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Articles

Jérémy Bousquet, « Concession d'aménagement, transaction et renonciation au paiement des intérêts moratoires », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 32, 2021, p. 1873

Gustavo Cerqueira et François Ancel, « Cycle de conférences (Cour de cassation) : l'office du juge et la règle de conflit de lois », Recueil Dalloz, N° 19, 2021, p. 1035

Jérémy Bousquet, « La répétition de l'indu », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 6, 2021, p. 320

Emmanuel Roux, « Le point sur les autorisations spéciales d'absence », Actualité juridique. Collectivités territoriales - AJCT, N° 6, 2021, p. 284

Nicolas Leroy, Anais Möller, Julien Peloton, Emille E. O. Ishida, Chris Arnault, Etienne Bachelet, Tristan Blaineau, Dominique Boutigny, Abhishek Chauhan, Emmanuel Gangler, Fabio Hernandez, Julius Hrivnac, Marco Leoni, Marc Moniez, Sacha Pateyron, Adrien Ramparison, Damien Turpin, Réza Ansari, Tarek Allam, Armelle Bajat, Biswajit Biswas, Alexandre Boucaud, Johan Bregeon, Jean-Eric Campagne, Johann Cohen-Tanugi, Alexis Coleiro, Damien Dornic, Dominique Fouchez, Olivier Godet, Philippe Gris, Sergey Karpov, Ada Nebot Gomez-Moran, Jérémy Neveu, Stéphane Plaszczynski, Volodymyr Savchenko et Natalie Webb, « Fink , a new generation of broker for the LSST community », Monthly Notices of the Royal Astronomical Society, N° 3, 2021, p. 3272–3288

Joana Guerrin, Jenia Mukherjee, Raphaël Morera et René Véron, « Histories of Urban Deltascapes: A Comparison of Arles and Kolkata », Global Environment, N° 3, 2021, pp. 505-534

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Jérémy Bousquet, « Le volet environnemental de la loi ASAP, une régression », Actualité juridique. Collectivités territoriales - AJCT, N° 2, 2021, p. 74

Emmanuel Roux, « Droits et obligations du représentant syndical : état des lieux », Actualité juridique. Collectivités territoriales - AJCT, N° 1, 2021, p. 8

Anne-Sophie Denolle, « Information du public sur les risques naturels et technologiques majeurs et obligations des autorités locales », Actualité juridique. Collectivités territoriales - AJCT, N° 1, 2021, p. 23

Jérémy Bousquet, « Covid-19 et commande publique : vers un droit des circonstances exceptionnelles ? », Les pouvoirs publics face aux épidémies (de l’Antiquité au XXIe siècle), . Vialla, P. Vielfaure (dir.), 2021, p. NC

Joana Guerrin, Emeline Comby et Raphaël Morera, « From asset to threat: trajectory of sediment on the Rhône River », Water History, 2021, p. NC

Jérémy Bousquet, « Les enseignements du projet de réforme de la responsabilité civile pour le droit administratif », Le projet de réforme de la responsabilité civile, G. Cerqueira, V. Monteillet (dir.), dalloz, 2021, p. NC

Jérémy Bousquet, « L'application des clauses de règlement des différends du contrat administratif illégal », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 38, 2020, p. 2207

Jérémy Bousquet, « Solidarité et individualité dans le contentieux de la contravention de grande voirie », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 25, 2020, p. 1423

Vanessa Monteillet et Grégoire Leray, « Droit de l'environnement », Recueil Dalloz, N° 18, 2020, p. 1012

Gustavo Cerqueira, « Dossier : Les 40 ans de la Convention de Vienne sur la vente internationale de marchandises », AJ Contrats d'affaires : concurrence, distribution, N° 12, 2020, p. 507

Nicolas Font, « Les contours de la confidentialité : continuité et bouleversement », Actualité juridique. Collectivités territoriales - AJCT, N° 12, 2020, p. 556

Gustavo Cerqueira et Nicolas Nord, « Retour sur le silence des parties à propos de l'application de la Convention de Vienne sur la vente internationale de marchandises », AJ Contrats d'affaires : concurrence, distribution, N° 12, 2020, p. 517

Jérémy Bousquet, « Nouvelles précisions sur l’étendue de l’office du juge et des moyens opérants en référé contractuel », Droit administratif, N° 8, 2020, p. comm 37

Guillaume Zambrano, Gildas Tagny-Ngompé, Stéphane Mussard, Sébastien Harispe et Jacky Montmain, « Identification of Judicial Outcomes in Judgments: A Generalized Gini-PLS Approach », Stats, N° 4, 2020, pp. 427-443

Nicolas Font, « Le jour d'après », AJFP. Actualité juridique. Fonctions publiques, N° 4, 2020, p. 181

Jérémy Bousquet, « Les nouvelles règles relatives à la cession du patrimoine ferroviaire », Actualité juridique. Collectivités territoriales - AJCT, N° 4, 2020, p. 205

Jérémy Bousquet, « L'effet relatif des contrats administratifs. À propos de décisions récentes », Revue française de droit administratif, N° 3, 2020, p. 443

Anne-Sophie Denolle, « Pesticides : dangerosité avérée, réglementation controversée ! », Actualité juridique. Collectivités territoriales - AJCT, N° 3, 2020, p. 109

Guillaume Zambrano, Charles Condevaux, Stéphane Mussard et Téa Ouraga, « Generalized Gini linear and quadratic discriminant analyses », METRON, N° 2, 2020, pp. 219-236

Joana Guerrin et Barone Sylvain, « Récits d'action publique et opérations de traductions : la restauration écologique du fleuve Rhône (France) », Politique et Sociétés, N° 2, 2020, pp. 49-79

Jérémy Bousquet, « Faut-il revoir la dualité fonctionnelle du Conseil d’Etat ? L'institution dans la tourmente de la crise sanitaire », La Semaine Juridique - Administrations et collectivités territoriales, 2020, p. NC

Jérémy Bousquet, « La stabilisation de l’occupation privative du domaine public », Stabilité et droit administratif, Montpellier, éd. du CREAM, 2020, p. 251

Jérémy Bousquet, « Résister au développement des mécanismes punitifs en droit des contrats administratifs », Revue du droit public et de la science politique, 2020, p. NC

Laura Jaeger, « « Nouvelle possibilité d’exonération de CET en faveur des médecins et auxiliaires médicaux ouvrant un cabinet secondaire dans un désert médical » », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, N° 89, 2019, pp. 491-494

Jérémy Bousquet, « Les fondements de l'action en responsabilité en présence d'un contrat administratif », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 43, 2019, p. 2535

Nicolas Font, « Extension du recours au contrat sur les emplois permanents : vers la fin d'un complexe et le début du complexe », Actualité juridique. Collectivités territoriales - AJCT, N° 12, 2019, p. 536

Gustavo Cerqueira, « Réflexions internationalistes sur les contrats de publicité », AJ Contrats d'affaires : concurrence, distribution, N° 12, 2019, p. 524

Emmanuel Roux, « Principes de neutralité et de laïcité des agents publics : état des lieux », Actualité juridique. Collectivités territoriales - AJCT, N° 11, 2019, p. 482

Anne-Sophie Denolle, « Concours de polices en matière environnementale : quelle place pour le maire ? », Actualité juridique. Collectivités territoriales - AJCT, N° 9, 2019, p. 370

Jérémy Bousquet, « Le principe de la relativité de la faute contractuelle en droit administratif », Revue française de droit administratif, N° 6, 2019, p. 1041

Julie Olivero et Magalie Marais, « Le leadership environnemental à l’épreuve de l’organisation : marges de manœuvre des managers intermédiaires dans les établissements industriels français à hauts risques », Revue de l'Organisation Responsable, N° 2, 2019, p. 18

Nicolas Leroy, Helle Pedersen, Dimitri Zigone, Martin Vallée, Adam Ringler et David Wilson, « Using Component Ratios to Detect Metadata and Instrument Problems of Seismic Stations: Examples from 18 Yr of GEOSCOPE Data », Seismological Research Letters, N° 1, 2019, pp. 272-286

Guillaume Zambrano, Gildas Tagny Ngompé, Sébastien Harispe, Jacky Montmain et Stéphane Mussard, « Detecting Sections and Entities in Court Decisions Using HMM and CRF Graphical Models », Advances in Knowledge Discovery and Management, 2019, pp. 61-86

Joana Guerrin et Stéphane Nahrath, « Enriching the Institutional Resource Regime framework with the politics of scale approach », Environmental Science and Policy, 2019, pp. 18-25

Nicolas Font, « Servir et obéir, signes de l'unité des droits privé et public des relations de travail », in Alexis Zarca. Dir. (dir.), Le travailleur obligé : regards croisés sur les obligations de l'agent public et du salarié, Paris, Dalloz, 2019, pp. 41 - 54

Jérémy Bousquet, « Un nouveau cas d’extension de la protection fonctionnelle : le cas des anciens interprètes afghans », Les Petites Affiches, 2019, p. 7

Laura Jaeger, « « L’assujettissement à la TVA des actes de médecine et de chirurgie esthétique : les dernières évolutions doctrinales » », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, N° 84, 2018, pp. 680-684

Laura Jaeger, « « Demi-part "vieux parents" : les précisions du Conseil d’État » », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, N° 82, 2018, pp. 325-327

Joana Guerrin, Barone Sylvain et Pierre-Louis Mayaux, « Introduction : que fait le New Public Management aux politiques environnementales ? », Pôle Sud - Revue de science politique de l'Europe méridionale, N° 48, 2018, pp. 7-26

Jérémy Bousquet, « Fonds de commerce et domaine public : le point de vue de la Cour de cassation », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 29, 2018, p. 1679

Gustavo Cerqueira, « La difficile appréhension de la représentation des sociétés de droit européen dans les rapports contractuels internes », AJ Contrats d'affaires : concurrence, distribution, N° 11, 2018, p. 465

Joana Guerrin, Marianne Milano, Emmanuel Reynard et Graziele Muniz-Miranda, « Water Supply Basins of São Paulo Metropolitan Region: Hydro-Climatic Characteristics of the 2013–2015 Water Crisis », Water, N° 11, 2018, p. 1517

Jérémy Bousquet, « Les conditions d'exercice du droit de retrait dans la fonction publique », AJFP. Actualité juridique. Fonctions publiques, N° 4, 2018, p. 190

Nicolas Font, « De l'usage du pluriel ou du singulier », AJFP. Actualité juridique. Fonctions publiques, 2018, pp. 12-16

Nicolas Font, « La sécurité juridique et la légalité des actes administratifs », in Urbain Ngampio-Obélé-Bélé (dir.), La sécurité en droit public, Paris, 2018, pp. 271 - 279

Conférence des Doyens
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Avec le soutien du Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation.