Sophie Sabathier, Hélène Poujade, Le droit des entreprises en difficulté en schémas, Ellipses et Numérique Premium, 2022, 430 p.
L'objectif de la collection « Le droit en schémas » est de proposer des ouvrages facilitant la compréhension et la mémorisation des questions juridiques. Chaque question est ainsi envisagée selon deux approches juxtaposées :- le cours traditionnel,- des schémas explicatifs.Très didactique, ce manuel de droit des entreprises en difficulté a été conçu à partir de trois choix méthodologiques :- la mise en avant des distinctions fondamentales,- la reprise des mêmes problèmes sous des angles différents,- un effort de mise en perspective afin de faciliter la réflexion et la compréhension des continuités et des ruptures.Il est destiné :- aux étudiants en Master de Droit,- aux candidats au concours d'accès au CRFPA,- aux praticiens
Sophie Sabathier, Sandrine Tisseyre, Gilles Auzero, Bernard Baudry, Lucas Bettoni [et alii], Sécuriser la sous-traitance: quels nouveaux défis ?, Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole et OpenEdition, 2019
La sous-traitance est une opération économique répandue, qui fait l’objet d’un traitement juridique qui mériterait peut-être d’être repensé et rationalisé. Tout d’abord, la loi relative à la sous-traitance a certes posé le cadre général de l’opération juridique. Toutefois, les contextes juridique et économique ont tous deux grandement évolué depuis les années 1975, ce qui conduit à s’interroger sur l’adaptation des règles alors posées. En outre, et plus encore, les obligations se sont largement densifiées, de même que le recours à la sous-traitance s’est accru. Le changement est patent en termes de volume normatif, et la loi Sapin 2 du 9 décembre 2016 en est une illustration, mais cet accroissement n’en est pas le seul reflet. La mutation de la source, avec l’intégration dans le droit dit « dur » d’un droit plus « souple », a également mené au renouvellement du corpus de règles à observer, à leur teneur, ce qui pose des difficultés de mise en œuvre. En outre, la place du risque dans la société contemporaine, qu’il prenne sa source dans le contrat, ou dans le fait juridique, oblige à repenser les techniques qui l’anticipent et permettent sa prévention, ou son traitement.
Sophie Sabathier (dir.), Guide juridique du risque industriel (Dir.), Ellipses, 2008, 303 p.
Sophie Sabathier, Le droit du crédit en QCM, Ellipses, 2007, Le droit en QCM, 154 p.
Sophie Sabathier, Droit du crédit : les instruments de paiement et de crédit, les opérations de crédit, Ellipses, 2007, Mise au point, 205 p.
Sophie Sabathier, Corinne Saint-Alary-Houin, Le droit des obligations à l'épreuve du droit des procédures collectives,, 2000, 471 p.
L'étude du droit des obligations à travers le prisme du droit des procédures collectives, loin de se cantonner au constat de son éviction, révèle que, de la rupture entre les deux disciplines, jaillit un enrichissement du droit commun, phénomène qui intéresse tout autant les notions que les fonctions du droit des obligations. Il constitue un véritable facteur de renouvellement des notions du droit des obligations ; renouvellement du processus de formation ou d'exécution de l'obligation, illustre par l'étude des notions de fait générateur ou d'obligation solidaire ; renouvellement des mécanismes offerts par la théorie générale ensuite, parce que le droit des procédures collectives est un facteur de mutation des techniques d'extinction et d'émancipation des procédés issus du droit commun, par la création de mécanismes dont la parenté avec ceux du droit des obligations ne fait aucun doute mais qui conservent une particularité, rendue nécessaire par les besoins spécifiques de la discipline. Au renouvellement de la vocation instrumentale du droit des obligations répond la convergence des fonctions des deux droits, illustrée par la contribution du droit des obligations au report du poids de la dette sur des tiers, grâce aux techniques de transmission de l'obligation (subrogation personnelle, cession de dette), ou aux principes généraux de la responsabilité civile à l'encontre des partenaires de l'entreprise. Le droit commun est, ensuite, tout particulièrement valorisé dans sa fonction de restauration des droits individuels des créanciers. La consécration de modes de paiement simplifiés au rang de véritables garanties, la survie de certains modes d'aménagement de l'exécution du contrat sont, au-delà de l'illustration du renouveau des obligations, le signe de la conciliation entre les deux disciplines. Plus que jamais, le droit des obligations reste le support indispensable de la compréhension et de la réalisation du droit des procédures collectives.
Sophie Sabathier, « Plan de vigilance : le législateur a tranché en faveur de la compétence exclusive du tribunal judiciaire de Paris », Revue de jurisprudence commerciale (RJC), Librairie du Journal des notaires et des avocats, 2022, n°4, pp. 378-380
Sophie Sabathier, « Gestion des passifs environnementaux de sites pollués : état des lieux des responsabilités liées à la cessation d’activité », Bulletin du droit de l'environnement industriel (BDEI), Lamy, 2017, n°70
Sophie Sabathier, Sophie Mac Cionnath, Gérard Jazottes, « La loi Vigilance : délimiter le concept de vigilance, entre concepts de soft law et hard law », Revue Lamy Droit des affaires, Lamy, 2017, n°124
Sophie Sabathier, « Le nouvel investisseur en financement participatif », Revue de droit bancaire et financier, Editions du Jurisclasseur, 2016, n°4
Sophie Sabathier, Christian Caviglioli, « La cession dans les différentes procédures »: prepack, redressement et liquidation judiciaires, Revue des procédures collectives, LexisNexis, 2015, n°6
Sophie Sabathier, « Les créances environnementales dans le droit des entreprises en difficulté », Jurisclasseur Environement et developpement durable. Documentation professionnelle, LexisNexis, 2014
Sophie Sabathier, « La cession de l'entreprise en difficulté et le droit de l'environnement », Environnement Jurisclasseur, LexisNexis, 2014
Sophie Sabathier, « La recherche des responsabilités », Environnement. Jurisclasseur, LexisNexis, 2014
Sophie Sabathier, « Transformation de sociétés », Lexisnexis 360, publication professionnelle, LexisNexis, 2014
Sophie Sabathier, « Cessation d'activité et droit de l'environnement », Environnement Jurisclasseur, LexisNexis, 2014
Sophie Sabathier, « Un cadre juridique à venir pour le déploiement de la finance participative en France », Revue Lamy Droit des affaires, Lamy, 2013, n°88
Sophie Sabathier, « Reporting extra-financier, le dénouement », Revue Lamy Droit des affaires, Lamy, 2012, n°74, p. 87
Sophie Sabathier, « Banques et developpement durable », Journal des sociétés, Lamy, 2012, n°100, p. 30
Sophie Sabathier, « Les agences de notation extra-financière, un secteur en pleine mutation », Revue Lamy Droit des affaires, Wolters Kluwer, 2011, n°66, pp. 65-67
Sophie Sabathier, « Le reporting RSE se construit par étapes... », Revue Lamy Droit des affaires, Wolters Kluwer, 2010, n°52, pp. 79-81
Sophie Sabathier, « Le principe de précaution : quelle incidence pour les acteurs privés ? », Bulletin du droit de l'environnement industriel (BDEI), Wolters Kluwer, 2009, n°23, pp. 31-32
Sophie Sabathier, « Fiscalité et développement durable : note sous Projet de loi de finances 2009 enregistré à la présidence de l'Assemblée nationale, le 26 septembre 2008 », Revue Lamy Droit des affaires, Wolters Kluwer, 2008, n°32, pp. 75-76
Sophie Sabathier, « Banques et développement durable », Revue Lamy Droit des affaires, Wolters Kluwer, 2008, n°24, pp. 72-73
Sophie Sabathier, « Les espoirs suscités par la remise en cause du caractère réel du contrat de prêt », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, Dalloz , 2005, n°01, pp. 29-39
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