Colloque organisé par l'Institut d'Histoire du droit IHD, Université de Poitiers et la faculté de droit Université de Ljubljana sous la direction scientifique de Eric Gojosso et Janez Kranjc...
Universités internationales d'été du Mercantour organisées par le CERIC, UMR DICE, Université d'Aix Marseille sous la direction d'Estelle Brosset, Professeure à l'Université d'Aix Marseille...
Cycle de conférences organisé par l'ICREJ, Université de Caen Normandie sous la direction scientifique de Jean Christophe Pagnucco, Professeur de droit privé et sciences criminelles...
Séminaire organisé par l'Ecole de droit de la santé, Université de Montpellier et l'Institut d'histoire du droit Edmond Meynial UR UM 206 sous la direction scientifique de François...
Colloque organisé par l'UC Louvain, l'UC Louvain St Louis et l'U Liège...
Colloque organisé par l'Association Rencontres Notariat Université Montpellier Nîmes Avignon Perpignan ARNU avec Université de Montpellier, Laboratoire de droit privé,...
Séminaire organisé par le DCS, Nantes Université...
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Révolution, Constitution, Décentralisation
Mélanges en l'honneur de Michel Verpeaux
Ces Mélanges visent à rendre hommage à Michel Verpeaux à travers une soixante-dizaine de contributions qui seront organisées autour...
Dalloz11 / 2020
Les collectivités territoriales à l'ère du numérique
L'Harmattan07 / 2019
Les collectivités territoriales à l’ère du numérique
15nov.2018
Organisé sous la direction de Carole Chevilley-Hiver, Matthieu Houser et Anne Marceau, CRJFC – AFDCL
Les règles et principes constitutionnels relatifs au contrôle des collectivités territoriales : étude sur l'article 72 alinéa 3 de la Constitution française du 4 octobre 1958, soutenue en 2000 à Dijon sous la direction de Michel Verpeaux
Anne Marceau, Carole Chevilley-Hiver, Matthieu Houser (dir.), Les collectivités territoriales à l'ère du numérique, L'Harmattan, 2019, Droit des collectivités territoriales ( Série Travaux de l'Association française de droit des collectivités locales ), 264 p.
La 4e de couverture indique : "Les collectivités territoriales doivent faire face à une mutation profonde de l'action administrative et politique. Elles n'ont plus seulement vocation à accompagner ces évolutions mais également à les générer. Leurs missions évoluent. Dès lors de nombreuses interrogations apparaissent. Comment les personnes publiques locales s'inscrivent-elles dans l'économie du numérique ? Quels sont leurs nouvelles compétences, la nouvelle relation avec l'administré, mais aussi les risques existants ? - Le présent ouvrage rassemble les actes d'un colloque qui s'est tenu à Besançon les 14 et 15 novembre 2018. Il a réuni des universitaires publicistes et privatistes, des élus et des praticiens autour des enjeux actuels et futurs de la révolution numérique. Fruit d'une rencontre entre le Centre de recherches juridiques de l'Université de Franche-Comté (CRJFC) et l'Association française de droit des collectivités locales (AFDCL), il s'inscrit dans le cadre des Journées d'études annuelles de l'AFDCL."
Anne Marceau (dir.), La démocratie locale à la recherche d'un nouveau souffle: actes du colloque organisé les 26 et 27 mars 2009 à l'Université de Franche-Comté par le Centre de recherches juridiques de l'Université de France-Comté (CRJFC), L'Harmattan, 2013, 301 p.
Anne Marceau, « Votations et intérêt public local », Révolution, Constitution, Décentralisation. Mélanges en l'honneur de Michel Verpeaux, Dalloz, 2020, pp. 645-655
Anne Marceau, « Jurisprudence du Conseil constitutionnel Octobre 2010-mars 2011 », Revue française de droit constitutionnel , 2012, n° ° 88, pp. 781-864
Anne Marceau, « Police administrative et droit public de la concurrence », Actualité juridique Droit administratif, 2002, n°03, p. 190
Anne Marceau, « L'agrément à l'adoption peut-il être délivré à un homosexuel ? », Revue française de droit administratif, 2001, n°06, p. 1291
Anne Marceau, Michel Verpeaux, « Qui exerce le contrôle de légalité sur les actes des collectivités locales ? », Revue française de droit administratif, 2001, n°01, p. 128
Anne Marceau, Michel Verpeaux, « Le contrôle des clauses d'engagement d'un contractuel territorial », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, 1999, n°03, p. 51
Anne Marceau, Michel Verpeaux, « 1. Chronique législative et réglementaire », 1999, pp. 175-194
Marceau Anne, Verpeaux Michel. 1. Chronique législative et réglementaire. In: Annuaire des collectivités locales. Tome 19, 1999. pp. 175-194.
Anne Marceau, Michel Verpeaux, « Le contrôle des actes des collectivités territoriales : la mission constitutionnelle du représentant de l'Etat », Recueil Dalloz, 1998, n°43, p. 409
Anne Marceau, Michel Verpeaux, « 1. Chronique législative et réglementaire », 1998, pp. 193-206
Marceau Anne, Verpeaux Michel. 1. Chronique législative et réglementaire. In: Annuaire des collectivités locales. Tome 18, 1998. pp. 193-206.
Anne Marceau, Michel Verpeaux, « 1. Chronique législative et réglementaire », 1997, pp. 295-326
Marceau Anne, Verpeaux Michel. 1. Chronique législative et réglementaire. In: Annuaire des collectivités locales. Tome 17, 1997. pp. 295-326.
Anne Marceau, Michel Verpeaux, « 5. Chronique législative et réglementaire », 1996, pp. 305-330
Marceau Anne, Verpeaux Michel. 5. Chronique législative et réglementaire. In: Annuaire des collectivités locales. Tome 16, 1996. pp. 305-330.
Anne Marceau, « Les collectivités territoriales à l’ère du numérique », le 14 novembre 2018
