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CHROME Détection, évaluation, gestion des risques chroniques et émergents

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Vanessa Monteillet, « Droit de l'environnement », Recueil Dalloz, N° 18, 2020, p. 1012

Nicolas Font, « Le jour d'après », AJFP. Actualité juridique. Fonctions publiques, N° 4, 2020, p. 181

Anne-Sophie Denolle, « Pesticides : dangerosité avérée, réglementation controversée ! », Actualité juridique. Collectivités territoriales - AJCT, N° 3, 2020, p. 109

Laura Jaeger, « « Nouvelle possibilité d’exonération de CET en faveur des médecins et auxiliaires médicaux ouvrant un cabinet secondaire dans un désert médical » », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, N° 89, 2019, pp. 491-494

Nicolas Font, « Extension du recours au contrat sur les emplois permanents : vers la fin d'un complexe et le début du complexe », Actualité juridique. Collectivités territoriales - AJCT, N° 12, 2019, p. 536

Emmanuel Roux, « Principes de neutralité et de laïcité des agents publics : état des lieux », Actualité juridique. Collectivités territoriales - AJCT, N° 11, 2019, p. 482

Anne-Sophie Denolle, « Concours de polices en matière environnementale : quelle place pour le maire ? », Actualité juridique. Collectivités territoriales - AJCT, N° 9, 2019, p. 370

Julie Olivero, « Le leadership environnemental à l’épreuve de l’organisation : marges de manœuvre des managers intermédiaires dans les établissements industriels français à hauts risques », Revue de l'Organisation Responsable, N° 2, 2019, p. 18

Guillaume Zambrano, « Detecting Sections and Entities in Court Decisions Using HMM and CRF Graphical Models », Advances in Knowledge Discovery and Management, 2019, pp. 61-86

Joana Guerrin, « Enriching the Institutional Resource Regime framework with the politics of scale approach », Environmental Science and Policy, 2019, pp. 18-25

Nicolas Font, « Servir et obéir, signes de l'unité des droits privé et public des relations de travail », in Alexis Zarca. Dir. (dir.), Le travailleur obligé : regards croisés sur les obligations de l'agent public et du salarié, Paris, Dalloz, 2019, pp. 41 - 54

Laura Jaeger, « « L’assujettissement à la TVA des actes de médecine et de chirurgie esthétique : les dernières évolutions doctrinales » », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, N° 84, 2018, pp. 680-684

Laura Jaeger, « « Demi-part "vieux parents" : les précisions du Conseil d’État » », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, N° 82, 2018, pp. 325-327

Nicolas Font, « De l'usage du pluriel ou du singulier », AJFP. Actualité juridique. Fonctions publiques, 2018, pp. 12-16

Nicolas Font, « La sécurité juridique et la légalité des actes administratifs », in Urbain Ngampio-Obélé-Bélé (dir.), La sécurité en droit public, Paris, 2018, pp. 271 - 279

Laura Jaeger, « Radioactive Remains », Management of Emerging Public Health Issues and Risks : Multidisciplinary approaches to the changing environment, Elsevier, 2018, pp. 101-126

Laura Jaeger, « « L’abaissement de la TVA sur les achats d’autotests de dépistage du VIH en 2017 » », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, N° 77, 2017, pp. 458-460

Laura Jaeger, « « L’exercice médical et sa fiscalité en ZFU-TE : les précisions du ministère de l’Économie et des Finances » », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, N° 76, 2017, pp. 281-286

Anne-Sophie Denolle, « Chronique de jurisprudence constitutionnelle française 2016 », Cahiers de la recherche sur les droits fondamentaux, N° 15, 2017, pp. 155-175

Emmanuel Roux, « Le licenciement disciplinaire d'un contractuel de la police municipale qui enfreint son obligation de discrétion professionnelle est légal », Actualité juridique. Collectivités territoriales - AJCT, N° 10, 2017, p. 526

Nicolas Font, « La liberté syndicale : du droit privé au droit public », Droit Social, N° 6, 2017, pp. 486 - 491

Nicolas Font, « L'appel de la réforme », AJFP. Actualité juridique. Fonctions publiques, N° 4, 2017, pp. 189 - 194

Emmanuel Roux, « L'université et la "protection raisonnable" de la liberté d'expression de l'enseignant-chercheur », AJFP. Actualité juridique. Fonctions publiques, 2017, p. 254

Vanessa Monteillet, « Responsabilité patronale, responsabilité salariale : des ressources juridiques exploitables au service des enjeux environnementaux », Les Cahiers sociaux, 2017, p. NC

Nicolas Font, « Référé-liberté et harcèlement moral dans la fonction publique », Actualité juridique. Collectivités territoriales - AJCT, 2017, pp. 70-74

Laura Jaeger, « « La prévention des conflits d’intérêts en matière d’expertise sanitaire » », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, N° 73, 2016, pp. 775-780

Laura Jaeger, « « Le diplôme d’État d’accompagnant éducatif et social (DEAES) : nouveau diplôme de niveau V dans le champ du travail social » », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, N° 71, 2016, pp. 413-419

Anne-Sophie Denolle, « Urbanisme et participation », Cahiers de la recherche sur les droits fondamentaux, N° 14, 2016, pp. 31-39

Nicolas Font, « Réforme territoriale - Retour sur cinq ans de réforme de l'intercommunalité », Actualité juridique. Collectivités territoriales - AJCT, N° 2, 2016, p. 68

Nicolas Font, « L'influence du droit public sur le droit du travail », in Pierre Esplugas-Labatut, Charles-André Dubreuil, Michel Morand (dir.), Le droit public du travail, Le Mans, L'Epitoge, 2016, pp. 49 - 63

Nicolas Font, « Réforme territoriale : Retour sur cinq ans de réforme de l'intercommunalité », Actualité juridique. Collectivités territoriales - AJCT, 2016, pp. 68-70

Nicolas Font, « L'attractivité des travaux publics dépassée ? », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 23, 2015, pp. 1326 - 1330

Nicolas Font, « Le droit à la participation des fonctionnaires », Droit Social, N° 12, 2015, pp. 967 - 973

Emmanuel Roux, « Loi NOTRe - La compétence « mobilité » : des transferts au goût d'inachevé », Actualité juridique. Collectivités territoriales - AJCT, N° 11, 2015, p. 568

Emmanuel Roux, « Loi « Déontologie » du 20 avril 2016 : les nouveaux impératifs déontologiques des fonctionnaires », Actualité juridique. Collectivités territoriales - AJCT, N° 6, 2015, p. 292

Anne-Sophie Denolle, « Les risques psychosociaux dans la fonction publique : les limites de la protection fonctionnelle », Revue française de droit administratif, N° 5, 2015, p. 983

Emmanuel Roux, « L'obligation de dignité dans la fonction publique : entre désuétude et modernité », Actualité juridique. Collectivités territoriales - AJCT, N° 2, 2015, p. 76

Nicolas Font, « La gestion des travailleurs malades en raison de leur activité professionnelle au sein des industries nucléaires », in Centre de Recherches Administratives (dir.), Droit Nucléaire : Santé et nucléaire / sous la direction de JM Pontier et E. Roux. Journée d'étude du 28 octobre 2014, Aix-en-Provence, Presses Universitaires d'Aix-Marseille (PUAM), 2015, pp. 213 - 222

Nicolas Leroy et Leroy Nicolas, « Vin et règlementations municipales (Moyen Age - Ancien régime) », in Bordeaux (dir.), Le droit du vin à l’épreuve des enjeux environnementaux : Histoire et actualités du droit viticole, Bordeaux, Féret, 2015, p. NC

Laura Jaeger, « « Le respect de la culture funéraire face aux impératifs de santé publique – Réflexions à l’aune du traitement de la dépouille humaine irradiante pour motif médical » », Les cahiers du droit de la santé, N° 18, 2014, pp. 419-437

Nicolas Font, « La production des normes applicables aux collectivités territoriales par le législateur et le pouvoir règlementaire », Revue Juridique Nîmoise, N° 7, 2014, pp. 43 - 48

Nicolas Font, « La fonction publique est-elle en voie de normalisation ? », in Charles Fortier. Dir. (dir.), Le statut général des fonctionnaires : trente ans, et après ?, Paris, Dalloz, 2014, pp. 75 - 86

Laura Jaeger, « « L’assujettissement à la TVA des actes de médecine et de chirurgie esthétique : le débat continue » », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, N° 52, 2013, pp. 246-252

Nicolas Font, « Le statut des agents auteurs, outil de la valorisation du patrimoine immatériel des collectivités territoriales », Actualité juridique. Collectivités territoriales - AJCT, N° 3, 2013, pp. 130 - 132

Nicolas Font, « Lobyisme et nucléaire », in Centre de Recherches Administratives (dir.), Droit Nucléaire : Démocratie et Nucléaire / sous la direction de JM Pontier et E. Roux). Journée d'étude du 25 octobre 2012, Aix-en-Provence, Presses Universitaires d'Aix-Marseille (PUAM), N° 3, 2013, pp. 127 - 137

Julie Olivero, « Les établissements industriels face aux risques environnementaux : proposition d'une taxonomie et analyse des motivations et obstacles à leur gestion », Revue de l'Organisation Responsable, N° 1, 2013, p. 33

Nicolas Font, « La preuve et la dématérialisation de la justice », Revue Juridique Nîmoise, N° 6, 2012, pp. 25 - 36

Nicolas Font, « Le chômage du fonctionnaire », AJFP. Actualité juridique. Fonctions publiques, N° 6, 2012, pp. 336 - 347

Emmanuel Roux, « Panorama des différents modes alternatifs de règlement des litiges », Actualité juridique. Collectivités territoriales - AJCT, N° 5, 2012, p. 234

Nicolas Font, « La loi du 26 juillet 2005 ne généralise pas le CDI », AJFP. Actualité juridique. Fonctions publiques, N° 3, 2012, pp. 161 - 163

Nicolas Font, « La notion de "travailleur" à l'aune des droits nationaux et internationaux », in Morgan Sweeney, Mathieu Touzeil-Divina (dir.), Droit du travail et des fonctions publiques : unité(s) du droit ? influences, convergences, harmonisations, Le Mans, L'Epitoge, 2012, p. NC


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Avec le soutien du Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation.