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Parution : 11/2017
Editeur : Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole
ISBN : 978-2-3617-0146-8
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Notice SUDOC

Les décisionnaires et la coutume : contribution à la fabrique de la norme

Sous la direction de Géraldine Cazals, Florent Garnier

Présentation de l’éditeur

S’inscrivant dans le cadre d’un renouvellement historiographique important, pour la coutume comme pour l’arrestographie, cet ouvrage porte un intérêt particulier à divers auteurs et œuvres essentiels à notre connaissance de l’histoire du droit français.

Réunissant les actes d’un colloque tenu à l’Université de Toulouse 1 Capitole les 9 et 10 juin 2016, il s’attache ainsi à étudier les liens existants entre précédent judiciaire et coutume, du Moyen Âge jusqu’à la fin de l’Ancien Régime. Il interroge, pour différents espaces, coutumiers et sources du droit d’Ancien Régime ainsi que la nécessaire distinction entre des us et coutumes liés à des pratiques sociales et un droit coutumier produit par la science du droit et notamment par la jurisprudence.

Géraldine CAZALS, professeur d’histoire du droit à l’Université de Rouen, membre de l’Institut universitaire de France.

Florent GARNIER, professeur d'histoire du droit à l'Université Toulouse 1 Capitole, directeur du Centre Toulousain d'Histoire du Droit et des Idées Politiques (E.A. 789).

Sommaire

Jacques Krynen, Dix ans de travaux français d'histoire du droit intéressant la coutume. Bref commentaire en quatre points , p. 19

Albert Rigaudière, Les 'Paix d’Aurillac': un pacte sur la coutume rédigé à trois mains (1277-1347) , p. 45

Florent Garnier, Les coutumes de Toulouse au XIIIe siècle : une écriture sous influence , p. 163

Nicolas Leroy, Statuts et justice. Une approche du problème de l’application pratique des normes municipales dans les villes du Sud-Ouest de la France , p. 211

Xavier Prévost, La jurisprudence des arrêts dans les Institutes coutumières d'Antoine Loisel (1536-1617) d'après le manuscrit 3182 de la Bibliothèque Mazarine , p. 225

Géraldine Cazals, Du droit et des coutumes dans les Arrests et Plaidoyez de Claude Expilly (1561-1636) , p. 245

Jacqueline Vendrand-Voyer, Les décisionnaires et 'l’esprit de la coutume', p. 321

Béatrice Fourniel. L'utilisation de la coutume dans un recueil de jurisprudence aurillacois (1692-1730) , p. 345

Jean-Philippe Agresti, La place des coutumes parmi les autres sources du droit dans les écrits provençaux des XVIIe et XVIIIe siècles : Jean-Baptiste Reboul (1640-1719) et Jean-Joseph Julien (1704-1789) , p. 365

Christine Mengès-Le Pape, La coutume à travers les recueils de jurisprudence du second XVIIIe siècle , p. 399

David Deroussin, Pothier, la coutume (d’Orléans) et le droit coutumier, p. 413

Jean Bart, Les décisionnaires et les silences de la coutume, p. 449

Jean-Louis Halpérin, La coutume en Nouvelle-Calédonie en attente de décisionnaire(s) ?, p. 465

Index, p. 481

Liste des auteurs, p. 497

Table des matières, p. 499

Etudes d'histoire du droit et des idées politiques , Vol. 23 , 500 pages.  25 €