Présentation

Si nul n'est indifférent à l'acte terroriste, chacun considère ne pas être concerné par le financement du terrorisme qui relèverait de circuits complexes et forts éloignés du quotidien du bonus paterfamilias.

Et pourtant !

Les sources du financement sont d'une redoutable proximité d'avec tout un chacun tant dans son usage du numérique, sa relation avec un établissement bancaire, avec une société commerciale, ou encore à raison de nombreux trafics dont les chroniques judiciaires se font l'écho.

L'exigence d'une prise de conscience doit se conjuguer avec la volonté d'une lutte impitoyable.

La nécessité bien comprise de la lutte par la création d'institutions et la mise en oeuvre de mesures de contrôle et de répression ne dissimule toutefois pas la difficulté de la lutte tant au plan national qu'au plan de la coopération européenne.

Cette journée d'étude a vocation à faire prendre conscience de ce que le financement du terrorisme est l'affaire de tous.

Programme

9h15 : Accueil des participants - Mot de bienvenue
Monsieur le Professeur Emmanuel Roux, Président de l'Université de Nîmes

1ère partie - Les sources de financement

9h30 : Terreur et terrorismes : Cadre historique et idéologique du terrorisme
Monsieur le Professeur Nicolas Leroy, Professeur d'Histoire du Droit à l'Université de Nîmes

Séquence 1 - La dimension internationale du financement

10h00 : Le cadre géopolitique mondial propice au financement du terrorisme
Monsieur Pierre-Emmanuel Thomann, Géopolitologue, Président d'Eurocontinent, Bruxelles

10h30 : Questions

10h45 : Financement du terrorisme et politique étrangère de la France : Etat des lieux
Monsieur Patrice Prat, Député du Gard (2012-2017), membre de la Commission des affaires étrangères à l'Assemblée nationale

11h15 : Questions – Pause

Séquence 2 - La dimension interne du financement

11h30 : La fraude fiscale, source potentielle de terrorisme, et l'obligation de dénonciation des professionnels déclarants
Monsieur le Professeur Charles Robbez-Masson, Professeur à la Faculté de Droit de l'Université Grenoble Alpes

12h00 : Pause déjeuner

2nde partie – La lutte contre le financement

Séquence 1 - la nécessité de la lutte

14h00 : Les institutions : TRACFIN
Monsieur Bruno Dalle, Directeur de TRACFIN

14h30 : La répression pénale du financement du terrorisme en 2018
Monsieur Jérôme Lasserre Capdeville, Maître de Conférences à l'Université de Strasbourg

15h00 : Les spécificités procédurales de la lutte interne contre le terrorisme
Monsieur David de Pas, Juge d'instruction Pôle anti-terroriste, TGI de PArIS

15h30 : Questions – Pause

Séquence 2 - Les difficultés de la lutte

15h45 : La lutte anti-terroriste et l'Europe dans un contexte d'immigration
Monsieur le Professeur Alessandro Figus, de Link Campus University, Rome

16h15 : Propos conclusifs – Synthèse
Madame Sylvie Josserand, Maître de Conférences à l'Université de Nîmes, Avocat

17h00 : Fin des débats

Inscription souhaitée avant le 28 mai 2018 : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.