Justice constitutionnelle et Transition démocratique

Conseil constitutionnel

22 janvier 2016

Institut universitaire Varenne

Fondation Varenne

Association francophone de Justice transitionnelle

9h-9h30 : Allocution d'ouverture

par M. Jean-Louis Debré Président du Conseil constitutionnel et par M. Daniel Pouzadoux Président de la Fondation Varenne

9h30-10h15 : Rapport introductif

par Jean-Pierre Massias Professeur de droit public à l'UPPA, Président de l'Institut Universitaire Varenne, co-Président de l'Association francophone de Justice transitionnelle

10h15-12h45 - Première Table ronde : Le juge constitutionnel et la transition constitutionnelle

Présidée par Xavier Philippe, Professeur de droit public à l'Université d'Aix-Marseille et co-Président de l'Association francophone de Justice transitionnelle

Analyse à partir de l'Afrique subsaharienne francophone, de l'Egypte et de la Russie

Nathalie Bernard-Maugiron, Directrice à l'Institut de recherche pour le développement

Fabrice Hourquebie, Professeur de droit public à l'Université de Bordeaux et Secrétaire général de l'Association française de droit constitutionnel

Natasa Danelciuc-Colodrovschi, Assistante de recherches à l'Université d'Aix-Marseille

Discutante : Marie-Anne Cohendet, Professeure de droit public à l'Université Paris 1

14h15-16h45 - Seconde table ronde : Le juge constitutionnel et la Justice transitionnelle

Présidée par Olivier Lecucq, Professeur de droit public à l'UPPA

Analyse à partir de l'Afrique du Sud, de l'Espagne et de la Hongrie

Pierre-Alain Collot, Maître de conférences en droit public à l'Université d'Albi

Manuel Miranda, Procureur devant le Tribunal constitutionnel espagnol

Xavier Philippe, Professeur de droit public à l'Université d'Aix-Marseille et co-Président de l'Association francophone de Justice transitionnelle

Discutant : Jean-Pierre Massias, Professeur de droit public à l'UPPA, Président de l'Institut Universitaire Varenne, co-Président de l'Association francophone de Justice transitionnelle

16h45 -17h30 Rapport de synthèse

par Antoine Garapon, Secrétaire général de l'Institut des Hautes Etudes sur la Justice

Inscription obligatoire avant le 15 janvier par email à magalie.besse@neuf.fr