CHROME Détection, évaluation, gestion des risques chroniques et émergents

CHROME EA 7352

  • Co-directrice: Axelle Cadière
  • Co-directeur: Stéphane Mussard

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    Rue du Docteur Georges Salan, 30021 Nîmes Cedex 1.

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    • Maître de conférences (recrutement / mutation) Droit public, Université de Nîmes : Candidature du 22/02/2024  au 29/03/2024 GALAXIE

    Publications

    Articles

    Jérémy Bousquet, « Harcèlement moral, perte de chance de bénéficier d'une promotion interne et protection fonctionnelle », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, N° 2, 2024, p. 111 

    Jérémy Bousquet, « Précisions importantes sur les droits de la défense et le principe non bis in idem en matière de sanction disciplinaire », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, N° 2, 2024, p. 108 

    Jérémy Bousquet, « Appréciation de l'aptitude médicale lors de l'entrée dans la carrière militaire », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, N° 1, 2024, p. 40 

    Jérémy Bousquet, « L'exigence d'exemplarité et d'irréprochabilité des magistrats administratifs », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, N° 1, 2024, p. 44 

    Nicolas Font, « La fonction publique territoriale : un modèle d'avenir pour les relations de travail dans les services publics ? », AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, N° 1, 2024, p. 10 

    Sylvie Salles, « Le modèle constitutionnel de la fonction publique territoriale », AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, N° 1, 2024, p. 16 

    Voir plus

    Jérémy Bousquet, « Quand un refus de conclure une convention de carrière hospitalière fait obstacle au bénéfice de l'indemnité de précarité », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, N° 1, 2024, p. 41 

    Jérémy Bousquet, « Refus illégal de réintégration d'un agent placé en disponibilité : précisions sur le caractère forfaitaire de l'indemnisation », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, N° 1, 2024, p. 53 

    Jérémy Bousquet, « À propos de l'indépendance et de l'impartialité des membres des inspections générales », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, N° 1, 2024, p. 48 

    Vanessa Monteillet et Grégoire Leray, « Droit de l'environnement », Recueil Dalloz, N° 19, 2023, p. 975 

    Jérémy Bousquet, « Les formes mouvantes de la liberté contractuelle », Actualité juridique Droit administratif, N° 13, 2023, p. 672 

    Jérémy Bousquet, « Octroi de la protection fonctionnelle à un agent présent sur les lieux d'une attaque meurtrière visant des agents publics », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, N° 12, 2023, p. 630 

    Jérémy Bousquet, « Quand le comportement de l'agent, de nature à altérer la confiance de sa hiérarchie, justifie une mutation dans l'intérêt du service », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, N° 12, 2023, p. 618 

    Jérémy Bousquet, « Des faits antérieurs à l'entrée dans la fonction publique peuvent conduire à la révocation d'un agent public », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, N° 10, 2023, p. 512 

    Jérémy Bousquet, « Féminisation de la haute fonction publique : une nouvelle loi entre esprit de modération et excès de prudence », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, N° 10, 2023, p. 475 

    Jérémy Bousquet, « Participation à une fête, non-respect des gestes barrières et obligation de loyauté », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, N° 10, 2023, p. 517 

    Jérémy Bousquet, « Qu'est-ce qu'un versement exceptionnel au sens de la garantie indemnitaire associée à la mise en œuvre du Rifseep ? », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, N° 10, 2023, p. 519 

    Jérémy Bousquet, « La mise à la retraite anticipée pour invalidité à la demande de l'agent exclut une indemnisation du chômage », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, N° 9, 2023, p. 458 

    Jérémy Bousquet, « Les pensions civiles et militaires des fonctionnaires de l'État constituent un unique régime de retraite », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, N° 9, 2023, p. 464 

    Jérémy Bousquet, « Précisions sur les modalités d'affectation des lauréats du concours de professeur des écoles », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, N° 9, 2023, p. 451 

    Jérémy Bousquet, « Un retard excessif dans le trajet constitue un fait personnel de nature à détacher l'accident du service », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, N° 9, 2023, p. 457 

    Jérémy Bousquet, « Conditions d'audition de témoins devant le conseil de discipline », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, N° 7, 2023, p. 396 

    Jérémy Bousquet, « Quand le refus d'utiliser une débroussailleuse ne constitue pas une méconnaissance du devoir d'obéissance », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, N° 7, 2023, p. 401 

    Jérémy Bousquet, « Violences conjugales et protection fonctionnelle », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, N° 7, 2023, p. 400 

    Jérémy Bousquet, « Précisions sur la compétence juridictionnelle en matière de prestations sociales délivrées aux agents publics », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, N° 6, 2023, p. 344 

    Jérémy Bousquet, « Sanctions disciplinaires à l'encontre d'attachés d'administration de l'État : précision sur les compétences respectives du ministre de l'Éducation nationale, du recteur et de la commission administrative paritaire académique », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, N° 6, 2023, p. 346 

    Jérémy Bousquet, « Nouvelle précision sur les conditions d'octroi du supplément familial de traitement des fonctionnaires résidant à l'étranger », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, N° 5, 2023, p. 295 

    Jérémy Bousquet, « Précisions quant aux formalités impératives de la convocation de la commission de réforme », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, N° 5, 2023, p. 290 

    Jérémy Bousquet, « Taux d'intérêt légal applicable aux créances de traitement des fonctionnaires », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, N° 5, 2023, p. 294 

    Jérémy Bousquet, « Comment articuler le plafonnement des dépenses afférentes aux collaborateurs de groupes d'élus et leur rémunération ? », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, N° 4, 2023, p. 219 

    Jérémy Bousquet, « Harcèlement moral d'un surveillant pénitentiaire », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, N° 4, 2023, p. 228 

    Jérémy Bousquet, « La protection fonctionnelle de la famille des agents publics », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, N° 4, 2023, p. 201 

    Jérémy Bousquet, « Le refus d'accorder une autorisation d'absence pour motif syndical doit être justifié par un motif tiré de la nécessité du service », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, N° 4, 2023, p. 224 

    Jérémy Bousquet, « Maladie imputable au service, cure thermale et remboursement des frais réels », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, N° 4, 2023, p. 234 

    Jérémy Bousquet, « Illégalité d'une prise en compte forfaitaire des durées de déplacements inter-vacations pour l'évaluation du temps effectif de travail », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, N° 3, 2023, p. 160 

    Jérémy Bousquet, « Précision sur le devoir de neutralité des enseignants-chercheurs », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, N° 3, 2023, p. 168 

    Jérémy Bousquet, « Une autorisation d'absence pour motif syndical peut être abrogée jusqu'au dernier moment », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, N° 3, 2023, p. 166 

    Jérémy Bousquet, « Le responsable comptable à la direction des services aéroportuaires d'une CCI est un agent de droit privé », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, N° 2, 2023, p. 104 

    Jérémy Bousquet, « Illégalité d'une réintégration à l'issue d'une disponibilité en l'absence d'offre d'emploi ferme et précise », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, N° 1, 2023, p. 56 

    Jérémy Bousquet, « Précisions sur le calcul de la rémunération d'un salarié transféré à une personne publique », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, N° 1, 2023, p. 50 

    Jérémy Bousquet, « Responsabilité pour recours abusif aux CDD et pour refus de renouvellement en raison d'absence d'intérêt du service », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, N° 1, 2023, p. 40 

    Jérémy Bousquet, Rémi Radiguet, Cédric Meurant et Maxime Boul, « L’avenir du contrôle environnemental des DUP : un avenir sans bilan ? », Les 50 ans de la jurisprudence ville nouvelle est, Institut Francophone pour la justice et la démocratie, 2023, p. 185

    Vanessa Monteillet et Grégoire Leray, « Droit de l'environnement », Recueil Dalloz, N° 19, 2022, p. 963 

    Jérémy Bousquet, « L'évolution contenue de la relativité contractuelle », Actualité juridique Droit administratif, N° 11, 2022, p. 642 

    Anne-Sophie Denolle, « La protection de l'environnement limitée par les exigences liées à la défense nationale », AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, N° 9, 2022, p. 460 

    Emmanuel Roux, « Obligation de dignité dans la fonction publique : des propos racistes sur une messagerie privée peuvent entraîner la révocation », AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, N° 3, 2022, p. 182 

    Jérémy Bousquet, « Concession d'aménagement, transaction et renonciation au paiement des intérêts moratoires », Actualité juridique Droit administratif, N° 32, 2021, p. 1873 

    Jérémy Bousquet, « La répétition de l'indu », Actualité juridique Droit administratif, N° 6, 2021, p. 320 

    Emmanuel Roux, « Le point sur les autorisations spéciales d'absence », AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, N° 6, 2021, p. 284 

    Nicolas Leroy, Anais Möller, Julien Peloton, Emille E. O. Ishida, Chris Arnault, Etienne Bachelet, Tristan Blaineau, Dominique Boutigny, Abhishek Chauhan, Emmanuel Gangler, Fabio Hernandez, Julius Hrivnac, Marco Leoni, Marc Moniez, Sacha Pateyron, Adrien Ramparison, Damien Turpin, Réza Ansari, Tarek Allam, Armelle Bajat, Biswajit Biswas, Alexandre Boucaud, Johan Bregeon, Jean-Eric Campagne, Johann Cohen-Tanugi, Alexis Coleiro, Damien Dornic, Dominique Fouchez, Olivier Godet, Philippe Gris, Sergey Karpov, Ada Nebot Gomez-Moran, Jérémy Neveu, Stéphane Plaszczynski, Volodymyr Savchenko et Natalie Webb, « Fink , a new generation of broker for the LSST community », Monthly Notices of the Royal Astronomical Society, N° 3, 2021, p. 3272–3288 

    Aurore Fournier, « Garantie décennale : rappel de l'importance de la qualification préalable d'ouvrage et précision de la date de la réception tacite présumée », Revue de droit immobilier. Urbanisme - construction, N° 2, 2021, p. 102