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Emmanuel Roux

Professeur, Droit public.

Université Nîmes · Département Droit, Economie et Gestion CHROME Détection, évaluation, gestion des risques chroniques et émergents — CHROME
Nîmes UniversitéCHROME Détection, évaluation, gestion des risques chroniques et émergents
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Actualités scientifiques

Colloque
Nucléaire & recherche
10 oct. 2019 · Nîmes
Journée d'étude
Les droits et contentieux du nucléaire
18 oct. 2018 · Bagnols sur Cèze
Parution
Droit nucléaire
2 oct. 2018
Colloque
Le financement du terrorisme : l'affaire de tous
1 juin 2018 · Nîmes
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Responsabilités

Responsabilités administratives et scientifiques

  • Conseiller référendaire en service extraordinaire à la Cour des comptes

Publications scientifiques

  • Thèse

    THESE
    La démission en droit public français, soutenue en 2000 à AixMarseille 3 sous la direction de Jean-Marie Pontier 

    Liberation pour certains, constat d'echec pour d'autres, une demission represente toujours un moment grave dans une carriere. C'est le fruit d'une reflexion intime aux consequences souvent lourdes mais theoriquement calculees. De par son caractere universel, la demission est susceptible de concerner n'importe quel individu charge de fonctions, et notamment les agents appartenant a la sphere publique. Pour ces derniers, les textes et la jurisprudence ont progressivement etabli un regime particulier ayant pour ambition, parfois paradoxale, de prendre en compte la volonte des demissionnaires, tout en essayant d'eviter que leur depart ait des retombees facheuses pour le service ou l'institution quittes. Il resulte de ce compromis une procedure polymorphe, dont la difficulte varie en fonction des agents concernes, et qui revet un caractere original et unique. L'objet de la presente etude est d'apporter un eclairage inedit sur un phenomene traditionnellement passe sous silence et de presenter, sous la forme d'une theorie generale, les differents aspects de la demission telle qu'elle existe en droit public francais

  • Ouvrages

    Emmanuel Roux, P.C. Peiter, M.C. Suárez Mutis, A. Martins Mendes, F. Carolina de Paula Divino, Vigilância comunitária transfronteiriça em Saúde , IOC/Fiocruz, 2024, 89 p. 

    Emmanuel Roux, Jean-Marie Pontier, Laura Jaeger (dir.), Droit nucléaire: l'industrie nucléaire, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2018, 276 p. 

    Emmanuel Roux, Jean-Marie Pontier, Laura Jaeger (dir.), Droit nucléaire: non-prolifération et sécurité nucléaire journée d'étude du mercredi 19 octobre 2016, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2017, 237 p. 

    Emmanuel Roux, Jean-Marie Pontier (dir.), Droit nucléaire: nucléaire et transition énergétique journée d'étude du jeudi 22 octobre 2015, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2016, 169 p. 

    Emmanuel Roux, Jean-Marie Pontier (dir.), Droit et nucléaire: santé et nucléaire journée d'étude du 28 octobre 2014, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2015, 256 p.  

    Emmanuel Roux, Jean-Marie Pontier (dir.), Droit nucléaire : les déchets nucléaires journée d'étude du 23 octobre 2013, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2014, 279 p. 

    Emmanuel Roux, Jean-Marie Pontier (dir.), Droit nucléaire : démocratie et nucléaire journée d'étude du 25 octobre 2012, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2013, 247 p. 

    Emmanuel Roux, Jean-Marie Pontier (dir.), Droit nucléaire: la sûreté nucléaire journée d'étude du 20 octobre 2011, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2012, 189 p. 

    Emmanuel Roux, Jean-Marie Pontier (dir.), Droit nucléaire: le contentieux du nucléaire journée d'études du 20 octobre 2010, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2011, 278 p. 

    Lyne Bigot, La gestion des rémunérations au sein de la fonction publique territoriale: les caractéristiques de la politique salariale à la ville de Saint-Denis de la Réunion,, 2003, 147 p. 

    Erick Hesler, Le licenciement des assistantes maternelles à titre permanent par le Département de la Réunion,, 2003, 77 p. 

    Emmanuel Roux, Jean-Marie Pontier, La démission en droit public français, 2000, 505 p. 

    Emmanuel Roux, La jurisprudence du Conseil d'Etat en matière de contrat sous le Second Empire: l'exemple du marché de travaux publics, 1996 

  • Chapitres d'ouvrage

    Emmanuel Roux, Yi Moua, « Modèles basés sur les données : cartographier la distribution spatiale des vecteurs », in Annelise Tran (CIRAD), Éric Daudé (CNRS), Thibault Catry (IRD) (dir.), Télédétection et modélisation spatiale :, Éditions Quae, 2022   

    Helen Gurgel, « Environnement et santé en Amazonie, une approche One Health », in Frédérique Seyler, Marie-Pierre Ledru, Laure Emperaire, E. Falconi (collab.) (dir.), Trajectoires de recherches en Amazonie brésilienne : l'IRD et ses partenaires :, IRD, 2022  

    Emmanuel Roux, H. Gurgel, « Meio ambiente e saúde na Amazônia, uma abordagem de saúde única », in Seyler, Frédérique (ed.), Ledru, Marie-Pierre (ed.), Emperaire, Laure (ed.), Falconi, E. (collab.) (dir.), Trajetórias de pesquisa na Amazônia brasileira : o IRD e seus parceiros :, IRD, 2022 

    Emmanuel Roux, Benoît van Gastel, Paulo César Peiter, Valérie Morel, Vivian da Cruz Franco, « Frontières, territoires de santé et réseaux de soins. Accès aux soins, prévention des maladies vectorielles et coopération transfrontalière en santé : une analyse qualitative à la frontière franco-brésilienne », in Presses universitaires de Bordeaux (dir.), Maillages, interfaces, réseaux transfrontaliers, de nouveaux enjeux territoriaux de la santé :, , 2021   

    Emmanuel Roux, Renata Gracie, Mariana Melo Cavalcante, Maria Angela Esteves, Vanderlei Pascoal De Matos, « A Emergência de saúde e o acesso a plataformas de dados para gestores e sociedade civil », in Editora Fiocruz (dir.), Covid-19 no Brasil: cenários epidemiológicos e vigilância em saúde - Série Informação para ação na Covid-19 :, Scielo Books, 2021 

    Emmanuel Roux, Anne Toulet, Anne-Elisabeth Laques, Eric Delaître, Laurent Demagistri, « A Semantic-Based Approach for Landscape Identification », in Bruno Pinaud, Fabrice Guillet, Fabien Gandon, Christine Largeron (dir.), Advances in Knowledge Discovery and Management :, Springer, 2019   

    Emmanuel Roux, Morgan Mangeas, Vincent Herbreteau, Nadine Dessay, Mireille Fargette, « Environnement-santé : modélisation multi-échelle de systèmes épidémiologiques », Systèmes complexes : de la biologie aux territoires :, , 2018 

    Emmanuel Roux, Paulo Peiter, Vivian da Cruz Franco, Martha Suarez-Mutis, Benoît van Gastel, « Villes frontalières entre le Brésil et la Guyane française : un contexte de vulnérabilité sanitaire », Ville, Habitat, Habiter - Ciudad, Vivir, Habitar :, , 2018 

    Emmanuel Roux, Fabrice Escaffre, « Métropoles en observation », in David Le Bras, Natacha Seigneuret, Magali Talandier (dir.), Métropoles en chantiers :, Berger-Levrault, 2016  

    Emmanuel Roux, Sophie Louargant, Fabrice Escaffre, « Observer la métropole avec ses fragilités : l'exemple de Toulon Provence Méditerranée », in Alain Bourdin (dir.), La métropole fragile :, Le Moniteur, 2016, pp. 31-54  

    Emmanuel Roux, A. Stefani, N. Villemant, M. Socorro Mendonça Gomez, M. Cruz, « Inventaire, cartographie et analyse spatiale des données de paludisme dans la région transfrontalière de l’Oyapock (Guyane française et Amapá, Brésil) », in Rapport d’étude, OHM Oyapock, IRD, EPAT, UAG (dir.), NULL :, , 2014, pp. 28 

    Emmanuel Roux, Jean-Marie Fotsing, Kenji Ose, Frédéric Huynh, « Environnement géographique : apports de la télédétection, de la cartographie et des SIG », De la recherche en Guyane : la science par l'exemple :, , 2011, pp. 73-78 

    F. Seyler, S. Calmant, S. Silva J., G. Leon J., Frédéric Frappart, « New perspectives in monitoring water resources in large tropical transboundary basins based on remote sensing and radar altimetry. », in Blöschl, G. Van de Giesen, N. Muralidharan, D. Ren, L. Seyler, F. Sharma, U. Vrba, J. (dir.), Improving Integrated Surface and Groundwater Resources Management in a Vulnerable and Changing Word :, IAHS Publication, 2009 

    Emmanuel Roux, Romain Lajarge, « Ressource, projet, territoire : le travail continu des intentionnalités », La ressource territoriale :, Economica, 2007   

    Emmanuel Roux, Frantz Thiessard, Annie Fourrier-Réglat, Bernard Bégaud, Pascale Tubert-Bitter, « Spontaneous Reporting System Modelling for the Evaluation of Automatic Signal Generation Methods in Pharmacovigilance », Advances in Statistical Methods for the Health Sciences :, , 2007 

  • Préfaces / Postfaces

    Emmanuel Roux, préfacier, Le fait et les faits en droit administratif: actes du colloque du Centre universitaire de Nîmes, 7 mai 2009, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2010, 162 p. 

  • Articles

    Laurie Pinaud, Laura Tondeur, Stephane Pelleau, Mikaël Attia, Sandrine Castelain, « Household exposure, demographic and health characteristics associated with SARS-CoV-2 infection in a cohort study in Northern France », Scientific Reports, Nature Publishing Group, 2025, n°1, p. 42644   

    Emmanuel Roux, Mehdi Shekarnabi, Jean-Christophe Richard, Sam Bayat, Maciej Orkisz, « Deformation-aided lung segmentation: Introducing the DALS network for efficient learning », Next Research, Elsevier, 2025, n°4   

    Emmanuel Roux, Imane El Idrissi, Valentine Piquard, Warren Fransman, Clemence Mauriac, « A Quantitative Tool for Culling Collections of Human Specimens; Proof of Concept », Biopreservation and Biobanking, , 2025   

    Mehdi Shekarnabi, Alicia Guillien, Nicolas Terzi, Florian Sigaud, Laurent Bitker, « Prognostic value of functional CT imaging in COVID-ARDS: a two-centre prospective observational study », Respiratory Research, BioMed Central, 2025, p. 177   

    Emmanuel Roux, Mohamed Tamraoui, Hervé Liebgott, « A Deep Reinforcement Learning Based Region-Specific Beamformer for Sparse Arrays 3D Ultrasound Imaging », IEEE Transactions on Ultrasonics, Ferroelectrics and Frequency Control, Institute of Electrical and Electronics Engineers, 2025, pp. 1-1   

    Emmanuel Roux, Tayane Nobre, Andre Luiz Dutra Fenner, Emerson Luiz Lima Araújo, Wildo Navegantes de Araújo, « Seroprevalence of dengue, Zika, and chikungunya in São Sebastião, Brazil (2020–2021): a population-based survey », BMC Infectious Diseases, BioMed Central, 2025, n°1, p. 129 

    Léopold Beeker, Thomas Obadia, Emma Bloch, Laura Garcia, Manon Le Fol, « Correlates of Protection Against Symptomatic COVID-19: The CORSER 5 Case–Control Study », Open Forum Infectious Diseases, Oxford University Press, 2025, n°1, p. 006   

    Emmanuel Roux, Jean-Baptiste Jacquet, Jean-Luc Guey, Pierre Kauffmann, Mohamed Tamraoui, « Simulation, Design and characterization of a Large Divergent Element Sparse Array (LDESA) for 3D Ultrasound Imaging », IEEE Transactions on Ultrasonics, Ferroelectrics and Frequency Control, Institute of Electrical and Electronics Engineers, 2025   

    Héloïse Pottier, Rodolphe Devillers, Alexandre Defossez, Thibault Catry, Alexandre Kerr, « Characterizing urban landscapes using very-high resolution satellite imagery to predict Ae. albopictus larval presence probability in public spaces », PLoS ONE, Public Library of Science, 2025, n°11   

    Marie Carbonnel, Remy Villette, Maxime Petit, Nadine Tarantino, Veronique Morin, « First Longitudinal Analysis of the Immunological Mechanism at Play in Uterus Transplantation », Transplantation Direct, Wolters Kluwer, 2024, n°12, p. 1729   

    Emmanuel Roux, Yamil Vindas, Blaise Kévin Guépié, Marilys Almar, Philippe Delachartre, « An asymmetric heuristic for trained ternary quantization based on the statistics of the weights: an application to medical signal classification », Pattern Recognition Letters, Elsevier, 2024, pp. 37-45   

    Emmanuel Roux, Yamil Vindas, Blaise Kévin Guépié, Marilys Almar, Philippe Delachartre, « Trainable pruned ternary quantization for medical signal classification models », Neurocomputing, Elsevier, 2024   

    Martha Suárez-Mutis, Yann Lambert, Luisiane Carvalho, Hedley Cairo, Horace Cox, « Cooperation for malaria control and elimination in the Guiana Shield », The Lancet global health, Elsevier, 2024, n°5   

    Emmanuel Roux, Guillaume Deniel, François Dhelft, Sophie Lancelot, Maciej Orkisz, « Pulmonary inflammation decreases with ultra-protective ventilation in experimental ARDS under VV-ECMO: a positron emission tomography study », Frontiers in Medicine, Frontiers media, 2024, n°2   

    H. Tréhard, L. Musset, Y. Lazrek, F. Djossou, L. Epelboin, « Understanding the impact of mobility on Plasmodium spp. carriage in an Amazon cross-border area with low transmission rate », PLOS Global Public Health, Public Library of Science, 2024, n°2   

    Claire Teillet, Rodolphe Devillers, Annelise Tran, Thibault Catry, Renaud Marti, « Exploring fine-scale urban landscapes using satellite data to predict the distribution of Aedes mosquito breeding sites », International Journal of Health Geographics, BioMed Central, 2024, n°1, p. 1820   

    Emmanuel Roux, Yamil Vindas, Blaise Kévin Guépié, Marilys Almar, Philippe Delachartre, « Guided deep embedded clustering regularization for multifeature medical signal classification », Pattern Recognition, Elsevier, 2023   

    Sylvie Chevret, Lila Bouadma, Claire Dupuis, Charles Burdet, Jean-François Timsit, « Which severe COVID-19 patients could benefit from high dose dexamethasone? A Bayesian post-hoc reanalysis of the COVIDICUS randomized clinical trial », Annals of Intensive Care, SpringerOpen, 2023, n°1, p. 75   

    Krishna Mara Rodrigues Freire, Leandro da Silva Gregorio, Gilson Panagiotis Heusi, Gabriel Bueno Leite, Fabiano Martins, « Spatial analysis of dengue epidemic waves in the Federal District, Brazil. »: Análise espacial das ondas epidêmicas de dengue no Distrito Federal, Brasil., Hygeia - Revista Brasileira de Geografia Médica e da Saúde, , 2023, p. 1915 

    Ludmilla Penarrubia, Aude Verstraete, Maciej Orkisz, Eduardo Davila, Loic Boussel, « Precision of CT-derived alveolar recruitment assessed by human observers and a machine learning algorithm in moderate and severe ARDS », Intensive Care Medicine Experimental, Springer, 2023, n°1, p. 8   

    François Dhelft, Sophie Lancelot, William Mouton, Didier Le Bars, Nicolas Costes, « Prone position decreases acute lung inflammation measured by [11C](R)-PK11195 positron emission tomography in experimental acute respiratory distress syndrome », Journal of Applied Physiology, American Physiological Society, 2023, n°2   

    Emmanuel Roux, Mohamed Tamraoui, Herve Liebgott, « Complete Complementary Coded Excitation Scheme for SNR Improvement of 2D Sparse Array Ultrasound Imaging », IEEE Transactions on Biomedical Engineering, Institute of Electrical and Electronics Engineers, 2023   

    Jean-Christophe Richard, Florian Sigaud, Maxime Gaillet, Maciej Orkisz, Sam Bayat, « Response to PEEP in COVID-19 ARDS patients with and without extracorporeal membrane oxygenation. A multicenter case–control computed tomography study », Critical Care, BioMed Central, 2022, n°1, p. 195   

    Emmanuel Roux, Alessandro Ramalli, Enrico Boni, Herve Liebgott, Piero Tortoli, « Design, Implementation, and Medical Applications of 2-D Ultrasound Sparse Arrays », IEEE Transactions on Ultrasonics, Ferroelectrics and Frequency Control, Institute of Electrical and Electronics Engineers, 2022, n°10   

    Lila Bouadma, Armand Mekontso-Dessap, Charles Burdet, Hamid Merdji, Julien Poissy, « High-Dose Dexamethasone and Oxygen Support Strategies in Intensive Care Unit Patients With Severe COVID-19 Acute Hypoxemic Respiratory Failure », JAMA Internal Medicine, American Medical Association, 2022, n°9, p. 906 

    Emmanuel Roux, Thibault Catry, Auréa Pottier, Vincent Herbreteau, Paulina Jacob, « Determining the spatial distribution of environmental and socio-economic suitability for human leptospirosis in the face of limited epidemiological data », Infectious Diseases of Poverty, BMC, 2022, n°1, p. 86   

    Emmanuel Roux, Marie Carbonnel, Camille Daclin, Morgan Tourne, Mathilde Le-Marchand, « Impact of COVID-19 on Subclinical Placental Thrombosis and Maternal Thrombotic Factors », Journal of Clinical Medicine, MDPI, 2022, n°14, p. 4067 

    Emmanuel Roux, Yamil Vindas, Blaise Kévin Guépié, Marilys Almar, Philippe Delachartre, « Semi-automatic data annotation based on feature-space projection and local quality metrics: An application to cerebral emboli characterization », Medical Image Analysis, Elsevier, 2022   

    Emmanuel Roux, « Obligation de dignité dans la fonction publique : des propos racistes sur une messagerie privée peuvent entraîner la révocation », AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, Dalloz , 2022, n°03, p. 182  

    Emmanuel Roux, Ludmilla Penarrubia, Nicolas Pinon, E.E. Dávila Serrano, Jean-Christophe Richard, « Improving motion‐mask segmentation in thoracic CT with multiplanar U‐nets », Medical Physics : The international journal of medical physics research and practice, American Association of Physicists in Medicine, 2022, n°1   

    Laurie Pinaud, Laura Tondeur, Delphine Planas, Isabelle Staropoli, Françoise Porrot, « Neutralising antibody responses to SARS-CoV-2 omicron among elderly nursing home residents following a booster dose of BNT162b2 vaccine: A community-based, prospective, longitudinal cohort study », EClinicalMedicine, Elsevier, 2022   

    Olivier Duron, Loïc Epelboin, Lise Musset, Philippe Quénel, Benjamin Roche, « Ecology, evolution, and epidemiology of zoonotic and vector-borne infectious diseases in French Guiana: Transdisciplinarity does matter to tackle new emerging threats », Infection, Genetics and Evolution, Elsevier, 2021   

    Emmanuel Roux, « Le point sur les autorisations spéciales d'absence », AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, Dalloz , 2021, n°06, p. 284  

    Emmanuel Roux, Jenna Scully, Emilie Mosnier, Aurel Carbunar, Félix Djossou, « Spatio-Temporal Dynamics of Plasmodium falciparum and Plasmodium vivax in French Guiana: 2005–2019 », International Journal of Environmental Research and Public Health, MDPI, 2021, n°3, p. 1077   

    Emmanuel Roux, « Droits et obligations du représentant syndical : état des lieux », AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, Dalloz , 2021, n°01, p. 8  

    Emmanuel Roux, Eliane Ignotti, Nelson Bègue, Hassan Bencherif, Thibault Catry, « Toward an Early Warning System for Health Issues Related to Particulate Matter Exposure in Brazil: The Feasibility of Using Global PM 2.5 Concentration Forecast Products », Remote Sensing, MDPI, 2020, n°24, p. 4074   

    Emmanuel Roux, Emilie Mosnier, Isabelle Dusfour, Guillaume Lacour, Raphael Saldanha, « Resurgence risk for malaria, and the characterization of a recent outbreak in an Amazonian border area between French Guiana and Brazil », BMC Infectious Diseases, BioMed Central, 2020, p. 373   

    Emmanuel Roux, Renaud Marti, Zhichao Li, Thibault Catry, Morgan Mangeas, « A Mapping Review on Urban Landscape Factors of Dengue Retrieved from Earth Observation Data, GIS Techniques, and Survey Questionnaires », Remote Sensing, MDPI, 2020, n°6, p. 932   

    Emmanuel Roux, Annelise Tran, Morgan Mangeas, Marie Demarchi, Pascal Degenne, « Complementarity of empirical and process-based approaches to modelling mosquito population dynamics with Aedes albopictus as an example »: Application to the development of an operational mapping tool of vector populations, PLoS ONE, Public Library of Science, 2020, n°1   

    Emmanuel Roux, Monique Melo Costa, Kauara Brito Campos, Luiz Paulo Brito, « Kdr genotyping in Aedes aegypti from Brazil on a nation-wide scale from 2017 to 2018 », Scientific Reports, Nature Publishing Group, 2020, p. 13267   

    Emmanuel Roux, Claire Cropet, Yassamine Lazrek, Olivier Moriceau, Mélanie Gaillet, « Prevalence of Plasmodium spp. in the Amazonian Border Context (French Guiana–Brazil): Associated Factors and Spatial Distribution », American Journal of Tropical Medicine and Hygiene, American Society of Tropical Medicine and Hygiene, 2020, n°1   

    Emmanuel Roux, F. Seyler, Sebastien Briolant, « Correcting the effect of sampling bias in species distribution modeling – A new method in the case of a low number of presence data », Ecological Informatics, Elsevier, 2020   

    Raphael Saldanha, Emilie Mosnier, Aurel Carbunar, Christophe Charron, Jean-Christophe Desconnets, « Contributing to Elimination of Cross-Border Malaria Through a Standardized Solution for Case Surveillance, Data Sharing, and Data Interpretation: Development of a Cross-Border Monitoring System », JMIR Public Health and Surveillance, JMIR Publications, 2020, n°3, p. 15409   

    Emmanuel Roux, Leandro da Silva Gregorio, Helen Gurgel, Nadine Dessay, Gustavo Mota De Sousa, « Estimation de la population par le modèle people in pixels appliqué à l'étude de la dengue dans le District Fédéral-Brésil », Confins - Revue franco-brésilienne de géographie/Revista franco-brasileira de geografia, Hervé Théry, 2019, n°42   

    Emmanuel Roux, « Principes de neutralité et de laïcité des agents publics : état des lieux », AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, Dalloz , 2019, n°11, p. 482  

    Emmanuel Roux, François Varray, Lorena Petrusca, Christian Cachard, Piero Tortoli, « Experimental 3-D Ultrasound Imaging with 2-D Sparse Arrays using Focused and Diverging Waves », Scientific Reports, Nature Publishing Group, 2018, n°1   

    Emmanuel Roux, Thibault Catry, Auréa Pottier, Renaud Marti, Zhichao Li, « Apports de la combinaison d’images satellites optique et RADAR dans l’étude des maladies à transmission vectorielle : cas du paludisme à la frontière Guyane française – Brésil », Confins - Revue franco-brésilienne de géographie/Revista franco-brasileira de geografia, Hervé Théry, 2018, n°37   

    Emmanuel Roux, Thibault Catry, Zhichao Li, Vincent Herbreteau, Helen Gurgel, « Wetlands and Malaria in the Amazon: Guidelines for the Use of Synthetic Aperture Radar Remote-Sensing », International Journal of Environmental Research and Public Health, MDPI, 2018, n°3   

    Emmanuel Roux, « Des dispositifs de connaissances territoriales pour (re)penser les relations villes-montagnes des métropoles alpines », Revue de Géographie Alpine / Journal of Alpine Research, Association pour la diffusion de la recherche alpine, 2018, n°2, pp. 1-14  

    Hanitra Randrianaivo, Bénédicte Bertaut-Nativel, Mathilde André, Mireille Irabe, Pierre-Yves Robillard, « Mise en place d'une surveillance spatialisée des malformations congénitales à La Réunion : choix méthodologiques », Bulletin Epidémiologique Hebdomadaire, Institut de veille sanitaire (InVS), 2018 

    Emmanuel Roux, Dominique Briand, Jean-Christophe Desconnets, Carmen Gervet, Christovam Barcellos, « From global action against malaria to local issues: state of the art and perspectives of web platforms dealing with malaria information », Malaria Journal, BioMed Central, 2018, p. 122   

    Emmanuel Roux, Vincent Herbreteau, Daouda Kassié, Renaud Marti, Thibault Catry, « Observer la Terre pour appréhender spatialement les inégalités de santé : regard historique et prospectif sur l’utilisation de la télédétection dans le domaine de la santé », Confins - Revue franco-brésilienne de géographie/Revista franco-brasileira de geografia, Hervé Théry, 2018, n°37, p. 15362   

    Zhichao Li, Thibault Catry, Nadine Dessay, Helen da Costa Gurgel, Cláudio Aparecido de Almeida, « Regionalization of a Landscape-Based Hazard Index of Malaria Transmission: An Example of the State of Amapá, Brazil », Advance data, , 2017, n°4   

    Emmanuel Roux, « Le licenciement disciplinaire d'un contractuel de la police municipale qui enfreint son obligation de discrétion professionnelle est légal », AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, Dalloz , 2017, n°10, p. 526  

    Emmanuel Roux, « L'université et la protection raisonnable de la liberté d'expression de l'enseignant-chercheur », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, Publications du Moniteur - Éditions Dalloz , 2017, p. 254  

    Emmanuel Roux, Quentin Marron, « Les Livings Labs, de nouveaux dispositifs d’action publique pour penser les métropoles et les territoires », Canadian Journal of Regional Science / Revue canadienne des sciences régionales, Canadian Regional Science Association, 2017, n°1, pp. 33-41   

    Emmanuel Roux, Alessandro Ramalli, Hervé Liebgott, Christian Cachard, Marc C. Robini, « Wideband 2-D Array Design Optimization With Fabrication Constraints for 3-D US Imaging », IEEE Transactions on Ultrasonics, Ferroelectrics and Frequency Control, Institute of Electrical and Electronics Engineers, 2017, n°1 

    Emmanuel Roux, Maxime Gasse, Fabien Millioz, Damien Garcia, Hervé Liebgott, « High-Quality Plane Wave Compounding using Convolutional Neural Networks », IEEE Transactions on Ultrasonics, Ferroelectrics and Frequency Control, Institute of Electrical and Electronics Engineers, 2017, n°10   

    Emmanuel Roux, Yi Moua, Romain Girod, Isabelle Dusfour, Benoit de Thoisy, « Distribution of the Habitat Suitability of the Main Malaria Vector in French Guiana Using Maximum Entropy Modeling », Journal of Medical Entomology, Entomological Society of America, 2016   

    Emmanuel Roux, Isabelle Dusfour, Romain Girod, Sébastien Briolant, « Anopheles fauna of coastal Cayenne, French Guiana: modelling and mapping of species presence using remotely sensed land cover data », Memórias do Instituto Oswaldo Cruz, Instituto Oswaldo Cruz et Ministério da Saúde, 2016, n°12   

    Emmanuel Roux, Antoine Adde, Morgan Mangeas, Nadine Dessay, Mathieu Nacher, « Dynamical Mapping of Anopheles darlingi Densities in a Residual Malaria Transmission Area of French Guiana by Using Remote Sensing and Meteorological Data », PLoS ONE, Public Library of Science, 2016, n°10   

    Emmanuel Roux, Zhichao Li, Nadine Dessay, Romain Girod, Aurelia Stefani, « Mapping a Knowledge-Based Malaria Hazard Index Related to Landscape Using Remote Sensing: Application to the Cross-Border Area between French Guiana and Brazil », Remote Sensing, MDPI, 2016, n°4   

    Emmanuel Roux, Pietro Ceccato, Pierre Gosselin, Antonio Miguel Monteiro, Vanderlei Pascoal de Matos, « An observatory to gather and disseminate information on the health-related effects of environmental and climate change », Pan American Journal of Public Health / Revista Panamericana de Salud Pública, World Health Organization, 2016, n°3   

    Emmanuel Roux, Alessandro Ramalli, Piero Tortoli, Christian Cachard, Marc C. Robini, « 2-D Ultrasound Sparse Arrays Multidepth Radiation Optimization Using Simulated Annealing and Spiral-Array Inspired Energy Functions », IEEE Transactions on Ultrasonics, Ferroelectrics and Frequency Control, Institute of Electrical and Electronics Engineers, 2016, n°12 

    Emmanuel Roux, « Loi NOTRe - La compétence mobilité : des transferts au goût d'inachevé », AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, Dalloz , 2015, n°11, p. 568  

    Emmanuel Roux, Alessandro Ramalli, Enrico Boni, Piero Tortoli, « Density-Tapered Sunflower: A Deterministic SparseArray Solution [Cover] », IEEE Transactions on Ultrasonics, Ferroelectrics and Frequency Control, Institute of Electrical and Electronics Engineers, 2015, n°8, pp. 1-2 

    Emmanuel Roux, « Loi Déontologie du 20 avril 2016 : les nouveaux impératifs déontologiques des fonctionnaires », AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, Dalloz , 2015, n°6, p. 292  

    Emmanuel Roux, « L’obligation de dignité dans la fonction publique : entre désuétude et modernité », AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, Dalloz , 2015, n°02, p. 76  

    Emmanuel Roux, Meriam Bayoudh, Gilles Richard, Richard Nock, « Structural knowledge learning from maps for supervised land cover/use classification: Application to the monitoring of land cover/use maps in French Guiana », Computers & Geosciences, Elsevier, 2015, pp. 31-40   

    Emmanuel Roux, Christovam Barcellos, Helen Gurgel, Laurent Durieux, Anne-Elisabeth Laques, « Un  site sentinelle  à la frontière franco-brésilienne pour comprendre et suivre les relations entre climat et santé », In Actes du Colloque Environnement et géomatique : approches comparés France-Brésil, , 2014 

    Pascal Gaborit, Christine A Romaña, Romain Girod, Nadine Dessay, Isabelle Dusfour, « Objective sampling design in a highly heterogeneous landscape - characterizing environmental determinants of malaria vector distribution in French Guiana, in the Amazonian region. », BMC Ecology, BioMed Central, 2013, n°1, p. 45   

    Isabelle Dusfour, Ana Paula Corrêa, Manoel Cruz, Nadine Dessay, Allan Galardo, « Land cover, land use and malaria in the Amazon: a systematic literature review of studies using remotely sensed data. », Malaria Journal, BioMed Central, 2013, n°1, p. 192   

    Emmanuel Roux, « Panorama des différents modes alternatifs de règlement des litiges », AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, Dalloz , 2012, n°05, p. 234  

    Emmanuel Roux, J. S. da Silva, F. Seyler, S. Calmant, O. C. Rotunno, « Water level dynamics of Amazon wetlands at the watershed scale by satellite altimetry », International Journal of Remote Sensing, Taylor & Francis, 2012, n°11 

    Emmanuel Roux, Sophie Louargant, Emmanuel Matteudi, « L'action aménagiste au Maroc à l'épreuve de l'expertise territoriale », L'Information géographique, Armand Colin, 2011, pp. 15-38 

    Emmanuel Roux, Annamaria de Fátima Venâncio, Jean-François Girres, Christine A Romaña, « Spatial patterns and eco-epidemiological systems--part I: multi-scale spatial modelling of the occurrence of Chagas disease insect vectors », Geospatial Health, , 2011, n°1, pp. 41-51   

    Emmanuel Roux, Annamaria de Fátima Venâncio, Jean-François Girres, Christine A Romaña, « Spatial patterns and eco-epidemiological systems--part II: characterising spatial patterns of the occurrence of the insect vectors of Chagas disease based on remote sensing and field data. », Geospatial Health, , 2011, n°1, pp. 53-64   

    Emmanuel Roux, « L'accès aux documents dans le domaine de l'action sociale », AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, Dalloz , 2011, n°09, p. 383  

    Emmanuel Roux, R. Girod, F. Berger, Aurelia Stefani, P. Gaborit, « Unravelling the relationships between Anopheles darlingi (Diptera: Culicidae) densities, environmental factors and malaria incidence: understanding the variable patterns of malarial transmission in French Guiana (South America). », Annals of Tropical Medicine and Parasitology, Maney Publishing, 2011, n°2 

    Emmanuel Roux, Sophie Louargant, « Futurs périurbains : de la controverse à la prospective », Territoires 2040 : revue d'études et de prospective, Documentation française ; DATAR, 2011, n°2, pp. 33-49   

    A.C.V. Getirana, O.C. Rotunno Filho, W.J. Mansur, Marie-Paule Bonnet, F. Seyler, « Calibraçao e validaçao de modelo hidrologico com observaçoes in situ alimetria e gravimetria espaciais », Revista Brasileira de Recursos Hidricos, , 2011, n°1, pp. 29-45 

    Emmanuel Roux, Jean-Marie Fotsing, Bernard Carme, « Studying relationships between environment and malaria incidence in Camopi (French Guiana) through the objective selection of buffer-based landscape characterisations. », International Journal of Health Geographics, BioMed Central, 2011, n°1, p. 65   

    Emmanuel Roux, « Jusqu'à quand le maire démissionnaire peut-il se raviser ? », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2010, n°41, p. 2317  

    Emmanuel Roux, J. S. da Silva, A. C. V. Getirana, Marie-Paule Bonnet, S. Calmant, « Producing time series of river water height by means of satellite radar altimetry-a comparative study », Hydrological Sciences Journal, Taylor & Francis, 2010, n°1 

    Emmanuel Roux, A. C. V. Getirana, Marie-Paule Bonnet, S. Calmant, O. C. Rotunno, « Hydrological monitoring of poorly gauged basins based on rainfall-runoff modeling and spatial altimetry », Journal of Hydrology, Elsevier, 2009, n°34 

    Emmanuel Roux, Alfredo I Hernández, Fabienne Porée, Philippe Mabo, Laurence Graindorge, « Exploring time series retrieved from cardiac implantable devices for optimizing patient follow-up. », IEEE Transactions on Biomedical Engineering, Institute of Electrical and Electronics Engineers, 2008, n°10   

    Emmanuel Roux, M. Cauhopé, Marie-Paule Bonnet, S. Calmant, Philippe Vauchel, « Daily water stage estimated from satellite altimetric data for large river basin monitoring », Hydrological Sciences Journal, Taylor & Francis, 2008, n°1, pp. 81-99 

    Emmanuel Roux, « Les montagnes méditerranéennes en représentations. », Montagnes méditerranéennes et developpement territorial, Institut de géographie alpine, 2008, n°23, pp. 85-95   

    Marie-Paule Bonnet, Gwénaël Barroux, Jean-Michel Martinez, F. Seyler, Patricia Moreira Turcq, « Floodplain hydrology in an Amazon floodplain lake (Lago Grande de Curuai) », Journal of Hydrology, Elsevier, 2008, n°12, pp. 18-30   

    Emmanuel Roux, Stéphane Armand, Eric Watelain, Moïse Mercier, François-Xavier Lepoutre, « Linking clinical measurements and kinematic gait patterns of toe-walking using fuzzy decision trees », Gait & Posture, Elsevier, 2007, n°3 

    Emmanuel Roux, Alfredo Hernández, Fabienne Porée, Philippe Mabo, Laurence Graindorge, « Clustering follow-up time-series recorded by cardiac implantable devices. », Conference proceedings : ... Annual International Conference of the IEEE Engineering in Medicine and Biology Society. IEEE Engineering in Medicine and Biology Society. Annual Conference, Institute of Electrical and Electronics Engineers (IEEE), 2007   

    Emmanuel Roux, Dominique Vollet, Bernard Pecqueur, « Coordination d'acteurs et valorisation des ressources territoriales. »: Le cas de l'Aubrac et des Baronnies, Économie rurale, Société française d'économie rurale, 2006, n°293, pp. 20-37   

    Anne-Pascale Godillon-Maquinghen, Patrice Caulier, Stéphane Bouilland, Denis Bouttens, « A support method for the contextual interpretation of biomechanical data. », IEEE Transactions on Information Technology in Biomedicine, Institute of Electrical and Electronics Engineers, 2006, n°1   

    Emmanuel Roux, « Revue juridique nîmoise », Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2005  

    Frantz Thiessard, Annie Fourrier, Bernard Bégaud, Pascale Tubert-Bitter, « Evaluation of Statistical Association Measures for the Automatic Signal Generation in Pharmacovigilance », IEEE Transactions on Information Technology in Biomedicine, Institute of Electrical and Electronics Engineers, 2005, n°4, p. 9   

    Emmanuel Roux, Ghada Miremont-Salamé, Annie Fourrier-Réglat, Françoise Haramburu, Pascale Tubert-Bitter, « Trends in spontaneous adverse drug reaction reports to the French pharmacovigilance system (1986-2001). », Drug Safety, Springer Verlag, 2005, n°8 

    Emmanuel Roux, Romain Lajarge, Mathieu Esterni, « Un diagnostic pour re-connaître et territorialiser ? Contribution à la construction d'un projet de Parc naturel régional dans les Baronnies (Drôme, Hautes-Alpes) », Géocarrefour - Revue de géographie de Lyon, Association des amis de la revue de géographie de Lyon, 2005, n°2   

    Emmanuel Roux, Emmanuelle Bonnerandi, Pierre-Antoine Landel, Emmanuelle Bonerandi, « Les espaces intermédiaires, forme hybride : ville en campagne, campagne en ville ? », Revue de Géographie Alpine / Journal of Alpine Research, Association pour la diffusion de la recherche alpine, 2003, n°4, pp. 65-77 

    Emmanuel Roux, « L'indemnité d'éloignement pour les fonctionnaires de l'Etat dans les DOM a vécu », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, Publications du Moniteur - Éditions Dalloz , 2002, n°05, p. 34  

    Stéphane Bouilland, Anne-Pascale Godillon-Maquinghen, Denis Bouttens, « Evaluation of the global optimisation method within the upper limb kinematics analysis », Journal of Biomechanics, Elsevier, 2002, n°9   

    Emmanuel Roux, « Le harcèlement moral dans l'administration : synthèse et perspectives », Revue juridique de l'Océan Indien, Association LexOI, « Le droit dans l'Océan Indien » (Sainte-Denis, La Réunion et France) , 2002, n°02   

    Emmanuel Roux, « La démission d'office en droit de la fonction publique : une pratique sans fondements ? », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, Publications du Moniteur - Éditions Dalloz , 2001, n°06, p. 41  

  • Rapports de recherche

    Emmanuel Roux, Jean-Christophe Dissart, Philippe Cuntigh, Quentin Marron, Christophe Enderlé, Recherché-action sur l'égalité des territoires en région Provence-Alpes-Côte d'Azur, 2017 

    Emmanuel Roux, Marie-Christine Fourny, Atelier Métropole Montagne : je t'aime, moi non plus, 2017   

    Emmanuel Roux, Frédéric Berlioz, Clément Frossard, Louis Roux, Monique Rosset [et alii], Etude exploratoire sur l'extension et l'évolution de la plateforme d'information géographique IdeoBFC vers une plateforme de partage et de diffusion de la connaissance en Bourgogne Franche-Comté, 2017 

    Emmanuel Roux, Quentin Marron, Connaissance territoriale et action publique sur le territoire de Grenoble Alpes Métropole, 2016, 73 p. 

    Emmanuel Roux, Les diagnostics de territoires : quelle connaissance pour quelle action ?, 2016, 100 p. 

    Emmanuel Roux, Louis Roux, Préfiguration d'un réseau Connaissance et Territoires en Région Provence-Alpes Côte d'Azur, 2016 

    Emmanuel Roux, Metropolisation et territoires de montagne: Diagnostic des relations entre métropole et territoires de montagne (massifsdu Vercors, de Belledonne et de Chartreuse et Métropole grenobloise) : étude des liens, de l'interdépendance et de la réciprocité., 2015   

    Emmanuel Roux, Belledonne et métropolisation : vers une nouvelle construction territoriale, 2015   

    Emmanuel Roux, Chartreuse et métropolisation : à la recherche d’un équilibre, 2015   

    Emmanuel Roux, Vercors et métropolisation : entre intégration et discours identitaire, 2015   

    Emmanuel Roux, Rémi Le Fur, Les motivations et représentations des futurs habitants de la montagne: Rapport d'analyse des entretiens réalisés dans le cadre de l'atelier Habiter la montagne, 2013/2014, 2014   

    Emmanuel Roux, Rémi Le Fur, Rencontrer des futurs habitants: Guide méthodologique pour trouver les futurs habitants d'un territoire, 2014   

    Emmanuel Roux, Sophie Louargant, Observer les fragilités urbaines de l'aire métropolitaine toulonnaise, 2013 

  • Autres publications

    Emmanuel Roux, Pierre-Antoine Landel, Romain Lajarge, Hassan El Ghanjou Dat Rabat, Halima Kalali Dat Rabat, Le diagnostic stratégique de territoire: Du pourquoi au comment, 2007 

  • Communications

    Vincent Armant, Felipe Vargas-Rojas, Victoria Agazzi, Jean-Christophe Desconnets, Isabelle Mougenot, « Leveraging Knowledge Graphs for Earth System Dataset Discovery », International Semantic Web Conference, Baltimore United States, le 11 novembre 2024 

    Emmanuel Roux, « Contrôler et évaluer le bon usage des finances publiques : vecteur d’une confiance renouvelée dans les institutions », le 25 novembre 2025 

    Journée d'études organisée par le CRJFC, Université de Franche-Comté

    Emmanuel Roux, Houdhem Assoudi, Vincent Armant, Amira Mouakher, Jean-Christophe Desconnets, « Not every day is a sunny day: Synthetic cloud injection for deep land cover segmentation robustness evaluation across data sources », Workshop on Machine Learning for Earth Observation (MACLEAN), In Conjunction with ECML/PKDD 2025, Porto (Portugal) Portugal, le 15 septembre 2025 

    Claire Teillet, Rodolphe Devillers, Annelise Tran, Renaud Marti, Marie Demarchi, « Spatial and temporal predictions of mosquito potential breeding sites and densities: integration of satellite imagery, in-situ data, and process-based modeling », ISPRS TC III Mid-term Symposium “Beyond the canopy: technologies and applications of remote sensing”, Belem Brazil, le 04 novembre 2024 

    Emmanuel Roux, Mohamed Tamraoui, Hervé Liebgott, « Complementary Coded Multiplane Wave Sequence for SNR Increase in 3D Ultrafast Power Doppler Ultrasound Imaging », 2024 IEEE Ultrasonics, Ferroelectrics, and Frequency Control Joint Symposium (UFFC-JS), Taipei Taiwan, le 22 septembre 2024 

    Claire Teillet, Rodolphe Devillers, Annelise Tran, Catry Thibault, Renaud Marti, « Analyzing urban landscapes through satellite data to predict abundance of Aedes mosquito breeding sites », GEOMED 2024, Hasselt Belgium, le 09 septembre 2024 

    Emmanuel Roux, Amanda Esparon, Fabrice Quet, Claire Teillet, Thibault Catry, « Spatialisation des cas de fièvre Q aiguë dans la presqu'île de Cayenne. », le 12 juin 2024 

    Emmanuel Roux, Amanda Esparon, Fabrice Quet, Claire Teillet, Thibault Catry, « Spatialisation des cas de fièvre Q aigus dans la région de Cayenne », le 23 mai 2024 

    Yves Tramblay, Benjamin Sultan, Ernest Amoussou, Paola A. Arias, Ansoumana Bodian, « A web portal dedicated to climate change impact studies in the Global South: ClimatSuds.ird.fr », European Geosciences Union General Assembly 2024 (EGU24), à renseigner Unknown Region, le 09 janvier 2025 

    Emmanuel Roux, Yamil Vindas, Blaise Kévin Guépié, Marilys Almar, Philippe Delachartre, « Intégration du Modèle Élément-Finis d'un élément de la sonde dans la simulation d'images ultrasonores accélérées par GPU », 2023 IEEE International Ultrasonics Symposium (IUS), Montréal Canada, le 03 septembre 2023 

    Emmanuel Roux, Yamil Vindas, Blaise Kévin Guépié, Marilys Almar, Philippe Delachartre, « Deep Embedded Clustering Regularization for Supervised Imbalanced Cerebral Emboli Classification Using Transcranial Doppler Ultrasound », 2023 31st European Signal Processing Conference (EUSIPCO), Helsinki Finland, le 04 septembre 2023 

    Emmanuel Roux, Yamil Vindas, Blaise Kévin Guépié, Marilys Almar, Philippe Delachartre, « Classification multi-représentation d’emboles cérébraux à partir d’un dispositif de Doppler transcrânien », le 30 mars 2023 

    Youssef Fouzai, Laurent Demagistri, Claire Teillet, Thibault Catry, Cyril Bernard, « Caractérisation des favelas par imagerie satellitaire pour un meilleur suivi sanitaire des populations », le 02 février 2023 

    Emmanuel Roux, Claire Teillet, Rodolphe Devillers, « Remote sensing analysis of the links between urban landscapes and the risk of exposure to Aedes mosquitoes, vectors of arboviruses. », GeoOneHealth, Phnom Penh Cambodia, le 05 décembre 2022 

    Emmanuel Roux, Yi Moua, Margarete Do Socorro Mendonça Gomes, Maria Pina, « Malaria risk mapping in cross-border area between French Guiana and Brazil - Supporting malaria elimination plans », Interdisciplinary conference on spatial statistics, spatial epidemiology, and geographical aspects of public health (GEOMED), Irvine (CA) United States, le 12 octobre 2022 

    Emmanuel Roux, Philippe Delachartre, Blaise Kévin Guépié, Marilys Almar, « An hybrid cnn-transformer model based on multi-feature extraction and attention fusion mechanism for cerebral emboli classification », Machine Learning for Healthcare, Durham United States, le 05 août 2022 

    Emmanuel Roux, « Étude de faisabilité de la prévision des cas de paludisme dans la zone transfrontalière Guyane-Amapá », Séminaire annuel de restitution de l’Observatoire Hommes -Milieux Oyapock, Cayenne, le 06 mai 2022 

    Emmanuel Roux, Yamil Vindas, Blaise Kévin Guépié, Marilys Almar, Philippe Delachartre, « Semi-supervised annotation of Transcranial Doppler ultrasound micro-embolic data », 2021 IEEE International Ultrasonics Symposium (IUS), Xi'an China, le 11 septembre 2021 

    Emmanuel Roux, Thomas Schincariol, Sylvaine Jégo, Thibault Catry, Florian Girond, « Forecasting cross-border malaria case number: towards an early warning system to support malaria elimination plans », 7th International conference on Time Series and Forecasting (ITISE 2021), Gran Canaria Spain, le 19 juillet 2021 

    Emmanuel Roux, Adeline Bernard, Herve Liebgott, Pauline Muleki Seya, Lorena Petrusca, « Development of an Experimental Setup for Safety Assessments of New Ultrasound Imaging Modes », Forum Acusticum, Lyon, le 07 décembre 2020 

    Emmanuel Roux, « Nucléaire & recherche », le 10 octobre 2019 

    Colloque organisé par l'université de Nîmes et l'équipe de recherche Chrome (EA 7352)

    Emmanuel Roux, Paulo Peiter, Benoît van Gastel, Martha Mutis, « Health processes at the international border: the case of the twin cities of Oiapoque, Brazil, and Saint-Georges, French Guiana between 2015 and 2018 », IX Simpósio Nacional de Geografia da Saúde, Blumenau Brazil, le 19 juin 2019 

    Emmanuel Roux, Emilie Mosnier, Claire Cropet, Olivier Moriceau, « Associated factors and spatial distribution of Plasmodium spp. carriage in the trans- border context between French Guiana- Brazil », European Congress of Clinical Microbiology and Infectious Diseases (ECCMID), Amsterdam (Hollande) Netherlands, le 13 avril 2019 

    Annelise Tran, Marie Demarchi, Samuel Benkimoun, Pascal Degenne, Vincent Herbreteau, « AlboRun, un outil opérationnel de cartographie prédictive des densités des moustiques Aedes albopictus et du risque de transmission de la dengue à la Réunion », Rencontres Géomatique de La Réunion (RGR 2019), Saint-Pierre Réunion, le 19 février 2019 

    Emmanuel Roux, E. Mosnier, C. Cropet, Y. Lazreck, M. Gaillet, « heterogeneous distribution of Plasmodium vivax and falciparum carriage on the border area between Brazil and French Guiana », 67th Annual Meeting of the American-Society-of-Tropical-Medicine-and-Hygiene (ASTHM), New Orleans United States, le 28 octobre 2018 

    Emmanuel Roux, Paolo Mattesini, Alessandro Ramalli, Lorena Petrusca, Herve Liebgott, « Spectral Doppler Measurements with 2-D Sparse Arrays », 2018 IEEE International Ultrasonics Symposium (IUS), Kobe, le 22 octobre 2018 

    Emmanuel Roux, « Les droits et contentieux du nucléaire », le 18 octobre 2018 

    Organisé par le département Droit-Économie-Gestion de l'Université de Nîmes, en collaboration avec l'équipe d'accueil CHROME (EA 7352) et le CEA

    Emmanuel Roux, Jean-Christophe Dissart, « Integrating equality issues in regional plans : the case of 'Provence-Alpes-Côte d'Azur' region in France », 58th ERSA Congress : Places for People: Innovative, Inclusive and liveable Regions, Cork Ireland, le 28 août 2018 

    Emmanuel Roux, Maxime Marie, Pierre Guillemin, Bernard Pecqueur, « Les systèmes alimentaires territoriaux à l’épreuve des analyses de la consommation et de la distribution. Le cas des fruits et légumes à Caen, Grenoble, Lorient et Nantes », 55e colloque de l'ASRDLF : Les acteurs économiques et la régionalisation, Caen, le 04 juillet 2018 

    Emmanuel Roux, « Les diagnostics de territoires au nom de l'action territoriale ? », "Questionner le diagnostic territorial". Séminaire de problématisation. PUCA, CGET, Paris, le 05 juin 2018 

    Emmanuel Roux, « Le financement du terrorisme : l'affaire de tous », le 01 juin 2018 

    Organisé par les étudiants Master 2 de Droit des affaires d'UNÎMES sponsorisé par le Groupe Caisse des dépôts - Conseil supérieur du Notariat, l'Ordre des Avocat de Nîmes, l'Institut des Métiers du Notariat, la Chambre des Experts comptables Grand Nîmes

    Emmanuel Roux, Quentin Marron, « Living Labs, politiques publiques locales et territoires. Entre promesses et réalités de nouveaux modèles d’actions pour les territoires », 86ème congrès de l'ACFAS : Face aux défis écologiques et aux inégalités sociales, quels nouveaux modèles d'action pour influencer la transition sociétale ?, Chicoutimi Canada, le 07 mai 2018 

    Emmanuel Roux, Raphael Saldanha, Christovam Barcellos, Théophile Mandon, Margarete Do Socorro Mendonca Gomes, « Cross-border epidemiological data integration and harmonization – Application to malaria in the cross-border area between French Guiana and Brazil », le 18 avril 2018 

    Emmanuel Roux, Aurore Meyfroidt, « Repenser les périphéries par le paysage. Le cas de la métropole grenobloise », Métropoles, villes intermédiaires, et espaces ruraux. Quelles interactions au service du développement territorial ?, Clermont-Ferrand, le 23 novembre 2017 

    Emmanuel Roux, « Les regroupements dans l'enseignement supérieur et la recherche », le 09 novembre 2017 

    Colloque international

    Emmanuel Roux, Bernard Pecqueur, « L'intérêt des dispositifs cognitifs dans les stratégies des métropoles », 54ème colloque ASRDLF. "Les défis de développement pour les villes et les régions dans une Europe en mutation", Athènes Greece, le 05 juillet 2017 

    Emmanuel Roux, Benoît van Gastel, Valérie Morel, Vivian da Cruz Franco, Anapaula Martins Mendes, « Coopération transfrontalière, accès aux soins et prévention des maladies vectorielles à la frontière franco-brésilienne : apports des groupes de discussion », Colloque international "Frontières territoires de santé et réseaux de soins", Arras, le 01 juin 2017 

    Emmanuel Roux, Quentin Marron, « Roles of 'territorial' knowledge systems in the urban and regional planning », AAG 2017 Annual Meeting, Boston United States, le 05 avril 2017 

    Emmanuel Roux, « Qui a peur des chercheurs en droit ? », le 17 mars 2017 

    Journée d'étude organisée par la Conférence des doyens de droit et science politique.

    Emmanuel Roux, Anne Toulet, Anne-Elisabeth Laques, Eric Delaître, Laurent Demagistri, « Accelerating Plane Wave Imaging through Deep Learning-Based Reconstruction: An Experimental Study », 2017 IEEE International Ultrasonic Symposium (IUS), Washington United States, le 06 septembre 2017 

    Emmanuel Roux, Benoît van Gastel, Paulo Peiter, Vivian da Cruz Franco, Valérie Morel, « Vulnérabilité, accès aux soins et à la prévention des maladies vectorielles et coopération transfrontalière - Cas de la Zone transfrontalière Guyane Brésil », Séminaire de restitution de l'OHM-Oyapock (Labex DRIIHM), Cayenne French Guiana, le 02 décembre 2016 

    Emmanuel Roux, Quentin Marron, « Observer les Livings Labs pour imaginer les métropoles de demain », Open LivingLab Days 2016, Montréal Canada, le 23 août 2016 

    Emmanuel Roux, Zhichao Li, Thibault Catry, Nadine Dessay, Etienne Mahé, « Mapping soil typologies using geomorphologic features extracted from dem and SAR data: A environmental factor affecting malaria transmission in the Amazon », IGARSS 2016 - 2016 IEEE International Geoscience and Remote Sensing Symposium, Beijing China, le 10 juillet 2016 

    Emmanuel Roux, Thibault Catry, Zhichao Li, Vincent Herbreteau, Christophe Révillion, « FUSION OF SAR AND OPTICAL IMAGERY FOR STUDYING THE ECO- EPIDEMIOLOGY OF VECTOR-BORNE DISEASES IN TROPICAL COUNTRIES », 2016 European Space Agency Living Planet Symposium, Prague Czech Republic, le 09 mai 2016 

    Emmanuel Roux, Bakary Diarra, Hervé Liebgott, Samikannu Ravi, Marc C. Robini, « Comparison of different optimized irregular sparse 2D ultrasound arrays », 2016 IEEE International Ultrasonics Symposium (IUS), Tours, le 18 septembre 2016 

    Emmanuel Roux, Muriel Rambour, Jean-Marie Pontier, « La transition énergétique, argument de mise à l’arrêt de la centrale nucléaire de Fessenheim ? », Les droits et contentieux nucléaires (partie 6) - la transition énergétique, Nimes, le 22 octobre 2015 

    Emmanuel Roux, Alessandro Ramalli, Marc C. Robini, Hervé Liebgott, Christian Cachard, « Spiral array inspired multi-depth cost function for 2D sparse array optimization », Ultrasonics Symposium (IUS), 2015 IEEE International, Taipei Taiwan, le 21 octobre 2015 

    Emmanuel Roux, Marc C. Robini, Alessandro Ramalli, Piero Tortoli, Christian Cachard, « Modélisation et simulation acoustique pour l’optimisation de sondes échographiques 2D par recuit simulé », XXVème Colloque GRETSI, Lyon, le 08 septembre 2015 

    Emmanuel Roux, « L'observation du genre dans les territoires : sens et enjeux », Congrès de Recherches féministes dans la francophonie, Montréal Canada, le 24 août 2015 

    Volmir Miguel Zanini, Margarete Gomes, Allan Galardo, Ana Cristina Lima, Ana Paula Corrêa, « Potencial de transmissão de malária no município de Oiapoque - Amapá – Brasil », 50º Congresso da Sociedade Brasileira de Medicina Tropical, Rio Branco Brazil, le 26 août 2014 

    Emmanuel Roux, Fanny Magnoni, Pierre Valette-Florence, « Are You Really Sure to Stretch Luxury Brands Down the Market? », Monaco Symposium on Luxury: From Tradition to Innovation, Monaco, le 01 avril 2014 

    Emmanuel Roux, Christovam Barcellos, Helen Gurgel, Laurent Durieux, Anne-Elisabeth Laques, « Un Site Sentinelle à la frontière franco-brésilienne pour comprendre et suivre les relations entre climat et santé », Environnement et géomatique : approches comparées France-Brésil (ENVIBRAS), Rennes, le 12 novembre 2014 

    Emmanuel Roux, Meriam Bayoudh, Richard Nock, Gilles Richard, « Apprentissage de connaissances structurelles à partir de cartes et classification multi-classes : Application à la mise a jour de cartes d'occupation du sol », Journée d’étude du 25 octobre 2012 sur le Droit nucléaire : démocratie et nucléaire, Nîmes (Gard), le 01 janvier 2013 

    Emmanuel Roux, Meriam Bayoudh, Richard Nock, Gilles Richard, Aurelia Stefani, « Characterisation of multi-scale of Plasmodium falciparum malaria incidence in children of Camopi, French Guiana, by means of remotely sensed data », Symposium of the Latin American Society for Remote Sensing and Spatial Information Systems (SELPER), Cayenne French Guiana, le 19 novembre 2012 

    Emmanuel Roux, A. de F. Venancio, Jean-François Girres, Cristina Romana, « High resolution remote sensing and heterogeneous data analysis for local scale characterization of environmental risk: an application to Chagas disease in endemic areas », XIV Simpósio Brasileiro de Sensoriamento Remoto, Natal Brazil, le 01 janvier 2009 

    Emmanuel Roux, F. Seyler, Stéphane Calmant, J. da Silva, N. Filizola, « Monitoring water level in large trans-boundary ungauged basins with altimetry : the example of ENVISAT over the Amazon basin », Asia Pacific Remote Sensing Conference, Nouméa, le 18 novembre 2008 

    Emmanuel Roux, Joecila Santos da Silva, Otto Corrêa Rotunno Filho, Marie-Paule Bonnet, F. Seyler, « 3D Selection of ENVISAT Data for Improved Water Stage Times Series on the Rio Negro and Adjacent Wetlands (Amazon Basin) », Second Space for Hydrology Workshop: "Surface Water Storage and Runoff: Modeling, In-Situ data and Remote Sensing", Genève Switzerland, le 12 novembre 2007 

    Emmanuel Roux, Eric Grasset, « Sens des territoires et du développement », XLIIIe colloque de l'ASDRLF Débats et enjeux entre les différentes approches disciplinaires, Grenoble / Chambéry, le 11 juillet 2007 

    Emmanuel Roux, Alfredo Hernandez, Laurence Graindorge, Guy Carrault, Philippe Mabo, « Multivariate analysis of follow-up physiological data recorded by cardiac implantable devices », Computers in Cardiology, Valencia Spain, le 01 janvier 2006 

    Emmanuel Roux, Romain Lajarge, « L'activation des ressources par le projet : Les Baronnies en recherche de nouvelles légitimités », Colloque La notion de ressource territoriale, le 01 janvier 2004 

    Emmanuel Roux, F. Thiessard, A. Fourrier, B Bégaud, P Tubert-Bitter, « Gestion de l'environnement et construction des territoires. Application aux espaces méditerranéens », Workshop Intelligent Data Analysis in Medicine and Pharmacology (IDAMAP), held during the 9th Conference on Artificial Intelligence in Medicine Europe Conference on Artificial Intelligence (AIME), Protaras Cyprus, le 01 janvier 2003 

    Emmanuel Roux, Patrice Caulier, Anne-Pascale Godillon-Maquinghen, Stéphane Bouilland, Denis Bouttens, « Fuzzy Decision Tree for the Objective Explanation of Subjective Functional Evaluation: Application to the Upper Limb », Workshop Intelligent Data Analysis in Medicine and Pharmacology (IDAMAP), held during the European Conference on Artificial Intelligence (ECAI), Lyon, le 01 janvier 2002 

Encadrement doctoral

  • Thèses dirigées

    Adrien Mollaret, Les aventuriers de l'action publique : L'engagement professionnel dans le développement territorial, soutenue en 2024 à Université Grenoble Alpes en co-direction avec Alain Faure présidée par Frédéric Santamaria, membres du jury : Anne-Cécile Douillet (Rapp.), Sandrine Nicourd (Rapp.), Magali Nonjon   

    A partir d'une observation participante au long cours au sein d'un programme d'expérimentation en faveur de la participation des jeunes, nous questionnons les ressorts de l’engagement professionnel dans le développement territorial. Nous mettons en lumière une posture d'activiste institutionnel propre aux professionnels intermédiaires du développement territorial qui portent et mettent en œuvre localement ces politiques publiques. Évoluant aux marges de l'administration, au sein de collectivités locales ou d'associations, ces agents se distinguent à la fois de la figure du militant et de celle du bureaucrate, par un engagement qui se veut universel, apolitique, progressiste et fondé sur la compétence. Ce matériau est complété par une enquête par questionnaire et par entretiens auprès d'un panel plus large de professionnels du développement territorial et de la participation, pour questionner leurs trajectoires sociales, leur rapport à l'activité professionnelle et leurs représentations politiques. Il apparait que le développement territorial est la fois une pratique institutionnelle, professionnelle et politique. Ces trois dimensions reflètent la spécificité de la construction idéologique de la « nouvelle petite bourgeoisie » dans ses rapports à l’État et à l’engagement politique.

    Dhiego Teles Da silva, L'irresponsabilité de la puissance publique, soutenue en 2021 à Nîmes sous la direction de Nicolas Font présidée par Maryse Deguergue, membres du jury : Frédéric Lombard (Rapp.), Xavier Latour (Rapp.), Nobuyuki Takahashi  

    La responsabilité de la puissance publique est au coeur du droit public. Depuis 1873 et le célèbre arrêt Blanco cette responsabilité n'a pas cessé de s'étendre. Pourtant il existe encore de nombreux cas d'irresponsabilité où la puissance publique n'est pas liée par une obligation de réparation à l'égard des victimes. Cette dichotomie entre responsabilité et irresponsabilité est souvent floue dans le droit positif donc il semble fondamental de redéfinir l'irresponsabilité et de redessiner ses nouvelles frontières par le biais d'une nouvelle théorie générale de l'irresponsabilité de la puissance publique. Le caractère polysémique du mot irresponsabilité nous permet d'envisager le concept de plusieurs manières, mais les particularités du droit public doivent retenir notre attention. En effet, l'irresponsabilité de la puissance publique s'appuie souvent sur des notions familières à la matière administrative, telles que l'intérêt général, la souveraineté ou encore l'exorbitance du droit commun. C'est pour cette raison que l'étude de l'irresponsabilité de l'État s'avère fondamentale. A fortiori dans un contexte où l'humanisation du contentieux crée des nouvelles exigences dans le domaine de la justice sociale ou dans la protection des droits des particuliers. Ainsi, cette étude sur l'irresponsabilité nous permettra de saisir la portée du concept en droit public, mais aussi d'en tirer toutes les conséquences inhérentes à la pratique de l'irresponsabilité.

    Aline Gonzalez, La compétence enseignement et la libre administration des collectivités territoriales, soutenue en 2016 à AixMarseille en co-direction avec Jean-Marie Pontier présidée par Guillaume Protière, membres du jury : Philippe Blacher (Rapp.), Étienne Douat (Rapp.), Romain Rambaud   

    Ce travail est une recherche sur la place de la compétence enseignement des collectivités territoriales face à leur libre administration constitutionnellement reconnue. La première partie s’attache à démontrer que dans la gestion de cette compétence, la libre administration des collectivités territoriales n’est qu’illusoire. Elles sont désormais seules responsables de la gestion administrative et technique attachée à cette compétence, et surtout, nous constatons que leur objectif en la matière est de plus en plus renforcé. Un si grand nombre de responsabilités leur ont été transférées, que l’on peut parler aujourd'hui de décentralisation éducative. Il s’agit dans cette première partie d’examiner également les tenants et aboutissants de la gestion financière attachée à cette compétence, en particulier dans le contexte difficile de baisse des dotations allouées par l’état aux collectivités locales. La seconde partie de l’analyse démontre que les collectivités sont étouffées dans leur gestion locale entre autres par les activités annexes à l’enseignement, activités qui leurs sont imposées. C’est ainsi le cas des transports ou de la cantine scolaire, sans parler des nouvelles réformes souhaitées par le pouvoir règlementaire telles que le service minimum d’accueil et les activités périscolaires, des mesures véritablement contraignantes pour les communes. Nous constaterons enfin, que l’école d’antan évolue. Cette évolution se caractérise principalement par le transfert de la compétence enseignement de la commune vers l’intercommunalité

    Yannick Martiquet, L'autonomie du droit nucléaire : Contribution à l'étude de la nature et des caractères d'un droit nouveau, soutenue en 2015 à Nîmes sous la direction de Jean-Marie Pontier présidée par Laurence Weil, membres du jury : Jean-Luc Pissaloux (Rapp.), Lucien Rapp (Rapp.)   

    La découverte des réactions nucléaires à la fin du XIXe siècle est à l’origine de l’apparition d’un ensemble de nouvelles activités concernant la médecine, l’industrie, la recherche ou la défense. Le droit nucléaire permet l’exploitation des réactions nucléaires en limitant leurs effets néfastes. Les enjeux relatifs au droit nucléaire sont multiples puisqu’il régit des domaines tels que la sûreté des installations nucléaires de base, la responsabilité des exploitants, la protection de la santé humaine et de l’environnement ou encore l’information et la participation du public. Cette thèse met en évidence les particularités du droit nucléaire et participe à en démontrer l’autonomie. Celle-ci apparaît lorsque sont applicables des règles dérogatoires du droit commun et elle se traduit principalement par l’existence de principes propres. Elle peut aussi procéder de particularités liées aux sources, aux caractères, ou aux finalités poursuivies. L’autonomie du droit nucléaire souffre cependant de limites puisque des éléments communs avec d’autres droits peuvent être identifiés comme c’est le cas pour les principes de prévention, de protection ou de développement durable. Le caractère autonome du droit nucléaire conduit ainsi à s’interroger sur la portée réelle de concepts plus larges et notamment celui de système juridique.

    Julien Plantier, La remise en question du département et de la région dans un contexte de bouleversement territorial en France, soutenue en 2014 à AixMarseille présidée par Jean-Marie Pontier, membres du jury : Laurence Weil (Rapp.), Philippe Augé  

    Cette thèse a pour objet l'étude des collectivités territoriales françaises. Entre empilement des structures et enchevêtrement des compétences, le paysage local est très souvent critiqué. L'objectif est de s'interroger sur l'avenir de ces structures dans un contexte de bouleversement territorial. Deux collectivités sont particulièrement concernées par cette recherche : les départements et les régions. Le constat d'une dualité politique est avéré et les tentatives de rapprochements sont légion. Pour autant de nombreuses difficultés ne permettent pas de créer de véritables articulations entre ces deux entités. Face à ces éléments, il apparaît nécessaire de dresser un constat général de l'organisation territoriale actuelle dans un paysage local français complexe. Chacune des collectivités territoriales s'est insérée différemment au sein des territoires et les contours de chacune d'entre elles seront étudiés sous l'angle principal de leur statut juridique. Cependant, l'aspect politique des différentes collectivités territoriales permettra de donner une vision différente de ces structures. Avec l'influence des élus locaux, les collectivités territoriales se situent au coeur de l'action publique. Depuis plus de trente ans, par les différentes dispositions législatives intervenues en la matière, le paysage local n'a cessé de se transformer au point qu'il apparaît actuellement comme bouleversé. L'étude propose plusieurs pistes de réflexions en vue de faire évoluer les collectivités territoriales et de les doter d'outils juridiques leur permettant d'être mieux représentés au sein des territoires.

    Cédric Issartel, Contribution à l'étude des rapports du droit positif et de la mémoire, soutenue en 2013 à AixMarseille sous la direction de Jean-Marie Pontier présidée par Nicolas Leroy, membres du jury : Frédéric Lombard (Rapp.), Marcel Sousse (Rapp.)  

    Le droit positif et la mémoire entendue dans toute sa complexité entretiennent des rapports anciens et variés. Ceux-ci se sont accentués au cours du XXe siècle, et plus particulièrement au cours de la dernière décennie avec le développement des lois mémorielles. D'un point de vue général, ces rapports peuvent être ordonnés selon deux modalités. D'une part, le droit positif et la mémoire collective sont liés par une interaction. Celle-ci consiste plus particulièrement en une détermination réciproque. En effet, si le droit positif détermine certaines mémoires collectives, qu'elles demeurent ou non dans la conscience collective, le droit positif est à son tour déterminé par la mémoire spirituelle collective qu'est le souvenir du droit. Susceptible de deux définitions, cette mémoire exerce en effet une influence dans la formation du droit positif, mais aussi dans la conservation du droit. Ne concernant pas que le seul droit positif, cette conservation exerce également une influence variable sur ce dernier. D'autre part, la relation entre le droit positif et la mémoire se caractérise également par une action du droit positif qui ne connaît pas d'équivalent mémoriel. En effet, le droit positif apparaît comme l'instrument de la pérennisation de la mémoire. Concernant toutes les formes et tous les types de mémoire identifiables, cette protection est cependant très variée dans ses modalités. Elle peut être directe lorsque les règles du droit applicable ne prévoient pas une action autre qu'une protection. D'ailleurs, cette première protection connaît deux modalités selon que les dispositions du droit positif concernent les mémoires protégées elles-mêmes ou des éléments mémoriels intermédiaires. Immédiate dans le premier cas, elle ne l'est pas dans le second. En revanche, le souvenir collectif des évènements et des défunts mémorables ne bénéficie pas d'une protection directe. La protection spécifique et indirecte de celui-ci contre l'oubli résulte de sa remémoration qui est prévue ou seulement permise par certaines dispositions du droit positif. Si ce rappel a pour modalité de principe l'exaltation collective et publique dudit souvenir collectif, il a pour conséquence la quête du pardon par les autorités étatiques et son obtention est alors présumée. Toutefois, le pardon peut aussi être accordé, plus ou moins directement, par la grâce ou l'oubli décidé. Mais, seul le second a un effet sur le souvenir collectif.

    Sonia Gherzouli, L'influence du droit de l'Union européenne sur l'évolution de la gestion déléguée des services publics, soutenue en 2012 à AixMarseille, membres du jury : Alain Boyer (Rapp.), Jean-Marie Pontier (Rapp.), Véronique Thireau et Laurence Weil  

    Depuis le début des années 2000, la Commission européenne suivie par la Cour de Justice de l'Union européenne (CJUE), ont déterminé les exigences du droit de l'Union dans de nombreux domaines concernant l'organisation et le fonctionnement de l'action administrative en matière de services publics. L'interprétation des règles dictées par le Traité sur le fonctionnement de l'Union européenne, fixe les modalités de la gestion publique, qu'il s'agisse de la création des services d'utilité publique ; de leurs formes de gestion quelles soient structurelles ou conventionnelles ; des droits particuliers accompagnant leur bon fonctionnement ; ou encore de l'encadrement des aides publiques nécessaires à leur financement. Ces progressions qui devraient être normalisées par l'adoption d'une future directive, ont largement influencé la manière de concevoir, en France, la gestion des services publics autant que la participation publique dans l'économie. La recherche de l'optimisation du fonctionnement des services et de l'efficacité économique de l'opération, motive désormais le recours au procédé de la gestion déléguée. Source d'inspiration, le droit de l'Union et particulièrement le travail de la CJUE, contribuent à la réflexion sur l'enrichissement des mécanismes de gestion des services publics, qui disposent en outre, d'un cadre privilégié à l'échelon local. Pour autant, cette influence est réciproque. Renouvelée au travers du concept de « partenariat public- privé », la concession est envisagée comme un outil clef pour la relance économique de l'Europe, et demeure une référence en matière de montages contractuels complexes.

    Sophie Richard Misrai, Le critère financier et la qualification des contrats publics, soutenue en 2011 à AixMarseille 3 sous la direction de Jean-Marie Pontier présidée par Florian Linditch, membres du jury : Gabriel Eckert (Rapp.), Frédéric Rolin (Rapp.)  

    Les personnes publiques disposent de la liberté contractuelle. Elles peuvent choisir librement d'externaliser leur action en ayant recours aux contrats pour mobiliser les savoir-faire et les financements qui leur font défaut. Le contrat constitue ainsi un procédé de l'action publique et particulièrement un mode de gestion des services publics. Les personnes publiques vont apprécier l'opportunité des différents contrats publics en considération de leurs besoins et d'une optimisation de la dépense publique et seront contraintes par le respect des règles de passation et du régime juridique d'exécution du contrat qu'elles auront choisi de conclure. Le juge sera compétent pour contrôler la qualification juridique de ce contrat ainsi que le respect de l'application des règles de son régime juridique. Bien qu'étant une caractéristique fondamentale des contrats publics, l'objet de ces contrats n'est plus un critère excusif et propre à chaque contrat. Une qualification erronée des contrats avec une incidence contentieuse peut en résulter. Le recours au mode de rémunération du cocontractant va permettre de confirmer l'identification du contrat ou de le distinguer d'un autre. Au préalable, il s'agira de démontrer que la rémunération du cocontractant d'une personne publique est un critère financier opérationnel contribuant à la qualification des contrats publics

  • Président du jury

    Rufin Médard Koubi, Rôle de la représentativité dans la mise en œuvre et la dynamique de la gouvernance des universités françaises de 1968 à nos jours, soutenue en 2014 à Limoges sous la direction de Dominique Gay-Sylvestre et Véronique Bedin, membres du jury : Régis Malet (Rapp.), Philippe Bernard-Allée et Clotilde Deffigier   

    Depuis 1968, la gestion des universités françaises connaît de nombreuses et diverses évolutions. En 2007, l’adoption de la loi relative aux Libertés et Responsabilités des Universités, donne à la gouvernance une nouvelle orientation philosophique et pratique. Celle-ci consacre désormais l’affaiblissement du législatif face à l’exécutif et le renforcement des pouvoirs du Président de l’université qui s’appuie davantage sur une stratégie managériale. Ce nouveau contexte bouleverse l’équilibre des pouvoirs institutionnellement établis dans le champ universitaire. Cette évolution engendre une tension entre la présidentialisation connotée de la logique managériale et la collégialité qui constitue la base historique de l’administration des universités françaises. Le rôle réel de la représentativité dans la gouvernance des dites universités est ainsi posé. Trois universités de tailles différentes, Strasbourg, Limoges et Nîmes font l’objet d’une étude à partir d’entretiens semi directifs avec les acteurs concernés par le « rôle de la représentativité dans la mise en oeuvre et la dynamique de la gouvernance des universités ».

  • Rapporteur

    Mansouria Tennah, La contribution du juge administratif à l'état de droit dans les états d'Afrique francophone : l'exemple de l'Algérie et du Sénégal, soutenue en 2016 à AixMarseille sous la direction de Jean-Claude Ricci présidée par Frédéric Lombard, membres du jury : Alain Boyer (Rapp.)  

    Communément perçu comme vecteur de démocratie, de liberté, d’égalité et plus généralement de justice, l’État de droit est devenu incontournable. Le concept est passé de la théorie juridique au droit positif et s'est progressivement étendu au champ politique, d'abord à l'échelle européenne, avant d'étendre son rayonnement à l'Afrique, et notamment aux États d'Afrique francophone, parmi lesquels l'Algérie et le Sénégal. L’existence et le bon fonctionnement de l’État de droit, dans lequel l’État en tant que détenteur de la souveraineté accepte de se soumettre au droit, et donc au contrôle du juge, ne sont jamais acquis. Comme tout système, il sera souvent ce que les institutions et les circonstances historiques en feront. Son maintien suppose donc que chaque acteur concerné puisse jouer sa partition pour en garantir le bon fonctionnement. C'est d'autant plus vrai dans les pays où l'État de droit reste à consolider. Dès lors, on est amené à s’interroger sur la nature de la contribution que peut apporter le juge administratif à l’État de droit, dans l’un et l’autre pays

    Pauline Lagarde, Le phénomène de contractualisation au sein de la fonction publique : Analyse comparée entre la France et l'Espagne, soutenue en 2015 à Limoges sous la direction de Hélène Pauliat et José Manuel Ruano de la Fuente présidée par Agnès Sauviat, membres du jury : Christian Garbar (Rapp.)  

    Les administrations publiques utilisent de plus en plus fréquemment le contrat dans le cadre de la mise en œuvre de leurs politiques publiques, au détriment de l’acte unilatéral. La tendance qui se banalise est celle d’un usage de l’outil contractuel pour satisfaire à des besoins pourtant considérés comme traditionnels tels que le recrutement et la gestion des agents publics ; c’est le « phénomène de contractualisation ». Ce constat est plus flagrant en Espagne qu’en France où le contrat occupe une place prépondérante dans les relations professionnelles, car les administrations sont libres de choisir au cas par cas entre le recrutement par voie de concours ou par contrat. Pour en arriver au constat selon lequel ce phénomène se généralise au sein des fonctions publiques française et espagnole, il convient de revenir sur la double influence du droit de l’Union européenne et du droit du travail. En parallèle, les catégories d’agents non titulaires se sont multipliées ce qui conduit à s’interroger sur la nature juridique du contrat concerné, qu’il soit à durée déterminée ou indéterminée ; sur les droits et obligations des agents concernés ainsi que leur place vis-à-vis des fonctionnaires statutaires ; les incertitudes en cas de non renouvellement de contrat et la précarité engendrée par ces situations. Toutefois, normalement, c’est la réussite à un concours qui conditionne l’entrée dans la fonction publique, ce phénomène est donc dérogatoire au droit de la fonction publique. Il remet donc en question l’existence d’un « Statut » mais également, plus profondément, revient sur les fondements essentiels de la fonction publique. C’est ainsi que l’analyse comparée des systèmes des deux pays a pour objet de mettre en lumière les interrogations contemporaines qui bouleversent aujourd’hui la légitimité de l’institution de la fonction publique.

    Marie Sabrina Dhoorah, L'évolution du droit en matière de sûreté nucléaire après Fukushima et la gouvernance internationale, soutenue en 2014 à Paris 2 sous la direction de Hervé Lécuyer, membres du jury : Raphaël Romi (Rapp.), Denis Mazeaud et Denis Flory   

    Le 11 mars 2011, le Japon a subi un séisme suivi d’un tsunami aux conséquences terribles. Dans la centrale de Fukushima Dai-ichi s’est produit un accident nucléaire de niveau 7 (le plus élevé) sur l’échelle internationale, qui a marqué les esprits comme celui de Tchernobyl en 1986. Cet accident a laissé le monde en émoi face à ces nouvelles formes de menaces, d’autant que l’exploitant TEPCO n’a pas su maitriser la situation ni tirer les leçons du passé. Depuis Fukushima, l’échelle des fondamentaux en Europe et dans le monde a donc été bouleversée et la question de la sûreté et de la sécurité des centrales se pose avec une acuité renforcée, qui a nécessité de redéfinir en droit et en pratique certaines normes et principes au niveau national, européen et international en concordance avec ces nouvelles menaces extérieures, vers le plus haut niveau de sûreté. Mais les révisions entreprises nécessitent d’être plus ambitieuses. L’avenir du nucléaire implique dès lors : au niveau européen, une révision plus ambitieuse de la directive sûreté; la mise en place d’une autorité de réglementation indépendante de jure ; la définition d’un droit de la responsabilité civile harmonisé au sein de l’UE en faveur des victimes dans l’hypothèse d’un accident. Au niveau international, la gouvernance s’impose comme étant le vecteur d’une commune culture de sûreté et de sécurité nucléaires ; bien que la diversité des modèles nationaux de gestion et de contrôle de l’industrie nucléaire paraisse rendre a priori difficile l’évolution vers des règles communes. De même au niveau européen, dans ce même esprit, l’écriture d’un texte unique en droit de la réparation des dommages serait nécessaire. La révision de la Convention sûreté nucléaire est également un chantier important pour l’avenir. Dans l’immédiat, l’harmonisation concerne de nombreux domaines dont, pour l’essentiel : la gestion de crise pendant et après un accident nucléaire ; la mise en place des principes de sûreté et de sécurité les plus performants et les plus élevés, de la conception au démantèlement d’une installation ; la maîtrise d’une interaction adaptée entre sûreté et sécurité nucléaires. Il conviendra, par ailleurs, de veiller à l’intégration du public au processus décisionnel dans les domaines du nucléaire, condition nécessaire à l’acceptabilité de cette énergie.

  • Membre du jury

    Dhiego Teles Da silva, L'irresponsabilité de la puissance publique, soutenue en 2021 à Nîmes sous la direction de Nicolas Font présidée par Maryse Deguergue, membres du jury : Frédéric Lombard (Rapp.), Xavier Latour (Rapp.), Nobuyuki Takahashi  

    La responsabilité de la puissance publique est au coeur du droit public. Depuis 1873 et le célèbre arrêt Blanco cette responsabilité n'a pas cessé de s'étendre. Pourtant il existe encore de nombreux cas d'irresponsabilité où la puissance publique n'est pas liée par une obligation de réparation à l'égard des victimes. Cette dichotomie entre responsabilité et irresponsabilité est souvent floue dans le droit positif donc il semble fondamental de redéfinir l'irresponsabilité et de redessiner ses nouvelles frontières par le biais d'une nouvelle théorie générale de l'irresponsabilité de la puissance publique. Le caractère polysémique du mot irresponsabilité nous permet d'envisager le concept de plusieurs manières, mais les particularités du droit public doivent retenir notre attention. En effet, l'irresponsabilité de la puissance publique s'appuie souvent sur des notions familières à la matière administrative, telles que l'intérêt général, la souveraineté ou encore l'exorbitance du droit commun. C'est pour cette raison que l'étude de l'irresponsabilité de l'État s'avère fondamentale. A fortiori dans un contexte où l'humanisation du contentieux crée des nouvelles exigences dans le domaine de la justice sociale ou dans la protection des droits des particuliers. Ainsi, cette étude sur l'irresponsabilité nous permettra de saisir la portée du concept en droit public, mais aussi d'en tirer toutes les conséquences inhérentes à la pratique de l'irresponsabilité.

    Mansouria Tennah, La contribution du juge administratif à l'état de droit dans les états d'Afrique francophone : l'exemple de l'Algérie et du Sénégal, soutenue en 2016 à AixMarseille sous la direction de Jean-Claude Ricci présidée par Frédéric Lombard, membres du jury : Alain Boyer (Rapp.)  

    Communément perçu comme vecteur de démocratie, de liberté, d’égalité et plus généralement de justice, l’État de droit est devenu incontournable. Le concept est passé de la théorie juridique au droit positif et s'est progressivement étendu au champ politique, d'abord à l'échelle européenne, avant d'étendre son rayonnement à l'Afrique, et notamment aux États d'Afrique francophone, parmi lesquels l'Algérie et le Sénégal. L’existence et le bon fonctionnement de l’État de droit, dans lequel l’État en tant que détenteur de la souveraineté accepte de se soumettre au droit, et donc au contrôle du juge, ne sont jamais acquis. Comme tout système, il sera souvent ce que les institutions et les circonstances historiques en feront. Son maintien suppose donc que chaque acteur concerné puisse jouer sa partition pour en garantir le bon fonctionnement. C'est d'autant plus vrai dans les pays où l'État de droit reste à consolider. Dès lors, on est amené à s’interroger sur la nature de la contribution que peut apporter le juge administratif à l’État de droit, dans l’un et l’autre pays

    Yannick Martiquet, L'autonomie du droit nucléaire : Contribution à l'étude de la nature et des caractères d'un droit nouveau, soutenue en 2015 à Nîmes sous la direction de Jean-Marie Pontier présidée par Laurence Weil, membres du jury : Jean-Luc Pissaloux (Rapp.), Lucien Rapp (Rapp.)   

    La découverte des réactions nucléaires à la fin du XIXe siècle est à l’origine de l’apparition d’un ensemble de nouvelles activités concernant la médecine, l’industrie, la recherche ou la défense. Le droit nucléaire permet l’exploitation des réactions nucléaires en limitant leurs effets néfastes. Les enjeux relatifs au droit nucléaire sont multiples puisqu’il régit des domaines tels que la sûreté des installations nucléaires de base, la responsabilité des exploitants, la protection de la santé humaine et de l’environnement ou encore l’information et la participation du public. Cette thèse met en évidence les particularités du droit nucléaire et participe à en démontrer l’autonomie. Celle-ci apparaît lorsque sont applicables des règles dérogatoires du droit commun et elle se traduit principalement par l’existence de principes propres. Elle peut aussi procéder de particularités liées aux sources, aux caractères, ou aux finalités poursuivies. L’autonomie du droit nucléaire souffre cependant de limites puisque des éléments communs avec d’autres droits peuvent être identifiés comme c’est le cas pour les principes de prévention, de protection ou de développement durable. Le caractère autonome du droit nucléaire conduit ainsi à s’interroger sur la portée réelle de concepts plus larges et notamment celui de système juridique.

    Cédric Issartel, Contribution à l'étude des rapports du droit positif et de la mémoire, soutenue en 2013 à AixMarseille sous la direction de Jean-Marie Pontier présidée par Nicolas Leroy, membres du jury : Frédéric Lombard (Rapp.), Marcel Sousse (Rapp.)  

    Le droit positif et la mémoire entendue dans toute sa complexité entretiennent des rapports anciens et variés. Ceux-ci se sont accentués au cours du XXe siècle, et plus particulièrement au cours de la dernière décennie avec le développement des lois mémorielles. D'un point de vue général, ces rapports peuvent être ordonnés selon deux modalités. D'une part, le droit positif et la mémoire collective sont liés par une interaction. Celle-ci consiste plus particulièrement en une détermination réciproque. En effet, si le droit positif détermine certaines mémoires collectives, qu'elles demeurent ou non dans la conscience collective, le droit positif est à son tour déterminé par la mémoire spirituelle collective qu'est le souvenir du droit. Susceptible de deux définitions, cette mémoire exerce en effet une influence dans la formation du droit positif, mais aussi dans la conservation du droit. Ne concernant pas que le seul droit positif, cette conservation exerce également une influence variable sur ce dernier. D'autre part, la relation entre le droit positif et la mémoire se caractérise également par une action du droit positif qui ne connaît pas d'équivalent mémoriel. En effet, le droit positif apparaît comme l'instrument de la pérennisation de la mémoire. Concernant toutes les formes et tous les types de mémoire identifiables, cette protection est cependant très variée dans ses modalités. Elle peut être directe lorsque les règles du droit applicable ne prévoient pas une action autre qu'une protection. D'ailleurs, cette première protection connaît deux modalités selon que les dispositions du droit positif concernent les mémoires protégées elles-mêmes ou des éléments mémoriels intermédiaires. Immédiate dans le premier cas, elle ne l'est pas dans le second. En revanche, le souvenir collectif des évènements et des défunts mémorables ne bénéficie pas d'une protection directe. La protection spécifique et indirecte de celui-ci contre l'oubli résulte de sa remémoration qui est prévue ou seulement permise par certaines dispositions du droit positif. Si ce rappel a pour modalité de principe l'exaltation collective et publique dudit souvenir collectif, il a pour conséquence la quête du pardon par les autorités étatiques et son obtention est alors présumée. Toutefois, le pardon peut aussi être accordé, plus ou moins directement, par la grâce ou l'oubli décidé. Mais, seul le second a un effet sur le souvenir collectif.

    Shan-Ming Lee, Le statut et l'évolution du Ministère public : analyse comparée des droits français et taïwanais, soutenue en 2012 à AixMarseille sous la direction de Jean-Marie Pontier présidée par Jacques Bourdon  

    Le « ministère public » est aussi appelé parquet, expression par la quelle on désigne l'ensemble des magistrats qui dans une juridiction sont chargés a la fois de poursuivre les infractions pour défendre les intérêts de la société, et de protéger l'individu. Les magistrats debouts sont toujours une partie essentielle en matière pénale, parfois en matière civile. D'après les jurisprudences constitutionnelles française et taïwanaise, ils relèvent de l'autorité judiciaire.Mais le péché originel réside dans le principe de la subordination hiérarchique parce qu'il s'oppose au principe de l'indépendance. Ce paradoxe a émergé de l'arrêt de la CEDH, l'arrêt Medvedyev, qui affirmé que les procureurs français ne sont pas une autorité judiciaire. Cet arrêt a entraîné une polémique sur le statut et l'évolution du ministère public français.L'étude de l'institution du ministère public en droit comparé met en relief deux aspects fondamentaux :Le premier est l'aspect organique du ministère public et la deuxième est celui de son évolution.Quelle est à l'heure actuelle la structure du ministère public ? Est-ce que le procureurs vont garder le statut de magistrat ou est-ce qu'il vont évoluer vers un statut administratif après l'arrêt Medvedyev ? Est-ce que le procureurs français et taïwanais appartiendront dans le futur à l'autorité judiciaire ou devront-ils être indépendants ? Quel est l'avenir des ministère public français et taïwanais ?

    Sonia Gherzouli, L'influence du droit de l'Union européenne sur l'évolution de la gestion déléguée des services publics, soutenue en 2012 à AixMarseille, membres du jury : Alain Boyer (Rapp.), Jean-Marie Pontier (Rapp.), Véronique Thireau et Laurence Weil  

    Depuis le début des années 2000, la Commission européenne suivie par la Cour de Justice de l'Union européenne (CJUE), ont déterminé les exigences du droit de l'Union dans de nombreux domaines concernant l'organisation et le fonctionnement de l'action administrative en matière de services publics. L'interprétation des règles dictées par le Traité sur le fonctionnement de l'Union européenne, fixe les modalités de la gestion publique, qu'il s'agisse de la création des services d'utilité publique ; de leurs formes de gestion quelles soient structurelles ou conventionnelles ; des droits particuliers accompagnant leur bon fonctionnement ; ou encore de l'encadrement des aides publiques nécessaires à leur financement. Ces progressions qui devraient être normalisées par l'adoption d'une future directive, ont largement influencé la manière de concevoir, en France, la gestion des services publics autant que la participation publique dans l'économie. La recherche de l'optimisation du fonctionnement des services et de l'efficacité économique de l'opération, motive désormais le recours au procédé de la gestion déléguée. Source d'inspiration, le droit de l'Union et particulièrement le travail de la CJUE, contribuent à la réflexion sur l'enrichissement des mécanismes de gestion des services publics, qui disposent en outre, d'un cadre privilégié à l'échelon local. Pour autant, cette influence est réciproque. Renouvelée au travers du concept de « partenariat public- privé », la concession est envisagée comme un outil clef pour la relance économique de l'Europe, et demeure une référence en matière de montages contractuels complexes.

    Seung-Gyu Oh, La décentralisation dans le domaine de la police - étude de droit comparé : étude de droit comparé la Corée et la France, soutenue en 2012 à AixMarseille sous la direction de Jean-Marie Pontier, membres du jury : Jacques Bourdon, Alain Boyer et Jean-François Illy  

    La Corée qui a ouvert l'ère de la démocratisation en 1987 s'avance vers la démocratie dans la vie quotidienne après la mise en vigueur du système d'autonomie locale en 1995. Dans une tendance générale et irrévocable de décentralisation et d'accroissement de l'autonomie, la décentralisation dans le domaine de la police faisait l'objet d'une discussion en tant que moyen de l'achèvement du système d'autonomie locale. Ce problème de réforme n'ayant aboutit à l'exercice limitée d'une police décentralisée que dans la seule province de Jéju exige un nouvel examen. Pour ce faire, il nous faut regarder avec attention vers un régime juridique qui est plus aisé à recevoir en droit coréen : le régime français. En effet, la France est un État traditionnellement unitaire et centralisé qui poursuit un processus de décentralisation en profondeur, incluant la police. Il en y résulte que le service de police décentralisée s'établit au niveau communal sous la direction du maire et sous le contrôle du comité de police locale au niveau provincial. La police autonome décentralisée dispose des attributions générales et se charge des affaires de police judiciaire spéciale. La police nationale assume la sécurité dans les communes n'ayant pas de service propre de police ainsi que la coordination et le contrôle pour les polices municipales. En plus, le rattachement de la Police nationale et du Comité de Police nationale doit être changé du Ministre de l'Administration Publique et de la Sécurité au Premier ministre

    Sophie Richard Misrai, Le critère financier et la qualification des contrats publics, soutenue en 2011 à AixMarseille 3 sous la direction de Jean-Marie Pontier présidée par Florian Linditch, membres du jury : Gabriel Eckert (Rapp.), Frédéric Rolin (Rapp.)  

    Les personnes publiques disposent de la liberté contractuelle. Elles peuvent choisir librement d'externaliser leur action en ayant recours aux contrats pour mobiliser les savoir-faire et les financements qui leur font défaut. Le contrat constitue ainsi un procédé de l'action publique et particulièrement un mode de gestion des services publics. Les personnes publiques vont apprécier l'opportunité des différents contrats publics en considération de leurs besoins et d'une optimisation de la dépense publique et seront contraintes par le respect des règles de passation et du régime juridique d'exécution du contrat qu'elles auront choisi de conclure. Le juge sera compétent pour contrôler la qualification juridique de ce contrat ainsi que le respect de l'application des règles de son régime juridique. Bien qu'étant une caractéristique fondamentale des contrats publics, l'objet de ces contrats n'est plus un critère excusif et propre à chaque contrat. Une qualification erronée des contrats avec une incidence contentieuse peut en résulter. Le recours au mode de rémunération du cocontractant va permettre de confirmer l'identification du contrat ou de le distinguer d'un autre. Au préalable, il s'agira de démontrer que la rémunération du cocontractant d'une personne publique est un critère financier opérationnel contribuant à la qualification des contrats publics