Présentation

Soixante-quatre ans après l'adoption de la Constitution de 1958, le problème des institutions est à l'ordre du jour. Le régime est-il fatigué ? Faut-il passer à la VIème République ? Convient-il au contraire de revenir à l'esprit originel de la charte fondamentale ? Quelles réformes peuvent-elles être envisagées ?

Autant de questions d'une brûlante actualité qui feront l'objet de ce colloque exceptionnel. Non pour imposer un point de vue mais pour amorcer un débat de haut niveau, nourri par les meilleurs spécialistes, conformément à la mission de l'Académie des sciences morales et politiques.

Programme

8h30 : Café d'accueil
(hall de l'auditorium)

9h00 : Ouverture
par le Chancelier de l'Institut de France, Xavier Darcos

9h15 : Accueil
par le Secrétaire Perpétuel de l'Académie des sciences morales et politiques, Jean-Robert Pitte

9h30 : Introduction
Eric Roussel, Membre de l'Institut

Tables rondes animées par Guillaume Tabard

9h45 : Septennat et élections législatives
Pierre Mazeaud, Membre de l'Institut
Anne Levade, Professeur de droit public, Université Paris1 – Panthéon Sorbonne
Alain Duhamel, Membre de l'Institut

10h30 : Le scrutin proportionnel
Jean-Claude Casanova, Membre de l'Institut
Didier Maus, ancien Conseiller d'Etat, Président émérite de l'Association française de droit constitutionnel
Alain Laquieze, Professeur de droit public à l'université Paris-Cité

11h15 : Le contrôle juridictionnel
Pierre Delvolvé, Membre de l'Institut
Renaud Denoix de Saint Marc, Membre de l'Institut
Bernard Stirn, Membre de l'Institut
Michel Pébereau, Membre de l'Institut

12h00 : Débats

12h30 : Intervention de Nicolas Sarkozy, ancien Président de la République

13h00 : Déjeuner buffet

(dans la halle de l'auditorium)

14h15 : Intervention de François Hollande, ancien Président de la République

Tables rondes animées par Patrick Cohen

14h45 : La participation citoyenne
Loïc Blondiaux, Professeur de sciences politiques à l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne
Pierre-Henri Tavoillot, Maître de conférences en philosophie à la Faculté des Lettres de Sorbonne Université, Président du Collège de philosophie
Dominique Schnapper, Directrice d'études à l'EHESS, Membre honoraire du Conseil constitutionnel
Jean-Louis Bourlanges, Député, Président de la commission des Affaires étrangères de l'Assemblée nationale

15h30 : Le recours au référendum
Jean-François Copé, ancien Ministre, Maire de Meaux, Président de la Communauté d'Agglomération du Pays de Meaux
Jean-Michel Blanquer, ancien Ministre
Dominique Rousseau, Professeur de droit constitutionnel français
Bertrand Mathieu, Professeur à l'Ecole de droit de la Sorbonne, Université Paris 1, ancien Conseiller d'Etat (S.Ext.), Président émérite de l'Association française de droit constitutionnel

16h00 : La fabrique de la loi aujourd'hui
Yves Gaudemet, Membre de l'Institut
Olivier Beaud, Professeur de droit constitutionnel à l'Université Paris-Panthéon-Assas
Anne-Marie Le Pourhiet, Professeur émérite à l'Université Rennes 1

16h45 : Débats

17h15 : Conclusion
Bruno Cotte, Membre de l'Institut

17h30 : Clôture

Inscriptions ouvertes jusqu'au 23 septembre 2022 à l'adresse : communication@institutdefrance.fr

L'invitation reçue sur inscription est strictement personnelle et nominative