Présentation

Les démocraties se retrouvent, depuis plusieurs années, dans la tourmente. Les grands partis politiques de plusieurs démocraties représentatives sont soumis à la concurrence, parfois vive, de mouvements populaires ou de mouvements citoyens. Au sein de l'Union européenne, les institutions démocratiques nationales font face à un phénomène d'internationalisation des enjeux politiques et, en même temps, à un besoin de proximité, voire de déconcentration des pouvoirs. Les médias traditionnels du débat politique font, quant à eux, l'objet d'une remise en cause marquée par les réseaux sociaux.

Dans ce contexte particulier, les revendications liées à une plus grande légitimité démocratique, ou alors à une légitimité démocratique plus directe, se font jour dans diverses démocraties. Le colloque poursuit un double objectif. Tout d'abord, souligner, dans une perspective comparative, la variété des solutions de démocratie semi-directe déjà existantes aujourd'hui sur les divers continents. Ensuite, évoquer les avantages, mais aussi les défis concrets auxquels est confrontée la démocratie semi-directe aujourd'hui (internationalisation du droit, interactions avec le concept d'Etat de droit, coûts et numérisation de la démocratie semi-directe, limites de la liberté d'expression, dérives possibles et échecs concrets d'expériences de démocratie semi-directe).

Le fil rouge de ce colloque est, ainsi, de favoriser une réflexion de fond, nourrie d'une approche comparée, sur la démocratie semi-directe à l'heure d'une remise en cause de la démocratie représentative. Il ne s'agit évidemment pas de présenter de manière exhaustive les instruments de démocratie semi-directe, mais de mettre l'accent sur les enjeux les plus aigus et d'examiner des questions choisies particulièrement délicates en la matière.

Programme

Jeudi 9 Novembre

13h00 : Allocutions de bienvenue
Cécile Faliès, Vice-Présidente de l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, Présidente de la Commission de recherche
Xavier Philippe, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne
Vincent Martenet, Université de Lausanne
Luc Gonin, anciennement Université de Fribourg

13h30 : Introduction
Roberto Balzaretti, Ambassadeur de Suisse en France

1. Fondements

13h50 : La démocratie participative, délibérative, ouverte, semi-directe : enjeux et délimitations
Prof. Christian Behrendt, Univ. de Liège et KU Leuven, Belgique

14h10 : Historique de la démocratie semi-directe dans une perspective comparative
Dr Olivier Meuwly, Suisse

14h30 : Questions du public – Pause

2. La démocratie semi-directe en droit comparé : perspectives continentales

15h10 : Amérique du Nord
Prof. Patrick Taillon, Univ. Laval, Canada

15h30 : Amérique latine
Dr Carolina Cerda-Guzman, Univ. de Bordeaux

15h50 : Afrique
Prof. Babacar Kanté, Univ. Gaston Berger de Saint-Louis, Sénégal

16h10 : Asie et Océanie
Dr Eugénie Mérieau, Univ. Paris 1 Panthéon-Sorbonne

16h30 : Questions du public

16h50 : Fin de la 1^ère journée

Vendredi 10 Novembre

3. La démocratie semi-directe en droit comparé : perspectives européennes

9h00 : Union européenne
Prof. Nathalie Rubio, Univ. Aix-Marseille

9h25 : France
Prof. Marie Gren, Univ. Paris 1 Panthéon-Sorbonne

9h45 : Italie
Prof. Tania Groppi, Univ. de Sienne

10h05 : Questions du public – Pause

10h50 : Royaume-Uni
Dr Leah Trueblood, Univ. d'Oxford

11h10 : Suisse
Dr Luc Gonin, Chef des affaires juridiques du Secrétariat général du Dépt fédéral de l'économie, de la formation et de la recherche ; anc. Univ. de Fribourg

11h30 : Questions du public

11h50 : Pause médiane

4. Opportunités et risques de la démocratie semi-directe

13h45 : Président de séance
Paul Ackermann, Le Temps, Paris/Genève

13h50 : Avantages et opportunités de la démocratie semi-directe
Prof. Vincent Martenet, Univ. de Lausanne

14h10 : Impact de l'internationalisation du droit sur la démocratie semi-directe
Stephan Michel, Chef des traités internationaux, Dépt fédéral des Affaires étrangères

14h30 : Démocratie semi-directe et Etat de droit
Prof. Xavier Philippe, Univ. Paris 1 Panthéon-Sorbonne

14h50 : Questions du public – Pause

15h30 : Coûts, numérisation et démocratie semi-directe
Jean-Luc Schwaar, Directeur général des affaires institutionnelles et des communes du canton de Vaud

15h50 : Dangers de la démocratie semi-directe
Prof. Dominique Rousseau, Univ. Paris 1 Panthéon-Sorbonne

16h10 : Echecs de la démocratie semi-directe
Dr Marthe Fatin-Rouge Stefanini, Dir. CNRS, Univ. Aix-Marseille

16h30 : Questions du public

16h50 : Conclusion générale
Prof. Anne Levade, Univ. Paris 1 Panthéon-Sorbonne

17h10 : Clôture

Inscription obligatoire, ouverte jusqu'au 5 novembre inclus (en bas de page) : https://isjps.pantheonsorbonne.fr/evenements/democratie-semi-directe-dans-perspective-comparative