Sabrina Delrieu - Portail Universitaire du droit

Sabrina Delrieu

Maître de conférences HDR
Droit privé et sciences criminelles.

Faculté de Droit et Science Politique

Actualités PUBLICATIONS

Grandes dates et grandes figures du sport : réflexions plurielles

27sept.2024

Colloque organisé par l'IDETCOM et l'IRDEIC en partenariat avec l'Université Toulouse Capitole sous la direction scientifique de...

La défaillance économique de la personne physique

14oct.2022

Organisé par l'AJDE ET LE CDA sous la responsabilité scientifique d'Eugénie Fabriès-Lecea, Maître de conférences HDR à l’Université Toulouse Capitole

Premiers regards sur le nouveau statut d'entrepreneur individuel

4mars2022

Journée organisée sous la dir. scientifique de Arnaud de Bissy, Professeur Toulouse Capitole ; Emmanuel Cordelier, MCF, Institut...

Le paiement des dettes

Réglementation et contentieux

Cet ouvrage vient parfaitement à son heure, car il traite de réglementation du paiement direct ou indirect des dettes, mais envisage...

LGDJ
11 / 2021

Mélanges en l'honneur de Corinne Saint-Alary-Houin

Un droit « positif », un droit de progrès

Corinne Saint-Alary-Houin, par sa personnalité riche et attachante, a su créer autour d'elle un cercle d'élèves, de collègues...

LGDJ
12 / 2020

Mélanges en l’honneur du professeur Jean-Yves Coppolani

La Mémoire du droit
02 / 2019

L'immeuble et le droit des procédures collectives

S'interroger sur le sort de l'immeuble à l'occasion d'une procédure collective revient à évoquer quelques belles questions à la...

Joly éditions
01 / 2019

L'immeuble et le droit des procédures collectives

10nov.2017

Organisé par le Centre d'étude du droit de l'insolvabilité de l'Université d'Aix-Marseille, en collaboration avec l'EA 7311 Patrimoine et Entreprises

Aix-en-Provence

Aix-en-Provence

Le droit des entreprises en difficulté après 30 ans : droit déroga...

16mars2017

ActualitésPUBLICATIONS

THESE
Indivision et procédures collectives, soutenue en 2006 à Toulouse 1 sous la direction de Corinne Saint-Alary-Houin
Sabrina Delrieu, Le paiement des dettes : règlementation et contentieux, LGDJ un savoir-faire de Lextenso, 2021, Droit du paiement, 359 p.
Sabrina Delrieu, L'entrepreneur individuel à responsabilité limitée, Ellipses, 2014, Droit notarial, 190 p.
La 4e de couverture indique : "La loi du 15 juin 2010 a mis à mal le principe d’unicité du patrimoine et a admis la multiplicité patrimoniale au service de l’économique afin qu’un entrepreneur individuel puisse être à la tête de deux ou plusieurs masses de biens tout en assurant une véritable étanchéité entre ces différents ensembles. L’objectif poursuivi était de favoriser la création d’entreprise en permettant à l’entrepreneur individuel de préserver ses biens personnels du droit de gage de ses créanciers professionnels sans pour autant avoir recours à la constitution d’un être moral. Par ailleurs, le gouvernement, en proposant ce nouveau mécanisme, souhaitait que « l’EIRL ait accès au crédit sans avoir à constituer des sûretés sur ses biens personnels ou apporter la garantie de ses proches ». Le dispositif actuel de l’EIRL retouché par la loi du 18 juin 2014 relative à l’artisanat, au commerce et aux très petites entreprises satisfait-il ces finalités ? Cet ouvrage propose une analyse du régime de l’EIRL tout en tentant de mettre en exergue les diffi cultés inhérentes à ce statut qui apparaissent tout au long de la vie de l’entreprise individuelle à responsabilité limitée, que ce soit au jour de sa constitution, lors de son fonctionnement ou encore au moment de sa disparition."
Sabrina Delrieu, Vivien Zalewski-Sicard, Droit des mineurs et des majeurs protégés, Ellipses, 2010, Droit notarial, 185 p.
Sabrina Delrieu, Indivision et procédures collectives, Defrénois et Lextenso, 2010, Doctorat & notariat, 444 p.
Sabrina Delrieu, « Réflexion pour l'extension automatique de la procédure collective d'un indivisaire à l'entreprise indivise », Un droit "positif", un droit de progrès, LGDJ, un savoir-faire de Lextenso, 2020, pp. 133-137
Sabrina Delrieu, « Le régime prétorien de l'insaisissabilité des immeubles d'un entrepreneur individuel en difficulté », L'immeuble et le droit des procédures collectives, Joly éditions, 2019, pp. 129-145
Sabrina Delrieu, Florence Jean, Claude Saint-Didier, « Réflexions sur la condition juridique de l'animal domestique », Mélanges en l'honneur du professeur Jean-Yves Coppolani, Éditions la Mémoire du droit, 2018, pp. 589-616
Sabrina Delrieu, Myriam Cazajus, « Des perturbations venues de l’indivision Du domaine de la procédure collective d’un indivisaire débiteur », Revue des procédures collectives, LexisNexis, 2023, n°6, pp. 63-68
Sabrina Delrieu, « Sauvegarde, Redressement et liquidation judiciaires, Indivision et droit des entreprises en difficulté », JurisClasseur Commercial, Editions du Juris-classeur, 2023, pp. 1-22
Sabrina Delrieu, Alix Brenac, « Regards croisés avec le droit de la défaillance économique : Les modifications apportées au Livre VI du Code de commerce », Revue de jurisprudence commerciale (RJC), Librairie du Journal des notaires et des avocats, 2022, n°3, pp. 254-260
Sabrina Delrieu, « Grandes dates et grandes figures du sport : réflexions plurielles », le 26 septembre 2024
Colloque organisé par l'IDETCOM et l'IRDEIC en partenariat avec l'Université Toulouse Capitole sous la direction scientifique de Olivier Blin, MCF HDR, Université Toulouse Capitole (Irdeic); Didier Guignard, Professeur, Université Toulouse Capitole (Idetcom) et Stéphane Rapha, MCF, Université Toulouse 3 - Paul Sabatier (CRESCO)
Sabrina Delrieu, « La défaillance économique de la personne physique », le 14 octobre 2022
Organisé par l'AJDE ET LE CDA sous la responsabilité scientifique d'Eugénie Fabriès-Lecea, Maître de conférences HDR à l’Université Toulouse Capitole
Sabrina Delrieu, « Premiers regards sur le nouveau statut d'entrepreneur individuel », le 04 mars 2022
Journée organisée sous la dir. scientifique de Arnaud de Bissy, Professeur Toulouse Capitole ; Emmanuel Cordelier, MCF, Institut National Universitaire Champollion (Albi) et Sabrina Delrieu, MCF HDR, Toulouse Capitole
Sabrina Delrieu, « L'immeuble et le droit des procédures collectives », le 10 novembre 2017
Organisé par le Centre d'étude du droit de l'insolvabilité de l'Université d'Aix-Marseille, en collaboration avec l'EA 7311 Patrimoine et Entreprises
Sabrina Delrieu, « Le droit des entreprises en difficulté après 30 ans : droit dérogatoire, précurseur ou révélateur ? », le 16 mars 2017