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Jérémy Bousquet

Maître de conférences, Droit public.

Responsabilités administratives et scientifiques :

  • Co-directeur Master Droit public des affaires locales

Thèse

Responsabilité contractuelle et responsabilité extra-contractuelle en droit administratif. Thèse soutenue en 2017 à Montpellier, sous la direction de Marion Ubaud-Bergeron.


Articles

Jérémy Bousquet, « La répétition de l'indu », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 6, 2021, p. 320

Jérémy Bousquet, « Le volet environnemental de la loi ASAP, une régression », Actualité juridique. Collectivités territoriales - AJCT, N° 2, 2021, p. 74

Jérémy Bousquet, « Covid-19 et commande publique : vers un droit des circonstances exceptionnelles ? », Les pouvoirs publics face aux épidémies (de l’Antiquité au XXIe siècle), . Vialla, P. Vielfaure (dir.), 2021, p. NC

Jérémy Bousquet, « Les enseignements du projet de réforme de la responsabilité civile pour le droit administratif », Le projet de réforme de la responsabilité civile, G. Cerqueira, V. Monteillet (dir.), dalloz, 2021, p. NC

Jérémy Bousquet, « L'application des clauses de règlement des différends du contrat administratif illégal », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 38, 2020, p. 2207

Jérémy Bousquet, « Solidarité et individualité dans le contentieux de la contravention de grande voirie », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 25, 2020, p. 1423

Voir plus

Jérémy Bousquet, « Nouvelles précisions sur l’étendue de l’office du juge et des moyens opérants en référé contractuel », Droit administratif, N° 8, 2020, p. comm 37

Jérémy Bousquet, « Les nouvelles règles relatives à la cession du patrimoine ferroviaire », Actualité juridique. Collectivités territoriales - AJCT, N° 4, 2020, p. 205

Jérémy Bousquet, « L'effet relatif des contrats administratifs. À propos de décisions récentes », Revue française de droit administratif, N° 3, 2020, p. 443

Jérémy Bousquet, « Faut-il revoir la dualité fonctionnelle du Conseil d’Etat ? L'institution dans la tourmente de la crise sanitaire », La Semaine Juridique - Administrations et collectivités territoriales, 2020, p. NC

Jérémy Bousquet, « La stabilisation de l’occupation privative du domaine public », Stabilité et droit administratif, Montpellier, éd. du CREAM, 2020, p. 251

Jérémy Bousquet, « Résister au développement des mécanismes punitifs en droit des contrats administratifs », Revue du droit public et de la science politique, 2020, p. NC

Jérémy Bousquet, « Les fondements de l'action en responsabilité en présence d'un contrat administratif », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 43, 2019, p. 2535

Jérémy Bousquet, « Le principe de la relativité de la faute contractuelle en droit administratif », Revue française de droit administratif, N° 6, 2019, p. 1041

Jérémy Bousquet, « Un nouveau cas d’extension de la protection fonctionnelle : le cas des anciens interprètes afghans », Les Petites Affiches, 2019, p. 7

Jérémy Bousquet, « Fonds de commerce et domaine public : le point de vue de la Cour de cassation », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 29, 2018, p. 1679

Jérémy Bousquet, « Les conditions d'exercice du droit de retrait dans la fonction publique », AJFP. Actualité juridique. Fonctions publiques, N° 4, 2018, p. 190

Jérémy Bousquet, « Le périmètre de la protection fonctionnelle des agents publics », Droit administratif, 2018, p. NC

Jérémy Bousquet, « Nouveau cas de recours à une réserve d’interprétation transitoire en cas d’abrogation différée », Gazette du Palais, 2018, p. 13

Jérémy Bousquet, « Précisions sur le principe des droits de la défense en cas de licenciement pour insuffisance professionnelle », Les Petites Affiches, 2018, p. 6

Jérémy Bousquet, « Responsabilité contractuelle et sanction de l’irrégularité d’un contrat administratif : pour une autonomisation », Contrats et marchés publics, 2018, p. NC

Jérémy Bousquet, « La pérennité de la théorie des actes détachables : l’exemple de la décision d’approbation », Droit administratif, 2017, p. comm 14

Jérémy Bousquet, « Clientèle propre et domaine public : quand un cépage peut sublimer un terroir », Contrats et marchés publics, 2014, p. NC

Jérémy Bousquet, « Pactes sur décision future et principe d’indisponibilité des compétences », L’indisponibilité des compétences, éd. du CREAM, 2013, p. NC

Jérémy Bousquet, « Faute contractuelle et faute délictuelle : le rouge ou le noir », La Semaine Juridique - Administrations et collectivités territoriales, 2012, p. 2128


Autre

Jérémy Bousquet, La notion de marché public, Droit administratif, Jurisclasseur, p. fasc 623

Actualités Publications Communications
  • « Les pouvoirs publics face aux épidémies, de l'Antiquité au XXIème siècle »
    Montpellier, le 01 septembre 2021

  • « [Reporté] Le projet de réforme du droit de la responsabilité civile »
    Nîmes, le 05 février 2021

  • « Les mutations du droit public »
    Montpellier, le 25 octobre 2019

  • « Responsabilité administrative et contrats »
    Clermont-Ferrand, le 24 septembre 2019


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Il s'agit, dans ce cours, de présenter les questions essentielles qui concernent le fonctionnement financier de l'État. Mais au-delà des techniques...


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