Vanessa Monteillet

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles.

CHROME Détection, évaluation, gestion des risques chroniques et émergents
Centre de Droit Social
  • THESE

    La contractualisation du droit de l'environnement, soutenue en 2015 à Montpellier sous la direction de Anne Pélissier, membres du jury : Mathilde Hautereau-Boutonnet (Rapp.), Pascal Puig (Rapp.), Gilles Martin et Mustapha Mekki   

  • Vanessa Monteillet, Gustavo Vieira da Costa Cerqueira (dir.), Le projet de réforme du droit de la responsabilité civile: études à la lumière de la proposition de loi sénatoriale du 29 juillet 2020, Dalloz, 2021, Thèmes et commentaires ( Études ), 258 p. 

    Vanessa Monteillet, La contractualisation du droit de l'environnement, Dalloz, 2017, Nouvelle Bibliothèque de Thèses, 732 p. 

  • Vanessa Monteillet, préface à Gustavo Vieira da Costa Cerqueira, L'avant-projet de réforme du droit des contrats spéciaux: [actes du colloque tenu à l'université de Nîmes le 7 octobre 2022], Société de législation comparée, 2023, Collection méthodologie comparée du droit civil, 172 p. 

    Vanessa Monteillet, préface à Dhiego Teles Da silva, Véronique Thireau, Droit et contentieux du nucléaire: la perception et les représentations du risque, Presses Universitaires d'Aix-Marseille, 2023, 124 p.    

    Notre dernière rencontre DCN a consacré en 2019 la place de la recherche dans le nucléaire ainsi que le 10e anniversaire de la manifestation et des travaux qui l'accompagnent. Nous étions depuis dans l'attente, impatiente, de la 11e édition censée se dérouler en terres japonaises et contribuer à la commémoration de Fukushima… Las, depuis ce 17 mars qui restera gravé dans nos mémoires nous n'avons cessé de repousser la tenue des débats au gré des confinements et autres fermetures de frontières. Cette période, quoique frustrante, a pourtant été une aubaine pour les chercheurs que nous sommes dont la réflexion est orientée vers « les risques chroniques et émergents ». Poids de l'histoire et de la géographie, évolutions des théories et des doctrines, transformation des organisations stratégiques et des institutions compétentes, toutes ces facettes du risque seront abordées dans cet ouvrage, en gardant à l'esprit que la perception du risque n'est pas un objet purement rationnel. Bilingue et pluridisciplinaire, en mode mixte comme on dit désormais dans ce jargon du travail à distance renouvelé et omniprésent, le colloque a accueilli des intervenants de divers horizons géographiques et disciplinaires, jeunes chercheurs en devenir ou acteurs confirmés mais tous ont eu à cœur de démontrer et de débattre de notions, de concepts, de normes en pleine évolution mais encore et toujours d'actualité.

  • Vanessa Monteillet, Grégoire Leray, « Droit de l'environnement », Recueil Dalloz, 2024, n°20, p. 990   

    Vanessa Monteillet, Grégoire Leray, « Droit de l'environnement », Recueil Dalloz, 2023, n°19, p. 975   

    Vanessa Monteillet, Grégoire Leray, « Droit de l'environnement », Recueil Dalloz, 2022, n°19, p. 963   

    Vanessa Monteillet, Grégoire Leray, « Droit de l'environnement », Recueil Dalloz, 2020, n°18, p. 1012   

    Vanessa Monteillet, « Responsabilité patronale, responsabilité salariale : des ressources juridiques exploitables au service des enjeux environnementaux », Les Cahiers sociaux, 2017 

  • Vanessa Monteillet, Alexis Bugada, Véronique Cohen-Donsimoni, Caroline Vanuls, Audrey Martinez, Agreenment (Environnement et négociation collective), Rapport de synthèse droit français, 2020   

    Vanessa Monteillet, Nicolas Ferrier, Clémence Mouly-Guillemaud, Maxime Alby, Lucas Bettoni [et alii], Application du Titre IV du Livre IV du Code de commerce: actions en justice à l’initiative des acteurs économiques. Bilan des décisions judiciaires civiles et pénales (période du 1er janvier au 31 décembre 2017), 2018, 197 p. 

  • Vanessa Monteillet, Les utilités du droit de superficie pour la protection des éléments de la biodiversité , 2018 

  • Vanessa Monteillet, « Écoute - Respect – Autorité : approche transgénérationnelle », le 27 juin 2024  

    Colloque organisé par la Cour d’appel de Nîmes, le Barreau de Nîmes et l'Université de Nîmes avec le soutien de l’Ecole Nationale de la Magistrature

    Vanessa Monteillet, « Fin de vie », le 18 juin 2024  

    Colloque organisé par l'Université de Nîmes sous la direction de Jean-Yves Lefrant, Professeur des Universités, Université de Montpellier, CHU de Nîmes et Sylvie Salles, MCF Droit public, Université de Nîmes

    Vanessa Monteillet, « Les incitations à la protection de l'environnement », le 29 mars 2024  

    Colloque organisé par l'IEJUC et l'IDETCOM, Université Toulouse 1 Capitole sous la direction scientifique de Marion Larouer, MCF, IDETCOM, Univ. Toulouse Capitole et Loïc Peyen, MCF, IEJUC, Univ. Toulouse Capitole

    Vanessa Monteillet, « Argent sale et blanchiment : état des lieux », le 22 mars 2024  

    Colloque organisé par l'UNIMES sous la direction scientifique de Madame Sylvie Josserand, Avocate et Maître de conférences à l’Université de Nîmes

    Vanessa Monteillet, « Fixité et mutation(s) de la Ve République », le 28 février 2024  

    Colloque organisé par La Rochelle Université sous la direction scientifique de Geoffroy Herzog, MCF Limoges et Aboubacry Kebe, ECC La Rochelle avec le soutien des laboratoires Lithoral et OMIJ ainsi que celui de l'AFDC et l’Institut LUDI

    Vanessa Monteillet, « Les 30 ans de la Cour de justice de la République », le 07 décembre 2023  

    Colloque organisé sous la direction scientifique de Sylvie Salles, MCF Droit public, Université de Nîmes et Florian Savonitto, MCF Droit public, Université Paul-Valéry Montpellier 3.

    Vanessa Monteillet, « Engagement, contrat et risque à l'aune des mutations environnementales », le 03 juillet 2023  

    Cycle de conférences organisé pour l'IRJS par Mathilde Hautereau-Boutonnet, Professeure à l'Université Aix-Marseille ; Béatrice Parance, Professeure à l'Université Dauphine PSL et Judith Rochfeld, Professeure à l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne

    Vanessa Monteillet, « La contractualisation du droit - Acte II », le 19 juin 2023  

    Colloque organisé par la SLC, Section Amérique latine, le PGE Rio de Janeiro, la Faculté de droit de l'Université Côte d'Azur, le LEJEP, le GREDEG, le CHROME, UNîmes et le CIEC

    Vanessa Monteillet, « Le droit pour sauver la planète », le 16 juin 2023  

    Première édition des Rencontres juridiques de Marseille organisées par la Faculté de droit, Aix-Marseille Université

    Vanessa Monteillet, « A Contratualização do Direito », le 17 avril 2023  

    Organisé par l'Universidade Cândido Mendes - Rio de Janeiro, le Procurador-Geral do Estado - Rio de Janeiro, les Universités de Nîmes et Cote d'Azur, le GREDEG, CHROME, la SLC et le CIEC.

    Vanessa Monteillet, « Diálogo franco-brasileiro sobre a recente evolução do direito civil francês », le 13 avril 2023  

    Organisé par le GREDEG, Université Côte d'Azur, l'INFN, la SLC, avec l'Universidade Candido Mendes.

    Vanessa Monteillet, « L'immeuble dans l'avant-projet de réforme du droit des contrats spéciaux », le 17 mars 2023  

    Organisé par l'Université de Nîmes sous la direction d'Aurore Fournier et de Claire Poitevin

    Vanessa Monteillet, « Le droit de vivre dans un environnement équilibré et respectueux de la santé », le 10 mars 2023  

    Organisée par le CERCCLE avec le parrainage de l’AFDC sous la direction scientifique de Florian Savonitto, Maître de conférences en droit public, Université Paul-Valéry Montpellier 3

    Vanessa Monteillet, « L’avant-projet de réforme du droit des contrats spéciaux », le 07 octobre 2022  

    Organisé par l'Université de Nîmes et la SLC, sous la direction de Vanessa Monteillet et Gustavo Cerqueira

    Vanessa Monteillet, « La perception du risque : dialogue entre la France et le Japon », le 01 juillet 2022  

    Organisé par l’équipe de recherche Chrome et l’observatoire OCN (observation et analyse des conflits dans l’industrie nucléaire civile) de l’Université de Nîmes

    Vanessa Monteillet, « Le projet de réforme du droit de la responsabilité civile », le 22 octobre 2021  

    Colloque organisé sous la direction de Gustavo Cerqueira et Vanessa Monteillet.

    Vanessa Monteillet, « L'entreprise face aux défis environnementaux », le 03 juin 2021  

    Organisé par l’IRJS, Paris 1 Panthéon-Sorbonne, le Centre Michel de l’Hospital, UCA

    Vanessa Monteillet, « L’obligation réelle environnementale. Il est l’ORE ! », le 26 avril 2019  

    Organisé sous la direction scientifique de Hubert Bosse-Platière, Professeur à l’Université de Bourgogne, Directeur de la Chaire

    Vanessa Monteillet, « Le changement climatique : quel rôle pour le droit privé ? », le 05 octobre 2018  

    Organisé sous la direction scientifique de Stéphanie Porchy-Simon, Professeur, Équipe de recherche Louis Josserand, et de Mathilde Hautereau-Boutonnet, Professeur, Institut Droit de l’Environnement, CNRS, UMR 5600 EVS

    Vanessa Monteillet, « Le droit de l'environnement - 30 ans d'intégration. Bilan et perspectives », le 27 septembre 2018  

    porté par Emmanuelle Juen, Maître de conférences de droit privé et Aurélie Tomadini, Maître de conférences de droit public -Université de Bourgogne

Actualités Publications ENCADREMENT DOCTORAL
  • Antoine Rouable, La compatibilité des contrats à long terme d'approvisionnement en gaz naturel avec les enjeux environnementaux, thèse en cours depuis 2023 en co-direction avec Véronique Thireau  

    Le développement des sociétés modernes suppose une dépendance toujours plus grande à différentes sources d'énergie. Si la part des énergies renouvelables est en augmentation constante dans le mix énergétique de nombreux pays, la réalité est que notre train de vie actuel est soumis à la combustion d'énergies fossiles. Pétrole, gaz naturel et, dans une certaine mesure, charbon, nous permettent de nous mouvoir, de nous chauffer, et plus généralement de nous alimenter en électricité. Afin d'être certain de pouvoir répondre à la demande, les fournisseurs d'énergie concluent des contrats d'approvisionnement à long terme avec les producteurs d'énergie. Ces contrats permettent de répartir les risques entre les différentes parties impliquées : durant une longue période, le fournisseur s'assure un approvisionnement stable pour satisfaire la demande des consommateurs, et le producteur s'assure des revenus tout aussi stables. En contrepartie du confort amené par cette stabilité, chaque contractant est tenu d'accomplir ses obligations : le producteur doit extraire, traiter et livrer la quantité contractuelle prévue, et le fournisseur s'engage à payer cette quantité, qu'il en prenne effectivement livraison ou non (notamment via des clauses contractuelles « Take-or-Pay »). Parallèlement, de nombreux pays se sont engagés, notamment en Europe, à diminuer sensiblement leurs émissions de gaz à effet de serre aux horizons 2030 et 2050. Or, l'existence de ces contrats, dont il est particulièrement difficile de se dégager, mène à s'interroger sur leur compatibilité et leur adaptabilité aux enjeux environnementaux à courte et moyenne échéance. Cette interrogation est renforcée par le conflit Russo-Ukrainien débuté en 2022, qui a mis en lumière la difficulté de ces contrats à être remis en cause, y compris dans les situations les plus extrêmes, et malgré la pression de la communauté internationale et les sanctions en découlant. Nous cherchons par conséquent à comprendre si les contrats d'approvisionnement énergétiques à long terme sont suffisamment adaptables à cette contradiction entre des enjeux environnementaux pressants, et la préservation d'un modèle économique global qui repose sur la prévisibilité et la stabilité des relations contractuelles.

    Marion Glorieux, Les risques environnementaux dans l'entreprise. Etude de droit du travail, thèse en cours depuis 2021 en co-direction avec Véronique Thireau  

    L'environnement occupe de plus en plus de place dans les débats, et l'entreprise n'en est pas exclue à la lumière de la responsabilité sociale des entreprises (RSE), mise sur le devant de la scène ces dernières années et imposant aux entreprises de prendre en considération les enjeux environnementaux. Cependant, comment gérer les risques environnementaux quand l'activité elle-même de l'entreprise est génératrice d'un danger, sur l'environnement lui-même et sur les salariés ? Comment faire face au risque et l'anticiper lorsqu'il est extérieur à l'activité ?

  • Jean-Charles Amar, Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations : les insuffisances d'un cadre institutionnel et juridique face aux réalités géographiques, thèse soutenue en 2023 à Université de Montpellier 2022 sous la direction de François-Xavier Fort, membres du jury : Bernard Drobenko (Rapp.), Jean-Marc Février et Catherine Ribot  

    Le contexte juridique et politique de la gestion de l’eau, concernant notamment la prévention contre les inondations, et son évolution législative, impactent largement l’attribution des compétences des collectivités territoriales et intercommunalités. La gestion intégrée de l’eau met à l’évidence l’accent sur une unité spatiale plutôt que sur son usage, ce qui l’oppose à la gestion sectorielle qui prédestine les paradigmes de gestion. Un bassin versant regroupe de fait plusieurs acteurs administratifs et le périmètre de chaque acteur administratif peut inclure de multiples bassins versants constituant un obstacle majeur, à la mise en œuvre d’une politique globale de l’eau. Cette thèse contribue à identifier les instruments facilitateurs d’une gestion globale des milieux aquatiques et de prévention des inondations, analyser la complexité de l’organisation des compétences locales de l’eau et les potentialités territoriales existantes sur le bassin versant. En outre, les phénomènes globaux complexifient une gestion des risques majeurs notamment sur le secteur littoral très convoité, ce qui ne manque pas d’accentuer les tensions liées au traitement des phénomènes extrêmes d’inondation, de submersion marine ou d’érosion du trait de côte. La loi MAPTAM, texte fondateur de la loi GEMAPI, malgré plusieurs évolutions législatives et réglementaires n’a pas permis une clarification des dites compétences tant au niveau de l’entité géographique, que des mécanismes de gouvernance et responsabilités afférentes. Le cadre législatif « GEMAPIen », éloigné des caractéristiques opérationnelles de la gestion du grand cycle de l’eau a pu générer, par des choix isolés, des dysfonctionnements géographiques entre EPCI(s) et bassins versants. En somme, le cadre juridique ne permet pas aujourd’hui de formuler une réponse adaptée aux nécessités contemporaines de gestion liées notamment au réchauffement climatique. Nous devons, nous semble-t-il, passer d’une option à agir à l’échelle du bassin, à une condition pour la validation de projets de territoire, qui traiteront de la protection des populations contre les inondations, intégrant les problématiques de la ressource et de la qualité des eaux, du traitement et de la réutilisation des eaux pluviales, de ruissellement et de débordement. Les EPTB présentent l’avantage de constituer déjà une interface auprès des différents niveaux de compétences territoriales et étatiques. Une nouvelle gouvernance commune institutionnalisée composée des collectivités et services de l’Etat, au sein même de l’instance exécutive d’un établissement public de bassin, permettrait par un projet cohérent de territoire, une mise en œuvre factuelle et avisée des outils existants. Une action publique globale opérationnelle aurait tout son sens dans une période où les dérèglements climatiques mettent l’eau au centre des préoccupations. Il est temps de changer de paradigme pour la construction d’une nouvelle démocratie de la gestion de l’eau, qui, par son excès ou ses absences, façonne le territoire : une véritable collégialité concrète dans le cadre de la défense contre les inondations à l’échelle du croisement des véritables enjeux de l’eau : une action qui se recentre, par intérêt commun, sur le local, attentive aux politiques nationales. Souhaitons que le modèle français souvent plébiscité par les experts internationaux soit capable de renouvellement et trouve les leviers efficaces pour un politique globale de l’eau pérenne, transversale et solidaire : point de convergence entre l’Etat et les territoires.