Sylvie Salles

Maître de conférences
Droit public.

CHROME Détection, évaluation, gestion des risques chroniques et émergents
  • THESE

    Le conséquentialisme dans la jurisprudence du Conseil constitutionnel, soutenue en 2015 à Montpellier sous la direction de Dominique Rousseau, membres du jury : Philippe Blachèr (Rapp.), Wanda Mastor (Rapp.), Guy Canivet, Agnès Roblot-Troizier et Alexandre Viala 

  • Sylvie Salles, Le conséquentialisme dans la jurisprudence du Conseil constitutionnel, LGDJ, 2016, Bibliothèque constitutionnelle et de science politique, 779 p.  

    La 4ème de couverture indique : "Traditionnellement, en raison du caractère « abstrait » du contrôle de la loi, le Conseil constitutionnel n'est pas censé s'intéresser aux conséquences de sa décision pour le choix de la solution. En effet, selon la conception classique, le juge confronte la loi à la Constitution en suivant un syllogisme : le contrôle est ainsi « pur » de toute considération extra-juridique. Et pourtant… l'étude révèle que le « conséquentialisme » - entendu comme un jugement fondé sur les effets et non sur les fondements qui soutiennent la décision - est omniprésent dans la jurisprudence constitutionnelle. Le juge prend en compte les conséquences politiques, économiques, sociales, institutionnelles de ses décisions, notamment pour prévenir les conséquences néfastes d'une solution vis-à-vis des droits et libertés. L'ouverture des délibérations, en 2009, confirme que le « réflexe conséquentialiste » existe depuis les débuts de l'institution. Et l'entrée en vigueur de la QPC, en 2010, a renforcé et banalisé l'usage de l'analyse conséquentialiste, devenue plus précise, plus technique. En tournant son regard vers le futur, le juge constitutionnel participe à l'adaptation contemporaine du contrôle aux besoins du droit constitutionnel, qu'il s'agisse de maîtriser les effets dans le temps d'une déclaration d'inconstitutionnalité ou d'intégrer les nouveaux rapports de systèmes. Cette recherche révèle combien le conséquentialisme constitutionnel est inévitable dans le contrôle de constitutionnalité, bien qu'il reste aussi nécessairement inachevé."

  • Sylvie Salles, « Le modèle constitutionnel de la fonction publique territoriale », AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, 2024, n°01, p. 16   

  • Sylvie Salles, « Le magistrat judiciaire et les libertés fondamentales en 2023 : quelles difficultés et perspectives ? », le 28 novembre 2023  

    Conférence organisée par le Département Droit Économie Gestion, Université de Nîmes sous la direction de Sylvie Salles, Maître de conférences à l’Université de Nîmes

    Sylvie Salles, « Constitution et Justice : quelles évolutions ? », le 31 mars 2023  

    Conférence organisée par le Département Droit Économie Gestion, Université de Nîmes

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