Dominique Rousseau

Professeur émérite
Droit public.
École de Droit de la Sorbonne

Institut des Sciences Juridique et Philosophique de la Sorbonne
Actualités PUBLICATIONS
ActualitésPUBLICATIONS
  • Dominique Rousseau, Pierre-Yves Gahdoun, Julien Bonnet (dir.), L'essentiel du droit du contentieux constitutionnel, Gualino Editeur, 2021, 170 p. 

    Dominique Rousseau, Pierre-Yves Gahdoun, Julien Bonnet, Droit du contentieux constitutionnel, Précis Domat, LGDJ, 2020, 12e éd., LGDJ / Précis Domat / Droit public, 2020, 1039 p.  

    Dominique Rousseau (dir.), Réclamer en démocratie, Mare&Martin, 2020, 542 p. 

    Dominique Rousseau, Pierre-Yves Gahdoun, Julien Bonnet (dir.), L'essentiel du droit du contentieux constitutionnel, Gualino Editeur, 2017, 188 p. 

    Dominique Rousseau, Julien Bonnet, Anne-Laure Cassard-Valembois, Aurélie Duffy-Meunier, Pierre-Yves Gahdoun [et alii], Les grandes délibérations du Conseil constitutionnel , Dalloz, 2014, 598 p. 

    Dominique Rousseau, Droit du contentieux constitutionnel: 10ème édition, L. G. D. J., 2013, 592 p. 

    Dominique Rousseau, Bertrand Mathieu, Les grandes décisions de la Question prioritaire de constitutionnalité, L. G. D. J., 2013, 368 p. 

    Dominique Rousseau, Julien Bonnet (dir.), L'essentiel de la QPC ; mode d'emploi de la question prioritaire de constitutionnalité (2e édition), Gualino / Les Carrés Rouge, 2012, 128 p. 

    Dominique Rousseau, Le consulat Sarkozy, Odile Jacob, 2012, 192 p. 

    Dominique Rousseau, Julien Bonnet, L’essentiel des grandes décisions QPC: 26 décisions commentées sur toutes les matières juridiques, Gualino / Carrés Rouge, 2012, 134 p. 

    Dominique Rousseau, Jordane Arlettaz, Julien Bonnet, Pouvoirs et démocratie en France, SCÉRÉN CNDP-CRDP, 2012, 197 p. 

    Dominique Rousseau, La 5ème République se meurt, vive la Démocratie, Odile Jacob, 2007, 334 p. 

    Dominique Rousseau, Henry Roussillon, Alain Bockel, Le Parlement aujourd'hui, Presses de l'Université des Sciences Sociales, 2005 

  • Dominique Rousseau, « "État de droit, code d'accès à la démocratie continue" », in La démocratie, une idée force, (dir.) Sandra Laugier, Dominique Rousseau, Mare&Martin, 2023 

    Dominique Rousseau, « "La figure multidimensionnelle du citoyen de la démocratie continue" », in La participation du citoyen à la confection de la loi, (dir.) Mathilde Heitzmann-Patin, Julien Padovani, Mare&Martin, 2022 

    Dominique Rousseau, « "Ah bon ? Tu es contre la révocation des élus ?" », in La révocation populaire des élus, (dir.) Charles-Edouard Sénac, Mare&Martin, 2022 

    Dominique Rousseau, Alexandre Viala, « Préface », in Marine Haulbert (dir.), L’interprétation normative par les juges de la QPC, Dalloz, 2020 

    Dominique Rousseau, « "Rénover la démocratie" », in La Démocratie. Entre défis et menaces, (dir.) Jean-Vincent Holeindre, Éditions Sciences Humaines, 2020 

    Dominique Rousseau, « "La lancinante question de légitimité du juge" », in Etat du droit état des droits. Mélanges en l'honneur du Professeur Dominique Turpin, LGDJ, 2017, pp. 515 

    Dominique Rousseau, « "Mais c'est quoi la démocratie continue ?" », in "Penser et panser la démocratie" (dir.) Patrick Troude-Chastenet, 2017, pp. 91 

  • Dominique Rousseau, André Potocki, « Entretien avec Dominique Rousseau par André Potocki », Les Cahiers de la justice, Dalloz , 2025, n°3, p. 451  

    Dominique Rousseau, Pierre-Yves Gahdoun, Julien Bonnet, « Chronique de jurisprudence constitutionnelle 2023 », Questions constitutionnelles. Revue de droit constitutionnel, Questions constitutionnelles, 2024  

    Dominique Rousseau, « I – Une légitimité à défendre – La justice, composante de la légitimité démocratique », Les Cahiers de la justice, Dalloz , 2022, n°4, p. 573  

    Dominique Rousseau, « De quoi l'État de droit est-il le nom ? », Revue de l'Union européenne, Éditions techniques et économiques - Dalloz , 2022, n°657, p. 227  

    Dominique Rousseau, « Juger n’est pas gouverner », Commentaire, Commentaire SA, 2022, n°180 

    Dominique Rousseau, « La décision du 16 juillet 1971, une ouverture démocratique », Revue française de droit constitutionnel, Presses universitaires de France (Puf) , 2022, n°130 

    Dominique Rousseau, Julien Bonnet, Pierre-Yves Gahdoun, « Chronique annuelle de jurisprudence constitutionnelle (2021) », Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, Chevalier-Marescq - V. Giard & E. Brière - M. Giard - LGDJ , 2022, n°1 

    Dominique Rousseau, « La réhabilitation paradoxale du droit », Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, Chevalier-Marescq - V. Giard & E. Brière - M. Giard - LGDJ , 2021, pp. 35-55 

    Dominique Rousseau, « Pas de démocratie européenne sans constitution européenne », Revue de l'Union européenne, Éditions techniques et économiques - Dalloz , 2021, n°650, p. 392  

    Dominique Rousseau, Pierre-Yves Gahdoun, Julien Bonnet, « Le Conseil constitutionnel vide de sa substance le principe d’indépendance des enseignants-chercheurs », Le Monde.fr, Le Monde, 2021 

    Dominique Rousseau, « Pour une gouvernance mondiale démocratique », La Revue européenne du droit, Groupe d’études géopolitiques (GEC) (Paris, France) , 2021, n°2 

    Dominique Rousseau, Julien Bonnet, Pierre-Yves Gahdoun, « Chronique annuelle de jurisprudence constitutionnelle (2020) », Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, Chevalier-Marescq - V. Giard & E. Brière - M. Giard - LGDJ , 2021, n°1 

    Dominique Rousseau, « Quand l'urgence fait mal au droit », AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, Dalloz , 2020, n°04, p. 169  

    Dominique Rousseau, Nicolas Laurent-Bonne, « Le Premier ministre : discussion avec Dominique Rousseau Dominique Rousseau, Nicolas Laurent-Bonne », Tribonien. Revue critique de législation et de jurisprudence, Société de législation comparée, 2020, n°5, pp. 78-83 

    Dominique Rousseau, « Conceptualiser la compétence normative des citoyens », Archives de philosophie du droit, Dalloz , 2020, n°1 

    Dominique Rousseau, « Propos introductifs », Revue trimestrielle des droits de l'homme, Éditions Nemesis , 2020, n°121, pp. 25-27 

    Dominique Rousseau, Julien Bonnet, Pierre-Yves Gahdoun, « Chronique annuelle de jurisprudence constitutionnelle (2019) », Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, Chevalier-Marescq - V. Giard & E. Brière - M. Giard - LGDJ , 2020, n°1 

    Dominique Rousseau, « 2019 : crise politique ou crise de régime ? », Petites affiches, Gazette du Palais, La Loi, Le Quotidien juridique , Petites affiches , 2019, n°24, p. 6 

    Dominique Rousseau, « Faut-il tirer sur l’ambulance des concepts classiques du droit constitutionnel ? », Revue française de droit constitutionnel, Presses universitaires de France (Puf) , 2019, n°120 

    Dominique Rousseau, Julien Bonnet, Pierre-Yves Gahdoun, « Chronique annuelle de jurisprudence constitutionnelle (2018) », Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, Chevalier-Marescq - V. Giard & E. Brière - M. Giard - LGDJ , 2019, n°1 

    Dominique Rousseau, « La faute aux droits de l'Homme ? », Gazette du Palais, Gazette du Palais - Gazette du Palais, Lextenso , 2018, n°41, p. 3 

    Dominique Rousseau, « Chronique de jurisprudence de question prioritaire de constitutionnalité », Gazette du Palais, Gazette du Palais - Gazette du Palais, Lextenso , 2018, n°10, p. 28 

    Dominique Rousseau, « Enfin une bonne nouvelle : le principe de fraternité existe ! », Gazette du Palais, Gazette du Palais - Gazette du Palais, Lextenso , 2018, n°26, p. 12 

    Dominique Rousseau, « L'avocat, acteur constitutionnel », Gazette du Palais, Gazette du Palais - Gazette du Palais, Lextenso , 2018, n°25, p. 3 

    Dominique Rousseau, « Constitution, mode d'emploi », Gazette du Palais, Gazette du Palais - Gazette du Palais, Lextenso , 2018, n°9, p. 3 

    Dominique Rousseau, « La vision troublée du Conseil sur la réforme de l'APL », Gazette du Palais, Gazette du Palais - Gazette du Palais, Lextenso , 2018, n°4, p. 15 

    Dominique Rousseau, « La construction par le Conseil constitutionnel du principe de l'alternative des poursuites et sanctions », Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, Chevalier-Marescq - V. Giard & E. Brière - M. Giard - LGDJ , 2018, n°1, p. 19 

    Dominique Rousseau, Julien Bonnet, Pierre-Yves Gahdoun, « Chronique annuelle de jurisprudence constitutionnelle (2017) », Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, Chevalier-Marescq - V. Giard & E. Brière - M. Giard - LGDJ , 2018, n°1, pp. 285- 

    Dominique Rousseau, « Chronique de jurisprudence de question prioritaire de constitutionnalité (dir.) », Gazette du Palais, Gazette du Palais - Gazette du Palais, Lextenso , 2017, n°11, p. 26 

    Dominique Rousseau, « Macron ou la VI ème République cachée ? », Gazette du Palais, Gazette du Palais - Gazette du Palais, Lextenso , 2017, n°19, p. 3 

    Dominique Rousseau, « Silence des lois, colère du peuple », Gazette du Palais, Gazette du Palais - Gazette du Palais, Lextenso , 2017, n°14, p. 2 

    Dominique Rousseau, « Le Conseil constitutionnel, maître des horloges », Les nouveaux cahiers du Conseil constitutionnel, Conseil constitutionnel, 2017, n°1, pp. 5-18 

    Dominique Rousseau, « Le Président peut-il être le garant de l'indépendance de l'autorité judiciaire ? », Après-demain : journal mensuel de documentation politique, Paris : Fondation Seligmann, 2017, n°41, p. 17  

    Dominique Rousseau, « Chronique de jurisprudence constitutionnelle (2016) (en collaboration avec Julien Bonnet et Pierre-Yves Gahdoun) », Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, Chevalier-Marescq - V. Giard & E. Brière - M. Giard - LGDJ , 2017, n°1, p. 175 

    Dominique Rousseau, « Le numérique, nouvel objet du droit constitutionnel », Les nouveaux cahiers du Conseil constitutionnel, Conseil constitutionnel, 2017, n°57, pp. 9-12 

    Dominique Rousseau, « Une séquence électorale qui fait grief », Grief : Revue sur les mondes du droit, Dalloz ; Éditions EHESS , 2017, n°4, pp. 84-93 

    Dominique Rousseau, Julien Bonnet, Pierre-Yves Gahdoun, « Chronique annuelle de jurisprudence constitutionnelle (2016) », Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, Chevalier-Marescq - V. Giard & E. Brière - M. Giard - LGDJ , 2017, n°1 

    Dominique Rousseau, « Le Brexit ou le moment constituant européen », Revue de l'Union européenne, Éditions techniques et économiques - Dalloz , 2016, n°602, p. 564  

    Dominique Rousseau, « L'insoutenable référendum de Notre-Dame-des-Landes », AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, Dalloz , 2016, n°03, p. 125  

    Dominique Rousseau, Julien Bonnet, Pierre-Yves Gahdoun, « Chronique annuelle de jurisprudence constitutionnelle (2015) », Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, Chevalier-Marescq - V. Giard & E. Brière - M. Giard - LGDJ , 2016, n°1, pp. 305- 

    Dominique Rousseau, Sylvie Torcol, Laurence Burgorgue-Larsen, Pierre-Yves Monjal, Stephane Pierre-Caps, « Définir le droit constitutionnel européen... », Revue de l'Union européenne, Éditions techniques et économiques - Dalloz , 2015, n°590  

    Dominique Rousseau, Julien Bonnet, Pierre-Yves Gahdoun, « Chronique annuelle de jurisprudence constitutionnelle (2014) », Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, Chevalier-Marescq - V. Giard & E. Brière - M. Giard - LGDJ , 2015, n°1 

    Dominique Rousseau, Julien Bonnet, Pierre-Yves Gahdoun, « Chronique annuelle de jurisprudence constitutionnelle (2013) », Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, Chevalier-Marescq - V. Giard & E. Brière - M. Giard - LGDJ , 2014, n°1, pp. 207- 

    Dominique Rousseau, « Généralisation de la prévoyance complémentaire, Loi et Constitution », Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 2013, n°09, p. 680  

    Dominique Rousseau, Ferdinand Mélin-Soucramanien, Bertrand Mathieu, « La Commission Jospin, premier bilan et perspectives », Constitutions : Revue de droit constitutionnel appliqué, Dalloz , 2013, n°01, p. 27  

    Dominique Rousseau, Julien Bonnet, Pierre-Yves Gahdoun, « Chronique annuelle de jurisprudence constitutionnelle (2012) », Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, Chevalier-Marescq - V. Giard & E. Brière - M. Giard - LGDJ , 2013, n°1, pp. 197- 

    Dominique Rousseau, Bertrand Mathieu, Anne-Marie Le Pourhiet, Ferdinand Mélin-Soucramanien, Anne Levade [et alii], « Observations relatives à la loi visant à réprimer la contestation des génocides reconnus par la loi », Constitutions : Revue de droit constitutionnel appliqué, Dalloz , 2012, n°03, p. 393  

    Dominique Rousseau, « Le statut du Parquet », Constitutions : Revue de droit constitutionnel appliqué, Dalloz , 2011, n°03, p. 295  

    Dominique Rousseau, « L'office du juge constitutionnel », Justice et cassation : Revue annuelle des avocats au Conseil d'État et à la Cour de cassation, Dalloz , 2010, n°06, p. 69  

    Dominique Rousseau, « Les arguments constitutionnels dans les affaires pénales », Justice et cassation : Revue annuelle des avocats au Conseil d'État et à la Cour de cassation, Dalloz , 2010, n°06, p. 271  

    Dominique Rousseau, « Les principes de libre administration locale et d'égalité à l'épreuve de l'aménagement du territoire », Revue française de droit administratif, Sirey - Dalloz , 1995, n°05, p. 876  

  • Dominique Rousseau, « Jurisprudence constitutionnelle » (dir.), in Damien Connil, Audrey de Montis, Priscilla Jensel-Monge (dir.), Dictionnaire encyclopédique du Parlement,, Larcier-Bruylant, 2023 

  • Dominique Rousseau, Jordane Arlettaz, Désordres et reconstruction du droit sous l’effet des principes fondamentaux dégagés par les cours suprêmes nationales et européennes, Rapport de recherche, Mission Droit et Justice, 2004 

    Dominique Rousseau, Alexandre Viala, Stéphane Bolle, Jordane Arlettaz, Nicolas Delpierre, Désordres et reconstruction du droit sous l'effet des principes fondamentaux dégagés par les cours suprêmes nationales et européennes, 2004   

  • Dominique Rousseau, Joël Andriantsimbazovina, Xavier Philippe, Jean-Pierre Massias, Les droits des justiciables méritent un Conseil constitutionnel à l'abri de toutes sortes d'influences., Le Monde, 2022 

    Dominique Rousseau, L'illusion populiste, 2018 

    Dominique Rousseau, L'urgence de l'égalité fiscale, 2017 

    Dominique Rousseau, En même temps...!, 2017 

    Dominique Rousseau, Le(s) tournant(s) de la Vème République, 2017 

    Dominique Rousseau, Qui gouverne aux États-Unis ?, 2017 

    Dominique Rousseau, La prime aux primaires, 2017 

  • Dominique Rousseau, « XIVe Journée doctorale de la jeune recherche en droit constitutionnel », prévue le 27 mars 2026  

    Journée organisée par la Commission de la Jeune Recherche Constitutionnelle de l’Association Française de Droit Constitutionnel.

    Dominique Rousseau, « 30 ans après, la démocratie continue-t-elle son chemin ? », le 05 décembre 2025  

    Colloque organisé par le CERCOP, Faculté de droit, Université de Montpellier sous la direction scientifique de Jordane Arlettaz, Professeure à l’Université de Montpellier, CERCOP et Alexandre Viala, Professeur à l’Université de Montpellier, CERCOP

    Dominique Rousseau, « La démocratie américaine est-elle en péril ? », le 02 décembre 2025  

    Journée d'étude organisée par l'ISJPS (axe démocratie), Université Paris Panthéon-Sorbonne sous la direction scientifique de Marie Gren et Sandra Laugier.

    Dominique Rousseau, « Le légicentrisme dans la culture constitutionnelle française : entre déclin et résurgence », le 28 novembre 2025  

    Colloque organisé par l'AFDC et l'Université de Montpellier avec Le CERCOP - Centre d’Études et de Recherches Comparatives Constitutionnelles et Politiques et l'ISJPS - Institut des Sciences Juridique et Philosophique de la Sorbonne sous la direction scientifique de Julien Bonnet, Professeur à l’Université de Montpellier, CERCOP, Président de l’AFDC et Julien Padovani, MCF à l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, ISJPS, Trésorier de l’AFDC

    Dominique Rousseau, « Le gouvernement démissionnaire », le 13 novembre 2025  

    Journée de la Commission de la Jeune Recherche Constitutionnelle, organisée par Léa Pougnet, ATER en Droit public, UPEC/MIL et Adrièle Jestin, ATER en Droit public, UPJV/CURAPP-ESS.

    Dominique Rousseau, « Contributions de l’Amérique latine à l’esquisse d’un droit commun », le 06 novembre 2025  

    Rencontre plénière de l'IRP ALCOM organisée par l'ISJPS, Université Paris Panthéon-Sorbonne sous la direction scientifique de Kathia Martin-Chenut, ISJPS

    Dominique Rousseau, « Robert Badinter, un universitaire avocat, héritier des Lumières », le 08 octobre 2025  

    Colloque organisé par l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne.

    Dominique Rousseau, « L'épisode Millerand (1920-1924) », le 05 mars 2025  

    Table ronde organisée par l'Institut Villey, Université Paris Panthéon-Assas

    Dominique Rousseau, « L’article 515-14 du Code civil », le 21 février 2025  

    Colloque organisé sous la direction de François-Xavier ROUX-DEMARE, Maître de conférences en droit privé et sciences criminelles à l’Université de Brest, et sous le parrainage du sénateur Arnaud BAZIN.

    Dominique Rousseau, « La remise en cause du fait majoritaire », le 31 janvier 2025  

    Colloque organisé par l'ADPF-Association Droit public fondamental, Université Lyon 3

    Dominique Rousseau, « Juan Carlos Henao, un hommage depuis la France », le 10 janvier 2025  

    Colloque organisé par l'Institut de droit comparé, le CRDA et l'Institut Michel Villey sous la direction scientifique de Jean-Michel Blanquer, Camille Broyelle, Laurence Folliot-Lalliot et Jacques Petit

    Dominique Rousseau, « La République : quelle(s) réalité(s) constitutionnelle(s) ? », le 28 novembre 2024  

    Journée d'études organisée par le CRJC et le CRDP, Université de Lille sous la direction scientifique de Mathilde Chavatte, doctorante contractuelle à l'Université de Lille et Samuel Turi, ATER à l'Université de Lille

    Dominique Rousseau, « La Constitution sociale », le 22 novembre 2024  

    Colloque organisé par la faculté de droit, Université de Montpellier sous la direction scientifique de Pierre-Yves Gahdoun, Professeur à l’Université de Montpellier et Alexandre Viala, Professeur à l’Université de Montpellier

    Dominique Rousseau, « Penser, Décider, Agir : Les Contestations », le 13 novembre 2024  

    Conférence organisée par Adrien Monat (maître de conférences en droit public à Sciences Po Saint-Germain-en-Laye) et Alexis Blouët (chargé de recherche CNRS, Université d'Aix-Marseille).

    Dominique Rousseau, « L’usage du renvoi préjudiciel par les Cours constitutionnelles », le 27 septembre 2024  

    Journée d’études organisée avec le soutien du Centre Maurice Hauriou – CMH (EA 1515) de l’Université Paris Cité et de l’Institut des sciences juridique et philosophique de la Sorbonne – ISJPS (UMR 8103) de l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, sous le parrainage de l’Association française de droit constitutionnel (AFDC) sous la direction de Thibaut Larrouturou, MCF à l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne et Léa Navel, MCF à l’Université Paris Cité

    Dominique Rousseau, « Les frontières disciplinaires du droit public. Regards critiques et interdisciplinaires », le 11 septembre 2024  

    Journée d'étude organisée sous la direction scientifique de Mathilde Lopez-Derouault, Aurélia Friès--Flaubert et Xavier Dupré de Boulois.

    Dominique Rousseau, « La Constitution hors de l'Etat », le 19 juin 2024  

    Table Ronde organisée par la faculté de droit, Université Lyon 3 sous le patronage de l’Association Internationale de Droit Constitutionnel avec le concours de l’Association française de droit constitutionnel

    Dominique Rousseau, « La répression des opposants à Vladimir Poutine et les voies de recours », le 24 avril 2024  

    1ère séance du Cycle de wébinaires organisé par le LEJEP, CY; SciencesPo St Germain; le CNRS; l'UMR DICE Aix-Marseille Université et l'ILF sous la direction scientifique de Alexis Blouët, Chargé de recherche CNRS, Université d’Aix-Marseille, et Adrien Monat, MCF, Sciences Po Saint-Germain-en-Laye

    Dominique Rousseau, « XIIe journée doctorale de la commission de la jeune recherche constitutionnelle de l'AFDC », le 05 avril 2024  

    Journée organisée par la Commission de la Jeune Recherche Constitutionnelle de l’Association Française de Droit Constitutionnel avec la Revue de droit Public et Les Cahiers Portalis sous la direction scientifique de Marta Aurino, Kassandra Goni, Jean de Saint-Sernin et Beverley Toudic

    Dominique Rousseau, « Penser, décider, agir : les contestations », le 18 mars 2024  

    Conférence débat organisée par la Faculté de droit, Université de Montpellier avec le concours de la Librairie Juridique de l’Etudiant

    Dominique Rousseau, « Le Parlement et le temps : Approche comparée européenne - Parliament and Time : European Comparative Approach », le 18 décembre 2023  

    Colloque organisé par le LERDP (CRDP, Université de Lille) et l’IDP (Université de Poitiers) avec l’INSP, dans le cadre du Projet ParlTime.

    Dominique Rousseau, « L'avenir de notre démocratie en débat : peut-on rétablir la confiance des citoyens envers les institutions ? », le 12 décembre 2023  

    Colloque organisé par l'Institut d'histoire du droit Jean Gaudemet, Université Paris II Panthéon-Assas, et l'association "Les rencontres des démocrates".

    Dominique Rousseau, « La démocratie semi-directe dans une perspective comparative », le 09 novembre 2023  

    Colloque organisé par l'ISJPS, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne sous la direction de Xavier Philippe - ISJPS, université Paris 1 Panthéon-Sorbonne et CNRS, Vincent Martenet - Université de Lausanne et Luc Gonin - anciennement Université de Fribourg

    Dominique Rousseau, « Religion et espace public », le 19 octobre 2023  

    Colloque anniversaire DU religions et société démocratique organisé par la faculté de droit, Université de Montpellier sous la direction scientifique de Mustapha Afroukh et Eric Sales

    Dominique Rousseau, « Cérémonie d’hommage familial, amical et académique autour de la personne et la carrière de Jean-Pierre Machelon », le 02 octobre 2023  

    Table ronde organisée par le Centre Maurice Hauriou, Université Paris Cité

    Dominique Rousseau, « Repenser l'initiative législative dans et en dehors du Parlement : approche comparée », le 08 juin 2023  

    Colloque organisé pour l'UMR DICE, Faculté de droit, Aix-Marseille Université par Marthe Fatin-Rouge Stefanini, Chloë Geynet-Dussauze et Natașa Danelciuc-Colodrovschi avec l’ILF, le DPS et le CNRS et les Universités de Pau Pays de l'Adour et Toulon La Garde

    Dominique Rousseau, « La doctrine et le Conseil constitutionnel », le 11 mai 2023  

    Colloque organisé par l'Institut de recherche Carré de Malberg - IRCM, Université de Strasbourg et l'Institut de droit public - IDP, Université de Poitiers sous la responsabilité scientifique de Samy Benzina, Professeur à l’université de Poitiers et Julien Jeanneney, Professeur à l’université de Strasbourg.

    Dominique Rousseau, « Le patrimoine constitutionnel européen entre progression et régression », le 04 mai 2023  

    Colloque organisé par l'Université de Strasbourg - Institut Carré de Malberg et Centre des Etudes Européennes et Internationales et la Fondation Marangopoulos pour les droits de l'homme avec la participation de la Commission de Venise

    Dominique Rousseau, « Le contrôle de constitutionnalité des lois de finances et des lois de programmation de finances publiques », le 28 avril 2023  

    Séminaire itinérant organisé par la Société Française de Finances Publiques avec le soutien du Centre de Recherches et d'Etudes Administratives de Montpellier (CREAM).

    Dominique Rousseau, « La liberté d’expression au XXIème siècle », le 20 avril 2023  

    Colloque organisé par l'Ecole doctorale de droit de la Sorbonne - EDDS, l'IRJS, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne dans le cadre des Semestrielles de l'École doctorale de droit comparé sous la présidence du Professeur David Capitant.

    Dominique Rousseau, « La Constitution maltraitée. Anatomie du Conseil constitutionnel », le 06 avril 2023  

    Conférence organisée par Xavier Philippe, Responsable du centre Sorbonne constitutions & libertés et Professeur de droit public, ISJPS

    Dominique Rousseau, « XIe Journée doctorale de la jeune recherche en droit constitutionnel », le 31 mars 2023  

    Organisée pour l'AFDC, la Revue de droit public et Les cahiers Portalis par Gohar Galustian, Clément Gaubard, Manon Roy, Arnaud Morando et Julien Vachey

    Dominique Rousseau, « La composition des juridictions constitutionnelles », le 30 mars 2023  

    Colloque organisé à l'Institut de droit comparé de Paris, sous la direction scientifique de Charlotte Denizeau-Lahaye, Centre de droit public comparé, Université Paris-Panthéon-Assas.

    Dominique Rousseau, « Dialogues autour de l'ouvrage Pour un droit gouvernemental ? », le 02 février 2023  

    Colloque organisé par l'Université Bretagne Sud et le Lab-LEX.

    Dominique Rousseau, « Le Parlement escamoté ? », le 15 décembre 2022  

    Organisé par l'Institut de Droit Public (IDP), Faculté Droit et Sciences Sociales, Université de Poitiers sous la Direction scientifique de Damien Fallon et Basile Ridard, Maîtres de conférences en droit public

    Dominique Rousseau, « Temps long et droit public », le 12 décembre 2022  

    Journée d'étude organisée par le Département de droit public interne de l'École doctorale de droit, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, avec le soutien de l'ISJPS, sous la direction scientifique de Fannie Duverger et Lucie Havard, Doctorantes

    Dominique Rousseau, « Statu quo ? Constitution et conservatisme », le 01 décembre 2022  

    Colloque organisé par le CERCOP, Université de Montpellier sous la direction scientifique du Professeur Jordane Arlettaz, Université de Montpellier

    Dominique Rousseau, « La démocratie représentative en déclin (XVIIIe-XXIe siècle) », le 23 novembre 2022  

    Organisée pour l’IHD, Université de Poitiers, dans le cadre des conférences du Cercle André Tiraqueau par Clément Chevereau et Adrien Lauba

    Dominique Rousseau, Coralie Richaud, « Six thèses pour la démocratie continue », Six thèses pour la démocratie continue, Limoges (Université), le 08 novembre 2022  

    Organisée par l'Omij, Faculté de droit, Université de Limoges sous la direction de Coralie Richaud, Maître de conférences, Université de Limoges - OMIJ

    Dominique Rousseau, « Démocratiser l’espace-monde », le 20 octobre 2022  

    Organisé par le Centre de recherche sur les droits de l’homme et le droit humanitaire (CRDH – Université Panthéon-Assas) et l’Institut des Sciences juridique et philosophique de la Sorbonne (ISJPS – CNRS / Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne), avec le soutien de l’Institut universitaire de France

    Dominique Rousseau, « Faut-il réformer nos institutions politiques ? », le 05 octobre 2022  

    Organisée par l'Académie des sciences morales et politiques, Institut de France

    Dominique Rousseau, « Écrire une nouvelle Constitution au Chili », le 12 juillet 2022  

    Organisées par l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne dans le cadre du programme COINCIDE

    Dominique Rousseau, « Le défi transhumaniste », le 09 mai 2022  

    Organisée par le CERCOP, Montpellier et l’Université de la Manouba, Tunisie sous la direction de Alexandre Viala, Eric Sales, Karim Rahmouni et Nadia Abaoub Ouertani

    Dominique Rousseau, « Droit constitutionnel et droit administratif », le 08 avril 2022  

    Journée décentralisée de l'Association française de droit constitutionnel, organisée par le CREAM et le CERCOP, Faculté de droit et science politique, Université de Montpellier

    Dominique Rousseau, « Autour de la nature du droit constitutionnel », le 07 avril 2022  

    Colloque organisé sous la direction scientifique de Pierre Mouzet et Sébastien Roland

    Dominique Rousseau, « Les États d'exception, un test pour l'État de droit », le 24 mars 2022  

    Conférence organisée par le Centre de droit constitutionnel, Université Lyon 3, à l’occasion de la parution du numéro spécial de la RDP (2021)

    Dominique Rousseau, « Les états d’exception, un test pour l’Etat de droit », le 26 janvier 2022  

    Organisée par l'Institut de Droit Public (IDP), Université de Poitiers

    Dominique Rousseau, Eleonora Bottini, Thibault Larrouturou, Frédérick Lemarchand, Marie Rota, « Table ronde : Pandémies et états d'exceptions », Pandémies et états d'exceptions, Caen, le 07 décembre 2021  

    Organisée par le Centre de recherche sur les droits fondamentaux et les évolutions du droit (CRDFED), Université de Caen Normandie.

    Dominique Rousseau, « Le droit processuel public », le 05 novembre 2021  

    Organisée dans le cadre de l'école doctorale de droit public et fiscal de l'université Paris I, sous la direction scientifique de Valentin Vince et Romain Vincent

    Dominique Rousseau, « Domination et Antiquité : Aspects culturels », le 31 octobre 2021  

    Organisé par le Centre d’Études Internationales sur la Romanité (CEIR) de La Rochelle Université et Le Caire Université

    Dominique Rousseau, « La démocratie, une idée-force », le 21 octobre 2021  

    Organisé par l'ISJPS, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne sous la direction scientifique de Dominique Rousseau, Professeur émérite en droit public ; Sandra Laugier, Professeure de philosophie et Xavier Philippe, Professeur de droit public

    Dominique Rousseau, « Les cinquante ans de la décision du Conseil Constitutionnel du 16 juillet 1971 Liberté d’association », le 24 juin 2021  

    Organisé par Philippe Blachèr, Directeur du Centre de Droit Constitutionnel de Lyon, Professeur à l’Université Jean Moulin Lyon 3 et Mathilde Philip-Gay, Co-Directrice du CDC et Professeure à l’Université Jean Moulin Lyon 3

    Dominique Rousseau, « Constitution et crise sanitaire », le 10 juin 2021  

    Journées d'études extraordinaires de l'AFDC

    Dominique Rousseau, « Dix ans de QPC devant les juges de première instance et d’appel », le 30 avril 2021  

    Organisé sous la Direction scientifique de Pauline Gervier, Maître de conférences en droit public, Université de Bordeaux, CERCCLE et Florian Savonitto, Maitre de conférences en droit public, Université Paul-Valéry Montpellier.

    Dominique Rousseau, « Le Conseil constitutionnel et les représentants d'intérêts », le 29 mars 2021  

    Organisé par l'Université de Picardie Jules Verne sous la resp. scientifique de Maxence Christelle, UPJV, CURAPP-ESS ; Bertrand-Léo Combrade, UPJV, CURAPP-ESS et Charles-Edouard Senac, Univ Bordeaux, CERCCLE, CURAPP-ESS

    Dominique Rousseau, « Droit de crise et crise du droit », le 26 mars 2021  

    Colloque organisé par le Master 2 Droit public général et contentieux publics de l’Université de Lille, sous la direction scientifique des professeurs Emmanuel Cartier et Jean-Philippe Derosier.

    Dominique Rousseau, « Les assemblées citoyennes : nouvelle utopie démocratique ? », le 04 décembre 2020  

    Organisé par l’Institut Louis Favoreu/GERJC UMR 7318, DICE.

    Dominique Rousseau, « La participation du citoyen à la confection de la loi », le 09 octobre 2020  

    Organisé par Themis-UM et l'Institut Louis Favoreu sous la responsabilité scientifique de Mathilde Heitzmann-Patin, Pr. à l'Univ. du Mans et Julien Padovani, Docteur de l'Univ. d'Aix-Marseille et enseignant-chercheur contractuel à l'Univ. de Bordeaux.

    Dominique Rousseau, « La Déclaration des droits de l’homme et du citoyen de 1789 230 ans après », le 18 mars 2020  

    Colloque organisé par le laboratoire VIP, avec le soutien de l’Établissement public du Château et de la Ville de Versailles, et de la Fondation Anthony Mainguené.

    Dominique Rousseau, « Réclamer en démocratie », le 09 mars 2020  

    Table ronde organisée par la Faculté de droit, AES et administration publique, le Centre de recherche sur les droits Fondamentaux et les évolutions du droit (EA2132) & l'École doctorale de Normandie (ED98DN).

    Dominique Rousseau, « Le quinquennat. Les 20 ans de la révision constitutionnelle du 2 octobre 2000 », le 06 mars 2020  

    Demi-journée organisée par le Centre de recherches juridiques de l'Université de Franche-Comté, par Marc-Antoine Granger, Maître de conférences en droit public, Université Bourgogne Franche-Comté.

    Dominique Rousseau, « Le Conseil constitutionnel et la Cour européenne des droits de l’homme : vers un nouvel équilibre ? », le 07 février 2020  

    Organisé par le CERCOP et l'IDEDH, Université de Montpellier sous la direction scientifique de M. Mustapha Afroukh (IDEDH) et du Pr. Julien Bonnet (CERCOP).

    Dominique Rousseau, « Représentation, gouvernement et systèmes électoraux », le 31 janvier 2020 

    Dominique Rousseau, « Proportionnalité, droits fondamentaux et juges », le 20 novembre 2019  

    Colloque organisé par l'Université de Neuchâtel

    Dominique Rousseau, « Universitaires et directions partisanes : interactions, connexions et circulations contemporaines », le 14 novembre 2019  

    Colloque organisé par David Copello (Casa de Velázquez et IDP) et Manuel Cervera-Marzal (LabexMed-DICE et FNRS-ULg), avec le soutien de l'Institut de droit public, sciences politiques et sociales (Univ. Paris 13) et de l'Institut Louis Favoreu (DICE, AMU)

    Dominique Rousseau, « Domination et Antiquité », le 30 octobre 2019  

    Organisé par le Centre d’Études Internationales sur la Romanité de La Rochelle Université

    Dominique Rousseau, « Le Conseil constitutionnel, gardien des libertés ? », le 25 octobre 2019  

    Organisé par l’Institut de droit public (IDP-EA 2623) sous la direction scientifique de Samy Benzina, Professeur à l’Université de Poitiers

    Dominique Rousseau, « La Constitution face au temps », le 04 octobre 2019  

    Organisé par les Universités de Tours et Poitiers sous la direction scientifique d'Emmanuel Aubin et Loïc Levoyer, Vice-Présidents de l’Université de Poitiers

    Dominique Rousseau, « Capitalisme, Libéralisme et Constitutionnalisme », le 13 juin 2019  

    Colloque organisé par Lauréline Fontaine, Olivier Peiffert et Nicolas Brémand, avec le concours du centre ICEE de la Sorbonne Nouvelle, la Commission de la Recherche de la Sorbonne Nouvelle, et l'AFDC.

    Dominique Rousseau, « La démocratie et le citoyen : quelles perspectives ? », le 23 mai 2019 

    Dominique Rousseau, « 8e Journée doctorale de la Jeune recherche en Droit constitutionnel », le 22 mars 2019  

    Organisée par la Commission de la Jeune recherche constitutionnelle de l'Association française de droit constitutionnel en partenariat avec la Revue du droit public et de la science politique en France et à l’étranger et Jurisdoctoria, revue doctorale de

    Dominique Rousseau, « Justice(s) et Constitution », le 22 février 2019 

    Dominique Rousseau, « La justice politique : aspects procéduraux », le 17 décembre 2018 

    Dominique Rousseau, « Démocratie versus Epistocratie ? », le 11 décembre 2018  

    Organisé par l'ISJPS dans le cadre des 1ères Assises de la Recherche de l'Université Paris 1

    Dominique Rousseau, « Le juge judiciaire et la séparation des pouvoirs », le 30 novembre 2018  

    Organisé par les enseignants-chercheurs des Universités de Montpellier - CERCOP et de Toulouse 1 Capitole - Institut Maurice Hauriou

    Dominique Rousseau, « Les élections brésiliennes d’octobre 2018 : une nouvelle victoire du populisme ? », le 28 novembre 2018  

    Organisé par le Centre Sorbonne Constitutions & Libertés -CRDC

    Dominique Rousseau, « Séminaires doctoraux de l’Institut Michel Villey (2018-2019) », le 22 octobre 2018  

    Organisé par l’Institut Michel Villey par la voie de ses doctorants, Ludmilla Martin-Leboeuf et Mathilde Laporte

    Dominique Rousseau, « Pierre de la Ramée (Ramus) : état des lieux et perspectives de recherche », le 05 juillet 2018  

    Colloque organisé par Dominique Couzinet, Université Paris 1 - Panthéon-Sorbonne-ISJPS, Rafael Ramis Barceló, Universitat de les Illes Balears- Instituto de Estudios Hispánicos en la Modernidad et Luigi-Alberto Sanchi, CNRS - Université Paris 2-IHD

    Dominique Rousseau, « Procréations assistées et filiation. AMP et GPA au prisme du droit, des sciences sociales et de la philosophie », le 25 juin 2018  

    Organisée par le GIP Mission de recherche Droit et Justice l’Institut des Sciences Juridique et Philosophique de la Sorbonne (CNRS/Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne)

    Dominique Rousseau, « Ce que Notre-Dame-des-Landes fait à la démocratie », le 11 avril 2018  

    Séminaire d’actualité de l’Axe Environnement de l’Institut des Sciences Juridique et Philosophique de la Sorbonne -ISJPS (CNRS &Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne), organisé par Élodie Bertrand (ISJPS) et Camila Perruso (ISJPS)

    Dominique Rousseau, « Droit constitutionnel de l'environnement, regards croisés », le 06 mars 2018  

    Organisé par Marie-Anne Cohendet, Professeure à l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne avec le concours du Département de droit public et droit fiscal de l'Ecole doctorale Droit et sciences politiques, économiques et de gestion de l'Université de Nice

    Dominique Rousseau, « Refonder les droits de l’homme. Des critiques aux pratiques », le 18 janvier 2018  

    12ème colloque international du C.R.D.H. organisé en partenariat avec la Fondation René Cassin

    Dominique Rousseau, « Les inégalités face aux innovations scientifiques et technologiques », le 07 décembre 2017  

    Colloque organisé par le CERCOP. Le terme « épistocratie » est un néologisme très peu usité. Il désigne un mode de gouvernement au sein duquel le pouvoir serait confié aux savants.

    Dominique Rousseau, « Droits de l’homme et collectivités territoriales : entre le global et le local », le 05 décembre 2017  

    Organisé sous la responsabilité scientifique de Catherine Le Bris, Chercheuse au CNRS

    Dominique Rousseau, « L’intégration européenne à la croisée des chemins, quelles perspectives d’avenir ? », le 02 novembre 2017  

    Organisé à l’occasion de l'École d’automne 2017 l'Union européenne : Enjeux et défis contemporains, la Chaire Jean Monnet en intégration européenne de l’Université Laval, avec le Cercle Europe (Faculté de droit – HEI) et le CRDEI de l’Univ; de Bordeaux

    Dominique Rousseau, « Justice et état de droit », le 13 octobre 2017  

    Entretiens d’Aguesseau

    Dominique Rousseau, « La constitution matérielle de l'Europe », le 12 octobre 2017  

    Organisé sous la responsabilité scientifique de Céline Jouin

    Dominique Rousseau, « Première Université d’été de l’Institut Louis Favoreu », le 04 septembre 2017  

    Université d’été d’Aix suivie de la XXXIIIe table ronde internationale de justice constitutionnelle

    Dominique Rousseau, « Xe Congrès de l'Association Française de Droit Constitutionnel », le 22 juin 2017  

    Congrès organisé en association avec la Fondation Charles de Gaulle

    Dominique Rousseau, « Comment rédiger une décision de justice au 21e siècle ? », le 16 juin 2017  

    Organisé avec le soutien de la Mission Droit et Justice (Ministère de la justice) sous la Responsabilité scientifique de Fanny Malhiere, Maître de conférences à l’Université de Bourgogne

    Dominique Rousseau, « La fabrique du droit constitutionnel : (re)interroger les concepts structurants de la science du droit constitutionnel », le 09 juin 2017 

    Dominique Rousseau, « Reconnaître le sexe neutre ? À propos de l’arrêt de la Cour de cassation du 4 mai 2017 », le 10 mai 2017  

    Organisé par l’axe Genre de l’ISJPS

    Dominique Rousseau, « De la démocratie-régime à la démocratie-société », le 27 avril 2017  

    Colloque organisé par le Centre d’Etudes Sociologiques et Politiques Raymond Aron (CESPRA), le Centre d’Etude des Mouvements Sociaux (CEMS) et la mention Etudes Politiques (EHESS)

    Dominique Rousseau, « Vers un droit commun universalisable ? », le 10 avril 2017  

    Séminaire de recherche coordonné par Mireille Delmas-Marty, Kathia Martin-Chenut et Luca d’Ambrosio

    Dominique Rousseau, « Le statut du juge dans l'État », le 04 avril 2017  

    Organisée par le Centre de recherche de droit constitutionnel de l’ISJPS, le Centre de Procédure pénale et de Justice de la Fac. de droit de l’Université d’Etat de Moscou (Lomonossov), et l’assoc° Comitas Gentium France-Russie.

    Dominique Rousseau, « Le recours à la notion de démocratie par les juridictions », le 23 mars 2017  

    Organisé par le CRDFED (EA2132) avec le soutien de la Fondation Anthony Mainguené

    Dominique Rousseau, « Le droit constitutionnel à l’épreuve du numérique », le 17 mars 2017 

    Dominique Rousseau, « 6ème Journée de la jeune recherche constitutionnelle », le 15 février 2017  

    Organisé par Pierre-Emmanuel Pignarre et Séverine Taisne

    Dominique Rousseau, « Le Parlement et le temps », le 07 décembre 2016  

    Colloque organisé sous la direction d'E. Cartier (Professeur Université Lille - Droit et Santé), R. Lefebvre (Professeur Université Lille - Droit et Santé) et G. Toulemonde (Maitre de conférences HDR, Université Lille - Droit et Santé).

    Dominique Rousseau, « 1946-2016. La Constitution du 27 octobre 1946 », le 09 novembre 2016  

    À l’initiative de l’Association française de droit constitutionnel

    Dominique Rousseau, « Le numérique au service du renouvellement de la vie politique », le 04 novembre 2016  

    Responsable scientifique : Eric SALES, MCF – HDR à l'Université de Montpellier, CERCOP

    Dominique Rousseau, « Les droits et libertés fondamentaux, horizon indépassable du droit constitutionnel ? », le 21 octobre 2016  

    organisée par la Commission Jeune Recherche Constitutionnelle de l' A.F.D.C.et l'Université Lyon III - Jean Moulin.

    Dominique Rousseau, « Quelles doctrines constitutionnelles aujourd’hui pour quel(s) droit(s) constitutionnel(s) demain ? », le 29 septembre 2016  

    Qu’est-ce que faire du droit constitutionnel ? Quelle est l’identité du discours doctrinal en droit constitutionnel, ce qui marque sa spécificité, sa scientificité et donc sa visibilité ?

    Dominique Rousseau, « L’Etat et le terrorisme », le 27 juin 2016  

    Organisé par l’Institut des sciences juridique et philosophique de la Sorbonne (UMR 8103 – CERAP) en partenariat avec l’Institut de recherche juridique de la Sorbonne avec le soutien financier du Comité «Attentats-Recherche» du CNRS

    Dominique Rousseau, « Le contrôle de constitutionnalité des décisions de justice », le 23 juin 2016 

    Dominique Rousseau, « Quarante ans de surveiller et punir », le 26 mai 2016  

    Colloque international organisé à l’occasion du 40e anniversaire de la publication de Surveiller et punir de Michel Foucault par l’Institut des sciences juridique et philosophique de la Sorbonne avec le soutien du Centre Michel Foucault

    Dominique Rousseau, « Le droit constitutionnel et les autres sciences », le 27 janvier 2016 

    Dominique Rousseau, « Le statut du magistrat », le 18 décembre 2015 

    Dominique Rousseau, « Lectures de… n° 1 : Penser le Ius : Quelle réception de l’ouvrage d’A. Schiavone ? », le 16 décembre 2015  

    Ius, l’invention du droit en Occident, trad. fr. par G. et J. Bouffartigue Belin, 2008, 1ère éd. en italien Einaudi, 2005. Journée d’étude organisée le 16 décembre 2015 à l’université Paris 1 Panthéon-Sorbonne par Pierre Bonin et Pierre Brunet avec le soutien du programme « Norma, droit, mondialisation, diversité » (Institut des Sciences Juridique et Philosophique de la Sorbonne Textes parus dans la Revue d’histoire des facultés de droit, n° 35, 2015, p. 357-436

    Dominique Rousseau, « Droit au logement et collectivités territoriales », le 15 décembre 2015 

    Dominique Rousseau, « De la règle à la norme, entre Regulae iuris et normativisme », le 11 juin 2015 

    Dominique Rousseau, « L'écriture de la loi », le 12 juin 2014  

    Colloque organisé par la Commission des Lois du Sénat et l'Association française de Droit Constitutionnel

    Dominique Rousseau, « Droit et légitimité », le 19 novembre 2009