Jérémy Bousquet

Maître de conférences
Droit public.

CHROME Détection, évaluation, gestion des risques chroniques et émergents
Centre de Recherches et d'Études Administratives de Montpellier

Responsabilités administratives et scientifiques :

  • Co-directeur Master Droit public des affaires locales
Responsable de la formation :

Thèse

Responsabilité contractuelle et responsabilité extra-contractuelle en droit administratif. Thèse soutenue en 2017 à Montpellier, sous la direction de Marion Ubaud-Bergeron.


Ouvrages

Jérémy Bousquet, Thibault Carrère et Sabrina Hammoudi (dir.), L'action publique algorithmique : risques et perspectives, mare & martin, 2023, Droit public, 215 p.

Jérémy Bousquet, Maxime Boul, Cédric Meurant, Martin Morales et Rémi Radiguet (dir.), Les 50 ans de la jurisprudence Ville Nouvelle-Est, Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie, 2023, Colloques & essais, 208 p.

Jérémy Bousquet, Le droit administratif des biens : en cartes mentales, Ellipses, 2022, Le droit en cartes mentales, 223 p.

Jérémy Bousquet, Responsabilité contractuelle et responsabilité extra-contractuelle en droit administratif, Librairie générale de droit et de jurisprudence, une marque de Lextenso, 2019, Bibliothèque de droit public, 619 p.

Jérémy Bousquet (dir.), Stabilité et droit administratif, Centre de recherches et d'études administratives de Montpellier, 2018, Actes de colloques, 346 p.


Articles

Jérémy Bousquet, « Quand les éléments apportés au soutien d'une procédure disciplinaire ne sont pas suffisamment probants », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, N° 3, 2024, p. 165 

Jérémy Bousquet, « À propos de l'impartialité des jurys de recrutement des enseignants-chercheurs », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, N° 3, 2024, p. 150 

Jérémy Bousquet, « Harcèlement moral, perte de chance de bénéficier d'une promotion interne et protection fonctionnelle », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, N° 2, 2024, p. 111 

Jérémy Bousquet, « Précisions importantes sur les droits de la défense et le principe non bis in idem en matière de sanction disciplinaire », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, N° 2, 2024, p. 108 

Jérémy Bousquet, « Appréciation de l'aptitude médicale lors de l'entrée dans la carrière militaire », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, N° 1, 2024, p. 40 

Jérémy Bousquet, « L'exigence d'exemplarité et d'irréprochabilité des magistrats administratifs », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, N° 1, 2024, p. 44 

Voir plus

Jérémy Bousquet, « Quand un refus de conclure une convention de carrière hospitalière fait obstacle au bénéfice de l'indemnité de précarité », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, N° 1, 2024, p. 41 

Jérémy Bousquet, « Refus illégal de réintégration d'un agent placé en disponibilité : précisions sur le caractère forfaitaire de l'indemnisation », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, N° 1, 2024, p. 53 

Jérémy Bousquet, « À propos de l'indépendance et de l'impartialité des membres des inspections générales », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, N° 1, 2024, p. 48 

Jérémy Bousquet, « Les formes mouvantes de la liberté contractuelle », Actualité juridique Droit administratif, N° 13, 2023, p. 672 

Jérémy Bousquet, « Octroi de la protection fonctionnelle à un agent présent sur les lieux d'une attaque meurtrière visant des agents publics », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, N° 12, 2023, p. 630 

Jérémy Bousquet, « Quand le comportement de l'agent, de nature à altérer la confiance de sa hiérarchie, justifie une mutation dans l'intérêt du service », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, N° 12, 2023, p. 618 

Jérémy Bousquet, « Des faits antérieurs à l'entrée dans la fonction publique peuvent conduire à la révocation d'un agent public », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, N° 10, 2023, p. 512 

Jérémy Bousquet, « Féminisation de la haute fonction publique : une nouvelle loi entre esprit de modération et excès de prudence », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, N° 10, 2023, p. 475 

Jérémy Bousquet, « Participation à une fête, non-respect des gestes barrières et obligation de loyauté », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, N° 10, 2023, p. 517 

Jérémy Bousquet, « Qu'est-ce qu'un versement exceptionnel au sens de la garantie indemnitaire associée à la mise en œuvre du Rifseep ? », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, N° 10, 2023, p. 519 

Jérémy Bousquet, « La mise à la retraite anticipée pour invalidité à la demande de l'agent exclut une indemnisation du chômage », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, N° 9, 2023, p. 458 

Jérémy Bousquet, « Les pensions civiles et militaires des fonctionnaires de l'État constituent un unique régime de retraite », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, N° 9, 2023, p. 464 

Jérémy Bousquet, « Précisions sur les modalités d'affectation des lauréats du concours de professeur des écoles », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, N° 9, 2023, p. 451 

Jérémy Bousquet, « Un retard excessif dans le trajet constitue un fait personnel de nature à détacher l'accident du service », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, N° 9, 2023, p. 457 

Jérémy Bousquet, « Conditions d'audition de témoins devant le conseil de discipline », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, N° 7, 2023, p. 396 

Jérémy Bousquet, « Quand le refus d'utiliser une débroussailleuse ne constitue pas une méconnaissance du devoir d'obéissance », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, N° 7, 2023, p. 401 

Jérémy Bousquet, « Violences conjugales et protection fonctionnelle », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, N° 7, 2023, p. 400 

Jérémy Bousquet, « Précisions sur la compétence juridictionnelle en matière de prestations sociales délivrées aux agents publics », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, N° 6, 2023, p. 344 

Jérémy Bousquet, « Sanctions disciplinaires à l'encontre d'attachés d'administration de l'État : précision sur les compétences respectives du ministre de l'Éducation nationale, du recteur et de la commission administrative paritaire académique », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, N° 6, 2023, p. 346 

Jérémy Bousquet, « Nouvelle précision sur les conditions d'octroi du supplément familial de traitement des fonctionnaires résidant à l'étranger », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, N° 5, 2023, p. 295 

Jérémy Bousquet, « Précisions quant aux formalités impératives de la convocation de la commission de réforme », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, N° 5, 2023, p. 290 

Jérémy Bousquet, « Taux d'intérêt légal applicable aux créances de traitement des fonctionnaires », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, N° 5, 2023, p. 294 

Jérémy Bousquet, « Comment articuler le plafonnement des dépenses afférentes aux collaborateurs de groupes d'élus et leur rémunération ? », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, N° 4, 2023, p. 219 

Jérémy Bousquet, « Harcèlement moral d'un surveillant pénitentiaire », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, N° 4, 2023, p. 228 

Jérémy Bousquet, « La protection fonctionnelle de la famille des agents publics », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, N° 4, 2023, p. 201 

Jérémy Bousquet, « Le refus d'accorder une autorisation d'absence pour motif syndical doit être justifié par un motif tiré de la nécessité du service », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, N° 4, 2023, p. 224 

Jérémy Bousquet, « Maladie imputable au service, cure thermale et remboursement des frais réels », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, N° 4, 2023, p. 234 

Jérémy Bousquet, « Illégalité d'une prise en compte forfaitaire des durées de déplacements inter-vacations pour l'évaluation du temps effectif de travail », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, N° 3, 2023, p. 160 

Jérémy Bousquet, « Précision sur le devoir de neutralité des enseignants-chercheurs », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, N° 3, 2023, p. 168 

Jérémy Bousquet, « Une autorisation d'absence pour motif syndical peut être abrogée jusqu'au dernier moment », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, N° 3, 2023, p. 166 

Jérémy Bousquet, « Le responsable comptable à la direction des services aéroportuaires d'une CCI est un agent de droit privé », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, N° 2, 2023, p. 104 

Jérémy Bousquet, « Illégalité d'une réintégration à l'issue d'une disponibilité en l'absence d'offre d'emploi ferme et précise », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, N° 1, 2023, p. 56 

Jérémy Bousquet, « Précisions sur le calcul de la rémunération d'un salarié transféré à une personne publique », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, N° 1, 2023, p. 50 

Jérémy Bousquet, « Responsabilité pour recours abusif aux CDD et pour refus de renouvellement en raison d'absence d'intérêt du service », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, N° 1, 2023, p. 40 

Jérémy Bousquet, Rémi Radiguet, Cédric Meurant et Maxime Boul, « L’avenir du contrôle environnemental des DUP : un avenir sans bilan ? », Les 50 ans de la jurisprudence ville nouvelle est, Institut Francophone pour la justice et la démocratie, 2023, p. 185

Jérémy Bousquet, « L'évolution contenue de la relativité contractuelle », Actualité juridique Droit administratif, N° 11, 2022, p. 642 

Jérémy Bousquet, « Concession d'aménagement, transaction et renonciation au paiement des intérêts moratoires », Actualité juridique Droit administratif, N° 32, 2021, p. 1873 

Jérémy Bousquet, « La répétition de l'indu », Actualité juridique Droit administratif, N° 6, 2021, p. 320 

Jérémy Bousquet, « Covid-19 et commande publique : vers un droit des circonstances exceptionnelles ? », in sous la direction des professeurs François Vialla et Pascal Vielfaure ; et la coordination de Julie Chmargounof et Fanny Dronneau (dir.), Les pouvoirs publics face aux épidémies - De l'Antiquité au XXIe siècle, Bordeaux, LEH Editions - Collection A la croisée des regards, 2021, pp. 129-142

Jérémy Bousquet, « Le volet environnemental de la loi ASAP, une régression », AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, 2021, p. NC 

Jérémy Bousquet, « Les enseignements du projet de réforme de la responsabilité civile pour le droit administratif », Le projet de réforme de la responsabilité civile, G. Cerqueira, V. Monteillet (dir.), dalloz, 2021, p. NC

Jérémy Bousquet, « L'application des clauses de règlement des différends du contrat administratif illégal », Actualité juridique Droit administratif, N° 38, 2020, p. 2207 

Jérémy Bousquet, « Solidarité et individualité dans le contentieux de la contravention de grande voirie », Actualité juridique Droit administratif, N° 25, 2020, p. 1423 

Jérémy Bousquet, « Nouvelles précisions sur l’étendue de l’office du juge et des moyens opérants en référé contractuel », Droit administratif, N° 8, 2020, p. comm 37

Jérémy Bousquet, « Les nouvelles règles relatives à la cession du patrimoine ferroviaire », AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, N° 4, 2020, p. 205 

Jérémy Bousquet, « L'effet relatif des contrats administratifs. À propos de décisions récentes », Revue française de droit administratif, N° 3, 2020, p. 443 

Jérémy Bousquet, « Faut-il revoir la dualité fonctionnelle du Conseil d’Etat ? L'institution dans la tourmente de la crise sanitaire », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2020, p. NC

Jérémy Bousquet, « La stabilisation de l’occupation privative du domaine public », Stabilité et droit administratif, Montpellier, éd. du CREAM, 2020, p. 251

Jérémy Bousquet, « Résister au développement des mécanismes punitifs en droit des contrats administratifs », Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, 2020, p. NC

Jérémy Bousquet, « Les fondements de l'action en responsabilité en présence d'un contrat administratif », Actualité juridique Droit administratif, N° 43, 2019, p. 2535 

Jérémy Bousquet, « Le principe de la relativité de la faute contractuelle en droit administratif », Revue française de droit administratif, N° 6, 2019, p. 1041 

Jérémy Bousquet, « Un nouveau cas d’extension de la protection fonctionnelle : le cas des anciens interprètes afghans », Les Petites Affiches, 2019, p. 7

Jérémy Bousquet, « Fonds de commerce et domaine public : le point de vue de la Cour de cassation », Actualité juridique Droit administratif, N° 29, 2018, p. 1679 

Jérémy Bousquet, « Les conditions d'exercice du droit de retrait dans la fonction publique », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, N° 4, 2018, p. 190 

Jérémy Bousquet, « Le périmètre de la protection fonctionnelle des agents publics », Droit administratif, 2018, p. NC

Jérémy Bousquet, « Nouveau cas de recours à une réserve d’interprétation transitoire en cas d’abrogation différée », Gazette du Palais, 2018, p. 13

Jérémy Bousquet, « Précisions sur le principe des droits de la défense en cas de licenciement pour insuffisance professionnelle », Les Petites Affiches, 2018, p. 6

Jérémy Bousquet, « Responsabilité contractuelle et sanction de l’irrégularité d’un contrat administratif : pour une autonomisation », Contrats et marchés publics, 2018, p. NC

Jérémy Bousquet, « La pérennité de la théorie des actes détachables : l’exemple de la décision d’approbation », Droit administratif, 2017, p. comm 14

Jérémy Bousquet, « Clientèle propre et domaine public : quand un cépage peut sublimer un terroir », Contrats et marchés publics, 2014, p. NC

Jérémy Bousquet, « Pactes sur décision future et principe d’indisponibilité des compétences », L’indisponibilité des compétences, éd. du CREAM, 2013, p. NC

Jérémy Bousquet, « Faute contractuelle et faute délictuelle : le rouge ou le noir », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2012, p. 2128


Autres

Jérémy Bousquet, La notion de marché public, Droit administratif, p. fasc 623

Jérémy Bousquet, Maxence Chambon, Philippe Coleman, Stéphanie Clot, Fanny Grabias, Denis Jouve, Jean-François Lafaix, Jean Lessi, Emmanuelle Marc, Laurent Seurot, Laurence Vapaille, Laetitia Janicot et Pierre Bourdon, Table ronde n° 1 : Unité/diversité des sanctions, p. NC

Jérémy Bousquet, Maxence Chambon, Philippe Coleman, Stéphanie Clot, Romélien Colavitti, Fanny Grabias, Denis Jouve, Jean-François Lafaix, Jean Lessi, Emmanuelle Marc, Laurent Seurot, Laurence Vapaille, Laetitia Janicot et Pierre Bourdon, Table ronde n° 2 : Succès/Recul des sanctions, p. NC

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