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Laurent Grosclaude

Faculté de Droit et Science Politique
2 rue du Doyen-Gabriel-Marty
31042 Toulouse Cedex 9

Laurent Grosclaude

Maître de conférences, Droit privé et sciences criminelles.
Responsable des formations suivantes :

Actualités scientifiques

Guerre économique et droit

jeudi 3 octobre 2019

Organisé par l'Association des Doctorants et Docteurs du Centre de Droit des Affaires (ADDCDA)

Croissance durable et transports : l'impossible équation ?

vendredi 15 mars 2019

Organisé par l’Université Toulouse Capitole sous la direction de Camille-Marie Bénard et Stéphane Mouton

Transports et développement durable

vendredi 16 mars 2018

Colloque du Master 2 Droit des transports et de l'aéronautique

Organisé sous la Responsabilité scientifique de Stéphane Mouton, Professeur à l'UT Capitole – IMH et Eric Naim-Gesbert, Professeur à l'UT Capitole – IMH



Publications

Ouvrages

Laurent Grosclaude, Jean-Michel Do Carmo Silva et Damien Falco, DSCG 1 : gestion juridique, fiscale et sociale, Éditions Francis Lefebvre, 2019, Expert Sup, 689 p.

Laurent Grosclaude et Jean-Michel Do Carmo Silva, DSCG 1 : gestion juridique, fiscale et sociale manuel corrigés inclus, Éditions Francis Lefebvre, 2018, 12e éd., Expert Sup

Laurent Grosclaude et Jean-Michel Do Carmo Silva, DSCG 1 : gestion juridique, fiscale et sociale manuel corrigés inclus, Éditions Francis Lefebvre, 2018, 12e éd., Expert Sup

Laurent Grosclaude et Jean-Michel Do Carmo Silva, DSCG 1 : gestion juridique, fiscale et sociale manuel corrigés inclus, Éditions Francis Lefebvre, 2017, 11e éd., Expert Sup, 777 p.

Laurent Grosclaude et Jean-Michel Do Carmo Silva, DSCG 1 : gestion juridique, fiscale et sociale manuel et applications corrigés inclus, Éditions Francis Lefebvre, 2016, 10e éd., Expert Sup, 766 p.

Laurent Grosclaude et Marie-Hélène Monsèrié-Bon, Droit des sociétés et des groupements, LGDJ-Lextenso, 2016, Collection Cours, 491 p.

Laurent Grosclaude et Jean-Michel Do Carmo Silva, DSCG 1 : gestion juridique, fiscale et sociale manuel et applications corrigés inclus, Éd. F. Lefebvre, 2015, 9e éd., Expert Sup, 764 p.

Laurent Grosclaude et Jean-Michel Do Carmo Silva, DSCG 1 : gestion juridique, fiscale et sociale manuel et applications corrigés inclus, Éditions Francis Lefebvre, 2014, 8e éd., Expert Sup, 758 p.

Laurent Grosclaude et Jean-Michel Do Carmo Silva, DSCG 1 : gestion juridique, fiscale et sociale manuel et applications corrigés inclus, Éd. F. Lefebvre, 2013, 7e éd., Expert Sup, 743 p.

Laurent Grosclaude et Marie-Hélène Monsèrié-Bon, Droit des sociétés et des groupements, LGDJ-Lextenso éditions, 2013, Cours, 469 p.

Laurent Grosclaude et Jean-Michel Do Carmo Silva, DSCG 1 : gestion juridique, fiscale et sociale manuel et applications corrigés inclus, F. Lefebvre, 2012, 6e éd., Expert Sup, 737 p.

Laurent Grosclaude et Jean-Michel Do Carmo Silva, DSCG 1 : gestion juridique, fiscale et sociale manuel et applications corrigés inclus, F. Lefebvre, 2011, 5e éd., Expert Sup, 737 p.

Laurent Grosclaude et Jean-Michel Do Carmo Silva, DSCG 1 : gestion juridique, fiscale et sociale manuel et applications corrigés inclus, F.Lefebvre, 2010, 4e éd., Expert Sup, 730 p.

Laurent Grosclaude et Jean-Michel Do Carmo Silva, DSCG 1 : gestion juridique, fiscale et sociale manuel et applications corrigés inclus, Dunod, 2009, 3e éd., Expert Sup, 722 p.

Laurent Grosclaude, Droit des sociétés, Dunod, 2009, Gestion Sup, 329 p.

Laurent Grosclaude et Marie-Hélène Monsèrié-Bon, Droit des sociétés et des groupements, Lextenso éd., 2009, Cours, 747 p.

Laurent Grosclaude et Jean-Michel Do Carmo Silva (dir.), Droit social, Dunod, 2009, Gestion sup, 342 p.

Laurent Grosclaude et Jean-Michel Do Carmo Silva, DSCG 1 : gestion juridique, fiscale et sociale manuel et applications corrigés inclus, Dunod, 2008, Expert Sup, 639 p.

Laurent Grosclaude et Jean-Michel Do Carmo Silva, DSCG 1 : gestion juridique, fiscale et sociale manuel et applications corrigés inclus, Dunod, 2007, Expert Sup, 618 p.

Laurent Grosclaude, Le renouvellement des sanctions en droit des sociétés, 1997, 2 vol. , 546 f. p.

Laurent Grosclaude, Le démembrement contractuel des actions, 1991, 93 p.

Articles

Laurent Grosclaude, « Singapour, un modèle asiatique pour la création d'entreprises », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 4, 2014, p. 835

Laurent Grosclaude et Marie-Hélène Monsèrié-Bon, « Droit des sociétés et des groupements », Droit des sociétés et des groupements, Lextenso éd., 2009, Cours, 747 p.

Laurent Grosclaude, « Exclusion d'un sociétaire et respect des droits de la défense », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 3, 2007, p. 560

Laurent Grosclaude, « Instruction fiscale du 18 décembre 2006 », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 3, 2007, p. 554

Laurent Grosclaude, « Liberté d'association : affiliation obligatoire d'un employeur à une caisse de retraite associative », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 3, 2007, p. 560

Laurent Grosclaude, « Liberté d'association : perte volontaire de la qualité de sociétaire », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 3, 2007, p. 559

Laurent Grosclaude, « Rupture brutale des relations commerciales entre une société et une association », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 3, 2007, p. 558

Laurent Grosclaude, « Abus de majorité dans une association de commerçants », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 3, 2006, p. 622

Laurent Grosclaude, « Application subsidiaire du droit des sociétés aux associations », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 3, 2006, p. 619

Laurent Grosclaude, « Association se livrant à des actes de commerce », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 3, 2006, p. 621

Laurent Grosclaude, « Liberté d'association et sommes dues au groupement », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 3, 2006, p. 621

Laurent Grosclaude, « Droit commun, droit spécial : des précisions de mise en oeuvre dans les sociétés civiles professionnelles », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 2, 2006, p. 433

Laurent Grosclaude, « L'exercice des poursuites contre les associés d'une SCI en liquidation judiciaire échappe au liquidateur », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 2, 2006, p. 435

Laurent Grosclaude, « Retrait dans les SCP : le silence gardé par la société ne vaut pas acceptation », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 2, 2006, p. 434

Laurent Grosclaude, « Régimes matrimoniaux et responsabilité des associés de SCI », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 2, 2006, p. 432

Laurent Grosclaude, « Les associations de service aux personnes ne sont que les mandataires de ces dernières, lesquelles ont la qualité d'employeur », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 1, 2006, p. 150

Laurent Grosclaude, « Extension de la liquidation judiciaire d'une association à ses dirigeants », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 4, 2005, p. 783

Laurent Grosclaude, « Impossibilité de reprise des apports en industrie », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 4, 2005, p. 785

Laurent Grosclaude, « Ordonnance n° 2005-856 du 28 juillet 2005 », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 4, 2005, p. 783

Laurent Grosclaude, « Responsabilité civile d'une association du fait de l'activité de ses membres », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 4, 2005, p. 784

Laurent Grosclaude, « Révélation de l'appartenance à une association maçonnique et vie privée », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 4, 2005, p. 785

Laurent Grosclaude, « Le MEDEF n'est pas une organisation syndicale », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 2, 2005, p. 373

Laurent Grosclaude, « Offrande ou libéralité : débat sur la qualification de sommes reçues par une association », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 2, 2005, p. 372

Laurent Grosclaude, « Association. Action en justice. Intérêt à agir », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 1, 2005, p. 128

Laurent Grosclaude, « Exclusion d'un sociétaire : qui peut le plus, peut le moins », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 1, 2005, p. 127

Laurent Grosclaude, « Associations. Dirigeant social. Faute séparable des fonctions », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 4, 2004, p. 772

Laurent Grosclaude, « Associations. Portée des statuts : « effet relatif » », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 4, 2004, p. 772

Laurent Grosclaude, « Incidence de l'activité commerciale d'une association », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 4, 2004, p. 773

Laurent Grosclaude, « Professions libérales : qualification du contrat d'exercice en commun », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 4, 2004, p. 773

Laurent Grosclaude, « Action en comblement du passif dans une association », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 3, 2004, p. 556

Laurent Grosclaude, « Action en justice d'une association étrangère », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 3, 2004, p. 554

Laurent Grosclaude, « Exclusion d'un sociétaire et respect des droits de la défense », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 3, 2004, p. 556

Laurent Grosclaude, « Intérêt à agir d'une association », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 3, 2004, p. 555

Laurent Grosclaude, « Irrecevabilité de l'action sociale ut singuli d'une association de porteurs de parts de SCPI », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 3, 2004, p. 555

Laurent Grosclaude, « Pouvoirs du président de l'association », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 3, 2004, p. 554

Laurent Grosclaude, « Qualification d'association cultuelle », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 3, 2004, p. 556

Laurent Grosclaude, « Qualité pour agir d'une association non déclarée », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 3, 2004, p. 554

Laurent Grosclaude, « Conditions d'existence d'un GIE », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 1, 2004, p. 120

Laurent Grosclaude, « Nomination d'un administrateur provisoire dans une association », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 1, 2004, p. 119

Laurent Grosclaude, « Qui a qualité pour licencier dans une association ? », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 1, 2004, p. 119

Laurent Grosclaude, « Conditions de l'adhésion à une association : liberté contractuelle et liberté d'association », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 4, 2003, p. 756

Laurent Grosclaude, « Exclusion d'une association et droits de la défense », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 4, 2003, p. 756

Laurent Grosclaude, « Liberté d'adhérer à une association de commerçants », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 4, 2003, p. 755

Laurent Grosclaude, « Législation applicable à une association syndicale libre [ASL] », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 4, 2003, p. 755

Laurent Grosclaude, « Qui peut agir en justice dans une association ? », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 4, 2003, p. 756

Laurent Grosclaude, « Société ou association ? », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 4, 2003, p. 754




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Conférence des Doyens
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Avec le soutien du Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation.