Anne Marceau

Maître de conférences
Droit public.
UFR Sciences Juridiques Economiques Politiques de Gestion

Centre de Recherches Juridiques de Franche-Comté
PARUTION

Révolution, Constitution, Décentralisation

Mélanges en l'honneur de Michel Verpeaux

Ces Mélanges visent à rendre hommage à Michel Verpeaux à travers une soixante-dizaine de contributions qui seront organisées autour...

  Dalloz
11 / 2020

PARUTION

Les collectivités territoriales à l'ère du numérique

  L'Harmattan
07 / 2019

COLLOQUE

Les collectivités territoriales à l’ère du numérique

15nov.2018

Organisé sous la direction de Carole Chevilley-Hiver, Matthieu Houser et Anne Marceau, CRJFC – AFDCL


Besançon

Besançon

  • THESE

    Les règles et principes constitutionnels relatifs au contrôle des collectivités territoriales : étude sur l'article 72 alinéa 3 de la Constitution française du 4 octobre 1958, soutenue en 2000 à Dijon sous la direction de Michel Verpeaux 

  • Anne Marceau, Carole Chevilley-Hiver, Matthieu Houser (dir.), Les collectivités territoriales à l'ère du numérique, L'Harmattan, 2019, Droit des collectivités territoriales ( Série Travaux de l'Association française de droit des collectivités locales ), 264 p.    

    La 4e de couverture indique : "Les collectivités territoriales doivent faire face à une mutation profonde de l'action administrative et politique. Elles n'ont plus seulement vocation à accompagner ces évolutions mais également à les générer. Leurs missions évoluent. Dès lors de nombreuses interrogations apparaissent. Comment les personnes publiques locales s'inscrivent-elles dans l'économie du numérique ? Quels sont leurs nouvelles compétences, la nouvelle relation avec l'administré, mais aussi les risques existants ? - Le présent ouvrage rassemble les actes d'un colloque qui s'est tenu à Besançon les 14 et 15 novembre 2018. Il a réuni des universitaires publicistes et privatistes, des élus et des praticiens autour des enjeux actuels et futurs de la révolution numérique. Fruit d'une rencontre entre le Centre de recherches juridiques de l'Université de Franche-Comté (CRJFC) et l'Association française de droit des collectivités locales (AFDCL), il s'inscrit dans le cadre des Journées d'études annuelles de l'AFDCL."

    Anne Marceau (dir.), La démocratie locale à la recherche d'un nouveau souffle: actes du colloque organisé les 26 et 27 mars 2009 à l'Université de Franche-Comté par le Centre de recherches juridiques de l'Université de France-Comté (CRJFC), L'Harmattan, 2013, 301 p. 

  • Anne Marceau, « Votations et intérêt public local », Révolution, Constitution, Décentralisation. Mélanges en l'honneur de Michel Verpeaux, Dalloz, 2020, pp. 645-655 

  • Anne Marceau, « Police administrative et droit public de la concurrence », Actualité juridique Droit administratif, 2002, n°03, p. 190   

    Anne Marceau, « L'agrément à l'adoption peut-il être délivré à un homosexuel ? », Revue française de droit administratif, 2001, n°06, p. 1291   

    Anne Marceau, Michel Verpeaux, « Qui exerce le contrôle de légalité sur les actes des collectivités locales ? », Revue française de droit administratif, 2001, n°01, p. 128   

    Anne Marceau, Michel Verpeaux, « Le contrôle des clauses d'engagement d'un contractuel territorial », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, 1999, n°03, p. 51   

    Anne Marceau, Michel Verpeaux, « 1. Chronique législative et réglementaire », 1999, pp. 175-194    

    Marceau Anne, Verpeaux Michel. 1. Chronique législative et réglementaire. In: Annuaire des collectivités locales. Tome 19, 1999. pp. 175-194.

    Anne Marceau, Michel Verpeaux, « Le contrôle des actes des collectivités territoriales : la mission constitutionnelle du représentant de l'Etat », Recueil Dalloz, 1998, n°43, p. 409   

    Anne Marceau, Michel Verpeaux, « 1. Chronique législative et réglementaire », 1998, pp. 193-206    

    Marceau Anne, Verpeaux Michel. 1. Chronique législative et réglementaire. In: Annuaire des collectivités locales. Tome 18, 1998. pp. 193-206.

    Anne Marceau, Michel Verpeaux, « 1. Chronique législative et réglementaire », 1997, pp. 295-326    

    Marceau Anne, Verpeaux Michel. 1. Chronique législative et réglementaire. In: Annuaire des collectivités locales. Tome 17, 1997. pp. 295-326.

    Anne Marceau, Michel Verpeaux, « 5. Chronique législative et réglementaire », 1996, pp. 305-330    

    Marceau Anne, Verpeaux Michel. 5. Chronique législative et réglementaire. In: Annuaire des collectivités locales. Tome 16, 1996. pp. 305-330.

  • Anne Marceau, « Les collectivités territoriales à l’ère du numérique », le 14 novembre 2018  

    Organisé sous la direction de Carole Chevilley-Hiver, Matthieu Houser et Anne Marceau, CRJFC – AFDCL

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