Colloque organisé par la Faculté de droit, Université d'Angers, en partenariat avec la Cour d’appel d’Angers...
Colloque organisé par le CDED, Université de Perpignan Via Domitia sous la direction scientifique de Romain Bouniol, MCF, Vice Doyen de la Faculté de droit et des sciences économiques,...
Colloque organisé par Orient & Méditérranée, UMR 8167 ; l'IUF ; Sorbonne Université Lettres ; l'EPHEE, PSL, l'Institut Jean Gaudemet ; l'Université Paris 1 Panthéon Sorbonne...
Colloque du Centre d’Etudes et de Recherches en sciences administratives et en sciences politiques, organisé sous la direction scientifique de Mathilde GUYOT et Pauline HEROLD ...
Journée d'études de l'AFDC avec le GRALE et l'AFDCL organisée par le CERDACFF, Université Côte d'Azur sous la direction scientifique de Florence Crouzatier Durand, Univ Côte...
Conférence organisée par le M2 Droit notarial, Université Toulouse Capitole, avec le soutien de l'IDP et en partenariat avec l'ARNU ...
Colloque organisé par le CRJ, Université Grenoble Alpes sous la direction scientifique de Gérard Anou, Agrégé des facultés de droit, professeur à l’Université Grenoble Alpes,...
Colloque organisé par le CURAPP, Université de Picardie...
Vous recherchez une formation en droit ou en science politique ?univ-droit présente les diplômes et formations dispensés dans les facultés de droit et les IPAG.
Consulter les manifestations scientifiques ayant fait l’objet d’enregistrements vidéos.
Colloque organisé par le Centre de Droit des Affaires CDA et l’Association des Juristes de la Défaillance Économique AJDE , Faculté de droit, Université Toulouse 1 Capitole...
Conférence organisée par La Délégation régionale Occitanie de l'IACF, la Cour Administrative d'Appel de Toulouse, la Direction générale des Finances Publiques et l'Université...
Conférence organisée par le CDA, Université Toulouse 1 Capitole et Toulouse Jean Jaurès...
Colloque organisé par le IEJUC et le CDA, Université Toulouse Capitole sous la direction scientifique de Lucas Bettoni, MCF, CDA et Didier Krajeski, Professeur, IEJUC Université...
Conférence organisée par l'IEJUC et le CDA, Université Toulouse Capitole, avec le soutien de l'IUF ...
Colloque organisé par l'Université Toulouse 1 Capitole sous la direction scientifique de Emmanuelle Mazuyer et Isabelle Desbarats...
Colloque organisé par l’Association des doctorants de l'Institut de droit privé et l’Association des doctorants et docteurs du Centre de droit des affaires ...
Colloque organisé par le Centre de Droit des Affaires et l'Institut National Universitaire Champollion, Université Toulouse 1 Capitole sous la direction scientifique de M Emmanuel...
Conférence organisée sous la direction scientifique de Frédéric Guiomard, Solenne Hortala et Sébastien Ranc, Université Toulouse Capitole ...
Conférence organisée par le CDA, Université Toulouse 1 Capitole dans le cadre du Cycle "La concurrence au défi du développement durable" sous la direction de Mr Lucas Bettoni,...
Cycle de conférences organisé par le Centre de Droit des Affaires de l’Université Toulouse Capitole...
Conférence organisée par l'Observatoire du Dialogue Social de la Haute Garonne et le CDA, Université Toulouse Capitole...
Conférence annuelle de l'Association des Doctorants et Docteurs du Centre de Droit des Affaires ADDCDA de l’Université Toulouse Capitole sous la direction de Antoinette Koffi Akpolleh,...
Conférence organisée pour le CDA, Université Toulouse 1 Capitole par Kamilia Bentaïeb, Docteur en droit et Alexandra Mendoza Caminade, Professeur des Universités...
Conférence organisée dans le cadre du cycle de conférences « La concurrence au défi du développement durable » par le CDA, Université Toulouse 1 Capitole...
Colloque organisé par l'IMH et le CDA, Université de Toulouse Capitole sous la responsabilité scientifique de Julia Schmitz et Marie Cécile Amauger Lattes, Maîtres de conférences, UT Capitole...
Colloque organisé par le Centre de Droit des Affaires CDA Université Toulouse Capitole, et l’AJDE, sous la responsabilité scientifique de Hélène Poujade, Maître de conférences...
Conférence inaugurale organisée dans le cadre du cycle "La concurrence au défi du développement durable" par le CDA, Université Toulouse capitole et l'Institut National Universitaire Champollion...
Prévention Procédures collectives - crédit Surendettement
Pénalisation - Dépénalisation Responsabilité du chef d'entreprise Criminalité d'affaires Infractions boursières
Fiscalité des groupements Sociétés Associations Dirigeants sociaux
Lucas Bettoni, « Insuffisance du revenu agricole : plaidoyer pour une activation de l'article L. 442-7 du code de commerce », Recueil Dalloz, N° 11, 2024, p. 553
Lucas Bettoni, « Insuffisance du revenu agricole : plaidoyer pour une activation de l’article L. 442-7 du Code de commerce », Recueil Dalloz, Dalloz, N° 11, 2024
Julien Douillard, Sylvain Chatry et Alexandra Mendoza-Caminade, « Droit des marques », Recueil Dalloz, N° 10, 2024, p. 515
Julien Douillard, Sylvain Chatry et Alexandra Mendoza-Caminade, « Droit des marques - Appréciation de la similarité des produits », Recueil Dalloz, Dalloz, N° 10, 2024
Julien Douillard, Sylvain Chatry et Alexandra Mendoza-Caminade, « Droit des marques - Appréciation globale du risque de confusion », Recueil Dalloz, Editions Dalloz, N° 10, 2024
Julien Douillard, Sylvain Chatry et Alexandra Mendoza-Caminade, « Droit des marques - Comparaison des signes », Recueil Dalloz, Editions Dalloz, N° 10, 2024
Julien Douillard, Sylvain Chatry et Alexandra Mendoza-Caminade, « Droit des marques - Enregistrement de mauvaise foi », Recueil Dalloz, Editions Dalloz, N° 10, 2024
Julien Douillard, Sylvain Chatry et Alexandra Mendoza-Caminade, « Droit des marques - Impression d'ensemble », Recueil Dalloz, Editions Dalloz, N° 10, 2024
Julien Douillard, Sylvain Chatry et Alexandra Mendoza-Caminade, « Droit des marques - Marque déposée par l'agent ou le représentant », Recueil Dalloz, Editions Dalloz, N° 10, 2024
Julien Douillard, Sylvain Chatry et Alexandra Mendoza-Caminade, « Droit des marques - Marque faiblement distinctive », Recueil Dalloz, Editions Dalloz, N° 10, 2024
Julien Douillard, Sylvain Chatry et Alexandra Mendoza-Caminade, « Droit des marques - Marque patronymique », Recueil Dalloz, Editions Dalloz, N° 10, 2024
Julien Douillard, Sylvain Chatry et Alexandra Mendoza-Caminade, « Droit des marques - Méthode d'appréciation du risque de confusion entre des marques complexes », Recueil Dalloz, Editions Dalloz, N° 10, 2024
Julien Douillard, Sylvain Chatry et Alexandra Mendoza-Caminade, « Droit des marques - Preuve de l'atteinte ou du risque d'atteinte à la marque renommée », Recueil Dalloz, Editions Dalloz, N° 10, 2024
Julien Douillard, Sylvain Chatry et Alexandra Mendoza-Caminade, « Droit des marques - Preuve de la notoriété de marque non enregistrée », Recueil Dalloz, Dalloz, N° 10, 2024
Julien Douillard, Sylvain Chatry et Alexandra Mendoza-Caminade, « Droit des marques - Principe d'interdépendance des facteurs pour l'appréciation du risque de confusion », Recueil Dalloz, Editions Dalloz, N° 10, 2024
Julien Douillard, Sylvain Chatry et Alexandra Mendoza-Caminade, « Droit des marques - Refus de l'atteinte à la renommée de la marque "Tour de France" par la marque "Tour de France à la rame" », Recueil Dalloz, Editions Dalloz, N° 10, 2024
Julien Douillard, Sylvain Chatry et Alexandra Mendoza-Caminade, « Droit des marques - Risque de confusion de marques complexes », Recueil Dalloz, Editions Dalloz, N° 10, 2024
Jacques Larrieu, « Du parasite dans les fines bulles », Propriété Industrielle, LexisNexis, N° 3, 2024
Sébastien Ranc, « Du préjudice nécessaire à toutes les sauces », Bulletin Joly Travail, Lextenso, N° 3, 2024
Jacques Larrieu, « Indications géographiques industrielles et artisanales. La notoriété de la porcelaine de Limoges. », Propriété Industrielle, LexisNexis, N° 3, 2024
Sébastien Ranc, « L'inaptitude confrontée au droit au procès équitable », Bulletin Joly Travail, Lextenso, N° 3, 2024
Lucas Bettoni, « Les accords de durabilité ou la promotion du développement durable par le droit des ententes », Contrats, concurrence, consommation, Ed. Techniques, N° 3, 2024
Julien Douillard, « Prescription de l’action en contrefaçon en droit d’auteur : les difficultés de l’application du droit commun », Recueil Dalloz, Dalloz, N° 3, 2024
Julien Douillard, « Usage de la marque dans le cadre du référencement sur internet : précisions de la Cour de cassation », Dalloz IP/IT, Dalloz, N° 3, 2024
Jacques Larrieu, « La dénomination de l'indication géographique doit-elle correspondre à la désignation traditionnelle du produit ? », Propriété Industrielle, LexisNexis, N° 2, 2024
Hélène Poujade, « Dossier : Les plans de sauvegarde et de redressement », Bulletin Joly Entreprises en difficulté, Éditions Joly, N° 1, 2024
Jacques Larrieu, « Indications géographiques. Produits industriels et artisanaux. La réputation du linge basque », Propriété Industrielle, LexisNexis, N° 1, 2024
Julien Théron, « La difficile délimitation de l'intérêt collectif des créanciers », Gazette du Palais, N° 1, 2024
Lucas Bettoni, « Les clauses de rendement », Cahiers de droit de l’entreprise, Lexis-Nexis, N° 1, 2024
Hélène Poujade, « Procédure de liquidation d'une entreprise d'assurance danoise et instances en cours en France ou lorsque la petite sirène décline sa compétence », Bulletin Joly Entreprises en difficulté, Éditions Joly, N° 1, 2024
Hélène Poujade, « Propos introductifs - Les plans de sauvegarde et de redressement », Bulletin Joly Entreprise en difficulté, Éditions Joly, N° 1, 2024
Emmanuel Cordelier, « Arrêt de l’exécution provisoire de droit d’une décision qui liquide une astreinte (obs. sous Cass. 2e civ., 18 janv. 2024, n° 21-17.475) », Dictionnaire Permanent recouvrement de créances et procédures d'exécution, Ed. législatives, 2024
Julien Théron, « Articulation d'une procédure au fond avec une procédure d'admission des créances au sein d'une procédure collective », Gazette du Palais, 2024
Arnaud de Bissy, « Commentaire de la loi de finances pour 2024 (Loi n° 2023-1322, du 29 décembre 2023) », Revue de jurisprudence commerciale. Ancien journal des agréés, 2024, pp. 17-33
Julien Théron, « Compétence exclusive du tribunal de grande instance pour statuer en liquidation sur le sort de l’immeuble grevé d’une clause d’inaliénabilité », Bulletin Joly entreprises en difficulté, 2024
Julien Théron, « Demandes incidentes et "bloc de compétences" du tribunal de commerce saisi d'une procédure collective », Gazette du Palais, 2024
Alexandra Mendoza-Caminade, Sylvain Chatry et Julien Douillard, « Droit des marques - Appréciation de la similarité des produits », Recueil Dalloz, 2024, p. 515
Alexandra Mendoza-Caminade, Sylvain Chatry et Julien Douillard, « Droit des marques - Appréciation globale du risque de confusion », Recueil Dalloz, 2024, p. 515
Alexandra Mendoza-Caminade, Sylvain Chatry et Julien Douillard, « Droit des marques - Comparaison des signes », Recueil Dalloz, 2024, p. 515
Alexandra Mendoza-Caminade, Sylvain Chatry et Julien Douillard, « Droit des marques - Enregistrement de mauvaise foi », Recueil Dalloz, 2024, p. 515
Alexandra Mendoza-Caminade, Sylvain Chatry et Julien Douillard, « Droit des marques - Impression d'ensemble », Recueil Dalloz, 2024, p. 515
Alexandra Mendoza-Caminade, Sylvain Chatry et Julien Douillard, « Droit des marques - Marque déposée par l'agent ou le représentant », Recueil Dalloz, 2024, p. 515
Alexandra Mendoza-Caminade, Sylvain Chatry et Julien Douillard, « Droit des marques - Marque faiblement distinctive », Recueil Dalloz, 2024, p. 515
Alexandra Mendoza-Caminade, Sylvain Chatry et Julien Douillard, « Droit des marques - Marque patronymique », Recueil Dalloz, 2024, p. 515
Alexandra Mendoza-Caminade, Sylvain Chatry et Julien Douillard, « Droit des marques - Méthode d'appréciation du risque de confusion entre des marques complexes », Recueil Dalloz, 2024, p. 515
Alexandra Mendoza-Caminade, Sylvain Chatry et Julien Douillard, « Droit des marques - Preuve de l'atteinte ou du risque d'atteinte à la marque renommée », Recueil Dalloz, 2024, p. 515
Alexandra Mendoza-Caminade, Sylvain Chatry et Julien Douillard, « Droit des marques - Preuve de la notoriété de marque non enregistrée », Recueil Dalloz, 2024, p. 515
Alexandra Mendoza-Caminade, Sylvain Chatry et Julien Douillard, « Droit des marques - Principe d'interdépendance des facteurs pour l'appréciation du risque de confusion », Recueil Dalloz, 2024, p. 515
Alexandra Mendoza-Caminade, Sylvain Chatry et Julien Douillard, « Droit des marques - Refus de l'atteinte à la renommée de la marque "Tour de France" par la marque "Tour de France à la rame », Recueil Dalloz, 2024, p. 515
Alexandra Mendoza-Caminade, Sylvain Chatry et Julien Douillard, « Droit des marques - Risque de confusion de marques complexes », Recueil Dalloz, 2024, p. 515
Emmanuel Cordelier, « Exécution provisoire : effet de la réforme de la procédure d'appel sur son régime (décret n° 2023-1391 du 29 décembre 2023) », Dictionnaire Permanent recouvrement de créances et procédures d'exécution, Ed. législatives, 2024
