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Laurent Grosclaude

Faculté de Droit et Science Politique
2 rue du Doyen-Gabriel-Marty
31042 Toulouse Cedex 9

Laurent Grosclaude

Maître de conférences, Droit privé et sciences criminelles.

Actualités scientifiques

Croissance durable et transports : l'impossible équation ?

vendredi 15 mars 2019

Organisé par l’Université Toulouse Capitole sous la direction de Camille-Marie Bénard et Stéphane Mouton

Transports et développement durable

vendredi 16 mars 2018

Colloque du Master 2 Droit des transports et de l'aéronautique

Organisé sous la Responsabilité scientifique de Stéphane Mouton, Professeur à l'UT Capitole – IMH et Eric Naim-Gesbert, Professeur à l'UT Capitole – IMH



Publications

Ouvrages

Laurent Grosclaude et Jean-Michel Do Carmo Silva, DSCG 1 : gestion juridique, fiscale et sociale, Dunod, 2018, 12e éd., Expert Sup, 777 p.

Laurent Grosclaude et Jean-Michel Do Carmo Silva, DSCG 1 : gestion juridique, fiscale et sociale, Dunod, 2017, 11e éd., Expert Sup, 777 p.

Laurent Grosclaude et Jean-Michel Do Carmo Silva, DSCG 1 : gestion juridique, fiscale et sociale, Dunod, 2016, 10e éd., Expert Sup, 766 p.

Laurent Grosclaude et Marie-Hélène Monsèrié-Bon, Droit des sociétés et des groupements, LGDJ-Lextenso, 2016, Collection Cours, 491 p.

Laurent Grosclaude et Jean-Michel Do Carmo Silva, DSCG 1 : gestion juridique, fiscale et sociale, Dunod, 2015, 9e éd., Expert Sup, 764 p.

Laurent Grosclaude et Jean-Michel Do Carmo Silva, DSCG 1 : gestion juridique, fiscale et sociale, Dunod, 2014, 8e éd., Expert Sup, 758 p.

Laurent Grosclaude et Jean-Michel Do Carmo Silva, DSCG 1 : gestion juridique, fiscale et sociale, Dunod, 2013, 7e éd., Expert Sup, 743 p.

Laurent Grosclaude et Marie-Hélène Monsèrié-Bon, Droit des sociétés et des groupements, LGDJ-Lextenso éditions, 2013, Cours, 469 p.

Laurent Grosclaude et Jean-Michel Do Carmo Silva, DSCG 1 : gestion juridique, fiscale et sociale, Dunod, 2012, 6e éd., Expert Sup, 737 p.

Laurent Grosclaude et Jean-Michel Do Carmo Silva, DSCG 1 : gestion juridique, fiscale et sociale, Dunod, 2011, 5e éd., Expert Sup, 737 p.

Laurent Grosclaude et Jean-Michel Do Carmo Silva, DSCG 1 : gestion juridique, fiscale et sociale, Dunod, 2010, 4e éd., Expert Sup, 730 p.

Laurent Grosclaude et Jean-Michel Do Carmo Silva, DSCG 1 : gestion juridique, fiscale et sociale, Dunod, 2009, 3e éd., Expert Sup, 722 p.

Laurent Grosclaude, Droit des sociétés, Dunod, 2009, Gestion Sup, 329 p.

Laurent Grosclaude et Marie-Hélène Monsèrié-Bon, Droit des sociétés et des groupements, Droit des sociétés et des groupements, Montchrestien, 2009, Cours, 747 p.

Laurent Grosclaude, Nadège Meyer, Jean-Pierre Willems et Jean-Pierre Do Carmo Silva, Droit social, Dunod, 2009, Gestion sup, 342 p.

Laurent Grosclaude et Jean-Michel Do Carmo Silva, DSCG 1 : gestion juridique, fiscale et sociale, Dunod, 2008, Expert Sup, 639 p.

Laurent Grosclaude et Jean-Michel Do Carmo Silva, DSCG 1 : gestion juridique, fiscale et sociale, Dunod, 2007, Expert Sup, 618 p.

Laurent Grosclaude, LE RENOUVELLEMENT DES SANCTIONS EN DROIT DES SOCIETES, [s.n.], 1997, 2 vol. , 546 f. p.

Laurent Grosclaude, Le démembrement contractuel des actions, 1991, 1991, 93 p.

Articles

Laurent Grosclaude, « Les parts sociales catégorielles dans les sociétés civiles », Droit & patrimoine, Lamy, N° 204, 2011, p. 30-37

Marie-Hélène Monsérié-Bon et Laurent Grosclaude, « Démembrement de droits sociaux », Juri-dictionnaire Joly Droit des sociétés, GLN-Joly éd., 2011

Laurent Grosclaude et Marie-Hélène Monsérié-Bon, « Extension de la tierce opposition en faveur de l'associé de société civile », Revue trimestrielle de droit commercial (RTD com.), Dalloz, 2010, p. 567-568

Laurent Grosclaude et Marie-Hélène Monsérié-Bon, « Retrait dans les groupements fonciers agricoles : le droit spécial avant tout ! », Revue trimestrielle de droit commercial (RTD com.), Dalloz, 2010, p. 568-570

Laurent Grosclaude et Marie-Hélène Monsérié-Bon, « Date d'évaluation des droits sociaux lors du retrait », Revue trimestrielle de droit commercial (RTD com.), Dalloz, N° 3, 2010, p. 571-572

Laurent Grosclaude, « Sarl de famille : qualité de commerçant et activité commerciale », Bulletin Joly mensuel d'information des sociétés (BMIS), Lextenso, N° 1, 2009, p. 65-68

Laurent Grosclaude et Marie-Hélène Monsérié-Bon, « La famille des fondations s'agrandit... Note sous décret numéro 2008-326 du 7 avril 2008, décret relatif aux règles générales de fonctionnement des fondations universitaires », Revue trimestrielle de droit commercial (RTD com.), Dalloz, N° 3, 2008, p. 586-588

Laurent Grosclaude et Marie-Hélène Monsérié-Bon, « Retrait et qualité d'associé... Enfin une solution », Revue trimestrielle de droit commercial (RTD com.), Dalloz, N° 3, 2008, p. 588-589

Laurent Grosclaude, « Note sous arrêt », Revue trimestrielle de droit commercial (RTD com.), Dalloz, 2007, 232e éd., p. 560-561

Laurent Grosclaude, « Bref (et libre) propos sur la loi du 20 novembre 2007 relative à la maîtrise de l'immigration, à l'intégration et à l'asile », Droit de la famille, LexisNexis JurisClasseur, N° 11, 2007, p. 7-9

Laurent Grosclaude, « Note sous Instruction numéro 4H-5-06, BOI numéro 208 du 18 décembre 2006 », Revue trimestrielle de droit commercial (RTD com.), Dalloz, N° 3, 2007, p. 554-558

Laurent Grosclaude et Marie-Hélène Monsérié-Bon, « Note sous arrêt », Revue trimestrielle de droit commercial (RTD com.), Dalloz, 2006, 232e éd., p. 619-621

Laurent Grosclaude, « Impacts et stratégies patrimoniaux de la transmission d'entreprise », Droit & patrimoine, Lamy, N° 148, 2006, p. 60-69

Laurent Grosclaude, « Le virus mutant de la nullité », Bulletin Joly mensuel d'information des sociétés (BMIS), Lextenso, N° 5, 2006, p. 642-647

Laurent Grosclaude, « Nullité pour violation du décret du 3 juillet 1978 : l'attendu et l'inattendu », Bulletin Joly mensuel d'information des sociétés (BMIS), Lextenso, N° 4, 2006, p. 536-541

Marie-Hélène Monsérié-Bon et Laurent Grosclaude, « Droit commun, droit spécial : des précisions de mise en oeuvre dans les sociétés civiles professionnelles », Revue trimestrielle de droit commercial (RTD com.), Dalloz, N° 2, 2006, p. 433

Laurent Grosclaude, « La solidarité ne survit pas à la nullité du contrat la stipulant », Bulletin Joly mensuel d'information des sociétés (BMIS), Lextenso, N° 2, 2006, p. 224-228

Laurent Grosclaude, « La location de droits sociaux : le coup d'épée dans l'eau de la loi du 2 août 2005 », Revue Lamy Droit des affaires, Lamy, N° 1, 2006, p. 10-16

Laurent Grosclaude, « Note sous arrêt », Revue de jurisprudence commerciale (RJC), Transactive, 2005, 232e éd., p. 785-786

Laurent Grosclaude, « La déconnexion du loyer et de la valeur locative », Droit et ville, Université Toulouse 1 Capitole, N° 59, 2005, p. 65-81

Laurent Grosclaude et Bernard Beignier, « Qualification des stock options dans le régime légal : premier arrêt, premières approximations », Droit de la famille, LexisNexis JurisClasseur, N° 10, 2005, p. 29-31

Laurent Grosclaude, « Honnie soit la SCI : à propos des réponses ministérielles n° 39324 et n° 52819 », Droit de la famille, LexisNexis JurisClasseur, N° 6, 2005, p. 37-38

Laurent Grosclaude, « Loi n° 2005-882 du 2 août 2005 relative aux PME », Revue de jurisprudence commerciale (RJC), Transactive, N° 5, 2005, p. 416-422

Laurent Grosclaude, « Chronique d'actualité en droit des étrangers », Droit de la famille, LexisNexis JurisClasseur, N° 3, 2005, p. 17-20

Laurent Grosclaude, « Démembrement de droits sociaux et aménagements du droit de vote des associés : de la liberté aux fers », Droit de la famille, LexisNexis JurisClasseur, N° 3, 2005, p. 37-38

Laurent Grosclaude et Virginie Larribau-Terneyre, « Don naturel et testament entre concubins : la rigueur de la première chambre civile ! », Droit de la famille, LexisNexis JurisClasseur, N° 2, 2005, p. 19-20

Laurent Grosclaude, « La clause de retrait du Traité établissant une Constitution pour l'Europe : réflexions sur un possible marché de dupes », Revue trimestrielle de droit européen (RTDE), Dalloz, N° 2, 2005, p. 533-548

Laurent Grosclaude et Virginie Larribau-Terneyre, « La lettre et l'esprit : discussions autour du sens du mot "conjoint" », Droit de la famille, LexisNexis JurisClasseur, N° 2, 2005, p. 18-19

Laurent Grosclaude, « Offrande ou libéralité : débat sur la qualification des sommes reçues par une association », Revue trimestrielle de droit commercial (RTD com.), Dalloz, N° 2, 2005, p. 372-373

Laurent Grosclaude, « Note sous arrêt », Revue trimestrielle de droit commercial (RTD com.), Dalloz, 2004, 232e éd., p. 773-775

Laurent Grosclaude, « Usufruit des droits sociaux : le droit des sociétés rattrapé par le droit civil », Droit & patrimoine, Lamy, 2004, p. 42-46

Laurent Grosclaude, « Valeur probante du procès-verbal de réunion d'un conseil d'administration », Bulletin Joly mensuel d'information des sociétés (BMIS), Lextenso, N° 11, 2004, p. 1401-1403

Laurent Grosclaude, « Le mariage de l'étranger », Revue Lamy Droit civil, Lamy, N° 6, 2004, p. 62-73

Laurent Grosclaude, « Note sous Ordonnance numéro 2004-604 du 24 juin 2004 réformant les valeurs mobilières », Revue de jurisprudence commerciale (RJC), Transactive, N° 5, 2004, p. 360-362

Laurent Grosclaude, « Voyage au centre de la terre », Droit de la famille, LexisNexis JurisClasseur, N° 1, 2004, p. 4-7

Arnaud De Bissy, Marie-Hélène Monsérié-Bon, Arnaud Raynouard, Catherine Ginestet, Laurent Grosclaude, L. Bouchet, Sébastien Jambort, Olivier Debat, M. Labe, B. Balg et Isabelle Desbarats, « Commentaire de la loi pour l'initiative économique du 1er août 2003 », Revue de jurisprudence commerciale (RJC), Transactive, N° 10, 2003, p. 339-373

Laurent Grosclaude, « Rajeunir les statuts à l'aveugle : une erreur pardonnable », Bulletin Joly mensuel d'information des sociétés (BMIS), Lextenso, N° 7, 2003, p. 795-803

Laurent Grosclaude, « Sanction de l'inexécution de ses engagements par l'associé d'une société civile immobilière (SCI) », Bulletin Joly mensuel d'information des sociétés (BMIS), Lextenso, N° 7, 2003, p. 829-833

Laurent Grosclaude, « Pouvoir d'agir en justice du président d'association », Bulletin Joly mensuel d'information des sociétés (BMIS), Lextenso, N° 2, 2003, p. 219-224

Laurent Grosclaude, « Stocks options : biens propres ou biens communs ? », Droit de la famille, LexisNexis JurisClasseur, N° 12, 2001, p. 22-24

Laurent Grosclaude, « Sociétés civiles ; coup de frein sur les nullités ? », Bulletin Joly mensuel d'information des sociétés (BMIS), Lextenso, N° 1, 2001, p. 72-79

Laurent Grosclaude, « Point de départ de la prescription triennale de l'action en nullité des conventions réglementées », Bulletin Joly mensuel d'information des sociétés (BMIS), Lextenso, N° 12, 2000, p. 1156-1165

Laurent Grosclaude, « Effets en cascade d'un divorce sur les affaires sociales », Bulletin Joly mensuel d'information des sociétés (BMIS), Lextenso, N° 10, 2000, p. 939-947

Laurent Grosclaude, « Note sous arrêt », Gazette du Palais, Lextenso, 1999, 232e éd., p. 90-93

Laurent Grosclaude, « Le dévoiement de l'exception de nullité », Bulletin Joly mensuel d'information des sociétés (BMIS), Lextenso, N° 2, 1999, p. 294-299

Laurent Grosclaude, « Sanction des irrégularités de convocation d'une assemblée générale de société civile immobilière: Fondements et titulaires de l'action en nullité », Bulletin Joly mensuel d'information des sociétés (BMIS), Lextenso, N° 1, 1999, p. 107-113

Laurent Grosclaude, « Sanction des actes accomplis par le dirigeant social frappé d'une interdiction de gérer », Les Petites affiches, Lextenso, N° 81, 1998, p. 27-31

Laurent Grosclaude, « Indemnisation des victimes du VIH et principe du non-cumul des actions en réparation du préjudice », Les Petites affiches, Lextenso, N° 70, 1998, p. 30-33

Laurent Grosclaude, « La réduction du loyer commercial », La Semaine Juridique. Entreprise et affaires (JCP E), LexisNexis JurisClasseur, N° 14, 1998, p. 549-553




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