Présentation

Le colloque « Droits et Contentieux du Nucléaire », baptisé par la suite DCN, fêtera le 10 octobre prochain ses 10 ans d'existence. Or, fêter cet anniversaire est une bonne occasion pour se remémorer cette épopée juridique et scientifique qui a lieu chaque année depuis 2010. A fortiori lorsqu'il s'agit d'une aventure collective.
Initiée par Jean Marie Pontier, à ce jour professeur émérite de droit public à Aix Marseille Université et Emmanuel Roux, devenu magistrat à la Cour des Comptes, la première rencontre s'inscrit dans le sillage des travaux de l'équipe de Joël Lancelot, alors Professeur de Géochimie et directeur du Gis, laboratoire de Géochimie Isotopique au sein d'une Université nouvellement créée et dotée d'un statut « expérimental ».
Soutenu à l'origine par le CNRS, DCN recevra au fil des ans le soutien d'autres acteurs, qu'il s'agisse d'acteurs territoriaux (Ville de Nîmes, Agglomération, Conseil Départemental du Gard, Conseil Régional...) ou du monde de la Recherche, tel que le CEA. Année après année, DCN a été le théâtre de nombreuses interventions, sous le regard critique d'un public, composé de pairs et d'étudiants. Toutes ces lectures et interprétations d'universitaires français, coréens, taïwanais, américains ou japonais nous ont apporté un éclairage nouveau sur le nucléaire, sans oublier les interventions axées sur l'étude du terrain autour des exploitants (EDF...) ou des nombreux institutionnels du secteur (Autorité de Sureté Nucléaire, IRSN, Cli Marcoule...).

Bien qu'estampillée du sceau du droit, cette aventure a ouvert la voie à une multidisciplinarité revendiquée, devenue ensuite la marque de fabrique de l'équipe Chrome (EA 7352) et de notre école doctorale (ED 583). Alors que la physique et la chimie semblent hégémoniques lorsqu'on aborde les enjeux du nucléaire, notre jeune colloque a fait le choix de s'interroger sur ces questions scientifiques à travers le prisme du droit, afin d'apporter un éclairage différent sur un domaine, source de risques donc de conflits, où les interrogations sont plus nombreuses que les certitudes. Les sujets qui s'y rattachent sont multiples et nous avons eu la plaisir d'aborder certains d'entre eux : la sureté, la santé, l'environnement, la sécurité, la démocratie, les déchets, l'avenir de l'industrie... Autant de facettes du risque, dont le concept fait rarement consensus. Les réponses apportées par le colloque, mais aussi les questions, nous ont permis à ce jour de publier chaque année un ouvrage, dont la modeste collection fait désormais figure d'autorité. Le thème retenu cette année est celui de la recherche dans le domaine nucléaire, mais aussi, par souci de contradictoire, la recherche des alternatives au nucléaire. Ce sujet a toute sa place dans les réflexions menées jusqu'alors. D'une part parce que cette année DCN s'inscrit dans le cadre de la fête de la science et vise à contribuer au dialogue entre les scientifiques et les profanes. D'autre part, DCN ne perd pas de vue sa vocation juridique, ou métajuridique, et saisit encore cette opportunité pour soulever de nouvelles questions concernant les recherches liées au contrôle et à l'encadrement des activités nucléaires. L'objet de DCN demeure intact, étant avant tout l'occasion de permettre à chacun, doté de bon sens ou de raison, de saisir les enjeux et les controverses issues des travaux en cours, de partager des informations et des savoirs, de débattre des régulations à l'œuvre. Autant de questions inévitables dans un contexte où la démocratie participative incite les citoyens à s'investir dans le dialogue social. Créatrice de richesses autant que de connaissances, la recherche nous permet d'apercevoir les contours du futur. Les choix faits, les décisions prises et les cadrages adoptés en disent long sur l'avenir. Enfin, il est aussi question de mettre en lumière notre université, dont la jeunesse n'a d'égal que sa vitalité, celle-ci abritant des métiers et des savoir-faire qui méritent d'être valorisés. Notre communauté a vocation à faire progresser un patrimoine « scientifique » mais elle se doit aussi de le transmettre. Cette exigence pédagogique ne sera pas oubliée et les étudiants d'UNÎMES seront pleinement associés à cette journée d'échanges.

Finalement 10 ans c'est bien l'âge des expérimentations et nous travaillons d'ores et déjà à un projet « hors les murs » qui devrait consacrer des partenariats naissants.

Dhiego Teles Da Silva et Véronique Thireau, Université de Nîmes Chrome (EA 7352)

Programme

8h30 : Accueil des participants

9h00 : Allocutions de bienvenue
M. Benoit Roig, Président de l'université de Nîmes
Mme Axelle Cadiere, Co-directrice de l'équipe d'accueil CHROME (EA 7352)
Mme Carole Delga, Présidente de la région Occitanie / Pyrénées-Méditerranée

Matinée

La recherche sur l'énergie nucléaire et ses alternatives

9h15 : 1re Table ronde - L'état du droit en France et à l'étranger

Introduction et modération
Mme Maryse Deguergue, Professeur en droit public à l'Université Paris I Panthéon-Sorbonne

L'état du droit au Japon
M. Nobuyuki Takahashi, Professeur en droit administratif à l'Université de Kokugakuin

L'état du droit en Chine
M. Peng Chen, Avocat à la Cour – Barreau de Paris, Associé local – DS Avocats Beijing

L'état du droit au Brésil
M. Gustavo Cerqueira, Professeur en droit privé à l'Université de Nîmes

11h00 : Pause

11h15 : 2nde Table ronde - L'état de la recherche menée par les exploitants nucléaires français

Introduction et modération
Mme Muriel Rambour, Maître de conférences en droit public à l'Université de Haute-Alsace

Les avancées de la recherche en matière de fusion nucléaire
Mme Karine Liger, Docteur ingénieur en génie des procédés, Expert senior procédés et management du tritium, Coordinateur du projet européen H2020 TRANSATM

Cigéo : de la recherche à la stratégie industrielle
Mme Carole Laverlochere, Doctorante en sciences économiques à l'Université de Nîmes (CHROME EA7352)

L'état de la recherche sur le nucléaire et ses alternatives
M. Gilles Bordier, Directeur scientifique de la Direction de l'énergie nucléaire, CEA

13h00 : Pause-déjeuner

Après-midi

La recherche dans les domaines du nucléaire

14h00 : 1re Table ronde - La protection de la recherche

Introduction et modération
M. Marc Leger, Directeur juridique et du contentieux – Conseiller juridique auprès de l'administrateur général du CEA

Propos sur la transparence nucléaire
M. Aubert Le Brozec, chef de la division de Marseille de l'ASN

La conciliation entre le droit de l'information et le secret industriel et commercial
Mme Marine Fleury, Maître de conférences en droit public à l'Université de Picardie Jules Verne

15h45 : Pause

16h00 : 2nde Table ronde - La valorisation de la recherche

Introduction et modération
M. Sylvain Rigaud, Maître de conférences en biogéochimie à l'Université de Nîmes

Apports de l'Ingénierie Système au cycle de vie d'Infrastructures Critiques Nucléaires : comment travailler collaborativement et en confiance sur le tryptique performance / sûreté / résilience ?
M. Vincent Chapurlat, Professeur Responsable Equipe ISOE IMT Mines Alès

Les avancées de la recherche en médecine nucléaire
M. Vincent Boudousq, Responsable d'unité Radiothérapie métabolique Médecine Nucléaire et Biophysique Médicale Pôle Oncologie

Illustration d'une recherche universitaire pluridisciplinaire autour de la dépouille radioactive
Equipe d'accueil CHROME, Université de Nîmes

17h45 : Remise du prix du meilleur poster en droit du nucléaire

18h00 : Fin

Entrée libre sous réserve des places disponibles - Renseignements Laura Jaeger : laura.jaeger@unimes.fr - Véronique Thireau : veronique.thireau@unimes.fr