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Jean-Eric Gicquel

Professeur, Droit public.

Thèse

La loi du 31 décembre 1987 et l'accélération du procés administratif. Thèse soutenue en 1994 à Paris 1, sous la direction de Georges Dupuis.


Ouvrages

Jean-Eric Gicquel, Pierre Avril et Jean Gicquel, Droit parlementaire, LGDJ, un savoir faire de Lextenso, 2021, 6e éd., précis Domat droit public, 498 p.

Jean-Eric Gicquel et Jean Gicquel, Droit constitutionnel et institutions politiques, LGDJ, un savoir-faire de Lextenso, 2020, 34e éd., Précis Domat, 964 p.

Jean-Eric Gicquel et Jean Gicquel, Droit constitutionnel et institutions politiques, LGDJ, une marque de Lextenso, 2019, 33e éd., Précis Domat, 954 p.

Jean-Eric Gicquel (dir.), La performance en droit public et science politique, Presses universitaires de Rennes, 2019, L'univers des normes, 192 p.

Jean-Eric Gicquel et Jean Gicquel, Droit constitutionnel et institutions politiques, LGDJ une marque de Lextenso, 2018, 32e éd., Précis Domat, 931 p.

Jean-Eric Gicquel et Jean Gicquel, Droit constitutionnel et institutions politiques, LGDJ, une marque de Lextenso, 2017, 31e éd., Domat droit public, 926 p.

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Jean-Eric Gicquel et Philippe Blachèr, Les grands textes de la déontologie de la vie publique, LGDJ, une marque de Lextenso, 2017, 426 p.

Jean-Eric Gicquel et Jean Gicquel, Droit constitutionnel et institutions politiques, LGDJ-Lextenso, 2016, 30e éd., Domat droit public, 914 p.

Jean-Eric Gicquel (dir.), La rénovation de la séance publique du Parlement français : étude sur l'efficacité politique de la réforme constitutionnelle du 23 juillet 2008, Dalloz, 2016, Bibliothèque parlementaire et constitutionnelle, 650 p.

Jean-Eric Gicquel et Jean Gicquel, Droit constitutionnel et institutions politiques, LGDJ-Lextenso éditions, 2015, 29e éd., Domat droit public, 860 p.

Jean-Eric Gicquel et Jean Gicquel, Droit constitutionnel et institutions politiques, LGDJ-Lextenso éditions, 2014, 28e éd., Domat droit public

Jean-Eric Gicquel, Pierre Avril et Jean Gicquel, Droit parlementaire, LGDJ, Lextenso éditions, 2014, 5e éd., Domat droit public, 398 p.

Jean-Eric Gicquel et Jean Gicquel, Droit constitutionnel et institutions politiques, Lextenso éditions, 2013, 27e éd., Domat droit public, 834 p.

Jean-Eric Gicquel, La Constitution du 4 octobre 1958 : Textes et commentaires , LexisNexis , 2013, 123 p.

Jean-Eric Gicquel et Jean Gicquel, Droit constitutionnel et institutions politiques, Montchrestien-Lextenso éditions, 2012, 26e éd., Domat droit public, 882 p.

Jean-Eric Gicquel, Philippe Blachèr et Pascal Jan, Droits et libertés constitutionnels, Hachette supérieur, 2012, Les fondamentaux, 155 p.

Jean-Eric Gicquel et Jean Gicquel, Droit constitutionnel et institutions politiques, Lextenso éd., 2011, 25e éd., Domat droit public, 806 p.

Jean-Eric Gicquel et Jean Gicquel, Droit constitutionnel et institutions politiques, Lextenso éditions, 2010, 24e éd., Domat droit public, 802 p.

Jean-Eric Gicquel et Jean Gicquel, Droit constitutionnel et institutions politiques, Montchrestien-Lextenso éd., 2009, 23e éd., Domat droit public, 792 p.

Jean-Eric Gicquel et Jean Gicquel, Droit constitutionnel et institutions politiques, Lextenso éditions, 2008, 22e éd., Domat droit public, 798 p.

Jean-Eric Gicquel et Jean Gicquel, Droit constitutionnel et institutions politiques, Montchrestien, 2007, 21e éd., Domat droit public, 792 p.

Jean-Eric Gicquel et Jean Gicquel, Droit constitutionnel et institutions politiques, Montchrestien, 2005, 20e éd., Domat droit public, 790 p.


Articles

Jean-Eric Gicquel, « Covid-19 : crise sanitaire et crise des normes », Recueil Dalloz, N° 13, 2020, p. 719

Jean-Eric Gicquel, « Que reste-t-il du pouvoir budgétaire des parlements nationaux ? », Revue de l'Union Européenne, N° 633, 2019, p. 605

Jean-Eric Gicquel, « L'obligation des groupes parlementaires de l'Assemblée nationale de se constituer en association.Cons. const., déc. 16 octobre 2014, n°2014-702 DC : JO 18 octobre 2014, p 17305 », La semaine juridique - édition générale, N° 46, 2014, p. 2087

Jean-Eric Gicquel, « Fin du cumul des mandats : la troisième tentative fut la bonne. », La semaine juridique - édition générale, N° 9, 2014, p. 416

Jean-Eric Gicquel, Pascal Jan, Julien Bourdoiseau, Philippe Blachèr et Véronique Tellier-Cayrol, « Droit constitutionnel - Chronique QPC (septembre - décembre 2012) », Les Petites Affiches, N° 140, 2013, p. 6

Jean-Eric Gicquel, « L'art de malmener la Constitution », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 44, 2013, p. 2513

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Jean-Eric Gicquel, « Le Conseil constitutionnel et la transparence de la vie publique.Cons. const.déc. 9 octobre 2013 n°2013-675 DC; Cons. const. déc. 9 octobre 2013 n°2013-676 DC », La semaine juridique - édition générale, N° 44, 2013, p. 2020

Jean-Eric Gicquel, « Le Conseil constitutionnel et le mandat parlementaire. », Nouveaux cahiers du Conseil constitutionnel, N° 38, 2013, pp. 69 - 83

Jean-Eric Gicquel, « La coprésidence des groupes parlementaires.Cons. Const. déc. 28 février 2013n)2013-664 DC : JO 2 mars 2013 p.3896 », La semaine juridique - édition générale, N° 17, 2013, p. 824

Jean-Eric Gicquel, « Non-cumul des mandats : à Pâques ou à la Trinité ? », La semaine juridique - édition générale, N° 11, 2013, p. 515

Jean-Eric Gicquel, « La loi et la procédure parlementaire », Revue française de droit administratif, N° 5, 2013, p. 927

Jean-Eric Gicquel, « La loi relative au mariage pour tous et la procédure parlementaire. », Revue française de droit administratif, N° 5, 2013, p. 927

Jean-Eric Gicquel, « La dimension constitutionnelle des libertés et droits fondamentaux. », Libertés et droits fondamentaux, Paris, Dalloz, 2013, pp. 95 - 121

Jean-Eric Gicquel, « Les langues régionales et la signalétique bilingue. (CAA Marseille, 28 juin 2012) », Les Petites Affiches, N° 232, 2012, p. 7

Jean-Eric Gicquel, Pascal Jan, Julien Bourdoiseau et Véronique Tellier-Cayrol, « La Question prioritaire de constitutionnalité. Chronique QPC (septembre 2011 - décembre 2011)) », Les Petites Affiches, N° 111, 2012, p. 8, 9

Jean-Eric Gicquel, Pascal Jan, Julien Bourdoiseau, Philippe Blachèr et Véronique Tellier-Cayrol, « Droit constitutionnel - Chronique QPC (mai - août 2012) », Les Petites Affiches, N° 60, 2012, p. 4

Jean-Eric Gicquel, « Le respect de la procédure législative. Variations autour d'un soi-disant cafouillage parlementaire, Cons. const., déc., n° 2012-655 24 oct. 2012 DC », La semaine juridique - édition générale, N° 50, 2012, p. 2255

Jean-Eric Gicquel, « La journée mensuelle réservée aux groupes de l'opposition et aux groupes minoritaires », Un parlement renforcé ? Bilan et perspectives de la réforme de 2008., Paris, Dalloz, 2012, pp. 33 - 45

Jean-Eric Gicquel, Pascal Jan et Julien Bourdoiseau, « La Question prioritaire de constitutionnalité. Chronique QPC (octobre 2010-septembre 2011) », Les Petites Affiches, N° 246, 2011, p. 6, 5

Jean-Eric Gicquel, « La question nouvelle, condition de renvoi d'une question prioritaire de constitutionnalité au Conseil constitutionnel. (Un critère technique au service de politiques jurisprudentielles) », Les Petites Affiches, N° 244, 2011, pp. 6-10

Jean-Eric Gicquel, « Droit constitutionnel et droit des affaires : la convergence juridique encouragée par la QPC (Question prioritaire de constitutionnalité) », Les Petites Affiches, N° 194, 2011, p. 3

Jean-Eric Gicquel, « Le conseil constitutionel et les langues régionales (Cons. const., 20 mai 2011, QPC) », Les Petites Affiches, N° 174, 2011, pp. 15-19

Jean-Eric Gicquel, « Les langues régionales à l'épreuve des contentieux constitutionnel et administratif note sous CE, 21 mars 2011 et TA Montpellier, 12 octobre 2010 », Les Petites Affiches, N° 118, 2011, p. 17

Jean-Eric Gicquel, « La question prioritaire de constitutionnalité. », La Semaine juridique - Entreprise et affaires, N° 9, 2011, p. 111

Jean-Eric Gicquel, « Loi portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires, Commentaire de la décision Cons. Const. n° 2009-584DC, 16 juillet 2009 - Un regard de droit constitutionnel », Revue générale de droit médical, 2011, p. 31

Jean-Eric Gicquel, « Epilogue d'imbroglio juridique sur la délivrance de cartes nationales d'identité et des passeports, C.C., 22 septembre 2010, n°2010-29/37 QPC, commune de Besançon et de Marmande », Les Petites Affiches, N° 243, 2010, p. 6


Autres

Jean-Eric Gicquel, Constitution du 4 octobre 1958., p. Fasc10, JurisClasseur Administratif

Jean-Eric Gicquel, Gouvernement., p. Fasc101, JurisClasseur Administratif

Jean-Eric Gicquel, Parlement., p. Fasc 102, JurisClasseur Administratif

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  • « Les dix ans de la révision constitutionnelle du 23 juillet 2008 »
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  • « Les partis politiques et l’ordre constitutionnel »
    Rennes, le 09 décembre 2016

  • « Le Parlement et le temps »
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  • « Les nouveaux droits de l'opposition parlementaire »
    Paris, le 01 avril 2010





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