Présentation
Si nul n'est indifférent à l'acte terroriste, chacun considère ne pas être concerné par le financement du terrorisme qui relèverait de circuits complexes et forts éloignés du quotidien du bonus paterfamilias.
Et pourtant !
Les sources du financement sont d'une redoutable proximité d'avec tout un chacun tant dans son usage du numérique, sa relation avec un établissement bancaire, avec une société commerciale, ou encore à raison de nombreux trafics dont les chroniques judiciaires se font l'écho.
L'exigence d'une prise de conscience doit se conjuguer avec la volonté d'une lutte impitoyable.
La nécessité bien comprise de la lutte par la création d'institutions et la mise en oeuvre de mesures de contrôle et de répression ne dissimule toutefois pas la difficulté de la lutte tant au plan national qu'au plan de la coopération européenne.
Cette journée d'étude a vocation à faire prendre conscience de ce que le financement du terrorisme est l'affaire de tous.
Programme
9h15 : Accueil des participants - Mot de bienvenue
Monsieur le Professeur Emmanuel Roux, Président de l'Université de Nîmes
1ère partie - Les sources de financement
9h30 : Terreur et terrorismes : Cadre historique et idéologique du terrorisme
Monsieur le Professeur Nicolas Leroy, Professeur d'Histoire du Droit à l'Université de Nîmes
Séquence 1 - La dimension internationale du financement
10h00 : Le cadre géopolitique mondial propice au financement du terrorisme
Monsieur Pierre-Emmanuel Thomann, Géopolitologue, Président d'Eurocontinent, Bruxelles
10h30 : Questions
10h45 : Financement du terrorisme et politique étrangère de la France : Etat des lieux
Monsieur Patrice Prat, Député du Gard (2012-2017), membre de la Commission des affaires étrangères à l'Assemblée nationale
11h15 : Questions – Pause
Séquence 2 - La dimension interne du financement
11h30 : La fraude fiscale, source potentielle de terrorisme, et l'obligation de dénonciation des professionnels déclarants
Monsieur le Professeur Charles Robbez-Masson, Professeur à la Faculté de Droit de l'Université Grenoble Alpes
12h00 : Pause déjeuner
2nde partie – La lutte contre le financement
Séquence 1 - la nécessité de la lutte
14h00 : Les institutions : TRACFIN
Monsieur Bruno Dalle, Directeur de TRACFIN
14h30 : La répression pénale du financement du terrorisme en 2018
Monsieur Jérôme Lasserre Capdeville, Maître de Conférences à l'Université de Strasbourg
15h00 : Les spécificités procédurales de la lutte interne contre le terrorisme
Monsieur David de Pas, Juge d'instruction Pôle anti-terroriste, TGI de PArIS
15h30 : Questions – Pause
Séquence 2 - Les difficultés de la lutte
15h45 : La lutte anti-terroriste et l'Europe dans un contexte d'immigration
Monsieur le Professeur Alessandro Figus, de Link Campus University, Rome
16h15 : Propos conclusifs – Synthèse
Madame Sylvie Josserand, Maître de Conférences à l'Université de Nîmes, Avocat
17h00 : Fin des débats
Inscription souhaitée avant le 28 mai 2018 : colloqueuniversitenimes @ gmail.com
Organisé par les étudiants Master 2 de Droit des affaires d'UNÎMES sponsorisé par le Groupe Caisse des dépôts - Conseil supérieur du Notariat, l'Ordre des Avocat de Nîmes, l'Institut des Métiers du Notariat, la Chambre des Experts comptables Grand Nîmes