis relatif à la saisine du 15 décembre 2009 de Monsieur le Député François Grosdidier, quant aux conclusions de l'étude intitulée “A comparison of the effects of three GM corn varieties on mammalian health” par J. Spiroux de Vendômois, F. Roullier, D. Cellier & G.E. Séralini, Int. J. Biol. Sci, 2009 : 5(7) : 706-726, p. 8

Maryse Deguergue, Jean-Christophe Pagès, Jean-Jacques Leguay, Yves Bertheau, Pascal Boireau, Denis Bourguet, Florence Coignard, François-Christophe Coléno, Jean-Luc Darlix, Elie Dassa, Hubert De Verneuil, Robert Drillien, Anne Dubart-Kupperchmitt, Nicolas Ferry, Claudine Franche, Philippe Guerche, Joël Guillemain, Mireille Jacquemond, André Jestin, Bernard Klonjkowski, Marc Lavielle, Jane Lecomte, Olivier Le Gall, Stéphane Lemarié, Didier Lereclus, Rémy Maximilien, Antoine Messéan, Bertrand Ney, Jacques Pagès, Daniel Parzy, Catherine Regnault-Roger, Pierre Rougé, Patrick Saindrenan, Pascal Simonet, Virginie Tournay, Bernard Vaissière et Jean-Luc Vilotte., Avis sur le dossier B/FR/09.11.01. Paris, le 15 mars 2010, p. 15

Maryse Deguergue, Comité Scientifique, Jean-Christophe Pagès, Jean-Jacques Leguay, Yves Bertheau, Pascal Boireau, Denis Bourguet, Florence Coignard, François-Christophe Coléno, Jean-Luc Darlix, Elie Dassa, Hubert De Verneuil, Robert Drillien, Anne Dubart-Kupperchmitt, Nicolas Ferry, Claudine Franche, Philippe Guerche, Joël Guillemain, Mireille Jacquemond, André Jestin, Bernard Klonjkowski, Marc Lavielle, Jane Lecomte, Olivier Le Gall, Stéphane Lemarié, Didier Lereclus, Rémy Maximilien, Antoine Messéan, Bertrand Ney, Jacques Pagès, Daniel Parzy, Catherine Regnault-Roger, Pierre Rougé, Patrick Saindrenan, Pascal Simonet, Virginie Tournay, Bernard Vaissière et Jean-Luc Vilotte., Avis sur le dossier EFSA-GMO-NL-2009-72. Paris, le 03/02/2010, p. 27

Maryse Deguergue, Jean-Christophe Pagès, Jean-Jacques Leguay, Yves Bertheau, Pascal Boireau, Denis Bourguet, Florence Coignard, François-Christophe Coléno, Jean-Luc Darlix, Elie Dassa, Hubert De Verneuil, Robert Drillien, Anne Dubart-Kupperchmitt, Nicolas Ferry, Claudine Franche, Philippe Guerche, Joël Guillemain, Mireille Jacquemond, André Jestin, Bernard Klonjkowski, Marc Lavielle, Jane Lecomte, Olivier Le Gall, Stéphane Lemarié, Didier Lereclus, Rémy Maximilien, Antoine Messéan, Bertrand Ney, Jacques Pagès, Daniel Parzy, Catherine Regnault-Roger, Pierre Rougé, Patrick Saindrenan, Pascal Simonet, Virginie Tournay, Bernard Vaissière et Jean-Luc Vilotte., Avis sur le dossier EFSA/GMO/NL/2005/22. Paris, le 12 octobre 2009, p. 10

Maryse Deguergue, Jean-Christophe Pagès, Jean-Jacques Leguay, Yves Bertheau, Pascal Boireau, Denis Bourguet, Florence Coignard, François-Christophe Coléno, Jean-Luc Darlix, Elie Dassa, Hubert De Verneuil, Robert Drillien, Anne Dubart-Kupperchmitt, Nicolas Ferry, Claudine Franche, Philippe Guerche, Joël Guillemain, Mireille Jacquemond, André Jestin, Bernard Klonjkowski, Marc Lavielle, Jane Lecomte, Olivier Le Gall, Stéphane Lemarié, Didier Lereclus, Rémy Maximilien, Antoine Messéan, Bertrand Ney, Jacques Pagès, Daniel Parzy, Catherine Regnault-Roger, Pierre Rougé, Patrick Saindrenan, Pascal Simonet, Virginie Tournay, Bernard Vaissière et Jean-Luc Vilotte., Avis sur les réponses de l'AESA aux questions posées par les Etats membres au sujet de la culture et de la consommation du maïs Mon810, Dossier EFSA-GMO-RX-MON 810, p. 43

Maryse Deguergue, Jean-Christophe Pagès, Jean-Jacques Leguay, Yves Bertheau, Pascal Boireau, Denis Bourguet, Florence Coignard, François-Christophe Coléno, Jean-Luc Darlix, Elie Dassa, Hubert De Verneuil, Robert Drillien, Anne Dubart-Kupperchmitt, Nicolas Ferry, Claudine Franche, Philippe Guerche, Joël Guillemain, Mireille Jacquemond, André Jestin, Bernard Klonjkowski, Marc Lavielle, Jane Lecomte, Olivier Le Gall, Stéphane Lemarié, Didier Lereclus, Rémy Maximilien, Antoine Messéan, Bertrand Ney, Jacques Pagès, Daniel Parzy, Catherine Regnault-Roger, Pierre Rougé, Patrick Saindrenan, Pascal Simonet, Virginie Tournay, Bernard Vaissière et Jean-Luc Vilotte., COMMENTAIRES sur le rapport de surveillance de culture du MON 810 en 2009, p. NC

Maryse Deguergue, Jean-Christophe Pagès, Jean-Jacques Leguay, Yves Bertheau, Pascal Boireau, Denis Bourguet, Florence Coignard, François-Christophe Coléno, Jean-Luc Darlix, Elie Dassa, Hubert De Verneuil, Robert Drillien, Anne Dubart-Kupperchmitt, Nicolas Ferry, Claudine Franche, Philippe Guerche, Joël Guillemain, Mireille Jacquemond, André Jestin, Bernard Klonjkowski, Marc Lavielle, Jane Lecomte, Olivier Le Gall, Stéphane Lemarié, Didier Lereclus, Rémy Maximilien, Pierre Rougé, Antoine Messéan, Bertrand Ney, Jacques Pagès, Daniel Parzy, Catherine Regnault-Roger, Patrick Saindrenan, Pascal Simonet, Virginie Tournay, Bernard Vaissière et Jean-Luc Vilotte., COMMENTAIRES sur le rapport de surveillance de culture du MON 810 en 2012, p. NC

Maryse Deguergue, Jean-Christophe Pagès, Jean-Jacques Leguay, Yves Bertheau, Denis Bourguet, Florence Coignard, François-Christophe Coléno, Jean-Luc Darlix, Elie Dassa, Hubert De Verneuil, Robert Drillien, Anne Dubart-Kupperchmitt, Nicolas Ferry, Claudine Franche, Philippe Guerche, Joël Guillemain, Mireille Jacquemond, Bertrand Ney, André Jestin, Bernard Klonjkowski, Marc Lavielle, Jane Lecomte, Olivier Le Gall, Pierre Rougé, Stéphane Lemarié, Didier Lereclus, Rémy Maximilien, Antoine Messéan, Jacques Pagès, Daniel Parzy, Catherine Regnault-Roger, Patrick Saindrenan, Pascal Simonet, Virginie Tournay, Bernard Vaissière et Jean-Luc Vilotte., COMMENTAIRES sur le rapport de surveillance de culture d’Amflora en 2010, p. NC

Maryse Deguergue, Jean-Christophe Pagès, Jean-Jacques Leguay, Yves Bertheau, Pascal Boireau, Denis Bourguet, Florence Coignard, François-Christophe Coléno, Jean-Luc Darlix, Elie Dassa, Hubert De Verneuil, Robert Drillien, Anne Dubart-Kupperchmitt, Nicolas Ferry, Claudine Franche, Philippe Guerche, Joël Guillemain, Mireille Jacquemond, André Jestin, Bernard Klonjkowski, Marc Lavielle, Jane Lecomte, Olivier Le Gall, Stéphane Lemarié, Didier Lereclus, Rémy Maximilien, Antoine Messéan, Bertrand Ney, Jacques Pagès, Daniel Parzy, Catherine Regnault-Roger, Pierre Rougé, Patrick Saindrenan, Pascal Simonet, Virginie Tournay, Bernard Vaissière et Jean-Luc Vilotte., COMMENTAIRES sur le rapport de surveillance de culture d’Amflora en 2011, p. NC

Maryse Deguergue, Jean-Christophe Pagès, Jean-Jacques Leguay, Yves Bertheau, Pascal Boireau, Denis Bourguet, Florence Coignard, François-Christophe Coléno, Jane Lecomte, Jean-Luc Darlix, Elie Dassa, Hubert De Verneuil, Joël Guillemain, Robert Drillien, Anne Dubart-Kupperchmitt, Nicolas Ferry, Claudine Franche, Philippe Guerche, Mireille Jacquemond, André Jestin, Bernard Klonjkowski, Marc Lavielle, Olivier Le Gall, Stéphane Lemarié, Didier Lereclus, Rémy Maximilien, Antoine Messéan, Bertrand Ney, Jacques Pagès, Daniel Parzy, Catherine Regnault-Roger, Pierre Rougé, Patrick Saindrenan, Pascal Simonet, Virginie Tournay, Bernard Vaissière et Jean-Luc Vilotte., Comité Scientifique Avis en réponse à la saisine HCB - dossier NL-2005-281. Paris, le 17 mars 2016, p. NC

Maryse Deguergue, Jean-Christophe Pagès, Jean-Jacques Leguay, Yves Bertheau, Pascal Boireau, Denis Bourguet, Florence Coignard, François-Christophe Coléno, Jean-Luc Darlix, Elie Dassa, Hubert De Verneuil, Robert Drillien, Anne Dubart-Kupperchmitt, Nicolas Ferry, Claudine Franche, Philippe Guerche, Joël Guillemain, Mireille Jacquemond, André Jestin, Bernard Klonjkowski, Marc Lavielle, Jane Lecomte, Olivier Le Gall, Stéphane Lemarié, Didier Lereclus, Rémy Maximilien, Antoine Messéan, Bertrand Ney, Jacques Pagès, Daniel Parzy, Catherine Regnault-Roger, Pierre Rougé, Patrick Saindrenan, Pascal Simonet, Virginie Tournay, Bernard Vaissière et Jean-Luc Vilotte., Commentaires sur le projet de document de l’OCDE sur les considérations environnementales relatives à l’évaluation des risques associes à la dissémination des plantes génétiquement modifiées, p. NC

Maryse Deguergue, Julien Bétaille, Dalila Chouki, Coralie Courtaigne-Deslandes, Elise Langelier, Gérard Marcou, Thomas Perroud et Catherine Teitgen-Colly, Les sanctions administratives dans les secteurs techniques, p. NC

Maryse Deguergue, Jean-Christophe Pagès, Jean-Jacques Leguay, Yves Bertheau, Pascal Boireau, Denis Bourguet, Florence Coignard, François-Christophe Coléno, Jean-Luc Darlix, Elie Dassa, Hubert De Verneuil, Robert Drillien, Anne Dubart-Kupperchmitt, Nicolas Ferry, Claudine Franche, Philippe Guerche, Joël Guillemain, Mireille Jacquemond, André Jestin, Bernard Klonjkowski, Marc Lavielle, Jane Lecomte, Olivier Le Gall, Bertrand Ney, Patrick Saindrenan, Stéphane Lemarié, Didier Lereclus, Rémy Maximilien, Antoine Messéan, Jacques Pagès, Daniel Parzy, Catherine Regnault-Roger, Pierre Rougé, Pascal Simonet, Virginie Tournay, Bernard Vaissière et Jean-Luc Vilotte., Réponse à la consultation de l’AESA sur le choix des comparateurs dans l’évaluation des risques des plantes génétiquement modifiées, p. NC

Maryse Deguergue, Jean-Christophe Pagès, Jean-Jacques Leguay, Yves Bertheau, Pascal Boireau, Denis Bourguet, Florence Coignard, François-Christophe Coléno, Jean-Luc Darlix, Elie Dassa, Hubert De Verneuil, Robert Drillien, Anne Dubart-Kupperchmitt, Nicolas Ferry, Claudine Franche, Philippe Guerche, Joël Guillemain, Mireille Jacquemond, André Jestin, Bernard Klonjkowski, Marc Lavielle, Jane Lecomte, Olivier Le Gall, Yvon Le Maho, Stéphane Lemarié, Didier Lereclus, Rémy Maximilien, Antoine Messéan, Bertrand Ney, Jacques Pagès, Daniel Parzy, Catherine Regnault-Roger, Pierre Rougé, Patrick Saindrenan, Pascal Simonet, Virginie Tournay, Bernard Vaissière et Jean-Luc Vilotte., Réponse à la consultation de l’AESA sur le choix des comparateurs dans l’évaluation des risques des plantes génétiquement modifiées. Paris, le 14 janvier 2011, p. 16

Maryse Deguergue, Jean-Christophe Pagès, Jean-Jacques Leguay, Yves Bertheau, Pascal Boireau, Denis Bourguet, Florence Coignard, François-Christophe Coléno, Jean-Luc Darlix, Elie Dassa, Hubert De Verneuil, Robert Drillien, Anne Dubart-Kupperchmitt, Nicolas Ferry, Claudine Franche, Philippe Guerche, Joël Guillemain, Mireille Jacquemond, André Jestin, Bernard Klonjkowski, Marc Lavielle, Jane Lecomte, Olivier Le Gall, Stéphane Lemarié, Didier Lereclus, Rémy Maximilien, Antoine Messéan, Bertrand Ney, Jacques Pagès, Daniel Parzy, Catherine Regnault-Roger, Pierre Rougé, Patrick Saindrenan, Pascal Simonet, Virginie Tournay, Bernard Vaissière et Jean-Luc Vilotte., Réponse à la consultation publique de l’AESA sur le projet de document d’orientation relatif aux études de toxicité sub-chronique de 90 jours sur les denrées alimentaires et aliments pour animaux menées chez les rongeurs, p. NC

Maryse Deguergue, Jean-Christophe Pagès, Jean-Jacques Leguay, Yves Bertheau, Pascal Boireau, Denis Bourguet, Florence Coignard, François-Christophe Coléno, Jean-Luc Darlix, Elie Dassa, Hubert De Verneuil, Robert Drillien, Anne Dubart-Kupperchmitt, Nicolas Ferry, Claudine Franche, Philippe Guerche, Joël Guillemain, Mireille Jacquemond, André Jestin, Bernard Klonjkowski, Marc Lavielle, Jane Lecomte, Olivier Le Gall, Stéphane Lemarié, Didier Lereclus, Rémy Maximilien, Antoine Messéan, Bertrand Ney, Jacques Pagès, Daniel Parzy, Catherine Regnault-Roger, Pierre Rougé, Patrick Saindrenan, Pascal Simonet, Virginie Tournay, Bernard Vaissière et Jean-Luc Vilotte., Réponse à la consultation publique de l’AESA sur le projet de lignes directrices sur les plans de surveillance environnementale post-commercialisation des plantes génétiquement modifiées, p. NC

Maryse Deguergue, Jean-Christophe Pagès, Jean-Jacques Leguay, Yves Bertheau, Pascal Boireau, Denis Bourguet, Florence Coignard, François-Christophe Coléno, Jean-Luc Darlix, Elie Dassa, Hubert De Verneuil, Robert Drillien, Anne Dubart-Kupperchmitt, Claudine Franche, Philippe Guerche, Joël Guillemain, Mireille Jacquemond, André Jestin, Bernard Klonjkowski, Marc Lavielle, Jane Lecomte, Olivier Le Gall, Yvon Le Maho, Didier Lereclus, Patrice Mannoni, Rémy Maximilien, Antoine Messéan, Bertrand Ney, Jacques Pagès, Daniel Parzy, Catherine Regnault-Roger, Pierre Rougé, Patrick Saindrenan, Pascal Simonet et Virginie T Ournay., Réponse à la saisine 100319-saisine HCB-lignes directrices AESA. Paris, le 28 avril 2010, p. 24

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