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Bertrand Faure

Faculté de Droit et Sciences Politiques
Chemin de la Censive du Tertre
44313 Nantes Cedex 3

Bertrand Faure

Professeur, Droit public.
Responsable de la formation :

Actualités scientifiques

Constitution et droit des collectivités territoriales

jeudi 14 novembre 2019

Organisé par le CERDACFF pour l’AFDCL avec le soutien du Conseil départemental des Alpes maritimes, de la région PACA et de la Métropole Nice Côte d’Azur, partenaires du projet DITER

Dynamiques de la responsabilité

mardi 17 septembre 2019

Organisé par le DCS, Université de Nantes sous la responsabilité scientifique de Antoine Delblond, DCS, Pr – Univ. Nantes ; Jacques Fialaire, DCS, Pr – Univ. Nantes ; Olivier Ménard, DCS, MC – Univ. Nantes et Katia Barragan, DCS, IE – Cnrs

Commune et (in)compétence d’urbanisme

vendredi 15 mars 2019

Organisée sous la direction de Pascal Caille, Maître de conférences HDR IRENEE/UL, Valentine Beneda et de Ludivine Bertrand, doctorantes IRENEE/UL

L’abandon du projet d’aéroport de Notre-Dame des Landes : quels enseignements ?

jeudi 29 novembre 2018

Organisé par Droit et changement social DCS - UMR CNRS 6297 de la Faculté de Droit et Sciences politiques de Nantes

Regards sur l'actualité du contentieux de l'action publique territoriale

jeudi 24 mai 2018

Organisé sous la direction scientifique de Florence Crouzatier-Durand, Institut Maurice Hauriou

Régionalisation et métropolisation : retour sur la réforme territoriale

vendredi 18 mai 2018

Colloque organisé par l'Institut français des sciences administratives (IFSA)

Les (Dis)continuités territoriales

mardi 3 avril 2018

Organisé sous la direction scientifique de Nicolas Kada, Professeur de droit public à l’Université Grenoble Alpes, Co-directeur du Centre de Recherches Juridiques (EA 1965)

La métropole de Lyon, de la singularité à la modélisation ?

jeudi 29 mars 2018

Organisé par le centre Droits, Contrats, Territoires dans le cadre de l'Appel à projet interne de l'université Lyon 2, en partenariat avec la Métropole de Lyon sous la coordination de Christophe Chabrot, MCF Droit public et responsable de l'axe Territoire

Dynamiques de la responsabilité

mercredi 14 février 2018

Séminaire de recherche organisé par Antoine Delblond, coordinateur scientifique et Katia Barragan

Les Collectivités territoriales et le Code des relations entre le public et l’administration

jeudi 14 décembre 2017

Colloque organisé par l’Institut du droit de l’espace, des territoires, de la culture et de la communication (IDETCOM).

L’exercice des compétences locales : entre rationalisation et créativité

jeudi 23 novembre 2017

Colloque de l'AFDCL

Co-organisé avec l’Université de droit de Pau et des Pays de l’Adour

Quelle gouvernance pour les intercommunalités XXL ?

mercredi 15 mars 2017

Organisé par le Centre Jean Bodin (laboratoire de recherche juridique et politique de l'Université d'Angers- EA4337) en partenariat avec l'AdCF, l'AFDCL, l'ADGCF, le CNFPT (délégation Pays de la Loire et INSET Angers), le GRALE et l'IFSA Ouest.

Quelle(s) commune(s) pour le XXIème siècle ?

jeudi 24 novembre 2016

Approche de droit comparé

Les Journées d’études 2016 de l’AFDCL

Les litiges entre personnes publiques

jeudi 17 novembre 2016

Colloque sous la direction de Ch-André DUBREUIL, Pr de droit public, Anne JACQUEMET-GAUCHE, Pr de droit public et Caroline LANTERO, MCF en droit public


Cours UNJF

Droit des collectivités territoriales

Droit des collectivités territoriales

Hérités de l’Histoire, nos communes, départements et régions font depuis deux siècles partis de notre organisation administrative. En effet, dans...



Publications

Ouvrages

Bertrand Faure, Droit des collectivités territoriales, Dalloz, 2018, 5e éd., Précis, 803 p.

Bertrand Faure, Droit des collectivités territoriales, Dalloz, 2016, 4e éd., Précis, 753 p.

Bertrand Faure et Antoinette Hastings-Marchadier (dir.), La décentralisation à la française, LGDJ-Lextenso éditions, 2015, Systèmes, 202 p.

Bertrand Faure, Droit des collectivités territoriales, Dalloz, 2014, 3e éd., Précis, 722 p.

Bertrand Faure, Droit des collectivités territoriales, Dalloz, 2011, 2e éd., Précis, 686 p.

Bertrand Faure, Les institutions administratives, Presses universitaires de France, 2010, Licence, 229 p.

Bertrand Faure (dir.), Les objectifs dans le droit, Dalloz, 2010, Thèmes et commentaires, 214 p.

Bertrand Faure, Droit des collectivités territoriales, Dalloz, 2009, Précis, 701 p.

Bertrand Faure et Jean-Bernard Auby (dir.), Les collectivités locales et le droit : les mutations actuelles, Dalloz, 2001, Thèmes & commentaires, 285 p.

Bertrand Faure, Le pouvoir réglementaire des collectivités locales, ANRT [diffusion/distribution], 1999, Lille-thèses

Bertrand Faure, Le pouvoir réglementaire des collectivités locales, LGDJ, 1998, Bibliothèque de droit public, 329 p.

Bertrand Faure, Le devoir de conseil de l'avocat, Centre régional de formation professionnelle des avocats, 1994, 44 p.

Bertrand Faure, Le pouvoir réglementaire des collectivités locales, 1992, 1992, 436 p.

Articles

Bertrand Faure, « La banalisation du statut de métropole », Revue française de droit administratif, 2017, p. 637

Bertrand Faure, « Gouverner par des mots », L'Actualité juridique. Droit administratif, 2016, p. 1313

Bertrand Faure, « La fin d'une catégorie juridique : la collectivité territoriale ? », L'Actualité juridique. Droit administratif, 2016, p. 2438

Bertrand Faure, « Les collectivités territoriales et les juges », L'Actualité juridique. Droit administratif, 2016, p. 583

Bertrand Faure, « La clause générale de compétence et le chercheur », L'Actualité juridique. Droit administratif, 2015, p. 1825

Bertrand Faure, « Le leadership régional : nouvelle orientation du droit des collectivités territoriales ?(1) », L'Actualité juridique. Droit administratif, 2015, p. 1898

Bertrand Faure, « Le règlement intérieur, norme de contrôle d'une loi d'une collectivité d'outre-mer », L'Actualité juridique. Droit administratif, 2015, p. 2151

Bertrand Faure, « Le droit des collectivités territoriales « malade de ses normes » », Revue française de droit administratif, 2014, p. 467

Bertrand Faure, « Le médiateur des normes applicables aux collectivités territoriales », L'Actualité juridique. Droit administratif, 2014, p. 881

Bertrand Faure, « « Penser le changement » ou « changer le pansement » ? », L'Actualité juridique. Droit administratif, 2014, p. 600

Bertrand Faure, « La révision constitutionnelle de 2003. Vérités dix ans après », L'Actualité juridique. Droit administratif, 2013, p. 1328

Bertrand Faure, « Le Conseil d'Etat et le pouvoir réglementaire des collectivités territoriales. L'heure de vérité ? », L'Actualité juridique. Droit administratif, 2013, p. 2240

Bertrand Faure, « Le schéma départemental de coopération intercommunale a-t-il une valeur contraignante ? », L'Actualité juridique. Droit administratif, 2013, p. 240

Bertrand Faure, « Les deux conceptions de la démocratie administrative », Revue française de droit administratif, 2013, p. 709

Bertrand Faure, « La glorieuse trentenaire. A propos du 30e anniversaire de la loi du 2 mars 1982 », L'Actualité juridique. Droit administratif, 2012, p. 738

Bertrand Faure, « Le régime contentieux des décisions de la collectivité de Saint-Barthélemy », L'Actualité juridique. Droit administratif, 2012, p. 1356

Bertrand Faure, « La nouvelle compétence générale des départements et des régions », Revue française de droit administratif, 2011, p. 240

Bertrand Faure, « Le regroupement départements-région. Remède ou problème ? », L'Actualité juridique. Droit administratif, 2011, p. 86

Bertrand Faure, « « Agonie de quelques vieux principes » du droit administratif », L'Actualité juridique. Droit administratif, 2011, p. 2441

Bertrand Faure, « La réforme des collectivités territoriales en voie d'adoption », Constitutions : revue de droit constitutionnel appliqué, 2010, p. 381

Bertrand Faure, « Le droit des collectivités territoriales encore à refaire ? », L'Actualité juridique. Droit administratif, 2009, p. 177

Bertrand Faure, « Le rapport du comité Balladur sur la réforme des collectivités territoriales : bonnes raisons, fausses solutions ? », L'Actualité juridique. Droit administratif, 2009, p. 859

Bertrand Faure, « Faut-il garder le mot « tutelle » en droit administratif ? », L'Actualité juridique. Droit administratif, 2008, p. 113

Bertrand Faure, « Les relations paradoxales de l'expérimentation et du principe d'égalité. A propos de la décision n° 2004-503 DC du 12 août 2004, », Revue française de droit administratif, 2004, p. 1150

Bertrand Faure, « Remarques sur les mutations du principe de la liberté du commerce et de l'industrie. Note sous Conseil d'Etat, 23 mai 2003, Comm », Revue française de droit administratif, 2004, p. 299

Bertrand Faure, « Expérimentation, permis de conduire et principe d'égalité », L'Actualité juridique. Droit administratif, 2003, p. 748

Bertrand Faure, « La décentralisation normative à l'épreuve du Conseil constitutionnel (à propos de la décision du Conseil constitutionnel du 17 j », Revue française de droit administratif, 2002, p. 469

Bertrand Faure, « Le droit administratif des collectivités locales et la concurrence », L'Actualité juridique. Droit administratif, 2001, p. 136

Bertrand Faure, « La crise du pouvoir réglementaire : entre ordre juridique et pluralisme institutionnel », L'Actualité juridique. Droit administratif, 1998, p. 547

Bertrand Faure, « Le logement de fonction dans la fonction publique territoriale. Toujours à propos du pouvoir réglementaire local », Revue française de droit administratif, 1996, p. 105

Bertrand Faure, « Les seuils démographiques et la création d'emplois dans la fonction publique territoriale. Note sous Conseil d'Etat, 30 mai 1994 », Revue française de droit administratif, 1995, p. 1218

Bertrand Faure, « Le régime indemnitaire de la fonction publique territoriale. A propos du pouvoir réglementaire local », Revue française de droit administratif, 1994, p. 770




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