Laura Jaeger

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles.

CHROME Détection, évaluation, gestion des risques chroniques et émergents
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  • THESE

    Nucléaire et santé - Recherche sur la relation entre le droit nucléaire et le droit de la santé : recherche sur la relation entre le droit nucléaire et le droit de la santé, soutenue en 2014 à AixMarseille sous la direction de Pr. VIRIOT-BARRIAL Dominique, Pr. PONTIER Jean-Marie, Dominique Viriot-Barrial et Jean-Marie Pontier présidée par Philippe Brun, membres du jury : Pascale Steichen (Rapp.), Maryse Deguergue (Rapp.)   

  • Laura Jaeger, Anne-Sophie Denolle, Dhiego Teles Da silva (dir.), Droit nucléaire, Presses Universitaires d'Aix-Marseille, 2020, 179 p. 

    Laura Jaeger, Jean-Marie Pontier, Anne-Sophie Denolle (dir.), Droit nucléaire, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2019, 154 p.  

    Santé, environnement, sont deux termes qui nous sont familiers et que nous utilisons, sinon quotidiennement, tout au moins régulièrement, sans nous interroger véritablement sur ce qu'ils signifient l'un et l'autre. Or cette signification ne s'impose pas d'emblée, des sens différents sont proposés. De ce fait, la liaison de ces deux termes est source de difficultés : qu'est-ce que la santé environnementale, pourquoi utiliser cette expression ? Si l'on ajoute un troisième terme, celui de nucléaire, on ne peut que multiplier les interrogations, redoubler les problèmes. La santé est devenue une préoccupation essentielle dans le monde contemporain. Ce ne fut pas toujours le cas : pendant des millénaires le souci principal a été de survivre, et de se perpétuer. On ne peut parler de santé que dans la mesure, d'une part, où l'on dispose d'un certain recul, donc d'une certaine capacité de la penser, d'autre part, où les connaissances et les techniques permettent de réparer les dommages de santé, de redonner la santé, voire de l'améliorer. Pour nos prédécesseurs, la notion de santé environnementale n'aurait rien signifié, la notion d'environnement n'entrait pas dans la réflexion, encore moins les programmes d'action. Nous avons pris conscience de cet environnement, de sa fragilité, de sa vulnérabilité, même si la notion d'environnement demeure un objet de débats. Le nucléaire, en tant qu'objet de connaissances mais surtout en tant que source d'énergie, n'est guère plus ancien que la santé environnementale. Fantasmes, peurs et passions se conjuguent lorsqu'il s'agit de nucléaire. Le nucléaire fut d'abord, et demeure, une arme dont l'utilisation historique pour tuer des êtres humains demeure ancrée dans la mémoire collective. En tant que source d'énergie, le nucléaire comporte des risques, risques pour l'homme et risque pour l'environnement.

    Laura Jaeger, Jean-Marie Pontier, Emmanuel Roux (dir.), Droit nucléaire: l'industrie nucléaire, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2018, 276 p.  

    Le développement économique d'un pays passe, à un moment de son histoire, par l'industrie. L'Occident d'abord, le reste du monde ensuite, ont connu des révolutions industrielles (il n'y en a pas eu une seule comme on l'écrit habituellement, même si celle du XIXe siècle est la plus connue, il y en a eu d'autres auparavant, notamment au XIIIe siècle) qui ont transformé profondément les sociétés humaines. Toute technique nouvelle donne naissance à une industrie, qui prend plus ou moins de place : l'invention de l'automobile a entraîné la création d'une industrie qui occupe des dizaines de millions de personnes dans le monde, et il est aujourd'hui difficile d'imaginer ce dernier sans elle. Le développement de l'énergie nucléaire s'est accompagné de l'essor de toute une industrie, une industrie que l'on serait tenté de qualifier de « lourde » si ce qualificatif ne s'appliquait pas déjà à une autre industrie. C'est que l'énergie nucléaire, comme d'autres industries, mais plus que certaines autres sources d'énergie, implique des structures très importantes, un financement qui l'est tout autant, et c'est pourquoi, dans un certain nombre de pays comme la France, l'industrie nucléaire n'a pu se développer que grâce à un financement public. L'industrie nucléaire (ou l'industrie du nucléaire) a beaucoup changé en quelques années. Outre les défis industriels que représentent le renouvellement et le démantèlement des centrales nucléaires, les solutions à apporter en cas d'accident, un marché du nucléaire est apparu, de nouveaux acteurs sont arrivés sur ce marché. Le phénomène dit de « mondialisation » touche également le domaine nucléaire et parce qu'il s'agit d'une industrie, la concurrence s'est avivée entre ces différents acteurs et elle a eu des effets sur l'industrie française du nucléaire qui a dû se restructurer. Il est nécessaire de faire le point sur l'état de cette industrie, ses perspectives à moyen et long terme, et les enjeux de toutes sortes qui la sous-tendent. Tel a été l'objet du colloque qui a donné lieu à cet ouvrage.

    Laura Jaeger, Jean-Marie Pontier, Emmanuel Roux (dir.), Droit nucléaire, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2017, 237 p. 

    Laura Jaeger, Dominique Viriot-Barrial, Jean-Marie Pontier, Philippe Brun, Pascale Steichen [et alii], Nucléaire et santé: recherche sur la relation entre le droit nucléaire et le droit de la santé, 2014, 564 p.  

    Cette thèse traite de la relation entre le droit nucléaire et le droit de la santé. Le droit de la santé y est entendu dans son acception large, en tant que discipline juridique régissant la santé environnementale, soit la santé de l'homme dans son environnement naturel et de travail. Le droit nucléaire et le droit de la santé partageant le même objectif de protection de la santé de l'homme dans son environnement, le premier est nécessairement influencé par le second. La démonstration s'attache en particulier à caractériser cette relation évidente du droit nucléaire et du droit de la santé en matière de protection comme de responsabilité sanitaires liées aux risques nucléaires. De ce point de vue, elle oppose à la symbiose de ces deux droits en matière de protection sanitaire contre les risques nucléaires leur scission en matière de responsabilité sanitaire. La relation entre le droit nucléaire et le droit de la santé est en effet caractérisée par une symbiose parfaite en matière de protection sanitaire contre le risque nucléaire, quelle qu'en soit l'origine ; les différentes composantes du droit nucléaire, cristallisées autour du noyau dur de la radioprotection, se complétant afin de protéger la santé environnementale. Or, cette symbiose cède le pas à une véritable scission en matière de responsabilité sanitaire consécutive aux risques nucléaires ; cette dernière étant marquée par des régimes pluriels tributaires de l'origine médicale, professionnelle, civile ou bien encore militaire du risque nucléaire. Le dommage sanitaire radiologique est en effet appréhendé tantôt communément par le droit de la santé, tantôt spécialement par le droit nucléaire.

    Laura Jaeger, Jean-François Abeille, Dominique Aicardi-Chevé, Carole Aigouy, Hervé Arbousset [et alii], Les catastrophes sanitaires: actes du XIIe Colloque du CDSA (UMR 7268 ADES), Aix en Provence, 15-16 novembre 2012, Les études hospitalières et Les études hospitalières, 2014    

    À l’heure où les scandales sanitaires se partagent la une des medias avec l’annulation de la mise en examen de Martine Aubry dans le cadre de l’amiante, la mise en cause de la responsabilité pénale de l’ANSM dans le cadre des affaires de pilules de troisième génération ou encore un réquisitoire sévère dans l’affaire des prothèses PIP, le thème « Les catastrophes sanitaires, modèle repensé et controversé de la gestion du risque » apparaît au sein d’une actualité brûlante. Ce thème réunit les caractères d’un enjeu crucial pour la poursuite et l’évolution de nos sociétés confrontées au risque sanitaire lié tant à l’environnement (OGM, amiante…), à l’alimentation (vache folle), à l’industrie pharmaceutique (médiator, isoméride, affaire du sang contaminé, hormone de croissance, affaire PIP) ou encore aux nouvelles technologies (téléphonie mobile, antennes relais) dans des hypothèses où l’éventuelle négligence de l’homme entraînerait sur le long terme un « préjudice de masse » lié à la santé humaine. Cette problématique, qui pose déjà la question de la définition même des catastrophes sanitaires, permet à l’ensemble de la communauté des juristes, des politiques, des scientifiques, des industriels liés à la santé de réfléchir aux évolutions des différentes branches du droit mais aussi à l’évolution de la politique de santé. En effet, analyser les catastrophes sanitaires au sein du panorama de la santé, c’est analyser l’impact que ces affaires ont pu avoir sur la responsabilité, l’indemnisation ou encore la prévention pour créer un modèle par ticulier de gestion du risque sanitaire et ce, dans une appréhension nationale mais aussi européenne et internationale. Cette prise de conscience est la condition sine qua non d’une gestion raisonnée du risque sanitaire reposant tout en nuance sur le principe de précaution

    Laura Jaeger, Jean-Édouard Antz, Dominique Barbe, Christian Byk, Anaëlle Cappellari [et alii], Corps et patrimoine, Les études hospitalières et Les études hospitalières, 2014    

    Corps et patrimoine est le troisième volume des cahiers de droit de la santé sur le corps. Face aux évolutions scientifiques constantes et aux modi­fications sociales qu’elles génèrent, les standards du droit positif français sont dépassés et il faut faire œuvre créatrice pour moderniser celui-ci. Cet ouvrage collectif propose d’utiliser les mécanismes complexes de la patrimonia­lisation pour les appliquer à la relation juridique liant l’individu à son corps mais aussi à l’emprise du groupe social (familial, tribal ou national) sur le corps d’un de ses membres. Le patrimoine est, en effet, une notion poly­sémique qui offre des exemples divers de la propriété, de la transmission, de l’héritage et de la responsabilité. Du patrimoine de la nation au patrimoine de l’humanité, en passant par le patrimoine du Code civil, les patrimoines sont divers. Matériel, immatériel, culturel ou naturel, les normes encadrent un patrimoine qui évolue avec le temps mais qui correspond toujours à une mise en valeur et une préservation en vue de la transmission. Il en est de même du corps : héritage génétique transmis à la descendance, il est éga­lement support d’expression culturelle ou personnelle, il est marqué et transformé pour séduire ou pour vendre une performance sportive, une heure de plaisir, une image sulfureuse… ! Il est conservé pour être sanctifié ou exposé. Philosophe, anthropologues, économiste, médecin, historien se sont joints aux juristes pour couvrir l’ensemble des perceptions du corps et de ses usages sous l’angle de la patrimonialisation. Après quatre intro­ductions complémentaires pour comprendre la notion de patrimonialisation du corps humain, l’ouvrage se partage en sept thèmes déclinant le mécanisme : le capital corporel, la valorisation du corps, le corps objet d’expression artistique, le corps dans la sexualité, le corps mort (sanctification, conser­vation, exposition et rite), le corps objet de transmission et le corps comme patrimoine de l’humanité. À la diversité des disciplines s’ajoute une comparaison géographique, cet ouvrage se veut aussi un pont entre Europe et Pacifique, non seulement par les auteurs associés mais surtout par les thèmes traités sous ces deux angles afin que la diversité culturelle permette de dépasser le carcan juridique occidental pour engendrer l’innovation

  • Laura Jaeger, Myriam Janin, Julien Michon, Isabelle Techer, « Radioactive Remains », in Benoit Roig, Karine Weiss, Veronique Thireau (dir.), Management of Emerging Public Health Issues and Risks : Multidisciplinary approaches to the changing environment, Elsevier, 2018 

  • Laura Jaeger, « Nouvelle possibilité d’exonération de CET en faveur des médecins et auxiliaires médicaux ouvrant un cabinet secondaire dans un désert médical », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, Les Études hospitalières éditions (LEH), 2019, n°89 

    Laura Jaeger, « L’assujettissement à la TVA des actes de médecine et de chirurgie esthétique : les dernières évolutions doctrinales », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, Les Études hospitalières éditions (LEH), 2018, n°84 

    Laura Jaeger, « Demi-part vieux parents : les précisions du Conseil d’État », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, Les Études hospitalières éditions (LEH), 2018, n°82 

    Laura Jaeger, « L’abaissement de la TVA sur les achats d’autotests de dépistage du VIH en 2017 », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, Les Études hospitalières éditions (LEH), 2017, n°77 

    Laura Jaeger, « L’exercice médical et sa fiscalité en ZFU-TE : les précisions du ministère de l’Économie et des Finances », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, Les Études hospitalières éditions (LEH), 2017, n°76 

    Laura Jaeger, « La prévention des conflits d’intérêts en matière d’expertise sanitaire », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, Les Études hospitalières éditions (LEH), 2016, n°73 

    Laura Jaeger, « Le diplôme d’État d’accompagnant éducatif et social (DEAES) : nouveau diplôme de niveau V dans le champ du travail social », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, Les Études hospitalières éditions (LEH), 2016, n°71 

    Laura Jaeger, « Le respect de la culture funéraire face aux impératifs de santé publique – Réflexions à l’aune du traitement de la dépouille humaine irradiante pour motif médical », Les cahiers de droit de la santé, Les Études hospitalières édition (LEH Édition) , 2014, n°18 

    Laura Jaeger, « L’assujettissement à la TVA des actes de médecine et de chirurgie esthétique : le débat continue », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, Les Études hospitalières éditions (LEH), 2013, n°52 

  • Laura Jaeger, Myriam Janin, Julien Michon, Isabelle Techer, Des dépouilles radioactives à la crise COVID-19 Enseignements et pistes de réflexions ouvertes par la mise en scène politico-médiatique de l’épidémie en France durant le confinement, 2020   

    Laura Jaeger, La gestion des dépouilles radioactives : l'état du droit positif, 2017   

  • Laura Jaeger, « Nucléaire & recherche », le 10 octobre 2019  

    Colloque organisé par l'université de Nîmes et l'équipe de recherche Chrome (EA 7352)

    Laura Jaeger, « Propos liminaires sur le concept de santé environnementale », Nucléaire et santé environnementale : journée d'étude du 18 octobre 2018, Marcoule, le 18 octobre 2018  

    Organisé par le département Droit-Économie-Gestion de l'Université de Nîmes, en collaboration avec l'équipe d'accueil CHROME (EA 7352) et le CEA

    Laura Jaeger, « L’assurabilité de l’industrie nucléaire », L'industrie nucléaire : journée d'étude du 9 novembre 2017, Marcoule, le 09 novembre 2017 

    Laura Jaeger, « Les aidants et le droit fiscal français – Panorama des dispositifs fiscaux bénéficiant aux aidants », La reconnaissance juridique des proches aidants en droit comparé franco-suisse, Aix-en-Provence, le 16 juin 2017 

    Laura Jaeger, « Responsabilité et réparation des dommages en cas d’accident nucléaire », 4e Forum Resnuc - Santé et nucléaire, Nîmes, le 06 février 2018 

    Laura Jaeger, « Fiscalité écologique et transition énergétique », Nucléaire et transition énergétique : journée d'étude du 22 octobre 2015, Marcoule, le 22 octobre 2015 

    Laura Jaeger, « Le régime international spécial de la responsabilité civile nucléaire sous le prisme de sa finalité sanitaire », Santé et nucléaire : journée d'étude du 28 octobre 2014, Marcoule, le 28 octobre 2014 

    Laura Jaeger, « Influence de la Loi n° 2002-303 du 4 mars 2002 sur le traitement par le juge administratif des infections nosocomiales contractées en établissements publics de soins », Table ronde du CRA relative à la responsabilité hospitalière, Aix-en-Provence, le 01 juin 2012 

    Laura Jaeger, « Les obligations de consultation des populations aux environs des sites en démantèlement », Le démantèlement des installations nucléaires civiles : Enjeux juridiques, économiques et questions de sécurité(s), Mulhouse, le 14 novembre 2013 

    Laura Jaeger, « Une crise sanitaire internationale : l’exemple du nucléaire », Les catastrophes sanitaires, modèle controversé et repensé de la gestion du risque, Aix-en-Provence, le 15 novembre 2012