Jérémy Bousquet

Maître de conférences
Droit public.

CHROME Détection, évaluation, gestion des risques chroniques et émergents
Centre de Recherches et d'Études Administratives de Montpellier

Responsabilités administratives et scientifiques :

  • Co-directeur Master Droit public des affaires locales
Responsable de la formation :
  • THESE

    Responsabilité contractuelle et responsabilité extra-contractuelle en droit administratif, soutenue en 2017 à Montpellier sous la direction de Marion Ubaud-Bergeron, membres du jury : Jean-François Lafaix (Rapp.), Philippe Terneyre (Rapp.), Guylain Clamour et François Lichère   

  • Jérémy Bousquet, Thibault Carrère, Sabrina Hammoudi (dir.), L'action publique algorithmique: risques et perspectives, mare & martin, 2023, Droit public, 215 p. 

    Jérémy Bousquet, Maxime Boul, Cédric Meurant, Martin Morales, Rémi Radiguet (dir.), Les 50 ans de la jurisprudence Ville Nouvelle-Est, Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie et L.G.D.J. - Lextenso éditions, 2023, Colloques & essais, 208 p. 

    Jérémy Bousquet, Le droit administratif des biens: en cartes mentales, Ellipses, 2022, 223 p. 

    Jérémy Bousquet, Responsabilité contractuelle et responsabilité extra-contractuelle en droit administratif, Librairie générale de droit et de jurisprudence, une marque de Lextenso, 2019, Bibliothèque de droit public, 619 p.  

    La 4e de couverture indique : "Dans un contexte marqué par les profonds bouleversements du contentieux des contrats administratifs et les réformes concomitantes du droit civil des obligations et de la responsabilité, une reconstruction des domaines respectifs des responsabilités contractuelle et extra-contractuelle s'impose en droit administratif. Considérées comme deux faces distinctes de la responsabilité administrative, ces responsabilités se différencient en raison de leur régime. La coexistence d'une telle dualité en droit administratif implique toutefois certaines difficultés théoriques et pratiques redoutables, en raison des interactions et chevauchements potentiels de leurs domaines respectifs : dans de nombreuses situations, la question du fondement de l'action indemnitaire reste incertaine, et laisse place à des solutions jurisprudentielles parfois discutables. Écartant une vaine tentation d'établir une unification des deux responsabilités, le travail entrepris s'attache davantage à une délimitation nouvelle de leur frontière, plus cohérente et pertinente au regard de certains enjeux fondamentaux qui touchent à la sécurité juridique, à l'égalité de traitement, au respect de l'engagement tenu et aux spécificités du régime contractuel. Cette recherche conduit à démontrer que la responsabilité contractuelle est plus que jamais vivace en droit administratif et tend à s'y épanouir pleinement, malgré les critiques et les mutations, et qu'elle pourrait constituer à certains égards une source d'inspiration pour le droit civil de la responsabilité."

    Jérémy Bousquet (dir.), Stabilité et droit administratif, Centre de recherches et d'études administratives de Montpellier, 2018, Actes de colloques, 346 p. 

  • Jérémy Bousquet, « Covid-19 et commande publique : vers un droit des circonstances exceptionnelles ? », in sous la direction des professeurs François Vialla et Pascal Vielfaure ; et la coordination de Julie Chmargounof et Fanny Dronneau (dir.), Les pouvoirs publics face aux épidémies - De l'Antiquité au XXIe siècle, LEH Editions - Collection A la croisée des regards, 2021, pp. 129-142   

    Jérémy Bousquet, « Les enseignements du projet de réforme de la responsabilité civile pour le droit administratif », Le projet de réforme de la responsabilité civile, G. Cerqueira, V. Monteillet (dir.), dalloz, 2021 

    Jérémy Bousquet, « La stabilisation de l’occupation privative du domaine public », Stabilité et droit administratif, éd. du CREAM, 2020, pp. 251 

    Jérémy Bousquet, « Pactes sur décision future et principe d’indisponibilité des compétences », L’indisponibilité des compétences, éd. du CREAM, 2013 

  • Jérémy Bousquet, « Extension du bénéfice de la procédure de CDIsation aux enseignants-chercheurs contractuels », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, 2024, n°06, p. 363   

    Jérémy Bousquet, « Licenciement pour insuffisance professionnelle : la motivation par référence est à bannir », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, 2024, n°05, p. 281   

    Jérémy Bousquet, « L'autonomie entre le secret de l'instruction et les garanties procédurales préalables au retrait et à la suspension de l'agrément d'un assistant maternel », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, 2024, n°05, p. 282   

    Jérémy Bousquet, « Extension du droit d'être informé du droit de se taire à la matière disciplinaire », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, 2024, n°05, p. 287   

    Jérémy Bousquet, « Précision sur l'interruption de la prescription quadriennale des actions liées à l'exposition des agents publics à l'amiante », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, 2024, n°05, p. 302   

    Jérémy Bousquet, « À quelles conditions une prolongation d'activité au-delà de l'âge limite peut-elle être octroyée ? », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, 2024, n°04, p. 220   

    Jérémy Bousquet, « À propos de l'impartialité des jurys de recrutement des enseignants-chercheurs », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, 2024, n°03, p. 150   

    Jérémy Bousquet, « Quand les éléments apportés au soutien d'une procédure disciplinaire ne sont pas suffisamment probants », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, 2024, n°03, p. 165   

    Jérémy Bousquet, « Précisions importantes sur les droits de la défense et le principe non bis in idem en matière de sanction disciplinaire », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, 2024, n°02, p. 108   

    Jérémy Bousquet, « Harcèlement moral, perte de chance de bénéficier d'une promotion interne et protection fonctionnelle », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, 2024, n°02, p. 111   

    Jérémy Bousquet, « Appréciation de l'aptitude médicale lors de l'entrée dans la carrière militaire », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, 2024, n°01, p. 40   

    Jérémy Bousquet, « Quand un refus de conclure une convention de carrière hospitalière fait obstacle au bénéfice de l'indemnité de précarité », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, 2024, n°01, p. 41   

    Jérémy Bousquet, « L'exigence d'exemplarité et d'irréprochabilité des magistrats administratifs », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, 2024, n°01, p. 44   

    Jérémy Bousquet, « À propos de l'indépendance et de l'impartialité des membres des inspections générales », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, 2024, n°01, p. 48   

    Jérémy Bousquet, « Refus illégal de réintégration d'un agent placé en disponibilité : précisions sur le caractère forfaitaire de l'indemnisation », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, 2024, n°01, p. 53   

    Jérémy Bousquet, « Quand le comportement de l'agent, de nature à altérer la confiance de sa hiérarchie, justifie une mutation dans l'intérêt du service », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, 2023, n°12, p. 618   

    Jérémy Bousquet, « Octroi de la protection fonctionnelle à un agent présent sur les lieux d'une attaque meurtrière visant des agents publics », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, 2023, n°12, p. 630   

    Jérémy Bousquet, « Féminisation de la haute fonction publique : une nouvelle loi entre esprit de modération et excès de prudence », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, 2023, n°10, p. 475   

    Jérémy Bousquet, « Des faits antérieurs à l'entrée dans la fonction publique peuvent conduire à la révocation d'un agent public », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, 2023, n°10, p. 512   

    Jérémy Bousquet, « Participation à une fête, non-respect des gestes barrières et obligation de loyauté », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, 2023, n°10, p. 517   

    Jérémy Bousquet, « Qu'est-ce qu'un versement exceptionnel au sens de la garantie indemnitaire associée à la mise en œuvre du Rifseep ? », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, 2023, n°10, p. 519   

    Jérémy Bousquet, « Précisions sur les modalités d'affectation des lauréats du concours de professeur des écoles », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, 2023, n°09, p. 451   

    Jérémy Bousquet, « Un retard excessif dans le trajet constitue un fait personnel de nature à détacher l'accident du service », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, 2023, n°09, p. 457   

    Jérémy Bousquet, « La mise à la retraite anticipée pour invalidité à la demande de l'agent exclut une indemnisation du chômage », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, 2023, n°09, p. 458   

    Jérémy Bousquet, « Les pensions civiles et militaires des fonctionnaires de l'État constituent un unique régime de retraite », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, 2023, n°09, p. 464   

    Jérémy Bousquet, « Conditions d'audition de témoins devant le conseil de discipline », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, 2023, n°0708, p. 396   

    Jérémy Bousquet, « Violences conjugales et protection fonctionnelle », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, 2023, n°0708, p. 400   

    Jérémy Bousquet, « Quand le refus d'utiliser une débroussailleuse ne constitue pas une méconnaissance du devoir d'obéissance », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, 2023, n°0708, p. 401   

    Jérémy Bousquet, « Précisions sur la compétence juridictionnelle en matière de prestations sociales délivrées aux agents publics », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, 2023, n°06, p. 344   

    Jérémy Bousquet, « Sanctions disciplinaires à l'encontre d'attachés d'administration de l'État : précision sur les compétences respectives du ministre de l'Éducation nationale, du recteur et de la commission administrative paritaire académique », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, 2023, n°06, p. 346   

    Jérémy Bousquet, « Précisions quant aux formalités impératives de la convocation de la commission de réforme », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, 2023, n°05, p. 290   

    Jérémy Bousquet, « Taux d'intérêt légal applicable aux créances de traitement des fonctionnaires », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, 2023, n°05, p. 294   

    Jérémy Bousquet, « Nouvelle précision sur les conditions d'octroi du supplément familial de traitement des fonctionnaires résidant à l'étranger », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, 2023, n°05, p. 295   

    Jérémy Bousquet, « La protection fonctionnelle de la famille des agents publics », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, 2023, n°04, p. 201   

    Jérémy Bousquet, « Comment articuler le plafonnement des dépenses afférentes aux collaborateurs de groupes d'élus et leur rémunération ? », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, 2023, n°04, p. 219   

    Jérémy Bousquet, « Le refus d'accorder une autorisation d'absence pour motif syndical doit être justifié par un motif tiré de la nécessité du service », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, 2023, n°04, p. 224   

    Jérémy Bousquet, « Harcèlement moral d'un surveillant pénitentiaire », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, 2023, n°04, p. 228   

    Jérémy Bousquet, « Maladie imputable au service, cure thermale et remboursement des frais réels », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, 2023, n°04, p. 234   

    Jérémy Bousquet, « Les formes mouvantes de la liberté contractuelle », Actualité juridique Droit administratif, 2023, n°13, p. 672   

    Jérémy Bousquet, « Illégalité d'une prise en compte forfaitaire des durées de déplacements inter-vacations pour l'évaluation du temps effectif de travail », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, 2023, n°03, p. 160   

    Jérémy Bousquet, « Une autorisation d'absence pour motif syndical peut être abrogée jusqu'au dernier moment », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, 2023, n°03, p. 166   

    Jérémy Bousquet, « Précision sur le devoir de neutralité des enseignants-chercheurs », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, 2023, n°03, p. 168   

    Jérémy Bousquet, « Le responsable comptable à la direction des services aéroportuaires d'une CCI est un agent de droit privé », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, 2023, n°02, p. 104   

    Jérémy Bousquet, « Responsabilité pour recours abusif aux CDD et pour refus de renouvellement en raison d'absence d'intérêt du service », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, 2023, n°01, p. 40   

    Jérémy Bousquet, « Précisions sur le calcul de la rémunération d'un salarié transféré à une personne publique », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, 2023, n°01, p. 50   

    Jérémy Bousquet, « Illégalité d'une réintégration à l'issue d'une disponibilité en l'absence d'offre d'emploi ferme et précise », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, 2023, n°01, p. 56   

    Jérémy Bousquet, « L'évolution contenue de la relativité contractuelle », Actualité juridique Droit administratif, 2022, n°11, p. 642   

    Jérémy Bousquet, « Concession d'aménagement, transaction et renonciation au paiement des intérêts moratoires », Actualité juridique Droit administratif, 2021, n°32, p. 1873   

    Jérémy Bousquet, « Le volet environnemental de la loi ASAP, une régression », AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, 2021, n°02, p. 74   

    Jérémy Bousquet, « La répétition de l'indu », Actualité juridique Droit administratif, 2021, n°06, p. 320   

    Jérémy Bousquet, « Résister au développement des mécanismes punitifs en droit des contrats administratifs », Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, 2020 

    Jérémy Bousquet, « L'application des clauses de règlement des différends du contrat administratif illégal », Actualité juridique Droit administratif, 2020, n°38, p. 2207   

    Jérémy Bousquet, « L'effet relatif des contrats administratifs. À propos de décisions récentes », Revue française de droit administratif, 2020, n°03, p. 443   

    Jérémy Bousquet, « Solidarité et individualité dans le contentieux de la contravention de grande voirie », Actualité juridique Droit administratif, 2020, n°25, p. 1423   

    Jérémy Bousquet, « Les nouvelles règles relatives à la cession du patrimoine ferroviaire », AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, 2020, n°04, p. 205   

    Jérémy Bousquet, « Faut-il revoir la dualité fonctionnelle du Conseil d’Etat ? L'institution dans la tourmente de la crisesanitaire », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2020 

    Jérémy Bousquet, « Nouvelles précisions sur l’étendue de l’office du juge et des moyens opérants en référé contractuel », Droit administratif, 2020, n°89, p. 37 

    Jérémy Bousquet, « Les fondements de l'action en responsabilité en présence d'un contrat administratif », Actualité juridique Droit administratif, 2019, n°43, p. 2535   

    Jérémy Bousquet, « Le principe de la relativité de la faute contractuelle en droit administratif », Revue française de droit administratif, 2019, n°06, p. 1041   

    Jérémy Bousquet, « Un nouveau cas d’extension de la protection fonctionnelle : le cas des anciens interprètes afghans », Les Petites Affiches, 2019, p. 7 

    Jérémy Bousquet, « Fonds de commerce et domaine public : le point de vue de la Cour de cassation », Actualité juridique Droit administratif, 2018, n°29, p. 1679   

    Jérémy Bousquet, « Les conditions d'exercice du droit de retrait dans la fonction publique », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, 2018, n°04, p. 190   

    Jérémy Bousquet, « Le périmètre de la protection fonctionnelle des agents publics », Droit administratif, 2018 

    Jérémy Bousquet, « Responsabilité contractuelle et sanction de l’irrégularité d’un contrat administratif : pour uneautonomisation », Contrats et marchés publics , 2018 

    Jérémy Bousquet, « Nouveau cas de recours à une réserve d’interprétation transitoire en cas d’abrogation différée », Gazette du Palais, 2018, p. 13 

    Jérémy Bousquet, « Précisions sur le principe des droits de la défense en cas de licenciement pour insuffisance professionnelle », Les Petites Affiches, 2018, p. 6 

    Jérémy Bousquet, « La pérennité de la théorie des actes détachables : l’exemple de la décision d’approbation », Droit administratif, 2017, p. 14 

    Jérémy Bousquet, « Clientèle propre et domaine public : quand un cépage peut sublimer un terroir », Contrats et marchés publics , 2014 

    Jérémy Bousquet, « Faute contractuelle et faute délictuelle : le rouge ou le noir », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2012, p. 2128 

  • Jérémy Bousquet, Maxence Chambon, Philippe Coleman, Stéphanie Clot, Fanny Grabias [et alii], Table ronde n° 1 : Unité/diversité des sanctions, 2023 

    Jérémy Bousquet, Maxence Chambon, Philippe Coleman, Stéphanie Clot, Romélien Colavitti [et alii], Table ronde n° 2 : Succès/Recul des sanctions, 2023 

    Jérémy Bousquet, La notion de marché public, Éditions techniques, 2020, 623 p. 

  • Jérémy Bousquet, « Energie et propriété publique », prévue le 19 septembre 2024  

    Colloque organisé par le Centre de Recherches et d’Études Administratives de Montpellier (CREAM) avec l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne sous la direction scientifique de Jean-Charles Rotoullié, Professeur, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne et de Fanny Tarlet, Professeur, Université de Montpellier

    Jérémy Bousquet, « Les sanctions administratives », le 15 décembre 2023  

    Journée d'étude organisée par le LEJEP, CY Cergy Université

    Jérémy Bousquet, « Le domaine privé et le droit administratif », le 30 mars 2023  

    Organisée par l'IRENEE, Université de Lorraine, sous la direction scientifique de Pascal Caille, Professeur de droit public et Pierre Levallois, Maître de conférences en droit public (Université de Lorraine/IRENEE)

    Jérémy Bousquet, « Le contentieux climatique : un nouveau procès administratif », le 25 mars 2022  

    Organisé par la Faculté de Droit et de Science politique, Université de Montpellier

    Jérémy Bousquet, « La responsabilité administrative : un faux concept ? », le 09 décembre 2021  

    Organisée par l’Ecole doctorale Droit et Science politique, Faculté de Droit et de Science politique de Montpellier

    Jérémy Bousquet, « Le projet de réforme du droit de la responsabilité civile », le 22 octobre 2021  

    Colloque organisé sous la direction de Gustavo Cerqueira et Vanessa Monteillet.

    Jérémy Bousquet, « Les 50 ans de la jurisprudence Ville Nouvelle Est », le 30 septembre 2021  

    Organisé sous la direction scientifique de Maxime Boul, Univ; Toulouse 1 Capitole ; Jérémy Bousquet, Univ; de Nîmes ; Cédric Meurant, Univ; Jean Moulin Lyon III ; Martin Morales, Univ; Paris-Est Créteil et Rémi Radiguet, Univ. Perpignan Via Domitia

    Jérémy Bousquet, « Les pouvoirs publics face aux épidémies, de l'Antiquité au XXIème siècle », le 01 septembre 2021  

    Organisé par Monsieur Vialla, Directeur du Centre Européen d'Etudes et de Recherche en Droit et Santé et du Master en Droit de la Santé, avec Monsieur Vielfaure, Directeur de l'Institut Histoire Du Droit.

    Jérémy Bousquet, « Les mutations du droit public », le 25 octobre 2019  

    Colloque organisé par le CREAM.

    Jérémy Bousquet, « Responsabilité administrative et contrats », le 24 septembre 2019  

    Organisé par le Centre Michel de l’Hospital sous la direction d'Anne Jacquemet-Gauché, Pr de droit public

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