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Anne Marceau

UFR Sciences Juridiques Economiques Politiques de Gestion
45 D, avenue de l'observatoire
25030 Besançon Cedex

Anne Marceau

Maître de conférences, Droit public.

Actualités scientifiques

Les collectivités territoriales à l’ère du numérique

mercredi 14 novembre 2018

Organisé sous la direction de Carole Chevilley-Hiver, Matthieu Houser et Anne Marceau, CRJFC – AFDCL


Parutions



Publications

Ouvrages

Anne Marceau, Carole Chevilley-Hiver et Matthieu Houser (dir.), Les collectivités territoriales à l'ère du numérique, L'Harmattan, 2019, Droit des collectivités territoriales, 257 p.

Anne Marceau (dir.), La démocratie locale à la recherche d'un nouveau souffle : actes du colloque organisé les 26 et 27 mars 2009 à l'Université de Franche-Comté par le Centre de recherches juridiques de l'Université de France-Comté (CRJFC), l'Harmattan, 2013, 301 p.

Anne Marceau, Les règles et principes constitutionnels relatifs au contrôle des collectivités territoriales : étude sur l'article 72 alinéa 3 de la Constitution française du 4 octobre 1958, 2000, 545 p.

Articles

Anne Marceau, « Police administrative et droit public de la concurrence », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 3, 2002, p. 190

Anne Marceau, « L'agrément à l'adoption peut-il être délivré à un homosexuel ? », Revue française de droit administratif, N° 6, 2001, p. 1291

Anne Marceau, « Qui exerce le contrôle de légalité sur les actes des collectivités locales ? », Revue française de droit administratif, N° 1, 2001, p. 128

Anne Marceau, « Le contrôle des clauses d'engagement d'un contractuel territorial », AJFP. Actualité juridique. Fonctions publiques, N° 3, 1999, p. 51

Anne Marceau, « Le contrôle des actes des collectivités territoriales : la mission constitutionnelle du représentant de l'Etat », Recueil Dalloz, N° 43, 1998, p. 409




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Conférence des Doyens
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