Emmanuel Roux, Jean-Marie Pontier, Laura Jaeger (dir.), Droit nucléaire – L’industrie nucléaire: l'industrie nucléaire, 8e éd., Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2018, 276 p.
Le développement économique d'un pays passe, à un moment de son histoire, par l'industrie. L'Occident d'abord, le reste du monde ensuite, ont connu des révolutions industrielles (il n'y en a pas eu une seule comme on l'écrit habituellement, même si celle du XIXe siècle est la plus connue, il y en a eu d'autres auparavant, notamment au XIIIe siècle) qui ont transformé profondément les sociétés humaines. Toute technique nouvelle donne naissance à une industrie, qui prend plus ou moins de place : l'invention de l'automobile a entraîné la création d'une industrie qui occupe des dizaines de millions de personnes dans le monde, et il est aujourd'hui difficile d'imaginer ce dernier sans elle. Le développement de l'énergie nucléaire s'est accompagné de l'essor de toute une industrie, une industrie que l'on serait tenté de qualifier de « lourde » si ce qualificatif ne s'appliquait pas déjà à une autre industrie. C'est que l'énergie nucléaire, comme d'autres industries, mais plus que certaines autres sources d'énergie, implique des structures très importantes, un financement qui l'est tout autant, et c'est pourquoi, dans un certain nombre de pays comme la France, l'industrie nucléaire n'a pu se développer que grâce à un financement public. L'industrie nucléaire (ou l'industrie du nucléaire) a beaucoup changé en quelques années. Outre les défis industriels que représentent le renouvellement et le démantèlement des centrales nucléaires, les solutions à apporter en cas d'accident, un marché du nucléaire est apparu, de nouveaux acteurs sont arrivés sur ce marché. Le phénomène dit de « mondialisation » touche également le domaine nucléaire et parce qu'il s'agit d'une industrie, la concurrence s'est avivée entre ces différents acteurs et elle a eu des effets sur l'industrie française du nucléaire qui a dû se restructurer. Il est nécessaire de faire le point sur l'état de cette industrie, ses perspectives à moyen et long terme, et les enjeux de toutes sortes qui la sous-tendent. Tel a été l'objet du colloque qui a donné lieu à cet ouvrage.
Emmanuel Roux, Jean-Marie Pontier, Laura Jaeger (dir.), Droit nucléaire, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2017, 237 p.
Emmanuel Roux, Jean-Marie Pontier (dir.), Droit nucléaire, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2016, 169 p.
Transition énergétique, Cop 21, sont des termes qui résonnent familièrement et ce qu'ils recouvrent se présente comme une réponse à la préoccupation découlant de ce constat désormais non contesté du réchauffement climatique. Ce dernier est sans doute l'un des thèmes auxquels le public est le plus sensibilisé, tout au moins dans nos pays. Quelle que soit sa part, déterminante ou non, l'activité humaine contribue à ce réchauffement. Simultanément une autre préoccupation s'est fait jour, celle d'un épuisement progressif des ressources de cette planète qui, pour longtemps encore, est notre seule demeure. Face à cette double prise de conscience, les pouvoirs publics, d'abord circonspects, ont décidé de prendre des mesures de nature à limiter ce réchauffement climatique et les effets indésirables, voire catastrophiques, que cela est susceptible d'entraîner. Les mesures doivent être adoptées à l'échelon international pour avoir une quelconque effectivité, d'où les conférences internationales qui se sont tenues sur ce sujet. Mais chaque État est appelé à contribuer à cette politique par les dispositions qu'il adopte, et qui sont nécessairement variables d'un pays à un autre, compte tenu des différences de développement, de situation, d'histoire. La France présente une particularité par rapport aux autres pays, celle d'avoir favorisé le développement d'une énergie à partir de l'atome. Les problèmes soulevés par l'énergie d'origine nucléaire ont été abordés au cours de plusieurs colloques dont les travaux sont rassemblés dans les précédents volumes de cette collection. Le présent volume est le produit d'un colloque sur les liens entre la production d'énergie d'origine nucléaire et la transition énergétique. Celle-ci implique-t-elle des conséquences sur notre production d'énergie d'origine nucléaire ? Des décisions politiques, résultant de certains choix, ont été adoptées dans le cadre de la loi sur la transition énergétique de 2015, mais elles soulèvent des questions qui sont loin d'être résolues à l'heure actuelle. Il importe de tenter d'apporter à chacun des éléments d'appréciation, et telle est l'ambition de cet ouvrage
Emmanuel Roux, Jean-Marie Pontier (dir.), Droit et nucléaire: Santé et nucléaire, Presses universitaires d’Aix-Marseille, 2015, 256 p.
Emmanuel Roux, Jean-Marie Pontier (dir.), Droit nucléaire , Presses universitaires d’Aix-Marseille, 2014, 279 p.
"Les déchets sont le produit de la transformation d'une chose, ce qui reste et qui est inutilisable, sauf peut-être en art, où quelques artistes utilisent des déchets pour faire des oeuvres qui témoignent et qui dénoncent. L' activité humaine produit en permanence des déchets, on en trouve dès qu'apparaissent les « premiers hommes ». Mais nos civilisations, marquées par plusieurs révolutions industrielles et techniques, en produisent beaucoup plus qu auparavant, avec la question du traitement de ces déchets. Les déchets sont de diverse nature et appellent donc, selon les cas, des solutions très différenciées. Les déchets ménagers sont les plus nombreux, les plus encombrants, et les Français sont très bien placés dans ce « tableau de déshonneur » pour la production de tels déchets. Les déchets hospitaliers, pharmaceutiques, industriels, soulèvent, les uns et les autres, des problèmes particuliers appelant des solutions adaptées. Tel est aussi le cas des déchets que l'on va appeler, pour simplifier, les « déchets nucléaires ». Ces déchets nucléaires appellent à la fois une réflexion et une politique, pour diverses raisons. Tout d'abord ils existent, il faut donc s'en occuper, on ne peut pas faire la « politique de l'autruche », faire comme s ils n existaient pas, quelle que soit la position que l'on adopte à l'égard du « nucléaire ». Ensuite il faut distinguer entre les déchets nucléaires en raison de l'une de leurs caractéristiques majeures, la radioactivité. Celle-ci n est pas du tout la même selon la nature des déchets en question et ne décroît pas de la même manière dans le temps. Certains déchets, ceux à haute activité et à vie longue, soulèvent des problèmes inédits, car il faut envisager des politiques sur des générations et des générations. Quels sont ces problèmes, et comment y faire face, tel est l'objet de cet ouvrage, qui reprend les interventions d'un colloque organisé par l'université de Nîmes."
Emmanuel Roux, Jean-Marie Pontier (dir.), Droit nucléaire , Presses universitaires d’Aix-Marseille, 2013, 247 p.
Emmanuel Roux, Jean-Marie Pontier (dir.), Droit nucléaire, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2012, 189 p.
Emmanuel Roux, Jean-Marie Pontier (dir.), Droit nucléaire, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2011, 278 p.
Emmanuel Roux, La jurisprudence du Conseil d'Etat en matière de contrat sous le Second Empire: l'exemple du marché de travaux publics, 1996
Emmanuel Roux, « Obligation de dignité dans la fonction publique : des propos racistes sur une messagerie privée peuvent entraîner la révocation », AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, Dalloz , 2022, n°03, p. 182
Emmanuel Roux, « Le point sur les autorisations spéciales d'absence », AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, Dalloz , 2021, n°06, p. 284
Emmanuel Roux, « Droits et obligations du représentant syndical : état des lieux », AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, Dalloz , 2021, n°01, p. 8
Emmanuel Roux, Emilie Mosnier, Isabelle Dusfour, Guillaume Lacour, Raphael Saldanha [et alii], « Resurgence risk for malaria, and the characterization of a recent outbreak in an Amazonian border area between French Guiana and Brazil », BMC Infectious Diseases, BioMed Central, 2020, p. 373
Emmanuel Roux, Monique Melo Costa, Kauara Brito Campos, Luiz Paulo Brito, Cynara Melo Rodovalho [et alii], « Kdr genotyping in Aedes aegypti from Brazil on a nation-wide scale from 2017 to 2018 », Scientific Reports, Nature Publishing Group, 2020, p. 13267
Emmanuel Roux, « Principes de neutralité et de laïcité des agents publics : état des lieux », AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, Dalloz , 2019, n°11, p. 482
Emmanuel Roux, « Le licenciement disciplinaire d'un contractuel de la police municipale qui enfreint son obligation de discrétion professionnelle est légal », AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, Dalloz , 2017, n°10, p. 526
Emmanuel Roux, « L'université et la protection raisonnable de la liberté d'expression de l'enseignant-chercheur », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, Publications du Moniteur - Éditions Dalloz , 2017, p. 254
Emmanuel Roux, « Loi NOTRe - La compétence mobilité : des transferts au goût d'inachevé », AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, Dalloz , 2015, n°11, p. 568
Emmanuel Roux, « Loi Déontologie du 20 avril 2016 : les nouveaux impératifs déontologiques des fonctionnaires », AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, Dalloz , 2015, n°6, p. 292
Emmanuel Roux, « L’obligation de dignité dans la fonction publique : entre désuétude et modernité », AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, Dalloz , 2015, n°02, p. 76
Emmanuel Roux, « Panorama des différents modes alternatifs de règlement des litiges », AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, Dalloz , 2012, n°05, p. 234
Emmanuel Roux, « L'accès aux documents dans le domaine de l'action sociale », AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, Dalloz , 2011, n°09, p. 383
Emmanuel Roux, « Jusqu'à quand le maire démissionnaire peut-il se raviser ? », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2010, n°41, p. 2317
Emmanuel Roux, « Revue juridique nîmoise », Presses universitaires d'Aix-Marseille, Revue juridique nîmoise, Presses universitaires d'Aix-Marseille et Revue juridique nîmoise, 2005
Emmanuel Roux, « L'indemnité d'éloignement pour les fonctionnaires de l'Etat dans les DOM a vécu », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, Publications du Moniteur - Éditions Dalloz , 2002, n°05, p. 34
Emmanuel Roux, « La démission d'office en droit de la fonction publique : une pratique sans fondements ? », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, Publications du Moniteur - Éditions Dalloz , 2001, n°06, p. 41
Emmanuel Roux, « Nucléaire & recherche », le 10 octobre 2019
Colloque organisé par l'université de Nîmes et l'équipe de recherche Chrome (EA 7352)
Emmanuel Roux, « Les droits et contentieux du nucléaire », le 18 octobre 2018
Organisé par le département Droit-Économie-Gestion de l'Université de Nîmes, en collaboration avec l'équipe d'accueil CHROME (EA 7352) et le CEA
Emmanuel Roux, « Le financement du terrorisme : l'affaire de tous », le 01 juin 2018
Organisé par les étudiants Master 2 de Droit des affaires d'UNÎMES sponsorisé par le Groupe Caisse des dépôts - Conseil supérieur du Notariat, l'Ordre des Avocat de Nîmes, l'Institut des Métiers du Notariat, la Chambre des Experts comptables Grand Nîmes
Emmanuel Roux, « Les regroupements dans l'enseignement supérieur et la recherche », le 09 novembre 2017
Emmanuel Roux, « Qui a peur des chercheurs en droit ? », le 17 mars 2017
Journée d'étude organisée par la Conférence des doyens de droit et science politique.
Emmanuel Roux, Fanny Magnoni, Pierre Valette-Florence, « Are You Really Sure to Stretch Luxury Brands Down the Market? », Monaco Symposium on Luxury: From Tradition to Innovation, Monaco, le 01 avril 2014
Emmanuel Roux, Yannick Martiquet, « Le droit international de la participation du public dans le domaine nucléaire », Journée d’étude du 25 octobre 2012 sur le Droit nucléaire : démocratie et nucléaire, Nîmes (Gard), le 25 octobre 2012