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Dominique Rousseau

École de Droit de la Sorbonne
12 Place du Panthéon
75231 Paris Cedex 5

Dominique Rousseau

Professeur, Droit public.

Actualités scientifiques

Proportionnalité, droits fondamentaux et juges

mercredi 20 novembre 2019

Colloque organisé par l'Université de Neuchâtel

Universitaires et directions partisanes : interactions, connexions et circulations contemporaines

jeudi 14 novembre 2019

Colloque organisé par David Copello (Casa de Velázquez et IDP) et Manuel Cervera-Marzal (LabexMed-DICE et FNRS-ULg), avec le soutien de l'Institut de droit public, sciences politiques et sociales (Univ. Paris 13) et de l'Institut Louis Favoreu (DICE, AMU)

Contrôler les gouvernants en France : où en est-on ?

jeudi 14 novembre 2019

VIIIe Journée d’étude de la Commission de la Jeune Recherche en Droit Constitutionnel

Journée organisée avec le concours du CERCOP, Université de Montpellier.

Domination et Antiquité

mercredi 30 octobre 2019

Aspects politiques et juridiques

Organisé par le Centre d’Études Internationales sur la Romanité de La Rochelle Université

Le Conseil constitutionnel, gardien des libertés ?

vendredi 25 octobre 2019

Organisé par l’Institut de droit public (IDP-EA 2623) sous la direction scientifique de Samy Benzina, Professeur à l’Université de Poitiers

La Constitution face au temps

vendredi 4 octobre 2019

Regards croisés franco-japonais

Organisé par les Universités de Tours et Poitiers sous la direction scientifique d'Emmanuel Aubin et Loïc Levoyer, Vice-Présidents de l’Université de Poitiers

Capitalisme, Libéralisme et Constitutionnalisme

jeudi 13 juin 2019

Colloque organisé par Lauréline Fontaine, Olivier Peiffert et Nicolas Brémand, avec le concours du centre ICEE de la Sorbonne Nouvelle, la Commission de la Recherche de la Sorbonne Nouvelle, et l'AFDC.

8e Journée doctorale de la Jeune recherche en Droit constitutionnel

vendredi 22 mars 2019

Organisée par la Commission de la Jeune recherche constitutionnelle de l'Association française de droit constitutionnel en partenariat avec la Revue du droit public et de la science politique en France et à l’étranger et Jurisdoctoria, revue doctorale de

Justice(s) et Constitution

vendredi 22 février 2019

Journée nationale de l’AFDC

La justice politique : aspects procéduraux

lundi 17 décembre 2018

Journée décentralisée de l’association française de droit constitutionnel

Démocratie versus Epistocratie ?

mardi 11 décembre 2018

La place de l’expertise dans la démocratie

Organisé par l'ISJPS dans le cadre des 1ères Assises de la Recherche de l'Université Paris 1

Le juge judiciaire et la séparation des pouvoirs

vendredi 30 novembre 2018

Organisé par les enseignants-chercheurs des Universités de Montpellier - CERCOP et de Toulouse 1 Capitole - Institut Maurice Hauriou

Les élections brésiliennes d’octobre 2018 : une nouvelle victoire du populisme ?

mercredi 28 novembre 2018

Organisé par le Centre Sorbonne Constitutions & Libertés -CRDC

Séminaires doctoraux de l’Institut Michel Villey (2018-2019)

lundi 22 octobre 2018

Organisé par l’Institut Michel Villey par la voie de ses doctorants, Ludmilla Martin-Leboeuf et Mathilde Laporte

Pierre de la Ramée (Ramus) : état des lieux et perspectives de recherche

jeudi 5 juillet 2018

Colloque organisé par Dominique Couzinet, Université Paris 1 - Panthéon-Sorbonne-ISJPS, Rafael Ramis Barceló, Universitat de les Illes Balears- Instituto de Estudios Hispánicos en la Modernidad et Luigi-Alberto Sanchi, CNRS - Université Paris 2-IHD

Procréations assistées et filiation. AMP et GPA au prisme du droit, des sciences sociales et de la philosophie

lundi 25 juin 2018

Organisée par le GIP Mission de recherche Droit et Justice l’Institut des Sciences Juridique et Philosophique de la Sorbonne (CNRS/Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne)

Ce que Notre-Dame-des-Landes fait à la démocratie

mercredi 11 avril 2018

Séminaire d’actualité de l’Axe Environnement de l’Institut des Sciences Juridique et Philosophique de la Sorbonne -ISJPS (CNRS &Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne), organisé par Élodie Bertrand (ISJPS) et Camila Perruso (ISJPS)


Parutions

Les Cours constitutionnelles, garantie de la qualité démocratique des sociétés ?

Actes du colloque organisé le 12 juillet 2018 par le Tribunal constitutionnel d'Andorre

LGDJ, 2019

La question prioritaire de constitutionnalité

Une mutation réelle de la démocratie constitutionnelle française ?

Mare & Martin, 2019

L'essentiel du droit du contentieux constitutionnel

Les méthodes de contrôle et les normes contrôlées

Gualino, 2018

Le contentieux constitutionnel peut être conçu comme l'ensemble des litiges qui naissent de l'application de la Constitution. Entre dans la notion non seulement les questions de contrôle de constitutionnalité, mais également le contentieux des élections parlementaires. Ce contrôle se fait en application de la Constitution.

Le droit interne des partis politiques

Mare & Martin, 2017

Ce droit interne des partis politiques n'a fait l'objet que de rares études. Les actes de cette Journée, qui a réuni juristes et politistes, acteurs et témoins de la vie politique, posent ainsi les jalons d'une nouvelle analyse du droit interne des partis politiques.



Publications

Ouvrages

Dominique Rousseau, L'essentiel du droit du contentieux constitutionnel, Gualino, une marque de Lextenso, 2018, Les carrés, 166 p.

Dominique Rousseau, L'essentiel des grandes décisions du Conseil constitutionnel, Gualino, une marque de Lextenso, 2017, Les Carrés, 187 p.

Dominique Rousseau (dir.), Le droit interne des partis politiques : [journée d'études en hommage au Professeur Jean-Claude Colliard, Paris, 30 septembre 2015], mare & martin, 2017, Collection de l'Institut des sciences juridique et philosophique de la Sorbonne, 202 p.

Dominique Rousseau, Droit du contentieux constitutionnel, LGDJ-Lextenso éditions, 2016, 11e éd., Domat droit public, 870 p.

Dominique Rousseau, Le Conseil supérieur de la justice : stop ou encore ?, Anthémis, 2016, Collection de l'Association syndicale des magistrats, 168 p.

Dominique Rousseau, Radicalizzare la democraziaêproposte per una rifondazione, Edizioni scientifiche italiane, 2016, Ius Commune Europaeum e Sistemi italo-francofoni, 150 p.

Dominique Rousseau, Les grandes délibérations du Conseil constitutionnel : 1958-1986, Dalloz, 2014, 2e éd., Grands textes, 598 p.

Dominique Rousseau, Droit du contentieux constitutionnel, LGDJ-Lextenso éditions, 2013, 10e éd., Domat droit public, 584 p.

Dominique Rousseau (dir.), L'élection présidentielle, Dalloz, 2013, Thèmes & commentaires, 161 p.

Dominique Rousseau, Les grandes décisions de la question prioritaire de constitutionnalité, LGDJ, 2013, Les grandes décisions, 365 p.

Dominique Rousseau, L'essentiel de la QPC : mode d'emploi de la question prioritaire de constitutionnalité, Gualino, 2012, 2e éd., Les carrés, 122 p.

Dominique Rousseau, L'essentiel des grandes décisions QPC : 26 décisions commentées sur toutes les matières juridiques, Gualino, 2012, Les carrés, 134 p.

Dominique Rousseau, Le consulat Sarkozy, O. Jacob, 2012, 190 p.

Dominique Rousseau (dir.), Un parlement renforcé ? : bilan et perspectives de la réforme de 2008, Dalloz, 2012, Thèmes & commentaires, 202 p.

Dominique Rousseau, L'essentiel de la QPC : mécanisme et mode d'emploi, commentaires des principales décisions, Gualino, 2011, Les carrés, 135 p.

Dominique Rousseau (dir.), La justice, un pouvoir de la démocratie, Terra Nova, la fondation progressiste, 2011, 101 p.

Dominique Rousseau, Droit du contentieux constitutionnel, Montchrestien, 2010, 9e éd., Domat droit public, 586 p.

Dominique Rousseau (dir.), La question prioritaire de constitutionnalité, Gazette du Palais, 2010, Guide pratique, 207 p.

Dominique Rousseau, Droit du contentieux constitutionnel, Montchrestien, 2008, 8e éd., Domat droit public, 544 p.

Dominique Rousseau, La 5e République se meurt, vive la démocratie, O. Jacob, 2007, 334 p.

Dominique Rousseau (dir.), Le droit dérobé : actes du colloque de Montpellier, Faculté de droit, 10 et 11 avril 2003, Montchrestien, 2007, Grands colloques, 189 p.

Dominique Rousseau, Droit du contentieux constitutionnel, Montchrestien, 2006, 7e éd., Domat droit public, 536 p.

Henry Roussillon, Alain Bockel et Dominique Rousseau, Le Parlement aujourd'hui, Presses de l'Université des Sciences Sociales, 2005, 330 p.

Dominique Rousseau, Droit constitutionnel, Montchrestien, 2004, Pages d'amphi, 480 p.

Dominique Rousseau (dir.), Désordres et reconstructions du droit sous l'effet des principes fondamentaux dégagés par les Cours suprêmes nationales et européennes, CERCOP, 2004, 246 p.

Dominique Rousseau (dir.), Le Conseil constitutionnel en questions, Budapest, 2004, Inter-national, 175 p.

Dominique Rousseau, Droit du contentieux constitutionnel, Montchrestien, 2001, 6e éd., Domat droit public, 507 p.

Dominique Rousseau, Droit du contentieux constitutionnel, Montchrestien, 1999, 5e éd., Domat droit public, 491 p.

Dominique Rousseau, La justice constitutionnelle en Europe, Montchrestien, 1998, 3e éd., Clefs, 160 p.

Dominique Rousseau, Les libertés individuelles et la dignité de la personne humaine : libertés et droits fondamentaux, Montchrestien, 1998, Préparation au CRFPA, 106 p.

Dominique Rousseau, Sur le Conseil constitutionnel : la doctrine Badinter et la démocratie, Descartes & Cie, 1997, Collection Droit, 194 p.

Dominique Rousseau, La justice constitutionnelle en Europe, Montchrestien, 1996, 2e éd., Clefs, 158 p.

Dominique Rousseau, Droit du contentieux constitutionnel, Montchrestien, 1995, 4e éd., Domat droit public, 438 p.

Dominique Rousseau, Droit du contentieux constitutionnel, Montchrestien, 1993, 3e éd., Domat droit public, 426 p.

Dominique Rousseau, Droit du contentieux constitutionnel, Montchrestien, 1992, 2e éd., Domat droit public, 410 p.

Dominique Rousseau, Droit constitutionnel et institutions politiques : la Ve République, Eyrolles, 1992, Eyrolles université, 194 p.

Dominique Rousseau, La justice constitutionnelle en Europe, Montchrestien, 1992, Clefs, 160 p.

Dominique Rousseau, Droit du contentieux constitutionnel, Montchrestien, 1990, Domat droit public, 404 p.

Dominique Rousseau, Du périmètre sensible a l'espace naturel sensible : contribution a l'étude d'une évolution législative, [s.n.], 1990, 3 vol. , 634 f. p.

Dominique Rousseau, Conjonctures, constitution et image présidentielle de François Mitterand, s.n.], 1988

Dominique Rousseau, Spécial élection présidentielle 1988 : 24 avril et 8 mai, Institut régional d'administration, 1988, 218 p.

Dominique Rousseau, Le Contrôle de l'opportunité de l'action administrative par le juge administratif, Atelier national de reproduction des thèses [diffusion/distribution], 1984, Lille-thèses, 778 p.

Dominique Rousseau, Le contrôle de l'opportunité de l'action administrative par le juge administratif, [Éditeur inconnu], 1979, 2 vol. , 778 f. p.

Dominique Rousseau, "Gilets jaunes" : hypothèses sur un mouvement, la Découverte, 1973, 202 p.

Dominique Rousseau, La responsabilité de l'administration en matière d'urbanisme, Faculté de Droit et des Sciences sociales, 1973, 173 p.

Dominique Rousseau, La réforme du 29 octobre 1974 vue en 1994 : le big-bang de la démocratie constitutionnelle ?, 1973

Dominique Rousseau (dir.), Les Cours constitutionnelles, garantie de la qualité démocratique des sociétés ? : actes du colloque organisé le 12 juillet 2018 par le Tribunal constitutionnel d'Andorre, LGDJ, une marque de Lextenso, 1973, Grands colloques, 254 p.

Articles

Dominique Rousseau, « Le Brexit ou le moment constituant européen », Revue de l'Union Européenne, N° 602, 2016, p. 564

Dominique Rousseau, « L'insoutenable référendum de Notre-Dame-des-Landes », Actualité juridique. Collectivités territoriales - AJCT, N° 3, 2016, p. 125

Dominique Rousseau, Sylvie Torcol, Vincent Bonnet, Laurence Burgorgue-Larsen, Pierre-Yves Monjal et Stephane Pierre-Caps, « Définir le droit constitutionnel européen », Revue de l'Union Européenne, N° 590, 2015, p. 456

Dominique Rousseau, « Généralisation de la prévoyance complémentaire, Loi et Constitution », Droit Social, N° 9, 2013, p. 680

Dominique Rousseau, Ferdinand Mélin-Soucramanien et Bertrand Mathieu, « La Commission Jospin, premier bilan et perspectives », Constitutions : revue de droit constitutionnel appliqué, N° 1, 2013, p. 27

Dominique Rousseau, Bertrand Mathieu, Anne-Marie Le Pourhiet, Ferdinand Mélin-Soucramanien, Anne Levade et Xavier Philippe, « Observations relatives à la loi visant à réprimer la contestation des génocides reconnus par la loi », Constitutions : revue de droit constitutionnel appliqué, N° 3, 2012, p. 393

Dominique Rousseau, « Le statut du Parquet », Constitutions : revue de droit constitutionnel appliqué, N° 3, 2011, p. 295

Dominique Rousseau, « L'office du juge constitutionnel », Justice et cassation, N° 6, 2010, p. 69

Dominique Rousseau, « Les arguments constitutionnels dans les affaires pénales », Justice et cassation, N° 6, 2010, p. 271

Dominique Rousseau, « Les principes de libre administration locale et d'égalité à l'épreuve de l'aménagement du territoire », Revue française de droit administratif, N° 5, 1995, p. 876

Autre

Dominique Rousseau, Alexandre Viala, Stéphane Bolle, Jordane Arlettaz, Nicolas Delpierre, Jérôme Favre, Carole Louis, Hector Mamia et Jean-Pierre Truffier, Désordres et reconstruction du droit sous l'effet des principes fondamentaux dégagés par les cours suprêmes nationales et européennes


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