Emmanuel Roux, Jean-Marie Pontier, Laura Jaeger (dir.), Droit nucléaire, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2018, 276 p.
La 4e de couverture indique : "Le développement économique d'un pays passe, à un moment de son histoire, par l'industrie. L'Occident d'abord, le reste du monde ensuite, ont connu des révolutions industrielles (il n'y en a pas eu une seule comme on l'écrit habituellement, même si celle du XIXe siècle est la plus connue, il y en a eu d'autres auparavant, notamment au XIIIe siècle) qui ont transformé profondément les sociétés humaines. Toute technique nouvelle donne naissance à une industrie, qui prend plus ou moins de place : l'invention de l'automobile a entraîné la création d'une industrie qui occupe des dizaines de millions de personnes dans le monde, et il est aujourd'hui difficile d'imaginer ce dernier sans elle. Le développement de l'énergie nucléaire s'est accompagné de l'essor de toute une industrie, une industrie que l'on serait tenté de qualifier de « lourde » si ce qualificatif ne s'appliquait pas déjà à une autre industrie. C'est que l'énergie nucléaire, comme d'autres industries, mais plus que certaines autres sources d'énergie, implique des structures très importantes, un financement qui l'est tout autant, et c'est pourquoi, dans un certain nombre de pays comme la France, l'industrie nucléaire n'a pu se développer que grâce à un financement public. L'industrie nucléaire (ou l'industrie du nucléaire) a beaucoup changé en quelques années. Outre les défis industriels que représentent le renouvellement et le démantèlement des centrales nucléaires, les solutions à apporter en cas d'accident, un marché du nucléaire est apparu, de nouveaux acteurs sont arrivés sur ce marché. Le phénomène dit de « mondialisation » touche également le domaine nucléaire et parce qu'il s'agit d'une industrie, la concurrence s'est avivée entre ces différents acteurs et elle a eu des effets sur l'industrie française du nucléaire qui a dû se restructurer. Il est nécessaire de faire le point sur l'état de cette industrie, ses perspectives à moyen et long terme, et les enjeux de toutes sortes qui la sous-tendent. Tel a été l'objet du colloque qui a donné lieu à cet ouvrage."
Emmanuel Roux, Jean-Marie Pontier (dir.), Droit nucléaire, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2016, 169 p.
Emmanuel Roux, Jean-Marie Pontier (dir.), Droit et nucléaire: Santé et nucléaire, Presses universitaires d’Aix-Marseille, 2015, 256 p.
Emmanuel Roux, Jean-Marie Pontier (dir.), Droit nucléaire , Presses universitaires d’Aix-Marseille, 2014, 279 p.
Emmanuel Roux, Jean-Marie Pontier (dir.), Droit nucléaire , Presses universitaires d’Aix-Marseille, 2013, 247 p.
La 4e de couverture indique : "Le nucléaire est en débat, fait débat, et l'on ne peut, d'une certaine manière, que s'en réjouir. Il ne serait rien de plus inquiétant qu'une question, qui concerne notre avenir à tous, ne donne lieu à aucun débat. L'unanimité est toujours suspecte, car elle signifie le plus souvent - il y a évidemment à cela quelques exceptions tout à fait remarquables - que ou bien les citoyens sont mal informés, ou bien qu'ils sont anesthésiés. Mais concernant le nucléaire, et de ce point de vue, il n'y a guère de souci à se faire : le débat est plus que vif entre les partisans et les opposants au nucléaire.Mais y a-t-il vraiment débat ? Car un autre risque menace les démocraties, celui que, sur des questions essentielles de anture sociétale, il y ait deux camps, qui ne songent pas à débattre, à discuter, à raisonner, mais qui ne rêvent que d' "en découdre", selon une expression familière, et certains sont prêts, comme le montrent plusieurs exemples, à empêcher toute prise de parole, ce qui est une position proprement totalitaire. Si les positions sont tranchées, opposées, irréconciliables, sur un problème donné -et la France a donné l'illustration, ces derniers mois, d'un tel fossé au sein de la population à propos de plusieurs problèmes sociétaux - alors la démocratie est menacée également, car elle repose sur un absolu, la valeur même de la démocratie et de ce qu'elle implique, elle suppose, pour pouvoir fonctionner, que des compromis soient établis entre les différentes positions. Comment, pour s'en tenir au nucléaire, parvenir à établir un véritable débat, avec une écoute réciproque, pouvant déboucher sur un "consensus" minimum indispensable à la société ?
Emmanuel Roux, Jean-Marie Pontier (dir.), Droit nucléaire, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2012, 189 p.
La 4e de couverture indique : "La préoccupation de sûreté et de sécurité est beaucoup plus forte aujourd’hui qu’elle ne le fut dans le passé, parce que nous y sommes plus sensibles ou que nous sommes moins fatalistes, et que nous pensons avoir les moyens d’obtenir cette sûreté et cette sécurité. Cela vaut pour la vie quotidienne, cela vaut encore plus pour les activités industrielles et les sources d’énergie, source de nouveaux risques. Le nucléaire cristallise aujourd’hui les peurs, alimentées par les accidents qui se sont produits, et dont Tchernobyl et, plus récemment, Fukushima, ont été le plus médiatisés. Le contraste est frappant avec le début du XXe siècle où l’on vantait les mérites de la radioactivité pour des médicaments. Quoi qu’il en soit de la part des fantasmes dans ces peurs collectives – la chimie a fait beaucoup plus de victimes que le nucléaire, sans parler évidemment du charbon – la sûreté est une exigence fondamentale pour le fonctionnement des installations nucléaires, en raison des risques spécifiques, dans l’espace et dans le temps, qu’elles présentent en cas d’accident. Quels que soient les choix faits par les pouvoirs publics en France et ailleurs, la sûreté nucléaire va demeurer une préoccupation pendant longtemps. Il est donc non seulement normal mais indispensable de réfléchir aux questions qu’elle soulève et qui relèvent largement du droit. Le présent ouvrage réunit des contributions de spécialistes du droit nucléaire de la plupart des pays qui, dans le monde, ont fait le choix du nucléaire pour produire de l’électricité. Cet ensemble de contributions est unique dans la littérature de langue française, ce qui fait de l’ouvrage une référence indispensable."
Emmanuel Roux, Jean-Marie Pontier (dir.), Droit nucléaire, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2011, 278 p.
Emmanuel Roux, La jurisprudence du Conseil d'Etat en matière de contrat sous le Second Empire: l'exemple du marché de travaux publics, 1996
Emmanuel Roux, « Obligation de dignité dans la fonction publique : des propos racistes sur une messagerie privée peuvent entraîner la révocation », AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, 2022, n°03, p. 182
Emmanuel Roux, « Le point sur les autorisations spéciales d'absence », AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, 2021, n°06, p. 284
Emmanuel Roux, « Droits et obligations du représentant syndical : état des lieux », AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, 2021, n°01, p. 8
Emmanuel Roux, Emilie Mosnier, Isabelle Dusfour, Guillaume Lacour, Raphael Saldanha [et alii], « Resurgence risk for malaria, and the characterization of a recent outbreak in an Amazonian border area between French Guiana and Brazil », BMC Infectious Diseases, 2020, p. 373
Emmanuel Roux, Monique Melo Costa, Kauara Brito Campos, Luiz Paulo Brito, Cynara Melo Rodovalho [et alii], « Kdr genotyping in Aedes aegypti from Brazil on a nation-wide scale from 2017 to 2018 », Scientific Reports, 2020, p. 13267
Emmanuel Roux, « Principes de neutralité et de laïcité des agents publics : état des lieux », AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, 2019, n°11, p. 482
Emmanuel Roux, « Le licenciement disciplinaire d'un contractuel de la police municipale qui enfreint son obligation de discrétion professionnelle est légal », AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, 2017, n°10, p. 526
Emmanuel Roux, « L'université et la protection raisonnable de la liberté d'expression de l'enseignant-chercheur », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, 2017, p. 254
Emmanuel Roux, « Un bouleversement du secteur des complémentaires fondé sur une approche erronée du rôle des acteurs », Les Tribunes de la santé , 2017, n° ° 53, pp. 87-94
La mandature qui s’achève aura bouleversé de manière profonde le secteur des complémentaires santé. Leur intégration dans une politique publique d’accès aux soins s’est accompagnée d’une volonté explicite de contrôle et d’étatisation, comme en témoigne, notamment, la mise à contribution fiscale du secteur. Le quinquennat qui s’achève a délibérément écarté le traitement de la question des aides fiscales et sociales au secteur, dont chacun reconnaît pourtant le caractère inefficace et peu équitable. Mais, plus grave, le dirigisme des cinq dernières années s’est traduit de manière paradoxale par une segmentation accrue du risque. Au dirigisme réglementaire s’est ajoutée en effet une mise en concurrence administrée des opérateurs, faisant ainsi jouer à plein des mécanismes de marché au cœur même du domaine de la santé. Ce mélange de dirigisme réglementaire et d’intensification de la pression concurrentielle, avec le triple effet de sur-réglementation, de fragilisation du modèle économique et de moindre mutualisation, peut même être considéré comme la marque de fabrique de la politique des complémentaires déployée depuis 2012. La prochaine mandature devra en tirer les leçons.
Emmanuel Roux, « Loi NOTRe - La compétence mobilité : des transferts au goût d'inachevé », AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, 2015, n°11, p. 568
Emmanuel Roux, « Loi Déontologie du 20 avril 2016 : les nouveaux impératifs déontologiques des fonctionnaires », AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, 2015, n°6, p. 292
Emmanuel Roux, « L’obligation de dignité dans la fonction publique : entre désuétude et modernité », AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, 2015, n°02, p. 76
Emmanuel Roux, « Panorama des différents modes alternatifs de règlement des litiges », AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, 2012, n°05, p. 234
Emmanuel Roux, « L'accès aux documents dans le domaine de l'action sociale », AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, 2011, n°09, p. 383
Emmanuel Roux, « Jusqu'à quand le maire démissionnaire peut-il se raviser ? », Actualité juridique Droit administratif, 2010, n°41, p. 2317
Emmanuel Roux, « Revue juridique nîmoise », 2005
Emmanuel Roux, « L'indemnité d'éloignement pour les fonctionnaires de l'Etat dans les DOM a vécu », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, 2002, n°05, p. 34
Emmanuel Roux, « La démission d'office en droit de la fonction publique : une pratique sans fondements ? », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, 2001, n°06, p. 41
Emmanuel Roux, « Nucléaire & recherche », le 10 octobre 2019
Colloque organisé par l'université de Nîmes et l'équipe de recherche Chrome (EA 7352)
Emmanuel Roux, « Les droits et contentieux du nucléaire », le 18 octobre 2018
Organisé par le département Droit-Économie-Gestion de l'Université de Nîmes, en collaboration avec l'équipe d'accueil CHROME (EA 7352) et le CEA
Emmanuel Roux, « Le financement du terrorisme : l'affaire de tous », le 01 juin 2018
Organisé par les étudiants Master 2 de Droit des affaires d'UNÎMES sponsorisé par le Groupe Caisse des dépôts - Conseil supérieur du Notariat, l'Ordre des Avocat de Nîmes, l'Institut des Métiers du Notariat, la Chambre des Experts comptables Grand Nîmes
Emmanuel Roux, « Les regroupements dans l'enseignement supérieur et la recherche », le 09 novembre 2017
Emmanuel Roux, « Qui a peur des chercheurs en droit ? », le 17 mars 2017
Journée d'étude organisée par la Conférence des doyens de droit et science politique.
Emmanuel Roux, Fanny Magnoni, Pierre Valette-Florence, « Are You Really Sure to Stretch Luxury Brands Down the Market? », Monaco Symposium on Luxury: From Tradition to Innovation, Monaco, le 01 avril 2014
Emmanuel Roux, Yannick Martiquet, « Le droit international de la participation du public dans le domaine nucléaire », Journée d’étude du 25 octobre 2012 sur le Droit nucléaire : démocratie et nucléaire, Nîmes (Gard), le 25 octobre 2012