Nicolas Leroy

Professeur
Histoire du droit et des institutions.

CHROME Détection, évaluation, gestion des risques chroniques et émergents
Actualités PUBLICATIONS
ActualitésPUBLICATIONS
  • Nicolas Leroy, Leroy Nicolas, « Vin et règlementations municipales (Moyen Age - Ancien régime) », in Jean-Marc Bahans, Nader Hakim (dir.), Le droit du vin à l’épreuve des enjeux environnementaux : Histoire et actualités du droit viticole, Féret, 2015  

    Nicolas Leroy, « Les fondements du pouvoir normatif municipal au Moyen Âge : l'exemple d'Avignon », Normes et normativité, Études d'histoire du droit rassemblées en l'honneur d'Albert Rigaudière, Economica, 2009, pp. ? 

    Nicolas Leroy, Leroy Nicolas, « Exploitation de la forêt et réglementations : l'exemple de Venasque », Forêts alpines et charpentes de Méditerranée, Ed. du Fournel, 2007, pp. 56-57 

    Nicolas Leroy, Leroy Nicolas, « Commerce du bois et réglementation : l'exemple des fustiers d'Avignon au XIIIe siècle », Forêts alpines et charpentes de Méditerranée, Ed. du Fournel, 2007, pp. 89-91 

  • Nicolas Leroy, « Au commencement… fut la loi de 1905 : origines et adoption de la loi concernant la séparation des Églises et de l'État », AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, Dalloz , 2025, n°12, p. 622  

    Nicolas Leroy, Helle Pedersen, Dimitri Zigone, Martin Vallée, Adam Ringler, « Using Component Ratios to Detect Metadata and Instrument Problems of Seismic Stations: Examples from 18 Yr of GEOSCOPE Data », Seismological Research Letters, Seismological Society of America, 2019, n°1 

    Nicolas Leroy, « L’exemple d’une ville au pouvoir judiciaire souverain : Avignon au XIIIe siècle », Privat, Toulouse : Privat et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2011, pp. 567-580   

    Avignon, du fait d’une position géographique favorable, a joui, entre le début du XIIe siècle et le milieu du suivant, d’une autonomie confinant à l’indépendance. Cette situation se retrouve tout particulièrement dans le domaine judiciaire. La cité a en effet disposé pendant cette période d’une potestas judicandi souveraine, placée entre les mains des autorités municipales, à l’exclusion de toute autre. Cette indépendance judiciaire a permis aux Avignonnais d’organiser la procédure applicable devant la cour municipale. Celle-ci est très empreinte de droit romain, suivant notamment le modèle accusatoire dans le domaine civil. En matière pénale, la situation avignonnaise est révélatrice des nouveautés procédurales qui se font jour à la même époque dans les villes italiennes (développement de la procédure inquisitoire et de l’arbitraire du juge). L’expérience avignonnaise révèle un système judiciaire de transition entre la justice médiévale et la procédure moderne influencée par le droit romain. Elle révèle également le rôle de maillon des petites cités méridionales dans la diffusion des idées élaborées dans les communes transalpines.

    Nicolas Leroy, Leroy Nicolas, « L'apport juridique de l'Antiquité à la renaissance médiévale : du droit savant au jus commune », Dialogues d'histoire ancienne, Presses universitaires de Franche-Comté ; Paris : diff. CID, 2011 

    Nicolas Leroy, Leroy Nicolas, « Les élites et la norme aux XIIe et XIIIe siècles à Avignon », Revue juridique nimoise, Presses Universitaires d'Aix-Marseille (PUAM) , 2010, n°5 

    Nicolas Leroy, « II. Pouvoirs et droit à Avignon (début du XIIe siècle - 1251) », CNRS Editions, Paris : CNRS Editions et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2007, pp. 635-642   

    Leroy Nicolas. II. Pouvoirs et droit à Avignon (début du XIIe siècle - 1251). In: Annuaire des collectivités locales. Tome 27, 2007. Les collectivités territoriales et l'énergie. pp. 635-642.

    Nicolas Leroy, « Réglementation et ressources naturelles : l'exemple de la forêt en Comtat Venaissin », Médiévales, Presses universitaires de Vincennes, 2007, n°53, pp. 81-92 

    Nicolas Leroy, « Chronique d'histoire locale », Annuaire des collectivités locales, Librairies techniques - CNRS , 2007 

    Nicolas Leroy, Jean-Luc Pissaloux, Fabien Connétable, André Dauteribes, Philippe Juen, Sélection d'ouvrages publiés en 2007, CNRS Editions, Paris : CNRS Editions et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2008, pp. 639-651   

    Pissaloux Jean-Luc, Connétable Fabien, Dauteribes André, Juen Philippe, Leroy Nicolas. Sélection d'ouvrages publiés en 2007. In: Annuaire des collectivités locales. Tome 28, 2008. Où en est la gestion locale ? pp. 639-651.

    Nicolas Leroy, Jean-Luc Pissaloux, Fabien Connétable, André Dauteribes, Philippe Juen, Sélection d'ouvrages publiés en 2006, CNRS Editions, Paris : CNRS Editions et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2007, pp. 599-616   

    Pissaloux Jean-Luc, Connétable Fabien, Dauteribes André, Juen Philippe, Leroy Nicolas. Sélection d'ouvrages publiés en 2006. In: Annuaire des collectivités locales. Tome 27, 2007. Les collectivités territoriales et l'énergie. pp. 599-616.

  • Nicolas Leroy, Leroy Nicolas, De l'usage des statuts communaux en histoire médiévale, 2010 

  • Nicolas Leroy, « Laïcité : 120e anniversaire de la loi 1905 », le 11 décembre 2025  

    Colloque organisé par la Faculté de Droit, économie et gestion de Nîmes Université en partenariat avec l’Ordre des Avocats du Barreau de Nîmes, le Tribunal Administratif, le Centre de Gestion de la Fonction publique Territoriale du Gard et les éditions Dalloz dans le cadre du projet Gardener

    Nicolas Leroy, « La Loi québécoise sur la laïcité, origines et enjeux actuels », le 04 mars 2025  

    Conférence organisée par l'Université de Nîmes à l'occasion des "Rendez-vous de la Francophonie"

    Nicolas Leroy, « L’anticipation des risques de l’entreprise », le 08 décembre 2023  

    6ème colloque du Tribunal de Commerce & de la Faculté de Droit du Mans organisé sous la direction scientifique de Didier Cholet, Professeur de Droit Privé, Responsable du Parcours Contentieux du Master Droit Privé et Karine Lemercier, Maître de Conférences en Droit Privé

    Nicolas Leroy, « Le suicide de l’Antiquité à nos jours », le 07 septembre 2022  

    Organisé par l’Institut d’histoire du droit (IHD) et l’Ecole de droit de la santé de Montpellier (EDSM) sous la direction scientifique de François Vialla, Pascal Vielfaure et Sophie Joly

    Nicolas Leroy, « Les pouvoirs publics face aux épidémies, de l'Antiquité au XXIème siècle », le 01 septembre 2021  

    Organisé par Monsieur Vialla, Directeur du Centre Européen d'Etudes et de Recherche en Droit et Santé et du Master en Droit de la Santé, avec Monsieur Vielfaure, Directeur de l'Institut Histoire Du Droit.

    Nicolas Leroy, « Les fondements historiques du droit européen des affaires », le 19 novembre 2020  

    Organisé par le Centre Innovation et Droit (EA 7531, Université Bourgogne-Franche-Comté) et le Centre Lyonnais d’Histoire du Droit et de la Pensée Politique (EA 669, Université Jean Moulin-Lyon III), dans le cadre du programme PHEDRA.

    Nicolas Leroy, « La Puissance », le 25 juin 2019  

    Organisé par l'Association Montpelliéraine des Jeunes Historiens du Droit - AMJHD

    Nicolas Leroy, « Repenser la démocratie et ses formes d’expression », le 07 juin 2019  

    Journée des doctorants de l'ED 67 - Sciences juridiques et politiques, avec le soutien de la Fédération de recherche Droits, Pouvoirs et Sociétés.

    Nicolas Leroy, « Regards croisés sur la justice fiscale (Xe-XXIe siècle) », le 04 avril 2019  

    Colloque organisé sous la direction scientifique d'Emmanuel de Crouy-Chanel, Cédric Glineur et Céline Husson-Rochcongar

    Nicolas Leroy, Leroy Nicolas, Philippe Bernardi, « Certitudes et incertitudes autour de la structure des statuts municipaux provençaux et languedociens, in Statuts, écritures et pratiques sociales dans les sociétés de la Méditerranée occidentale à la fin du Moyen Âge (XIIe-XVe siècles), t. 4. Les statuts vus de l’intérieur : la structure, le plan et les thèmes, actes du colloque de Nîmes des 14-15 janvier 2016, Paris, éditions de la Sorbonne, p. 161-182. », Statuts, écritures et pratiques sociales dans les sociétés de la Méditerranée occidentale à la fin du Moyen Âge (XIIe-XVe siècles) - 4. Les statuts vus de l'intérieur : la structure, le plan et les thèmes, Nîmes, le 17 novembre 2016 

    Nicolas Leroy, « Le financement du terrorisme : l'affaire de tous », le 01 juin 2018  

    Organisé par les étudiants Master 2 de Droit des affaires d'UNÎMES sponsorisé par le Groupe Caisse des dépôts - Conseil supérieur du Notariat, l'Ordre des Avocat de Nîmes, l'Institut des Métiers du Notariat, la Chambre des Experts comptables Grand Nîmes

    Nicolas Leroy, Leroy Nicolas, « Les décisionnaires et la coutume. Contribution à la fabrique de la norme, dans Les décisionnaires et la coutume : contribution à la fabrique de la norme,G. Cazals et F. Garnier (dir.), CTHIDP, Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole, Etudes d'histoire du droit et des idées politiques, vol. 23, 2017, pp. 213-223 », Les décisionnaires et la coutume : contribution à la fabrique de la norme, Toulouse, le 09 juin 2016  

    La coutume comme les recueils de décisions judiciaires font l’objet de nombreux travaux d’histoire du droit. Le lien entretenu entre ces deux sources fondamentales du droit d’Ancien Régime reste cependant à préciser...

    Nicolas Leroy, Leroy Nicolas, « Le droit en Languedoc à l'époque de Nogaret », La royauté capétienne et le Midi au temps de Guillaume de Nogaret, Nîmes, le 29 novembre 2013 

    Nicolas Leroy, Leroy Nicolas, « Le mythe de la république urbaine médiévale au XIXe siècle », République : modèles, anti-modèles et utopies., Besançon, le 25 mai 2011 

    Nicolas Leroy, Leroy Nicolas, « Le rôle des intermédiaires dans la diplomatie méridionale municipale », La part de l'ombre. Rôle des agents intermédiaires dans les tâches de gouvernement et d'administration au Moyen Age. Journée d'Etude, Limoges, le 23 novembre 2010 

    Nicolas Leroy, Leroy Nicolas, « Les fondements historiques de l'éloignement du territoire », Expulsion et éloignement du territoire des étrangers, les problématiques juridiques, Nîmes (Gard), le 19 juin 2009