Fabrice Hourquebie, L'indépendance des magistrats, Éditions Dialogues, 2024, Collection Mercuriales, 79 p.
Fabrice Hourquebie, Kouakou Daniel Neil Lopes (dir.), Pluralisme juridique et droits fondamentaux: [actes du colloque des 16-17 décembre 2014, Institut universitaire Varenne, 2017, Kultura, 222 p.
Fabrice Hourquebie (dir.), La doctrine dans l'espace africain francophone, Bruylant, 2015, 412 p.
Fabrice Hourquebie, Elementos sobre la justice , Universidad del Rosario, 2015, Colección Textos de juriprudencia, 358 p.
Fabrice Hourquebie, Julien Bonnet, Anne-Laure Cassard-Valembois, Aurélie Duffy-Meunier, Pierre-Yves Gahdoun [et alii], Les grandes délibérations du Conseil constitutionnel : 1958-1986, 2e éd., Dalloz, 2014, Grands arrêts, 598 p.
Fabrice Hourquebie, Gilda Nicolau (dir.), Cultures juridiques en quête de dialogue, Editions Karthala, 2014, 304 p.
Fabrice Hourquebie (dir.), Quel service public de la justice en Afrique francophone ?, Bruylant, 2013, 214 p.
La 4e de couverture indique : "La justice est un service public régalien qui fait l’objet, de la part des justiciables, de réactions souvent contradictoires mais toujours passionnées. Entre méfiance et confiance, le service public de la justice est tantôt vénéré, tantôt critiqué et parfois même déstabilisé. Pourtant, en Afrique francophone comme ailleurs, la justice, en tant que pouvoir, est le pivot de l’Etat de droit ; et en tant que service public, la garantie de la régulation dans une société apaisée. Mais, en Afrique francophone peut-être plus qu’ailleurs, le fonctionnement de la justice est en prise à de nombreux défis. Défis qui résultent des instabilités constitutionnelles ; du soupçon de proximité de la justice avec le pouvoir politique ; de la lenteur des procédures et des incertitudes dans l’exécution des jugements ; du défaut d’adhésion de la communauté des citoyens à cette justice qui leur semble parfois bien éloignée – au sens géographique et symbolique du terme – de leurs attentes ; et plus généralement des conditions matérielles insatisfaisantes qui ne permettent pas aux Cours et tribunaux d’évoluer dans un environnement serein qui leur garantirait la mise à distance optimale, à défaut d’être maximale, du pouvoir en place. C’est l’ensemble de ces défis que cet ouvrage propose de mettre en évidence à travers l’évocation des principes classiques et singuliers de fonctionnement du service public de la justice comme, notamment, l’accès, la gratuité, l’efficacité, la responsabilité, l’indépendance ou encore l’exécution des décisions. Principes sans lesquels la justice ne peut plus exercer sa « faculté d’empêcher », pour reprendre le mot de Montesquieu, ouvrant alors la voie aux abus et aux dérives."
Fabrice Hourquebie, Virginie Peltier (dir.), Droit constitutionnel et grands principes du droit pénal, Éd. Cujas, 2013, Actes & études, 186 p.
Fabrice Hourquebie, Marie-Claire Ponthoreau (dir.), La motivation des décisions des cours suprêmes et cours constitutionnelles, Bruylant, 2012, 308 p.
Fabrice Hourquebie, Françoise Fraysse (dir.), Les commissions parlementaires dans l'espace francophone: actes du colloque organisé les 1er et 2 octobre 2010, à l'Assemblée nationale et au Sénat, Montchrestien-Lextenso-éd., 2011, Grands colloques, 282 p.
Fabrice Hourquebie, Xavier Bioy (dir.), Constitutions, justice et démocratie. Actes de la journée d'études de Toulouse du 2 octobre 2009 (dir.): actes de la journée d'études de Toulouse du 2 octobre 2009, l'Harmattan, 2010, Logiques juridiques, 479 p.
Fabrice Hourquebie, Le pouvoir juridictionnel en France, LGDJ-Lextenso éd., 2010, Systèmes ( Droit ), 212 p.
Fabrice Hourquebie, Fabrice Melleray (dir.), Code général de la propriété des personnes publiques, 2e éd., Dalloz, 2010, Codes Dalloz Professionnels, 842 p.
Fabrice Hourquebie (dir.), Principe de collégialité et cultures judiciaires: actes du colloque tenu à Bordeaux, 20 et 21 septembre 2007, Université Montesquieu-Bordeaux IV, Bruylant, 2010, 270 p.
Fabrice Hourquebie, Sur l'émergence du contre-pouvoir juridictionnel sous la Vème République, Bruylant, 2004, 678 p.
Fabrice Hourquebie, Les organes spécialisés dans les affaires communautaires des parlements nationaux: les cas français et allemands, L'Harmattan, 1999, Logiques juridiques, 240 p.
Fabrice Hourquebie, Les organes specialisés dans les affaires communautaires des parlements nationaux: le cas français et allememand, 1998
Fabrice Hourquebie, « Le traitement des QPC par les juges de première instance et d’appel dans les ressorts de la Cour administrative d’appel de Bordeaux et des cours d’appel de Bordeaux et d’Agen », Titre VII , 2021, n° Hors série, pp. 178-193
Fabrice Hourquebie, « Le Fil rouge », Constitutions : Revue de droit constitutionnel appliqué, 2018, n°04, p. 509
Fabrice Hourquebie, « Le non-cumul des mandats : lever de rideau », Actualité juridique Droit administratif, 2018, n°24, p. 1377
Fabrice Hourquebie, « Le fil rouge », Constitutions : Revue de droit constitutionnel appliqué, 2017, n°04, p. 551
Fabrice Hourquebie, Thomas Ehrhard, Pierre Martin, Romain Rambaud, « Réforme des modes de scrutin »: enjeux et défis, Constitutions : Revue de droit constitutionnel appliqué, 2017, n°3, pp. 381-391
Fabrice Hourquebie, « Éditorial », Constitutions : Revue de droit constitutionnel appliqué, 2016, n°04, p. 481
Fabrice Hourquebie, « En hommage à Louis Joinet, pèlerin de la justice transitionnelle », Les Cahiers de la justice, 2015, n°03, p. 315
Fabrice Hourquebie, « Les processus de justice transitionnelle dans l'espace francophone : entre principes généraux et singularités », Les Cahiers de la justice, 2015, n°03, p. 321
Fabrice Hourquebie, « La nouvelle carte des régions : question de bon sens ou de baronnie ? », Actualité juridique Droit administratif, 2015, n°11, p. 626
Fabrice Hourquebie, « Éditorial », Constitutions : Revue de droit constitutionnel appliqué, 2015, n°04, p. 423
Fabrice Hourquebie, « Les processus de justice transitionnelle dans l'espace francophone : entre principes généraux et singularités », Les Cahiers de la Justice , 2015, n° ° 3, pp. 321-331
RésuméL'essoufflement de certains pays francophones (notamment en Afrique) conduit à des dérives de la démocratie voire à de véritables reflux démocratiques matérialisés notamment par des violations des droits de l'homme, des déplacements de populations ou des confiscations de biens. Ces périodes de crises, qui ne se traduisent pas toujours par un changement d'ordre constitutionnel, ont pour effet de déstabiliser politiquement toute une société mais aussi de corrompre le lien national au fondement de toute construction collective. Se crée alors un espace disponible pour installer un certain nombre de processus d'accompagnement de la crise et de la sortie de crise, appelés processus de justice transitionnelle. Concept ambigu, révélant un certain nombre d'incertitudes, la justice transitionnelle contribue cependant à la réinstauration d'une paix durable par l'établissement des vérités par la mise en oeuvre d'un dialogue national.
Fabrice Hourquebie, « La justice transitionnelle a bien un sens », Afrique contemporaine , 2015, n° ° 250, pp. 86-87
Fabrice Hourquebie, « Néo-constitutionnalisme et contenu des constitutions de transition : quelle marge de manœuvre pour les constitutions de transition ? », 2015, pp. 587-602
Hourquebie Fabrice. Néo-constitutionnalisme et contenu des constitutions de transition : quelle marge de manœuvre pour les constitutions de transition ?. In: Annuaire international de justice constitutionnelle, 30-2014, 2015. Juges constitutionnels et doctrine - Constitutions et transitions. pp. 587-602.
Fabrice Hourquebie, « Editorial », Constitutions : Revue de droit constitutionnel appliqué, 2014, n°02, p. 137
Fabrice Hourquebie, « L'argument conséquentialiste dans les décisions de justice », Les Cahiers de la justice, 2014, n°02, p. 199
Fabrice Hourquebie, « Le cumul des mandats : clap de fin ! », Actualité juridique Droit administratif, 2014, n°13, p. 733
Fabrice Hourquebie, « L'argument conséquentialiste dans les décisions de justice », Les Cahiers de la Justice , 2014, n° ° 2, pp. 199-217
Le processus qui consiste à tester les alternatives possibles d'une décision de justice par l'évaluation de ses effets juridiques mais aussi sociaux, économiques, voire même politiques, est au coeur de la motivation des décisions des juges anglo-saxons. À son tour, le juge continental recourt à cette argumentation conséquentialiste sans pour autant le revendiquer explicitement.
Fabrice Hourquebie, « L'indépendance de la justice dans les pays francophones », Les Cahiers de la justice, 2012, n°02, p. 41
Fabrice Hourquebie, Wanda Mastor, « Les cours constitutionnelles et suprêmes étrangères et les élections présidentielles », Les Cahiers du Conseil constitutionnel, 2012, n°34, p. 143
Fabrice Hourquebie, « Quel statut constitutionnel pour le chef de l'État africain ? : Entre principes théoriques et pratique du pouvoir », Afrique contemporaine , 2012, n° ° 242, pp. 73-86
RésuméLes questionnements autour du statut du chef de l’État en Afrique francophone accompagnent régulièrement le constat des progressions de l’État de droit ou des régressions démocratiques dans cet espace. Renouveler l’analyse1 est un pari difficile tant l’histoire de ces pays, de la plus ancienne à la plus récente, est intimement liée à la personnalité du chef de l’État et aux espoirs qu’il peut apporter. Aussi, pour ne pas tomber dans un factualisme qui confinerait plus à la description des trajectoires constitutionnelles qu’à une véritable analyse, Fabrice Hourquebie propose d’identifier quelques grands traits caractéristiques qui pourraient constituer les principes directeurs d’une « théorie » du chef de l’État en Afrique francophone.
Fabrice Hourquebie, « L'indépendance de la justice dans les pays francophones », Les Cahiers de la Justice , 2012, n° ° 2, pp. 41-61
Résume
Principe cardinal de l'État de droit, l'indépendance de la justice est consacrée presque systématiquement par les constitutions des pays de l'espace francophone. Pour autant, constitutionnalisation rime-t-elle avec protection ? Dans un contexte de ruptures fréquentes de la démocratie, la récurrence des atteintes à l'indépendance du pouvoir judiciaire, qu'elles prennent la forme de menaces à l'indépendance des Cours suprêmes et constitutionnelles ou à celle des magistrats, ne peut qu'inquiéter. Elle oblige, au minimum, à repenser la portée du principe et, en toutes hypothèses, à conforter l'idée selon laquelle en Francophonie, peut-être plus qu'ailleurs, l'indépendance doit être envisagée de manière militante.
Fabrice Hourquebie, « Les cours constitutionnelles et suprêmes étrangères et les élections présidentielles », Les Nouveaux Cahiers du Conseil constitutionnel , 2012, n° ° 34, pp. 143-162
Fabrice Hourquebie, Wanda Mastor, « Les juges constitutionnels étrangers et l’élection présidentielle », Cahiers du Conseil constitutionnel, 2012, n°34, pp. 143-162
Fabrice Hourquebie, « Les servitudes conventionnelles sur le domaine public », Revue française de droit administratif, 2007, n°06, p. 1165
Fabrice Hourquebie, « La parité ou l'essai d'un volontarisme politique au service de la modernité démocratique », 2002, pp. 57-78
Hourquebie Fabrice. La parité ou l'essai d'un volontarisme politique au service de la modernité démocratique. In: Civitas Europa, n°9-10, septembre-mars 2002. Modernité et constitution. Actes de l'atelier n°1 du Ve congrès de l'Association Française de Droit Constitutionnel. Toulouse, les 6,7 et 8 juin 2002. pp. 57-78.
Fabrice Hourquebie, « La Roumanie et la Charte européenne des langues régionales ou minoritaires à travers la décision 113/1999 de la Cour Constitutionnelle », 2001, pp. 137-155
Hourquebie Fabrice. La Roumanie et la Charte européenne des langues régionales ou minoritaires à travers la décision 113/1999 de la Cour Constitutionnelle. In: Civitas Europa, n°7, septembre 2001. pp. 137-155.
Fabrice Hourquebie, « La communication des cours constitutionnelles », le 28 juin 2024
Journée d’étude organisée par le CERCCLE, le CDPC, le Centre Emile Durkheim, et Sciences Po Bordeaux sous la direction scientifique de Carolina Cerda-Guzman, MCF du CERCCLE, et Anna Maria Lecis Coccu Ortu, MCF à Sciences Po Bordeaux et Membre associée du CERCCLE
Fabrice Hourquebie, « Constitutionnalisme et défis démocratiques en Afrique », le 13 juin 2024
Journée d'études organisée par le Master 2 Droits africains de la Sorbonne 2024 sous la coordination des Pr Jean-François Akandji-Kombé et Jean Matringe et de Mme Alix Toublanc
Fabrice Hourquebie, « XIIe journée doctorale de la commission de la jeune recherche constitutionnelle de l'AFDC », le 05 avril 2024
Journée organisée par la Commission de la Jeune Recherche Constitutionnelle de l’Association Française de Droit Constitutionnel avec la Revue de droit Public et Les Cahiers Portalis sous la direction scientifique de Marta Aurino, Kassandra Goni, Jean de Saint-Sernin et Beverley Toudic
Fabrice Hourquebie, « Regards croisés sur la justice administrative au Togo », le 16 janvier 2024
Fabrice Hourquebie, « La démocratie, un modèle à réinventer ? », le 06 novembre 2023
Conférence publique organisée par le Laboratoire de recherches juridique & économique (LARJE-UNC)
Fabrice Hourquebie, « L'existence d'un droit administratif parlementaire », le 25 novembre 2022
Journée d'études décentralisée Association française de droit constitutionnel organisée avec Science Po Bordeaux, le DETS, l'ILD, le CERCCLE et le Centre Emile Durkheim sous la direction scientifique de Jean-Philippe Ferreira, Pauline Gervier, Anna Maria Lecis Cocco Ortu, Anna Neyrat et Sylvain Niquège
Fabrice Hourquebie, « Le droit administratif de René Chapus », le 20 mai 2022
Première édition des Rendez-vous du CERCCLE.
Fabrice Hourquebie, « Le piège territorial dans la pensée juridique », le 18 novembre 2021
Colloque international organisé par le CERCCLE, Université de Bordeaux, sous la direction scientifique de Marie-Claire Ponthoreau, Professeur de droit public
Fabrice Hourquebie, « 1971-2021 : Les 50 ans de la décision "Liberté d'association" du Conseil constitutionnel », le 30 septembre 2021
Organisée par le CERCCLE, Université de Bordeaux, sous la direction du Pr. Charles-Edouard Sénac.
Fabrice Hourquebie, « Le droit constitutionnel face aux spécificités du nucléaire civil », le 10 février 2021
Organisé sous la direction scientifique de Nicolas Pauthe, Docteur en droit public, Enseignant-chercheur à l'Université Clermont Auvergne, Associé au CERCCLE, Université de Bordeaux
Fabrice Hourquebie, « Les mutations des formes d'État », le 14 septembre 2018
Fabrice Hourquebie, « Les métamorphoses des droits fondamentaux à l'ère du numérique », le 24 novembre 2016
Journée d'étude de l'AFDC organisée par le CERCCLE, le CRDEI et l'Institut Léon-Duguit.
Fabrice Hourquebie, « La place de l’autorité judiciaire dans les institutions », le 25 mai 2016
Les contours et les enjeux d’une évolution à venir de notre système judiciaire.
Fabrice Hourquebie, « Le droit constitutionnel et les autres sciences », le 27 janvier 2016
Fabrice Hourquebie, « Le statut du magistrat », le 18 décembre 2015
Fabrice Hourquebie, « Justice(s) constitutionnelle(s) en Méditerranée », le 13 mars 2015