Présentation

La notion de générations futures dans le contexte environnemental ne cesse aujourd'hui d'interroger le droit, comme le démontre encore la récente étude réalisée par l'IERDJ en 2023 sur le « Droit(s) des générations futures ». Les réponses apportées à la manière de l'appréhender ne sont pas encore stabilisées. C'est le cas particulièrement de leur représentativité, voire de leur reconnaissance en tant que sujet titulaire de droits, mais aussi de la responsabilité des générations présentes à leur égard. Bien que dans leurs prémices, ces réponses invitent à rediscuter nos catégories traditionnelles dans un cadre pluridisciplinaire. Saisir la notion des générations futures en droit implique nécessairement d'interroger, d'une part, ce qu'elle fait au droit et, d'autre part, les ruptures épistémologiques et institutionnelles qu'elle induit – ou devrait induire – grâce aux apports venant d'autres horizons.

Programme

9h | Accueil et propos introductifs
Marc et Danielle Mainguené, fondateurs de la Fondation Anthony Mainguené

9h20 | Présentation de l'Etude IERDJ : Droit(s) des générations futures
Sonya Djemni-Wagner, avocate générale Cour de Cassation, chargée de mission au cabinet du procureur général pour les relations internationales, les relations institutionnelles et la recherche

I. L'appréhension des générations futures par la science juridique

Présidence | Sylvie Salles, maîtresse de conférences en droit public, CHROME (7352), Université de Nîmes

9h40 | Les générations futures en droit international : cadre général
Catherine Le Bris, chargée de recherche au CNRS en droit international, UMR 1803 ISJPS, CNRS/Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne

10h00 | Le droit international de l'environnement, berceau conceptuel des générations futures
Hugues Hellio, professeur de droit public, Centre droit, éthique et procédures, CDEP UR 2471, Université d'Artois

10h20 | Discussion

10h35 | Pause-café

10h50 | Les générations futures, titulaires de droits en droit international des droits de l'Homme ?
Camila Perruso, maîtresse de conférences en droit public, UMR 5281 ART-Dev, Université Paul-Valéry Montpellier 3

11h10 | Vers une incrimination des actes attentatoires aux générations futures en droit international pénal ? La notion de crimes contre les générations futures en question
Rémy Prouvèze, maître de conférences en droit public, CRJFC, Université Paul-Valéry Montpellier 3

11h30 | La mobilisation des arguments liés aux générations futures dans le contentieux environnemental en Amérique latine | perspective comparée
Carina Oliveira, professeure de droit, GERN, Université de Brasilia

11h50 | Discussion

12h10 | Pause déjeuner

II. La représentation des générations futures dans les sciences juridiques et au-delà

Présidence | Virginie Anquetin, maîtresse de conférences en science politique, UMR 5281 ART-Dev, Université Paul-Valéry Montpellier 3

13h30-13h50 | Quel renouveau constitutionnel des générations futures sous la Ve République ?
Florian Savonitto, maître de conférences en droit public, CERCCLE, Université Paul-Valéry Montpellier 3

13h50 | L'intérêt à agir au nom des générations futures
Shoji Harada, maître de conférences en droit public, CORHIS, Université Paul-Valéry Montpellier 3

14h10 | Droit(s) des générations futures et conceptions du monde
Nadia Belaidi, directrice de recherche au CNRS en anthropologie du droit, UMR 7206 Eco-Anthropologie, CNRS/MNHN/Université Paris Cité

14h30 | Discussions

14h45 | Pause-café

III. La protection des générations futures par d'autres sciences humaines et sociales

15h00 | La compensation des impacts sur l'environnement et la réparation écologique : passage de la loi du Talion à la conservation de la biodiversité
Sylvain Pioch, maître de conférences en géographie et aménagement, Laboratoire LAGAM, Université Paul-Valéry Montpellier 3

15h20 | Appréhender les générations futures à partir de l'économie institutionnaliste du patrimoine : un éclairage au prisme des questions environnementales
Audrey Rivaud, maîtresse de conférences en sciences économiques, UMR 5281 ART-Dev, Université Paul-Valéry Montpellier 3

15h40 | La responsabilité pour les générations futures et la question écocosmopolitique
Eric Pommier, professeur de philosophie, Pontificia Universidad Católica de Chile

16h00 | Discussions

16h15 | Propos conclusifs
Alexandre Zabalza, professeur de droit privé, ISCJ, Université de Bordeaux