Colloque organisé par la Faculté de droit, Université d'Angers, en partenariat avec la Cour d’appel d’Angers...
Colloque organisé par le CDED, Université de Perpignan Via Domitia sous la direction scientifique de Romain Bouniol, MCF, Vice Doyen de la Faculté de droit et des sciences économiques,...
Colloque organisé par Orient & Méditérranée, UMR 8167 ; l'IUF ; Sorbonne Université Lettres ; l'EPHEE, PSL, l'Institut Jean Gaudemet ; l'Université Paris 1 Panthéon Sorbonne...
Colloque du Centre d’Etudes et de Recherches en sciences administratives et en sciences politiques, organisé sous la direction scientifique de Mathilde GUYOT et Pauline HEROLD ...
Journée d'études de l'AFDC avec le GRALE et l'AFDCL organisée par le CERDACFF, Université Côte d'Azur sous la direction scientifique de Florence Crouzatier Durand, Univ Côte...
Conférence organisée par le M2 Droit notarial, Université Toulouse Capitole, avec le soutien de l'IDP et en partenariat avec l'ARNU ...
Colloque organisé par le CRJ, Université Grenoble Alpes sous la direction scientifique de Gérard Anou, Agrégé des facultés de droit, professeur à l’Université Grenoble Alpes,...
Colloque organisé par le CURAPP, Université de Picardie...
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Grandes dates et grandes figures du sport : réflexions plurielles
27sept.2024
Colloque organisé par l'IDETCOM et l'IRDEIC en partenariat avec l'Université Toulouse Capitole sous la direction scientifique de...
La défaillance économique de la personne physique
14oct.2022
Organisé par l'AJDE ET LE CDA sous la responsabilité scientifique d'Eugénie Fabriès-Lecea, Maître de conférences HDR à l’Université Toulouse Capitole
Premiers regards sur le nouveau statut d'entrepreneur individuel
4mars2022
Journée organisée sous la dir. scientifique de Arnaud de Bissy, Professeur Toulouse Capitole ; Emmanuel Cordelier, MCF, Institut...
Le paiement des dettes
Réglementation et contentieux
Cet ouvrage vient parfaitement à son heure, car il traite de réglementation du paiement direct ou indirect des dettes, mais envisage...
LGDJ11 / 2021
Mélanges en l'honneur de Corinne Saint-Alary-Houin
Un droit « positif », un droit de progrès
Corinne Saint-Alary-Houin, par sa personnalité riche et attachante, a su créer autour d'elle un cercle d'élèves, de collègues...
LGDJ12 / 2020
Mélanges en l’honneur du professeur Jean-Yves Coppolani
La Mémoire du droit02 / 2019
L'immeuble et le droit des procédures collectives
S'interroger sur le sort de l'immeuble à l'occasion d'une procédure collective revient à évoquer quelques belles questions à la...
Joly éditions01 / 2019
10nov.2017
Organisé par le Centre d'étude du droit de l'insolvabilité de l'Université d'Aix-Marseille, en collaboration avec l'EA 7311 Patrimoine et Entreprises
Le droit des entreprises en difficulté après 30 ans : droit déroga...
16mars2017
Indivision et procédures collectives, soutenue en 2006 à Toulouse 1 sous la direction de Corinne Saint-Alary-Houin
Sabrina Delrieu, Le paiement des dettes : règlementation et contentieux, LGDJ un savoir-faire de Lextenso, 2021, Droit du paiement, 359 p.
Sabrina Delrieu, L'entrepreneur individuel à responsabilité limitée, Ellipses, 2014, Droit notarial, 190 p.
La 4e de couverture indique : "La loi du 15 juin 2010 a mis à mal le principe d’unicité du patrimoine et a admis la multiplicité patrimoniale au service de l’économique afin qu’un entrepreneur individuel puisse être à la tête de deux ou plusieurs masses de biens tout en assurant une véritable étanchéité entre ces différents ensembles. L’objectif poursuivi était de favoriser la création d’entreprise en permettant à l’entrepreneur individuel de préserver ses biens personnels du droit de gage de ses créanciers professionnels sans pour autant avoir recours à la constitution d’un être moral. Par ailleurs, le gouvernement, en proposant ce nouveau mécanisme, souhaitait que « l’EIRL ait accès au crédit sans avoir à constituer des sûretés sur ses biens personnels ou apporter la garantie de ses proches ». Le dispositif actuel de l’EIRL retouché par la loi du 18 juin 2014 relative à l’artisanat, au commerce et aux très petites entreprises satisfait-il ces finalités ? Cet ouvrage propose une analyse du régime de l’EIRL tout en tentant de mettre en exergue les diffi cultés inhérentes à ce statut qui apparaissent tout au long de la vie de l’entreprise individuelle à responsabilité limitée, que ce soit au jour de sa constitution, lors de son fonctionnement ou encore au moment de sa disparition."
Sabrina Delrieu, Vivien Zalewski-Sicard, Droit des mineurs et des majeurs protégés, Ellipses, 2010, Droit notarial, 185 p.
Sabrina Delrieu, Indivision et procédures collectives, Defrénois et Lextenso, 2010, Doctorat & notariat, 444 p.
Sabrina Delrieu, « Réflexion pour l'extension automatique de la procédure collective d'un indivisaire à l'entreprise indivise », Un droit "positif", un droit de progrès, LGDJ, un savoir-faire de Lextenso, 2020, pp. 133-137
Sabrina Delrieu, « Le régime prétorien de l'insaisissabilité des immeubles d'un entrepreneur individuel en difficulté », L'immeuble et le droit des procédures collectives, Joly éditions, 2019, pp. 129-145
Sabrina Delrieu, Florence Jean, Claude Saint-Didier, « Réflexions sur la condition juridique de l'animal domestique », Mélanges en l'honneur du professeur Jean-Yves Coppolani, Éditions la Mémoire du droit, 2018, pp. 589-616
Sabrina Delrieu, Myriam Cazajus, « Des perturbations venues de l’indivision Du domaine de la procédure collective d’un indivisaire débiteur », Revue des procédures collectives, 2023, n°6, pp. 63-68
Sabrina Delrieu, « Sauvegarde, Redressement et liquidation judiciaires, Indivision et droit des entreprises en difficulté », JurisClasseur Commercial, 2023, pp. 1-22
Sabrina Delrieu, Alix Brenac, « Regards croisés avec le droit de la défaillance économique : Les modifications apportées au Livre VI du Code de commerce », Revue de jurisprudence commerciale (RJC), 2022, n°3, pp. 254-260
Sabrina Delrieu, « Grandes dates et grandes figures du sport : réflexions plurielles », le 26 septembre 2024
Colloque organisé par l'IDETCOM et l'IRDEIC en partenariat avec l'Université Toulouse Capitole sous la direction scientifique de Olivier Blin, MCF HDR, Université Toulouse Capitole (Irdeic); Didier Guignard, Professeur, Université Toulouse Capitole (Idetcom) et Stéphane Rapha, MCF, Université Toulouse 3 - Paul Sabatier (CRESCO)
Sabrina Delrieu, « La défaillance économique de la personne physique », le 14 octobre 2022
Sabrina Delrieu, « Premiers regards sur le nouveau statut d'entrepreneur individuel », le 04 mars 2022
Journée organisée sous la dir. scientifique de Arnaud de Bissy, Professeur Toulouse Capitole ; Emmanuel Cordelier, MCF, Institut National Universitaire Champollion (Albi) et Sabrina Delrieu, MCF HDR, Toulouse Capitole
Sabrina Delrieu, « L'immeuble et le droit des procédures collectives », le 10 novembre 2017
Sabrina Delrieu, « Le droit des entreprises en difficulté après 30 ans : droit dérogatoire, précurseur ou révélateur ? », le 16 mars 2017
