Présentation de l’éditeur
S’inscrivant dans le cadre d’un renouvellement historiographique important, pour la coutume comme pour l’arrestographie, cet ouvrage porte un intérêt particulier à divers auteurs et œuvres essentiels à notre connaissance de l’histoire du droit français.
Réunissant les actes d’un colloque tenu à l’Université de Toulouse 1 Capitole les 9 et 10 juin 2016, il s’attache ainsi à étudier les liens existants entre précédent judiciaire et coutume, du Moyen Âge jusqu’à la fin de l’Ancien Régime. Il interroge, pour différents espaces, coutumiers et sources du droit d’Ancien Régime ainsi que la nécessaire distinction entre des us et coutumes liés à des pratiques sociales et un droit coutumier produit par la science du droit et notamment par la jurisprudence.
Géraldine CAZALS, professeur d’histoire du droit à l’Université de Rouen, membre de l’Institut universitaire de France.
Florent GARNIER, professeur d'histoire du droit à l'Université Toulouse 1 Capitole, directeur du Centre Toulousain d'Histoire du Droit et des Idées Politiques (E.A. 789).
Sommaire
Jacques Krynen, Dix ans de travaux français d'histoire du droit intéressant la coutume. Bref commentaire en quatre points , p. 19
Albert Rigaudière, Les 'Paix d’Aurillac': un pacte sur la coutume rédigé à trois mains (1277-1347) , p. 45
Florent Garnier, Les coutumes de Toulouse au XIIIe siècle : une écriture sous influence , p. 163
Nicolas Leroy, Statuts et justice. Une approche du problème de l’application pratique des normes municipales dans les villes du Sud-Ouest de la France , p. 211
Xavier Prévost, La jurisprudence des arrêts dans les Institutes coutumières d'Antoine Loisel (1536-1617) d'après le manuscrit 3182 de la Bibliothèque Mazarine , p. 225
Géraldine Cazals, Du droit et des coutumes dans les Arrests et Plaidoyez de Claude Expilly (1561-1636) , p. 245
Jacqueline Vendrand-Voyer, Les décisionnaires et 'l’esprit de la coutume', p. 321
Béatrice Fourniel. L'utilisation de la coutume dans un recueil de jurisprudence aurillacois (1692-1730) , p. 345
Jean-Philippe Agresti, La place des coutumes parmi les autres sources du droit dans les écrits provençaux des XVIIe et XVIIIe siècles : Jean-Baptiste Reboul (1640-1719) et Jean-Joseph Julien (1704-1789) , p. 365
Christine Mengès-Le Pape, La coutume à travers les recueils de jurisprudence du second XVIIIe siècle , p. 399
David Deroussin, Pothier, la coutume (d’Orléans) et le droit coutumier, p. 413
Jean Bart, Les décisionnaires et les silences de la coutume, p. 449
Jean-Louis Halpérin, La coutume en Nouvelle-Calédonie en attente de décisionnaire(s) ?, p. 465
Index, p. 481
Liste des auteurs, p. 497
Table des matières, p. 499
