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CHROME Détection, évaluation, gestion des risques chroniques et émergents

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Laura Jaeger, « « Nouvelle possibilité d’exonération de CET en faveur des médecins et auxiliaires médicaux ouvrant un cabinet secondaire dans un désert médical » », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, N° 89, 2019, p. 491-494

Emmanuel Roux, Leandro da Silva Gregorio, Helen Gurgel, Nadine Dessay et Gustavo Mota De Sousa, « Population estimate by people in pixel model applied to the study of dengue in the Federal District-Brazil », Confins - Revue franco-brésilienne de géographie/Revista franco-brasileira de geografia, N° 42, 2019

Emmanuel Roux, « Principes de neutralité et de laïcité des agents publics : état des lieux », Actualité juridique. Collectivités territoriales - AJCT, N° 11, 2019, p. 482

Anne-Sophie Denolle, « Concours de polices en matière environnementale : quelle place pour le maire ? », Actualité juridique. Collectivités territoriales - AJCT, N° 9, 2019, p. 370

Julie Olivero et Magalie Marais, « Le leadership environnemental à l’épreuve de l’organisation : marges de manœuvre des managers intermédiaires dans les établissements industriels français à hauts risques », Revue de l'Organisation Responsable, N° 2, 2019, p. 18

Guillaume Zambrano, Gildas Tagny Ngompé, Sébastien Harispe, Jacky Montmain et Stéphane Mussard, « Detecting Sections and Entities in Court Decisions Using HMM and CRF Graphical Models », Advances in Knowledge Discovery and Management, 2019, p. 61-86

Joana Guerrin et Stéphane Nahrath, « Enriching the Institutional Resource Regime framework with the politics of scale approach », Environmental Science and Policy, 2019, p. 18-25

Emmanuel Roux, Emilie Mosnier, Claire Cropet, Yassamine Lazrek, Olivier Moriceau, Mélanie Gaillet, Luana Mathieu, Mathieu Nacher, Magalie Demar, Guillaume Odonne, Maylis Douine, Céline Michaud, Stéphane Pelleau, Félix Djossou et Lise Musset, « Prevalence of Plasmodium spp. in the Amazonian Border Context (French Guiana–Brazil): Associated Factors and Spatial Distribution », American Journal of Tropical Medicine and Hygiene, 2019

Nicolas Font, « Servir et obéir, signes de l'unité des droits privé et public des relations de travail », in Alexis Zarca. Dir. (dir.), Le travailleur obligé : regards croisés sur les obligations de l'agent public et du salarié, Paris, Dalloz, 2019, p. 41 - 54

Laura Jaeger, « « L’assujettissement à la TVA des actes de médecine et de chirurgie esthétique : les dernières évolutions doctrinales » », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, N° 84, 2018, p. 680-684

Laura Jaeger, « « Demi-part "vieux parents" : les précisions du Conseil d’État » », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, N° 82, 2018, p. 325-327

Nicolas Font, « De l'usage du pluriel ou du singulier », AJFP. Actualité juridique. Fonctions publiques, N° 1, 2018, p. 12

Nicolas Font, « De l'usage du pluriel ou du singulier », AJFP. Actualité juridique. Fonctions publiques, 2018, p. 12-16

Nicolas Font, « La sécurité juridique et la légalité des actes administratifs », in Urbain Ngampio-Obélé-Bélé (dir.), La sécurité en droit public, Paris, 2018, p. 271 - 279

Laura Jaeger, Myriam Janin, Julien Michon, Isabelle Techer et Veronique Thireau, « Radioactive Remains », in Benoit Roig, Karine Weiss, Veronique Thireau (dir.), Management of Emerging Public Health Issues and Risks : Multidisciplinary approaches to the changing environment, Elsevier, 2018, p. 101-126

Laura Jaeger, « « L’abaissement de la TVA sur les achats d’autotests de dépistage du VIH en 2017 » », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, N° 77, 2017, p. 458-460

Laura Jaeger, « « L’exercice médical et sa fiscalité en ZFU-TE : les précisions du ministère de l’Économie et des Finances » », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, N° 76, 2017, p. 281-286

Emmanuel Roux, « Le licenciement disciplinaire d'un contractuel de la police municipale qui enfreint son obligation de discrétion professionnelle est légal », Actualité juridique. Collectivités territoriales - AJCT, N° 10, 2017, p. 526

Nicolas Font, « La liberté syndicale : du droit privé au droit public », Droit Social, N° 6, 2017, p. 486 - 491

Nicolas Font, « L'appel de la réforme », AJFP. Actualité juridique. Fonctions publiques, N° 4, 2017, p. 189 - 194

Nicolas Font, « Référé-liberté et harcèlement moral dans la fonction publique », Actualité juridique. Collectivités territoriales - AJCT, N° 2, 2017, p. 70

Emmanuel Roux, « L'université et la "protection raisonnable" de la liberté d'expression de l'enseignant-chercheur », AJFP. Actualité juridique. Fonctions publiques, 2017, p. 254

Vanessa Monteillet, « Responsabilité patronale, responsabilité salariale : des ressources juridiques exploitables au service des enjeux environnementaux », Les Cahiers sociaux, 2017

Nicolas Font, « Référé-liberté et harcèlement moral dans la fonction publique », Actualité juridique. Collectivités territoriales - AJCT, 2017, p. 70-74

Laura Jaeger, « « La prévention des conflits d’intérêts en matière d’expertise sanitaire » », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, N° 73, 2016, p. 775-780

Laura Jaeger, « « Le diplôme d’État d’accompagnant éducatif et social (DEAES) : nouveau diplôme de niveau V dans le champ du travail social » », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, N° 71, 2016, p. 413-419

Nicolas Font, « Réforme territoriale - Retour sur cinq ans de réforme de l'intercommunalité », Actualité juridique. Collectivités territoriales - AJCT, N° 2, 2016, p. 68

Nicolas Font, « L'influence du droit public sur le droit du travail », in Pierre Esplugas-Labatut, Charles-André Dubreuil, Michel Morand (dir.), Le droit public du travail, Le Mans, L'Epitoge, 2016, p. 49 - 63

Nicolas Font, « Réforme territoriale : Retour sur cinq ans de réforme de l'intercommunalité », Actualité juridique. Collectivités territoriales - AJCT, 2016, p. 68-70

Nicolas Font, « L'attractivité des travaux publics dépassée ? », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 23, 2015, p. 1326 - 1330

Nicolas Font, « Le droit à la participation des fonctionnaires », Droit Social, N° 12, 2015, p. 967 - 973

Emmanuel Roux, « Loi NOTRe - La compétence « mobilité » : des transferts au goût d'inachevé », Actualité juridique. Collectivités territoriales - AJCT, N° 11, 2015, p. 568

Emmanuel Roux, « Loi « Déontologie » du 20 avril 2016 : les nouveaux impératifs déontologiques des fonctionnaires », Actualité juridique. Collectivités territoriales - AJCT, N° 6, 2015, p. 292

Anne-Sophie Denolle, « Les risques psychosociaux dans la fonction publique : les limites de la protection fonctionnelle », Revue française de droit administratif, N° 5, 2015, p. 983

Emmanuel Roux, « L'obligation de dignité dans la fonction publique : entre désuétude et modernité », Actualité juridique. Collectivités territoriales - AJCT, N° 2, 2015, p. 76

Nicolas Font, « La gestion des travailleurs malades en raison de leur activité professionnelle au sein des industries nucléaires », in Centre de Recherches Administratives (dir.), Droit Nucléaire : Santé et nucléaire / sous la direction de JM Pontier et E. Roux. Journée d'étude du 28 octobre 2014, Aix-en-Provence, Presses Universitaires d'Aix-Marseille (PUAM), 2015, p. 213 - 222

Nicolas Leroy et Leroy Nicolas, « Vin et règlementations municipales (Moyen Age - Ancien régime) », in Jean-Marc Bahans, Nader Hakim (dir.), Le droit du vin à l’épreuve des enjeux environnementaux : Histoire et actualités du droit viticole, Bordeaux, Féret, 2015

Laura Jaeger, « « Le respect de la culture funéraire face aux impératifs de santé publique – Réflexions à l’aune du traitement de la dépouille humaine irradiante pour motif médical » », Les cahiers du droit de la santé, N° 18, 2014, p. 419-437

Nicolas Font, « La production des normes applicables aux collectivités territoriales par le législateur et le pouvoir règlementaire », Revue Juridique Nîmoise, N° 7, 2014, p. 43 - 48

Nicolas Font, « La fonction publique est-elle en voie de normalisation ? », in Charles Fortier. Dir. (dir.), Le statut général des fonctionnaires : trente ans, et après ?, Paris, Dalloz, 2014, p. 75 - 86

Laura Jaeger, « « L’assujettissement à la TVA des actes de médecine et de chirurgie esthétique : le débat continue » », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, N° 52, 2013, p. 246-252

Nicolas Font, « Le statut des agents auteurs, facteur de valorisation du patrimoine immatériel des collectivités territoriales », Actualité juridique. Collectivités territoriales - AJCT, N° 3, 2013, p. 130

Nicolas Font, « Le statut des agents auteurs, outil de la valorisation du patrimoine immatériel des collectivités territoriales », Actualité juridique. Collectivités territoriales - AJCT, N° 3, 2013, p. 130 - 132

Nicolas Font, « Lobyisme et nucléaire », in Centre de Recherches Administratives (dir.), Droit Nucléaire : Démocratie et Nucléaire / sous la direction de JM Pontier et E. Roux). Journée d'étude du 25 octobre 2012, Aix-en-Provence, Presses Universitaires d'Aix-Marseille (PUAM), N° 3, 2013, p. 127 - 137

Julie Olivero, « Les établissements industriels face aux risques environnementaux : proposition d'une taxonomie et analyse des motivations et obstacles à leur gestion », Revue de l'Organisation Responsable, N° 1, 2013, p. 33

Nicolas Font, « La preuve et la dématérialisation de la justice », Revue Juridique Nîmoise, N° 6, 2012, p. 25 - 36

Nicolas Font, « Le chômage du fonctionnaire », AJFP. Actualité juridique. Fonctions publiques, N° 6, 2012, p. 336 - 347

Emmanuel Roux, « Panorama des différents modes alternatifs de règlement des litiges », Actualité juridique. Collectivités territoriales - AJCT, N° 5, 2012, p. 234

Nicolas Font, « La loi du 26 juillet 2005 ne généralise pas le CDI », AJFP. Actualité juridique. Fonctions publiques, N° 3, 2012, p. 161 - 163

Nicolas Font, « La notion de "travailleur" à l'aune des droits nationaux et internationaux », in Morgan Sweeney, Mathieu Touzeil-Divina (dir.), Droit du travail et des fonctions publiques : unité(s) du droit ? influences, convergences, harmonisations, Le Mans, L'Epitoge, 2012

Emmanuel Roux, « L'accès aux documents dans le domaine de l'action sociale », Actualité juridique. Collectivités territoriales - AJCT, N° 9, 2011, p. 383