Colloque organisé par l'Unité propre de recherche CHROME, Université de Nîmes et Juriste sans frontières sous la direction de Patricia Partyka, Maître de conférences à l’Université de Nîmes et de Dorothée Le Fraper du Hellen, Avocate au Barreau de Montpellier, membre de JSF

Organisé par l'Université de Nîmes et la SLC, sous la direction de Vanessa Monteillet et Gustavo Cerqueira

Organisé par Juristes sans frontières en partenariat avec la Faculté de Droit et de Science politique de Montpellier

Colloque organisé par le Laboratoire Biens, Normes, Contrats (EA 3788), le Centre d'études et de recherche en droit de l'immatériel (CERDI, Université Paris-Sud), avec le concours du Théâtre du Chêne Noir

L’art de collectionner a traversé les siècles, les collections privées sont notamment à l’origine de notre patrimoine culturel. Pourtant, malgré l’importance du rôle de la collection, cette dernière reste encore un ensemble de choses mal identifié par le droit. En tant qu’ensemble de choses créé par la volonté de l’Homme, la collection n’est pas définie, et seules certaines collections sont encadrées par quelques dispositions. Par ailleurs, les collections privées sont des ensembles fragiles, elles relèvent de la propriété privée de leur collectionneur qui est libre d’en disposer comme il le souhaite. Le risque majeur de ces ensembles réside dans leur dispersion et dans l’atteinte à leur intégrité. Souvent soucieux de préserver l’intégrité et la cohérence de son ensemble, le collectionneur doit pouvoir bénéficier d’outils juridiques protecteurs adaptés à la collection. Finalement, qu’est-ce qu’une collection ? Que signifie cette notion de collection et quel(s) droit(s) peuvent s’en saisir ? Notre droit est-il en mesure de protéger efficacement une réunion de choses comme la collection privée ? En d’autres termes, la problématique consiste à répondre à la question suivante : quelle appréhension juridique pour les collections privées ? Partant, l’objectif de la thèse est de tenter de dégager une qualification juridique de la collection pour mieux adapter sa protection. En effet, la recherche se donne pour but de définir les fondements théoriques et juridiques susceptibles d’être adaptés à l’œuvre du collectionneur, pour tenter d’aboutir à un régime de protection efficace.